Affaires étrangères et Commerce international Canada
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VOLUME 15 - 1949

Chapitre I

CONDUITE DES RELATIONS EXTÉRIEURES

  1. Modifications apponées a la constitution du Canada
  2. Administration
  3. Representation diplomatique et consulaire
    1. Autriche
    2. Ceylan et Pakistan
    3. Chine
    4. Colombie, Uruguay et Venezuela
    5. Tchdcoslovaquie, Hongrie, Pologne
    6. Allemagne
    7. Irlande
    8. Israel
    9. Espagne
    10. États-Unis

Chapitre II

RÉGLEMENTS DE LA PAIX

  1. Europe
    1. Application des traités de paix avec la Hongrie, In Roumanie et la Sulgarie
    2. Conseil des ministres des Affaires étrangères
    3. Traité de paix avec l'Autriche
    4. Réglement des crédits d'aide militaire
    5. Réglement des réclamations de guerre
    6. Octooi ii l'Autriche de la clause de la nation la plus favorisée
    7. Octmi'n l'Allemagne occidentale de la clause de la nation la plus favorisée
  2. Japan
    1. Traitd de paix avec le Japon
    2. Brevets d'invention japonais
    3. Octroi au Japan de la clause de la nation la plus favorisée

Chapitre III

NATIONS UNIES

  1. Contribution au budget des Nations Unies
  2. Politique générale
    1. Comité par interim
    2. Elections au Conseil de sécurité
    3. Secrétaire général
    4. Nouveaux membres
      1. Politique générale
      2. Israël
      3. Corée
    5. Questions à régler par les Nations Unies
      1. Instructions aux délégations
      2. Palestine
      3. Indonésie
      4. Kashmir
      5. Désarmement
      6. Greece
      7. Anciennes colonies italiennes
      8. Persécution religieuse
      9. Traitement accordé aux Indiens en Afrique du Sud
      10. Réfugiés et personnes
      11. Convention sur le génocide
      12. Convention sur la suppression du traffic des personnel et de 1'exploitation de la prostitution d'autres personnel
      13. Conseil d'arbittage en cal d'enquete et de conciliation
      14. Comité d'État-major militaire
      15. Force de garde des Nations Unies
  3. Conseil économique et social et agences spécialisées
    1. Conseil économique et social
      1. Elections
      2. Aide technique au développement économique
      3. Convention intermationale sur les routes et la circulation des véhicules motorisés
      4. Liberté d'information et de la presse
      5. Conférence scientifique sur la conservation et l'utilisation des ressources
      6. Commission sur les narcotiques
      7. Commission sur 1'économie et 1'emploi
    2. Organisation des Nations Unies pour 1'alimentation et l'agriculture
    3. Organisation internationale du travail
    4. Organisation internationale pour les réfugiés
    5. Union internationale des télécommunications
    6. Comité de fidécommis
    7. Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture
    8. Fonds international des Nations Unies pour le secours de denfance
    9. Organisation mondiale de la santé
    10. Conférence diplomatique sur la protection des victimes de la guerre

    Chapitre IV

    SECURITÉ DE L'ATLANTIQUE DU NORD

    1. Negociation du traité de l'Atlantique Nord
    2. La raise en œuvre du traité de l'Atlantique Nord

    Chapitre V

    CRISE DE BERLIN

    Chapitre VI

    ÉNERGIE ATOMIQUE

    1. Commission de l'énergie atomique et l'Assemblée générale des Nations Unies
    2. Comité politique interallié et coopération tripartite
    3. Exportation d'isotopes radio-aclifs

    Chapitre VII

    RELATIONS ECONOMIQUES INTERNATIONALES

    1. Dévaluation du dollar canadien
    2. Organisation intemationale du Commerce et Accord général sur les Tarifs douaniers et le Commerce
    3. Finances et Commerce Canado-americain
    4. Programme de relévement européen (plan Marshall) et administration de cooperation économique
    5. Discussions économiques tripartites
    6. Finances et Commerce entre le Canada et le Royaume-Uni
    7. Exportation et d'autres aliments
    8. Comité des exportations à l'Europe
    9. Exportation d'armes, d'équipement militaire et de pièces d'aéronefs
    10. Repercussions de 1'intégration européenne

    Chapitre VIII

    AVIATION CIVILE

    1. Organisation de (aviation civile internationale (OACI)
      1. Accord avec l'OACI concernant le siege social
      2. Stations météorologiques de l'Atlantique nord et du Pacifique nord
    2. Accords aériens
    3. Politique générale
    4. Australie
    5. Chine
    6. Royaume-Uni
    7. États-Unis
  4. Conseil du transport aérien au Pacifique

Chapitre IX

IMMIGRATION

  1. Contrôles de sortie et d'entrée
    1. Procédure de sélection sécuritaire des immigrants
    2. Readmission de Canadiens ayant servi dans des forces armées ennemies pendant la Deuxième Guerre
    3. Admission des étrangers ennemis
    4. Cas d'Otto Strasser
  2. Personnes déplacées et réfugiés
  3. Immigration depuis la Chine
  4. Immigration depuis L'Inde
  5. Immigration depuis l'ltalie
  6. Immigration dcpuis le Royaume-Uni
  7. Immigration depuis les L'Éats-Unis
  8. Admission des Arméniens, des Libanais et Syriens

Chapitre X

RELATIONS AVEC LE COMMONWEALTH

  1. Consultations entre les membres du Commonwealth
  2. Status de Made au sein du Commonwealth
  3. Réunion des premiers ministres, Londres, avril 1949
  4. Préparations pour la reunion des ministres des Affaires étrangères, Colombo, janvier 1950
  5. Irlande et le Commonwealth
  6. Status et désignation des chefs de poste du Commonwealth
  7. Coopération en matière de défense
  8. Relations avec les États particuliers
    1. Inde: visite du premier minism
    2. Nouvelle-Zé1ande
    3. Pakistan: visite du ministre des Affaires étrangères
    4. Royaume-Uni: visite du secrétaire aux Affaires étrangéres

Chapitre XI

RELATIONS AVEC LES ÉTATS-UNIS

  1. Visite du premier ministre à Washington
  2. Souveraineté
    1. Antique

      1. Généralités
      2. Exercice Nanook II
      3. Croisière du USS Edisto
      4. Programme conjoint sur les stations météorologiques de 1'Arctique
    2. Bases de Terre-Neuve
  3. Autres sujets de défense
    1. Visite du secrétaire à la défense des États-Unis
    2. Plans de defense conjointe et besoins des forces armées
    3. Achats de mandriel de défense des États-Uni
    4. Commandement do Nord-Est
    5. Exercices militaires conjoints
    6. Utilisation au Canada par les États-Unis de militaires de race noire
  4. Développement des ressources et des transports

    1. Pêcheries
    2. Proposition d'entente au sujet des phoques
    3. Voie maritime du Saint-Laurent et projet de pouvoir hydro-Electrique; détounement de la rivière Niagara
    4. Détournement de la rivière Fraser
    5. Communications mutitres et ferro-viaires avec l'Alaska
    6. Route traps-canadienne
  5. Commission mixte internalionale
  6. Publicité aux États-Unis sur le Canada

Chapitre XII

EUROPE, UNION SOVIE`TIQUE ET MOYEN-ORIENT

  1. Belgique
  2. Bulgarie
  3. Finlande
  4. France
  5. Allemagne
  6. Italie
  7. Pologne
  8. Union soviétique
    1. Échange d'information
    2. Guerre psychologique
  9. Vatican

Chapitre XIII

EXTRÊME-ORIENT

  1. Chine
  2. Indonésie
  3. Corée
  4. Viêt-nam

Chapitre XIV

AMÉRIQUE LATINE

  1. Chili
  2. Colombie
  3. Panama
  4. Venezuela

Chapitre XV

OFFICE NATIONAL DU FILM

Dernière mise à jour : 2007-06-11
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