B-15 : Babeurre

LMIC Article no 124

Babeurre (autre que le babeurre en poudre), lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, qu’ils soient ou non concentrés, additionnés de sucre ou d’autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits, de noix ou de cacao, qui sont classés dans les numéros tarifaires 0403.90.91 ou 0403.90.92 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

Unité de mesure : Kilogramme (KGM)

Instructions : Pour identifier le code de commodité approprié à inclure sur une demande de licence d’importation, en premier lieu, identifier la description appropriée et le code correspondant. Ensuite, choisir le suffixe approprié en fonction de l’allocation ou de l’autorisation supplémentaire sous la laquelle la demande est présentée et l’ajouter à la fin du code identifié, formant ainsi un code de commodité LLEI à 14 chiffres.

No Système harmonisé	Suffixe de la LLEI - OMC	Suffixe de la LLEI - PTPGP	Suffixe de la LLEI - PTPGP Transformateur secondaire	Suffixe de la LLEI - PTPGP Distributeur	Suffixe de la LLEI - ACEUM	Suffixe de la LLEI - PIR	Suffixe de la LLEI - Supplémentaire	Catégories de produits
0403.90.91.10.	-	6301	6302	6303	2800	4700	5800	Babeurre liquide
0403.90.91.90.	-	6301	6302	6303	2800	4700	5800	Autres laits/crèmes fermenté(e)s et caillé(e)s, képhir