Manuel des codes des marchandises pour l'exportation et l'importation

D-2 : Armements, armes et lance-engins de gros calibre

Ce sont : les canons, les obusiers, les mortiers, les armes antichar, les lance-missiles ou lance-roquettes, les lances-flammes militaires, les canons sans recul et les lance-pots fumigènes, les lanceurs de projectiles à gaz et les lance-fusées
CodeDescription
9301.00.10.00.0900Obusiers
9301.00.10.00.1300Mortiers
9301.00.10.90.1100Canons monotubes
9301.00.10.90.1200Canons multitubes
9301.00.10.90.1400Armes antichars
9301.00.10.90.1500Armes antiaériennes
9301.00.10.90.1600Lance-roquettes autres que les armes antichar et antiaériennes
9301.00.10.90.1700Lance-flammes
9301.00.10.90.1800Canons sans recul
9301.00.10.90.1900Lance-grenades autres que ceux fixés à des canons
9301.00.10.90.2000Armes antiémeutes, supports et adaptateurs de lanceurs
9301.00.10.90.2100Lance-fusées
9305.90.20.00.0200Pièces et accessoires conçus spécialement pour les canons
9305.90.90.00.0100Pièces et accessoires conçus spécialement pour les pistolets-mitrailleurs
9305.90.90.00.0200Pièces et accessoires conçus spécialement les mitrailleuses et mitraillettes 
9305.90.90.00.0300Pièces et accessoires conçus spécialement pour les mortiers
9305.90.90.00.0400Pièces et accessoires conçus spécialement pour les armes antichar
9305.90.90.00.0500Pièces et accessoires conçus spécialement pour les armes antiaériennes
9305.90.90.00.0600Pièces et accessoires conçus spécialement les lance-roquettes d'appui
9305.90.90.00.0700Pièces et accessoires conçus spécialement pour les lance-flammes militaires
9305.90.90.00.0800Pièces et accessoires conçus spécialement pour les canons sans recul
9305.90.90.00.0900Pièces et accessoires conçus spécialement pour les lance-grenades
9305.90.90.00.1000Pièces et accessoires conçus spécialement pour fixations et adaptateurs d'armes antiémeutes
9305.90.90.00.1100Pièces et accessoires conçus spécialement pour les lance-fusées