Manuel des codes des marchandises pour l'exportation et l'importation

B-13 : Lait et crème concentré ou condensé

LMIC Article no 122

Lait et crème condensés ou concentrés, non en poudre, en granulés ni sous d’autres formes solides, additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants, qui sont classés dans les numéros tarifaires 0402.91.10, 0402.91.20, 0402.99.10 ou 0402.99.20 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

Articles faisant l’objet de contingents tarifaires
CodeDescriptionUnité de mesure
0402.91.10.00.0000Lait concentré/condensé, non en poudreKGM
0402.91.10.00.4700Lait/crème concentré(e)/condensé(e), non en poudre, pour réexportationKGM
0402.99.10.00.0000Lait/crème concentré(e)/condensé(e), contenant des édulcorants, non en poudreKGM
0402.99.10.00.4700Lait/crème concentré(e)/condensé(e), contenant des édulcorants, non en poudre, pour réexportationKGM