B-28 : Margarine

LMIC Article no 140

Margarine (à l'exclusion de la margarine liquide) et succédanés du beurre, qui sont classés dans les numéros tarifaires 1517.10.10, 1517.10.20, 1517.90.21 ou 1517.90.22 de la liste des dispositions tarifaires de l'annexe du Tarif des douanes.

Unité de mesure : Kilogramme (KGM)

Instructions :  Pour identifier le code de commodité approprié à inclure sur une demande de licence d’importation, en premier lieu, identifier la description appropriée et le code correspondant.  Ensuite, choisir le suffixe approprié en fonction de l’allocation ou de l’autorisation supplémentaire sous la laquelle la demande est présentée et l’ajouter à la fin du code identifié, formant ainsi un code de commodité LLEI à 14 chiffres.

No Système harmonisé	Suffixe de la LLEI - OMC	Suffixe de la LLEI - PTPGP	Suffixe de la LLEI - ACEUM	Suffixe de la LLEI - PIR	EIPA Suffix- Supplemental	Catégories de produits
1517.10.10.00	0000	-	-	4700	5800	Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide
1517.90.21.00	0000	6300	2800	4700	5800	Succédanés du beurre