B-14 : Babeurre en poudre

LMIC Article no 123

Babeurre en poudre, qu’il soit ou non additionné de sucre ou d’autres édulcorants ou aromatisé ou additionné de fruits, de noix ou de cacao, qui est classé dans le numéro tarifaire 0403.90.11 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

Unité de mesure : Kilogramme (KGM)

Instructions : Pour identifier le code de commodité approprié à inclure sur une demande de licence d’importation, en premier lieu, identifier la description appropriée et le code correspondant. Ensuite, choisir le suffixe approprié en fonction de l’allocation ou de l’autorisation supplémentaire sous la laquelle la demande est présentée et l’ajouter à la fin du code identifié, formant ainsi un code de commodité LLEI à 14 chiffres.

No Système harmoniséSuffixe de la LLEI - OMCSuffixe de la LLEI - PTPGPSuffixe de la LLEI - ACEUMSuffixe de la LLEI - PIRSuffixe de la LLEI - SupplémentaireCatégories de produits
0403.90.11.0000006300280047005800Babeurre en poudre