Chapitre 52 - Coton

LMIC Article no 86.96

Remarque : Articles admissibles au traitement préférentiel du niveau de préférence tarifaire de l’ALECH; permis d’importation requis.

Unité de mesure : Tel qu'indiqué ci-dessous.

Remarque : Pour trouver le bon code de marchandise à inscrire à votre demande de permis, trouvez le code de marchandise SCEI approprié dans la liste ci-dessous.

Code de marchandise SCEI	Description	Unité de mesure
5208	Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m²	-
-	Écrus	-
5208.11.00.00.1111	À armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m²	KGM
5208.12.00.00.1111	À armure toile, d'un poids excédant 100 g/m²	KGM
5208.13.00.00.1111	À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4	KGM
5208.19.00.00.1111	Autres tissus	KGM
-	Blanchis	-
5208.21.00.00.1111	À armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m²	KGM
5208.22.00.00.1111	À armure toile, d'un poids excédant 100 g/m²	KGM
5208.23.00.00.1111	À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4	KGM
5208.29.00.00.1111	Autres tissus	KGM
-	Teints	-
5208.31.00.00.1111	À armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m²	KGM
5208.32.00.00.1111	À armure toile, d'un poids excédant 100 g/m²	KGM
5208.33.00.00.1111	À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4	KGM
52088.39.00.00.1111	Autres tissus	KGM
-	En fils de diverses couleurs	-
5208.41.00.00.1111	À armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m²	KGM
5208.42.00.00.1111	À armure toile, d'un poids excédant 100 g/m²	KGM
5208.43.00.00.1111	À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4	KGM
5208.49.00.00.1111	Autres tissus	KGM
-	Imprimés	-
5208.51.00.00.1111	À armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m²	KGM
5208.52.00.10.1111	À armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² - Tissus imprimés et à draps, non grattés ni brossés	KGM
5208.52.00.90.1111	À armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² - Autres	KGM
5208.59.00.00.1111	Autres tissus	KGM
5209	Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m²	-
-	Écrus	-
5209.11.00.00.1111	À armure toile	KGM
5209.12.00.00.1111	À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4	KGM
5209.19.00.00.1111	Autres tissus	KGM
-	Blanchis	-
5209.21.00.00.1111	À armure toile	KGM
5209.22.00.00.1111	À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4	KGM
5209.29.00.00.1111	Autres tissus	KGM
-	Teints	-
5209.31.00.00.1111	À armure toile	KGM
5209.32.00.00.1111	À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4	KGM
5209.39.00.00.1111	Autres tissus	KGM
-	En fils de diverses couleurs	-
5209.41.00.00.1111	À armure toile	KGM
5209.42.00.00.1111	Tissus dits « Denim »	KGM
5209.43.00.00.1111	Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4	KGM
5209.49.00.00.1111	Autres tissus	KGM
-	Imprimés	-
5209.51.00.00.1111	À armure toile	KGM
5209.52.00.00.1111	À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4	KGM
5209.59.00.00.1111	Autres tissus	KGM
5210	Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m²	-
-	Écrus	-
5210.11.00.00.1111	À armure toile	KGM
5210.19.00.00.1111	Autres tissus	KGM
-	Blanchis	-
5210.21.00.00.1111	À armure toile	KGM
5210.29.00.00.1111	Autres tissus	KGM
-	Teints	-
5210.31.00.00.1111	À armure toile	KGM
5210.32.00.00.1111	À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4	KGM
5210.39.00.00.1111	Autres tissus	KGM
-	En fils de diverses couleurs	-
5210.41.00.00.1111	À armure toile	KGM
5210.49.00.00.1111	Autres tissus	KGM
-	Imprimés	-
5210.51.00.00.1111	À armure toile	KGM
5210.59.00.00.1111	Autres tissus	KGM
5211	Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m²	-
-	Écrus	-
5211.11.00.00.1111	À armure toile	KGM
5211.12.00.00.1111	À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4	KGM
5211.19.00.00.1111	Autres tissus	KGM
-	Blanchis	-
5211.20.00.00.1111	Blanchis	KGM
-	Teints	-
5211.31.00.00.1111	À armure toile	KGM
5211.32.00.00.1111	À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4	KGM
5211.39.00.00.1111	Autres tissus	KGM
-	- En fils de diverses couleurs	-
5211.41.00.00.1111	À armure toile	KGM
5211.42.00.00.1111	Tissus dits « Denim »	KGM
5211.43.00.00.1111	Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4	KGM
5211.49.00.00.1111	Autres tissus	KGM
-	Imprimés	-
5211.51.00.00.1111	À armure toile	KGM
5211.52.00.00.1111	À armure sergé y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4	KGM
5211.59.00.00.1111	Autres tissus	KGM
5212	Autres tissus de coton.	-
-	D'un poids n'excédant pas 200 g/m²	-
5212.11.00.00.1111	Écrus	KGM
5212.12.00.00.1111	Blanchis	KGM
5212.13.00.00.1111	Teints	KGM
5212.14.00.00.1111	En fils de diverses couleurs	KGM
5212.15.00.00.1111	Imprimés	KGM
-	D'un poids excédant 200 g/m²	-
5212.21.00.00.1111	Écrus	KGM
5212.22.00.00.1111	Blanchis	KGM
5212.23.00.00.1111	Teints	KGM
5212.24.00.00.1111	En fils de diverses couleurs	KGM
5212.25.00.00.1111	Imprimés	KGM