Bois d'oeuvre résineux

Avis aux exportateurs

Certains avis aux exportateurs de 2009 ou antérieurs concernant les exportations de bois d'œuvre résineux aux États-Unis ont été retirés de ce site Web. Vous trouverez ci-dessous la liste des avis retirés. Veuillez communiquer avec la Direction du bois d'œuvre par courriel ou par téléphone pour obtenir un exemplaire de ces avis.

Téléphone : 613-944-2167
Courriel : softwood.boisdoeuvre@international.gc.ca

  • Contrôles à l'exportation Demande de part du contingent de la Saskatchewan
  • Audience dans un arbitrage sur le bois d'oeuvre, LCIA 81010
  • Audience dans un arbitrage sur le bois d'oeuvre LCIA 91312
  • Declaration du ministre du commerce international: fonds en fiducie pour le développement communautaire 2008
  • Avis 92 1996 Administration des dispositions de l'ALENA concernant le Bois d'oeuvre résineux - Table of Contents
  • Avis 92 1996 Administration des dispositions de l'ALENA concernant le Bois d'oeuvre résineux
  • Avis 92 1996 Administration des dispositions de l'ALENA concernant le Bois d'oeuvre résineux ii
  • Avis 92 1996 Administration des dispositions de l'ALENA concernant le Bois d'oeuvre résineux iii
  • Avis 92 1996 Administration des dispositions de l'ALENA concernant le Bois d'oeuvre résineux iv
  • Avis 92 1996 Administration des dispositions de l'ALENA concernant le Bois d'oeuvre résineux v
  • Avis 92 1996 Administration des dispositions de l'ALENA concernant le Bois d'oeuvre résineux vi
  • Avis 92 1996 Administration des dispositions de l'ALENA concernant le Bois d'oeuvre résineux vii
  • Avis 92 1996 Administration des dispositions de l'ALENA concernant le Bois d'oeuvre résineux viii
  • Avis 94 1996 Attribution des niveau d'exportation
  • Avis 98 1997 Bois d'oeuvre résineux transférabilité
  • Avis 107 1998 Bois d'oeuvre de résineux mécanisme de croissance
  • Avis 108 1998 colombages percés
  • Avis 110 1998 réaffectation d'une part de contingent
  • Avis 112 1998 sous-utilisation du niveau d'exportation
  • Avis 114 1999 poteaux préforés en bois résineux
  • Avis 118 1999 bois Texture au plange et bois entaille
  • Avis 120 1999 entente concernant les droits de coupe de la colombie-britannique
  • Avis 122 1999 avenir du commerce du bois d'oeuvre résineux avec les États-Unis
  • Avis 124 2000 prix des licences d'exportations
  • Avis 125 2000 politique américaine vis-à-vis les expéditions mixtes
  • Avis 127 2000 mise en oeuvre de l'entente de principe pour régler le différend sur le bois texturé au planage
  • Avis 128 2000 perception des sommes dues lorsqu'une licence d'exportation est délivrée
  • Avis 129 2000 perception des sommes dues lorsque une licence d'exportation est délivréé - partie II
  • Avis 130 2000 sous-utilisation (option de retour de parts)
  • Avis 131 2001 sous-utilisation (option de retour de parts - modification)
  • Avis 132 2001 surveillance des exportations de bois-d'oeuvre résineux vers les États-Unis
  • Avis 136 2002 contrôle des exportations de bois-d'oeuvre résineux vers les États-Unis diminution des exigences pour l'obtention d'une licence
  • Avis 137 2001 bois d'oeuvre résineux
  • Avis 141 2004 vérification des expéditions de bois d'oeuvre résineux aux États-Unis
  • Avis 141 supplément - vérification des expéditions de bois d'œuvre résineux aux États-Unis
  • Avis 163 2009 liste des détenteurs de parts de contingent pour 2009
  • Avis 163 2009 demande de part du contingent de la Saskatchewan
  • Bois d'oeuvre résineux foire aux questions 2008
  • Avis bois d'oeuvre résineux - principes d'attribution de contingent