Manuel des codes des marchandises pour l'exportation et l'importation

D-1 : Armes légères

Armes légères, fusils, carabines, revolvers, pistolets, pistolets mitrailleurs et mitrailleuses
CodeDescription
9301.00.90.00.0100Fusils à percussion centrale et à culasse mobile
9301.00.90.00.0200Fusils à percussion centrale semi-automatiques
9301.00.90.00.0210Fusils à tir sélectif et à tir automatique
9301.00.90.00.0300Armes à canon lisse pour usage militaire
9301.00.90.00.0500Mitrailleuse légère
9301.00.90.00.0600Mitrailleuse lourde
9301.00.90.00.0700Mitraillette
9301.00.90.00.0900Lance-grenades à fixer au fusil
9302.00.00.10.0100Revolvers à action simple
9302.00.00.10.0200Revolvers à action double
9302.00.00.20.0100Pistolets à un coup
9302.00.00.20.0200Pistolets semi-automatiques
9302.00.00.20.0300Pistolets automatiques
9303.10.00.00.0000Armes à feu chargées par le canon
9303.00.00.00.0100Engins pour lancer des fusées de signalisation, lance-amarre, pistolets d'abattage et révolvers tirant des coups à blanc
9303.20.00.00.0000Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif 
9303.20.10.00.0000Fusils de chasse  à coulisse
9303.20.90.10.0000Fusils à culasse mobile
9303.20.90.20.0000Fusils semi-automatiques
9303.20.90.30.0000Fusils à un coup
9303.20.90.30.0100Fusils à canons doubles superposés
9303.20.90.41.0000Fusils-carabines
9303.20.90.49.0000Autres
9303.20.90.50.0000Fusils de chasse à canons doubles juxtaposés
9303.30.10.10.0000Carabines de calibre .22 à percussion périphérique et culasse à un coup 
9303.30.10.20.0000Carabines de calibre .22 à percussion périphérique et à culasse à répétition
9303.30.10.30.0000Carabines de calibre .22 à percussion périphérique semi-automatiques 
9303.30.90.12.0000Carabines de calibre .22 à percussion centrale et à levier à répétition
9303.30.90.13.0000Carabines à percussion centrale et à levier à répétition
9303.30.90.15.0000Carabines à percussion centrale et à un coup
9303.30.90.21.0000Carabines à à percussion périphérique et à culasse à répétition à un coup (de calibre autre que .22)
9303.30.90.22.0000Carabines à à percussion périphérique et à levier à répétition (de calibre autre que .22)
9303.30.90.23.0000Carabines à à percussion périphérique à coulisse (de calibre autre que .22)
9303.30.90.24.0000Carabines à à percussion périphérique semi-automatiques (de calibre autre que .22)
9303.30.90.25.0000Carabines à à percussion périphérique à un coup (de calibre autre que .22)
9304.00.10.00.0000Fusils, carabines et pistolets à gaz ou à ressort
9304.00.90.00.0000Fusils à air comprimé
9305.10.00.00.0100Pièces et accessoires conçus spécialement pour les pistolets et révolvers
9305.29.89.20.0100Pièces et accessoires conçus spécialement pour les armes longues
9305.90.90.00.0200Pièces et accessoires conçus spécialement pour les mitrailleuses et les mitraillettes