Manuel des codes des marchandises pour l'exportation et l'importation

B-11 : Lait et crème en poudre, avec sucre, teneur en matières grasses > 1,5 %

LMIC Article no 120

Lait et crème, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, contenant plus de 1,5 pour cent, additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, qui sont classés dans les numéros tarifaires 0402.29.11, 0402.29.12, 0402.29.21, ou 0402.29.22 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

Articles faisant l’objet de contingents tarifaires
CodeDescriptionUnité de mesure
0402.29.11.00.0000Autres laits secs, supérieur à 1,5 % en matières grassesKGM
0402.29.11.00.4700Autres laits secs, supérieur à 1,5 % en matières grasses pour réexportationKGM
0402.29.21.00.0000Autres crèmes sèches, supérieur à 1,5 % en matières grassesKGM
0402.29.21.00.4700Autres crème sèches, supérieur à 1,5 % en matières pour réexportationKGM