Chapitre 55 – Importation - Fils et tissus de fibres synthétiques ou artificielles discontinues

LMIC Article no 86.1 et 86.2

Remarque : Articles admissibles au traitement préférentiel du niveau de préférence tarifaire de l’ACEUM ; permis d’importation requis.
Unité de mesure : Tel qu'indiqué ci-dessous.
Remarque : Pour trouver le bon code de marchandise à inscrire à votre demande de permis, trouvez le code de marchandise SCEI approprié dans la liste ci-dessous.

Code de marchandise SCEI	Description	Unité de mesure
5509	Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail
5509.11.00.00.8000	Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides : - Simples	KGM
5509.12.00.00.8000	Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides : - Retors ou câblés	KGM
5509.21.00.00.8000	Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : - Simples	KGM
5509.22.00.00.8001	Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : - Retors ou câblés: Fils retors, avec une torsion finale en “Z”	KGM
5509.22.00.00.8000	Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : - Retors ou câblés: Autres	KGM
5509.31.00.00.8000	Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Simples	KGM
5509.32.00.00.8000	Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Retors ou câblés	KGM
5509.41.00.00.8000	Autres fils, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues : - Simples	KGM
5509.42.00.00.8000	Autres fils, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues : - Retors ou câblés	KGM
5509.51.00.00.8000	Autres fils, de fibres discontinues de polyester : - Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues	KGM
5509.52.00.00.8000	Autres fils, de fibres discontinues de polyester : - Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins	KGM
5509.53.00.00.8000	Autres fils, de fibres discontinues de polyester : - Mélangées principalement ou uniquement avec du coton	KGM
5509.59.00.00.8000	Autres fils, de fibres discontinues de polyester : - Autres	KGM
5509.61.00.00.8000	Autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins	KGM
5509.62.00.00.8000	Autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Mélangées principalement ou uniquement avec du coton	KGM
5509.69.00.00.8000	Autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Autres	KGM
5509.91.00.00.8000	Autres fils : - Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins	KGM
5509.92.00.00.8000	Autres fils : - Mélangés principalement ou uniquement avec du coton	KGM
5509.99.00.00.8000	Autres fils : - Autres	KGM
5510	Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail
5510.11.00.00.8000	Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues - Simples	KGM
5510.12.00.00.8000	Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues - Retors ou câblés	KGM
5510.20.00.00.8000	Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins	KGM
5510.30.00.00.8000	Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton	KGM
5510.90.00.00.8000	Autres fils	KGM
5511	Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail
5511.10.00.00.8000	De fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres	KGM
5511.20.00.00.8000	De fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres	KGM
5511.30.00.00.8000	De fibres artificielles discontinues	KGM
5512	Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues
5512.11.00.00.8000	Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : - Écrus ou blanchis	SM
5512.19.00.00.8000	Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : - Autres	SM
5512.21.00.00.8000	Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Écrus ou blanchis	SM
5512.29.00.00.8000	Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Autres	SM
5512.91.00.00.8000	Autres : - Écrus ou blanchis	SM
5512.99.00.00.8000	Autres : - Autres	SM
5513	Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m²
5513.11.00.00.8000	Écrus ou blanchis : - En fibres discontinues de polyester, à armure toile	SM
5513.12.00.00.8000	Écrus ou blanchis : - En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4	SM
5513.13.00.00.8000	Écrus ou blanchis : - Autres tissus de fibres discontinues de polyester	SM
5513.19.00.00.8000	Écrus ou blanchis : - Autres tissus	SM
5513.21.00.00.8000	Teints : - En fibres discontinues de polyester, à armure toile	SM
5513.23.00.00.8000	Teints : - Autres tissus de fibres discontinues de polyester	SM
5513.29.00.00.8000	Teints : - Autres tissus	SM
5513.31.00.00.8000	En fils de diverses couleurs : - En fibres discontinues de polyester, à armure toile	SM
5513.39.00.00.8000	En fils de diverses couleurs : - Autres tissus	SM
5513.41.00.00.8000	Imprimés : - En fibres discontinues de polyester, à armure toile	SM
5513.49.00.00.8000	Imprimés : - Autres tissus	SM
5514	Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m²
5514.11.00.00.8000	Écrus ou blanchis : - En fibres discontinues de polyester, à armure toile	SM
5514.12.00.00.8000	Écrus ou blanchis : - En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4	SM
5514.19.00.00.8000	Écrus ou blanchis : - Autres tissus	SM
5514.21.00.00.8000	Teints : - En fibres discontinues de polyester, à armure toile	SM
5514.22.00.00.8000	Teints : - En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4	SM
5514.23.00.00.8000	Teints : - Autres tissus de fibres discontinues de polyester	SM
5514.29.00.00.8000	Teints : - Autres tissus	SM
5514.30.00.00.8000	En fils de diverses couleurs : - En fils de diverses couleurs	SM
5514.41.00.00.8000	Imprimés : - En fibres discontinues de polyester, à armure toile	SM
5514.43.00.00.8000	Imprimés : - Autres tissus de fibres discontinues de polyester	SM
5514.49.00.00.8000	Imprimés : - Autres tissus	SM
5515	Autres tissus de fibres synthétiques discontinues.
5515.11.00.00.8000	De fibres discontinues de polyester : - Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose	SM
5515.12.00.00.8000	De fibres discontinues de polyester : - Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels	SM
5515.13.00.00.8000	De fibres discontinues de polyester : - Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins	SM
5515.19.00.00.8000	De fibres discontinues de polyester : - Autres	SM
5515.21.00.00.8000	De fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels	SM
5515.22.00.00.8000	De fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins	SM
5515.29.00.00.8000	De fibres discontinues acryliques ou modacryliques : - Autres	SM
5515.91.00.00.8000	Autres tissus : - Mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels	SM
5515.99.00.00.8000	Autres tissus : - Autres	SM
5516	Tissus de fibres artificielles discontinues
5516.11.00.00.8000	Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues - Écrus ou blanchis	SM
5516.12.00.00.8000	Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues - Teints	SM
5516.13.00.00.8000	Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues - En fils de diverses couleurs	SM
5516.14.00.00.8000	Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues - Imprimés	SM
5516.21.00.00.8000	Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : - Écrus ou blanchis	SM
5516.22.00.00.8000	Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : - Teints	SM
5516.23.00.00.8000	Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : - En fils de diverses couleurs	SM
5516.24.00.00.8000	Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : - Imprimés	SM
5516.31.00.00.8000	Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins : - Écrus ou blanchis	SM
5516.32.00.00.8000	Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins : - Teints	SM
5516.33.00.00.8000	Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins : - En fils de diverses couleurs	SM
5516.34.00.00.8000	Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins : - Imprimés	SM
5516.41.00.00.8000	Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton : - Écrus ou blanchis	SM
5516.42.00.00.8000	Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton : - Teints	SM
5516.43.00.00.8000	Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton : - En fils de diverses couleurs	SM
5516.44.00.00.8000	Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton : - Imprimés	SM
5516.91.00.00.8000	Autres : - Écrus ou blanchis	SM
5516.92.00.00.8000	Autres : - Teints	SM
5516.93.00.00.8000	Autres : - En fils de diverses couleurs	SM
5516.94.00.00.8000	Autres : - Imprimés	SM