Manuel des codes des marchandises pour l'exportation et l'importation

B-18 : Mélanges et pâtes

LMIC Article no 126

Mélanges et pâtes, pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie classés dans la position 19.05 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes, contenant plus de 25 pour cent en poids de matières grasses du beurre et non conditionnés pour la vente au détail, qui sont classés dans le numéro tarifaire 1901.20.11, 1901.20.12, 1901.20.21 ou 1901.20.22 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

Articles faisant l’objet de contingents tarifaires
CodeDescriptionUnité de mesure
1901.20.11.00.0000Préparations alimentaires, non emballées pour la vente au détail, supérieur à 25% en matières grasses du beurre, inférieur à 10% cacao, par paquet d'un poids inférieur à 11,34 kgKGM
1901.20.11.00.4700Préparations alimentaires, non emballées pour la vente au détail, supérieur à 25% en matières grasses du beurre, inférieur à 10% cacao, par paquet d'un poids inférieur à 11,34 kg, pour réexportationKGM
1901.20.21.00.0000Préparations alimentaires, non emballées pour la vente au détail supérieur à 25% en matières grasses du beurre, inférieur à 10% cacao, par paquet d'un poids supérieur à 11,34 kgKGM
1901.20.21.00.4700Préparations alimentaires, non emballées pour la vente au détail supérieur à 25% en matières grasses du beurre, inférieur à 10% cacao, par paquet d'un poids supérieur à 11,34 kg, pour la ré-exportationKGM