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Brevets : alimenter l’étincelle du génie

Pour Chester Carlson, inventeur du photocopieur qui a fait faire fortune à Xerox, un bon brevet a été la clé du succès. Mais comme l’explique David French, avocat en droit de propriété intellectuelle, dans le dernier balado de CanadExport, les brevets ne garantissent pas à eux seuls le succès d’une invention.

« Les brevets ne sont pas délivrés par les bureaux des brevets pour sanctionner de bonnes idées, mais plutôt pour sanctionner des idées nouvelles. Vous avez peut-être une bonne idée, mais vous pourriez être embarrassé de découvrir qu’elle n’est pas nouvelle. Une idée mauvaise et farfelue a plus de chances d’être brevetée », signale M. French.

Toutefois, M. French précise qu’il y a des risques à ne pas se prémunir d’un brevet. « Sans brevet, vous courez le risque que des concurrents vous supplantent. On dit qu’un nouveau produit suscite toujours l’intérêt de quelqu’un et attire toujours des acheteurs. Je ne sais pas si c’est tout à fait vrai, mais je dirais que, si votre produit trouve des acheteurs, d’autres personnes que vous seront également prêtes à le fabriquer. C’est là où votre brevet devient pertinent. Si vous n’avez pas de brevet, vous devrez affronter la concurrence », explique M. French.

Les détenteurs de brevets ont fortement intérêt à tenir un dossier complet au sujet de leur invention et d’en vérifier la nouveauté en effectuant une recherche approfondie d’antériorités de brevets. Le terme antériorité est un terme juridique qui désigne tous les renseignements qui ont été rendus publics sous quelque forme que ce soit avant une date donnée et qui pourraient être pertinents pour établir une originalité dans une demande de brevet.

Mais M. French insiste surtout sur la nécessité de veiller à ce que l’invention soit commercialement viable. « Vous ne devriez chercher à obtenir un brevet que lorsque vous aurez fait une bonne invention que les gens voudront acheter et que vous pourrez produire à un prix acceptable », conclut M. French.

Si vous pensez être le prochain Chester Carlson, vous devriez télécharger le dernier balado de CanadExport (MP3, 23 Mo) pour écouter le reste de l’entretien avec David French, avocat en droit de propriété intellectuelle.

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Date de modification :
2012-07-06