Manuel des codes des marchandises pour l'exportation et l'importation

B-20 : Préparations alimentaires contenant plus de 10 % et inférieur à 50 % de solides de lait

LMIC Article no 128

Préparations alimentaires des marchandises des positions 04.01 à 04.04 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes (autres que les mélanges de crème ou de lait glacés), contenant plus de 10 pour cent et moins de 50 pour cent de solides de lait en poids secs, non emballées pour la vente au détail, qui sont classées dans les numéros tarifaires 1901.90.33 ou 1901.90.34 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

Articles faisant l’objet de contingents tarifaires
CodeDescriptionUnité de mesure
1901.90.33.00.0000Préparations alimentaires, non emballées pour la vente au détail, contenant supérieur à 10 % et inférieur à 50 % de solides de lait en poids secKGM
1901.90.33.00.4700Préparations alimentaires, non emballées pour la vente au détail, contenant supérieur à 10 % et inférieur à 50 % de solides en poids sec, pour réexportationKGM