Manuel des codes des marchandises pour l'exportation et l'importation - 2012

B-34 : Blé, orge et produits dérivés

LMIC Articles no 161 à 191

161. Froment (blé) et méteil qui sont classés dans les numéros tarifaires 1001.11.10, 1001.11.20, 1001.19.10, 1001.19.20, 1001.91.10, 1001.91.20, 1001.99.10 ou 1001.99.20 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

162. Farine de froment (blé) ou de méteil, qui est classée dans les numéros tarifaires 1101.00.10 ou 1101.00.20 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

163. Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de froment (blé) qui sont classés dans les numéros tarifaires 1103.11.10, 1103.11.20, 1103.20.11 ou 1103.20.12 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

164. Grains de froment (blé) autrement travaillés (par exemple mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés) qui sont classés dans les positions tarifaires 1104.19.11, 1104.19.12, 1104.29.11 ou 1104.29.12 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

165. Germes de froment (blé), entiers, aplatis, en flocons ou moulus, qui sont classés dans les numéros tarifaires 1104.30.11 ou 1104.30.12 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

166. Amidon de froment (blé) qui est classé dans les positions tarifaires 1108.11.10 ou 1108.11.20 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

167. Gluten de froment (blé), même à l’état sec, qui est classé dans les numéros tarifaires. 1109.00.10 ou 1109.00.20 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

168. Mélanges et pâtes pour la préparation de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie classés dans la position no 19.05 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes, contenant 25 pour cent ou plus en poids de froment (blé), qui sont classés dans les positions tarifaires 1901.20.13, 1901.20.14, 1901.20.15, 1901.20.23 ou 1901.20.24 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

169. Pâtes alimentaires non cuites, contenant 25 pour cent ou plus en poids de froment (blé), non farcies ni autrement préparées, contenant des oeufs, qui sont classées dans les positions tarifaires 1902.11.10, 1902.1.21 ou 1902.11.29 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

170. Pâtes alimentaires, non cuites, contenant de la farine et de l’eau uniquemenent (lorsque le contenu en farine est de 25 pour cent ou plus en poids de froment (blé), qui sont classées dans les numéros tarifaires 1902.19.21, 1902.19.22 ou 1902.19.23 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

171. Pâtes alimentaires non cuites, contenant 25 pour cent ou plus en poids de froment (blé), non farcies ni autrement préparées, qui sont classées dans les dispositions tarifaires 1902.19.11, 1902.19.12, 1902.19.91, 1902.19.92 ou 1902.19.93 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

172. Pâtes alimentaires cuites ou pré-cuites, contenant 25 pour cent ou plus en poids de froment (blé) non farcies et sans viande, qui sont classées dans les numéros tarifaires 1902.30.11, 1902.30.12, 1902.30.20, 1902.30.31 ou 1902.30.39 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

173. Préparations alimentaires, contenant 25 pour cent ou plus en poids de froment (blé), obtenues par soufflage ou grillage, qui sont classées dans les numéros tarifaires 1904.10.10, 1904.10.21 ou 1904.10.29 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

173.1 Préparations alimentaires, contenant 25 pour cent ou plus en poids de froment (blé), obtenues à partirde flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées, qui sont classées dans les numéros tarifaires 1904.20.10, 1904.20.21, 1904.20.29, 1904.20.61 ou 1904.20.62 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

174. Céréales, contenant 25 pour cent ou plus en poids de froment (blé),en grains ou sous forme de flocons ou l’autres grains (à l’exception de la farine et de la semoule), pré-cuites, ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs, qui sont classées dans les numéros tarifaires 1904.30.10, 1904.30.21, 1904.30.61, 1904.30.62, 1904.90.10, 1904.90.21, 1904.90.29, 1904.90.61 ou 1904.90.62 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

175. Pain croustillant dit *knackebrot+ contenant 25 pour cent ou plus en poids de froment (blé), qui est classé dans les numéros tarifaires 1905.10.10, 1905.10.21, 1905.10.29, 1905.10.40, 1905.10.51, 1905.10.59, 1905.10.71 ou 1905.10.72 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes

176. Biscuits additionnés l’édulcorants, gaufres et gaufrettes, contenant 25 pour cent ou plus en poids de froment (blé), qui sont classés dans les numéros tarifaires 1905.31.21, 1905.31.22, 1905.31.23, 1905.31.91, 1905.31.92 ou 1905.31.93 de la liste du Tarif des douanes.

177. Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés, contenant 25 pour cent ou plus en poids de froment (blé), qui sont classés dans les dispositions tarifaires 1905.40.20, 1905.40.31, 1905.40.39, 1905.40.50, 1905.40.61 ou 1905.40.69 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

178. Pain (autres que le pain fait avec de la levure comme levain et le pain non levé à des fins sacramentelles), contenant 25 pour cent ou plus en poids de froment (blé), qui est classé dans les numéros tarifaires 1905.90.31, 1905.90.32, 1905.90.33, 1905.90.34 ou 1905.90.35 de la liste des dispositions tarifaires du Tarif des douanes.

179. Biscuits, contenant 25 pour cent ou plus en poids de froment (blé), qui sont classés dans les numéros tarifaires 1905.90.41, 1905.90.42, 1905.90.43, 1905.90.44 ou 1905.90.45 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

180. Bretzels, contenant 25 pour cent ou plus en poids de froment (blé), qui sont classés dans les numéros tarifaires 1905.90.61, 1905.90.62 ou 1905.90.63 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

181. Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d> autres traitements du froment (blé), qui sont classés dans les numéros tarifaires 2302.30.10 ou 2302.30.20 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

182. Orge qui est classée dans les numéros tarifaires 1003.10.11, 1003.10.12, 1003.10.91, 1003.10.92, 1003.90.11, 1003.90.12, 1003.90.91 ou 1003.90.92 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

183. Farine l’orge qui est classée dans les numéros tarifaires 1102.90.11 ou 1102.90.12 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

184. Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, l’orge, qui sont classés dans les numéros tarifaires 1103.19.11, 1103.19.12, 1103.20.21 ou 1103.20.22 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

185. Grains l’orge autrement travaillés (par exemple, mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés) qui sont classés dans les numéros tarifaires 1104.19.21, 1104.19.22, 1104.29.21 ou 1104.29.22 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

186. Malt, même torréfié, qui est classé dans les numéros tarifaires 1107.10.11, 1107.10.12, 1107.10.91, 1107.10.92, 1107.20.11, 1107.20.12, 1107.20.91 ou 1107.20.92 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

187. Amidon l’orge, qui est classé dans les numéros tarifaires 1108.19.11 ou 1108.19.12 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

188. Extraits de malt qui sont classés dans les numéros tarifaires 1901.90.11 ou 1901.90.12 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

189. Produits à base l’orge, obtenus par soufflage ou grillage, qui sont classés dans les numéros tarifaires 1904.10.30, 1904.10.41 ou 1904.10.49 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

189.1 Préparations alimentaires l’orge, obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées, qui sont classées dans les numéros tarifaires 1904.20.30, 1904.20.41, 1904.20.49, 1904.20.63 ou 1904.20.64 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

190. Céréales l’orge, en grains ou sous forme de flocons ou l’autres grains travaillés (à l’exception de la farine et de la semoule), pré-cuites, ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs, qui sont classées dans les numéros tarifaires 1904.90.30, 1904.90.40, 1904.90.63 ou 1904.90.64 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

191. Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou l’autres traitements de l’orge, qui sont classés dans les numéros tarifaires 2302.40.11 ou 2302.40.12 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

Blé codes S.H. 

  • 1001.11.10 
  • 1001.11.91 
  • 1001.91.10 
  • 1001.99.10

Orge codes S.H.

  • 1003.10.11
  • 1003.90.11
  • 1003.10.91
  • 1003.90.91

Facteurs de conversion pour les sous-produits de blé et d'orge (par ex. une tonne de gluten de froment (blé) (S.H. 1109.00.10) comptera pour 4,03 tonnes dans le contingent tarifaire pour les sous-produits de blé).

Sous-produits de blé

  • Codes S.H. 1101.00.10 - Équivalent céréalier 1.370
  • Codes S.H. 1103.11.10 - Équivalent céréalier 1.020
  • Codes S.H. 1103.20.11 - Équivalent céréalier 1.000
  • Codes S.H. 1104.19.11 - Équivalent céréalier 1.080
  • Codes S.H. 1104.29.11 - Équivalent céréalier 1.150
  • Codes S.H. 1104.30.11 - Équivalent céréalier 1.000
  • Codes S.H. 1108.11.10 - Équivalent céréalier 2.190
  • Codes S.H. 1109.00.10 - Équivalent céréalier 4.030
  • Codes S.H. 1901.20.13 - Équivalent céréalier 1.210
  • Codes S.H. 1901.20.23 - Équivalent céréalier 1.210
  • Codes S.H. 1902.11.10 - Équivalent céréalier 1.650
  • Codes S.H. 1902.19.11 - Équivalent céréalier 1.650
  • Codes S.H. 1902.19.21 - Équivalent céréalier 1.650
  • Codes S.H. 1902.19.91 - Équivalent céréalier 1.650
  • Codes S.H. 1902.30.11 - Équivalent céréalier 0.410
  • Codes S.H. 1902.30.20 - Équivalent céréalier 0.410
  • Codes S.H. 1904.10.10 - Équivalent céréalier 1.180
  • Codes S.H. 1904.20.10 - Équivalent céréalier 0.930
  • Codes S.H. 1904.20.61 - Équivalent céréalier 0.930
  • Codes S.H. 1904.30.10 - Équivalent céréalier 1.150
  • Codes S.H. 1904.30.61 - Équivalent céréalier 1.150
  • Codes S.H. 1904.90.10 - Équivalent céréalier 0.930
  • Codes S.H. 1904.90.61 - Équivalent céréalier 0.930
  • Codes S.H. 1905.10.10 - Équivalent céréalier 1.370
  • Codes S.H. 1905.10.40 - Équivalent céréalier 1.370
  • Codes S.H. 1905.10.71 - Équivalent céréalier 1.370
  • Codes S.H. 1905.31.21 - Équivalent céréalier 0.550
  • Codes S.H. 1905.31.91 - Équivalent céréalier 0.550
  • Codes S.H. 1905.32.91 - Équivalent céréalier 0.550
  • Codes S.H. 1905.40.20 - Équivalent céréalier 1.370
  • Codes S.H. 1905.40.50 - Équivalent céréalier 1.370
  • Codes S.H. 1905.90.31 - Équivalent céréalier 0.860
  • Codes S.H. 1905.90.34 - Équivalent céréalier 0.860
  • Codes S.H. 1905.90.41 - Équivalent céréalier 0.550
  • Codes S.H. 1905.90.42 - Équivalent céréalier 0.550
  • Codes S.H. 1905.90.61 - Équivalent céréalier 0.930
  • Codes S.H. 2302.30.10 - Équivalent céréalier 1.000

Sous-produits d'orge

  • Codes S.H. 1102.90.11 - Équivalent céréalier 2.000
  • Codes S.H. 1103.19.11 - Équivalent céréalier 1.660
  • Codes S.H. 1103.20.21 - Équivalent céréalier 1.000
  • Codes S.H. 1104.19.21 - Équivalent céréalier 1.660
  • Codes S.H. 1104.29.21 - Équivalent céréalier 1.660
  • Codes S.H. 1107.10.11 - Équivalent céréalier 1.410
  • Codes S.H. 1107.10.91 - Équivalent céréalier 1.410
  • Codes S.H. 1107.20.11 - Équivalent céréalier 1.410
  • Codes S.H. 1107.20.91 - Équivalent céréalier 1.410
  • Codes S.H. 1108.19.11 - Équivalent céréalier 1.610
  • Codes S.H. 1901.90.11 - Équivalent céréalier 1.850
  • Codes S.H. 1904.10.30 - Équivalent céréalier 0.930
  • Codes S.H. 1904.20.63 - Équivalent céréalier 0.930
  • Codes S.H. 1904.90.30 - Équivalent céréalier 0.930
  • Codes S.H. 1904.90.63 - Équivalent céréalier 0.930
  • Codes S.H. 2302.40.11 - Équivalent céréalier 1.000