Terrorisme

La Stratégie antiterroriste du Canada, Renforcer la résilience face au terrorisme, énonce la priorité première du gouvernement du Canada : protéger le Canada ainsi que la sûreté et sécurité des Canadiens au pays et à l’étranger.

Le Canada n’est pas à l’abri du terrorisme. De nombreux groupes extrémistes internationaux et nationaux sont présents au Canada. Certains se livrent à des activités terroristes sur le territoire canadien, d’autres appuient ces activités à l’étranger. Au cours des dernières décennies, des centaines de civils canadiens ont été tués ou blessés à la suite d’incidents terroristes, de New York à Bali, en passant par Mumbai. La menace terroriste mondiale devient plus diversifiée et complexe. L’approche du Canada en vue de répondre à ces menaces doit être flexible et prospective, afin de non seulement pouvoir réagir aux nouvelles menaces, mais aussi définir et comprendre les nouvelles tendances.

Le terrorisme est un problème mondial à long terme qui exige une réponse internationale cohérente, exhaustive et coordonnée fondée sur des valeurs, des institutions et des objectifs communs. Il exige également une réponse conforme à nos obligations juridiques internationales, y compris en ce qui concerne le droit humanitaire et les droits de la personne internationaux.

Contrer la menace : empêcher, déceler, priver et intervenir

Il y a certes un volet militaire à la lutte contre le terrorisme, mais il ne peut pas à lui seul orienter les efforts internationaux. La lutte concertée contre le terrorisme doit inclure la diplomatie, le renseignement, la sécurité et l’application de la loi, les douanes et l’immigration, les transports, la justice et l’expertise financière. Tous les secteurs concernés du gouvernement devraient unir leurs efforts pour :

  • empêcher les individus de participer à des activités terroristes
  • déceler les activités des individus et des organisations qui peuvent poser une menace terroriste
  • priver les terroristes des moyens et des occasions de poursuivre leurs activités;
  • intervenir de façon rapide, proportionnelle et organisée en cas d'activités terroristes et en atténuer les répercussions.

Tous nos efforts nationaux et internationaux doivent soutenir les principes de primauté du droit et de saine gouvernance. Les mesures antiterroristes doivent être conformes au droit international, plus particulièrement en ce qui concerne les droits de la personne, les activités humanitaires et les réfugiés.

Rôle du ministère

Affaires étrangères, Commerce et Développement Canada est chargé de piloter les affaires canadiennes à l’étranger, notamment de diriger les interventions du Canada lors d’incidents terroristes et de fournir une aide consulaire. Il s’appuie sur un vaste réseau international pour fournir une coopération antiterroriste à d’autres États et jouer son rôle au sein d’organismes multilatéraux, veillant ainsi à ce que les intérêts et les valeurs canadiennes soient mis en avant sur le plan international et protégeant les Canadiens et leurs intérêts. Au pays, il s’assure que la politique nationale tient compte du contexte international et respecte ses obligations internationales.

Coopération internationale

La lutte contre le terrorisme requiert une coordination et une coopération internationales efficaces, et le Canada travaille à l’élaboration d’instruments juridiques, de pratiques exemplaires et de normes internationales pour lutter contre le terrorisme au sein des instances internationales suivantes :

Depuis 1963, la communauté internationale a élaboré 14 instruments juridiques universels et quatre amendements pour prévenir les actes terroristes. Ces conventions et protocoles internationaux, rédigés sous les auspices de l’ONU, se penchent sur des actes terroristes particuliers tels que les prises d’otages, les captures d’aéronefs, les attentats à l’explosif et le financement du terrorisme.

Programme d’aide au renforcement des capacités antiterroristes (PARCA)

Notre sécurité est inextricablement liée à celle des autres États. Quand ces derniers ne disposent pas de l’expertise ou des ressources suffisantes pour prévenir des activités terroristes ou y réagir, la sécurité des Canadiens et de leurs intérêts est menacée tant au pays qu’à l’étranger. Le Programme d’aide au renforcement des capacités antiterroristes (PARCA) soutient d’autres États en leur fournissant de la formation, du financement, de l’équipement et une aide technique et juridique en vue de leur permettre de prévenir les activités terroristes et d’y réagir dans le respect des normes et des obligations internationales en matière de lutte contre le terrorisme et de droits de la personne.

Financement du terrorisme

À mesure que la technologie évolue et qu’elle facilite l'intégration des systèmes commerciaux et financiers, la capacité des terroristes de recueillir et de transférer des fonds d’un territoire à un autre s’en trouve également renforcée, compliquant ainsi la tâche de retracer et de confisquer leurs actifs. Le Code criminel, le Règlement d’application de la résolution des Nations Unies sur l’Afghanistan (RNUA) et le Règlement d'application de la résolution des Nations Unies sur la lutte contre le terrorisme fournissent à la communauté internationale, y compris au Canada, des critères stricts pour identifier les entités terroristes et geler leurs actifs.

États qui soutiennent le terrorisme

La Loi visant à décourager les actes de terrorisme contre le Canada et les Canadiens permet aux victimes d’actes terroristes d’intenter des poursuites contre les responsables de ces actes et ceux qui les soutiennent, y compris les États étrangers inscrits sur la liste du gouvernement, pour les pertes ou les dommages résultant de l’exécution d’un acte terroriste partout dans le monde.

En vertu du Code criminel du Canada, le gouverneur en conseil, sur la recommandation du ministre des Affaires étrangères et en consultation avec le ministre de la Sécurité publique, dispose du pouvoir de tenir une liste des États étrangers qui ont soutenu une organisation terroriste.

Le 7 septembre 2012, le Canada a inscrit l’Iran et la Syrie sur la liste des États qui soutiennent le terrorisme.

Antiterrorisme et transport

Les Canadiens s’attendent, à bon droit, de voyager sans craindre les attaques ou les interventions terroristes. Les détournements du 11 septembre – suivis des attentats à la bombe à Madrid et à Londres – ont fait ressortir la vulnérabilité des systèmes de transport de masse partout dans le monde. Le MAECI collabore étroitement avec ses partenaires nationaux et internationaux pour améliorer la sécurité dans le transport et continue à élaborer de nouvelles normes à cet égard pour l’industrie du transport aérien, terrestre et maritime. Le Canada est également très présent dans la région de l’APEC et collabore avec le Groupe de travail sur le contre-terrorisme afin d’élaborer des lignes directrices communes pour les économies membres en ce qui concerne les pratiques en matière de sécurité et de lutte contre le terrorisme dans les modes de transport maritime, aérien et ferroviaire.

Sites Web d’intérêt

Ministères et organismes fédéraux du Canada