Manuel des codes des marchandises pour l'exportation et l'importation

B-19 : Succédanés du lait, de la crème ou du beurre 50 % en poids de contenu laitier

LMIC Article no 127

Succédanés du lait, de la crème ou du beurre contenant 50 pour cent ou plus en poids de contenu laitier, non dénommés ni compris ailleurs, qui sont classés dans les numros tarifaires 2106.90.31 ou 2106.90.32 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

Articles faisant l’objet de contingents tarifaires
CodeDescriptionUnité de mesure
2106.90.31.00.0000Préparations alimentaires, lait/crème ou succédanés du beurre supérieur à 50 % en contenu laitierKGM
2106.90.31.00.4700Préparations alimentaires, lait/crème ou succédanés du beurre supérieur à 50 % en contenu laitier, pour la ré-exportationKGM