Manuel des codes des marchandises pour l'exportation et l'importation

G-4: Les sucreries et les préparations contenant du chocolat

LLEI Article no 5206

Remarque : Articles éligibles au traitement tarifaire préférentiel du contingent lié à l’origine de l’AECG; permis d’exportation requis.

Unité de mesure : Kilogrammes

Remarque : Pour trouver le bon code de marchandise à inscrire à votre demande de permis, trouvez le code de marchandise SCEI approprié dans la liste ci-dessous.

17.04 – Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc)

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure
 Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc) 
17041010000000Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre : d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 60 % (y compris le sucre inverti calculé en saccharose)KG
17041090000000Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre : d'une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 60 % (y compris le sucre inverti calculé en saccharose)KG
17049010000000Autres : Extraits de réglisse contenant en poids plus de 10 % de saccharose, sans addition d'autres matièresKG
17049030000000Autres : Préparation dite "chocolat blanc"KG
17049051000000Autres : autres : Pâtes et masses, y compris le massepain, en emballages immédiats d'un contenu net égal ou supérieur à 1 kgKG
17049055000000Autres : autres : Pastilles pour la gorge et bonbons contre la touxKG
17049061000000Autres : autres : Dragées et sucreries similaires dragéifiéesKG
17049065000000Autres : autres : autres : Gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y compris les pâtes de fruits sous forme de sucreriesKG
17049071000000Autres : autres : autres : Bonbons de sucre cuit, même fourrésKG
17049075000000Autres : autres : autres : CaramelsKG
17049081000000Autres : autres : autres : autres : obtenues par compressionKG
17049099110000Autres : autres : autres : autres : autres : d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 70 % (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) : Guimauves d’une teneur en sucre égale ou inférieure à 45 % en poids (y compris le sucre inverti calculé en saccharose)KG
17049099190000Autres : autres : autres : autres : autres : d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 70 % (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) : autresKG
17049099910000Autres : autres : autres : autres : autres : d'une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 70 % (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) : Halvas et loukoumsKG
17049099990000Autres : autres : autres : autres : autres : d'une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 70 % (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) : autresKG

1806.31 – Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, en tablettes, barres ou bâtons, fourrés, d'un poids n'excédant pas 2 kg

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure
18063100000000FourrésKG
18063210000000Non fourrés : additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruitsKG
18063290000000Non fourrés : autresKG

1806.32 – Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, en tablettes, barres ou bâtons, non fourrés, d'un poids n'excédant pas 2 kg

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure
18063210000000Non fourrés : additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruitsKG
18063290000000Non fourrés : autresKG

1806.9 – Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, autres que ceux des sous-positions 1806.10 à 1806.32

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure
18069011003333Autres : Chocolat et articles en chocolat : Bonbons au chocolat (pralines), fourrés ou non : contenant de l'alcoolKG
18069019000000Autres : Chocolat et articles en chocolat : Bonbons au chocolat (pralines), fourrés ou non : autresKG
18069031000000Autres : Chocolat et articles en chocolat : autres : fourrésKG
18069039000000Autres : Chocolat et articles en chocolat : autres : non fourrésKG
18069050000000Autres : Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacaoKG
18069060100000Autres : Pâtes à tartiner contenant du cacao : en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kgKG
18069060900000Autres : Pâtes à tartiner contenant du cacao : autresKG
18069070100000Autres : Préparations pour boissons contenant du cacao : en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kgKG
18069070900000Autres : Préparations pour boissons contenant du cacao : autresKG
18069090110000Autres : autres : en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg : d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 70 % (y compris le sucre interverti calculé en saccharose)KG
18069090190000Autres : autres : en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg : d'une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 70 % (y compris le sucre interverti calculé en saccharose)KG
18069090910000Autres : autres : autres : d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 70 % (y compris le sucre interverti calculé en saccharose)KG
18069090990000Autres : autres : autres : d'une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 70 % (y compris le sucre interverti calculé en saccharose)KG