B-20A : Préparations alimentaires contenant 50 % ou plus de solides de lait

LMIC Article no 128.1

Préparations alimentaires de marchandises des positions 04.01 à 04.04 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes (autres que les mélanges de crème ou de lait glacés), contenant 50 pour cent ou plus de solides de lait en poids sec, non emballées pour la vente du détail, qui sont classées dans les numéros tarifaires 1901.90.53 ou 1901.90.54 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

Unité de mesure : Kilogramme (KGM)

Instructions : Pour identifier le code de commodité approprié à inclure sur une demande de licence d’importation, en premier lieu, identifier la description appropriée et le code correspondant. Ensuite, choisir le suffixe approprié en fonction de l’allocation ou de l’autorisation supplémentaire sous la laquelle la demande est présentée et l’ajouter à la fin du code identifié, formant ainsi un code de commodité LLEI à 14 chiffres.

No Système harmonisé	Suffixe de la LLEI - OMC	Suffixe de la LLEI - PTPGP	Suffixe de la LLEI - ACEUM	Suffixe de la LLEI - PIR	Suffixe de la LLEI - Supplémentaire	Catégories de produits
1901.90.53.00	-	6300	2800	4700	5800	Préparations alimentaires, non emballées pour la vente au détail, contenant 50 % ou plus de solides de lait