Manuel des codes des marchandises pour l'exportation et l'importation

E-8 : Vêtements

LMIC Article no 86.99

Remarque : Articles éligibles au traitement tarifaire préférentiel du contingent lié à l’origine de l’ACC Canada-Royaume-Uni; permis d’importation requis.

Unité de mesure : Tel qu’indiqué

Remarque : Pour trouver le bon code de marchandise à inscrire à votre demande de permis, trouvez le code de marchandise SCEI approprié dans la liste ci-dessous.

6105.1 – Chemises et chemisettes, de coton, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (à l'exception des chemises de nuit, des t-shirts et des maillots de corps)

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure

61051000100012

De coton - Avec col tailleur : - Avec col tailleur

Nombre

61051000900012

De coton - Autres : - Autres

Nombre

6106 – Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (à l'exception des t-shirts et des maillots de corps)

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure

61061000100012

De coton contenant du spandex (elasthane): Contenant du spandex (élasthane)

Nombre

61061000900012

De coton - Autres : - Autres

Nombre

61062000100012

De fibres synthétiques ou artificielles. De polyesters contenant du spandex (elasthane)  De polyesters contenant du spandex (élasthane)

Nombre

61062000200012

De fibres synthétiques ou artificielles - Autres, de polyesters : - Autres, de polyesters

Nombre

61062000900012

De fibres synthétiques ou artificielles - D'autres fibres synthétiques ou artificielles : - Autres

Nombre

61069000000012

D'autres matières textiles

Nombre

6109 – T-shirts et maillots de corps, en bonneterie

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure

61091000110012

De coton - Pour hommes ou garçonnets: T-shirts, blancs, manches courtes, ourlés, encolure ronde, sans poches, garniture ou broderie

Nombre

61091000120012

De coton - Pour hommes ou garçonnets : - Autres T-shirts

Nombre

61091000190012

De coton - Pour hommes ou garçonnets : - Autres

Nombre

61091000210012

De coton - Pour femmes ou fillettes : - T-shirts, blancs, manches courtes, ourlés, encolure ronde, sans poches, garniture ou broderie

Nombre

61091000220012

De coton - Pour femmes ou fillettes : - Autres T-shirts

Nombre

61091000290012

De coton - Pour femmes ou fillettes : - Autres

Nombre

61099000100012

D'autres matières textiles - De polyesters : - De polyesters

Nombre

61099000900012

D'autres matières textiles - D'autres matières textiles : - Autres

Nombre

6110 – Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie (à l'exception des gilets ouatinés)

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure

61101110000012

De laine ou de poils fins : - De laine - Pour femmes ou fillettes, évalués à au moins 20,00 $/kg

Nombre

61101190500012

De laine ou de poils fins : - De laine - Autres - Pour hommes ou garçonnets

Nombre

61101190600012

De laine ou de poils fins : - De laine - Autres - Pour femmes ou fillettes

Nombre

61101210000012

De laine ou de poils fins : - De chèvre de Cachemire - Pour femmes ou fillettes, évalués à au moins 20,00 $/kg

Nombre

61101290500012

De laine ou de poils fins: De chèvre de Cachemire- Autres  pour hommes ou garçonnets

Nombre

61101290600012

De laine ou de poils fins : - De chèvre de Cachemire - Autres - Pour femmes ou fillettes

Nombre

61101990000012

De laine ou de poils fins : - Autres - Autres

Nombre

61101910000012

De laine ou de poils fins : - Autres - Pour femmes ou fillettes, évalués à au moins 20,00 $/kg

Nombre

61102000110012

De coton - Brossés ou ouatés : - Pour hommes ou garçonnets

Nombre

61102000120012

De coton - Brossés ou ouatés : - Pour femmes ou fillettes

Nombre

61102000210012

De coton - Autres, contenant du spandex (élasthane) : - Pour hommes ou garçonnets

Nombre

61102000220012

De coton - Autres, contenant du spandex (élasthane) : - Pour femmes ou fillettes

Nombre

61102000910012

De coton - Autres : Pour hommes ou garçonnets

Nombre

61102000920012

De coton - Autres : - Pour femmes ou fillettes

Nombre

61103000110012

De fibres synthétiques ou artificielles - D'acryliques ou de modacryliques : - Pour hommes ou garçonnets

Nombre

61103000120012

De fibres synthétiques ou artificielles - D'acryliques ou de modacryliques : - Pour femmes ou fillettes

Nombre

61103000710012

De fibres synthétiques ou artificielles - Autres, brossés ou ouatés : - Pour hommes ou garçonnets

Nombre

61103000720012

De fibres synthétiques ou artificielles - Autres, brossés ou ouatés : - Pour femmes ou fillettes

Nombre

61103000810012

De fibres synthétiques ou artificielles - Autres, contenant du spandex (élasthane) : - Pour hommes ou garçonnets

Nombre

61103000820012

De fibres synthétiques ou artificielles - Autres, contenant du spandex (élasthane) : - Pour femmes ou fillettes

Nombre

61103000910012

De fibres synthétiques ou artificielles - Autres : - Pour hommes ou garçonnets

Nombre

61103000920012

De fibres synthétiques ou artificielles - Autres : - Pour femmes ou fillettes

Nombre

61109000000012

D'autres matières textiles

Nombre

6114 – Autres vêtements non dénommés ni compris ailleurs, en bonneterie

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure

61142000000012

Autres vêtements, en bonneterie

KG

61143000000012

Autres vêtements, en bonneterie

KG

61149000000012

Autres vêtements, en bonneterie

KG

6115 – Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie (à l'exception des vêtements pour bébés)

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure

61151091000012

Collants (bas-culottes) : - Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple) - Autres : - De laine ou de poils fins

Paires

61151010000012

Collants (bas-culottes) : - Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple) - Collants (bas-culottes)

Paires

61151099000012

Collants (bas-culottes) : - Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple) - Autres : - Autres

Paires

61152100000012

Autres collants (bas-culottes) : - De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex

Paires

61152200000012

Autres collants (bas-culottes) : - De fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plus

Paires

61152900000012

Autres collants (bas-culottes) : - D'autres matières textiles

Paires

61153000000012

Autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex

Paires

61159400000012

Autres : - De laine ou de poils fins

Paires

61159500100012

Autres : - De coton - Contenant du spandex (élasthane) : - Pour hommes ou garçonnets

Paires

61159500200012

Autres : - De coton - Pour femmes ou fillettes

Paires

61159600100012

Autres : - De fibres synthétiques - Pour hommes ou garçonnets, contenant du spandex (élasthane) : - Pour hommes ou garçonnets

Paires

61159600300012

Autres : - De fibres synthétiques - Pour femmes ou fillettes, contenant du spandex (élasthane) : - Pour femmes ou fillettes

Paires

61159900000012

Autres : - D'autres matières textiles

Paires

6202.20 – Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, de laine ou de poils fins, pour femmes ou fillettes, autres qu'en bonneterie à l'exclusion des articles du no 62.04.

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure

62021100000012
(expire le 31 décembre 2021)

Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires : - De laine ou de poils fins

Nombre

62022000000012
(en vigueur le 1er janvier 2022)

Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires : - De laine ou de poils fins

Nombre

6202.40 – Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes, autres qu'en bonneterie à l'exclusion des articles du no 62.04.

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure

62029300100012
(expire le 31 décembre 2021)

Autres : - De fibres synthétiques ou artificielles - Doublés d'étoffes dites « longs poils » : - Anoraks, y compris blousons de ski

Nombre

62024000100012
(en vigueur le 1er janvier 2022)

De fibres synthétiques ou artificielles - De nylon ou d'autres polyamides

Nombre

62029300200012
(expire le 31 décembre 2021)

Autres : - De fibres synthétiques ou artificielles - Anoraks, y compris blousons de ski : - Blousons et articles similaires, à l'exclusion de blousons de ski

Nombre

62024000200012
(en vigueur le 1er janvier 2022)

De fibres synthétiques ou artificielles – De polyesters

Nombre

62024000900012
(en vigueur le 1er janvier 2022)

De fibres synthétiques ou artificielles - Autres

Nombre

6203.11 – Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure

62031100000012

Costumes ou complets : - De laine ou de poils fins

Nombre

6203.12-6203.49 – Costumes ou complets (autres qu'en laine ou en poils fins), ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres qu'en bonneterie et autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure

62041100000012

Costumes tailleurs : - De laine ou de poils fins

Nombre

62041200000012

Costumes tailleurs : - De coton

Nombre

62041300000012

Costumes tailleurs : - De fibres synthétiques

Nombre

620419100000012

Costumes tailleurs : - D'autres matières textiles - De fibres artificielles

Nombre

62041990000012

Costumes tailleurs : - D'autres matières textiles - Autres

Nombre

62042100000012

Ensembles : - De laine ou de poils fins

Nombre

62042200000012

Ensembles : - De coton

Nombre

62042300000012

Ensembles : - De fibres synthétiques

Nombre

62042900000012

Ensembles : - D'autres matières textiles

Nombre

62043100000012

Vestes : - De laine ou de poils fins

Nombre

62043200000012

Vestes : - De coton

Nombre

62043300000012

Vestes : - De fibres synthétiques

Nombre

62043910000012

Vestes : - D'autres matières textiles - De fibres artificielles

Nombre

62043990000012

Vestes : - D'autres matières textiles - Autres

Nombre

62044100000012

Robes : - De laine ou de poils fins

Nombre

62044200000012

Robes : - De coton

Nombre

62044300000012

Robes : - De fibres synthétiques

Nombre

62044400000012

Robes : - De fibres artificielles

Nombre

62044900000012

Robes : - D'autres matières textiles

Nombre

62045100000012

Jupes et jupes-culottes : - De laine ou de poils fins

Nombre

62045200000012

Jupes et jupes-culottes : - De coton

Nombre

62045300000012

Jupes et jupes-culottes : - De fibres synthétiques

Nombre

62045910000012

Jupes et jupes-culottes : - D'autres matières textiles - De fibres artificielles

Nombre

62045990000012

Jupes et jupes-culottes : - D'autres matières textiles - Autres

Nombre

62046100000012

Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De laine ou de poils fins

Nombre

62046200110012

Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Pantalons et culottes : - De denim

Nombre

62046200120012

Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Pantalons et culottes : - De velours côtelé

Nombre

62046200190012

Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Pantalons et culottes : - Autres

Nombre

62046002100012

Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Shorts : - De denim

Nombre

62046200290012

Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Shorts : - Autres

Nombre

62046200900012

Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Autres

Nombre

62046300100012

Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Pantalons et culottes : - Pantalons et culottes

Nombre

62046300200012

Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Autres salopettes à bretelles : - Shorts

Nombre

62046300900012

Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Autres salopettes à bretelles : - Shorts

Nombre

62046900100012

Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Shorts, d'autres fibres synthétiques : - Autres

Nombre

62046900900012

Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Shorts, d'autres fibres synthétiques : - Autres

Nombre

6204 – Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres qu'en bonneterie et autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure

62031200000012

Costumes ou complets : - De fibres synthétiques

Nombre

62031910000012

Costumes ou complets : - D'autres matières textiles - De coton ou de fibres artificielles

Nombre

62031990000012

Costumes ou complets : - D'autres matières textiles - Autres

Nombre

62032200000012

Ensembles : - De coton

Nombre

62032300000012

Ensembles : - De fibres synthétiques

Nombre

62032910000012

Ensembles : - D'autres matières textiles - De laine ou de poils fins

Nombre

62032990000012

Ensembles : - D'autres matières textiles - Autres

Nombre

62033100000012

Vestons : - De laine ou de poils fins

Nombre

62033200000012

Vestons : - De coton

Nombre

62033300000012

Vestons : - De fibres synthétiques

Nombre

62033910000012

Vestons : - D'autres matières textiles - De fibres artificielles

Nombre

62033990000012

Vestons : - D'autres matières textiles - Autres

Nombre

620341000000012

Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De laine ou de poils fins

Nombre

62034200100012

Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Salopettes à bretelles, de denim : - Salopettes à bretelles

Nombre

62034200410012

Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Pantalons et culottes, de denim : - Pour hommes

Nombre

62034200420012

Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Pantalons et culottes, de denim : - Pour garçonnets

Nombre

62034200610012

Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Autres pantalons et culottes : - Pour hommes

Nombre

62034200620012

Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Autres pantalons et culottes : - Pour garçonnets

Nombre

62034200810012

Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Shorts : - Pour hommes

Nombre

62034200820012

Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Shorts : - Pour garçonnets

Nombre

62034300100012

Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Pantalons et culottes : - Pantalons et culottes

Nombre

62034300200012

Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Autres salopettes à bretelles : - Shorts

Nombre

62034300900012

Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Shorts, d'autres fibres synthétiques : - Autres

Nombre

62034900000012

Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - D'autres matières textiles

Nombre

6205.2 – Chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets, de coton, autres qu'en bonneterie

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure

62052000100012

Avec col tailleur, contenant au moins 85 % en poids de coton : - Avec col tailleur

Nombre

62052000900012

Autres chemises et chemisettes, de coton : - Autres

Nombre

6210 – Vêtements confectionnés en produits de la position 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 (à l'exception des vêtements pour bébés), autres qu'en bonneterie

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure

62101010000012

En produits des nos 56.02 ou 56.03 - Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonné

Nombre

62101090000012

En produits des nos 56.02 ou 56.03 - Autres

Nombre

62102010000012
(en vigueur le 1er janvier 2022)

Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonné

Nombre

62102000000012
(expire le 31 décembre 2021)

Autres vêtements, des types visés dans les nos 6201.11 à 6201.19

Nombre

62102090000012
(en vigueur le 1er janvier 2022)

Autres vêtements, des types visés dans le no 62.01 - Autres

Nombre

621030100000012
(en vigueur le 1er janvier 2022)

Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. - Autres vêtements, des types visés dans le no 62.02 - Autres

Nombre

62103000000012
(expire le 31 décembre 2021)

Autres vêtements, des types visés dans les nos 6202.11 à 6202.19

Nombre

62103090000012
(en vigueur le 1er janvier 2022)

Autres vêtements, des types visés dans le no 62.02 - Autres

Nombre

62104010000012

Autres vêtements pour hommes ou garçonnets - Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonné

Nombre

62104090000012

Autres vêtements pour hommes ou garçonnets - Autres

Nombre

62105010000012

Autres vêtements pour femmes ou fillettes - Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonné

Nombre

62105090000012

Autres vêtements pour femmes ou fillettes - Autres

Nombre

6211 – Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain et autres vêtements non dénommés ni compris ailleurs, autres qu'en bonneterie

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure

62111100000012

Maillots, culottes et slips de bain : - Pour hommes ou garçonnets

KG

62111210000012

Maillots, culottes et slips de bain : - Pour femmes ou fillettes - Conçus spécialement pour l'incorporation de prothèses mammaires

KG

62111290000012

Maillots, culottes et slips de bain : - Pour femmes ou fillettes - Autres

KG

62112000000012

Combinaisons et ensembles de ski

KG

62113200100012

Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : - De coton - Combinaisons, à l'exclusion des combinaisons de ski

KG

62113200900012

Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : - De coton - Autres

KG

62113310000012

Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres - De polyesters : - Combinaisons, à l'exclusion des combinaisons de ski

KG

62113390900012

Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres - D'autres fibres synthétiques ou artificielles : - Autres

KG

62113910000012

Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : - D'autres matières textiles - De laine ou de poils fins

KG

62113990000012

Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : - D'autres matières textiles - Autres

KG

62114200000002

Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : - De coton

KG

62114310000012

Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : - De fibres synthétiques ou artificielles - Saris

KG

62114390000012

Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres

KG

62114910000012

Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : - D'autres matières textiles - Saris

KG

62114991000012

Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : - D'autres matières textiles - Autres : - De laine ou de poils fins

KG

62114999000012

Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : - D'autres matières textiles - Autres : - Autres

KG

6212 – Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, de tous les types de matières textiles, même élastiqués et en bonneterie (à l'exception des ceintures et des combinés constitués exclusivement de caoutchouc)

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure

62121000100012

Soutiens-gorge et bustiers - De coton

DZN

62121000200012

Soutiens-gorge et bustiers - De fibres synthétiques ou artificielles

DZN

62121000900012

Soutiens-gorge et bustiers - Autres

DZN

62122000000012

Gaines et gaines-culottes

DZN

62123000000012

Combinés

DZN

62129000000012

Autres

DZN