Le 22 avril 2009
Toronto (Ontario)
2009/28

D’après une transcription

Discours du ministre du Commerce international et ministre de la porte d’entrée de l’Asie-Pacifique, l’honorable Stockwell Day, à l’occasion de la 18e conférence annuelle de l’Association canadienne des importateurs et exportateurs

Mesdames et Messieurs, je vous remercie de cet accueil chaleureux. Je suis heureux d’être ici. Je m’excuse si je me sens un peu enjoué ce matin, malgré un vol tôt ce matin en provenance d’Ottawa, mais les Canucks de Vancouver ont remporté quatre matchs consécutifs. Que puis-je dire d’autre?

Un mordu des Leafs [Maple Leafs de Toronto] m’a approché pour me demander : « Pouvez-vous nous aider à Toronto? » Je lui ai dit : « Comment est-ce que je peux vous aider? » Il me dit : « Vous êtes bien le ministre du Commerce, n'est-ce pas? » Alors je lui ai répondu : « Je vais laisser cela à la direction. »

Je suis très content d’être ici et je remercie également les membres du Conseil [Association canadienne des importateurs et exportateurs]. Comme nous avons eu un peu de temps avant la réunion, ils m’ont clairement mis au courant des difficultés auxquelles ils font face et de ce que nous pouvons mieux faire pour vous aider. Même si l’une des phrases que j’entendais quand j’étais en affaires et que je redoutais le plus était « Bonjour, je suis du gouvernement et je suis ici pour vous aider », elle contient une part de vérité. Mais, il faut dire que nous recevons la meilleure aide et les meilleurs conseils des représentants de groupes comme le vôtre.

Mary [Anderson, présidente de l’Association], vous êtes une personne remarquable. Je n'ai jamais compris comment vous trouvez le temps de faire tout ce que vous faites. Non seulement vous vous occupez de votre entreprise et de cette association, mais vous entreprenez aussi des activités liées à l'ASFC [Agence des services frontaliers du Canada], à EDC [Exportation et développement Canada] et aux 20 autres lettres de l'alphabet. Je ne sais pas comment vous réussissez à tenir.

Quant à vous Isabel [Alexander, présidente de Phancorp Inc.], votre contribution est d’une grande utilité et je sais que vous étiez très occupée hier. Le groupe a commenté hier sur la valeur de la contribution que vous apportez au Conseil des PME [Conseil consultatif des petites et moyennes entreprises — Affaires étrangères et Commerce international Canada] et elle est très grande. Je vous remercie de prendre ainsi le temps malgré votre horaire chargé. Et franchement, je ne sais pas comment vous réussissez à faire tout ce que vous faites. Vous avez encore le temps de faire des choses importantes comme celles-ci et de nous tenir informés.

J'aimerais prendre quelques minutes pour vous donner le contexte de ce que nous, au sein du gouvernement, pouvons faire pour vous aider. Nous estimons que certaines mesures sont très concrètes et que la plupart sont nécessaires. Nous voulons continuer, grâce à vos conseils, à faire le nécessaire pour ouvrir des portes. À mon avis, il n’est pas de la responsabilité du gouvernement de vous montrer comment gérer votre entreprise ou de vous dire quoi faire. Sur le plan du commerce, nous pouvons par contre ouvrir des portes pour que la voie vers la prospérité soit la plus dégagée possible malgré les tracasseries administratives. Nous savons tous que certaines taxes et certains règlements sont nécessaires, et nous savons aussi tous que, parfois, ces composantes peuvent s'accumuler et rendre les affaires très difficiles.

Nous sommes donc dans cette quête incessante de réduire votre charge, de dissiper la confusion, d’ouvrir des portes. Ainsi, lorsque vous décidez d’exporter ou d’importer, vous pouvez le faire relativement sans contraintes inutiles. Voilà notre objectif.

J’aimerais tout d'abord brosser un bref tableau de ce que notre gouvernement fait en réponse à ce ralentissement mondial. C'est un message que nous communiquons lors de nos voyages dans le monde entier, afin d'encourager les gens à considérer le Canada comme une destination d’investissement, d'importation et d'exportation de choix. Permettez-moi de vous faire le point sur quelques initiatives récentes qui devraient contribuer à ce que vous faites.

Je vais vous dévoiler des renseignements confidentiels et classifiés pour que vous sentiez que vous ne perdez pas votre temps. Nos amis de la presse sont-ils ici? Il y en a juste un? D’accord. C’est un grand plaisir de vous avoir parmi nous. Bon, je vais quand même révéler ces renseignements secrets, hautement confidentiels, et nous verrons si les médias peuvent se tenir tranquilles. J’apprécie grandement votre intérêt ici. Je le dis sincèrement.

Nous avons pris certaines mesures — si je peux prendre du recul — par rapport à cette période de ralentissement. Nous avons, à l’instar d'autres pays, mis en place un plan de relance d’une valeur de 42 milliards de dollars, ce qui équivaut à 2 p. 100 du produit intérieur brut et représente ce que le FMI [Fonds monétaire international] s’attendait de la part des pays. Quelques pays, dont la Chine, sont allés au-delà de ce montant, mais la plupart ne l'ont pas fait. Notre réponse se situe dans cette fourchette. Comme vous le savez, nous mettons l’accent sur l’infrastructure. Nous avons une liste de projets futurs — des projets nécessaires — que nous devions étaler sur les sept prochaines années, mais dans l'essentiel, nous les mettrons en œuvre en deux ans. Notre collaboration avec les provinces et les municipalités est d’un niveau sans précédent, parce qu’on a besoin de se concentrer lorsqu’il est question de survie.

Nous avons été en mesure de régler certains points du régime de réglementation qui pourraient prendre parfois deux, trois, quatre ou cinq ans avant d’être approuvés. Les gens disent qu’il faut déployer des efforts pour faire avancer les choses en Chine à cause du parti politique, du régime communiste et de la lourdeur de la bureaucratie. Je vous dis toutefois que les choses, sur le plan réglementaire, vont plus vite en Chine qu’au Canada et aux États-Unis, et cela sans négliger des questions comme l'environnement.

En fait, il me faut plus de temps pour obtenir un permis afin de construire une clôture autour de mon jardin que pour obtenir l’approbation d’un projet de train à grande vitesse en Chine. Les choses bougent réellement. Dans le cadre du plan de relance, nous mettons l'accent sur l’infrastructure pour que les personnes travaillent, que l'argent coule, que la chaîne d'approvisionnement aille vers la construction des routes, des ponts et des ports, dont je vous parlerai dans une minute. Nous sommes en train de progresser à un rythme beaucoup plus rapide.

Sur le plan fiscal, non seulement nous avons agi énergiquement, mais nous avons aussi mis sur pied un programme visant des particuliers et des sociétés pour les cinq prochaines années afin d’assurer la prévisibilité nécessaire. Ainsi, lorsque vos clients veulent avoir des renseignements sur les déductions pour amortissement, ils peuvent voir les catégories aux fins de la déduction pour amortissement, constater que les impôts diminuent et se rendre compte que la prévisibilité du régime fiscal les aide dans leurs décisions à plus long terme.

N’est-il pas merveilleux quand des organisations à l'extérieur du pays parlent de nos programmes et en font l’éloge. Cela nous aide bien sûr, puisque nous n’avons pas besoin ainsi de recourir à la propagande gouvernementale — en fait, nous ne l’aurions pas fait, parce que nous n’avons pas de propagande, mais des faits et des chiffres. Ces louanges sont précieuses lorsque je participe à des réunions à travers le monde pour essayer d’ouvrir des portes au commerce et que des organisations comme le FMI, le Forum économique mondial et l’OCDE [Organisation de coopération et de développement économiques] me disent que « nous avons le système bancaire le plus solide du monde ».

Les exigences que nous imposons aux banques, pour ce qui est des actifs immobilisés avant de mettre en œuvre des programmes de prêt, sont très rigoureuses, bien plus qu’aux États-Unis, par exemple. Nous ne renflouons pas les banques ni les institutions financières. Nous n'avons pas le problème des prêts hypothécaires à risque qui sont d’ailleurs une des causes de la crise dans laquelle nous nous trouvons actuellement. Déjà dans les années 1990, les États-Unis ont élaboré une politique en matière de logement qui visait à stimuler des prêts hypothécaires sur la base que « tout le monde a le droit de posséder une maison, quelle que soit l’évaluation de leurs risques, quel que soit leur milieu de travail ». C’est ainsi que le gonflement des hypothèques financées par Fannie Mae et Freddie Mac a commencé et a atteint des niveaux sans précédent.

Les investisseurs du monde entier ont vu cela sans se rendre compte qu’il y a une fin à ces manœuvres injustifiées. Ils ont donc commencé à rassembler leurs ensembles de facilités de crédit, leurs instruments dérivés, leurs swaps de crédit, à les commercialiser et à gonfler le ballon au point qu’il éclate et laisse à tout le monde des soi-disant actifs toxiques.

Ainsi, nos règlements et nos lois relatives aux institutions et aux prêts hypothécaires — nous n'avions pas de prêts hypothécaires à risque — nous ont épargné le pire et nous allons continuer sur cette voie.

Quant à la question du crédit, même si nos banques sont stables, la contraction du crédit est une préoccupation. Les banques ne sont pas aussi généreuses que beaucoup d'entreprises le souhaiteraient, comme vous l'avez probablement entendu, et ce, même à l’égard des entreprises qui présentent un bon bilan. Aussi avons-nous considérablement élargi la capacité de crédit des entités indépendantes comme EDC, la BDC [Banque de développement du Canada], la CCC [Corporation commerciale canadienne] — et d'autres lettres de l'alphabet — pour nous assurer, entre autres, que des assurances, comme l’assurance de marchés ou de particuliers avec lesquels vous traitez au nom des fournisseurs, sont en place et plus efficaces que dans le passé. Nous n'avons pas ordonné à ces organismes indépendants de prendre des risques démesurés, mais ils fonctionnent à un niveau de risque plus élevé que les banques. Ils se servent bien sûr des modèles de gestion dans l'évaluation de ces risques, mais le crédit est disponible à un taux plus favorable pour aider les entreprises à traverser ce moment particulier.

En tant que gouvernement, nous avons pris des mesures pour venir en aide aux Canadiens en cette période difficile. Parallèlement, nous nous sommes penchés sur le commerce. Or, comme vous le savez, le commerce et la liberté des échanges sont tombés en discrédit aux yeux de certains, malheureusement. Quelques observateurs internationaux ne comprennent pas que la liberté des échanges mène à la prospérité et qu’elle permet aux gens de gravir les échelons. L'histoire montre très clairement que lorsque des pays s’opposent à la liberté et à l'ouverture du commerce, ainsi qu’au commerce fondé sur des règles, leur économie en souffre. Nous parlons souvent — et ce, grâce en partie aux médias grand public — de la Loi Hawley-Smoot de 1929 [des États-Unis] qui a été présentée comme une mesure protectionniste. Une récession se profilait et déclenchait des réactions semblables dans le monde entier, notamment des lois et des mesures de rétorsion, qui plongeaient le monde dans une dépression. Or, la plupart des gens comprennent maintenant ce phénomène et c’est la raison pour laquelle nous devons résister aux impulsions protectionnistes.

Nous étions contents, en novembre, de voir les dirigeants du G20 déclarer très clairement : « Nous devons mener à terme le cycle de Doha. C’est une nécessité. » Ils ont d’ailleurs fait une mise en garde très ferme contre des mesures protectionnistes et ils l’ont réitérée au Sommet de Londres en avril de façon très claire.

Au nombre des dirigeants mondiaux, c’est le premier ministre Harper qui s’est exprimé à l’encontre de la disposition « Buy America », et de toutes les mesures protectionnistes présentées par les États-Unis. Nous sommes intervenus et avons clairement sonné l'alarme à ce sujet. Le premier ministre a déclaré publiquement que les États-Unis devaient respecter leurs obligations internationales et leurs accords commerciaux, indépendamment de « Buy America ». Et je crois que le président [des États-Unis Barack] Obama étudie l’histoire et qu’il comprend les répercussions du protectionnisme, car quelques jours après notre prise de position, il a déclaré que les mesures de stimulation comporteraient des dispositions de protection et des modifications qui exigent des États-Unis qu’ils se conforment aux obligations internationales et aux accords commerciaux, ce qui était un grand pas en avant.

Toutefois, passer à l’acte est toujours plus ardu. Voilà le problème. En tant qu’élus, nous sommes assiégés. Lorsque tout va bien, les entreprises nous disent, à juste titre, « Cessez de nous talonner, laissez-nous le champ libre. Laissez-nous faire ce que nous pouvons et nous ferons de notre mieux. » Nous sommes donc tout à fait disposés à leur donner davantage de marge de manœuvre. Cependant, aux États-Unis, un pays qu’on présente souvent comme l’endroit — ou qui devrait être l’endroit — qui prône l'esprit d'entreprise et le libre-marché, les champions de l’entrepreneuriat sont souvent les premiers à se tourner vers leurs élus pour leur demander de les protéger et de mettre sur pied des mesures législatives. Bien que ce soit un peu paradoxal, c’est l’instinct de survie et nous le comprenons très bien. Toutefois, il est de notre devoir de continuer à nous y opposer vigoureusement.

Comme je l’ai mentionné aux membres de votre conseil d'administration ce matin, il est très important que nous mobilisions les énergies des associations professionnelles aux États-Unis pour qu’elles ne s’adressent pas seulement aux élus, mais aussi aux membres du Cabinet nouvellement nommés pour qu’ils s’opposent aux pressions protectionnistes. Ils doivent comprendre que bien qu’ils brandissent le drapeau du libre-échange, ils ont recours à un attirail protectionniste qui fait obstacle au libre-échange.

Alors que nous mettons en œuvre des politiques qui, à notre avis, ouvrent des portes et allègent votre charge, nous traitons aussi avec nos propres organismes, comme l'ASFC. Vous avez sans doute vu, il y a quelques jours, l'annonce dans laquelle l'ASFC informait qu’elle avait procédé à un examen au cours de la dernière année et réduit les formalités administratives de 20 p. 100. Elle a éliminé plus de 1 600 règles et réglementations, mais il en reste encore des milliers auxquelles vous devez vous soumettre. Nous avons besoin d'en savoir plus sur la nature de ces règles, ainsi que sur la façon dont nous pouvons amoindrir leurs effets. Il convient de conserver celles qui sont nécessaires à la sécurité et à la santé, tout en harmonisant certaines autres et en éliminant celles devenues désuètes. Mais elle n’était pas très coopérante sur ce point.

Cela nous amène maintenant à la promotion, la quête et la poursuite d’accords de libre-échange avec un plus grand nombre de pays. Le processus de l'OMC est, dans le meilleur des cas, un très bon processus, mais dans d’autres, il pose problème du fait que 153 pays prennent part à ce processus relativement vaste. Si vous pouvez voir l'ampleur du défi à relever pour coordonner une ou deux entreprises, vous pouvez alors imaginer le défi d’harmoniser une réglementation en matière de commerce pour plus de 150 pays. Néanmoins, il est important que ce processus aille de l’avant.

Cependant, lorsque ce processus ralentit, comme il l’a été, nous avons alors besoin de négocier activement des accords commerciaux bilatéraux avec de plus en plus de pays et c’est ce que nous faisons. Je suis heureux de signaler que, avant la dernière clôture du Parlement, j'ai personnellement parrainé la moitié de toutes les mesures législatives déposées à la Chambre des communes. Nous avons eu deux projets de loi, dont l'un était le mien. Je me sens, par conséquent, assez influent.

Ce projet de loi qui a été présenté de nouveau porte sur l’accord avec l'Association européenne de libre-échange [AELE]. Il a été présenté au Sénat et nous espérons qu’il sera adopté. L’Islande, la Norvège, la Suisse, le Liechtenstein sont les pays concernés. Nous supprimerons les obstacles tarifaires pour des produits canadiens, jusqu’à 128 p. 100 pour certains produits. Ainsi, ces obstacles disparaîtront très bientôt dans nombre de domaines très importants pour les exportateurs canadiens.

Nous avons également déposé à la Chambre des communes des projets de loi sur le libre-échange avec le Pérou et la Colombie dont les négociations ont été menées à bien. Il s’agit maintenant de les adopter à la Chambre. Ces projets de loi qui ne visent pas seulement des produits agricoles, mais aussi des machines et le matériel sont très importants pour montrer que nous croyons au libre-échange. Comme vous le savez peut-être, nous avons pris, dans le cadre de notre budget, une autre mesure qui consiste à éliminer les droits tarifaires sur les machines et le matériel. Quoique cela représente près de 440 millions de dollars de moins pour le Trésor public, nous pensons qu’il faut absolument aider les fabricants canadiens. Nous nous heurtons à une certaine opposition, mais nous avons bon espoir de réussir.

Quant au premier accord que j'ai mentionné, l'accord avec l'AELE, nous l’utiliserons pour avoir accès au vaste marché de l'UE des 27, qui représente une économie de plusieurs billions de dollars. Nous venons d'annoncer que nous avons mené à bien une « étude d’évaluation ». Si tout va bien, le premier ministre pourra très bientôt annoncer le début de la ronde de négociations officielles sur le libre-échange avec l'UE, ce sera un projet passionnant. Cependant, ne vous faites pas trop d’illusions, parce que ces négociations n’aboutissent pas du jour au lendemain. Il faut parfois plusieurs rondes, mais il semble que nous sommes prêts à aller de l'avant et le parcours sera fascinant.

J’étais au Japon, en Chine continentale et à Hong Kong dans le cadre de ma plus récente mission commerciale. Au Japon, nous avons, de concert avec mon homologue, nommé des représentants pour qu’ils retournent à la table de discussion sur un accord commercial global avec le Japon. Ce dernier a visiblement des préoccupations, surtout en ce qui concerne l'agriculture, mais nous devons faire progresser ce dossier.

Quant à la Chine, comme je l’ai mentionné aux membres de votre conseil d'administration, vous pouvez obtenir tous les documents d'information dont vous avez besoin, vous pouvez lire tous les rapports, vous pouvez regarder toutes les nouvelles, mais, comme vous le savez sans doute, tant que vous ne vous y rendez pas, vous n’aurez aucune idée de l’ampleur de la croissance. C’est stupéfiant. La plupart des Canadiens connaissent quelques grandes villes, comme Beijing et Shanghai, mais la plupart ne savent pas qu'il y a plus de 30 villes en Chine qui ont plus d'un million d’habitants. Plusieurs ont entre 10 et 15 millions d’habitants. C’est assez impressionnant d’atterrir dans une ville de plus de 10 millions d’habitants — une ville dont on parle peu — et de voir des dizaines de gratte-ciel en construction.

J'étais à Chengdu. On y construit des gratte-ciel spectaculaires qui rivalisent avec ceux du Canada. Or, la plupart des gens n'ont jamais entendu parler de Chengdu. C’est incroyable de se rendre au dernier étage d’un immeuble qui sera parmi les dix plus hauts du monde et de constater qu’il est construit conformément au règlement sur la construction à un rythme de deux étages par jour. C’est aussi surprenant d’apprendre qu’on coupera le ruban et inaugurera la liaison ferroviaire à grande vitesse entre Beijing et Shanghai en 2011, alors que les travaux ne sont même pas encore commencés.

J’ai été dans l’un des plus grands hangars aéroportuaires que j’aie vu, et j’ai pu y voir une nouvelle série d'avions de ligne commerciaux en construction, dotés d’une composante canadienne. On est aussi en train de construire une ville pour desservir l'aéroport et un métro dans une ville à proximité. Il est renversant de voir cette vitalité. Nous voulons, par conséquent, nous assurer que vous et vos entreprises ayez accès aux débouchés que la Chine a à offrir. Il y a d’ailleurs quelques entreprises canadiennes qui répondent aux demandes d’infrastructures.

L'un des secteurs les plus importants est celui qui est associé aux carburants de substitution, à l’éconergie et à l'environnement. La Chine, indépendamment de son passé, est déterminée — et se rend compte de la nécessité — à intégrer l’écotechnologie dans presque toutes ses activités.

Nous avons signé six accords scientifiques et techniques entre des universités au Canada et des universités en Chine dans divers domaines de recherche, certains portant sur le virus VIH, sur des techniques de pointe du traitement des eaux usées, sur les changements climatiques et leurs effets sur les prairies dans une région du Tibet et dans une région des Prairies canadiennes. Les projets sont aussi divers que vous pouvez l’imaginer et visent tous à établir des liens menant à la recherche, au développement de produits, à créer des emplois et, par conséquent, à accroître les niveaux économiques.

Ce sont là quelques domaines et quelques dossiers que nous poursuivons énergiquement. Nous négocions des accords commerciaux sectoriels avec quelques pays, car certains d'entre eux ne sont pas encore disposés à conclure des accords de libre-échange globaux, en raison des questions liées à l'agriculture.

J'étais en Inde, il y a tout juste deux mois avec des membres de notre industrie nucléaire. À l’instar de la Chine, l'Inde enregistre une croissance phénoménale. Elle a donc besoin d'énergie, et veut produire de l’énergie sans émission. Elle prévoit construire de 25 à 35 réacteurs nucléaires et seule l'Europe la devance dans cette catégorie. Des débouchés s’ouvrent pour l'industrie canadienne dans ce domaine et les ramifications sont nombreuses.

Nous y avons signé des accords importants, notamment des accords aériens, des protocoles d’entente. Nous faisons tout notre possible, comme je l'ai signalé, pour garder les portes ouvertes, pour vous aider à saisir les occasions qui se présentent partout dans le monde et à en tirer profit.

Voilà un bref aperçu de quelques mesures que nous prenons, comme je l’ai mentionné, pour ouvrir les portes, pour paver la voie ainsi que pour clarifier les règles du jeu et faire en sorte qu’elles vous soient les plus favorables possibles afin que vous puissiez continuer le travail que vous faites si bien et entretenir la collaboration nécessaire avec d’autres entreprises. Je vous remercie beaucoup de votre attention. Et merci de votre contribution à la croissance économique, même en cette période de ralentissement.

Je vous remercie.