Le Canada et le Commonwealth

Qu’est-ce que le Commonwealth?

Le Commonwealth moderne est un regroupement de 53 pays, dont la plupart entretiennent des liens historiques avec le Royaume‑Uni. Ces pays comptent ensemble deux milliards d’habitants, soit près de 30 p. 100 de la population mondiale. Il s’agit du plus ancien regroupement politique d’États souverains. Les membres coopèrent entre eux à l’intérieur d’un cadre fondé sur des valeurs et des objectifs communs..

Le Commonwealth est doté d'un petit Secrétariat permanent situé à Londres et dirigé par un secrétaire général. À l’heure actuelle, c’est un ancien diplomate indien, M. Kamalesh Sharma, qui exerce ces fonctions. Le Secrétariat aide à la tenue de rencontres intergouvernementales. Il met aussi à exécution de petits programmes qui visent à accroître le soutien aux processus démocratiques, à renforcer le respect des droits de la personne ainsi qu’à favoriser la croissance inclusive et le développement durable. De plus, il coordonne chaque année plusieurs missions d'observation électorale. Le secrétaire général s’emploie aussi, par ses « bons offices », à promouvoir les institutions démocratiques et à aider au règlement des conflits. Le Commonwealth se considère comme le défenseur des États vulnérables ou de petite taille, de sorte qu’il les aide à accroître leur résilience et à s’intégrer à l’économie mondiale. Le Commonwealth regroupe également un certain nombre d’organismes intergouvernementaux et accrédités issus de la société civile.

Le Commonwealth a célébré son 60e anniversaire en 2009.

Le chef du Commonwealth

La reine Élisabeth II est le chef du Commonwealth et le chef d’État de 16 pays membres de l’organisation.

En 2012, le Canada a célébré le Jubilé de diamant de la reine, c’est‑à‑dire le 60e anniversaire de l’accession au trône de Sa Majesté en tant que reine du Canada.

La Réunion des chefs de gouvernement des pays du Commonwealth

La Réunion des chefs de gouvernement des pays du Commonwealth (RCGC) se tient tous les deux ans et est l’occasion pour les dirigeants de discuter d'enjeux mondiaux ainsi que des priorités du Commonwealth. La prochaine RCGC se tiendra à Malte, en 2015.

D’autres conférences réunissent régulièrement les ministres des Affaires étrangères, des Finances, de la Justice, de l’Éducation, de la Santé, de la Jeunesse, du Tourisme, de la Condition féminine, de l’Environnement et des Sports; les ministres canadiens y lient connaissance avec leurs homologues des autres pays pour approfondir les dossiers internationaux et faire valoir les priorités multilatérales et bilatérales du Canada. Les ministres des Affaires étrangères du Commonwealth se rencontrent chaque année en marge de l’Assemblée générale des Nations Unies.

Le renouvellement du Commonwealth

À leur sommet de novembre 2009, les chefs de gouvernement du Commonwealth ont créé un Groupe de personnalités éminentes, dont est membre le sénateur canadien Hugh Segal. Le groupe a pour mandat de proposer des options en vue d’accroître l’efficacité du Commonwealth en tant qu’organisation fondée sur des valeurs. Il s’agit aussi de renforcer ses réseaux et de mieux le faire connaître. À la RCGC de 2011, en Australie, le Groupe de personnalités éminentes a présenté le rapport A Commonwealth of the People: Time for Urgent Reform (en anglais seulement) aux chefs de gouvernement, un document qui a débouché sur l’adoption historique, en décembre 2012, de la Charte du Commonwealth (en anglais seulement). À cela s’ajoute un important train de réformes, notamment afin d’améliorer l’efficacité et l’efficience du Secrétariat, pour qu’il obtienne des résultats concrets. Le Canada s’est réjoui de cette avancée, qui constitue, selon lui, un pas important vers la poursuite du processus de réforme et de renouvellement du Commonwealth.

Les contributions financières du Canada au Commonwealth

Le Canada apporte son concours financier au Commonwealth et à ses institutions par le versement de quotes-parts, à titre d’État membre, ainsi que par ses contributions volontaires à des projets et à des programmes précis, les montants étant déterminés à sa discrétion. Parmi ses principaux partenaires institutionnels, il convient de mentionner le Secrétariat du Commonwealth, la Fondation du Commonwealth et l’Agence du Commonwealth pour l’enseignement (située à Vancouver, en Colombie-Britannique). L’appui du Canada à cette dernière lui permet d’aider les gouvernements des États membres à élargir l’accès à une éducation et à de la formation abordables et de qualité, au bénéfice des personnes qui en ont le plus besoin, en particulier les femmes et les jeunes filles, grâce à des approches axées sur l’ouverture, l’enseignement à distance et l’utilisation de la technologie.

Le Groupe d’action ministériel du Commonwealth

Le Groupe d’action ministériel du Commonwealth (GAMC) est un groupe fondé sur le principe de l’alternance et formé de neuf ministres des Affaires étrangères. Il se réunit au besoin pour discuter de menaces graves et persistantes pour la démocratie dans des pays du Commonwealth.

Il a été créé en 1995, lors de la Réunion des chefs de gouvernement des pays du Commonwealth, à Auckland, en Nouvelle-Zélande. Il est l’aboutissement d’une initiative canadienne visant à doter le Commonwealth d’un mécanisme intergouvernemental de haut niveau lui permettant d’intervenir face à des violations graves de la Déclaration de Harare de 1991. À la RCGC de 2011, il s’est vu confier un mandat élargi (en anglais seulement), après que les dirigeants ont convenu de renforcer sa capacité à s’attaquer à des violations graves ou persistantes des valeurs politiques du Commonwealth.

La composition du GAMC se renouvelle tous les deux ans. Les membres actuels sont des ministres des pays suivants : Chypre, Guyana, Inde, Pakistan, Nouvelle-Zélande, Sierra Leone, îles Salomon, Sri Lanka et Tanzanie. Le Canada y a siégé pour la dernière fois de 2011 à 2013.

La promotion de la démocratie et du développement par le Commonwealth

Le Commonwealth contribue aux efforts internationaux pour promouvoir la démocratie et prévenir les conflits. Les dirigeants sont déterminés à faire respecter les principes de Harare (en anglais seulement), c'est‑à‑dire des normes adoptées à la RCGC de 1991 relativement à la démocratie, à la bonne gouvernance et au respect des droits de la personne. Le Commonwealth réaffirme les principes de Harare sur le plan politique par l’intermédiaire du Groupe d'action ministériel du Commonwealth (GAMC), formé de neuf ministres des Affaires étrangères. Le GAMC se réunit pour discuter de menaces graves pour la démocratie dans des pays du Commonwealth. Il recommande ensuite les mesures qu’il convient de prendre face à la situation.

Le secrétaire général du Commonwealth fait aussi la promotion de la démocratie en pratiquant une diplomatie discrète afin de désamorcer d'éventuels conflits et de renforcer les institutions démocratiques dans les pays du Commonwealth. Ses « bons offices » permettent de régler rapidement et calmement des situations potentiellement explosives, notamment lorsqu’ils sont exercés de manière informelle et confidentielle. Le secrétaire général et le Commonwealth peuvent aider à régler des problèmes complexes; de fait, le secrétaire général est souvent perçu comme un interlocuteur impartial, dont l’unique objectif est de trouver une solution pacifique et équitable.

Les missions d’observation des élections (en anglais seulement) sont l’un des moyens par lesquels le Secrétariat du Commonwealth cherche à renforcer la démocratie. Les groupes d'observateurs sont chargés d’examiner les différents facteurs qui entachent la crédibilité du processus électoral dans son ensemble. Ils doivent aussi déterminer si les élections se déroulent conformément aux normes électorales démocratiques que le pays s'est engagé à respecter. Pour cela, ils se réfèrent à la loi électorale nationale, aux engagements du Commonwealth ainsi qu'aux engagements régionaux et internationaux pertinents. Le rapport de chaque groupe contient également des recommandations concrètes visant à améliorer les dispositions électorales pour l’avenir.

Au moyen du Fonds du Commonwealth pour la coopération technique (FCCT), le Commonwealth met à exécution de petits programmes de soutien technique et de renforcement des capacités destinés à favoriser la gouvernance démocratique ainsi que le respect des droits de la personne et de la primauté du droit au sein des pays membres. Pour ce faire, le Secrétariat du Commonwealth fournit des conseils d’experts et des modèles de lois, organise des ateliers et envoie régulièrement des experts donner de la formation dans des pays membres. C’est ainsi qu’il a aidé certains de ces pays à adopter et à ratifier des instruments des droits de la personne, et à rendre leurs lois nationales conformes à ceux-ci. Le FCCT soutient également des programmes de promotion de la croissance inclusive et du développement durable, par exemple en aidant les gouvernements à mieux gérer leur dette et leurs ressources naturelles, et à mieux s’intégrer au système commercial mondial. Il contribue aussi à accroître la résilience des États de petite taille ou vulnérables, qui représentent une part importante des pays membres.

Le gouvernement du Canada et les Canadiens participent activement à la promotion de la démocratie dans les pays du Commonwealth. L’ancienne ministre d’État aux Affaires étrangères, Mme Christine Stewart, a rempli les fonctions d’envoyée spéciale du secrétaire général au Cameroun en prévision des élections nationales de 2004. De plus, la même année, l’ex‑premier ministre Joe Clark a dirigé la mission d’observation électorale du Commonwealth dans ce pays. Plus récemment, en octobre 2005, l’ancienne députée Audrey McLaughlin a participé à la mission d'observation électorale du Commonwealth en Tanzanie. Pour en savoir plus sur les activités du Commonwealth visant à promouvoir la démocratie (en anglais seulement).

Jeux du Commonwealth

Les XXes Jeux du Commonwealth auront lieu à Glasgow, en Écosse du 23 juillet au 3 août 2014. Depuis les premiers Jeux qui se sont tenus en 1930 à Hamilton, en Ontario, le Canada a participé à toutes les éditions des Jeux du Commonwealth. Les Jeux ont eu lieu quatre fois au Canada.

Pour plus d'information, veuillez consulter le site Web des Jeux du Commonwealth Canada et le site Web officiel des Jeux du Commonwealth de 2014 à Glasgow.