Manuel des codes des marchandises pour l'exportation et l'importation

B-16 : Produits consistant en des composés naturels du lait

LMIC Article no 125

Produits consistant en des composés naturels du lait, qu’ils soient ou non additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs, qui sont classés dans les numéros tarifaires 0404.90.10 ou 0404.90.20 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

Articles faisant l’objet de contingents tarifaires
CodeDescriptionUnité de mesure
0404.90.10.00.0000Autres produits de composés du laitKGM
0404.90.10.00.4700Autres produits de composés du lait, pour réexportationKGM