Structure d'acier

LMIC article n° 82

Un contingent tarifaire pour certaines structure d'acier qui sont classés dans les numéros tarifaires 7216.10.00, 7216.21.00, 7216.22.00, 7216.31.00, 7216.40.00, 7216.50.00, 7216.61.00, 7216.69.00, 7216.91.00, 7216.99.00, et 7228.70.00 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes. 

Articles soumis à un contingent tarifaire 

Numéros tarifairesNuméros de marchandiseDescriptionUnité de mesure
72.16Profilés en fer ou en aciers non alliés.
7216.10.00Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm
Profilés en U
7216.10.00.117216.10.00.11.0001- Profilés en fer ou en aciers non alliés. - Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm - Profilés en U : - Standard américainKGM
7216.10.00.197216.10.00.19.0001- AutresKGM
Profilés en I
7216.10.00.217216.10.00.21.0001- Standard américainKGM
7216.10.00.297216.10.00.29.0001- AutresKGM
7216.10.00.307216.10.00.30.0001- Profilés en HKGM
7216.21.00Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm
Profilés en L
7216.21.00.107216.21.00.10.0001- Profilés en fer ou en aciers non alliés. - Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm : - Profilés en L - À branches égalesKGM
7216.21.00.207216.21.00.20.0001- À branches inégalesKGM
7216.22.00.007216.22.00.00.0001- Profilés en TKGM
Profilés en fer ou en aciers non alliés. - Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus
7216.31.00Profilés en U
D'une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 152,4 mm
7216.31.00.117216.31.00.11.0001- Standard américainKGM
7216.31.00.127216.31.00.12.0001- Pour véhicules automobilesKGM
7216.31.00.197216.31.00.19.0001- AutresKGM
Profilés en U - D'une hauteur excédant 152,4 mm
7216.31.00.217216.31.00.21.0001- Standard américainKGM
7216.31.00.227216.31.00.22.0001- Pour véhicules automobilesKGM
7216.31.00.297216.31.00.29.0001- AutresKGM
7216.40.00Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus
Profilés en L, à branches égales
7216.40.00.117216.40.00.11.0001- D'une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 152,4 mmKGM
7216.40.00.127216.40.00.12.0001- D'une hauteur excédant 152,4 mmKGM
Profilés en L, à branches inégales
7216.40.00.217216.40.00.21.0001- À branches larges, d'une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 152,4 mmKGM
7216.40.00.227216.40.00.22.0001- À branches larges, d'une hauteur excédant 152,4 mmKGM
7216.40.00.307216.40.00.30.0001- Profilés en TKGM
7216.50.00Autres profilés, simplement laminés ou filés à chaud
7216.50.00.107216.50.00.10.0001- Devant servir dans les navires, bateaux ou engins flottantsKGM
7216.50.00.207216.50.00.20.0001- Profilés, avec bord ou bords biseautés, d'une longueur de plus de 3,65 mm et soit d'une largeur de plus de 25,4 cm ou d'une épaisseur de plus de 3,5 cm, devant servir à la fabrication d'arrêts tranchants pour lames de bouteurs (bulldozers) ou bouteurs biais (angledozers), les bennes de chargeuses et de chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, les décapeuses autochargeuses et les niveleuses ou décapeuses pour routesKGM
7216.50.00.307216.50.00.30.0001- Barres de profilage de patins de chenille, en aciers, d'une largeur de 190 mm ou plus mais n'excédant pas 350 mm et d'une hauteur n'excédant pas 150 mm, devant servir à la fabrication de patins de chenille pour les machines et appareils à chenillesKGM
7216.50.00.907216.50.00.90.0001- AutresKGM
Profilés simplement obtenus ou parachevés à froid
7216.61.00.007216.61.00.00.0001- Obtenus à partir de produits laminés platsKGM
7216.69.00.007216.69.00.00.0001-AutresKGM
7216.91.00Autres
Obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats
7216.91.00.10- Profilés en LKGM
7216.99.00Autres
7216.99.00.107216.99.00.10.0001- Profilés en LKGM
7216.99.00.207216.99.00.20.0001- Profilés en I ou en HKGM
7216.99.00.307216.99.00.30.0001- Profilés en UKGM
Autres
7216.99.00.997216.99.00.99.0001- AutresKGM
72.28Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés
7228.70.00Profilés
Profilés en L, simplement laminés à chaud ou à froid, étirés ou extrudés
7228.70.00.117228.70.00.11.0001- À branches égalesKGM
7228.70.00.127228.70.00.12.0001- À branches inégalesKGM
7228.70.00.507228.70.00.50.0001- Profilés en U, simplement laminés à chaud ou à froid, étirés ou extrudésKGM
7228.70.00.827228.70.00.82.0001- Profilés de lame de niveleuse, courbésKGM
7228.70.00.837228.70.00.83.0001- Barres de profilage de patins de chenille, en aciers, d'une largeur de 190 mm ou plus mais n'excédant pas 350 mm et d'une hauteur n'excédant pas 150 mm, devant servir à la fabrication de patins de chenille pour les machines et appareils à chenillesKGM
7228.70.00.897228.70.00.89.0001- AutresKGM
Autres
7228.70.00.917228.70.00.91.0001- Profilés en LKGM
7228.70.00.937228.70.00.93.0001- Profilés en UKGM
7228.70.00.997228.70.00.99.0001- AutresKGM