B-30 : Yoghourt

LMIC Article no 158

Yoghourt (autre que le yoghourt contenant du chocolat, des épices, du café ou des extraits de café, des plantes, des parties de plantes, des céréales ou des produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, l’un des constituants du lait et que le produit conserve le caractère essentiel du yoghourt) qui est classé dans les numéros tarifaires 0403.20.29 ou 0403.20.39 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

Unité de mesure : Kilogramme (KGM)

Instructions : Pour identifier le code de commodité approprié à inclure sur une demande de licence d’importation, en premier lieu, identifier la description appropriée et le code correspondant. Ensuite, choisir le suffixe approprié en fonction de l’allocation ou de l’autorisation supplémentaire sous la laquelle la demande est présentée et l’ajouter à la fin du code identifié, formant ainsi un code de commodité LLEI à 14 chiffres.

En vigueur jusqu'au 31 décembre 2021 :

No Système harmonisé	Suffixe de la LLEI - OMC	Suffixe de la LLEI - PTPGP	Suffixe de la LLEI - PTPGP Transformateur secondaire	Suffixe de la LLEI - PTPGP Distributeur	Suffixe de la LLEI - ACEUM	Suffixe de la LLEI - PIR	Suffixe de la LLEI - Supplémentaire	Catégories de produits
0403.10.10.10	0000	6301	6302	6303	2800	4700	5800	Yoghourt, certifié biologique
0403.10.10.20	0000	6301	6302	6303	2800	4700	5800	Yoghourt, non certifié biologique

En vigueur le 1er janvier 2022 :

No Système harmonisé	Suffixe de la LLEI - OMC	Suffixe de la LLEI - PTPGP	Suffixe de la LLEI - PTPGP Transformateur secondaire	Suffixe de la LLEI - PTPGP Distributeur	Suffixe de la LLEI - ACEUM	Suffixe de la LLEI - PIR	Suffixe de la LLEI - Supplémentaire	Catégories de produits
0403.20.29.10	0000	6301	6302	6303	2800	4700	5800	Yoghourt, autre, certifié biologique
0403.20.29.20	0000	6301	6302	6303	2800	4700	5800	Yoghourt, autre, non certifié biologique