Manuel des codes des marchandises pour l'exportation et l'importation

C-1 : Acier au carbone et acier spécialisé Renseignements générales

Acier au carbone

Les produits en acier au carbone y compris les demi-produits (lingots, blooms, billettes, brames et largets), les tôles, les feuilles et les bandes, les tiges métalliques, les fils et les produits tréfilés, les produits pour chemins de fer, les barres, les pièces et profilés de construction, les tuyaux et tubes, à l'exclusion des produits en acier spécialisé donnés au numéro 81 de la Liste de marchandises d'importation contrôlée, sont décrits ci-dessous.

Acier spécialisé

Produits en acier spécialisé : produits laminés plats en acier inoxydable (feuilles, bandes et tôles), barres en acier inoxydable, tuyaux et tubes en acier inoxydable, fils et produits tréfilés en acier inoxydable, acier à outils allié, acier de moulage et acier à coupe rapide.

Type de contrôle : Surveillance de toutes les sources.

Unité de mesure : Kilogramme (KGM)

Remarque :

  • 1. Les six premiers chiffres des codes de l'acier au carbone et de l'acier spécialisé correspondent à la nomenclature du système harmonisé international.
  • 2. Les dix premiers chiffres des codes correspondent exactement aux dix chiffres de la classification actuelle des importations canadiennes, fondée sur le système harmonisé, qui sont utilisés pour les formalités douanières et les statistiques.
  • 3. Les quatre derniers chiffres correspondent toujours à zéro dans les codes utilisés pour l'acier.
  • 4. Le programme de surveillance des importations d'acier couvre la gamme de produits ci-dessous, qui relève du système harmonisé : 7206 - 7317 (à l'exception de 7303, 7307, 7309 - 7311, 7314 - 7316)