Manuel des codes des marchandises pour l'exportation et l'importation - 2012

B-3 : Oeufs d'incubation de poulets de chair

LMIC Article no 95

Oeufs d’incubation de poulets de chair de l’espèce domestique, qui sont classés dans le numéros tarifaires 0407.11.11 ou 0407.11.12 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

Articles faisant l’objet de contingents tarifaires
CodeDescriptionUnité de mesure
0407.11.11.00.0000Oeufs d’incubation de poulets de chair pour la production de pouletsDZN
0407.11.11.00.0300Oeufs d’incubation de poulets de chair pour la production de poulets (licence supplémentaire en cas de pénurie)DZN
0407.11.11.00.0500Oeufs d’incubation pour la production de poulets, pour la ré-exportation en pouletsDZN
0407.11.91.00.0000Oeufs d’incubation, autres que pour grilloirsDZN