B-16 : Produits consistant en des composés naturels du lait
LMIC Article no 125
Produits consistant en des composés naturels du lait, qu’ils soient ou non additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs, qui sont classés dans les numéros tarifaires 0404.90.10 ou 0404.90.20 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.
Unité de mesure : Kilogramme (KGM)
Instructions : Pour identifier le code de commodité approprié à inclure sur une demande de licence d’importation, en premier lieu, identifier la description appropriée et le code correspondant. Ensuite, choisir le suffixe approprié en fonction de l’allocation ou de l’autorisation supplémentaire sous la laquelle la demande est présentée et l’ajouter à la fin du code identifié, formant ainsi un code de commodité LLEI à 14 chiffres.
No Système harmonisé | Suffixe de la LLEI - OMC | Suffixe de la LLEI - PTPGP | Suffixe de la LLEI - ACEUM | Suffixe de la LLEI - PIR | Suffixe de la LLEI - Supplémentaire | Catégories de produits |
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0404.90.10.00 | 0000 | 6300 | 2800 | 4700 | 5800 | Autres produits de composés du lait |
0404.90.10.90 | 0000 | 6300 | 2800 | 4700 | 5800 | Autres produits de composés du lait, additionnés d’édulcorants |
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