B-13 : Lait et crème concentré ou condensé

LMIC Article no 122

Lait et crème condensés ou concentrés, non en poudre, en granulés ni sous d’autres formes solides, additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants, qui sont classés dans les numéros tarifaires 0402.91.10, 0402.91.20, 0402.99.10 ou 0402.99.20 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

Unité de mesure : Kilogramme (KGM)

Instructions :

Pour identifier le code de commodité approprié à inclure sur une demande de licence d’importation, en premier lieu, identifier la description appropriée et le code correspondant.  Ensuite, choisir le suffixe approprié en fonction de l’allocation ou de l’autorisation supplémentaire sous la laquelle la demande est présentée et l’ajouter à la fin du code identifié, formant ainsi un code de commodité LLEI à 14 chiffres.

No Système harmonisé	Suffixe de la LLEI - OMC	Suffixe de la LLEI - PTPGP	Suffixe de la LLEI - ACEUM	Suffixe de la LLEI - PIR	Suffixe de la LLEI - Supplémentaire	Catégories de produits
0402.91.10.00	0000	6300	2800	4700	5800	Lait concentré/condensé, non en poudre
0402.99.10.00	0000	6300	2800	4700	5800	Lait/crème concentré(e)/condensé(e), contenant des édulcorants, non en poudre