Manuel des codes des marchandises pour l'exportation et l'importation - 2012

Liste des chapitres contenant des changements pour 2012

Avis

Le lecteur notera que l'objet de ce manuel est d'aider à la codification des produits à l'importation et à l'exportation pour des fins statistiques seulement, et ne représente pas la nomenclature officielle des produits. Toute personne désirant plus de détails sur la codification de produits ou sur la nature d'une entente de produits contingentés exigeant une licence d'importation devrait contacter le DGCEI ou se référer au texte de l'entente en question.

Table des matiéres - Importations

Section A : Général

  • Préambule
  • Liste des marchandises d'importation contrôlée
  • Abréviations et symboles
  • Pays de l'Union européeanne
  • Licences générales d'importation
  • Licences générales d'exportation

Section B : Produits agricoles et de la laiterie

Introduction, Poulets de chair, oeufs d'incubation de poulets de chair, poulets, dindons et dindes, boeuf et veau, lait et crème, babeurre, lactosérum en poudre, mélanges et pâtes, beurre, préparations alimentaires, crème et lait glacés, oeufs, margarine, fromage, yoghourt, pâtes a tartiner, produits de froment (blé)

Section C : Acier au carbone et acier spécialisé

  • Acier au carbone et acier spécialisé
  • Liste des produits en acier - description abrégée

Section D : Importations diverses

  • Importations diverses
  • Armes légères
  • Armement de gros calibre ou armes et lanceurs
  • Chars, canons automoteurs, composants et parties
  • Bombes, torpilles, roquettes, missiles, etc
  • Armes prohibées
  • Marchandises exportées de la République fédérée de Yougoslavie  (Serbia et Monténégro)

Section E : Produits textiles et vêtements importés

  • Introduction
  • Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA)
  • Accord de libre-échange Canada-Chili (ALÉCC)
  • Accord de libre-échange Canada-Costa Rica (ALÉCCR)
  • Accord de libre-échange Canada-Hondura (ALÉCH)
  • Liste de contrôle à l'importation de la Direction générale de contrôle à l'exportation et à l'importation (DGCEI)
  • Tarif des douanes chapitres 51-56, 58-63, 94
  • Codes d'annexes

Table des matiéres - Exportations

Section F : Produits textiles et vêtements exportés

  • Accord de libre échange nord-américain (ALÉNA)
  • Accord de libre-échange Canada-Hondura (ALÉCH)
  • Liste de contrôle à l'exportation de la Direction générale   des contrôles à l'exportation et à l'importation (DGCEI)
  • Liste de contrôle à l'exportation des produits admissibles aux niveaux de préférence tarifaires (NPT)

Section G : Exportations

  • Beurre d'arachides
  • Produits contenant des sucres
  • Certains sucres, sirops et mélasses

Section H : Exportation de bois d'oeuvre résineux vers les États-Unis

  • Informations générales - Surveillance
  • Jonctions de chemin de fer usagées et panneaux extérieurs
  • Articles de bois d'oeuvre résineux classés dans l'annexe tarifaire du SH