Manuel des codes des marchandises pour l'exportation et l'importation

B-12 : Succédanés du beurre

LMIC Article no 121

Lait, crème, ou succédanés du beurre (autres que les préparations classées dans les numéros tarifaires 2106.90.31 ou 2106.90.32 de l’annexe I du Tarif des douanes contenant plus de 15 pour cent en poids de matières grasses du lait, mais moins de 50 pour cent en poids de contenu laitier, et pouvant servir de succédanés du beurre, non dénommés ni compris ailleurs, qui sont classés dans les numéros tarifaires 2106.90.33 ou 2106.90.34 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

Articles faisant l’objet de contingents tarifaires
CodeDescriptionUnité de mesure
2106.90.33.00.0000Préparations autres que celles du numéro 2106.90.31 supérieur à 15 % en matières grasses laitières, pouvant servir de succédanés du beurreKGM
2106.90.33.00.4700Préparations autres que celles du numéro 2106.90.31 supérieur à 15 % en matières grasses laitières, pouvant servir de succédanés du beurre, pour réexportationKGM