Manuel des codes des marchandises pour l'exportation et l'importation

B-2 : Poulets de chair

LMIC Article no 94

Poulets de chair pour la production nationale qui sont des volailles de l'espèce domestique, n'excédant pas 185 g, et qui sont classés dans les numéros tarifaires 0105.11.21 et 0105.11.22 de la liste des dispositions tarifaires de l'annexe du Tarif des douanes.

Articles faisant l'objet de contingents tarifaires
CodeDescriptionUnité de mesure
0105.11.21.00.0000Poulets issus d'une autorisation d'importation d'oeufs d'incubation (les poulets importés sous ce code seront comptabilisés sur une autorisation d'importation des oeufs d'incubation, faite au nom du demandeur)NMB
0105.11.21.00.0200Autorisation d'importation de poulets (les poulets importés sous ce code seront comptabilisés sur l'autorisation d'importation de poulet, faite au nom du demandeur)NMB
0105.11.21.00.0300Poulets, pour la production de poulets (licence supplémentaire en cas de pénurie)NMB
0105.11.21.00.0500Poulet pour la production de poulet (licence supplémentaire pour ré-exporter)NMB