Manuel des codes des marchandises pour l'exportation et l'importation
E-5 : Vêtements
LMIC Article no 86.99
Remarque : Articles éligibles au traitement tarifaire préférentiel du contingent lié à l’origine de l’AECG; permis d’importation requis.
Unité de mesure : Tel qu'indiqué
Remarque : Pour trouver le bon code de marchandise à inscrire à votre demande de permis, trouvez le code de marchandise SCEI approprié dans la liste ci-dessous.
6105.1 – Chemises et chemisettes, de coton, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (à l'exception des chemises de nuit, des t-shirts et des maillots de corps)
| Les codes de marchandises SCEI | Description | Unité de mesure |
|---|---|---|
| 61051000100002 | Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - De coton - Avec col tailleur : - Avec col tailleur | Nombre |
| 61051000900002 | Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - De coton - Autres : - Autres | Nombre |
6106 – Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (à l'exception des t-shirts et des maillots de corps)
| Les codes de marchandises SCEI | Description | Unité de mesure |
|---|---|---|
| 61061000100002 | Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - De coton - De coton contenant du spandex (elasthane) : - Contenant du spandex (élasthane) | Nombre |
| 61061000900002 | Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - De coton - Autres : - Autres | Nombre |
| 61062000100002 | Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - De fibres synthétiques ou artificielles - De polyesters contenant du spandex (elasthane) : - De polyesters contenant du spandex (élasthane) | Nombre |
| 61062000200002 | Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres, de polyesters : - Autres, de polyesters | Nombre |
| 61062000900002 | Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - De fibres synthétiques ou artificielles - D'autres fibres synthétiques ou artificielles : - Autres | Nombre |
| 61069000000002 | Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - D'autres matières textiles | Nombre |
6109 – T-shirts et maillots de corps, en bonneterie
| Les codes de marchandises SCEI | Description | Unité de mesure |
|---|---|---|
| 61091000110002 | T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. - De coton - Pour hommes ou garçonnets : - T-shirts, blancs, manches courtes, ourlés, encolure ronde, sans poches, garniture ou broderie | Nombre |
| 61091000120002 | T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. - De coton - Pour hommes ou garçonnets : - Autres T-shirts | Nombre |
| 61091000190002 | T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. - De coton - Pour hommes ou garçonnets : - Autres | Nombre |
| 61091000210002 | T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. - De coton - Pour femmes ou fillettes : - T-shirts, blancs, manches courtes, ourlés, encolure ronde, sans poches, garniture ou broderie | Nombre |
| 61091000220002 | T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. - De coton - Pour femmes ou fillettes : - Autres T-shirts | Nombre |
| 61091000290002 | T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. - De coton - Pour femmes ou fillettes : - Autres | Nombre |
| 61099000100002 | T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. - D'autres matières textiles - De polyesters : - De polyesters | Nombre |
| 61099000900002 | T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. - D'autres matières textiles - D'autres matières textiles : - Autres | Nombre |
6110 – Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie (à l'exception des gilets ouatinés)
| Les codes de marchandises SCEI | Description | Unité de mesure |
|---|---|---|
| 61101110000002 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De laine ou de poils fins : - De laine - Pour femmes ou fillettes, évalués à au moins 20,00 $/kg | Nombre |
| 61101190500002 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De laine ou de poils fins : - De laine - Autres - Pour hommes ou garçonnets | Nombre |
| 61101190600002 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De laine ou de poils fins : - De laine - Autres - Pour femmes ou fillettes | Nombre |
| 61101210000002 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De laine ou de poils fins : - De chèvre de Cachemire - Pour femmes ou fillettes, évalués à au moins 20,00 $/kg | Nombre |
| 61101290500002 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De laine ou de poils fins : - De chèvre de Cachemire - Autres - Pour hommes ou garçonnets | Nombre |
| 61101290600002 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De laine ou de poils fins : - De chèvre de Cachemire - Autres - Pour femmes ou fillettes | Nombre |
| 61101990000002 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De laine ou de poils fins : - Autres - Autres | Nombre |
| 61101910000002 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De laine ou de poils fins : - Autres - Pour femmes ou fillettes, évalués à au moins 20,00 $/kg | Nombre |
| 61102000110002 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De coton - Brossés ou ouatés : - Pour hommes ou garçonnets | Nombre |
| 61102000120002 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De coton - Brossés ou ouatés : - Pour femmes ou fillettes | Nombre |
| 61102000210002 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De coton - Autres, contenant du spandex (élasthane) : - Pour hommes ou garçonnets | Nombre |
| 61102000220002 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De coton - Autres, contenant du spandex (élasthane) : - Pour femmes ou fillettes | Nombre |
| 61102000910002 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De coton - Autres : - Pour hommes ou garçonnets | Nombre |
| 61102000920002 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De coton - Autres : - Pour femmes ou fillettes | Nombre |
| 61103000110002 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De fibres synthétiques ou artificielles - D'acryliques ou de modacryliques : - Pour hommes ou garçonnets | Nombre |
| 61103000120002 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De fibres synthétiques ou artificielles - D'acryliques ou de modacryliques : - Pour femmes ou fillettes | Nombre |
| 61103000710002 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres, brossés ou ouatés : - Pour hommes ou garçonnets | Nombre |
| 61103000720002 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres, brossés ou ouatés : - Pour femmes ou fillettes | Nombre |
| 61103000810002 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres, contenant du spandex (élasthane) : - Pour hommes ou garçonnets | Nombre |
| 61103000820002 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres, contenant du spandex (élasthane) : - Pour femmes ou fillettes | Nombre |
| 61103000910002 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres : - Pour hommes ou garçonnets | Nombre |
| 61103000920002 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres : - Pour femmes ou fillettes | Nombre |
| 61109000000002 | Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. - D'autres matières textiles | Nombre |
6114 – Autres vêtements non dénommés ni compris ailleurs, en bonneterie
| Les codes de marchandises SCEI | Description | Unité de mesure |
|---|---|---|
| 61142000000002 | Autres vêtements, en bonneterie - De coton | KG |
| 61143000000002 | Autres vêtements, en bonneterie - De fibres synthétiques ou artificielle | KG |
| 61149000000002 | Autres vêtements, en bonneterie - D'autres matiéres textiles | KG |
6115 – Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie (à l'exception des vêtements pour bébés)
| Les codes de marchandises SCEI | Description | Unité de mesure |
|---|---|---|
| 61151091000002 | Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Collants (bas-culottes) : - Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple) - Autres : - De laine ou de poils fins | Paires |
| 61151010000002 | Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Collants (bas-culottes) : - Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple) - Collants (bas-culottes) | Paires |
| 61151099000002 | Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Collants (bas-culottes) : - Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple) - Autres : - Autres | Paires |
| 61152100000002 | Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres collants (bas-culottes) : - De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex | Paires |
| 61152200000002 | Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres collants (bas-culottes) : - De fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plus | Paires |
| 61152900000002 | Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres collants (bas-culottes) : - D'autres matières textiles | Paires |
| 61153000000002 | Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex | Paires |
| 61159400000002 | Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres : - De laine ou de poils fins | Paires |
| 61159500100002 | Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres : - De coton - Contenant du spandex (élasthane) : - Pour hommes ou garçonnets | Paires |
| 61159500200002 | Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres : - De coton - Pour femmes ou fillettes | Paires |
| 61159600100002 | Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres : - De fibres synthétiques - Pour hommes ou garçonnets, contenant du spandex (élasthane) : - Pour hommes ou garçonnets | Paires |
| 61159600300002 | Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres : - De fibres synthétiques - Pour femmes ou fillettes, contenant du spandex (élasthane) : - Pour femmes ou fillettes | Paires |
| 61159900000002 | Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. - Autres : - D'autres matières textiles | Paires |
6202.11 – Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, de laine ou de poils fins, pour femmes ou fillettes, autres qu'en bonneterie
| Les codes de marchandises SCEI | Description | Unité de mesure |
|---|---|---|
| 62021100000002 (expire le 31 décembre 2021) | Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires : - De laine ou de poils fins | Nombre |
| 62022000000002 (en vigueur le 1er janvier 2022) | Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires : - De laine ou de poils fins | Nombre |
6202.40 – Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes, autres qu'en bonneterie
| Les codes de marchandises SCEI | Description | Unité de mesure |
|---|---|---|
| 62029300100002 (expire le 31 décembre 2021) | Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificielles - Doublés d'étoffes dites « longs poils » : - Anoraks, y compris blousons de ski | Nombre |
| 62024000100002 (en vigueur le 1er janvier 2022) | Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. – Autres : - De fibres synthétiques ou artificielles - de nylon ou d'autres polyamides | Nombre |
| 62029300200002 (expire le 31 décembre 2021) | Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificielles - Anoraks, y compris blousons de ski : - Blousons et articles similaires, à l'exclusion de blousons de ski | Nombre |
| 62024000200002 (en vigueur le 1er janvier 2022) | Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificielles – de polyesters | Nombre |
| 62024000900002 (en vigueur le 1er janvier 2022) | Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres | Nombre |
6203.11 – Costumes ou complets de laine ou de poils fins, pour hommes ou garçonnets
| Les codes de marchandises SCEI | Description | Unité de mesure |
|---|---|---|
| 62031100000002 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Costumes ou complets : - De laine ou de poils fins | Nombre |
6203.12-6203.49 – Costumes ou complets (autres qu'en laine ou en poils fins), ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres qu'en bonneterie et autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets
| Les codes de marchandises SCEI | Description | Unité de mesure |
|---|---|---|
| 62031200000002 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Costumes ou complets : - De fibres synthétiques | Nombre |
| 62031910000002 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Costumes ou complets : - D'autres matières textiles - De coton ou de fibres artificielles | Nombre |
| 62031990000002 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Costumes ou complets : - D'autres matières textiles - Autres | Nombre |
| 62032200000002 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Ensembles : - De coton | Nombre |
| 62032300000002 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Ensembles : - De fibres synthétiques | Nombre |
| 62032910000002 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Ensembles : - D'autres matières textiles - De laine ou de poils fins | Nombre |
| 62032990000002 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Ensembles : - D'autres matières textiles - Autres | Nombre |
| 62033100000002 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Vestons : - De laine ou de poils fins | Nombre |
| 62033200000002 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Vestons : - De coton | Nombre |
| 62033300000002 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Vestons : - De fibres synthétiques | Nombre |
| 62033910000002 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Vestons : - D'autres matières textiles - De fibres artificielles | Nombre |
| 62033990000002 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Vestons : - D'autres matières textiles - Autres | Nombre |
| 62034100000002 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De laine ou de poils fins | Nombre |
| 62034200100002 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Salopettes à bretelles, de denim : - Salopettes à bretelles | Nombre |
| 62034200410002 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Pantalons et culottes, de denim : - Pour hommes | Nombre |
| 62034200420002 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Pantalons et culottes, de denim : - Pour garçonnets | Nombre |
| 62034200610002 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Autres pantalons et culottes : - Pour hommes | Nombre |
| 62034200620002 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Autres pantalons et culottes : - Pour garçonnets | Nombre |
| 62034200810002 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Shorts : - Pour hommes | Nombre |
| 62034200820002 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Shorts : - Pour garçonnets | Nombre |
| 62034300100002 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Pantalons et culottes : - Pantalons et culottes | Nombre |
| 62034300200002 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Autres salopettes à bretelles : - Shorts | Nombre |
| 62034300900002 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Shorts, d'autres fibres synthétiques : - Autres | Nombre |
| 62034900000002 | Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - D'autres matières textiles | Nombre |
6204 – Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres qu'en bonneterie et autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes
| Les codes de marchandises SCEI | Description | Unité de mesure |
|---|---|---|
| 62041100000002 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Costumes tailleurs : - De laine ou de poils fins | Nombre |
| 62041200000002 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Costumes tailleurs : - De coton | Nombre |
| 62041300000002 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Costumes tailleurs : - De fibres synthétiques | Nombre |
| 62041910000002 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Costumes tailleurs : - D'autres matières textiles - De fibres artificielles | Nombre |
| 62041990000002 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Costumes tailleurs : - D'autres matières textiles - Autres | Nombre |
| 62042100000002 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Ensembles : - De laine ou de poils fins | Nombre |
| 62042200000002 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Ensembles : - De coton | Nombre |
| 62042300000002 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Ensembles : - De fibres synthétiques | Nombre |
| 62042900000002 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Ensembles : - D'autres matières textiles | Nombre |
| 62043100000002 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Vestes : - De laine ou de poils fins | Nombre |
| 62043200000002 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Vestes : - De coton | Nombre |
| 62043300000002 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Vestes : - De fibres synthétiques | Nombre |
| 62043910000002 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Vestes : - D'autres matières textiles - De fibres artificielles | Nombre |
| 62043990000002 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Vestes : - D'autres matières textiles - Autres | Nombre |
| 62044100000002 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Robes : - De laine ou de poils fins | Nombre |
| 62044200000002 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Robes : - De coton | Nombre |
| 62044300000002 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Robes : - De fibres synthétiques | Nombre |
| 62044400000002 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Robes : - De fibres artificielles | Nombre |
| 62044900000002 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Robes : - D'autres matières textiles | Nombre |
| 62045100000002 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Jupes et jupes-culottes : - De laine ou de poils fins | Nombre |
| 62045200000002 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Jupes et jupes-culottes : - De coton | Nombre |
| 62045300000002 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Jupes et jupes-culottes : - De fibres synthétiques | Nombre |
| 62045910000002 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Jupes et jupes-culottes : - D'autres matières textiles - De fibres artificielles | Nombre |
| 62045990000002 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Jupes et jupes-culottes : - D'autres matières textiles - Autres | Nombre |
| 62046100000002 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De laine ou de poils fins | Nombre |
| 62046200110002 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Pantalons et culottes : - De denim | Nombre |
| 62046200120002 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Pantalons et culottes : - De velours côtelé | Nombre |
| 62046200190002 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Pantalons et culottes : - Autres | Nombre |
| 62046200210002 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Shorts : - De denim | Nombre |
| 62046200290002 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Shorts : - Autres | Nombre |
| 62046200900002 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Autres | Nombre |
| 62046300100002 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Pantalons et culottes : - Pantalons et culottes | Nombre |
| 62046300200002 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Autres salopettes à bretelles : - Shorts | Nombre |
| 62046300900002 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Autres salopettes à bretelles : - Shorts | Nombre |
| 62046900100002 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Shorts, d'autres fibres synthétiques : - Autres | Nombre |
| 62046900900002 | Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Shorts, d'autres fibres synthétiques : - Autres | Nombre |
6205.2 – Chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets, de coton, autres qu'en bonneterie
| Les codes de marchandises SCEI | Description | Unité de mesure |
|---|---|---|
| 62052000100002 | Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. - De coton - Avec col tailleur, contenant au moins 85 % en poids de coton : - Avec col tailleur | Nombre |
| 62052000900002 | Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. - De coton - Autres chemises et chemisettes, de coton : - Autres | Nombre |
6210 – Vêtements confectionnés en produits de la position 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 (à l'exception des vêtements pour bébés), autres qu'en bonneterie
| Les codes de marchandises SCEI | Description | Unité de mesure |
|---|---|---|
| 62101010000002 | Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. - En produits des nos 56.02 ou 56.03 - Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonné | Nombre |
| 62101090000002 | Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. - En produits des nos 56.02 ou 56.03 - Autres | Nombre |
| 62102010000002 (en vigueur le 1er janvier 2022) | Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. - Autres vêtements, des types visés dans le no 62.01 - Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonné | Nombre |
| 62102000000002 (expire le 31 décembre 2021) | Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. - Autres vêtements, des types visés dans les nos 6201.11 à 6201.19 | Nombre |
| 62102090000002 (en vigueur le 1er janvier 2022) | Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. - Autres vêtements, des types visés dans le no 62.01 - Autres | Nombre |
| 62103000000002 (expire le 31 décembre 2021) | Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. - Autres vêtements, des types visés dans les nos 6202.11 à 6202.19 | Nombre |
| 621030100000002 (en vigueur le 1er janvier 2022) | Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. - Autres vêtements, des types visés dans le no 62.02 - Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonné | Nombre |
| 62103090000002 (en vigueur le 1er janvier 2022) | Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. - Autres vêtements, des types visés dans le no 62.02 - Autres | Nombre |
| 62104010000002 | Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. - Autres vêtements pour hommes ou garçonnets - Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonné | Nombre |
| 62104090000002 | Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. - Autres vêtements pour hommes ou garçonnets - Autres | Nombre |
| 62105010000002 | Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. - Autres vêtements pour femmes ou fillettes - Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonné | Nombre |
| 62105090000002 | Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. - Autres vêtements pour femmes ou fillettes - Autres | Nombre |
6211 – Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain et autres vêtements non dénommés ni compris ailleurs, autres qu'en bonneterie
| Les codes de marchandises SCEI | Description | Unité de mesure |
|---|---|---|
| 62111100000002 | Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Maillots, culottes et slips de bain : - Pour hommes ou garçonnets | KG |
| 62111210000002 | Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Maillots, culottes et slips de bain : - Pour femmes ou fillettes - Conçus spécialement pour l'incorporation de prothèses mammaires | KG |
| 62111290000002 | Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Maillots, culottes et slips de bain : - Pour femmes ou fillettes - Autres | KG |
| 62112000000002 | Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Combinaisons et ensembles de ski | KG |
| 62113200100002 | Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : - De coton - Combinaisons, à l'exclusion des combinaisons de ski | KG |
| 62113200900002 | Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : - De coton - Autres | KG |
| 62113310000002 | Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : - De fibres synthétiques ou artificielles - Vêtements ecclésiastiques ou du clergé | KG |
| 62113390200002 | Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres - De polyesters : - Combinaisons, à l'exclusion des combinaisons de ski | KG |
| 62113390900002 | Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres - D'autres fibres synthétiques ou artificielles : - Autres | KG |
| 62113910000002 | Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : - D'autres matières textiles - De laine ou de poils fins | KG |
| 62113990000002 | Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : - D'autres matières textiles - Autres | KG |
| 62114200000002 | Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : - De coton | KG |
| 62114310000002 | Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : - De fibres synthétiques ou artificielles - Saris | KG |
| 62114320000002 | Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : - De fibres synthétiques ou artificielles - Vêtements ecclésiastiques ou du clergé | KG |
| 62114390000002 | Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres | KG |
| 62114910000002 | Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : - D'autres matières textiles - Saris | KG |
| 62114920000002 | Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : - D'autres matières textiles - Vêtements ecclésiastiques ou du clergé | KG |
| 62114991000002 | Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : - D'autres matières textiles - Autres : - De laine ou de poils fins | KG |
| 62114999000002 | Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : - D'autres matières textiles - Autres : - Autres | KG |
6212 – Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, de tous les types de matières textiles, même élastiqués et en bonneterie (à l'exception des ceintures et des combinés constitués exclusivement de caoutchouc)
| Les codes de marchandises SCEI | Description | Unité de mesure |
|---|---|---|
| 62121000100002 | Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. - Soutiens-gorge et bustiers - De coton | DZN |
| 62121000200002 | Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. - Soutiens-gorge et bustiers - De fibres synthétiques ou artificielles | DZN |
| 62121000900002 | Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. - Soutiens-gorge et bustiers - Autres | DZN |
| 62122000000002 | Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. - Gaines et gaines-culottes | DZN |
| 62123000000002 | Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. - Combinés | DZN |
| 62129000000002 | Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. - Autres | DZN |
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