Manuel des codes des marchandises pour l'exportation et l'importation

E-1 : Introduction

La Direction générale des contrôles à l’exportation et à l’importation (DGCEI) a adopté le système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH) pour classer, identifier et contrôler les importations et exportations de produits textiles et de vêtements.

Les importateurs canadiens doivent se référer aux codes pertinents du SH lorsqu’ils font une demande de permis pour l’importation de produits textiles et de vêtements.

Ce manuel est conçu et divisé en sections pour vous aider dans la classification et l’identification des produits textiles et des vêtements et pour fournir des informations concernant les exigences de contrôle à l’importation et à l’exportation de ces produits.

Ces exigences sont brièvement décrites de la manière suivante :

  • Section E-2 : Accord de libre-échange nord-américain
    fournit une explication des niveaux de préférence tarifaires (NPT) comme le prévoit l’Accord de libre-échange nord-américain pour divers fils, produits textiles et vêtements importés du Mexique et des É-U.
  • Section E-2A : Accord de libre-échange Canada-Chili
    fournit une explication des niveaux de préférence tarifaires (NPT) comme le prévoit l’Accord de libre-échange Canada-Chili pour divers fils, produits textiles et vêtements importés du Chili.
  • Section E-2B : Accord de libre-échange Canada-Costa Rica
    fournit une explication des niveaux de préférence tarifaires (NPT) comme le prévoit l’Accord de libre-échange Canada-Costa Rica pour divers fils, produits textiles et vêtements importés du Costa Rica.
  • Section E-3 : Liste de contrôle à l’importation DGCEI
    décrit et identifie sur la base du SH les produits textiles et les vêtements qui nécessitent des permis d’importation en vertu de la Loi sur les licences d’exportation et d’importation.
  • Section E-4 : Codes d’annexes
    décrit et identifie les dispositions particulières pour certains produits spécifiés dans la liste de contrôle à l’importation DGCEI.