Manuel des codes des marchandises pour l'exportation et l'importation

B-9 : Lait et crème en poudre, avec sucre, teneur en matières grasses < 1,5 %

LMIC Article no 118

Lait et crème, additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en matières grasses n’excédant pas en poids 1,5 pour cent, qui sont classés dans les numéros tarifaires 0402.10.10 ou 0402.10.20 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

Articles faisant l’objet de contingents tarifaires
CodeDescriptionUnité de mesure
0402.10.10.00.0000Lait sec/crème sèche, concentré, ou contenant des édulcorants, inférieur à 1,5 % en matières grassesKGM
0402.10.10.00.4700Lait sec/crème sèche, concentré, ou contenant des édulcorants, inférieur à 1,5 % enKGM