Manuel des codes des marchandises pour l'exportation et l'importation

B-24 : Mélanges de crème et de lait glacés au chocolat

LMIC Article no 132

Mélanges de crème et de lait glacés au chocolat qui sont classés dans les numéros tarifaires 1806.20.21, 1806.20.22, 1806.90.11 ou 1806.90.12 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

Articles faisant l’objet de contingents tarifaires
CodeDescriptionUnité de mesure
1806.20.21.00.0000Mélange de crème glacée/lait glacé au chocolat KGM
1806.20.21.00.4700 Mélange de crème glacée/lait glacé au chocolat, pour réexportation KGM
1806.90.11.00.0000 Autres mélanges de crème glacée/lait glacé au chocolat KGM
1806.90.11.00.4700 Autres mélanges de crème glacée/lait glacé au chocolat, pour réexportation  KGM