B-8 : Crème non concentrée, sans sucre

LMIC Article no 117.1

Crème, non concentrée ni additionnée de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses excédant 6 pour cent, qui est classée dans les numéros tarifaires 0401.40.10, 0401.40.20, 0401.50.10, ou 0401.50.20, de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

Unité de mesure : Kilogramme (KGM)

Instructions:

Pour identifier le code de commodité approprié à inclure sur une demande de licence d’importation, en premier lieu, identifier la description appropriée et le code correspondant.  Ensuite, choisir le suffixe approprié en fonction de l’allocation ou de l’autorisation supplémentaire sous la laquelle la demande est présentée et l’ajouter à la fin du code identifié, formant ainsi un code de commodité LLEI à 14 chiffres.

No Système harmoniséSuffixe de la LLEI - OMCSuffixe de la LLEI - PTPGPSuffixe de la LLEI - ACEUM TransformationSuffixe de la LLEI - ACEUM AutreSuffixe de la LLEI - PIRSuffixe de la LLEI - SupplémentaireCatégories de produits
0401.40.10.00.000063002800290047005800Crème, non concentrée, non sucre, >6 % & <=10 % gras
0401.50.10.00.000063002800290047005800Crème, non concentrée, non sucre, >10 % gras