Manuel des codes des marchandises pour l'exportation et l'importation

B-20A : Préparations alimentaires contenant 50% ou plus de solides de lait

LMIC Article no 128.1

Préparations alimentaires de marchandises des positions 04.01 à 04.04 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes (autres que les mélanges de crème ou de lait glacé), contenant 50 pour cent ou plus de solides de lait en poids sec, non emballées pour la vente du détail, qui sont classées dans les numéros tarifaires 1901.90.53 ou 1901.90.54 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

Articles faisant l’objet de contingents tarifaires
CodeDescriptionUnité de
mesure
1901.90.53.00.0000Préparations alimentaires, non emballées pour la vente au détail, contenant 50% ou plus de solides de lait en poids secKGM
1901.90.53.00.4700 Préparations alimentaires, non emballées pour la vente au détail, contenant 50% ou plus de solides de lait en poids sec, pour réexportationKGM