B-23 : Aliments complets et compléments alimentaires
LMIC Article no 131
Aliments complets et compléments alimentaires, y compris les concentrés, contenant à l’état sec 50 pour cent ou plus en poids de solides de lait sans gras (autres que les préparations classées dans les numéros tarifaires 2309.10.00, 2309.90.10 ou 2309.90.20 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes), non dénommés ni mentionnés ailleurs, qui sont classés dans les numéros tarifaires 2309.90.31 ou 2309.90.32 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.
Unité de mesure : Kilogramme (KGM)
Instructions : Pour identifier le code de commodité approprié à inclure sur une demande de licence d’importation, en premier lieu, identifier la description appropriée et le code correspondant. Ensuite, choisir le suffixe approprié en fonction de l’allocation ou de l’autorisation supplémentaire sous la laquelle la demande est présentée et l’ajouter à la fin du code identifié, formant ainsi un code de commodité LLEI à 14 chiffres.
No Système harmonisé | Suffixe de la LLEI - OMC | Suffixe de la LLEI - PTPGP | Suffixe de la LLEI - ACEUM | Suffixe de la LLEI - PIR | Suffixe de la LLEI - Supplémentaire | Catégories de produits |
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2309.90.31.00 | - | 6300 | 2800 | 4700 | 5800 | Aliments pour animaux contenant 50 % de solides de lait sans gras |
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