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Guide de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée du Canada - 2026

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Janvier 2026

Introduction

La délivrance des licences d’exportation et de courtage en vertu de la Loi sur les licences d’exportation et d’importation (LLEI) relève de la Direction générale des contrôles stratégiques des exportations d’Affaires mondiales Canada. Pour aider les exportateurs et les courtiers, la Direction générale des contrôles stratégiques des exportations publie des renseignements importants sur son site Web (www.controlesalexportation.gc.ca), tels que le Manuel des contrôles du courtage et à l’exportation, des avis aux exportateurs, une foire aux questions et les coordonnées des divisions de la Direction générale des contrôles stratégiques des exportations responsables de l’administration des contrôles à l’exportation d’articles spécifiques. Le site Web contient également des liens vers le nouveau système des contrôles des exportations en direct (Nouveau CEED) pour soumettre les demandes de licence par voie électronique.

Pour obtenir des renseignements sur le processus de demande de licence d'exportation ou de courtage et des renseignements additionnels sur les contrôles du courtage et à l'exportation, veuillez consulter notre site  Web (www.controlesalexportation.gc.ca).

Pour des renseignements détaillés sur les contrôles du courtage et à l'exportation, veuillez consulter le Manuel des contrôles du courtage et à l'exportation : Outil de référence principal pour répondre aux questions des exportateurs et des courtiers au sujet de l'administration des contrôles du courtage et à l'exportation du Canada (sauf l'exportation de billes de bois). Ce manuel contient des renseignements quant à la façon d'obtenir les licences nécessaires pour l'exportation ou le courtage des marchandises et technologies contrôlées et quant à la façon de satisfaire aux exigences de la Loi sur les licences d'exportation et d'importation et aux règlements qui s'y rattachent.

Pour obtenir des renseignements sur l'état d'une demande de licence de courtage ou d'exportation  :

Les utilisateurs reconnus  du système NCEED peuvent vérifier l'état d'une demande de licence soumise en ligne. Les utilisateurs non reconnus  peuvent obtenir les coordonnées de la division responsable de l'administration d'un contrôle spécifique via notre site  Web (www.controlesalexportation.gc.ca ) et peuvent vérifier l'état de leur demande en fournissant le numéro de référence (n ° réf.) de leur demande de licence.

Liste des marchandises et technologies d'exportation contrôlée

Le règlement établissant la Liste des marchandises et technologies d'exportation contrôlée (LMTEC) du Canada se trouve sur le site  Web du ministère de la Justice (www.laws.justice.gc.ca ).  

Il incombe au demandeur de faire preuve de diligence raisonnable et de vérifier si les modifications apportées s'appliquent aux marchandises et aux technologies qu'il désire exporter ou transférer.

Au moment de sa publication, le présent Guide comprend la liste des articles énumérés dans la LMTEC dont l'exportation est contrôlée conformément à l'article  3 de la LLEI. La LLEI se trouve sur le site  Web du ministère de la Justice (www.laws.justice.gc.ca ).

Le Guide comprend les marchandises et technologies militaires, stratégiques et à double usage, de même que toutes les marchandises et technologies d'origine américaine, contrôlées en vertu des engagements pris par le Canada dans le cadre de régimes multilatéraux de contrôle des exportations, d'accords bilatéraux, ainsi que de certains contrôles unilatéraux.

Le Guide comprend également les produits forestiers (billes et bois d'œuvre), et les produits agricoles et de nourriture (beurre d'arachides, sucre et produits contenant du sucre, aliments transformés, aliments pour chiens et chats), les vêtements et les véhicules qui sont contrôlés à la suite d'accords commerciaux internationaux auxquels le Canada est partie.

À moins d'avis contraire, les contrôles à l'exportation des articles militaires, stratégiques ou à double usage précisés dans ce guide s'appliquent à toutes destinations à l'exception des États ‑Unis.

Les versions les plus récentes des listes de contrôle de chacun des régimes multilatéraux de contrôle à l'exportation qui sont actuellement intégrées à cette version du Guide sont les suivantes :

Régime de contrôle des exportationsDernière mise à jour de la LMTEC
  • Accord de Wassenaar
  • Nuclear Suppliers Group
  • Missile Technology Control Regime
  • Australia Group
  • Décembre 2025
  • Juillet 2025
  • Mars 2024
  • Juin 2025

Table des matières

Groupe 1 – Liste de marchandises à double usage

Groupe 2 – Liste de matériel de guerre

Groupe 3 – Liste de non prolifération nucléaire

Groupe 4 – Liste de marchandises a double usage dans le secteur nucléaire

Groupe 5 – Marchandises et technologies diverses

Groupe 6 – Liste du regime de contrôle de la technologie des missiles

Groupe 7 – Liste de non-prolifération des armes chimiques et biologiques

Group 8 - Abrogé - Janvier 2006 (DORS/SOR/2006-16)

Group 9 - Traité sur le commerce des armes

Index

Groupe 1 – Liste des marchandises à double usage

Note 1 :

Les termes entre « guillemets » sont des termes qui sont définis. Voir les définitions des termes utilisés à la fin du Groupe 2. Les renvois à la « Liste de marchandises à double usage » et à la « Liste de matériel de guerre » dans les groupes 1 et 2 se rapportent respectivement au « Groupe 1 - List de marchandises à double usage » et au « Groupe 2 - Liste de matériel de guerre ».

Note 2 :

Dans certains cas, les produits chimiques sont classés par nom et numéro de registre CAS. La liste s’applique aux produits chimiques ayant la même formule de structure (y compris les hydrates) quel que soit leur nom ou numéro de registre CAS. Les numéros de registre CAS sont indiqués pour identifier un produit chimique ou un mélange particulier, sans tenir compte de la nomenclature. Les numéros de registre CAS ne peuvent pas être utilisés en tant qu’identificateurs uniques, car certaines formes du produit chimique classé ont des numéros de registre CAS différents, et les mélanges qui contiennent un produit chimique classé peuvent également avoir des numéros de registre CAS différents.

Note générale sur la technologie

L’exportation de « technologie » « nécessaire » au « développement », à la « production » ou à l’« utilisation » d’articles visés par la Liste de marchandises à double usage est contrôlée conformément aux dispositions de chaque catégorie. La « technologie » relative à un produit visé reste visée même lorsqu’elle est applicable à un article libre quelconque.

Les contrôles ne s’appliquent pas à la « technologie » minimale nécessaire à l’installation, à l’exploitation, à la maintenance (vérification) et à la réparation des articles libres ou dont l’exportation a été autorisée.

Note :

Cette clause ne couvre pas la « technologie » visée aux alinéas 1-1.E.2.e., 1-1.E.2.f., 1-8.E.2.a. et 1-8.E.2.b.

Les contrôles ne s’appliquent pas à la « technologie » « relevant du domaine public », à la « recherche scientifique fondamentale » ni à l’information minimale nécessaire au dépôt de demandes de brevets.

Note générale sur les logiciels

Les listes ne visent pas les « logiciels » qui sont conformes qui des conditions suivantes :

Note générale sur la « sécurité de l’information »

Les articles ou fonctions assurant la « sécurité de l’information » devraient être déterminés en fonction des dispositions de la catégorie 5, partie 2, même s’il s’agit de composants, de « logiciels » ou de fonctions d’autres articles.

Catégorie 1 : Matériaux spéciaux et équipements connexes

1-1.A. Systèmes, équipements et composants

1-1.A.1. Composants constitués de composés fluorés, comme suit :

1-1.A.2. Structures « composites » ou produits laminés, comme suit :

Note 1 :

Le paragraphe 1-1.A.2. ne vise pas les structures ou les produits laminés « composites », constitués de « matériaux fibreux ou filamenteux » au carbone imprégnés de résine époxyde, servant à la réparation de structures ou de produits laminés d’« aéronef civil », présentant toutes les caractéristiques suivantes :

Note 2 :

Le paragraphe 1-1.A.2. ne vise pas les produits ou semi-finis spécialement conçus à des fins purement civiles comme suit :

Note 3:

L’alinéa 1-1.A.2.b.1. ne vise pas les produits semi-finis contenant jusqu’à deux dimensions de filaments entrecroisés et spécialement conçus pour les applications suivantes :

Note: 4 :

L’alinéa 1-1.A.2 ne vise pas les produits finis spécialement conçus pour une application spécifique.

Note 5 :

L’alinéa 1-1.A.2.b.1. ne s’applique pas aux « matériaux fibreux ou filamenteux » de carbone coupés, usinés ou taillés et ayant une longueur égale ou inférieure à 25.0 mm.

1-1.A.3. Produits manufacturés en polyimide aromatique non « fusible » sous forme de pellicule, de feuille, de bande ou de ruban, présentant l’une des caractéristiques suivantes :

Note :

Le paragraphe 1-1.A.3. ne vise pas les produits manufacturés revêtus de, ou stratifiés avec, du cuivre et conçus pour la « production » de cartes de circuits imprimés.

N.B. :

Pour ce qui est des polyimides aromatiques « fusibles » sous quelque forme que ce soit, voir l’alinéa 1-1.C.8.a.3.

1-1.A.4. Équipement de protection et de détection et leurs composants, autres que ceux spécialement conçus pour usage militaire, comme suit :

Note :

Le paragraphe 1-1.A.4. ne vise pas :

Notes techniques :

1-1.A.5. Tenues pare-balles et leurs composants,

N.B. 1:

Pour les « matériaux fibreux ou filamenteux » entrant dans la fabrication de tenues pare-balles, voir le paragraphe 1-1.C.10.

N.B. 2 :

Pour les tenues pare-balles fabriquées selon les normes ou spécifications militaires, voir l’alinéa 2-13.d.

Note 1 :

Le paragraphe 1-1.A.5. ne vise pas les tenues pare-balles lorsque ces dernières accompagnent l’usager en vue d’assurer sa protection personnelle.

Note 2 :

Le paragraphe 1-1.A.5. ne vise pas les tenues pare-balles conçues pour assurer uniquement une protection frontale contre les éclats et le souffle produits par des explosifs d’usage non militaire.

Note 3 :

Le paragraphe 1-1.A.5. ne vise pas les tenues pare-balles conçues pour assurer uniquement une protection contre les couteaux, les piques, les aiguilles ou les traumatismes contondants.

1-1.A.6. Équipements, spécialement conçus ou modifiés pour la destruction des engins explosifs improvisés, comme suit, et leurs composants et accessoires spécialement conçus :

N.B. :

Voir aussi le paragraphe 2-4. en ce qui concerne l’équipement spécialement conçu pour usage militaire en vue de la destruction d’engins explosifs improvisés.

Note :

Le paragraphe 1-1.A.6. ne s’applique pas à l’équipement lorsqu’il est accompagné par son opérateur.

1-1.A.7. Équipement et dispositifs, spécialement conçus pour amorcer des charges et dispositifs contenant des « matières énergétiques », par des moyens électriques, comme suit :

Note technique :

Aux fins de l’alinéa 1-1.A.7., les mots amorce ou allumeur sont parfois utilisés au lieu du mot détonateur.

Note technique :

Aux fins de l’alinéa 1-1.A.7.b., les détonateurs en question utilisent tous un petit conducteur électrique (pont, fil à exploser ou feuille) qui se vaporise avec un effet explosif lorsqu’une impulsion électrique rapide à haute intensité passe par ledit conducteur. Dans les détonateurs de type non percuteur, le conducteur à explosion amorce une détonation chimique dans un matériau de contact fortement explosif comme le PETN (tétranitrate de pentaérythritol). Dans les détonateurs à percuteur, la vaporisation à action explosive du conducteur électrique amène un percuteur à passer au-dessus d’un écartement et l’impact du percuteur sur un explosif amorce une détonation chimique. Dans certains cas, le percuteur est actionné par une force magnétique. L’expression détonateur à feuille explosive peut se référer à un détonateur AP ou à un détonateur à percuteur.

N.B. :

Dans le cas des équipements et dispositifs spécialement conçus pour un usage militaire, voir la Liste de matériel de guerre.

1-1.A.8. Charges, dispositifs et composants, comme suit :

Note :

Les seuls dispositifs et charges visés à l’alinéa 1-1.A.8. sont ceux qui contiennent des « explosifs » énumérés dans l’Annexe de la Catégorie 1 et des mélanges de ces substances.

1-1.B. Équipement d’essai, de contrôle et de production

1-1.B.1. Équipement conçu pour la « production » de structures ou de produits laminés « composites » ou de « matériaux fibreux ou filamenteux », comme suit, et leurs composants et accessoires spécialement conçus :

Notes techniques :

Aux fins de l’alinéa 1-1.B.1.

1-1.B.2. Équipement conçu pour produire une poudre ou des particules d’alliage métallique et présentant toutes les caractéristiques suivantes :

1-1.B.3. Outils, matrices, moules ou montages, pour le « formage à l’état de superplasticité » ou le « soudage par diffusion » du titane, de l’aluminium ou de leurs alliages, spécialement conçus pour la fabrication de l’un des produits suivants :

1-1.C. Matériaux

Note technique :

Métaux et alliages

À moins d’indication contraire, les termes ‹ métaux › et ‹ alliages › couvrent les produits sous formes brutes et semi-ouvrées, comme suit :

Formes brutes

Anodes, billes, barres (y compris les barres entaillées et les barres à tréfiler), billettes, blocs, blooms, briquettes, tourteaux, cathodes, cristaux, cubes, dés, grains, granules, lingots, boulettes, gueuses, poudres, rondelles, grenailles, brames, pions, éponges, bâtonnets.

Formes semi-ouvrées (qu’elles soient revêtues ou non, plaquées, percées ou poinçonnées)

L’exportation de produits sous des formes non prévues dans la liste et prétendus des produits finis, mais représentant en réalité des formes brutes ou des formes semi-ouvrées, ne restreint en rien la portée des contrôles.

1-1.C.1. Matériaux spécialement conçus pour absorber le rayonnement électromagnétique, ou polymères intrinsèquement conducteurs, comme suit :

1-1.C.2. Alliages métalliques, poudres d’alliages métalliques et matériaux alliés, comme suit :

Note :

Le paragraphe 1-1.C.2. ne s’applique pas aux alliages métalliques, aux poudres d’alliages métalliques et aux matériaux alliés, spécialement formulés aux fins de revêtement.

Notes techniques :

1-1.C.3. Métaux magnétiques, de tous types et sous toutes formes, présentant l’une des caractéristiques suivantes :

1-1.C.4. Alliages d’uranium-titane ou alliages de tungstène à « matrice » à base de fer, de nickel ou de cuivre, présentant toutes les caractéristiques suivantes :

1-1.C.5. Conducteurs « composites » « supraconducteurs » en longueurs supérieures à 100 m ou possédant une masse supérieure à 100 g, comme suit :

Note technique :

Aux fins de l’alinéa 1-1.C.5., les ‹ filaments › peuvent être sous la forme de câbles, de cylindres, de pellicules, de bande ou ruban.

1-1.C.6. Fluides et substances lubrifiantes, comme suit :

1-1.C.7. Poudres céramiques, matériaux « composites » à « matrice » céramique et ‹ matériaux précurseurs ›, comme suit :

1-1.C.8. Substances polymériques non fluorées, comme suit :

Notes techniques :

1-1.C.9. Composés fluorés non traités comme suit :

1-1.C.10. « Matériaux fibreux ou filamenteux » comme suit :

Notes techniques :

Note 1 :

Les « matériaux fibreux ou filamenteux » en métal ou en carbone (prépréformes) ou ‹préformes de fibre de carbone ›, qui ne sont pas imprégnés de résine ou de goudron, sont visés comme « matériaux fibreux ou filamenteux » à l’alinéa 1-1.C.10.a., 1-1.C.10.b. ou 1-1.C.10.c.

Note 2 :

L’alinéa 1-1.C.10.e. ne vise pas :

Notes techniques :

1-1.C.11. Métaux et composés, comme suit :

N.B.:

Pour les poudres métalliques mélangées à d’autres substances pour créer un mélange formulé à des fins militaires, voir l’alinéa 2-8.c.5.b.

1-1.C.12. Matériaux, comme suit :

Note technique :

Aux fins de l’alinéa 1-1.C.12., ces matériaux sont normalement utilisés comme sources d’énergie thermique d’origine nucléaire.

1-1.D. Logiciel

1-1.D.1. « Logiciel » spécialement conçu ou modifié pour le « développement », la «production » ou l’« utilisation » de l’équipement visé à la sous-catégorie 1-1.B.

1-1.D.2. « Logiciel » pour le « développement » de produits laminés ou de matériaux «composites » à « matrice » organique, à « matrice » métallique ou à « matrice » de carbone.

1-1.D.3. « Logiciel » spécialement conçu ou modifié pour permettre à l’équipement d’exécuter les fonctions de l’équipement visé à l’alinéa 1-1.A.4.c. ou 1-1.A.4.d.

1-1.E. Technologie

1-1.E.1. « Technologie », au sens de la Note générale de technologie, pour le « développement » ou la « production » de l’équipement ou des matériaux visés aux alinéas 1-1.A. 2. à 1-1.A.5., 1-1.A.6.b., 1-1.A.7., 1-1.B. ou 1-1.C.

1-1.E.2. Autre « technologie » comme suit :

Liste – « Explosifs »

Catégorie 2 : Traitement des Matériaux

1-2.A. Systèmes, équipements et composants

N.B. :

En ce qui concerne les roulements à fonctionnement silencieux, voir l’article 2-9. de la Liste de matériel de guerre.

1-2.A.1. Roulements, systèmes de paliers et composants, comme suit :

1-2.B. Équipements d’essai, de contrôle et de production

Notes techniques :

1-2.B.1. Machines-outils, comme suit, et toute combinaison de celles-ci, pour l’enlèvement ou la découpe des métaux, céramiques ou matériaux « composites », pouvant, conformément aux spécifications techniques du fabricant, être équipées de dispositifs électroniques pour la « commande numérique », comme suit :

Note 1 :

Le paragraphe 1-2.B.1. ne vise pas les machines-outils spéciales servant uniquement à la fabrication d’engrenages. Pour ces machines-outils, voir le paragraphe 1-2.B.3.

Note 2 :

Le paragraphe 1-2.B.1. ne vise pas les machines-outils spéciales servant uniquement à la fabrication d’un des composants suivants :

Note 3 :

Une machine-outil possédant au moins deux de trois capacités parmi le tournage, le fraisage et la rectification (p. ex. un tour pouvant servir de fraiseuse) doit être évaluée en fonction de chacun des alinéas 1-2.B.1.a., 1-2.B.1.b. ou 1-2.B.1.c. qui s’applique.

Note 4 :

Une machine-outil ayant une capacité de fabrication additive en plus d'une capacité de tournage, de fraisage ou de rectification doit être évaluée en fonction de chaque alinéa 1-2.B.1.a., b. ou c., selon le cas.

N.B. :

Pour les machines-outils de finition optique, voir le paragraphe 1-2.B.2.

1-2.B.2. Machines-outils de finition optique à commande numérique équipées pour l’enlèvement sélectif de matière afin de produire des surfaces optiques non sphériques présentant toutes les caractéristiques suivantes :

Notes techniques :

Aux fins de l’alinéa 1-2.B.2. :

1-2.B.3. Machines-outils à « commande numérique », spécialement conçues pour tailler, finir, rectifier ou roder les engrenages droits et à denture hélicoïdale et hélicoïdale double durcis (Rc = 40 ou supérieur) présentant toutes les caractéristiques suivantes :

1-2.B.4. ‹ Presses isostatiques › à chaud présentant toutes les caractéristiques suivantes et leurs composants et accessoires spécialement conçus :

Note technique :

Aux fins de l’alinéa 1-2.B.4., les ‹ presses isostatiques › règlent la pression d’une cavité fermée par divers moyens (gaz, liquide, particules solides, etc.) afin de créer dans toutes les directions à l’intérieur de la cavité une pression égale s’exerçant sur une pièce ou un matériau.

Note technique :

Aux fins de l’alinéa 1-2.B.4., la dimension de la cavité de travail désigne le diamètre intérieur de la cavité de travail de la presse dans laquelle la température et la pression de travail sont réalisées et ne comprend pas les dispositifs de montage. Cette dimension désignera, selon celle des deux chambres qui contient l’autre, soit le diamètre intérieur de la chambre haute pression soit le diamètre intérieur de la chambre isolée du four, la valeur prise en considération étant la plus petite.

N.B. :

Dans le cas des matrices, des moules et de l’outillage spécialement conçus, voir les numéros 1-1.B.3., 1-9.B.9. et 2-18. de la Liste de matériel de guerre.

1-2.B.5. Équipements spécialement conçus pour le dépôt, le traitement et le contrôle en cours d’opération de recouvrements, revêtements et modifications de surface inorganiques, comme suit, pour des substrats précisés dans la colonne 2, par les procédés mentionnés dans la colonne 1 du tableau suivant l’alinéa 1-2.E.3.f., et leurs composants de manutention, placement, manipulation et commande automatisés spécialement conçus :

1-2.B.6. Systèmes, équipements, unités de rétroaction de position et « ensembles électroniques », de contrôle dimensionnel ou de mesure, comme suit :

1-2.B.7. « Robots » présentant l’une des caractéristiques suivantes, et leurs unités de commande et « effecteurs terminaux » spécialement conçus :

1-2.B.8. ‹ Tables rotatives inclinables › et « broches basculantes », spécialement conçues pour les machines-outils, comme suit :

1-2.B.9. Machines à repousser ou à fluotourner et machines à fluotourner qui, conformément aux spécifications techniques du fabricant, peuvent être équipées d’unités de « commande numérique » ou de commande numérique par calculateur et présentant toutes les caractéristiques suivantes :

Note technique :

Aux fins de l’alinéa 1-2.B.9., les machines combinant les fonctions de repoussage et de fluotournage sont considérées comme ces machines à fluotourner.

1-2.C. Matériaux

Néant

1-2.D. Logiciels

1-2.D.1. « Logiciels », autres que ceux visés à l’alinéa 1-2.D.2., comme suit :

1-2.D.2. « Logiciels » destinés aux dispositifs électroniques, même ceux résidant dans un dispositif ou un système électronique, et permettant à ceux-ci de fonctionner comme une unité de « commande numérique » capable de coordonner simultanément plus de 4 axes pour la « commande de contournage » :

Note 1 :

Le paragraphe 1-2.D.2. ne vise pas les « logiciels » spécialement conçus ou modifiés pour l’exploitation de items non visées par la catégorie 2.

Note 2 :

Le paragraphe 1-2.D.2. ne vise pas les « logiciels » destinés à l’équipement visé par le paragraphe 1-2.B.2. Pour les « logiciels » visés par le paragraphe 1-2.B.2., voir le paragraphe 1-2.D.1. et 1-2.D.3.

Note 3 :

Le paragraphe 1-2.D.2. ne vise pas les « logiciels » qui sont exportés avec les items non visées par la catgorie 2 et qui sont essentiels à leur fonctionnement.

1-2.D.3. « Logiciels » conçus ou modifiés pour le fonctionnement des équipements visés par le paragraphe 1-2.B.2. et qui convertissent des conceptions optiques, des mesures de pièces et des fonctions d’enlèvement de matière en « commandes numériques » afin de réaliser la forme voulue de pièces.

1-2.E. Technologie

1-2.E.1. « Technologie », au sens de la Note générale de technologie, pour le « développement » des équipements ou du « logiciel » visés aux sous-catégories 1-2.A., 1-2.B. ou 1-2.D.

Note :

1-2.E.1 inclut la « technologie » pour l'intégration des systèmes de sonde dans les machines de mesure à coordonnées (CMM)  visées à l’alinéa 1-2.B.6.a.

1-2.E.2. « Technologie », au sens de la Note générale de technologie, pour la « production » des équipements visés aux sous-catégories 1-2.A. ou 1-2.B.

1-2.E.3. Autres « technologie », comme suit :

N.B. :

Il faut lire ce tableau pour viser la « technologie » d’un ‹ procédé de revêtement › particulier uniquement lorsque le revêtement résultant dans la colonne 3 est dans un paragraphe correspondant directement au ‹ substrat › pertinent de la colonne 2. Par exemple, les données techniques sur le ‹ procédé de revêtement › par dépôt en phase vapeur par procédé chimique (CVD) sont incluses pour l’application de ‹ siliciures › sur des substrats constitués de « composites » carbone-carbone, céramiques et à « matrice » ‹ métallique ›, mais ne le sont pas pour l’application de ‹ siliciures › sur des substrats constitués de ‹ carbure de tungstène cémenté (16), carbure de silicium (18) ›. Dans le second cas, le revêtement résultant n’apparaît pas au paragraphe de la colonne 3 qui correspond directement au paragraphe de la colonne 2 ‹ carbure de tungstène cémenté (16), carbure de silicium (18) ›.

Tableau – Méthodes de dépôt

Procédé de revêtement (1) Footnote *SubstratRevêtement résultant

Return to footnote * referrer Les chiffres entre parenthèses renvoient aux Notes qui suivent le présent Tableau.

A. Dépôt en phase vapeur par procédé chimique (CVD)«Superalliages »Aluminures pour passage internes
Céramiques (19) et Verres à faible dilatation (14)

Siliciures

Carbures

Couches diélectriques (15)

Diamant

Carbone de type diamant (17)

Matériaux « composites » carbone-carbone, céramiques et à « matrice » métallique

Siliciures

Carbures

Métaux réfractaires

Leurs mélanges (4)

Couches diélectriques (15)

Aluminures

Aluminures alliés (2)

Nitrure de bore

Carbure de tungstène cémenté (16)

Carbure de silicium (18)

Carbures

Tungstène

Leurs mélanges (4)

Couches diélectriques (15)

Molybdène et alliages de molybdèneCouches diélectriques (15)
Béryllium et alliages de béryllium

Couches diélectriques (15)

Diamant

Carbone de type diamant (17)

Matériaux pour fenêtres de capteurs (9)

Couches diélectriques (15)

Diamant

Carbone de type diamant (17)

B. Dépôt en phase vapeur par procédé physique par évaporation thermique (TE-PVD)
B.1. Dépôt en phase vapeur par procédé physique (PVD) par faisceau d’électrons (EB- PVD) (suite)« Superalliages »

Siliciures alliés

Aluminures alliés (2)

MCrAlX (5)

Zircones modifiées (12)

Siliciures

Aluminures

Leurs mélanges (4)

Céramiques (19) et Verres à faible dilatation (14)Couches diélectriques (15)
Acier anticorrosion (7)

MCrAlX (5)

Zircones modifiées (12)

Leurs mélanges(4)

Matériaux « composites » carbone-carbone, céramiques et à « matrice » métallique

Siliciures

Carbures

Métaux réfractaires

Leurs mélanges (4)

Couches diélectriques (15)

Nitrure de bore

Carbure de tungstène cémenté (16)

Carbure de silicium (18)

Carbures

Tungstène

Leurs mélanges (4)

Couches diélectriques (15)

Molybdène et alliages de molybdèneCouches diélectriques (15)
Béryllium et alliages de béryllium

Couches diélectriques (15)

Borures

Béryllium

Matériaux pour fenêtres de capteurs (9)Couches diélectriques (15)
Alliages de titane (13)

Borures

Nitrures

B.2. Dépôt en phase vapeur par procédé physique (PVD) par chauffage par résistance assisté par faisceau d’ions (placage ionique)Céramiques (19) et Verres à faible dilatation (14)

Couches diélectriques (15)

Carbone de type diamant (17)

Matériaux « composites » carbone-carbone, céramiques et à « matrice » métalliqueCouches diélectriques (15)

Carbure de tungstène cémenté (16)

Carbure de silicium

Couches diélectriques (15)
Molybdène et alliages de molybdèneCouches diélectriques (15)
Béryllium et alliages de bérylliumCouches diélectriques (15)
Matériaux pour fenêtres de capteurs (9)

Couches diélectriques (15)

Carbone de type diamant (17)

B.3. Dépôt en phase vapeur par procédé physique (PVD) par évaporation par « lasers »Céramiques (19) et Verres à faible dilatation (14)

Siliciures

Couches diélectriques (15)

Carbone de type diamant (17)

Matériaux « composites » carbone-carbone, céramiques et à«matrice » métalliqueCouches diélectriques (15)

Carbure de tungstène cémenté (16)

Carbure de silicium

Couches diélectriques (15)
Molybdène et alliages de molybdèneCouches diélectriques (15)
Béryllium et alliages de bérylliumCouches diélectriques (15)
Matériaux pour fenêtres de capteurs (9)

Couches diélectriques (15)

Carbone de type diamant

B.4. Dépôt en phase vapeur par procédé physique (PVD) par arc cathodique«Superalliages »

Siliciures alliés

Aluminures alliés (2)

MCrAlX (5)

Polymères (11) et «Composites » à « matrice » organique

Borures

Carbures

Nitrures

Carbone de type diamant (17)

C. Cémentation en caisse (voir le Paragraphe A. ci-dessus pour la cémentation hors ‹ caisse ›) (10)Matériaux « composites » carbone-carbone, céramiques et à « matrice » métallique

Siliciures

Carbures

Leurs mélanges (4)

Alliages de titane (13)

Siliciures

Aluminures

Aluminures alliés (2)

Métaux et alliages réfractaires (8)

Siliciures

Oxydes

D. Pulvérisation de plasma«Superalliages »

MCrAlX (5)

Zircones modifiées (12)

Leurs mélanges (4)

Nickel-graphite sujet à abrasion

Ni-Cr-Al-Bentonite sujet à abrasion

Al-Si-Polyester sujet à abrasion

Aluminures alliés (2)

Alliages d’aluminium (6)

MCrAlX (5)

Zircones modifiées (12)

Siliciures

Leurs mélanges (4)

Métaux et alliages réfractaires (8)

Aluminures

Siliciures

Carbures

Acier anticorrosion (7)

MCrAlX (5)

Zircones modifiées (12)

Leurs mélanges (4)

Alliages de titane (13)

Carbures

Aluminures

Siliciures

Aluminures alliés (2)

Nickel-graphite sujet à abrasion

Ni-Cr-Al-Bentonite sujet à abrasion

Al-Si-Polyester sujet à abrasion

E. Dépôt de barbotineMétaux et alliages réfractaires (8)

Siliciures fondus

Aluminures fondus à l’exclusion des éléments de chauffage par résistance

Matériaux « composites » carbone-carbone, céramiques et à « matrice » métallique

Siliciures

Carbures

Leurs mélanges (4)

F. Dépôt par pulvérisation cathodique«Superalliages »

Siliciures alliés

Aluminures alliés

Aluminures modifiés par un métal noble (3)

MCrAlX (5)

Zircones modifiées (12)

Platine

Leurs mélanges (4)

Céramiques (19) et Verres à faible dilatation (14)

Siliciures

Platine

Leurs mélanges (4)

Couches diélectriques (15)

Carbone de type diamant (17)

Alliages de titane (13)

Borures

Nitrures

Oxydes

Siliciures

Aluminures

Aluminures alliés (2)

Carbures

Matériaux « composites » carbone-carbone, céramiques et à « matrice » métallique

Siliciures

Carbures

Métaux réfractaires

Leurs mélanges (4)

Couches diélectriques (15)

Nitrure de bore

Carbure de tungstène cémenté (16)

Carbure de silicium (18)

Carbures

Tungstène

Leurs mélanges (4)

Couches diélectriques (15)

Nitrure de bore

Molybdène et alliages de molybdèneCouches diélectriques (15)
Béryllium et alliages de béryllium

Borures

Couches diélectriques (15)

Béryllium

Matériaux pour fenêtres de capteurs (9)

Couches diélectriques (15)

Carbone de type diamant (17)

Métaux et alliages réfractaires (8)

Aluminures

Siliciures

Oxydes

Carbures

G. Implantation ioniqueAciers pour roulements à haute températureAdjonctions de chrome, de tantale ou niobium (columbium)
Alliages de titane (13)

Borures

Nitrures

Béryllium et alliages de bérylliumBorures
Carbure de tungstène cémenté (16)

Carbures

Nitrures

Tableau - Méthodes de Dépôt - Notes

Tableau - Méthodes de Dépôt - Note technique :

Les procédés spécifiés dans la colonne 1 du tableau ci-dessus sont définis comme suit :

Tableau - Méthodes de Dépôt - Accord D'Interprétation

Il est entendu que les informations techniques ci-après accompagnant le Tableau des méthodes de dépôt sont destinées à être utilisées le cas échéant.

Catégorie 3 : électronique

1-3.A. Systèmes, équipements et composants

Note 1 :

Le statut des équipements et composants décrits à la sous-catégorie 1-3.A., autres que ceux décrits aux alinéas 1-3.A.1.a.3. à 1-3.A.1.a.10., 1-3.A.1.a.12. à 1-3.A.1.a.14., ou 1-3.A.1.b.12., qui sont spécialement conçus pour d’autres équipements ou qui présentent les mêmes caractéristiques fonctionnelles que ceux ci, est déterminé par le statut de ces autres équipements.

Note 2 :

Le statut des circuits intégrés décrits aux alinéas 1-A.1.a.3. à 1-3.A.1.a.9., ou 1 3.A.1.a.12. à 1 3.A.1.a.14., qui sont programmés ou conçus, de façon non modifiable, pour une fonction spécifique d’un autre équipement est déterminé par le statut de cet autre équipement.

N.B. :

Lorsque le fabricant ou le demandeur de la licence ne peut déterminer le statut des autres équipements, le statut des circuits intégrés est déterminé aux alinéas 1 3.A.1.a.3. à 1-3.A.1.a.9., et 1 3.A.1.a.12 à 1-3.A.1.a.14.

Note 3 :

Le statut des plaquettes (finies ou non finies), dans lesquelles la fonction a été déterminée, doit être évalué en fonction des paramètres de l’alinéa 1-3.A.1.a., 1-3.A.1.b., 1-3.A.1.d., 1-3.A.1.e.4., 1 3.A.1.g., 1-3.A.1.h., ou 1-3.A.1.i.

1-3.A.1. Articles électroniques comme suit :

1-3.A.1.a. Circuits intégrés à usage général, comme suit :

Note :

Les circuits intégrés comprennent les types suivants :

Notes techniques :

Aux fins de la Note de l’alinéa 1-3.A.1.a. :

1-3.A.1.a.1. Circuits intégrés conçus ou prévus comme circuits résistant aux radiations pour supporter :

1-3.A.1.a.2. « Microcircuits microprocesseurs », « microcircuits microcalculateurs », microcircuits de micro-commande, circuits intégrés mémoires fabriqués à partir d’un semi-conducteur composé, convertisseurs analogique-numérique, circuits intégrés contenant des convertisseurs analogique-numérique et permettant de stocker ou de traiter les données numérisées, convertisseurs numérique-analogique, circuits intégrés électro-optiques ou « circuits intégrés optiques » conçus pour le « traitement de signal », dispositifs logiques programmables par l’utilisateur, circuits intégrés à la demande dont soit la fonction, soit le statut de l’équipement dans lesquels ils seront utilisés, n’est pas connu du fabricant, processeurs de transformée de Fourier rapide (TFR), mémoires statiques à accès aléatoire (SRAM) ou ‹ mémoires non volatiles ›, présentant l’une des caractéristiques suivantes :

Note technique :

Aux fins de l’alinéa 1-3.A.1.a.2., les ‹ mémoires non volatiles › sont des mémoires qui conservent les données pour une certaine période de temps après une mise hors tension.

1-3.A.1.a.3. « Microcircuits microprocesseurs », « microcircuits micro-calculateurs » et microcircuits de microcommande, fabriqués à partir d’un semiconducteur composé et fonctionnant à une fréquence d’horloge supérieure à 40 MHz;

Note :

L’alinéa 1-3.A.1.a.3. comprend les processeurs de signaux numériques, les processeurs matriciels numériques et les co-processeurs numériques.

1-3.A.1.a.4. Non utilisé depuis 2010

1-3.A.1.a.5. Circuits intégrés convertisseurs analogique-numérique (ADC) et numériqu- analogique (DAC), comme suit :

1-3.A.1.a.6. Circuits intégrés électro-optiques et « circuits intégrés optiques » conçus pour le « traitement de signal », présentant toutes les caractéristiques suivantes :

1-3.A.1.a.7. Dispositifs logiques programmables par l’utilisateur présentant l’une des caractéristiques suivantes :

1-3.A.1.a.8. Non utilisé depuis 1999;

1-3.A.1.a.9. Circuits intégrés pour réseaux neuronaux;

1-3.A.1.a.10. Circuits intégrés à la demande dont soit la fonction, soit le statut de l’équipement dans lesquels ils seront utilisés, n’est pas connu du fabricant, présentant l’une des caractéristiques suivantes :

1-3.A.1.a.11. Circuits intégrés numériques, autres que ceux décrits aux alinéas 1-3.A.1.a.3. à 1-3.A.1.a.10. et 1-3.A.1.a.12., fabriqués à partir de tout semi-conducteur composé et présentant l’une des caractéristiques suivantes :

1-3.A.1.a.12. Processeurs de transformée de Fourier rapide (TFR), présentant une durée d’exécution nominale de TFR complexe à N points inférieure à (N log2N)/20 480 ms, N étant le nombre de points;

Note technique :

Aux fins de l’alinéa 1-3.A.1.a.12., lorsque que N est égal à 1 024 points, la formule donne une durée d’exécution de 500 μs;

1-3.A.1.a.13. Circuits intégrés de synthétiseur numérique direct (DDS) ayant l’une des caractéristiques suivantes :

1-3.A.1.a.14. Circuits intégrés qui réalisent ou sont programmables pour réaliser tout ce qui suit :

1-3.A.1.b. Articles hyperfréquences ou à ondes millimétriques, comme suit :

Note technique :

Aux fins de l’alinéa 1-3.A.1.b., le paramètre puissance de sortie de crête en saturation peut aussi s’appeler puissance de sortie, puissance de sortie en saturation, puissance de sortie maximale, puissance de sortie de crête ou enveloppe de puissance de sortie de crête, dans les fiches techniques des produits.

1-3.A.1.c. Dispositifs utilisant les ondes acoustiques, comme suit, et leurs composants spécialement conçus :

Note :

L’alinéa 1-3.A.1.c. ne vise pas les dispositifs utilisant les ondes acoustiques qui jouent un seul rôle de filtre passe-bande, passe-bas, passe-haut ou coupe-bande, ou une fonction de résonance.

1-3.A.1.d. Dispositifs et circuits électroniques contenant des composants fabriqués à partir de matériaux « supraconducteurs », spécialement conçus pour fonctionner à des températures inférieures à la « température critique » d’au moins un des constituants « supraconducteurs » et présentant l’une des caractéristiques suivantes :

1-3.A.1.e. Dispositifs à haute énergie comme suit :

1-3.A.1.f. Codeurs de position absolue à arbre de type à entrée rotative ayant une « précision » égale ou inférieure à (meilleure que) 1,0 secondes d’arc, et leurs anneaux, disques ou échelles de codeur spécialement conçus;

1-3.A.1.g. Dispositif thyristor semi-conducteur à commutation pulsatoire de et ‹ module de thyristors ›, utilisant des méthodes de contrôle de commutation électrique, optique ou de radiation d'électron et présentant l'une des caractéristiques suivantes :

Note 1 :

L’alinéa 1-3.A.1.g. comprend :

Note 2 :

L'alinéa 1-3.A.1.g. ne vise pas les dispositifs et ‹ modules de thyristors › intégrés dans des équipements conçus pour les trains civils ni les « aéronefs civils ».

Note technique :

Aux fins de l’alinéa 1-3.A.1.g., un ‹ module de thyristors › contient un ou plusieurs dispositifs thyristors.

1-3.A.1.h. Commutateurs, diodes ou ‹ modules › de puissance à semi-conducteur, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

Note 1 :

La tension de pointe répétitive à l’état bloqué visée à l’alinéa 1-3.A.1.h. inclut la tension drain-source, latension collecteur-émetteur, la tension inverse de pointe répétitive et la tension de pointe répétitive à l’état bloqué.

Note 2 :

L'alinéa 1-3.A.1.h. inclut:

Note 3 :

Le paragraphe 1-3.A.1.h. ne vise pas les commutateurs, diodes ou ‹ modules ›, intégrés dans des équipements destinés aux automobiles civiles, aux trains civils ou aux « aéronefs civils ».

Note technique :

Aux fins de l’alinéa 1-3.A.1.h., les ‹ modules › contiennent un ou plusieurs commutateurs ou diodes de puissance à semi-conducteurs.

1-3.A.1.i. Modulateurs électro-optiques d’intensité, d’amplitude ou de phase, conçus pour les signaux analogiques et présentant l’une des caractéristiques suivantes :

Note :

L’alinéa 1-3.A.1.i. comprend les modulateurs électro-optiques ayant des connecteurs d’entrée et de sortie optiques (p. ex., des raccords en queue de cochon fibres-optiques).

Note technique :

Aux fins de l’alinéa 1-3.A.1.i., la ‹ tension demi-onde › (‹ Vπ ›) est la tension appliquée nécessaire pour déphaser de 180 degrés la longueur d’onde de la lumière qui se propage à travers le modulateur optique.

1-3.A.2. « Ensembles électroniques », modules et équipements, à usage général, comme suit :

1-3.A.2.a. Matériels d’enregistrement et oscilloscopes, comme suit :

1-3.A.2.b. Non utilisé depuis 2009

1-3.A.2.c. « Analyseurs de signaux » comme suit :

1-3.A.2.d. Générateurs de signaux présentant l’une des caractéristiques suivantes :

Note 1 :

L’alinéa 1-3.A.2.d. inclut les générateurs de fonctions et de formes d'ondes arbitraires.

Note 2 :

L’alinéa 1-3.A.2.d. ne vise pas les équipements dans lesquels la fréquence de sortie est produite par l’addition ou la soustraction de deux fréquences ou de plus de deux fréquences obtenues par des oscillateurs à quartz, ou par une addition ou une soustraction suivie d’une multiplication du résultat.

Note technique:

Aux fins de l’alinéa 1-3.A.2.d., la fréquence maximale de sortie d’un générateur de fonctions ou de formes d'ondes arbitraires est calculée en divisant le taux d’échantillonnage, en échantillons/seconde, par le facteur 2,5.

1-3.A.2.e. Analyseurs de réseaux présentant l’une des caractéristiques suivantes :

1-3.A.2.f. Récepteurs d’essai hyperfréquences présentant toutes les caractéristiques suivantes :

1-3.A.2.g. Étalons de fréquence atomiques présentant l’une des caractéristiques suivantes :

1-3.A.2.h. « Ensembles électroniques », modules ou équipements, spécifiés pour accomplir tout ce qui suit :

N.B. :

Les enregistreurs numériques de données, les oscilloscopes, les « analyseurs de signaux », les générateurs de signaux, les analyseurs de réseaux et les récepteurs d’essai hyperfréquences, sont visés aux alinéas 1-3.A.2.a.6., 1-3.A.2.a.7., 1-3.A.2.c., 1-3.A.2.d., 1-3.A.2.e. et 1-3.A.2.f., respectivement.

Notes techniques :

Aux fins de l’alinéa 1-3.A.2.h. :

Note :

L’alinéa 1-3.A.2.h. inclut les cartes ADC, les numériseurs de formes d’ondes, les cartes d’acquisition de données, les cartes d’acquisition de signaux et les enregistreurs de signaux transitoires.

1-3.A.3. Systèmes de gestion thermique à refroidissement par atomisation, comportant un équipement de manipulation et de reconditionnement des fluides en circuit fermé, logé dans une enceinte scellée dans laquelle un fluide diélectrique est pulvérisé sur des composants électroniques à l’aide de pulvérisateurs spécialement conçus pour maintenir ces composants électroniques dans leur plage de températures de fonctionnement, et leurs composants spécialement conçus.

1-3.B. Équipement d’essai, de contrôle et de production

1-3.B.1. équipements pour la fabrication de dispositifs ou de matériaux semi-conducteurs, comme suit, et leurs composants et accessoires spécialement conçus :

1-3.B.2. Équipements d’essai conçus pour l’essai de dispositifs à semi-conducteurs finis ou non finis, comme suit, et leurs composants et accessoires spécialement conçus :

1-3.C. Matériaux

1-3.C.1. Matériaux hétéro-épitaxiés consistant en un « substrat » comportant des couches multiples empilées obtenues par croissance épitaxiale de l’un des matériaux suivants :

1-3.C.2. Résines photosensibles (résists) comme suit, et « substrats » revêtus de résine photosensible comme suit :

1-3.C.3. Composés organo-inorganiques comme suit :

1-3.C.4. Hydrures de phosphore, d’arsenic ou d’antimoine, ayant une pureté supérieure à  (meilleure que) 99,999 %, même dilués dans des gaz inertes ou dans l’hydrogène.

Note :

Le paragraphe 1-3.C.4. ne vise pas les hydrures contenant 20 % molaire ou plus de gaz inertes ou d’hydrogène.

1-3.C.5. Matériaux à résistivité élevée, comme suit :

N.B. :

Pour les matétiaux consistant en un « substrat » visé à l’alinéa 1-3.C.5. comportant au moins une couche épitaxiale, voir l’alinéa 1-3.C.1. ou 1-3.C.6.

1-3.C.6. Matériaux, non visés à l’alinéa 1-3.C.1., consistant en un « substrat » visé à l’alinéa 1-3.C.5 comportant au moins une couche épitaxiale de carbure de silicium, de nitrure de gallium, de nitrure d’aluminium de nitrure de gallium d’aluminium, d’oxyde de gallium (Ga2O3) ou de diamant.

1-3.D. Logiciel

1-3.D.1. « Logiciel » spécialement conçu pour le « développement » ou la « production » d’équipements visés aux alinéas 1-3.A.1.b. à 1-3.A.2. h. ou la sous-catégorie 1-3.B.

1-3.D.2. « Logiciel » spécialement conçu pour l’« utilisation » des équipements visés aux alinéas 1-3.B.1.a. à 1-3.B.1.f. ou 1-3.B.2.

1-3.D.3. Logiciel de ‹ lithographie computationnelle › spécialement conçu pour le « développement » de modèles sur des masques ou des réticules de lithographie par ultraviolet extrême.

Note technique :

Aux fins de l’alinéa 1-3.D.3., la ‹ lithographie computationnelle › est l'utilisation de la modélisation informatique pour prédire, corriger, optimiser et vérifier la performance d'imagerie du processus de lithographie sur une gamme de modèles, de processus et de conditions de système.

1-3.D.4. « Logiciel » spécialement conçu pour le « développement » d’équipements visés au paragraphe 1-3.A.3.

1-3.D.5. « Logiciel » spécialement conçu pour rétablir le fonctionnement normal d’un microordinateur, « microcircuit microprocesseur » ou « microcircuit microcalculateur » en moins de 1 ms après une perturbation par une impulsion électromagnétique (IEM) ou une décharge électrostatique (DES), et ce, sans perte de continuation des opérations.

1-3.D.6. « Logiciel » de ‹ conception assistée par ordinateur appliquée à l’électronique › (‹ CAOE ›) spécialement conçu pour le « développement » de circuits intégrés ayant une structure de « transistor à effet de champ à grille environnante (Gate-All-Around) » (« GAAFET ») et présentant l’une des caractéristiques suivantes :

Notes techniques :

Aux fins de l’alinéa 1-3.D.6. :

1-3.E. Technologie

1-3.E.1. « Technologie », au sens de la Note générale de technologie, pour le « développement » ou la « production » des équipements ou matériaux visés aux sous-catégories 1-3.A.1., 1-3.A.2., 1-3.B. ou 1-3.C.

Note 1 :

Non utilisé depuis 2025.

Note 2 :

Le paragraphe 1-3.E.1. ne vise pas la « technologie » pour les circuits intégrés visés aux alinéas 1-3.A.1.a.3. à 1-3.A.1.a.12. présentant les caractéristiques suivantes :

Note 3 :

L’alinéa 1-3.E.1. ne s’applique pas aux ‹ trousses de conception de processus › à moins qu’elles ne comportent des bibliothèques qui implémentent des fonctions ou des technologies pour les articles visés à l’alinéa 1-3.A.1.

Note technique :

Aux fins de la Note 3 de l’alinéa 1-3.E.1., une ‹ trousse de conception de processus › est un outil logiciel fourni par un fabricant de semi-conducteurs pour s’assurer que les pratiques et règles de conception requises sont prises en compte afin de produire avec succès une conception de circuit intégré spécifique dans un processus semi-conducteur spécifique, conformément aux contraintes technologiques et de fabrication (chaque procédé de fabrication de semi-conducteurs possède sa propre ‹ trousse de conception de processus ›).

1-3.E.2. « Technologie », au sens de la Note générale de technologie, autre que celle visée au paragraphe 1-3.E.1., pour le « développement » ou la « production » de « microcircuits microprocesseurs », « microcircuits microcalculateurs », noyaux de microcircuits de micro-commande comportant une unité arithmétique et logique ayant une largeur d’accès égale ou supérieure à 32 bits et présentant l’une des caractéristiques suivantes :

1-3.E.3. Autres « technologies » pour le « développement » ou la « production » de ce qui suit :

1-3.E.4. « Technologie » « nécessaire » pour trancher, meuler et polir des plaquettes de silicium de 300 mm de diamètre afin d'obtenir une ‹ plage des moindres carrés avant du site › (‹ SFQR ›) inférieure ou égale à 20 nm en tout point de 26 mm x 8 mm sur la surface avant de la plaquette avec une exclusion des bords inférieure ou égale à 2 mm.

Note technique :

Aux fins de l'alinéa 1-3.E.4., ‹ SFQR › désigne la plage d'écart maximal et d'écart minimal par rapport au plan de référence avant, calculée selon la méthode des moindres carrés avec toutes les données relatives à la surface avant, y compris les limites du site à l'intérieur d'un site.

Catégorie 4 : Calculateurs

Note 1 :

Les calculateurs, matériels connexes et « logiciel » assurant des fonctions de télécommunications ou de « réseaux locaux » doivent être évalués également en regard des caractéristiques de performances définies dans la catégorie 5 - partie 1 (Télécommunications).

Note 2 :

Les unités de commande assurant une interconnexion directe des bus ou des voies d’unités centrales de traitement, de la ‹ mémoire centrale › ou des contrôleurs de disques, ne sont pas considérées comme des équipements de télécommunications décrits dans la catégorie 5 - partie 1 (Télécommunications).

N.B. :

Pour le statut du « logiciel » spécialement conçu pour la commutation de paquets, voir la catégorie 1-5.D.1. (Télécommunications).

Note technique :

Aux fins de la Note 2, la ‹ mémoire centrale › est le stockage primaire de données ou d’instructions permettant un accès rapide par une unité centrale de traitement. Il s’agit du stockage interne d’un « ordinateur numérique » et de toute extension hiérarchique de celui-ci, tel que le stockage en cache ou le stockage étendu à accès non séquentiel.

Note 3:

Non utilisé depuis 2015

1-4.A. Systèmes, équipements et composants

1-4.A.1. Calculateurs électroniques et matériels connexes, présentant l’une des caractéristiques suivantes, leurs « ensembles électroniques », et leurs composants spécialement conçus :

1-4.A.2. Non utilisé depuis 2003

1-4.A.3. « Calculateurs numériques », « ensembles électroniques », et leurs matériels connexes, comme suit et leurs composants spécialement conçus :

Note 1 :

Le paragraphe 1-4.A.3. comprend :

Note 2 :

Le statut des « calculateurs numériques » ou matériels connexes décrits au paragraphe 1-4.A.3. est déterminé par le statut d’autres équipements ou systèmes, à condition que :

1-4.A.3.a

1-4.A.4. Calculateurs comme suit et leurs matériels connexes, « ensembles électroniques » et composants, spécialement conçus :

1-4.A.5. Systèmes, équipements et composants, spécialement conçus ou modifiés pour générer, commander et contrôler, ou livrer le « logiciel d’intrusion ».

1-4.B. MATÉRIEL D’ESSAI, DE CONTRÔLE ET DE PRODUCTION

Néant

1-4.C. Matériaux

Néant

1-4.D. Logiciel

Note :

Le statut du « logiciel » pour les équipements décrits dans d’autres catégories est régi par la catégorie pertinente.

1-4.D.1. « Logiciel » comme suit :

1-4.D.2. Non utilisé depuis 2014

1-4.D.3. Non utilisé depuis 2009

1-4.D.4. « Logiciels » spécialement conçus ou modifiés pour générer, commander et contrôler, ou livrer le « logiciel d’intrusion ».

Note :

L’alinéa 1-4.D.4. ne s’applique pas aux « logiciels » spécialement conçus et limités pour fournir des mises à jour ou des mises à niveau de « logiciel » répondant à toutes les conditions suivantes :

1-4.E. « Technologie »

1-4.E.1. « Technologie » comme suit :

Note Technique sur la ‹ performance de crête corrigée › (‹ PCC ›)

La ‹ PCC › est un taux de crête corrigé auquel les « calculateurs numériques » exécutent des additions et des multiplications en virgule flottante de 64 bits ou plus.

Abréviations utilisées dans la présente note technique

n
nombre de processeurs dans le « calculateur numérique »
i
numéro du processeur (i,...n)
ti
temps de cycle du processeur (ti = 1/Fi)
Fi
fréquence du processeur
Vi
vitesse calculée maximale en virgule flottante
Wi
facteur d’ajustement de l’architecture

La ‹ PCC › est exprimée en Téraflops pondérés (TP), en unités de 1012 opérations en virgule flottante corrigées par seconde.

Description de la méthode de calcul de la ‹ PCC ›

Note 1:

Pour les processeurs exécutant des opérations composées au cours d’un cycle, telles que des additions et des multiplications, chaque opération est comptée.

Note 2:

Pour un processeur en pipeline, la vitesse efficace calculée V est la vitesse en pipeline, (une fois que le pipeline est rempli), ou la vitesse non en pipeline, le chiffre à retenir étant celui de la vitesse la plus élevée.

Note 3:

La vitesse calculée V de chaque processeur concerné doit être agrégée sous sa valeur maximale théoriquement possible, avant que la ‹ PCC › › de la combinaison n’en soit déduite. Des opérations simultanées sont supposées exister lorsque le fabricant du calculateur stipule, dans un manuel ou une brochure du calculateur, l’existence d’un fonctionnement ou d’une exécution en mode concurrent, parallèle ou simultané.

Note 4:

Les processeurs qui sont limités aux fonctions entrée-sortie ou aux fonctions de périphériques (par exemple les unités de disques, les communications et les écrans vidéo) ne sont pas inclus dans le calcul de la ‹ PCC ›.

Note 5:

Les valeurs de ‹ PCC › ne doivent pas être calculées pour les combinaisons de processeurs (inter)connectées par des « réseaux locaux », des réseaux étendus, des connexions/dispositifs à entrées/sorties partagées, des contrôleurs d’entrée/sortie et toutes interconnexions de communications mises en œuvre par le « logiciel ».

Note 6:

Les valeurs ‹ PCC › doivent être calculées pour les combinaisons de processeurs comprenant des processeurs spécialement conçus pour améliorer les performances par agrégation, fonctionnant simultanément et partageant leur mémoire.

Notes techniques :

Note 7 :

Un processeur vectoriel est défini comme un processeur ayant des instructions incorporées qui visent à exécuter simultanément des calculs multiples sur des vecteurs à virgule flottante (tableaux unidimensionnels de 64 bits ou plus), avec au moins 2 unités fonctionnelles vectorielles et 8 registres vectoriels d’au moins 64 éléments chacun.

Catégorie 5 – Partie 1 : Télécommunications

Note 1 :

Le statut des composants, des équipements d’essai et de production et de leur « logiciel », spécialement conçus pour les équipements ou systèmes de télécommunications, est déterminé par la catégorie 5 - partie 1.

N.B. :

Pour les « lasers » conçus spécialement pour les équipements ou systèmes de télécommunications, se reporter au paragraphe 1-6.A.5.

Note 2 :

Les « calculateurs numériques », matériels connexes ou « logiciel », lorsqu’ils sont essentiels au fonctionnement et au soutien des équipements de télécommunications décrits dans la présente catégorie, sont considérés comme des composants spécialement conçus, à condition que ce soient les modèles standard normalement fournis par le fabricant. Il convient d’entendre par là, les systèmes informatiques d’exploitation, d’administration, de maintenance, d’ingénierie ou de facturation.

1-5.A.1. Systèmes, équipements et composants

1-5.A.1. Systèmes de télécommunications, équipements, composants et accessoires, comme suit :

1-5.B.1. Équipement d’essai, de contrôle et de production

1-5.B.1. Équipements, composants et accessoires d’essai, d’inspection et de production de télécommunications, comme suit :

1-5.C.1. Matériaux

Néant

1-5.D.1. Logiciel

1-5.D.1. « Logiciel » comme suit :

1-5.E.1. Technologie

1-5.E.1. « Technologie » comme suit :

Catégorie 5 – partie 2 : sécurité de l’information

Note 1 :

Non utilisé depuis 2015

Note 2 :

La catégorie 5 - partie 2, ne vise pas les produits lorsqu’ils accompagnent leur utilisateur pour son usage personnel.

Note 3 : Note sur la cryptologie

Les paragraphes 1-5.A.2., 1-5.D.2.a.1., 1-5.D.2.b. et 1-5.D.2.c.1., ne visent pas les articles suivants :

Note technique :

Aux fins de la Note sur la cryptologie, ‹ logiciel exécutable › signifie « logiciel » sous forme exécutable, d'un composant matériel existant exclu du paragraphe 1-5.A.2. par la Note sur la cryptologie.

Note :

Le ‹ logiciel exécutable › ne comprend pas d’images binaires complètes du « logiciel » exécuté dans un article final.

Note à la Note sur la cryptologie :

1-5.A.2. Systèmes de « sécurité de l’information », leurs équipements et composants

« Sécurité de l’information » cryptographique

1-5.A.2. Systèmes, équipements et composants, pour la « sécurité de l’information », comme suit :

N.B. :

Pour les équipements de réception de « système de navigation par satellite » contenant ou utilisant du décryptage, voir le paragraphe 1-7.A.5.

« Sécurité de l’information » non-cryptographique

1-5.A.3. Systèmes, équipements et composants, pour la « sécurité de l’information » non-cryptographique, comme suit :

Déjouer, affaiblir ou contourner la « sécurité de l’information »

1-5.A.4. Systèmes, équipements et composants pour déjouer, affaiblir ou contourner la « sécurité de l’information », comme suit :

1-5.B.2. Équipement d’essai, de contrôle et de production

1-5.B.2. Équipements d’essai, de contrôle et de production de « sécurité de l’information », comme suit :

1-5.C.2. Matériaux

Néant

1-5.D.2. Logiciel

1-5.D.2. « Logiciel » comme suit :

1-5.E.2. Technologie

1-5.E.2. « Technologie » comme suit :

Catégorie 6 : Capteurs et « Lasers »

1-6.A. Équipements, ensembles et composants

1-6.A.1. Acoustique

Systèmes, équipements et composants acoustiques, comme suit :

1-6.A.1.a. Systèmes et équipements acoustiques marins, et leurs composants spécialement conçus, comme suit :

1-6.A.1.a.1. Systèmes, équipements actifs (émetteurs ou émetteurs et récepteurs) et leurs composants spécialement conçus, comme suit :

Note :

L’alinéa 1-6.A.1.a.1. ne vise pas :

1-6.A.1.a.2. Systèmes passifs, équipements et leurs composants spécialement conçus, comme suit :

Note :

L’alinéa 1-6.A.1.a.2. vise aussi l’équipement de réception, reliés ou non en fonctionnement normal à un équipement actif séparé, ainsi que leurs composants spécialement conçus.

1-6.A.1.b. Équipement d’enregistrement sonar à calcul de vitesse par corrélation ou Doppler, conçu pour la détermination de la vitesse horizontale de l’équipement porteur par rapport au fond, comme suit :

1-6.A.1.c. Non utilisé depuis 2010

N.B. :

Pour les systèmes acoustiques dissuasifs contre les plongeurs , voir l’alinéa 1-8.A.2.r.

1-6.A.2. Capteurs optiques

Capteurs ou équipements optiques et leurs composants, comme suit :

1-6.A.2.a. Détecteurs optiques comme suit :

1-6.A.2.a.1. Détecteurs semi-conducteurs « qualifiés pour l’usage spatial », comme suit :

Note :

Aux fins de l’alinéa 1-6.A.2.a.1., les détecteurs à semi-conducteurs « qualifiés pour l’usage spatial » incluent les « matrices plan focal ».

1-6.A.2.a.2. Tubes intensificateurs d’image et leurs composants spécialement conçus, comme suit :

Note :

Le paragraphe 1-6.A.2.a.2. ne s’applique pas aux tubes photomultiplicateurs qui ne sont pas destinés à l’imagerie et dont comportent un dispositif de détection d’électrons dans l’espace vide limité à une des caractéristiques suivantes :

1-6.A.2.a.3. « Matrices plan focal » qui ne sont pas « qualifiées pour un usage spatial », comme suit:

N.B. :

Les ‹ matrices plan focal › non « qualifiées pour l’usage spatial » à ‹ microbolomètre › ne sont que visées à l’alinéa 1-6.A.2.a.3.f.

Note technique :

Aux fins de l’alinéa 1-6.A.2.a.3., les groupages de détecteurs à éléments multiples linéaires ou en mosaïque sont appelés « matrices plan focal ».

Note 1 :

L’alinéa 1-6.A.2.a.3. comprend les éléments photo-conducteurs et les éléments photovoltaïques.

Note 2 :

L’alinéa 1-6.A.2.a.3. ne vise pas :

1-6.A.2.b. « Capteurs d’imagerie monospectraux » et « capteurs d’imagerie multispectraux », conçus à des fins de télédétection et comportant l’une des caractéristiques suivantes :

1-6.A.2.c. Équipements d’imagerie à ‹ vision directe › incorporant l’un des éléments suivants :

1-6.A.2.d. Composants auxiliaires spéciaux pour capteurs optiques, comme suit :

1-6.A.2.e. Non utilisé depuis 2008

1-6.A.2.f. ‹ Circuits intégrés de lecture › (‹ ROIC ›) spécialement conçus pour les « matrices plan focal » visées à l’alinéa 1-6.A.2.a.3.

Note :

L’alinéa 1-6.A.2.f. ne s’applique pas aux ‹ circuits intégrés de lecture › spécialement conçus pour les applications automobiles civiles.

Note technique :

Aux fins de l’alinéa 1-6.A.2.f., un ‹ circuit intégré de lecture › (‹ ROIC ›) ) est un circuit intégré conçu pour soutenir une « matrice plan focal » ou être lié à celle-ci, et utilisé pour lire et sortir (c.-à-d. extraire et enregistrer) les signaux produits par les éléments du détecteur. Le ‹ ROIC › lit, au minimum, la charge des éléments du détecteur en extrayant la charge et en appliquant une fonction de multiplexage d’une manière qui conserve les informations relatives de position spatiale et d’orientation des éléments du détecteur pour le traitement à l’intérieur ou à l’extérieur du ‹ ROIC ›.

1-6.A.3. Appareils de prises de vues

Appareils, systèmes ou équipements de prises de vues, et leurs composants, comme suit :

1-6.A.3.a. Appareils de prises de vues d’instrumentation et leurs composants spécialement conçus, comme suit :

Note :

Les appareils de prises de vues d’instrumentation visés aux alinéas 1-6.A.3.a.3. à 1-6.A.3.a.5. et comportant des structures modulaires doivent être évalués en fonction de leurs capacités maximales, en utilisant des fiches de connexion disponibles conformes aux spécifications du fabriquant de l’appareil de prise de vue.

1-6.A.3.b. Caméras d’imagerie comme suit :

Note :

L’alinéa 1-6.A.3.b. ne vise ni les caméras de télévision ni les caméras vidéo spécialement conçues pour être utilisées dans la télédiffusion.

1-6.A.3.b.1. Caméras vidéo contenant des capteurs à semi-conducteurs, dont la réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 10 nm, mais non-supérieure à 30 000 nm et présentant toutes les caractéristiques suivantes :

1-6.A.3.b.2. Caméras à balayage et systèmes de caméras à balayage présentant toutes les caractéristiques suivantes :

1-6.A.3.b.3. Caméras utilisant des tubes intensificateurs d’image visés à l’alinéa 1-6.A.2.a.2.a. ou 1-6.A.2.a.2.b.;

1-6.A.3.b.4. Caméras d’imagerie, non visées à l’alinéa 1-6.A.2.b., comportant des « matrices plan focal » présentant l’une des caractéristiques suivantes :

1-6.A.3.b.5. Caméras d’imagerie comportant les détecteurs à semi-conducteurs visés à l’alinéa 1-6.A.2.a.1.

1-6.A.4. Optique

Équipement et composants optiques, comme suit :

1-6.A.4.a. Miroirs optiques (réflecteurs), comme suit :

Note technique :

Aux fins de l’alinéa 1-6.A.4.a., le seuil d’endommagement par laser (SEL) est mesuré conformément à la norme ISO 21254-1:2011.

1-6.A.4.b. Composants optiques composés de séléniure de zinc (ZnSe) ou de sulfure de zinc (ZnS) transmettant dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 3 000 nm mais non supérieure à 25 000 nm, et présentant l’une des caractéristiques suivantes :

1-6.A.4.c. Composants « qualifiés pour l’usage spatial » pour systèmes optiques, comme suit :

1-6.A.4.d. Équipements optiques de contrôle, comme suit :

1-6.A.4.e. ‹ Éléments optiques asphériques › ayant toutes les caractéristiques suivantes :

1-6.A.4.f. Équipement de mesure dynamique de fronts d’onde présentant toutes les caractéristiques suivantes :

1-6.A.5. Lasers

« Lasers », composants et équipement optique, comme suit :

Note 1 :

Les « lasers » pulsés comprennent les lasers à ondes entretenues avec superposition d’impulsions.

Note 2 :

Les « lasers » à excimères, à semi-conducteurs, chimiques, à CO, à CO2 et à Nd : verre à  « impulsions non répétitives » sont visés seulement à l’alinéa 1-6.A.5.d.

Note 3 :

L’alinéa 1-6.A.5. comprend les « lasers » à fibre.

Note 4 :

On détermine le statut de contrôle des « lasers » à conversion de fréquence (c.-à-d. à changement de fréquence) effectuée par des moyens autres que le pompage d’un « laser » par un autre « laser » en appliquant les paramètres de contrôle à la sortie du « laser » source et à la sortie optique ayant subi une conversion de fréquence.

Note 5 :

L’alinéa 1-6.A.5. ne vise pas les « lasers » suivants :

Note technique :

Aux fins des l'alinéas 1-6.A.5.a. et 1-6.A.5.b., le terme ‹ monomode transverse › se rapporte à des « lasers » ayant un profil de faisceau avec un facteur M2 inférieur à 1,3, alors que le terme ‹ multimode transverse › se rapporte à des « lasers » ayant un profil de faisceau avec un facteur M2 égal ou supérieur à 1,3.

1-6.A.5.a. « Lasers à ondes entretenues » non « accordables » possédant l’une des caractéristiques suivantes :

1-6.A.5.b. ‹ Lasers pulsés › non « accordables » présentant l'une des caractéristiques suivantes :

Note technique :

Aux fins de l’alinéa 1-6.A.5.b., un ‹ laser pulsé › est un « laser » dont la « durée d'impulsion » est inférieure ou égale à 0,25 seconde.

1-6.A.5.c. « Lasers » « accordables » présentant l’une des caractéristiques suivantes :

1-6.A.5.d. Autres « lasers », non visés aux alinéas 1-6.A.5.a., 1-6.A.5.b. ou 1-6.A.5.c., comme suit :

1-6.A.5.e. Composants, comme suit :

1-6.A.5.f. Équipements optiques comme suit :

N.B. :

En ce qui concerne les éléments optiques à ouverture commune capables de servir dans les applications de « lasers à très grande puissance » (« SHPL »), voir l’article 2-19., Note 2.d. de la Liste de matériel de guerre.

1-6.A.5.g ‹ Équipement laser de détection acoustique › présentant toutes les caractéristiques suivantes :

1-6.A.6. Capteurs magnétiques et à champ électrique

« Magnétomètres », « gradiomètres magnétiques », « gradiomètres magnétiques intrinsèques », capteurs à champ électriques sous-marins et « systèmes de compensation », et leurs composants spécialement conçus, comme suit :

Note :

Le paragraphe 1-6.A.6. ne vise pas les instruments spécialement conçus pour les applications relatives à la pêche ou pour effectuer des mesures biomagnétiques en vue de diagnostics médicaux.

1-6.A.6.a. « Magnétomètres » et sous-systèmes, comme suit :

1-6.A.6.b. Capteurs de champ électrique sous-marins ayant une ‹ sensibilité › inférieur à (meilleur que) 8 nanovolts par mètre par racine carrée de Hz, mesurée à 1 Hz;

1-6.A.6.c. « Gradiomètres magnétiques » comme suit :

1-6.A.6.d. « Systèmes de compensation » magnétique pour capteurs magnétiques ou capteurs de champ électrique sous-marins, dont la performance est égale ou supérieure aux paramètres de contrôle visés aux alinéas 1-6.A.6.a., 1-6.A.6.b. ou 1-6.A.6.c.

1-6.A.6.e Récepteurs électromagnétiques sous-marins comprenant des capteurs de champs magnétiques visés à l’alinéa 1-6.A.6.a. ou des capteurs de champs électriques sous-marins visés à l’alinéa 1-6.A.6.b.

Note technique :

Aux fins du paragraphe 1-6.A.6., la ‹ sensibilité › (niveau de bruit) est la moyenne quadratique du plancher de bruit limité par le dispositif qui est le signal le plus faible qui peut être mesuré.

1-6.A.7. Gravimètres

Gravimètres et gradiomètres à gravité, comme suit :

1-6.A.8. Radars

Systèmes, équipements et ensembles radars présentant l’une des caractéristiques suivantes, et leurs composants spécialement conçus :

Note :

Le paragraphe 1-6.A.8. ne vise pas les équipements suivants :

1-6.B. Équipement d’essai, de contrôle et de production

1-6.B.1. Acoustique

Néant

1-6.B.2. Capteurs optiques

Masques et réticules, spécialement conçus pour les capteurs optiques visés à l’alinéa 1 6.A.2.a.1.b. ou 1-6.A.2.a.1.d.

1-6.B.3. Appareils de prises de vues

Néant

1-6.B.4. Optique

Équipements optiques comme suit :

Note :

Le paragraphe 1-6.B.4. ne vise pas les microscopes.

1-6.B.5. Lasers

Néant

1-6.B.6. Capteurs magnétiques et à champ électrique

Néant

1-6.B.7. Gravimètres

Équipements de production, d’alignement et d’étalonnage de gravimètres au sol ayant une « précision » statique moins (meilleure) que 0,1 mGal.

1-6.B.8. Radars

Systèmes de mesure de la section transversale des radars à impulsions ayant une largeur d’impulsion de 100 ns ou moins, et leurs composants spécialement conçus.

1-6.C. Matériaux

1-6.C.1. Acoustique

Néant

1-6.C.2. Capteurs optiques

Matériaux pour capteurs optiques comme suit :

1-6.C.3. Appareils de prises de vues

Néant

1-6.C.4. Optique

Matériaux optiques, comme suit :

1-6.C.5. Lasers

Matériaux « laser » comme suit :

1-6.C.6. Capteurs magnétiques et à champ électrique

Néant

1-6.C.7. Gravimètres

Néant

1-6.C.8. Radars

Néant

1-6.D. Logiciel

1-6.D.1. « Logiciel » spécialement conçu pour le « développement » ou la « production » d’équipements visés aux paragraphes 1-6.A.4., 1-6.A.5., 1-6.A.8. ou 1-6.B.8.

1-6.D.2. « Logiciel » spécialement conçu pour l’« utilisation » d’équipements visés à l’alinéa 1-6.A.2.b. ou le paragraphe 1-6.A.8. ou 1-6.B.8.

1-6.D.3. Autres « logiciels » comme suit :

1-6.E. Technologie

1-6.E.1. « Technologie », au sens de la Note générale de technologie, pour le « développement » des équipements, matériaux ou « logiciels » visés aux sous-catégories 1-6.A., 1-6.B., 1-6.C. ou 1-6.D.;

1-6.E.2. « Technologie », au sens de la Note générale de technologie, pour la « production » des équipements ou matériaux visés aux sous-catégories 1-6.A., 1-6.B. ou 1-6.C.;

1-6.E.3. Autres « technologies », comme suit :

Catégorie 7 : Navigation et aéro-électronique

1-7.A. Systèmes, équipements et composants

N.B. :

Pour la commande automatique de véhicules submersibles, voir la catégorie 8.

Pour les radars, voir la catégorie 6.

1-7.A.1. Accéléromètres comme suit et leurs composants spécialement conçus :

N.B. :

Pour les accéléromètres angulaires ou rotationnels, voir l’alinéa 1-7.A.1.b.

1-7.A.2. Gyroscopes et capteurs de vitesse angulaires ou rotationnels, présentant l’une des caractéristiques suivantes et leurs composants spécialement conçus :

N.B. :

Pour les accéléromètres angulaires ou rotationnels, voir l’alinéa 1-7.A.1.b.

1-7.A.3. ‹ Équipements ou systèmes de mesure inertiels ›, présentant une des caractéristiques suivantes :

Note :

Le paragraphe 1-7.A.3 ne vise pas les ‹ équipements ou systèmes de mesure inertiels › homologués pour un usage à bord « d’aéronefs civils » par les autorités civiles de l’aviation d’un ou de plusieurs États participant à l’Arrangement de Wassenaar.

Notes techniques :

Aux fins de l’alinéa 1-7.A.3 :

1-7.A.4. ‹ Suiveurs stellaires › et leurs composants, comme suit :

1-7.A.5. Équipements de réception de « systèmes de navigation par satellite » présentant l’une des caractéristiques suivantes, et leurs composants spécialement conçus :

N.B. :

Pour l’équipement spécialement conçu pour l’usage militaire, voir le paragraphe 2-11.

1-7.A.6. Altimètres de bord fonctionnant sur des fréquences non comprises entre 4,2 et 4,4 GHz et présentant l’une des caractéristiques suivantes :

1-7.A.7. Non utilisé depuis 2004

1-7.A.8. Systèmes de navigation sous-marine par sonar utilisant des lochs de vitesse Doppler ou à corrélation intégrés à une source de données de cap et ayant une « précision » de positionnement égale ou inférieure à (meilleure que) une de 3 % de la distance parcourue « erreur circulaire probable » (« ECP ») et leurs composants spécialement conçus.

Note :

L’alinéa 1-7.A.8. ne vise pas les systèmes spécialement conçus pour l’installation à bord de navires de surface ni les systèmes nécessitant des balises ou des bouées acoustiques pour fournir des données de positionnement.

N.B. :

Pour les systèmes acoustiques, voir 1-6.A.1.a. et pour l’équipement loch sonar à corrélation de vitesse et à vitesse Doppler, voir 1-6.A.1.b..

Pour les autres systèmes de marine, voir 1-8.A.2.

1-7.B. Équipements d’essai, de contrôle et de production

1-7.B.1. Équipements d’essai, d’étalonnage ou d’alignement spécialement conçus pour les équipements visés à la sous-catégorie 1-7.A.

Note :

Le paragraphe 1-7.B.1. ne vise pas les équipements d’essai, d’étalonnage ou d’alignement pour la « maintenance de niveaux I » ou « maintenance de niveaux II ».

1-7.B.2. Équipements spécialement conçus pour la qualification des miroirs pour gyro-« lasers » en anneaux, comme suit :

1-7.B.3. Équipements spécialement conçus pour la « production » d’équipements visés à la sous-catégorie 1-7.A.

Note :

Le paragraphe 1-7.B.3. comprend :

1-7.C. Matériaux

Néant

1-7.D. Logiciel

1-7.D.1. « Logiciel » spécialement conçu ou modifié pour le « développement » ou la «production » des équipements visés aux sous-catégories 1-7.A. ou 1-7.B.

1-7.D.2. « Code source » pour l’utilisation ou la maintenance de tout équipement inertiel de navigation, y compris les équipements à inertie non visés aux alinéas 1-7.A.3. ou 1‑7.A.4., ou les systèmes de référence de cap et d’attitude (‹ AHRS ›).

Note :

Le paragraphe 1-7.D.2. ne vise pas le « code source » pour l’utilisation ou la maintenance des systèmes ‹ AHRS › à cardan.

Note technique :

Aux fins de l’alinéa 1-7.D.2., les systèmes de référence de cap et d’attitude (‹ AHRS ›) différent généralement des systèmes inertiels de navigation (INS) car ils fournissent des informations relatives au cap et à l’attitude et ne fournissent habituellement pas d’informations ayant trait à l’accélération, la vitesse et la position associées aux systèmes de navigation inertiel (INS).

1-7.D.3. Autres « logiciels » comme suit :

1-7.D.4. « Code source » incorporant la « technologie » visée aux alinéas 1-7.E.4.a. 2., 1-7.E.4.a.3., 1-7.E.4.a.5., 1-7.E.4.a.6. ou 1-7.E.4.b., et présentant une des caractéristiques suivantes :

1-7.D.5. « Logiciel » conçu spécialement pour déchiffrer le code de distance des « systèmes de navigation par satellite » et destiné à un usage gouvernemental.

1-7.E. Technologie

1-7.E.1. « Technologie » au sens de la Note générale de technologie pour le « développement » des équipements ou du « logiciel » visés aux sous-catégories 1-7.A., 1-7.B., 1-7.D.1., 1-7.D.2., 1-7.D.3. ou 1-7.D.5.

Note :

Le paragraphe 1-7.E.1. inclut la « technologie » de gestion des clés exclusivement pour l’équipement visé à l’alinéa 1-7.A.5.a.

1-7.E.2. « Technologie » au sens de la Note générale de technologie pour la « production » des équipements visés aux sous-catégories 1-7.A. ou 1-7.B.

1-7.E.3. « Technologie » au sens de la Note générale de technologie pour la réparation, la révision ou la rénovation des équipements visés aux alinéas 1-7.A.1. à 1-7.A.4.

Note :

L’alinéa 1-7.E.3. ne vise pas la « technologie » de maintenance directement liée à l’étalonnage, à la dépose et au remplacement d’unités interchangeables en ligne (UIL) et d’unités remplaçables en atelier (URA) endommagées ou inutilisables d’« aéronefs civils » telle que décrite par la « maintenance de niveau I » ou la « maintenance de niveau II ».

1-7.E.4. Autres « technologies » comme suit :

Catégorie 8 : Marine

1-8.A. Systèmes, équipements et composants

1-8.A.1. Véhicules submersibles et navires de surface, comme suit :

N.B. :

Pour le statut des équipements pour véhicules submersibles, voir:

1-8.A.2. Systèmes maritimes, équipements et composants, comme suit :

N.B. :

Pour les systèmes de communications sous-marines, voir la catégorie 5 - partie 1 - Télécommunications.

1-8.B. Équipements d’essai, de contrôle et de production

1-8.B.1. Bassins d’essai de carène conçus de manière à avoir un bruit de fond inférieur à 100 dB (référence 1 µPa à 1 Hz) dans la gamme de fréquences dépassant 0 Hz, mais inférieure à 500 Hz, et conçus pour mesurer les champs acoustiques créés par un flux hydraulique autour des modèles de systèmes de propulsion.

1-8.C. Matériaux

1-8.C.1. ‘Mousse syntactique’ pour l’usage sous-marin et présentant toutes les caractéristiques suivantes :

1-8.D. Logiciel

1-8.D.1. « Logiciel » spécialement conçu ou modifié pour le « développement », la « production » ou l’« utilisation » des équipements ou matériaux visés aux sous-catégories 1-8.A., 1-8.B. ou 1-8.C.

1-8.D.2. « Logiciel » spécifique spécialement conçu ou modifié pour le « développement », la « production », la réparation, la révision ou la rénovation (ré-usinage) des hélices spécialement conçues pour la réduction du bruit sous-marin.

1-8.E. Technologie

1-8.E.1. « Technologie », au sens de la Note générale de technologie, pour le « développement » ou la « production » des équipements ou matériaux visés aux sous-catégories 1-8.A., 1-8.B. ou 1-8.C.

1-8.E.2. Autres « technologies » comme suit :

Catégorie 9 : Aérospaciale et propulsion

1-9.A. Systèmes, équipements et composants

N.B. :

Pour les systèmes de propulsion conçus ou prévus pour résister aux rayonnements neutroniques ou aux rayonnements ionisants transitoires, voir la Liste de matériel de guerre.

1-9.A.1. Moteurs à turbine à gaz aéronautiques présentant l’une des caractéristiques suivantes :

1-9.A.2. ‹ Moteurs à turbine à gaz marins › conçus pour utiliser un carburant liquide et présentant toutes les caractéristiques suivantes, et leurs ensembles et composants spécialement conçus :

Note :

Le terme ‹ moteurs à turbine à gaz marins › désigne entre autres les moteurs à turbine à gaz industriels, ou dérivés de moteurs aéronautiques, qui ont été adaptés pour l’alimentation électrique ou la propulsion d’un navire.

Note technique:

Aux fins de l’alinéa 1-9.A.2., la ‹ consommation spécifique corrigée de carburant › désigne la consommation spécifique de carburant du moteur, corrigée en fonction d’un distillat liquide marin ayant une énergie spécifique nette (c.-à-d. un pouvoir calorifique net) de 42 MJ/kg (norme ISO 3977 2:1997).

1-9.A.3. Ensembles ou composants spécialement conçus, comportant l’une des « technologies » visées à l’alinéa 1-9.E.3.a., 1-9.E.3.h., 1-9.E.3.i. ou 1-9.E.3.k., pour l’un des  moteurs à turbine à gaz aéronautiques suivants :

1-9.A.4. Lanceurs spatiaux, « engins spatiaux », « plateformes d’engins spatiaux », « équipement de mission pour engins spatiaux », systèmes ou équipements de bord d’« engins spatiaux », équipements terrestres, plateformes de lancement à partir des airs et « véhicules suborbitaux », comme suit :

1-9.A.5. Systèmes de propulsion de fusées à propergol liquide contenant l’un des systèmes ou composants visés au paragraphe 1-9.A.6.

1-9.A.6. Systèmes et composants spécialement conçus pour les systèmes de propulsion de fusées à propergol liquide, comme suit:

1-9.A.7. Systèmes de propulsion de fusées à propergol solide présentant l’une des caractéristiques suivantes :

1-9.A.8. Composants spécialement conçus pour les systèmes de propulsion de fusées à propergol solide, comme suit :

1-9.A.9. Systèmes de propulsion de fusées hybrides présentant l’une des caractéristiques suivantes :

1-9.A.10. Composants, systèmes et structures, spécialement conçus pour des lanceurs, des systèmes de propulsion de lanceurs ou des « engins spatiaux », comme suit :

1-9.A.11. Statoréacteurs, statoréacteurs à combustion supersonique, ou ‹ moteurs à cycles combinés ›, et leurs composants spécialement conçus.

Note technique :

Aux fins de l’alinéa 1-9.A.11., les ‹ moteurs à cycles combinés › regroupent deux ou plusieurs des types de moteur suivants :

1-9.A.12. « Véhicules aériens sans équipage » (« VAE »), « dirigeables » sans équipage, équipements associés et composants, comme suit :

N.B. :

Pour les « VAE » qui sont des « véhicules suborbitaux », voir le paragraphe 1-9.A.4.h.

1-9.B. Équipements d’essai, de contrôle et de production

Note :

L’alinéa 1-9.B. comprend les équipements d’essai, d’inspection et de production pour les moteurs à turbine à gaz aéronautique, aérodérivés, industriels ou marins.

1-9.B.1. Équipements de fabrication, outillage ou montages, comme suit :

1-9.B.2. Systèmes de commande en ligne (temps réel), instruments (y compris les capteurs) ou équipements automatisés d’acquisition et de traitement de données, présentant toutes les caractéristiques suivantes :

1-9.B.3. Équipements spécialement conçus pour la « production » ou l’essai de joints-balais de moteurs à turbines à gaz conçus pour fonctionner à des vitesses à l’extrémité du joint supérieures à 335 m/s et à des températures supérieures à 773 K (500°C), et leurs composants ou accessoires spécialement conçus.

1-9.B.4. Outils, matrices ou montages, pour l’assemblage à l’état solide des liaisons aubage‑disque en « superalliage », en titane ou en matériaux intermétalliques visés aux alinéas 1-9.E.3.a.3. ou 1-9.E.3.a.6. pour moteurs à turbines à gaz.

1-9.B.5. Systèmes de commande en ligne (temps réel), instruments (y compris les capteurs) ou équipements automatisés d’acquisition et de traitement de données, spécialement conçus pour l’emploi avec l’une des souffleries ou l’un des dispositifs suivants :

1-9.B.6. Équipements d’essai aux vibrations capables de produire une pression sonore à des niveaux égaux ou supérieurs à 160 dB (rapporté à 20 micropascals), avec une puissance de sortie nominale égale ou supérieure à 4 kW, à une température de la cellule d’essai supérieure à 1 273 K (1 000°C), et leurs dispositifs de chauffage à quartz spécialement conçus.

1-9.B.7. Équipements spécialement conçus pour le contrôle de l’intégrité des moteurs-fusées au moyen de techniques d’essai non destructives (END) autres que l’analyse planaire aux rayons x ou l’analyse physique ou chimique de base.

1-9.B.8. Transducteurs de mesure directe du frottement sur le revêtement des parois spécialement conçus pour fonctionner à une température totale (de stagnation) d’écoulement d’essai supérieure à 833 K (560°C).

1-9.B.9. Outillage spécialement conçu pour la production de composants de rotor de moteur à turbine à gaz obtenus par métallurgie des poudres présentant toutes les caractéristiques suivantes :

1-9.B.10. Équipement spécialement conçu pour la « production » des articles visés au paragraphe 1-9.A.12.

1-9.C. Matériaux

Néant

1-9.D. Logiciel

1-9.D.1. « Logiciel », non visé aux alinéas 1-9.D.3. ou 1-9.D.4., spécialement conçu ou modifié pour le « développement » des équipements ou de la « technologie » visés au paragraphe 1-9.A., 1-9.B. ou 1-9.E.3.

1-9.D.2.« Logiciel », non visé aux alinéas 1-9.D.3. ou 1-9.D.4., spécialement conçu ou modifié pour la « production » des équipements visés au paragraphe 1-9.A. ou 1-9.B.

1-9.D.3. « Logiciel » comportant la «technologie» visée à l’alinéa 1-9.E.3.h et utilisé dans les « systèmes FADEC » pour les systèmes visés au paragraphe 1-9.A., ou pour l’équipement visé au paragraphe 1-9.B.

1-9.D.4. Autres « logiciels » comme suit :

1-9.D.5. « Logiciel » spécialement conçu ou modifié pour le fonctionnement des articles visés à l’alinéa 1-9.A.4.e. or 1-9.A.4.f.

N.B. :

En ce qui concerne le « logiciel » des articles visés à l’alinéa 1-9.A.4.d. qui font partie de l’« équipement de mission pour engins spatiaux », voir les catégories concernées.

1-9.E. Technologie

Note :

La « technologie » de « développement » ou de « production » visée au paragraphe 1-9.E., pour moteurs à turbine à gaz, reste visée au paragraphe 1-9.E. lorsqu’elle est utilisée pour la réparation ou la révision. Les données techniques, les schémas ou la documentation destinés aux activités de maintenance liées directement à l’étalonnage, à la dépose ou au remplacement d’unités interchangeables en ligne endommagées ou inutilisables, y compris le remplacement de moteurs entiers ou de modules de moteurs, sont exclus du contrôle.

1-9.E.1. « Technologie », au sens de la Note générale de technologie, pour le « développement » des équipements ou du « logiciel » visés aux alinéas, paragraphes ou sous-catégories 1-9.A.4. à 1-9.A.12., 1-9.B. ou 1-9.D.

1-9.E.2. « Technologie », au sens de la Note générale de technologie, pour la « production » des équipements visés aux alinéas, paragraphes ou sous-catégories 1‑9.A.4. à 1-9.A.11. ou 1-9.B.

N.B. :

Pour la « technologie » de réparation des structures, produits laminés ou matériaux qui sont visés, voir l’alinéa 1-1.E.2.f.

1-9.E.3. Autres « technologies » comme suit :

Note :

L’alinéa 1-9.E.3 comprend la technologie pour les moteurs à turbine à gaz aéronautique, aérodérivés, industriels ou marins.

1-9.E.3.a. « Technologie » « nécessaire » au « développement » ou à la « production » de l’un des composants ou systèmes de moteurs à turbine à gaz suivants :

1-9.E.3.b. « Technologie » « nécessaire » au « développement » ou à la « production » de l’un des éléments suivants :

1-9.E.3.c. « Technologie » « nécessaire » à la réalisation d’orifices de refroidissement de composants de moteurs à turbine à gaz utilisant une des « technologies » visées aux paragraphes 1-9.E.3.a.1., 1-9.E.3.a.2. ou 1-9.E.3.a.5 et présentant l’un des ensembles de caractéristiques suivants :

1-9.E.3.d. « Technologie » « nécessaire » au « développement » ou à la « production » de systèmes de transmission d’énergie d’hélicoptères ou d’« aéronef » à voilure basculante ou à rotor basculant;

1-9.E.3.e. « Technologie » pour le « développement » ou la « production » de systèmes de propulsion de véhicules terrestres à moteur diesel alternatif présentant toutes les caractéristiques suivantes :

1-9.E.3.f. « Technologie » « nécessaire » à la « production » de composants spécialement conçus pour « moteurs diesels à haute performance », comme suit :

1-9.E.3.g. « Technologie » « nécessaire » au « développement » ou à la « production » de « moteurs diesels à haute performance » pour la lubrification des parois des cylindres, par pellicule liquide, solide ou en phase gazeuse (ou combinaisons de celles-ci) et permettant de fonctionner à des températures supérieures à 723 K (450°C), mesurées sur la paroi du cylindre à l’extrémité supérieure de la course du segment le plus élevé du piston;

1-9.E.3.h. « Technologie » pour les « systèmes FADEC » de moteurs à turbine à gaz, comme suit :

1-9.E.3.i. « Technologie » pour les moteurs à turbine à gaz avec systèmes à veine réglable conçus en vue de maintenir la stabilité du moteur pour les turbines de générateur, les turbines de soufflante ou de travail, ou les tuyères d’éjection, comme suit :

1-9.E.3.j. « Technologie » « nécessaire » pour le « développement » de systèmes de repliage des ailes pour les « aéronefs » à voilure fixe équipés de moteurs à turbine à gaz.

N.B. :

Pour la « technologie » « nécessaire » pour le « développement » de systèmes de repliage des ailes pour les « aéronefs » à voilure fixe visés par le paragraphe 2-10., voir 2-22.

1-9.E.3.k. « Technologie », non visée aux alinéas 1-9.E.3.a., 1-9.E.3.h., ou 1-9.E.3.i., « nécessaire » au « développement » de l’un des composants ou systèmes suivants, spécialement conçus pour les moteurs à turbine à gaz aéronautiques afin de permettre à l’« aéronef » de voler en croisière à une vitesse égale ou supérieure à Mach 1 pendant plus de 30 minutes :

Groupe 2 – Liste de matériel de guerre

Note 1 :

Les termes entre « guillemets » sont des termes définis. Voir les définitions des termes utilisés dans les listes jointes à la présente liste. Les renvois à la « Liste de marchandises à double usage » et à la « Liste de matériel de guerre » dans les groupes 1 et 2 se rapportent respectivement au « Groupe 1 - Liste de marchandises à double usage » et au « Groupe 2 - Liste de matériel de guerre ».

Note 2 :

Les produits chimiques sont présentés par nom et par numéro CAS. Les produits chimiques possédant la même formule développée (y compris les hydrates) sont contrôlés, quel que soit le nom ou le numéro CAS de ces produits. Les numéros CAS permettent de déterminer plus facilement si un produit chimique donné ou un mélange donné est contrôlé, et ce, indépendamment de la nomenclature. On ne peut utiliser uniquement le numéro CAS pour identifier un produit chimique, car certaines formes d’un produit chimique figurant sur la liste sont identifiées par des numéros CAS différents; de plus, des mélanges contenant un produit chimique peuvent être identifiés par des numéros CAS différents.

2-1. Armes à canon lisse d’un calibre de moins de 20 mm, autres armes à feu et armes automatiques d’un calibre de 12,7 mm (calibre de 0,50 pouces) ou moins et accessoires, comme suit, et leurs composants spécialement conçus :

(Toutes destinations)

2-2. Armes à canon lisse d’un calibre égal ou supérieur à 20 mm, autres armes ou armements ayant un calibre supérieur à 12,7 mm (calibre de 0,50 pouce), lanceurs spécialement conçus ou modifiés pour l’usage militaire et accessoires, comme suit, et leurs composants spécialement conçus :

2-3. Munitions et dispositifs de réglage de fusée, et leurs composants spécialement conçus :

(Toutes destinations)

2-4. Bombes, torpilles, roquettes, missiles, autres dispositifs et charges explosifs et équipement et accessoires connexes, comme suit, spécialement conçus pour l’usage militaire, et leurs composants spécialement conçus :

N.B. 1 :

Pour l’équipement de guidage et de navigation, voir le paragraphe 2-11.

N.B. 2 :

Pour les systèmes de protection des aéronefs contre les missiles (SPAM), voir l’alinéa 2-4.c.

2-5. Matériel de conduite de tir, matériel de surveillance et d’avertissement, et systèmes et matériel d’essai, d’alignement et de contre-mesure connexes, comme suit, spécialement conçus pour l’usage militaire, et leurs composants et accessoires spécialement conçus :

2-6. Véhicules terrestres et leurs composants, comme suit :

N.B. :

Pour l’équipement de guidage et de navigation, voir le paragraphe 2-11.

2-7. Agents chimiques ou « agents biologiques », « agents anti-émeutes », substances radioactives, équipement, composantes et matériaux connexe, comme suit :

2-8. « Matériel énergétique » et substances connexes, comme suit :

N.B. 1:

Voir aussi l’alinéa 1-1.C.11. de la Liste de marchandises à double usage.

N.B. 2:

Pour les charges et les dispositifs, voir 2-4. et 1-1.A.8. de la Liste des marchandises à double usage.

Note :

Toute substance spécifiée dans les sous-sections de 2-8. est visée par la présente liste, même si elle est utilisée pour une application autre que celles mentionnées (p. ex. le TAGN est principalement utilisé comme explosif, mais peut aussi être utilisé comme carburant ou agent oxydant).

Notes techniques :

2-9. Navires de guerre (de surface ou sous-marins), matériel naval spécialisé, accessoires, composants et autres navires de surface, comme suit :

N.B. :

Pour l’équipement de guidage et de navigation, voir 2-11.

2-10. « Aéronefs », « véhicules plus légers que l’air », « véhicules aériens sans équipage » (« VAE »), moteurs aéronautiques, « véhicules suborbitaux » et matériel d’« aéronef », matériel connexe et composants, comme suit, spécialement conçus ou modifiés pour l’usage militaire :

N.B.:

Pour l’équipement de guidage et de navigation, voir 2-11.

2-11. Matériel électronique, « engins spatiaux » et composants non visés ailleurs dans la Liste de matériel de guerre, comme suit :

2-12. Systèmes d’armes à énergie cinétique à grande vitesse et matériel connexe, comme suit, et leurs composants spécialement conçus :

2-13. Matériel et constructions blindés ou de protection, leurs composants, et leurs accessoires, comme suit :

2-14. ‹ Matériel spécialisé pour l’entraînement militaire › ou les mises en situation militaires, simulateurs spécialement conçus pour la formation à l’utilisation des armes à feu ou des armes visées aux articles 2-1. ou 2-2., et ses composants et accessoires spécialement conçus.

Note 1 :

L’article 2-14. comprend les systèmes de génération d’images et les systèmes d’environnement interactif pour simulateurs lorsque il sont spécialement conçus ou modifiés pour l’usage militaire.

Note 2 :

L’article 2-14. ne vise pas l’équipement spécialement conçu pour l’entraînement à l’utilisation des armes de chasse ou de sport.

Note 3 :

Le terme ‹ matériel spécialisé pour l’entraînement militaire › comprend les types militaires d’entraîneurs à l’attaque, d’entraîneurs au vol opérationnel, d’entraîneurs à la cible radar, de générateurs de cibles radar, de dispositifs d’entraînement au tir, d’entraîneurs à la guerre anti-sous-marine, de simulateurs de vol (y compris les centrifugeuses prévues pour l’homme, destinées à la formation des pilotes et astronautes), d’entraîneurs à l’utilisation des radars, d’entraîneurs à l’utilisation des instruments de bord, d’entraîneurs à la navigation, d’entraîneurs au lancement de missiles, de matériels de cible, d’« aéronefs » téléguidés, d’entraîneurs d’armement, d’entraîneurs à la commande des « aéronefs » téléguidés, et de groupes mobiles d’entraînement et le matériel d’entraînement pour les opérations militaires au sol.

2-15. Matériel d’imagerie ou de contre-mesures, comme suit, spécialement conçu pour l’usage militaire et ses composants et accessoires spécialement conçus :

2-16. Pièces de forge, pièces de fonderie et autres produits non finis, spécialement conçus pour les articles visés aux paragraphes 2-1. à 2-4., 2-6., 2-9., 2-10., 2-12. ou 2-19.

Note :

Le paragraphe 2-16. s’applique aux produits non finis lorsqu’ils sont identifiables par composition, géométrie ou fonction.

2-17. Autres équipements, matériaux et « bibliothèques », comme suit, et leurs composants spécialement conçus :

2-18. Équipement pour la ‹ production ›, installations d’essai d’environnement et composants, comme suit :

2-19. Systèmes d’armes à énergie dirigée (DEW), matériel connexe ou de contre-mesure et modèles d’essai, comme suit, et leurs composants spécialement conçus :

2-20. Matériel cryogénique et « supraconducteur » comme suit, et ses composants et accessoires spécialement conçus :

2-21. « Logiciels » comme suit :

2-22. « Technologie », comme suit :

Définitions des termes utilisés dans les groupes 1 et 2

Le présent document contient les définitions des termes utilisés dans les groupes 1 et 2, par ordre alphabétique.

Note 1 :

Les définitions s’appliquent dans les groupes 1 et 2. Les références sont présentées uniquement à titre consultatif et n’ont aucun effet sur l’application universelle des termes définis dans les groupes 1 et 2.

Note 2 :

Les mots et les termes contenus dans la Liste de définitions prennent seulement la signification définie lorsqu’ils sont placés entre guillemets (« »). Ailleurs, les mots et les termes gardent leurs significations généralement admises (dictionnaire), à moins qu’une définition locale pour un contrôle particulier ne soit donnée.

« Accordable » - Cat 6
Capacité d’un « laser » à produire une énergie continue à toutes les longueurs d’onde sur une gamme de différentes transitions « laser ». Un « laser » à sélection de raie produit des longueurs d’ondes discrètes avec une transition « laser » et n’est pas considéré comme « Accordable ».
« Activation cryptographique » - Cat 5P2

Toute technique qui active ou permet la capacité cryptologique spécifiquement d’un article par l’entremise d’un mécanisme mis en oeuvre par le fabricant de l’article, lorsque ce mécanisme est lié de façon unique à un quelconque des articles suivants :

  • 1. Une seule instance de l’article; ou
  • 2. Un client, pour de multiples instances de l’article.

Notes techniques :

  • 1. Les techniques d’« activation cryptographique » peuvent être mises en œuvre sous forme de matériel, de « logiciel » ou de « technologie ».
  • 2. Les mécanismes d’« activation cryptographique » peuvent, par exemple, être des clés de licence basées sur des numéros de série ou des instruments d’authentification comme des certificats signés numériquement.
« Aéronef » - Cat 1, cat 6, cat 7, cat 9, 2-1, 2-8, 2-10, 2-14
Véhicule aérien à voilure fixe, à voilure pivotante, à voilure rotative (hélicoptère), à rotor basculant ou à voilure basculante.
« Aéronef civil » - Cat 1, cat 3, cat 4, cat 7, 2-4, 2-10
Uniquement les « Aéronefs » mentionnés par leur désignation propre dans les listes de certificats de navigabilité publiées par les services de l’aviation civile, comme desservant des lignes commerciales civiles intérieures et extérieures ou destinés à un usage légitime civil, privé ou d’affaires.
« Agents anti-émeutes » - Cat 1, 2-7

Substances qui, utilisées dans les conditions prévues pour la répression d’une émeute, provoquent rapidement chez les humains une irritation sensorielle ou une incapacité physique qui disparaît peu de temps après la fin de l’exposition. (Les gaz lacrymogènes constituent une catégorie d’agents anti-émeutes.)

Note :

Les « agents anti-émeutes » comprennent les composés chimiques suivants :

  • 1. α-Bromobenzèneacétonitrile (cyanure de bromobenzyle) (CA) (CAS 5798 79-8);
  • 2. [(2-chlorophényl)méthylène]propanedinitrile (o chlorobenzylidènemalononitrile) (CS) (CAS 2698-41-1);
  • 3. 2-chloro-1-phényléthanone, chlorure de phénylacyle (ω chloroacétophènone) (CN) (CAS 532-27-4);
  • 4. Dibenzo-(b,f)-1,4-oxazéphine (CR) (CAS 257-07-8);
  • 5. 10-chloro-5,10-dihydrophénarsazine (chlorure de phénarsazine) (Adamsite), (D.M.) (CAS 578-94-9);
  • 6. N-nonanoylmorpholine, (MPA) (CAS 5299-64-9);
« Agents biologiques » - Cat 1, 2-7
Pathogènes ou toxines, sélectionnés ou modifiés (par exemple pour modifier la pureté, la durée de conservation, la virulence, les caractéristiques de dispersion ou la résistance aux rayonnements UV) dans le but de produire des pertes de vie humaines ou animales, de dégrader l’équipement ou d’endommager des récoltes ou l’environnement.
« Algorithme asymétrique » - Cat 5P2

Algorithme cryptographique utilisant différentes clefs mathématiques pour le chiffrement et le déchiffrement.

Note technique :

La gestion de clefs constitue une application courante des « algorithmes asymétriques ».

« Analyseurs de signaux » - Cat 3
Appareils capables de mesurer et d’afficher les propriétés fondamentales des composantes à fréquence unique de signaux de plusieurs fréquences.
« Authentification » - Cat 5P2
Vérification de l’identité d’un utilisateur, d’un processus ou d’un appareil, souvent comme condition préalable à l’accès aux ressources d’un système d’information. Elle englobe la vérification de l’origine ou du contenu d’un message ou d’autres informations, ainsi que tous les aspects de contrôle d’accès lorsqu’il n’y a aucune cryptologie de fichiers ou de texte, exception faite des cas où la cryptologie est directement liée à la protection des mots de passe, des numéros d’identification personnelle (NIP) ou des données similaires afin de prévenir tout accès non autorisé.
« Attribué par l’UIT » - Cat 3, cat 5P1

Bandes de fréquences attribuées, conformément à la version en vigueur des règlements des radiocommunications de l’UIT, aux services primaire, autorisé et secondaire.

N.B. :

D’autres attributions ne sont pas comprises.

« Bande passante fractionnelle » - Cat 3, cat 5P1, cat 5P2
La « bande passante instantanée » divisée par la fréquence centrale, exprimée en pourcentage.
« Bande passante instantanée » - Cat 3, cat 5P1
Bande passante sur laquelle la puissance de sortie demeure constante à 3 dB près sans ajustement des autres paramètres de fonctionnement.
« Biais » (accéléromètre) - Cat 7
Sortie moyenne d’un accéléromètre pendant un certain temps, mesurée dans des conditions spécifiées ayant aucune corrélation avec la rotation ou l’accélération en entrée. Le « biais » est exprimé en g ou en mètres par seconde2 (g ou m/s2). (IEEE 528-2001) (Un micro g est égal à 1 X 10-6).
« Biais » (gyroscope) - Cat 7
Sortie moyenne d’un gyroscope pendant un certain temps, mesurée dans des conditions spécifiées ayant aucune corrélation avec la rotation ou l’accélération en entrée. Le «biais » est habituellement exprimé en degrés par heure (deg/h) (IEEE 528-2001)
« Bibliothèque » (base de données paramétriques) - Cat 1, 2-17
Une collection de renseignements techniques pouvant servir à l'amélioration de la performance des systèmes, de l'équipement ou des composants pertinents.
« Biocatalyseur » - 2-7, 2-22

‹ Enzyme › ou un autre composé biologique qui se lie aux armes chimiques et accélère leur dégradation.

N.B. :

Le terme ‹ enzyme › désigne une substance qui agit comme « bio-catalyseur » pour des réactions chimiques ou biochimiques spécifiques.

« Broche basculante » - Cat 2
Broche porte-outil qui modifie, au cours du processus d’usinage, la position angulaire de son axe de référence par rapport à tout autre axe.
« Calculateur numérique » - Cat 4, cat 5P1

Équipement capable, sous forme d’une ou de plusieurs variables discrètes d’assurer toutes les fonctions suivantes :

  • D’accepter des données;
  • D’emmagasiner des données ou des instructions dans des dispositifs d’emmagasinage fixes ou modifiables (par réécriture);
  • De traiter des données au moyen d’une séquence emmagasinée d’instructions modifiable; et
  • D’assurer la sortie de données.

Note technique :

Les modifications de la séquence emmagasinée d’instructions comprennent le remplacement de dispositifs d’emmagasinage fixes mais non une modification matérielle du câblage ou des interconnexions.

« Capteurs d’imagerie monospectraux » - Cat 6
Capteurs capables d’acquérir des données d’image dans une bande spectrale discrète.
« Capteur d’imagerie multispectral » - Cat 6
Capteur capable d’effectuer une saisie simultanée ou en série de données d’imagerie à partir de deux bandes spectrales discrètes ou plus. Un capteur ayant plus de vingt bandes spectrales discrètes est quelquefois désigné comme capteur d’imagerie hyperspectral.
« Carénage d’extrémité » - Cat 9
Élément annulaire stationnaire (d’une seule pièce ou segmenté) attaché à la surface interne du carter de turbine du moteur, ou une caractéristique à l’extrémité de l’aube, qui sert principalement à créer un joint étanche au gaz entre les éléments stationnaires et les éléments rotatifs.
« Cheminement aléatoire angulaire » - Cat 7
Erreur angulaire cumulée dans le temps découlant du bruit blanc dans la vitesse angulaire (IEEE 528-2001).
« Circuit intégré hybride » - Cat 3

Toute combinaison de circuits intégrés, ou de circuits intégrés comportant des «éléments de circuit » ou des « composants discrets » reliés ensemble pour accomplir une ou plusieurs fonctions spécifiques et répondant à tous les critères suivants :

  • Contenant au moins un dispositif non encapsulé;
  • Reliés ensemble au moyen de méthodes typiques de production de circuits intégrés;
  • Remplaçables en tant qu’entités; et
  • Ne pouvant normalement être démontés.
« Circuit intégré à microplaquettes multiples » - Cat 3
Circuit contenant au moins deux « circuits intégrés monolithiques » fixés sur un «substrat » commun.
« Circuit intégré monolithique » - Cat 3

Combinaison de plusieurs « éléments de circuit » passifs ou actifs ou des deux qui :

  • Sont fabriqués par des processus de diffusion, d’implantation ou de dépôt sur ou dans un élément semi-conducteur unique, c’est-à-dire une microplaquette;
  • Sont considérés comme associés de manière indivisible; et
  • Exécutent la ou les fonctions d’un circuit.
« Circuit intégré monolithique hyperfréquence » (« CIMH ») - Cat 3, 5P1
Un « circuit intégré monolithique » qui fonctionne aux hyperfréquences ou aux ondes millimétriques.
« Circuit intégré optique » - Cat 3
« Circuit intégré monolithique » ou « circuit intégré hybride », contenant un ou plusieurs éléments, conçu pour fonctionner comme dispositif photosensible, photo-émissif ou pour exécuter une ou plusieurs fonctions optiques ou électro-optiques.
« Code objet » ou langage objet - Note générale sur les logiciels
Forme exécutable par la machine d’une expression appropriée d’un ou de plusieurs processus (« code source » ou langage source) compilé par un système de programmation.
« Code source » ou langage source - Cat 6, cat 7, cat 9
Système de programmation pour la traduction d’une expression appropriée d’un ou de plusieurs processus en une forme exécutable par la machine (« code objet » ou langage objet).
« Commande de contournage » - Cat 2
Deux mouvements ou plus à « commande numérique », exécutés suivant des instructions qui désignent la position assignée suivante et la vitesse d’avance requise vers cette position; ces vitesses varient les unes par rapport aux autres de manière à produire le contour voulu. (Réf. ISO/DIS 2806-1980).
« Commande numérique » - Cat 2
Commande automatique d’un processus réalisée par un dispositif qui interprète des données numériques introduites en général au fur et à mesure du déroulement de l’opération. (Réf. ISO 2382).
« Commande intégrale du vol » - Cat 7
Commande automatisée des variables de l'état et de la trajectoire de vol d'un « aéronef » dans le but d'atteindre les objectifs de la mission en réponse à des modifications en temps réel dans les données concernant les objectifs, les dangers ou un autre « aéronef ».
« Composés III/V » - Cat 3, cat 6
Produits polycristallins ou produits monocristallins binaires ou complexes composés d’éléments des groupes IIIA et VA de la table des éléments périodiques de Mendeleyev (par exemple, arséniure de gallium, arséniure de gallium-aluminium, phosphure d’indium).
« Composant discret » - Définitions
«Élément de circuit » en boîtier séparé, possédant ses propres connexions externes.
« Composite » - Cat 1, cat 2, cat 6, cat 8, cat 9
Une « matrice » et une phase ou des phases supplémentaires, constituées de particules, de trichites, de fibres, ou de toute combinaison de celles-ci, présentes pour un but ou des buts spécifiques.
« Compression d’impulsions » - Cat 6
Codage et le traitement d’une impulsion d’un signal radar de longue durée en une impulsion de courte durée tout en conservant les avantages d’une énergie d’impulsion élevée.
« Constante de temps » - Cat 6
Temps qui s’écoule entre l’excitation lumineuse et le moment où l’augmentation du courant atteint une valeur de 1-1/e multipliée par la valeur finale, c’est-à-dire 63 % de sa valeur finale.
« Convertisseur analogique-numérique (ADC) à entrelacements » - Cat 3
Dispositifs qui comprennent des ADC multiples qui échantillonnent le même signal analogique à des moments différents, de sorte que lorsque les signaux de sortie sont combinés, le signal analogique à l’entrée a été effectivement échantillonné et converti à un taux d’échantillonnage plus élevé.
« Convertisseur analogique-numérique (ADC) à canaux multiples » - Cat 3
Dispositifs qui comprennent plus d’un ADC et qui sont conçus de manière à ce que chaque ADC ait une entrée analogique distincte.
« Cryptographie quantique » - Cat 5P2
Famille de techniques permettant d’établir une clé partagée pour la cryptographie en mesurant les propriétés relatives à la mécanique quantique d’un système physique (y compris les propriétés physiques qui sont explicitement régies par l’optique quantique, la théorie quantique des champs ou l’électro-dynamique quantique).
« Cryptologie » - Cat 5P2

Discipline qui englobe les principes, moyens et méthodes servant à la transformation des données afin d’en dissimuler le contenu informatif, empêcher sa modification sans détection ou empêcher son utilisation sans autorisation. La « cryptologie » est limitée à la transformation d’informations par l’emploi d’un ou de plusieurs < paramètres secrets > (par exemple, des variables cryptologiques) ou de la gestion de clef associée.

Notes :

  • 1. La « cryptologie » n’inclut pas la compression de données « fixe » ou les techniques de codage.
  • 2. La « cryptologie » comprend le déchiffrage.

Notes techniques :

  • 1. ‹ Paramètres secrets › : une constante ou une clef non portée à la connaissance d’autres personnes ou partagée uniquement au sein d’un groupe.
  • 2. ‹ Fixe › : signifie que l’algorithme de codage ou de compression ne peut accepter des paramètres fournis de l’extérieur (par exemple, variables cryptologiques ou à clés) et ne peut être modifié par l’utilisateur.
« Densité équivalente » - Cat 6
Masse d’une optique par unité de surface projetée sur la surface optique.
« Développement » - Note générale sur la technologie, deux listes
Opération liée à toutes les étapes préalables à la production en série, telles que conception, recherche de conception, analyses de conception, concepts de conception, assemblage et essai de prototypes, plans de production pilote, données de conception, processus de transformation des données de conception en un produit, conception de configuration, conception d’intégration, plans.
« Dirigeable » - Cat 9
Un véhicule aérien motorisé qui est maintenu flottable par un organisme de gaz (généralement de l'hélium, anciennement de l’hydrogène) qui est plus léger que l'air.
« Dispositif de données » - Définitions
Équipement capable de transmettre et de recevoir des séquences d’information numérique.
« Dispositif électronique à vide » - Cat 3
Dispositifs électroniques reposant sur l’interaction d’un faisceau d’électrons et d’une onde électromagnétique qui se propage dans un circuit sous vide ou qui interagit avec des cavités résonantes radiofréquences. Les ‹ dispositifs électroniques à vide › incluent les klystrons, les tubes à ondes progressives et leurs dérivés.
« Divulgation des vulnérabilités » - Cat 4, 2-21
Le processus d’identification, de déclaration ou de communication d’une vulnérabilité, ou d’analyse d’une vulnérabilité avec des personnes ou des organisations responsables de la mise en oeuvre ou de la coordination de mesures correctives dans le but de remédier la vulnérabilité.
« Domaine public (relevant du) » - Note générale sur la technologie, Note générale sur les logiciels, 2-22

Les termes « relevant du domaine public » qualifient la « technologie » ou le « logiciel » divulgués sans qu’il soit apporté de restriction à leur diffusion ultérieure.

Note :

Les restrictions relevant de ‹ copyright › n’empêchent pas une « technologie » ou un « logiciel » d’être considérés comme « relevant du domaine public ».

« Durée d’impulsion » - Cat 6
La durée d’une impulsion « laser » et le temps qui s'écoule entre le point à mi-puissance du flanc avant et le point à mi-puissance du flanc arrière d'une impulsion individuelle.
« Effecteur terminal » - Cat 2, 2-17

Pinces, les outils actifs et tout autre outillage fixé sur la plaque de base à l’extrémité du (des) bras manipulateur(s) d’un « robot ».

Note technique:

Les termes ‹ outil actif › désignent un dispositif destiné à appliquer à la pièce à usiner la puissance motrice, l’énergie nécessaire au processus, ou les capteurs.

« Élément de circuit » - Définitions
Élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu’une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc.
« Élément principal » - Cat 4
Élément dont la valeur de remplacement représente plus de 35 % de la valeur totale du système dont il est un élément. La valeur de l’élément est le prix payé pour cet élément par le fabricant ou par celui qui en effectue le groupage. La valeur totale est le prix de vente international à des parties qui n’ont aucun lien avec le vendeur, prix départ lieu de fabrication ou lieu de groupage d’expédition.
« Engin spatial » - Cat 5P1, cat 9, 2-11

Un véhicule conçu pour fonctionner, persister dans ou transiter dans l’espace sous la forme d’un « satellite », d’une « sonde spatiale » ou d’un « véhicule spatial ».

Note :

Le terme « engin spatial » ne comprend pas les atterrisseurs, les rovers ou tout autre engin conçu pour fonctionner exclusivement sur ou sous la surface, ou dans l’atmosphère d’un corps céleste extraterrestre, ou les « véhicules suborbitaux ».

« Ensembles électroniques » - Cat 2, cat 3, cat 4
Certain nombre de composants électroniques (« éléments de circuits », « composants discrets », circuits intégrés, etc.), reliés ensemble pour accomplir une ou plusieurs fonctions spécifiques, remplaçables en tant qu’entités et normalement démontables.
« Équipement de mission pour engins spatiaux » - Cat 9

Équipement conçu pour être situé sur la « plateforme de l’engin spatial » et conçu pour effectuer une mission dans l'espace ou pour permettre à l’« engin spatial » de performer sa mission (par exemple, en communications, en observation, en sciences ou en transportation).

Note technique :

« Équipement de mission pour engins spatiaux » est parfois désigné sous le terme charge utile d’engins spatiaux.

« Erreur circulaire probable » (« ECP ») - Cat 7
Dans une distribution normale circulaire, rayon du cercle contenant 50 % des mesures individuelles effectuées, ou rayon du cercle dans lequel il y a une probabilité de 50 % que se trouve la position.
« Explosifs » - Cat 1, 2-8, 2-18
Substances ou mélanges de substances solides, liquides ou gazeux qui, utilisés comme charge d’amorçage, de surpression ou charges principales dans des têtes explosives, dispositifs de démolition et autres applications, servent à la détonation.
« Facteur d’échelle » (gyroscope ou accéléromètre) - Cat 7
Rapport entre une modification à la sortie par rapport à une modification à l’entrée à mesurer. Le facteur d’échelle est généralement évalué comme la pente de la ligne droite qui peut être ajustée par la méthode des carrés minimaux appliquée aux données d’entrée-sortie obtenues en faisant varier l’entrée de façon cyclique sur la gamme d’entrée.
« Formage à l’état de superplasticité » - Cat 1, cat 2
Procédé de déformation utilisant la chaleur pour des métaux qui se caractérisent normalement par des valeurs d’élongation faibles (moins de 20 %) au point de rupture déterminé à la température ambiante selon des essais classiques de résistance à la traction, afin d’atteindre, au cours du traitement, des élongations d’au moins deux fois ces valeurs.
« Fusible » - Cat 1
Matière à laquelle il est possible d’ajouter des liaisons transversales additionnelles ou dans laquelle on peut prolonger le processus de polymérisation (durcissement) en faisant usage de chaleur, de rayonnement, de catalysants ou autres, ou encore qui peut être fondu sans pyrolyse (carbonisation).
« Gradiomètre magnétique » - Cat 6
Instrument conçu pour détecter la variation spatiale des champs magnétiques à partir de sources extérieures à l’instrument. Le gradiomètre magnétique consiste en un «magnétomètre » multiple et des équipements électroniques associés qui produisent une mesure de gradient de champ magnétique.
« Gradiomètre magnétique intrinsèque » - Cat 6
Élément de détection de gradient de champ magnétique simple et des équipements électroniques associés qui produisent une mesure du gradient de champ magnétique.
« Gyroscopes à masse rotative » - Cat 7
Les « gyroscopes à masse rotative » sont des gyroscopes qui utilisent une masse en rotation continuelle pour détecter le mouvement angulaire.
« Impulsions non répétitives » - Cat 6
« Lasers » qui produisent une seule impulsion de sortie ou dont l'intervalle entre les impulsions est supérieur à une minute.
« Laser » - Cat 1, cat 2, cat 3, cat 5P1, cat 6, cat 7, cat 8, cat 9, 2-9, 2-13, 2-17, 2-19
Article produisant de la lumière cohérente dans le temps et dans l’espace grâce à l’amplification par émission stimulée de rayonnement.
« Laser à ondes entretenues » - Cat 6
« Laser » qui produit une énergie de sortie pratiquement constante pendant plus de 0,25 seconde.
« Laser à très grande puissance » (« SHPL ») - Cat 6
« Laser » capable d’émettre (la totalité ou une partie) de l’énergie émise en impulsions dépassant 1 kJ en l’espace de 50 ms, ou ayant une puissance moyenne ou en ondes entretenues dépassant 20 kW.
« Liaison mécanique solide » - Cat 9
Une force de liaison égale ou supérieure à la force du propergol.
« Logiciel » - Les deux listes
Collection d’un ou de plusieurs « programmes » ou « microprogrammes » fixée sur tout support d’expression tangible.
« Logiciel d'intrusion » - Cat 4, cat 5P2

« Logiciel » spécialement conçu ou modifié pour éviter la détection par des ‹ outils de surveillance › ou pour de l'unité d'organisation modifié pour éviter la détection par les ‹ outils de surveillance ›, ou pour vaincre les ‹ contre-mesures de protection ›, d'un ordinateur ou d’un dispositif réseau, et qui performe l’un des suivants :

  • Extraction de données ou d’information, à partir d'un ordinateur ou d’un dispositif réseau, ou modification de données système ou utilisateur; ou
  • Modification du chemin d'exécution standard d’un « programme » ou d’un processus en vue de permettre l'exécution d'instructions fournies de l'extérieur.

Notes :

  • 1. Les « logiciels d‘intrusion » ne comprennent pas ce qui suit :
    • Hyperviseurs, débogueurs ou outils de logiciels de rétro-ingénierie (SRE);
    • « Logiciels » de gestion des droits numériques (DRM); ou
    • « Logiciel » destiné à être installé par les fabricants, les administrateurs ou les utilisateurs, aux fins du suivi et du recouvrement actif de biens.
  • 2. Les dispositifs réseau comprennent les dispositifs mobiles et les compteurs intelligents.

    Notes techniques :

    • 1. ‹ Les outils de surveillance › : dispositifs matériels ou « logiciels », qui surveillent les comportements ou les processus s'exécutant sur un dispositif. Cela comprend des antivirus (AV), des produits de sécurité des points d'extrémité, les produits de sécurité personnelle (PSP), les systèmes de détection d'intrusion (IDS), les systèmes de prévention des intrusions (IPS) ou les pare-feu.
    • 2. ‹ Contre-mesures de protection › : techniques visant à assurer l'exécution sécuritaire de code, tels que la prévention d’exécution des données (DEP), la configuration aléatoire des espaces des adresses (ASLR) ou le recours aux bacs à sable.
« Magnétomètre » - Cat 6
Instrument conçu pour détecter les champs magnétiques à partir de sources extérieures à l’instrument. Le magnétomètre consiste en un élément de détection de champ magnétique simple et des équipements électroniques associés qui produisent une mesure du champ magnétique.
« Maintenance de niveau I » – Cat 7
La panne d’une unité inertielle de navigation est détectée sur l’« aéronef » par les indications de l’unité de contrôle et visualisation (CDU) ou par le message d’état du sous-système correspondant. En suivant le manuel d’utilisation du constructeur, la cause de la panne peut être localisée au niveau de l’unité interchangeable en ligne (UIL) défaillante. L’exploitant procède alors à la dépose de cette UIL et à son remplacement par un équipement de rechange.
« Maintenance de niveau II » – Cat 7
L’UIL défaillante est expédiée à l’atelier d’entretien (celui du constructeur ou celui de l’exploitant responsable de la maintenance de niveau II). À l’atelier, L’UIL en panne est testé par différents moyens adaptés pour localiser le module défaillant de l’unité remplaçable en atelier (URA) responsable de la panne. Cette URA est déposée et remplacée par un module de rechange en état de marche. L’URA défaillante (ou éventuellement l’UIL complète) est alors renvoyée au constructeur. La « maintenance de niveau II » ne comprend pas le démontage ou la réparation des accéléromètres ou gyroscopes soumis au contrôle.«
« Matériaux fibreux ou filamenteux » - Cat 1, cat 8, cat 9, 2-13

Les termes « matériaux fibreux ou filamenteux » désignent :

  • Les monofilaments continus;
  • Le fil silionne et les mèches continues;
  • Les bandes, tissus, nattes irrégulières et tresses;
  • Les couvertures en fibres hachées, fibranne et fibres agglomérées;
  • Les trichites monocristallines ou polycristallines de toutes les longueurs;
  • La pulpe de polyamide aromatique.
« Matière énergétique » - Cat 1, 2-8
Substances ou mélanges qui réagissent chimiquement en libérant de l’énergie nécessaire à leur utilisation prévue. Les « explosifs », les « produits pyrotechniques » et les « propergols » sont des sous-classes de matières énergétiques.
« Matrice » - Cat 1, cat 2, cat 8, cat 9
Phase presque continue qui remplit l’espace entre les particules, les trichites ou les fibres.
« Matrice plan focal » - Cat 6, cat 8

Couche plane linéaire ou mosaïque, ou une combinaison de couches planes, d’éléments détecteurs individuels, avec ou sans dispositifs électroniques de lecture opérant dans le plan focal.

Note :

La présente définition ne comprend pas un empilage d’éléments détecteurs uniques ni des détecteurs à deux, trois ou quatre éléments à condition que l’intégration de signaux détectés à des instants successifs ne soit pas effectuée dans l’élément.

« Microcircuit microcalculateur » - Cat 3

« Circuit intégré monolithique » ou « circuit intégré à microplaquettes multiples » contenant une unité arithmétique et logique (UAL) capable d’exécuter des instructions universelles à partir d’une mémoire interne, sur des données contenues dans la mémoire interne.

Note technique :

La mémoire interne peut être renforcée par une mémoire externe.

« Microcircuit microprocesseur » - Cat 3

Un « circuit intégré monolithique » ou « circuit intégré à microplaquettes multiples » contenant une unité arithmétique et logique (UAL) capable d’exécuter une série d’instructions universelles à partir d’une mémoire externe.

Note technique :

Le « microcircuit microprocesseur » ne contient normalement pas de mémoire accessible à l’utilisateur incorporée, bien qu’une mémoire sur la microplaquette puisse être utilisée pour exécuter sa fonction logique.

Note :

La présente définition comprend les ensembles de microplaquettes conçues pour fonctionner ensemble afin de fournir la fonction d’un « microcircuit microprocesseur ».

« Microprogramme » - Définitions
Séquence d’instructions élémentaires, enregistrées dans une mémoire spéciale, dont l’exécution est déclenchée par l’introduction de son instruction de référence dans un registre d’instruction.
« Mode constant » - Cat 9
Le terme « mode constant » définit les conditions de fonctionnement du moteur, lorsque les paramètres du moteur, tels que la poussée/puissance, tours par minute, et les autres paramètres, n’ont aucune fluctuation sensible, lorsque la température et la pression d'entrée de l’air sont constantes.
« Module spécifique » - Cat 1
Module de Young, exprimé en pascals, équivalent à N/m2, divisé par la masse spécifique en N/m3, à une température de 296 ± 2 K (23 ± 2°C) et une humidité relative de (50 ± 5) %.
« Moteurs diesel à haute performance » - Cat 9
Moteurs diesel ayant une pression effective moyenne au frein spécifiée de 1,8 MPa ou plus à une vitesse de rotation de 2 300 tr/mn, à condition que la vitesse nominale soit de 2 300 tr/mn ou plus.
« Multiplication de charge » - Cat 6
Une forme d'amplification électronique d'image et elle est définie comme étant la production de porteurs de charge résultant d'un processus d'amplification d'ionisation par impact. Les capteurs à « multiplication de charge » peuvent prendre la forme d'un tube intensificateur d'image, d'un détecteur à semiconducteurs ou d'une « matrice plan focal ».
« Nécessaire » - Cat 3, cat 5P1, cat 6, cat 7, cat 9, Note générale sur la technologie, 2-22
Le terme « nécessaire », lorsqu’il s’applique à la « technologie », désigne uniquement la portion particulière de « technologie » qui permet d’atteindre ou de dépasser les niveaux de performance, caractéristiques ou fonctions visés. Cette « technologie » « nécessaire » peut être commune à différents produits.
« Normes équivalentes » - Cat 1, 2-6, 2-13
Normes nationales ou internationales comparables reconnues par un ou plusieurs des états participant à l’Arrangement de Wassenaar et s’appliquant à l’alinéa concernée.
« Opérations, administration ou maintenance » (« OAM ») - Cat 5P2

Désigne l'exécution d'une ou de plusieurs des tâches suivantes :

  • L'établissement ou la gestion de l’un de ce qui suit :
    • 1. Comptes ou privilèges des utilisateurs ou administrateurs;
    • 2. Paramètres d'un article; ou
    • 3. Données d'authentification à l'appui des tâches décrites aux paragraphes a.1. ou a.2 .;
  • Surveillance ou gestion de l'état de fonctionnement ou des performances d'un article; ou
  • Gestion des journaux ou des données d'audit à l'appui de l'une des tâches décrites aux paragraphes a. ou b.

    Note : « OAM » ne comprend aucune des tâches suivantes ni leurs fonctions associées de gestion de clefs cryptologiques:

    • Fourniture ou mise à niveau de toute fonctionnalité cryptologiques qui n’est pas liée directement à l’établissement ou à la gestion des données d'authentification à l'appui des tâches décrites aux paragraphes a.1. ou a.2. ci-dessus; ou
    • Application de n’importe quelle fonctionnalité cryptologiques sur le plan de l’envoi ou des données d’un’article.
« Pile à combustible » - Cat 8, 2-17
Dispositif électrochimique qui convertit l’énergie chimique directement en courant continu (c.c.) en consommant un combustible provenant d’une source externe.
« Pixel actif » - Cat 6
Élément minimal (unique) de l’élément capteur de surface sensible qui a une fonction de transfert photoélectrique lorsqu’il est exposé à un rayonnement lumineux (électromagnétique).
« Plateforme d’engin spatial » - Cat 9
Équipement qui constitue l'infrastructure de soutien d’un « engin spatial » et qui loge l’« équipement de mission pour engins spatiaux ».
« Précision » - Cat 2, cat 3, cat 6, cat 7
Caractéristique généralement mesurée par référence à l’imprécision et définie comme la déviation maximale, positive ou négative, d’une valeur indiquée par rapport à une norme acceptée ou une valeur réelle.
« Précurseur » - 2-8
Spécialités chimiques employées dans la fabrication d’explosifs militaires.
« Production » - Note générale sur la Technologie, les deux listes
Le terme « production » désigne toutes les étapes de la production telles que : ingénierie des produits, fabrication, incorporation, assemblage (montage), inspection, essais, assurance de qualité.
« Produit pyrotechnique » - 2-2, 2-4, 2-8
Mélanges de combustibles et d’oxydants solides ou liquides qui, lorsqu’ils sont mis à feu, subissent une réaction chimique contrôlée génératrice d’énergie devant produire des intervalles précis ou des quantités déterminées de chaleur, de bruits, de fumées, de lumière ou de rayonnement infrarouges. Les pyrophores sont un sous-groupe des produits pyrotechniques qui ne contiennent pas d’oxydant mais qui s’enflammant spontanément au contact de l’air.
« Programmabilité accessible à l’utilisateur » - Cat 6

Capacité permettant à l’utilisateur d’insérer, de modifier ou de remplacer des « programmes » par des moyens autres que :

  • Une modification matérielle du câblage ou des interconnexions; ou
  • L’établissement de commandes de fonction, y compris l’introduction de paramètres.
« Programme » - Cat 1, cat 7
Séquence d’instructions pour la mise en œuvre d’un processus sous une forme, ou transposable dans une forme, qu’un calculateur électronique puisse exécuter.
« Propergols » - 2-8, 2-18
Substances ou mélanges qui réagissent chimiquement pour produire de grands volumes de gaz chauds à une vitesse contrôlée pour effectuer un travail mécanique.
« Puissance de crête » - Cat 6
Plus haut niveau de puissance atteint au cours de la « durée d'impulsion ».
« Puissance de sortie moyenne » - Cat 6
Rapport de l'énergie de sortie totale du « laser », en joules, divisée par la durée de la période pendant laquelle une série d'impulsions consécutives est émise, en secondes. Pour une série d'impulsions espacées uniformément, elle est égale à l'énergie laser de sortie d'une seule impulsion, en joules, multipliée par la fréquence d'impulsion du « laser », en hertz.
« Qualifié pour l’usage spatial » - Cat 3, cat 6, cat 7, cat 8, 2-19

Le terme « qualifié pour l’usage spatial » qualifie des dispositifs conçus, fabriqués ou contrôlés jusqu’à la réussite des essais pour fonctionner à des altitudes supérieures à 100 km au-dessus de la surface de la Terre.

Note :

Lorsqu’article est « qualifié pour l’usage spatial » en vertu d'essais, cela ne signifie pas que d'autres articles de la même série de production ou série de modèles sont aussi « qualifiés pour l’usage spatial » s’il ne sont pas testés individuellement.

« Réacteur nucléaire » - 2-9, 2-17
Un « réacteur nucléaire » comprend les équipements qui se trouvent dans la cuve du réacteur ou y sont fixés directement, les matériels de réglage de la puissance dans le cœur, et les composants qui renferment normalement le fluide caloporteur primaire du cœur du réacteur, entrent en contact direct avec ce fluide ou permettent son réglage.
« Recherche scientifique fondamentale » - Note générale sur la technologie, 2-22
Travaux expérimentaux ou théoriques entrepris principalement en vue de l’acquisition d’une connaissance nouvelle des principes fondamentaux des phénomènes ou des faits observables, qui ne sont pas essentiellement orientés vers un but ou un objectif pratique.
« Rendement de prise murale » - Cat 6
Le rapport de la puissance de sortie du « laser » (ou « puissance de sortie moyenne ») à la puissance électrique totale d'entrée requise pour faire fonctionner le « laser », y compris l'alimentation/le conditionnement de l’alimentation et le conditionnement /l’échange de chaleur.
« Renforcement d’image » - Cat 4
Traitement d’images extérieures porteuses d’informations au moyen d’algorithmes tels que la compression de temps, le filtrage, l’extraction, la sélection, la corrélation, la convolution ou les transformations entre domaines (par exemple, Transformée de Fourier rapide ou Transformée de Walsh). Les algorithmes n’utilisant que la transformation linéaire ou angulaire d’une image simple, tels que la translation, l’extraction de paramètres, l’enregistrement ou la fausse coloration ne sont pas considérés comme entrant dans le cadre de la présente définition.
« Répétabilité » - Cat 7
Étroitesse de la concordance entre des mesures répétées de la même variable dans les mêmes conditions d'exploitation lorsqu'il y a des modifications apportées aux conditions ou aux périodes autres que d'exploitation entre des mesures (document de référence : IEEE 528-2001 [écart type moyen]).
« Répétabilité du positionnement unidirectionnel » - Cat 2
La plus petite des valeurs R↑ et R↓ (vers l’avant et vers l’arrière), tel que définie par le par. 3.21 de la norme ISO 230-2:2014 ou par des équivalents nationaux, d’un axe individuel d’une machine-outil.
« Réponse aux cyberincidents » - Cat 4, 2-21
Le processus d’échange d’information nécessaire concernant un incident de cybersécurité avec des personnes ou des organisations responsables de la mise en œuvre ou de la coordination des mesures correctives dans le but de remédier l’incident.
« Réseau local » - Cat 4, cat 5P1, cat 5P2

Système de communications de données présentant toutes les caractéristiques suivantes :

  • Assure la communication directe entre un certain nombre de « dispositifs de données » indépendants; et
  • Est limité à un local d’une superficie moyenne (par exemple, immeuble administratif, usine, campus ou entrepôt).
« Réseau personnel » - Cat 5P2

Système de communication de données ayant toutes les caractéristiques suivantes :

  • Permet à un nombre arbitraire de « dispositifs de données » indépendants ou interconnectés de communiquer directement les uns avec les autres; et
  • Est restreint à la communication entre des dispositifs qui se trouvent physiquement à proximité directe d'une personne ou d'un contrôleur de dispositifs (p. ex., dans une seule pièce, un bureau ou une automobile).

    Note technique :

    Le « réseau local » s’étend au-delà de la région géographique du « réseau personnel ».

« Résistance à la traction spécifique » - Cat 1
Résistance finale à la traction exprimée en pascals, équivalant a N/m2, divisé par la masse spécifique en N/m3, mesurée à une température de 296 ±2 K (23 ±2°C) et une humidité relative de (50 ±5 %).
« Robot » - Cat 2, cat 8, 2-17

Mécanisme de manipulation pouvant être du type à trajectoire continue ou du type point par point, pouvant utiliser des capteurs et présentant toutes les caractéristiques suivantes :

  • À fonctions multiples;
  • Capable de positionner ou d’orienter des matériaux, des pièces, des outils ou des dispositifs spéciaux par des mouvements variables dans un espace tridimensionnel;
  • Comportant trois ou plus de trois dispositifs d’asservissement à boucle ouverte ou fermée pouvant inclure des moteurs pas à pas; et
  • Doté d’une « programmabilité accessible à l’utilisateur » par la méthode de l’apprentissage ou par un calculateur électronique qui peut être une unité de programmation logique, c’est-à-dire sans intervention mécanique.

    Note :

    La définition ci-dessus ne comprend pas les dispositifs suivants :

    • 1. Mécanismes de manipulation exclusivement à commande manuelle ou commandés par téléopérateur;
    • 2. Mécanismes de manipulation à séquence fixe constituant des dispositifs mobiles automatisés dont les mouvements sont programmés et délimités par des moyens mécaniques. Les mouvements programmés sont délimités mécaniquement par des butées fixes telles que tiges ou cames. La séquence des mouvements et la sélection des trajectoires ou des angles ne sont pas variables ou modifiables par des moyens mécaniques, électroniques ou électriques;
    • 3. Mécanismes de manipulation à séquence variable et à commande mécanique constituant des dispositifs mobiles automatisés, dont les mouvements sont programmés et délimités par des moyens mécaniques. Les mouvements programmés sont délimités mécaniquement par des butées fixes mais réglables telles que tiges ou cames. La séquence des mouvements et la sélection des trajectoires ou des angles sont variables dans le cadre de la configuration programmée. Les variations ou modifications de la configuration programmée (par exemple, le changement de tiges ou de cames) selon un ou plusieurs axes de mouvement sont effectuées uniquement par des opérations mécaniques;
    • 4. Mécanismes de manipulation à séquence variable, à commande non asservie, constituant des dispositifs mobiles automatisés, dont les mouvements sont programmés et délimités par des moyens mécaniques. Le programme est variable, mais la séquence ne progresse qu’en fonction du signal binaire provenant des dispositifs binaires électriques ou d’arrêts réglables délimités mécaniquement;
    • 5. Gerbeurs définis comme des systèmes manipulateurs fonctionnant en coordonnées cartésiennes, fabriqués en tant que parties intégrantes d’un ensemble vertical de casiers de stockage et conçus pour l’accès à ces casiers en vue du stockage et du déstockage.
« Satellite » - Cat 5P1, cat 9
Un « engin spatial », autre qu’un « véhicule spatial », conçus pour fonctionner en orbite autour de la Terre ou d’un autre corps céleste; les « satellites » incluent les stations spatiales orbitales.
« Saut de fréquence » - Cat 5P1, cat 5P2, cat 6
Forme de « spectre étalé » dans laquelle la fréquence d’émission d’une seule voie de communications est modifiée par une séquence aléatoire ou pseudo-aléatoire des sauts donnés.
« Sécurité de l’information » - Note générale sur les logiciels, Note générale sur la sécurité de l’information, Cat 5P2

Tous les moyens et fonctions assurant l’accessibilité, la confidentialité, ou l’intégrité de l’information ou des télécommunications, à l’exclusion des moyens et fonctions prévus pour la protection contre les défaillances. Cela comprend notamment la « cryptologie », l’« activation cryptographique », la crypto-analyse, la protection contre les émanations compromettantes et la sécurité du calculateur.

Note technique :

Le terme ‹ crypto-analyse › désigne l’analyse d’un système cryptologique ou de ses entrées et sorties pour dériver des variables confidentielles ou des données sensibles comprenant du texte en clair. (Réf. ISO 7498-2-1988(E) (paragraphe 3.3.18)).

« Sélecteurs constants » - Cat 5P1
Données ou jeux de données liés à un individu (par exemple, nom de famille, prénom, adresse courriel, adresse postale, numéro de téléphone ou affiliations à des groupes).
« Sensibilité d’énergie radiante » - Cat 6

Sensibilité d’énergie radiante (en mA/W) = 0,807 x (longueur d’onde en nm) x rendement quantique (QE).

Note technique:

Le rendement quantique s’exprime habituellement sous la forme d’un pourcentage; cependant, dans la présente formule, le rendement quantique s’exprime sous la forme d’un nombre décimal inférieur à un (p. ex., 78 % correspond à 0,78).

« Sonde spatiale » - Cat 9
Un « engin spatial », autre qu’un « satellite » ou un « véhicule spatial », conçus pour ne pas revenir sur Terre.
« Soudage par diffusion » - Cat 1, cat 2
Technique de jonction à l’état solide d’au moins deux métaux séparés en une seule pièce, la résistance du joint étant égale à celle du matériau le moins résistant, dans lequel le mécanisme principal est une interdiffusion d'atomes à travers l'interface.
« Spectre étalé » - Cat 5P1, cat 5P2

Technique par laquelle l’énergie d’une voie de communications à bande relativement étroite est étalée sur un spectre d’énergie beaucoup plus large.

Pour les radars à “spectre étalé”, voir “spectre étalé (radar)”

« Spectre étalé (radar) » - Cat 6
Toute technique de modulation visant à répartir l’énergie émise par un signal comportant une bande de fréquence relativement étroite, sur une bande de fréquence beaucoup plus large, en utilisant par exemple un codage aléatoire ou pseudo-aléatoire.
« Stabilité » - Cat 7

Dérive standard (1 sigma) de la variation d’un paramètre particulier par rapport à sa valeur d’étalonnage mesurée dans des conditions thermiques stables. Cette variation s’exprime comme fonction du temps.

Protocole d'entente

Pour les gyroscopes et les accéléromètres, la « stabilité » peut être estimée en déterminant la valeur de l'analyse du bruit de la variance d'Allan à la période d'intégration (c'est-à-dire le temps d'échantillonnage) compatible avec la période de mesure indiquée, ce qui peut inclure l'extrapolation de l'analyse du bruit de la variance d’Allan au-delà du point d'instabilité dans les régions de taux de cheminement aléatoire ou de rampe de vitesse/accélération à une période d'intégration compatible avec la période de mesure indiquée (Référence: IEEE 952-1997 [R2008] ou IEEE 1293-1998 [R2008]).

« Substrat » - Cat 3
Couche de matériau de base comportant ou non un dessin d’interconnexions et sur ou dans lequel peuvent être placés des « composants discrets », des circuits intégrés ou les deux.
« Substrats bruts » - Cat 3, cat 6
Composés monolithiques dont les dimensions conviennent à la fabrication d’éléments optiques, comme les miroirs ou fenêtres optiques.
« Superalliage » - Cat 2, cat 9
Alliage à base de nickel, de cobalt ou de fer dont la résistance à la rupture excède 1 000 heures à 400 MPa et la résistance à la traction ultime est supérieure à 850 MPa, à une température égale ou supérieure à 922 K (649 °;C ).
« Supraconducteur » - Cat 1, cat 3, cat 5P1, cat 6, cat 8, 2-20

Le terme « supraconducteur » qualifie des matériaux (des métaux, alliages ou composés) qui peuvent perdre toute résistance électrique (c’est-à-dire qu’ils peuvent présenter une conductivité électrique infinie et transporter de très grandes quantités de courant électrique sans effet Joule).

Note technique :

L’état « supraconducteur » d’un matériau est caractérisé pour chaque matériau par une « température critique », un champ magnétique critique, qui est fonction de la température, et une intensité de courant critique, qui est fonction à la fois du champ magnétique et de la température.

« Système anti-couple à commande de circulation ou de commande de direction à commande de circulation » - Cat 7
Systèmes de contrôle utilisant l’air soufflant sur les surfaces aérodynamiques pour augmenter ou contrôler les forces produites par ces surfaces.
« Système actif de commande de vol » - Cat 7
Système ayant pour fonction d’empêcher les mouvements ou les charges structurelles indésirables de « aéronef » ou du missile en traitant de façon autonome les données de sortie émanant de plusieurs capteurs et en fournissant ensuite les instructions préventives nécessaires pour assurer une commande automatique.
« Système de commande de vol électrique » - Cat 7
Système princial de commande de vol numérique utilisant la rétroaction pour commander le vol d’un « aéronef » , dans lequel les commandes transmises aux effecteurs et actionneurs sont des signaux électriques.
« Système de commande de vol optique » - Cat 7
Système principal de commande de vol numérique utilisant la rétroaction pour commander le vol d’un « aéronef » , dans lequel les commandes transmises aux effecteurs et actionneurs sont des signaux optiques.
« Systèmes de compensation » - Cat 6
Constitués du capteur scalaire principal, d'un ou de plusieurs capteurs de référence (p. ex. « magnétomètres » vectoriels) ainsi que du logiciel permettant de réduire le bruit de rotation du corps rigide de la plate-forme.
« Système de navigation par satellites » - Cat 5P2, cat 7, 2-11
Un système composé de stations terrestres, d’une constellation de « satellites » et de récepteurs, qui permet de calculer la position des récepteurs en fonction des signaux reçus des « satellites ». Cela comprend le Système mondial de navigation par satellites et les systèmes régionaux de navigation par satellites.
« Système de navigation référencée par bases de données » (« DBRN ») - Cat 7
Système qui utilise diverses sources de données cartographiques préalablement mesurées, integrées en vue de fournir de manière dynamique des informations de navigation précises. Ces sources de données sont notamment des cartes bathymétriques, des cartes stellaires, des cartes gravimétriques, des cartes magnétiques ou des cartes topographiques numériques tridimensionelles.
« Systèmes FADEC » - Cat 9
Système de commande numérique de turbine à gaz qui est en mesure de commander en autonomie le fonctionnement du moteur dans toute sa gamme de fonctionnement, de la demande de démarrage jusqu’à son arrêt commandé, dans des conditions de fonctionnement normal ou en cas de défaillance.
« Taux d’échantillonnage » - Cat 3
Pour un convertisseur analogique-numérique (ADC), le nombre maximal d’échantillons mesurés à l’entrée analogique pendant une seconde, sauf pour les ADC à suréchantillonnage. Dans le cas des ADC à suréchantillonnage, le « taux d’échantillonnage » est considéré comme étant le débit de mots à la sortie. Le « taux d’échantillonnage » peut également désigner la fréquence d’échantillonnage, habituellement spécifiée en méga-échantillons par seconde (Méch/s) ou en giga-échantillons par seconde (Géch/s), ou en taux de conversion, habituellement spécifié en Hertz (Hz).
« Taux de transfert numérique » - Définitions
Débit total d’informations directement transférées sur tout type de support (voir aussi « Taux de transfert numérique total »).
« Taux de transfert numérique total » - Cat 5P1
Nombre de bits, y compris les bits de codage en ligne et les bits supplémentaires, etc., par unité de temps, passant entre les équipements correspondants dans un système de transmission numérique (voir aussi « Taux de transfert numérique »).
« Technologie » - Note générale sur la technologie, les deux listes

Le terme « technologie » désigne les renseignements spécifiques nécessaires au « développement », à la « production » ou à l’« utilisation » d’un produit. Ces renseignements revêtent la forme de documentation technique ou d’assistance technique. La « technologie » visée pour la Liste de marchandises à double usage est définie dans la Note générale de technologie et dans la Liste de marchandises à double usage. La « technologie » visée pour la Liste de matériel de guerre est définie dans le paragraphe 2-22.

Notes techniques :

  • 1. Les termes ‹ documentation technique › désignent des données pouvant se présenter sous des formes telles que bleus, plans, diagrammes, maquettes, formules, algorithmes, tableaux, dessins et spécifications d’ingénierie, manuels et instructions écrits ou enregistrés sur des supports ou dispositifs tels que disques, bandes magnétiques, mémoires mortes.
  • 2. Les termes ‹ assistance technique › désignent une assistance pouvant revêtir des formes telles que : instructions, procédés pratiques, formation, connaissances appliquées, services de consultants. L’‹ assistance technique › peut impliquer un transfert de ‹ documentation technique ›.
« Température critique » - Cat 1, cat 3, cat 5P1
La « température critique » d’un matériau « supraconducteur » spécifique (parfois appelée température de transition) est définie comme la température à laquelle un matériau perd toute résistance au flux de courant continu.
« Temps de commutation de fréquence » - Cat 3, cat 5P1

Temps (c’est à dire la durée) nécessaire à un signal, lorsqu’on effectue une commutation d’une fréquence de sortie initiale donnée pour arriver à ou dans l’une des mesures suivantes :

  • ±100 Hz d’une fréquence de sortie finale donnée de moins de 1 GHz; ou
  • ±0,1 partie par million d’une fréquence de sortie finale donnée égale ou supérieure à 1 GHz.
« Traitement de signal » - Cat 3, cat 4, cat 5P1, cat 6
Traitement de signaux extérieurs porteurs d’informations, au moyen d’algorithmes tels que la compression de temps, le filtrage, l’extraction, la sélection, la corrélation, la convolution ou les transformations entre domaines (par exemple, Transformée de Fourier rapide ou Transformée de Walsh).
« Traitement en temps réel » - Cat 6
Traitement de données par un système informatique opérant au niveau de fonctionnement nécessaire, en fonction des ressources disponibles, avec un temps de réponse garanti, sans tenir compte du chargement du système, quand il est activé par un phénomène extérieur.
« Transistor à effet de champ à grille environnante (Gate-All-Around) » (« GAAFET ») - Cat 3

Dispositif doté d’un ou de plusieurs canaux de conduction semi-conducteurs et d’une structure de grille commune entourant tous les canaux et contrôlant le courant qui y circule.

Note :

Cette définition comprend les transistors à effet de champ à nanofeuilles ou à nanofils, les transistors à grille enveloppante et les autres structures de canaux semi-conducteurs « GAAFET ».

« Tubes intensificateurs d’image de première génération » - 2-15
Tubes focalisés électrostatiquement, qui emploient à l’entrée et à la sortie des plaques en verre ou en fibres optiques, des photocathodes multialcalines (S-20 ou S-25), mais pas de plaque amplificatrice de microcanal.
« Utilisation » - Note générale sur la technologie, Liste de marchandise à double usage
Le terme « utilisation » recouvre l’exploitation, l’installation (y compris l’installation in situ), la maintenance (vérification), la réparation, la révision et la rénovation.
« Véhicule spatial » - Cat 9

Un « engin spatial » conçu pour la transportation de marchandises ou de passagers.

Note :

Les « véhicules spatiaux » comprennent les véhicules concu pour revenir sur Terre en securité.

« Véhicule suborbital » - Cat 9, 2-10

Véhicule muni d’une enceinte conçue pour transporter des passagers ou des marchandises et conçu pour :

  • Fonctionner au-dessus de la stratosphère;
  • Suivre exclusivement des trajectoires non orbitales; et
  • Revenir sur terre avec les passagers en vie ou les marchandises intactes.
« Véhicule aérien sans équipage » (VAE) - Cat 9, 2-10
Aéronef capable de décoller et d’effectuer un vol contrôlé ainsi que la navigation, sans aucune présence humaine à bord.
« Véhicules plus légers que l’air » - 2-10
Ballons et les « dirigeables » dont la sustentation est assurée par de l’air chaud ou un gaz plus léger que l’air comme l’hélium ou l’hydrogène.

Les acronymes et les abréviations utilisés dans les groupes 1 et 2

Tout acronyme ou abréviation utilisé comme terme défini figure dans les définitions de termes utilisés dans les groupes 1 et 2

ADC
Convertisseur analogique-numérique
AGMA
American Gear Manufacturers’ Association
AHRS
Système de référence de cap et d'attitude
AISI
American Iron and Steel Institute
ALE
Epitaxie par couche atomique
AP
Amorce à pont
APU
Générateur auxiliaire de bord
ASLR
Configuration aléatoire des espaces des adresses
ASTM
American Society for Testing and Materials
ATC
Contrôle de la circulation aérienne
AV
Antivirus
BJT
Transistor bipolaire à jonctions
BLU
Bande latérale unique
C3I
Commandement, communication, contrôle et renseignement
C4I
Commandement, communication, conduite des opérations, collecte du renseignement
CAO
Conception assistée par ordinateur
CAOE
Conception assistée par ordinateur appliquée à l’électronique
CAS
Chemical Abstracts Service
CCD
Dispositif à couplage de charge
CDU
Unité de contrôle et visualisation
CEI
Commission électrotechnique internationale
CIMH
Circuit intégré monolithique hyperfréquence
CMM
Machine de mesure à coordonnées
CMOS
Dispositif à semiconducteur métal-oxyde
CNTD
Dépot thermique par nucléation contrôlée
CPLD
Dispositif logique programmable complexe
CRR
Contrôleur de réseau radio
CSB
Contrôleur de station de base
CVD
Dépôt en phase vapeur par procédé chimique
DAC
Convertisseur numérique-analogique
DANL
Niveau de bruit moyen affiché
DBRN
Système de navigation référencée par bases de données
DDS
Synthétiseur numérique direct
DEP
Prévention d’exécution des données
DEW
Armes à énergie dirigée
DMA
Analyse dynamomécanique
DME
Équipement de mesure de distance
DMOSFET
Transistor à double diffusion à effet de champ à oxydes métalliques
EB-PVD
dépôt en phase vapeur par procédé physique par faisceau d'électrons
ECM
Usinage électrochimique
ECP
Erreur circulaire probable
EDM
Machines à décharge électrique
EEI
Engin Explosif Improvisé
EEPROM
Mémoire morte programmable effaçable électriquement
EMCDB
Double base, moulé, modifié par un élastomère
END
Essai non destructif
ENOB
Nombre effectif de bits
ERM
Elément résoluble minimal
ETO
Thyristor de puissance
ETSI TS
European Telecommunications Standards Institute spécification technique
ETT
Thyristor à déclenchement électrique
FADEC
Régulation automatique à pleine autorité redondante
FE
Fil à exploser
FER
Finition au moyen d'un fluide électrorhéologique
FMR
Finition magnétorhéologique
FPGA
Matrice de portes programmables par l’utilisateur
FPIC
Dispositif d’interconnexion programmable par l’utilisateur
FPLD
Dispositif logique programmable par l’utilisateur
GAAFET
Transistor à effet de champ à grille environnante (Gate-All-Around)
GDSII
Geometrical Database Standard II
GSM
Système mondial de communications mobiles
GTO
Thyristor blocable
HBT
Transistor hétéro- bipolaire
HEMT
Transistor à haute mobilité d'électrons
IDS
Systèmes de détection d'intrusion
IEEE
Institute of Electrical and Electronic Engineers
IFE
Initiateur à feuille explosive
IFOV
Champ de vision instantané
IGBT
Transistor bipolaire à grille isolée
IGCT
Thyristor à commutation à grille intégrée
ILS
Système d'atterrissage aux instruments
IMEI
International Mobile Equipment Identity
IMSI
International Mobile Subscriber Identity
INS
Système de navigation à inertie
IP
Protocole Internet
IPS
Systèmes de prévention des intrusions
IRM
Imagerie par résonance magnétique
IRS
Système de référence à inertie
IRU
Unité de référence inertielle
ISA
Atmosphère type internationale
ISAR
Radar à synthèse d’ouverture inverse
ISO
Organisation internationale de normalisation
JFET
Transistor à effet de champ à jonction
JT
Joule-Thomson
JTAG
Joint Test Action Group
LCP
Localisation cohérente passive
LHT
Longueur hors tout
LIDAR
Détection et télémétrie par ondes lumineuses
LTMH
Largeur totale à mi-hauteur
LTT
Thyristor déclenché par lumière
MAQ
Modulation d’amplitude en quadrature
MCT
Thyristor commandé par MOS
MLS
Système d'atterrissage hyperfréquences
MOCVD
Dépôt en phase vapeur par procédé chimique organo-métallique
MOS
Semi-conducteur à oxyde métallique
MOSFET
Transistor à effet de champ à oxydes métalliques
MPH
Module de puissance hyperfréquence
MRAM
Mémoire magnétique à accès aléatoire
MTBF
Moyenne des temps de bon fonctionnement
MTTF
Durée moyenne avant défaillance
NIP
Numéro d’identification personelle
OACI
Organisation de l'aviation civile internationale
OAM
Opérations, administration ou maintenance
OFV
Opération en virgule flottante
OHI
Organisation hydrographique internationale
ON
Ouverture numérique
OSI
Interconnexion des systèmes ouverts
PAI
Polyamide-imide aromatique
PAR
Plasma atomique réactif
PAR
Puissance apparente rayonnée
PAR
Radar d’approche de précision
PCC
Performance de crête corrigée
PIRE
Puissance isotrope rayonnée équivalente
PMR
Radio mobile privée
PNBV
Poids nominal brut du véhicule
PPF
Produit des paramètres du faisceau
PSP
Produits de sécurité personnelle
PVD
Dépôt en phase vapeur par procédé physique
QdE
Qualité d'expérience
QdS
Qualité de service
QE
Rendement quantique
QNE
Quantité nette d’explosif
RAN
Réseau d’accès radio
RDL
Radio définie par logiciel
RF
Radiofréquence
ROIC
Circuits intégrés de lecture
RPU
Répétabilité du positionnement unidirectionnel
RTE
Réponse à la tension d’émission
RTL
Niveau de transfert de registres
SAR
Radar à synthèse d’ouverture
SBL
Sonar à balayage latéral
SCR
Redresseurs commandés au silicium
SEL
Seuil d’endommagement par laser
SFDR
Dynamique de modulation sans parasites
SHPL
Laser à très grande puissance
SLAR
Radar embarqué à balayage latéral
SOI
Silicium sur isolant
SPLD
Dispositif logique programmable simple
SQUID
Dispositif supraconducteur à interférence quantique
SRAM
Mémoire statique à accès aléatoire
SSO
Sonar à synthèse d’ouverture
SSR
Radar secondaire de surveillance
TDVL
Transformateur différentiel variable linéaire
TE-PVD
Dépôt en phase vapeur par procédé physique par évaporation thermique
TFR
Transformée de Fourier rapide
TIMSI
Temporary International Mobile Subscriber Identity
TIR
Lecture totale
UAL
Unité arithmétique et logique
UCT
Unité centrale de traitement
UIL
Unité interchangeable en ligne
UIT
Union internationale des télécommunications
UMI
Unité de mesure inertielle
URA
unité remplaçable en atelier
UVE
Ultraviolet extrême
VJFET
Transistor à effet de champ à jonction verticale
VOR
Radiophares omnidirectionnels VHF
VTG
Véhicule aérien téléguidé
WLAN
Réseau local sans fil
3GPP TS
Third Generation Partnership Project spécification technique

Groupe 3 – Liste de non prolifération nucléaire

(Toutes destinations. Application à toutes les destinations pour les articles du Groupe 3.)

Note :

Les expressions entre ‹ guillemets simples › sont habituellement définies au sein de chaque entrée de la liste alors que celles entre « guillemets doubles » sont définies à la fin du Groupe 4.

Note de la commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) :

En vertu de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires (LSRN), l’exportation d’articles à caractère nucléaire ou connexes est également régie par la CCSN. Ainsi, il pourrait toutefois être nécessaire d’obtenir un permis de la CCSN pour exporter des articles à caractère nucléaire ou connexe qui ne seraient pas énumérés dans le Groupe 3 ou qui satisferaient aux notes sur la libération. On pourra obtenir auprès de la CCSN, des renseignements sur les exigences prévus relatives à l’obtention de permis d’exportation réglementés par la LSRN.

Note sur la technologie nucléaire :

La « technologie » directement associée aux articles visés par le Groupe 3 est régulée selon les dispositions propres à ce groupe.

La « technologie » utilisée pour le « développement », la « production » ou l’« utilisation » d’articles visés demeure réglementée, même lorsqu’elle est applicable à des articles non réglementés.

L’approbation de l’exportation d’article couvre également l’exportation au même utilisateur final de la « technologie » minimale nécessaire à l’installation, l’utilisation, l’entretien et la réparation de ces articles.

Le contrôle du transfert de « technologie » ne s’étend pas aux informations « dans le domaine public » ou appartenant à la « recherche scientifique fondamentale ».

Note générale sur les logiciels :

Le Groupe 3 ne vise pas les « logiciels » qui :

3-1. Matières brutes et produits fissiles spéciaux

3-1.1. Matières brutes

Les matières brutes sous forme de métal, alliage, composé chimique, concentré ou qui sont incorporés dans tout matériau ou substance dont elles constituent plus de 0,05 % de la masse, comme suit :

3-1.2. Produits fissiles spéciaux

3-2. Équipements et Matières Non Nucléaires

3-2.1. Réacteurs nucléaires et équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour ces réacteurs, notamment :

Note d’introduction :

Différents réacteurs nucléaires peuvent être caractérisés par le modérateur utilisé (p. ex. graphite, eau lourde, eau ordinaire, aucun), le spectre de neutrons produits (p. ex. thermique, rapide), le type de caloporteur utilisé (p. ex. eau, métal liquide, sel fondu, gaz) ou par leur fonction ou leur type (p. ex. réacteurs de puissance, réacteurs de recherche, réacteur d’essai). Il est voulu que tous ces types de réacteurs nucléaires soient dans la portée de la présente rubrique et de toutes les sous-rubriques applicables. Les réacteurs à fusion ne sont pas visés par cette rubrique.

3-2.2. Matières non nucléaires pour réacteurs

Note explicative :

Aux fins du contrôle des exportations, Affaires mondiales Canada déterminera si les exportations de matières non nucléaires répondant aux spécifications indiquées aux alinéas 3-2.2.1. et 3-2.2.2. sont destinées à être utilisées dans des réacteurs nucléaires ou non. Les matières non nucléaires répondant aux spécifications des paragraphes 3-2.2.1. et 3-2.2.2. non destinées à être utilisés dans des réacteurs nucléaires, conformément à la définition de l’alinéa 3-2.1.1., ne sont pas visées par cette section.

3-2.3. Installations de retraitement des éléments combustibles irradiés, et équipement spécialement conçu ou préparé, notamment :

Note d’introduction :

Le retraitement du combustible nucléaire irradié sépare le plutonium et l’uranium des produits de fission et d’autres éléments transuraniens de haute activité. Différents procédés techniques peuvent réaliser cette séparation. Mais, avec les années, le procédé Purex est devenu le plus couramment utilisé et accepté. Il comporte la dissolution du combustible nucléaire irradié dans l’acide nitrique, suivie d’une séparation de l’uranium, du plutonium et des produits de fission, que l’on extrait par solvant en utilisant le phosphate tributylique mélangé à un diluant organique.

D’une usine Purex à l’autre, les opérations du processus sont similaires : sont réalisées notamment le dégainage et/ou le découpage des éléments combustibles irradiés, la dissolution du combustible, l’extraction par solvant et le stockage des solutions obtenues Il peut y avoir aussi des équipements pour la dénitration thermique du nitrate d’uranium, la conversion du nitrate de plutonium en oxyde ou en métal, et le traitement des solutions de produits de fission qu’il s’agit de convertir en une forme se prêtant au stockage de longue durée ou au stockage définitif. Toutefois, la configuration et le type particuliers des équipements qui accomplissent ces opérations peuvent différer selon les installations Purex pour diverses raisons, notamment selon le type et la quantité de combustible nucléaire irradié à retraiter et l’usage prévu des matières récupérées, et selon les principes de sûreté et d’entretien qui ont été retenus dans la conception de l’installation.

L’usine de retraitement d’éléments combustibles irradiés englobe les équipements et composants qui entrent normalement en contact direct avec le combustible irradié ou servent à contrôler directement ce combustible et les principaux flux de matières nucléaires et de produits de fission pendant le traitement.

Ces procédés, y compris les systèmes complets pour la conversion du plutonium et la production de plutonium métal, peuvent être identifiés par les mesures prises pour éviter la criticité (par exemple par la géométrie), les radioexpositions (par exemple par blindage) et les risques de toxicité (par exemple par confinement).

Les articles considérés comme tombant dans la catégorie visée par le membre de phrase ‹ et équipements spécialement conçus ou préparés › pour le retraitement d’éléments combustibles irradiés, comprennent :

3-2.4. Usines de fabrication d’éléments combustibles pour réacteurs nucléaires, et équipements et composants spécialement conçus ou préparés à cette fin :

Note d’introduction :

Les éléments combustibles pour réacteurs nucléaires sont fabriqués à partir d’une ou de plusieurs des matières brutes ou d’un ou de plusieurs des produits fissiles spéciaux mentionnés à l’article 3-1. Pour les combustibles à oxydes, c’est-à-dire les plus communs, des équipements de compactage des pastilles, de frittage, de broyage et de granulométrie seront présents. Les combustibles à mélange d’oxydes sont manipulés dans des boîtes à gants (ou des enceintes équivalentes) jusqu’à ce qu’ils soient scellés dans le gainage. Dans tous les cas, le combustible est enfermé hermétiquement à l’intérieur d’un gainage approprié, lequel est conçu comme la première enveloppe entourant le combustible en vue de performances et d’une sûreté appropriées pendant le fonctionnement du réacteur. Par ailleurs, dans tous les cas, un contrôle précis des processus, des procédures et des équipements, fait suivant des normes extrêmement rigoureuses, est nécessaire pour obtenir un comportement prévisible et sûr du combustible.

Note explicative :

Les équipements désignés par le membre de phrase ‹ et équipements spécialement conçus ou préparés › pour la fabrication d’éléments combustibles comprennent ceux qui :

Ces équipements ou ensembles d’équipements peuvent comprendre, par exemple :

3-2.5. Usines de séparation des isotopes de l’uranium naturel, de l’uranium appauvri ou de produits fissiles spéciaux et équipements et composants, autres que les appareils d’analyse, spécialement conçus ou préparés à cette fin :

Note d’introduction :

Les usines, l’équipement et la technologie pour la séparation des isotopes de l’uranium sont, dans de nombreux cas, étroitement liés aux usines, à l’équipement et à la technologie de séparation des isotopes d’« autres éléments ». Dans certains cas, les contrôles de la section 3-2.5. s’appliquent également aux usines et à l’équipement destinés à la séparation des isotopes d’« autres éléments ». Ces contrôles d’usines et d’équipement pour la séparation des isotopes d’« autres éléments » sont complémentaires aux contrôles des usines et de l’équipement spécialement conçus ou préparés pour le traitement, l’utilisation ou la production de produits fissiles spéciaux couverts par le Groupe 3. Ces contrôles complémentaires de la section 3-2.5. portant sur les utilisations des isotopes d’« autres éléments » ne s’appliquent pas au procédé de séparation isotopique électromagnétique, qui est visé par le Groupe 4 de la Liste des marchandises d’exportation contrôlée.

Les procédés pour lesquels les contrôles de la section 3-2.5. s’appliquent également, que l’utilisation prévue soit la séparation des isotopes de l’uranium ou la séparation des isotopes d’« autres éléments », sont : procédé par centrifugeuse à gaz, diffusion gazeuse, procédé de séparation à plasma et procédés aérodynamiques.

Pour certains procédés, le lien avec la séparation des isotopes de l’uranium dépend de l’élément (isotope stable) qui est séparé. Ces procédés sont : des procédés par laser (p. ex. séparation des isotopes par irradiation au laser de molécules et séparation des isotopes par laser sur vapeur atomique), échange chimique et échange ionique. Les fournisseurs doivent, par conséquent, évaluer ces procédés au cas par cas afin d’appliquer adéquatement les contrôles de la section 3-2.5. visant les utilisations des isotopes d’« autres éléments ».

Les pièces d’équipement considérées comme visées par la phrase « équipements et composants, autres que les appareils d’analyse, spécialement conçus ou préparés » pour la séparation des isotopes de l’uranium comprennent notamment :

3-2.5.1. Centrifugeuses à gaz et assemblages et composants spécialement conçus ou préparés pour utilisation dans les centrifugeuses à gaz.

Note d’introduction :

Ordinairement, la centrifugeuse se compose d’un cylindre à paroi mince, d’un diamètre compris entre 75mm et 650 mm, placé dans une enceinte à vide et tournant à grande vitesse périphérique de l’ordre de 300 m/s ou plus autour d’un axe vertical. Pour atteindre une grande vitesse, les matériaux constitutifs des composants tournants doivent avoir un rapport résistance densité élevé et l’assemblage rotor, et donc ses composants, doivent être usinés avec des tolérances très serrées pour minimiser les écarts par rapport à l’axe. À la différence d’autres centrifugeuses, la centrifugeuse à gaz utilisée pour l’enrichissement de l’uranium se caractérise par la présence dans le bol d’une ou de plusieurs chicanes tournantes en forme de disque, d’un ensemble de tubes fixe servant à introduire et à prélever l’hexafluorure d’uranium (UF6) gazeux et d’au moins trois canaux distincts, dont deux sont connectés à des écopes s’étendant de l’axe à la périphérie du bol. On trouve aussi dans l’enceinte à vide plusieurs articles critiques qui ne tournent pas et qui, bien qu’ils soient conçus spécialement, ne sont pas difficiles à fabriquer et ne sont pas non plus composés de matériaux spéciaux. Toutefois, une installation d’ultracentrifugation nécessite un grand nombre de ces composants, de sorte que la quantité peut être une indication importante de l’utilisation finale.

3-2.5.2. Systèmes, équipements et composants auxiliaires spécialement conçus ou préparés pour utilisation dans les usines d’enrichissement par ultracentrifugation

Note d’introduction :

Les systèmes, équipements et composants auxiliaires d’une usine d’enrichissement par ultracentrifugation sont les systèmes nécessaires pour introduire l’UF6 dans les centrifugeuses, pour relier les centrifugeuses les unes aux autres en cascades (ou étages) en vue d’obtenir des taux d’enrichissement de plus en plus élevés et pour prélever l’UF6 dans les centrifugeuses en tant que ‹ produit › et ‹ résidus ›, ainsi que les équipements d’entraînement des centrifugeuses et de commande de l’usine.

Habituellement, l’UF6 est sublimé au moyen d’autoclaves chauffés et réparti à l’état gazeux dans les diverses centrifugeuses grâce à un collecteur tubulaire de cascade. Les flux de gazeux ‹ produit › et de ‹ résidus › sortant des centrifugeuses sont aussi acheminés par un collecteur tubulaire de cascade vers des pièges à froid (fonctionnant à environ 203 K [-70°C]) où l’UF6 est condensé avant d’être transféré dans des conteneurs de transport ou de stockage. Étant donné qu’une usine d’enrichissement contient plusieurs milliers de centrifugeuses montées en cascade, il y a plusieurs kilomètres de tuyauteries comportant des milliers de soudures, ce qui suppose une répétitivité considérable du montage. Les équipements, composants et tuyauteries sont fabriqués suivant des normes très rigoureuses de vide et de propreté.

Note explicative :

Quelques-uns des éléments indiqués ci dessous, soit sont en contact direct avec l’UF6 gazeux, soit contrôlent directement les centrifugeuses et le passage du gaz d’une centrifugeuse à l’autre et d’une cascade à l’autre. Les matériaux résistant à la corrosion par l’UF6 comprennent le cuivre, les alliages de cuivre, l’acier inoxydable, l’aluminium, l’oxyde d’aluminium, les alliages d’aluminium, le nickel, les alliages contenant 60 % en poids ou plus de nickel et les polymères d’hydrocarbures fluorés.

3-2.5.3. Assemblages et composants spécialement conçus ou préparés pour utilisation dans l’enrichissement par diffusion gazeuse

Note d’introduction :

Dans la méthode de séparation des isotopes de l’uranium par diffusion gazeuse, le principal assemblage du procédé est constitué par une barrière poreuse spéciale de diffusion gazeuse, un échangeur de chaleur pour refroidir le gaz (qui est échauffé par la compression), des vannes d’étanchéité et des vannes de réglage ainsi que des tuyauteries. Étant donné que le procédé de la diffusion gazeuse fait appel à UF6, toutes les surfaces des équipements, tuyauteries et instruments (qui sont en contact avec le gaz) doivent être constituées de matériaux qui restent stables en présence d’UF6. Une installation de diffusion gazeuse nécessite un grand nombre d’assemblages de ce type, de sorte que la quantité peut être une indication importante de l’utilisation finale.

3-2.5.4. Systèmes, équipements et composants auxiliaires spécialement conçus ou préparés pour utilisation dans l’enrichissement par diffusion gazeuse

Note d’introduction :

Les systèmes, les équipements et les composants auxiliaires des usines d’enrichissement par diffusion gazeuse sont les systèmes nécessaires pour introduire l’UF6 dans l’assemblage de diffusion gazeuse, pour relier les assemblages les uns aux autres en cascades (ou étages) afin d’obtenir des taux d’enrichissement de plus en plus élevés, et pour prélever l’UF6 dans les cascades de diffusion en tant que ‹ produit › et ‹ résidus ›. En raison des fortes propriétés d’inertie des cascades de diffusion, toute interruption de leur fonctionnement, et en particulier leur mise à l’arrêt, a de sérieuses conséquences. Le maintien d’un vide rigoureux et constant dans tous les systèmes du procédé, la protection automatique contre les accidents et le réglage automatique précis du flux de gaz revêtent donc une grande importance dans une usine de diffusion gazeuse. Tout cela oblige à équiper l’usine d’un grand nombre de systèmes spéciaux de commande, de régulation et de mesure.

Habituellement, l’UF6 est sublimé à partir de cylindres placés dans des autoclaves et envoyé à l’état gazeux au point d’entrée grâce à un collecteur tubulaire de cascade. Les flux gazeux de ‹ produit › et de ‹ résidus › issus des points de sortie sont acheminés par un collecteur tubulaire de cascade vers les pièges à froid ou les stations de compression où l’UF6 gazeux est liquéfié avant d’être transféré dans des conteneurs de transport ou de stockage appropriés. Étant donné qu’une usine d’enrichissement par diffusion gazeuse contient un grand nombre d’assemblages de diffusion gazeuse disposés en cascades, il y a plusieurs kilomètres de tuyauteries comportant des milliers de soudures, ce qui suppose une répétitivité considérable du montage. Les équipements, composants et tuyauteries sont fabriqués suivant des normes très rigoureuses de vide et de propreté.

Note explicative :

Les articles énumérés ci-dessous, soit sont en contact direct avec l’UF6 gazeux, soit contrôlent directement le flux de gaz dans la cascade. Les matériaux résistant à la corrosion par l’UF6 comprennent le cuivre, les alliages de cuivre, l’acier inoxydable, l’aluminium, l’oxyde d’aluminium, les alliages d’aluminium, le nickel, les alliages contenant 60 % en poids ou plus de nickel et les polymères d’hydrocarbures fluorés.

3-2.5.5. Systèmes, équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour utilisation dans les usines d’enrichissement par procédé aérodynamique

Note d’introduction :

Dans les procédés d’enrichissement aérodynamiques, un mélange d’UF6 gazeux et d’un gaz léger (hydrogène ou hélium) est comprimé, puis envoyé au travers d’éléments séparateurs dans lesquels la séparation isotopique se fait grâce à la production de forces centrifuges importantes le long d’une paroi courbe. Deux procédés de ce type ont été mis au point avec de bons résultats : le procédé à tuyères et le procédé vortex. Dans les deux cas, les principaux composants d’un étage de séparation comprennent des enceintes cylindriques qui renferment les éléments de séparation spéciaux (tuyères ou tubes vortex), des compresseurs et des échangeurs de chaleur destinés à évacuer la chaleur de compression. Une usine d’enrichissement par procédé aérodynamique nécessite un grand nombre de ces étages, de sorte que la quantité peut être une indication importante de l’utilisation finale. Compte tenu du fait que les procédés aérodynamiques font appel à l’UF6, toutes les surfaces des équipements, tuyauteries et instruments (qui sont en contact avec le gaz) doivent être constituées de matériaux qui restent stables au contact de l’UF6 ou être protégés par de tels matériaux.

Note explicative :

Les articles énumérés dans la présente section soit sont en contact direct avec l’UF6 gazeux, soit contrôlent directement le flux de gaz dans la cascade. Toutes les surfaces qui sont en contact avec le gaz de procédé sont entièrement constituées de matériaux résistants à l’UF6 ou protégées par de tels matériaux. Aux fins de la section relative aux articles pour enrichissement par procédé aérodynamique, les matériaux résistant à la corrosion par l’UF6 comprennent le cuivre, les alliages de cuivre, l’acier inoxydable, l’aluminium, l’oxyde d’aluminium, les alliages d’aluminium, le nickel, les alliages contenant au moins 60 % en poids de nickel et les polymères d’hydrocarbures fluorés.

3-2.5.6. Systèmes, équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour utilisation dans les usines d’enrichissement par échange chimique ou par échange d’ions.

Note d’introduction :

Les différences de masse minimes que présentent les isotopes de l’uranium entraînent de légères différences dans l’équilibre des réactions chimiques, phénomène qui peut être utilisé pour séparer les isotopes. Deux procédés ont été mis au point avec de bons résultats : l’échange chimique liquide-liquide et l’échange d’ions solide-liquide.

Dans le procédé d’échange chimique liquide-liquide, deux phases liquides non miscibles (aqueuse et organique) sont mises en contact par circulation à contre-courant de façon à obtenir un effet de cascade correspondant à plusieurs milliers d’étages de séparation. La phase aqueuse est composée de chlorure d’uranium en solution dans de l’acide chlorhydrique; la phase organique est constituée d’un agent d’extraction contenant du chlorure d’uranium dans un solvant organique. Les contacteurs employés dans la cascade de séparation peuvent être des colonnes d’échange liquide-liquide (telles que des colonnes pulsées à plateaux perforés) ou des contacteurs centrifuges liquide-liquide. Des phénomènes chimiques (oxydation et réduction) sont nécessaires à chacune des deux extrémités de la cascade de séparation afin d’y permettre le reflux. L’un des principaux soucis du concepteur est d’éviter la contamination des flux du procédé par certains ions métalliques. On utilise par conséquent des colonnes et des tuyauteries en plastique, revêtues intérieurement de plastique (y compris des fluorocarbures polymères) et/ou revêtues intérieurement de verre.

Dans le procédé d’échange d’ions solide-liquide, l’enrichissement est réalisé par adsorption/désorption de l’uranium sur une résine échangeuse d’ions ou un adsorbant spécial à action très rapide. La solution d’uranium dans l’acide chlorhydrique et d’autres agents chimiques est acheminée à travers des colonnes d’enrichissement cylindriques contenant un garnissage constitué de l’adsorbant. Pour que le processus se déroule de manière continue, il faut qu’un système de reflux libère l’uranium de l’adsorbant pour le remettre en circulation dans la phase liquide, de façon à ce que le ‹ produit › et les ‹ résidus › puissent être collectés. Cette opération est effectuée au moyen d’agents chimiques d’oxydo-réduction appropriés, qui sont totalement régénérés dans des circuits externes indépendants et peuvent être partiellement régénérés dans les colonnes de séparation proprement dites. En raison de la présence de solutions dans de l’acide chlorhydrique concentré chaud, les équipements doivent être constitués ou revêtus de matériaux spéciaux résistant à la corrosion.

3-2.5.7. Systèmes, équipements et composants spécialement conçus et préparés pour utilisation dans les usines d’enrichissement par laser.

Note d’introduction :

Les systèmes actuellement employés dans les procédés d’enrichissement par laser peuvent être classés en deux catégories, selon le milieu auquel est appliqué le procédé : vapeur atomique d’uranium ou vapeur d’un composé de l’uranium, parfois mélangé avec un ou plusieurs autres gaz. Ces procédés sont notamment connus sous les dénominations courantes suivantes :

Les systèmes, les équipements et les composants utilisés dans les usines d’enrichissement par laser comprennent :

En raison de la complexité de la spectroscopie des atomes d’uranium et des composés de l’uranium, il peut falloir englober les articles utilisés dans tous ceux des procédés laser et des technologies d’optique laser qui sont disponibles.

Note explicative :

Un grand nombre des articles énumérés dans la présente section sont en contact direct soit avec l’uranium métal vaporisé ou liquide, soit avec un gaz de procédé consistant en UF6 ou en un mélange d’UF6 et d’autres gaz. Toutes les surfaces qui sont en contact direct avec l’uranium ou l’UF6 sont constituées entièrement ou revêtues de matériaux résistant à la corrosion. Aux fins de la section relative aux articles pour enrichissement par laser, les matériaux résistant à la corrosion par l’uranium métal ou les alliages d’uranium vaporisés ou liquides sont le graphite revêtu d’oxyde d’yttrium et le tantale; les matériaux résistant à la corrosion par l’UF6 sont le cuivre, les alliages de cuivre, l’acier inoxydable, l’aluminium, l’oxyde d’aluminium, les alliages d’aluminium, le nickel, les alliages contenant au moins 60 % en poids de nickel et les polymères d’hydrocarbures fluorés.

3-2.5.8. Systèmes, équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour utilisation dans les usines d’enrichissement par séparation des isotopes dans un plasma.

Note d’introduction :

Dans le procédé de séparation dans un plasma, un plasma d’ions d’uranium traverse un champ électrique accordé à la fréquence de résonance des ions 235U, de sorte que ces derniers absorbent de l’énergie de manière préférentielle et que le diamètre de leurs orbites hélicoïdales s’accroît. Les ions qui suivent un parcours de grand diamètre sont piégés et on obtient un produit enrichi en 235U. Le plasma, qui est créé en ionisant de la vapeur d’uranium, est contenu dans une enceinte à vide soumise à un champ magnétique de haute intensité produit par un aimant supraconducteur. Les principaux systèmes du procédé comprennent le système générateur du plasma d’uranium, le module séparateur et son aimant supraconducteur (voir Groupe 4) et les systèmes de prélèvement de l’uranium métal destinés à collecter le ‹ produit › et les ‹ résidus ›.

3-2.5.9. Systèmes, équipements et composants spécialement conçus et préparés pour utilisation dans les usines d’enrichissement par le procédé électromagnétique

Note d’introduction :

Dans le procédé électromagnétique, les ions d’uranium métal produits par ionisation d’un sel (en général le tétrachlorure d’uranium (UCl4)) sont accélérés et envoyés à travers un champ magnétique sous l’effet duquel les ions des différents isotopes empruntent des parcours différents. Les principaux composants d’un séparateur d’isotopes électromagnétique sont les suivants : champ magnétique provoquant la déviation du faisceau d’ions et la séparation des isotopes, source d’ions et son système accélérateur, et collecteurs pour recueillir les ions après séparation. Les systèmes auxiliaires utilisés dans le procédé comprennent l’alimentation de l’aimant, l’alimentation haute tension de la source d’ions, l’installation de vide et d’importants systèmes de manipulation chimique pour la récupération du produit et l’épuration ou le recyclage des composants.

3-2.6. Usines de production ou de concentration d’eau lourde, de deutérium et de composés de deutérium, et équipements spécialement conçus ou préparés à cette fin

Note d’introduction :

Divers procédés permettent de produire de l’eau lourde. Cinq procédés sont démontrés ici. Les procédés les plus anciens dont il a été prouvé qu’ils sont commercialement viables sont le procédé d’échange eau-sulfure d’hydrogène, le procédé girdler à l’hydrogène sulfuré (GS) et le procédé d’échange ammoniac-hydrogène.

Trois procédés plus récents, démontrés pour la première fois au début des années 2000, sont basés sur un échange hydrogène-eau catalysé et se sont révélés avoir un potentiel de production ou d’amélioration de l’eau lourde à l’échelle industrielle avec des conditions économiques favorables. Il s’agit de l’électrolyse et échange catalytique combinés (CECE), du reformage industriel et échange catalytique combinés (CIRCE) et de l’échange bithermique hydrogène-eau (BHW).

Le procédé GS repose sur l’échange d’hydrogène et de deutérium entre l’eau et le sulfure d’hydrogène dans une série de tours dont la section haute est froide et la section basse chaude. Dans les tours, l’eau s’écoule de haut en bas et le sulfure d’hydrogène gazeux circule de bas en haut. Une série de plaques perforées sert à favoriser le mélange entre le gaz et l’eau. Le deutérium est transféré à l’eau aux basses températures et au sulfure d’hydrogène aux hautes températures. Le gaz ou l’eau, enrichi en deutérium, est retiré des tours du premier étage à la jonction entre les sections chaudes et froides, et le processus est répété dans les tours des étages suivants. Le produit obtenu au dernier étage, à savoir de l’eau enrichie jusqu’à 30 % en poids en deutérium, est envoyé dans une unité de distillation pour produire de l’eau lourde de qualité réacteur, c’est-à-dire de l’oxyde de deutérium (D2O) à 99,75 % en poids.

Le procédé d’échange ammoniac-hydrogène permet d’extraire le deutérium d’un gaz de synthèse par contact avec de l’ammoniac liquide (NH3) en présence d’un catalyseur. Le gaz de synthèse est introduit dans les tours d’échange, puis dans un convertisseur d’ammoniac. Dans les tours, le gaz circule de bas en haut et l’ammoniac liquide (NH3) s’écoule de haut en bas. Le deutérium est enlevé à l’hydrogène dans le gaz de synthèse et concentré dans le NH3. Le NH3 passe ensuite dans un craqueur d’ammoniac au bas de la tour, et le gaz est acheminé vers un convertisseur d’ammoniac en haut de la tour. L’enrichissement se poursuit dans les étages ultérieurs, et de l’eau lourde de qualité réacteur est produite par distillation finale. Le gaz de synthèse d’alimentation peut provenir d’une usine d’ammoniac qui, elle-même, peut être construite en association avec une usine de production d’eau lourde par échange ammoniac-hydrogène. Dans le procédé d’échange ammoniac-hydrogène, on peut aussi utiliser de l’eau ordinaire comme source de deutérium.

Un grand nombre d’articles de l’équipement essentiel des usines de production d’eau lourde par le procédé GS ou le procédé d’échange ammoniac-hydrogène sont communs à plusieurs secteurs des industries chimique et pétrolière. Ceci est particulièrement vrai pour les petites usines utilisant le procédé GS. Toutefois, seuls quelques articles sont disponibles dans le commerce. Le procédé GS et le procédé d’échange ammoniac-hydrogène exigent la manipulation de grandes quantités de fluides inflammables, corrosifs et toxiques sous haute pression.

En conséquence, pour fixer les normes de conception et d’exploitation des usines et des équipements utilisant ces procédés, il faut accorder une attention particulière au choix et aux spécifications des matériaux pour garantir une longue durée de service avec des facteurs de sûreté et de fiabilité élevés. Le choix de l’échelle est fonction principalement de considérations économiques et des besoins. Ainsi, la plupart des équipements seront préparés d’après les prescriptions du client.

Enfin, il convient de noter que, tant pour le procédé GS que pour le procédé d’échange ammoniac-hydrogène, des articles d’équipement qui, pris individuellement, ne sont pas spécialement conçus ou préparés pour la production d’eau lourde peuvent être assemblés en des systèmes qui sont spécialement conçus ou préparés pour la production d’eau lourde. On peut en donner comme exemples le système de production du catalyseur utilisé dans le procédé d’échange ammoniac-hydrogène et les systèmes de distillation de l’eau utilisés dans les deux procédés pour la concentration finale de l’eau lourde afin d’obtenir une eau de qualité réacteur.

Parmi les trois principaux procédés de production d’eau lourde utilisant l’échange hydrogène-eau, deux (CECE et CIRCE) ne présentent un intérêt dans la pratique que lorsqu’ils sont intégrés dans des procédés de production d’hydrogène à grande échelle où l’hydrogène est fabriqué pour d’autres utilisations commerciales. Le troisième procédé, soit l’échange bithermique hydrogène-eau (BHW), pourrait potentiellement être utilisé dans une usine autonome. Tous ces procédés nécessitent de grandes quantités de catalyseurs platinés spécialisés, insensibles à l’humidité, installés dans de longues colonnes, pour assurer un bon contact avec l’eau qui s’écoule. Le procédé CECE nécessite que ces colonnes d’échange de catalyseur platiné insensible à l’humidité soient alimentées en hydrogène provenant d’un électrolyseur d’eau qui reçoit son alimentation en eau des colonnes d’échange. De cette manière, l’isotope le plus lourd (le deutérium) va voir sa concentration augmenter dans l’électrolyseur qui reçoit son alimentation en eau des colonnes d’échange. Le système d’électrolyseur peut potentiellement augmenter sa concentration en deutérium jusqu’à obtenir de l’eau lourde presque pure. En pratique, le processus se déroulera en plusieurs étapes, la première, de grande ampleur, multipliant généralement la concentration en deutérium par un facteur de 5 à 20. Le procédé CIRCE est similaire, mais utilise un reformeur vapeur-hydrocarbure comme source d’hydrogène en fournissant au reformeur sa source d’eau pour la vapeur. Dans toutes ces usines, le procédé CECE est généralement utilisé comme étape finale pour produire de l’eau lourde de qualité réacteur. Il convient de noter que les plus grandes usines de production d’hydrogène au monde produisent suffisamment d’hydrogène pour extraire environ 20 à 60 Mg d’eau lourde par an en utilisant un procédé CECE ou CIRCE. Le procédé BHW est conceptuellement identique au GS, mais utilise de l’hydrogène au lieu du sulfure d’hydrogène avec un catalyseur pour favoriser le transfert du deutérium. Dans un agencement analogue au procédé GS, le procédé BHW exploite l’effet de la température sur le rapport d’équilibre du deutérium entre l’eau et l’hydrogène. L’équilibre diminue avec l’augmentation de la température. À mesure que l’eau s’écoule à travers les tours supérieures froides et les tours inférieures chaudes, le deutérium s’enrichit entre ces dernières tandis que l’hydrogène circule tour à tour dans les tours chaudes et froides. L’eau prélevée entre les tours froides et chaudes est envoyée vers les étages supérieurs pour un enrichissement supplémentaire en deutérium. Un procédé BHW pourrait être construit pour n’importe quelle échelle de production.

L’élément clé de ces procédés est clairement le catalyseur platiné spécialisé, insensible à l’humidité, qui s’est avéré relativement difficile à fabriquer à grande échelle à un coût raisonnable. Les conditions de fonctionnement sont sans danger, les fluides et catalyseurs étant non toxiques, la pression étant comprise entre la pression atmosphérique et environ 4 MPa et les températures comprises entre 293 K (20°C) et 473 K (200°C). Aucun des équipements n’est notablement différent de celui utilisé dans divers secteurs de l’industrie des procédés chimiques, à l’exception du catalyseur platiné insensible à l’humidité.

Les articles d’équipement spécialement conçus ou préparés pour la production d’eau lourde utilisant l’une des technologies décrites ci dessus comprennent :

3-2.7. Usines de conversion de l’uranium et du plutonium pour la fabrication d’éléments combustibles et de séparation des isotopes d’uranium, telles que définies en 3-2.4. et 3 2.5. respectivement, et équipements spécialement conçus ou préparés à cette fin

3-2.7.1. Usines de conversion de l’uranium et équipements spécialement conçus ou préparés à cette fin

Note d’introduction :

Les usines et systèmes de conversion de l’uranium permettent de réaliser une ou plusieurs transformations de l’une des formes chimiques de l’uranium en une autre forme, notamment : conversion des concentrés de minerai d’uranium en trioxyde d’uranium (UO3), conversion d’UO3 en dioxyde d’uranium (UO2), conversion des oxydes d’uranium en tétrafluorure d'uranium (UF4), UF6 ou UCl4, conversion de l’UF4 en UF6, conversion de l’UF6 en UF4, conversion de l’UF4 en uranium métal et conversion des fluorures d’uranium en UO2.

Un grand nombre des articles de l’équipement essentiel des usines de conversion de l’uranium sont communs à plusieurs secteurs de l’industrie chimique. Par exemple, ces procédés peuvent faire appel à des équipements des types suivants : fours, fourneaux rotatifs, réacteurs à lit fluidisé, tours à flamme, centrifugeuses en phase liquide, colonnes de distillation et colonnes d’extraction liquide-liquide. Toutefois, seuls quelques articles sont disponibles ‹ dans le commerce ›; la plupart seront préparés d’après les besoins du client et les spécifications définies par lui. Parfois, lors de la conception et de la construction, il faut prendre spécialement en considération les propriétés corrosives de certains des produits chimiques en jeu fluor d’hydrogène (HF), fluor (F2), trifluorure de chlore (ClF3) et fluorures d’uranium), ainsi que les problèmes de criticité nucléaire. Enfin, il convient de noter que, dans tous les procédés de conversion de l’uranium, des articles d’équipement qui, pris individuellement, ne sont pas spécialement conçus ou préparés pour la conversion de l’uranium peuvent être assemblés en des systèmes qui sont spécialement conçus ou préparés à cette fin.

3-2.7.2. Usines de conversion du plutonium et équipements spécialement conçus ou préparés à cette fin

Note d’introduction :

Les usines et systèmes de conversion du plutonium réalisent une ou plusieurs transformations de l’une des formes chimiques du plutonium en une autre forme, notamment : conversion du nitrate de plutonium (PuN) en dioxyde de plutonium (PuO2), conversion de PuO2 en tétrafluorure de plutonium (PuF4) et conversion de PuF4 en plutonium métal. Les usines de conversion du plutonium sont associées habituellement à des usines de retraitement, mais peuvent aussi l’être à des installations de fabrication de combustible au plutonium. Un grand nombre des articles de l’équipement essentiel des usines de conversion du plutonium sont communs à plusieurs secteurs de l’industrie chimique. Par exemple, ces procédés peuvent faire appel à des équipements des types suivants : fours, fourneaux rotatifs, réacteurs à lit fluidisé, tours à flamme, centrifugeuses en phase liquide, colonnes de distillation et colonnes d’extraction liquide-liquide. Des cellules chaudes, des boîtes à gants et des manipulateurs télécommandés peuvent aussi être nécessaires. Toutefois, seuls quelques articles sont disponibles ‹ dans le commerce ›; la plupart seront préparés d’après les besoins du client et les spécifications définies par lui. Il est essentiel d’accorder un soin particulier à leur conception pour prendre en compte les risques d’irradiation, de toxicité et de criticité qui sont associés au plutonium.

Parfois, lors de la conception et de la construction, il faut prendre spécialement en considération les propriétés corrosives de certains des produits chimiques en jeu (par exemple HF). Enfin, il convient de noter que, dans tous les procédés de conversion du plutonium, des articles d’équipement qui, pris individuellement, ne sont pas spécialement conçus ou préparés pour la conversion du plutonium peuvent être assemblés en des systèmes qui sont spécialement conçus ou préparés à cette fin.

3-3. Logiciel

« Logiciel » spécialement conçus ou modifié pour le « développement », la « production » ou l’« utilisation » d’articles énumérés au Groupe 3.

3-4. Technologie

La « technologie » telle que définie dans la note sur la « technologie » nucléaire associée au « développement », à la « production » et à l’« utilisation » des articles énumérés au Groupe 3.

Groupe 4 – Liste De Marchandises à Double Usage Dans Le Secteur Nucléaire

(Toutes destinations. Application à toutes les destinations pour les articles du Groupe 4.)

Note:

Les termes entre ‹ guillemets simples › sont habituellement définies au sein de chaque entrée de la liste alors que celles entre « guillemets doubles » sont définies à la fin du Groupe 4.

Note de la commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) :

En vertu de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires (LSRN), l’exportation d’articles à caractère nucléaire ou connexes est également régie par la CCSN. Ainsi, il pourrait toutefois être nécessaire d’obtenir un permis de la CCSN pour exporter des articles à caractère nucléaire ou connexe qui ne seraient pas énumérés dans le Groupe 4 ou qui satisferaient aux notes sur la libération. On pourra obtenir auprès de la CCSN, des renseignements sur les exigences prévus relatives à l’obtention de permis d’exportation réglementés par la LSRN.

Note générale sur la technologie :

L’exportation de la « technologie » au « développement », à la « production » ou à l’« utilisation » d’articles réglementés est réglementée en vertu des dispositions s’appliquant au Groupe 4. Cette « technologie » est réglementée, même lorsqu’elle est applicable à des articles qui ne sont pas soumis au contrôle.

L’approbation de l’exportation d’article couvre également l’exportation au même utilisateur final de la « technologie » minimale nécessaire à l’installation, l’utilisation, l’entretien et la réparation de ces articles.

Le contrôle du transfert de « technologie » ne s’étend pas aux informations « dans le domaine public » ou appartenant à la « recherche scientifique fondamentale ».

Note générale sur les Logiciels :

L’exportation de « logiciel » est réglementée en vertu des dispositions s’appliquant au Groupe 4. L'approbation de tout article du Groupe 4 destiné à l'exportation autorise également l'exportation ou le transfert au même utilisateur final du « logiciel » minimal, à l'exclusion du code source, requis pour l'installation, l'exploitation, l’entretien ou la réparation de l'article.

Note :

La Note générale sur les logiciels autorise également l'exportation de « logiciels », à l'exclusion du code source, destinés à ne corriger que les défauts (corrections de bogues) d'un article exporté légalement auparavant, à la condition que les capacités et/ou les performances dudit article ne soient pas autrement améliorées.

Note :

Les contrôles relatifs aux transferts de « logiciels » ne s’appliquent pas aux « logiciels » :

Note générale sur l’élément principal

Il ne peut être porté atteinte à l’objectif des contrôles par le biais du transfert d’un article (y compris d’une installation) non contrôlé et comprenant un ou plusieurs composants soumis au contrôle lorsque le ou les composants soumis au contrôle constituent le principal élément de l’article en question et peuvent être enlevés ou utilisés sans difficulté à d’autres fins.

Note :

Lorsqu’ils doivent juger si le ou les composants soumis au contrôle constitue(nt) l’élément principal, les gouvernements doivent apprécier les facteurs de quantité, de valeur et de savoir faire technologique impliqués ainsi que d’autres circonstances spéciales qui pourraient avoir comme effet que le ou les composants soumis au contrôle devienne(nt) le principal élément de l’article fourni.

4-1. Équipements industriels

4-1.A. Équipements, assemblages et composants

4-1.B. Équipements d’essai et de production

4-1.B.1. Machines à fluotourner et machines à repousser capables d’effectuer des opérations de fluotournage, ainsi que mandrins, comme suit :

4-1.B.2. Machines-outils, comme suit, ainsi que tout assemblage comportant une machine outil servant à enlever ou couper des métaux, des céramiques ou des matières composites qui, conformément aux spécifications techniques du fabricant, peuvent être dotés de dispositifs électroniques pour une « commande de contournage » simultanée selon deux axes ou plus :

N.B.:

Pour les unités de « commande numérique » contrôlées par le « logiciel » associé, voir l’alinéa 4-1.D.3.

4-1.B.3. Machines, dispositifs ou systèmes de contrôle des dimensions, comme suit :

4-1.B.4. Fours à induction à atmosphère contrôlée (à vide ou gaz inerte) et alimentations électriques spécialement conçues pour ces fours, comme suit :

4-1.B.5. ‹ Presses isostatiques › et équipement connexe, comme suit :

4-1.B.6. Systèmes d’essai aux vibrations, équipements et composants, comme suit :

4-1.B.7. Fours de fusion et de coulée à vide et à atmosphère contrôlée pour métallurgie, et équipement connexe, comme suit :

4-1.C. Matières

Néant

4-1.D. Logiciel

4-1.E. Technologie

4-2. Matières

4-2.A. Équipements, assemblages et composants

4-2.B. Équipements d’essai et de production

4-2.C. Matières

4-2.C.1. Alliages d’aluminium possédant l’une des deux caractéristiques suivantes :

4-2.C.2. Béryllium métal, alliages comprenant plus de 50 % de béryllium en poids, composés du béryllium et produits manufacturés dans ces matières, et déchets et chutes contenant du béryllium.

Note:

L’alinéa 4-2.C.2. ne s’applique pas aux articles suivants :

4-2.C.3. Bismuth possédant les deux caractéristiques suivantes :

4-2.C.4. Bore enrichi en isotope 10 (10B), comme suit : bore élémentaire, composés, mélanges contenant du bore et produits manufacturés à base de ces matières, et déchets et chutes contenant du bore.

Note:

Aux fins de l’alinéa 4-2.C.4., les mélanges contenant du bore englobent les matières chargées au bore.

Note technique :

La teneur naturelle du bore en isotope 10 est d’environ 18,5 % en poids (20 % en atomes).

4-2.C.5. Calcium possédant les deux caractéristiques suivantes :

4-2.C.6. Trifluorure de chlore (ClF3).

4-2.C.7. « Matières fibreuses ou filamenteuses », et matières préimprégnées, comme suit :

4-2.C.8. Hafnium métallique, alliages contenant plus de 60 % en masse d’hafnium et composés contenant plus de 60 % en masse d’hafnium, fabrication de ces matières ainsi que leurs déchets ou chutes.

4-2.C.9. Lithium enrichi en lithium-6 (6Li) en une proportion supérieure à la proportion isotopique naturelle, ainsi que produits et dispositifs contenant du lithium enrichi, comme suit : lithium élémentaire, alliages, composés et mélanges contenant du lithium, fabrication de ces matières ainsi que leurs déchets ou chutes.

Note:

L’alinéa 4-2.C.9. ne s’applique pas aux dosimètres thermoluminescents.

Note technique :

La teneur naturelle du lithium en isotope 6 est d’environ 6,5 % en poids (7,5 % en atomes).

4-2.C.10. Magnésium possédant les deux caractéristiques suivantes :

4-2.C.11. Aciers martensitiques vieillissables ‹ capable d’une › résistance maximale à la traction égale ou supérieure à 1 950 MPa à une température de 293 K (20°C).

Note:

L’alinéa 4-2.C.11. ne s’applique pas aux formes dans lesquelles aucune dimension linéaire n’excède 75 mm.

Note technique :

Aux fins de l’alinéa 4-2.C.11., l’expression ‹ capable d’une › couvre l’acier martensitique vieillisable avant et après traitement thermique.

4-2.C.12. Radium 226 (226Ra), ses alliages, composés et mélanges, produits fabriqués à base de ces matières, et produits ou dispositifs contenant l’une quelconque de ces matières.

Note:

L’alinéa 4-2.C.12. ne s’applique pas aux articles suivants :

4-2.C.13. Alliages de titane possédant les deux caractéristiques suivantes :

4-2.C.14. Tungstène, carbure de tungstène et alliages contenant plus de 90 % de tungstène, possédant les deux caractéristiques suivantes :

4-2.C.15. Zirconium ayant une teneur en hafnium inférieure à une partie de hafnium pour 500 parties de zirconium en poids, comme suit : métal, alliages contenant plus de 50 % de zirconium en poids, composés, produits dans ces matières, déchets et chutes contenant du zirconium.

Note:

L’alinéa 4-2.C.15. ne s’applique pas au zirconium sous la forme de feuilles dont l’épaisseur ne dépasse pas 0,10 mm.

4-2.C.16. Poudre de nickel et nickel métal poreux, comme suit :

N.B.:

Pour les poudres de nickel qui sont spécialement préparées pour la fabrication de barrières de diffusion gazeuse, consultez l’alinéa 3-2.5.3. du Groupe 3.

4-2.C.17. Tritium, composés de tritium, mélanges contenant du tritium dans lesquels le rapport du tritium à l’hydrogène en atomes est supérieur à 1 partie par millier, et produits ou dispositifs qui contiennent l’une quelconque de ces substances.

Note:

L’alinéa 4-2.C.17. ne s’applique pas à un produit ou dispositif contenant moins de 1,48 x 103 GBq de tritium.

4-2.C.18. Hélium-3(3He), mélanges contenant de l’hélium -3, et produits ou dispositifs contenant l’une quelconque de ces substances.

Note:

L’alinéa 4-2.C.18. ne s’applique pas à un produit ou dispositif contenant moins de 1g d’hélium-3.

4-2.C.19. Radionucléides appropriés pour la production de sources de neutrons (réaction alpha n) :

Actinium-225(225Ac), Curium-244(244Cm), Polonium-209(209Po), Actinium 227(227Ac),Einsteinium-253(253Es), Polonium-210(210Po), Californium 253(253Cf), Einsteinium-254(254Es), Radium-223(223Ra), Curium 240(240Cm), Gadolinium 148(148Gd), Thorium-227(227Th), Curium 241(241Cm), Plutonium 236(236Pu), Thorium-228(228Th), Curium 242(242Cm), Plutonium 238(238Pu), Uranium-230(230U), Curium 243(243Cm), Polonium 208(208Po), Uranium-232(232U)

Sous la forme suivante :

Note:

L’alinéa 4-2.C.19. ne s’applique pas à un produit ou dispositif contenant moins de 3,7 GBq d’activité.

4-2.C.20. Rhénium, alliages contenant au moins 90 % de rhénium en poids et alliages de rhénium et de tungstène contenant au total au moins 90 % de ces métaux en poids, possédant les deux caractéristiques suivantes :

4-2.D. Logiciel

Néant

4-2.E. Technologie

4-3. Équipements et composants pour la séparation isotopique pour l’uranium et composants (autres que ceux de la liste du groupe 3)

4-3.A. Équipements, assemblages et composants

4-3.A.1. Changeurs ou générateurs de fréquence pouvant servir de moteur d’entraînement à fréquence variable ou fixe et possédant toutes les caractéristiques suivantes :

N.B.:

4-3.A.2. Lasers, amplificateurs lasers et oscillateurs, comme suit :

4-3.A.3. Vannes possédant toutes les caractéristiques suivantes :

Note technique :

Dans le cas des vannes ayant des diamètres d’entrée et de sortie différents, le paramètre dimension nominale mentionné à l’alinéa 4-3.A.3.a. renvoie au diamètre le plus petit.

4-3.A.4. Électro-aimants solénoïdaux supraconducteurs possédant toutes les caractéristiques suivantes :

Note:

L’alinéa 4-3.A.4. ne s’applique pas aux aimants spécialement conçus et exportés ‹ comme parties de › systèmes médicaux d’imagerie à résonance magnétique nucléaire (RMN).

N.B.:

Il est entendu que les termes ‹ comme parties de › ne signifient pas nécessairement que ces produits font physiquement partie du même envoi. Des envois séparés provenant de sources différentes sont autorisés à condition que les documents d’exportation correspondants précisent clairement le fait que les envois sont réalisés comme éléments de systèmes d’imagerie médicales.

4-3.A.5. Alimentations en courant fort continu possédant les deux caractéristiques suivantes :

4-3.A.6. Alimentations en courant continu haute tension possédant les deux caractéristiques suivantes :

4-3.A.7. Tous types de transducteurs de pression capables de mesurer les pressions absolues et possédant toutes les caractéristiques suivantes :

Notes techniques :

4-3.A.8. Pompes à vide possédant toutes les caractéristiques suivantes :

4-3.A.9. Compresseurs scroll à obturateur à soufflet et pompes à vide scroll (à spirales) à obturateur à soufflet possédant toutes les caractéristiques suivantes :

4-3.B. Équipements d’essai et de production

4-3.C. Matières

Néant

4-3.D. Logiciel

4-3.E. Technologie

4-4. Équipements liés aux installations de production de l’eau lourde (autres que ceux de la liste du groupe 3)

4-4.A. Équipements, assemblages et composants

4-4.B. Équipements d’essai et de production

4-4.C. Matières

Néant

4-4.D. Logiciel

Néant

4-4.E. Technologie

4-5. Équipements d’essai et de mesure pour le développement de dispositifs explosifs nucléaires

4-5.A. Équipements, assemblages et composants

4-5.B. Équipements d’essai et de production

4-5.C. Matières

Néant

4-5.D. Logiciel

4-5.E. Technologie

« Technologie » conformément à la note générale sur la technologie pour le « développement », la « production » ou l’« utilisation » d’équipements, de matières ou de « logiciels » visés aux alinéas 4-5.A. à 4-5.D.

4-6. Composants pour dispositifs explosifs nucléaires

4-6.A. Équipements, assemblages et composants

4-6.B. Équipements d’essai et de production

Néant

4-6.C. Matières

4-6.D. Logiciel

Néant

4-6.E. Technologie

Définitions de termes utilisés dans les groupes 3 et 4

« Assistance technique »

L’« assistance technique » peut prendre des formes telles que : instruction, qualifications, formation, connaissances pratiques, services de consultation.

Note :

L’« assistance technique » peut comprendre un transfert de « données techniques ».

« Autres éléments »
Tous les éléments autres que l’hydrogène, l’uranium et le plutonium.
‹Brin ›
Se reporter au terme « Matières fibreuses ou filamenteuses ».
« Commande de contournage »
Deux mouvements ou plus exécutés suivant des instructions qui désignent à la fois la position assignée suivante et la vitesse d’avance vers cette position. Ces vitesses d’avance varient suivant une relation qui les lie les unes aux autres de façon à produire le contour désiré (Réf. : ISO/DIS 2806-1994 tel que modifié).
« Commande numérique »
Commande automatique d’un processus réalisée par un dispositif qui interprète des données numériques introduites en général au fur et à mesure du déroulement du processus (Réf. : ISO 2382(2015)).
« Développement »
Se rapporte à toutes les phases précédant la « production », telles que : étude, recherche relative à la conception, analyse fonctionnelle, concepts de l’avant-projet, assemblage et essais de prototypes, projets pilotes de production, définition des données techniques, processus de conversion des données techniques en produit, conception de la configuration, conception de l’intégration, plans d’exécution.
« Déviation de position angulaire »
Différence maximale entre la position angulaire et la position angulaire réelle, mesurée avec une très grande précision, après déplacement du porte-pièce par rapport à sa position initiale.
« Données techniques »
Les « données techniques » peuvent prendre la forme de bleus, de plans, de schémas, d’épreuves photographiques et de négatifs, de diagrammes, de modèles, de formules, de tableaux, de données et de spécifications techniques, de manuels et d’instructions écrites ou enregistrées sur d’autres supports ou dispositifs, comme par exemple des disques, des bandes magnétiques et des mémoires passives.
« Du domaine public »
Désigne ici une « technologie » ou un « logiciel » dont la diffusion plus vaste ne fait l’objet d’aucune restriction. (Les restrictions résultant des droits d’auteur [copyright] n’empêchent pas la « technologie » ou le « logiciel » d’appartenir au « domaine public ».)
‹ Fil ›
Se reporter au terme « Matières fibreuses ou filamenteuses ».
‹ Filament ›
Se reporter au terme « Matières fibreuses ou filamenteuses ».
‹ Filasse ›
Se reporter au terme « Matières fibreuses ou filamenteuses ».
« Incertitude de mesure »
Paramètre caractéristique qui détermine dans quelle plage autour de la valeur de sortie se situe la valeur correcte de la variable mesurable avec un niveau de confiance égal à 95 %. Elle comprend les déviations systématiques non corrigées, l’effet réactif non corrigé et les écarts aléatoires.
« Linéarité »
(Généralement mesurée sous forme de non-linéarité) déviation maximale de la caractéristique réelle (moyenne des valeurs maximales et minimales relevées), qu’elle soit positive ou négative, par rapport à une ligne droite placée de façon à uniformiser et minimaliser les écarts maximaux.
« Logiciel »
Ensemble d’au moins un « programme » ou « microprogramme » fixé sur un support d’expression tangible.
« Matières fibreuses ou filamenteuses »

Expression désignant les ‹ filaments ›, ‹ monofilaments ›, les ‹ fils ›, les ‹ mèches ›, les ‹ filasses › ou les ‹ rubans ›.

N.B. :

‹ Brin › : faisceau de ‹ filaments › (en général plus de 200) disposés à peu près parallèlement.

‹ Fil › : faisceau de ‹ brins › retors.

‹ Filament › ou ‹ monofilament › : la plus petite fibre primaire, généralement d’un diamètre de plusieurs μm.

‹ Filasse › : faisceau de ‹ filaments › généralement à peu près parallèles.

‹ Mèche › : faisceau de ‹ brins › (entre 12 et 120 en général), disposés à peu près parallèlement.

‹ Ruban› : produit constitué de ‹ filaments ›, de ‹ brins ›, de ‹ mèches ›, de ‹ filasses ›, de ‹ fils ›, etc., entrelacés ou unidirectionnels, généralement préimprégnés de résine.

‹ Mèche ›
Se reporter au terme « Matières fibreuses ou filamenteuses ».
« Microprogramme »
Séquence d’instructions élémentaires, mémorisée dans une mémoire spéciale, dont l’exécution est lancée par l’introduction de son instruction de référence dans un registre d’instructions.
« Monofilament »
Se reporter au terme « Matières fibreuses ou filamenteuses ».
« Précision »
Terme généralement utilisé sous la forme « manque de précision » défini comme étant l’écart maximal, positif ou négatif, d’une valeur indiquée par rapport à une norme acceptée ou vraie valeur.
« Précision de positionnement »

Sur les machines-outils à « commande numérique », elle est déterminée et présentée selon l’alinéa 4-1.B.2., en conformité des conditions suivantes :

  • Conditions d’essais (ISO 230/2 (1988), paragraphe 3) :
    • 1. Au cours des 12 h précédant les mesures et pendant ces dernières, la machine-outil et l’équipement de mesure de la précision doivent être maintenus à la même température ambiante. Pendant la période qui précède les mesures, les chariots de la machine seront continuellement soumis aux phases de travail de la même manière qu’ils seront soumis aux phases de travail pendant les mesures de précision;
    • 2. La machine doit être équipée de tout dispositif de correction mécanique, électronique ou informatique qui sera exporté avec la machine;
    • 3. La précision des instruments de mesure utilisés pour les mesures sera au moins quatre fois plus précise que la précision attendue de la machine-outil;
    • 4. L’alimentation électrique des systèmes d’entraînement des chariots doit présenter les caractéristiques suivantes :
      • La variation de la tension du secteur ne doit pas dépasser ±10 % de la tension nominale;
      • La variation de fréquence ne doit pas dépasser ±2 Hz de la fréquence normale;
      • Les mises hors secteur ou interruption de service ne sont pas autorisées;
  • Programme d'essai (paragraphe 4) :
    • 1. La vitesse d’avance (vitesse des chariots) pendant les mesures sera la vitesse d’avance rapide;

      N.B. :

      Dans le cas des machines-outils produisant des surfaces de qualité optique, la vitesse d’avance sera égale ou inférieure à 50 mm/min;

    • 2. Les mesures seront effectuées conformément au système de mesure incrémentielle d’une limite de déplacement de l’axe jusqu’à l’autre limite sans retourner à la position de départ pour chaque mouvement jusqu’au point visé;
    • 3. Les axes non mesurés doivent être retenus à mi-course pendant l’essai d’un axe;
  • Présentation des résultats des essais (paragraphe 2) : les résultats des mesures doivent comprendre :
    • 1. la « précision de positionnement » (A); et
    • 2. l’erreur moyenne de réversibilité (B).
« Production »
Couvre toutes les phases de la production, telles que : construction, technique de la production, fabrication, intégration, assemblage (montage), inspection, essais, assurance de qualité.
« Programme »
Suite d’instructions permettant d’accomplir un processus ou convertible en une forme pouvant être exécutée par un ordinateur.
« Recherche scientifique fondamentale »
Travaux expérimentaux ou théoriques entrepris principalement en vue d’acquérir de nouvelles connaissances sur les principes fondamentaux des phénomènes et des faits observables et ne visant pas essentiellement un but ou un objectif pratique spécifique.
« Résolution »
Le plus petit incrément d’un dispositif de mesure, et le pas de progression (bit) le plus petit sur un instrument numérique (Réf. : American National Standards Institute (ANSI) B-89.1.12).
‹ Ruban ›
Se reporter au terme « Matières fibreuses ou filamenteuses ».
« Technologie »
Désigne les informations particulières nécessaires au « développement », à la « production » ou à « l’utilisation » d’un article. Cette information peut prendre la forme de « données techniques » ou d’« assistance technique ».
« Utilisation »
Exploitation, installation (y compris l’installation sur place), entretien (vérification), réparation, remise à niveau et remise en état.

Les acronymes et les abréviations utilisée dans les groupes 3 et 4

Note :

Le Système international d’unités (SI) est utilisé dans le groupe 3 et le groupe 4. Dans tous les cas, la quantité physique définie dans les unités SI doit être considérée comme la valeur de contrôle officielle recommandée.

Voici la liste des abréviations courantes (et leurs préfixes désignant la taille) dans le groupe 3 et le groupe 4 :

AcronymesAbréviationsQuantité
Aampère(s)courant électrique
CASChemical Abstracts Service
°Cdegré(s) Celsiustempérature
cmcentimètre(s)longueur
cm2centimètre(s) carré(s)superficie
cm3centimètre(s) cube(s)volume
°degré(s)angle
ggramme(s)masse
g0accélération due à la pesanteur (9,80665 m/s2)accélération
GBqgigabecquerel(s)activité (radioactive)
GPagigapascal(s)pression
Gygray(s)rayonnement ionisant absorbé
GHzgigahertzfréquence
Hhenry(s)inductance électrique
hheure(s)temps
Hzhertzfréquence
Jjoule(s)énergie, travail, chaleur
keVkiloélectron-volténergie électrique
kgkilogramme(s)masse
KHzkilohertzfréquence
kNkilonewton(s)force
kJkilojoule(s)énergie, travail, chaleur
kPakilopascal(s)pression
kVkilovolt(s)potentiel électrique
kWkilowatt(s)puissance
Kkelvintempérature thermodynamique
llitre(s)volume (liquides)
MeVmégaelectron volt(s)énergie électrique
mmètre(s)longueur
m2mètre(s) carré(s)superficie
m3mètre(s) cube(s)volume
mAmilliampère(s)courant électrique
mlmillilitre(s)volume
mmmillimetre(s)longueur
mPamillipascal(s)pression
minminute(s)temps
MPamégapascal(s)pression
MPEerreur maximale toléréelongueur
MWmégawatt(s)puissance
μFmicrofarad(s)capacité électrique
μmmicrometre(s)longueur
μsmicrosecond(s)temps
Nnewton(s)force
nFnanofarad(s)capacité électrique
nHnanohenry(s)inductance électrique
nmnanomètre(s)longueur
nsnanosecond(s)temps
Ωohm(s)résistance électrique
Papascal(s)pression
pspicoseconde(s)temps
tr/mintour par minutevitesse de rotation
sseconde(s)temps
″seconde(s) d’arcangle
Ttesla(s)densité de flux magnétique
uUnité de masse atomique uniféeMasse atomique ou moléculaire
Vvolt(s)force électromotrice
WWatts(s)puissance

Groupe 5 – Marchandises et technologies diverses

Produits forestiers

5101. Billes de toutes essences de bois (Toutes destinations)

5102. Bois à pâtes de toutes essences de bois (Toutes destinations)

5103. Blocs, billons, ébauches, planches et tout autre matériel ou produit de cèdre rouge propres à être utilisés pour la fabrication de bardeaux ordinaires ou de bardeaux de fente (Toutes destinations)

5104. Produits de bois d’œuvre résineux (États-Unis)

Produits agricoles et de nourriture

5200. Produits laitiers et préparations pour nourrissons (tous les pays)

Le lait écrémé en poudre classé dans la sous-position 0402.10, les concentrés de protéines de lait classés dans la sous-position 0404.90 et les préparations pour nourrissons contenant plus de 10 % de solides de lait de vache en poids sec classées dans la sous-position 1901.10 du Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (2017).

5201. Beurre d’arachides classé dans le numéro tarifaire 2008.11.10 de la Liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes. (États-Unis)

5203. Produits contenant du sucre

Les produits contenant du sucre suivants :

5204. Sucres, sirops et mélasses

Sucres, sirops et mélasses suivants :

5205 Produits à teneur élevée en sucre

Les produits à teneur élevée en sucre classés aux sous-positions ex 1302.20, ex 1806.10, ex 1806.20, ex 2101.12, ex 2101.20 et ex 2106.90 de l'annexe 5-A de l'annexe 5 du Protocole sur les règles d'origine et les procédures d'origine de l'AÉCG (annexe 5-A), contenant au moins soixante-cinq pour cent en poids net de sucre de canne ou de betterave ajouté classés dans les sous-positions 1701.91 à 1701.99 de l'annexe 5-A, pour exportation vers un pays de l'Union européenne ou autre bénéficiaire de l'AÉCG qui, à la fois :

5206 Produits de confiserie et préparations à base de chocolat

Les produits de confiserie et les préparations à base de chocolat classés aux positions et aux sous-positions 17.04, 1806.31, 1806.32 et 1806.90 de l’annexe 5-A de l’annexe 5 du Protocole sur les règles d’origine et les procédures d’origine de l’AÉCG (annexe 5-A) pour exportation vers un pays de l’Union européenne ou autre bénéficiaire de l’AÉCG qui, à la fois :

5207 Aliments transformés

Les aliments transformés classés aux positions et aux sous-positions 19.01, ex 1902.11, ex 1902.19, ex 1902.20, ex 1902.30, 1904.10, 1904.20, 1904.90, 19.05, 2009.81, ex 2009.89, 2103.90, ex 2106.10 et ex 2106.90 de l’annexe 5-A de l’annexe 5 du Protocole sur les règles d’origine et les procédures d’origine de l’AÉCG (annexe 5-A) pour exportation vers un pays de l’Union européenne ou autre bénéficiaire de l’AÉCG qui, à la fois :

5208 Aliments pour chiens et chats

Les aliments pour chiens et chats classés aux sous-positions 2309.10 et ex 2309.90 de l’annexe 5-A de l’annexe 5 du Protocole sur les règles d’origine et les procédures d’origine de l’AÉCG (annexe 5-A) pour exportation vers un pays de l’Union européenne ou autre bénéficiaire de l’AÉCG qui, à la fois :

Vêtements

5209 Vêtements

Les vêtements classés aux positions et aux sous-positions 6102.30, 61.04, 6108.92, 61.14, 62.01 et 62.05 de l’annexe 5-A de l’annexe 5 du Protocole sur les règles d’origine et les procédures d’origine de l’AÉCG (annexe 5-A) pour exportation vers un pays de l’Union européenne ou autre bénéficiaire de l’AÉCG qui, à la fois :

Véhicules

5210 Véhicules

Les véhicules classés aux sous-positions 8703.21, 8703.22, 8703.23, 8703.24, 8703.31, 8703.32, 8703.33, 8703.40, 8703.50, 8703.60, 8703.70, 8703.80 et 8703.90 du Règlement (CEE) No 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun, pris par l'Union Européenne, pour exportation vers un pays de l'Union européenne ou autre bénéficiaire de l'AÉCG ou du Tariff of the United Kingdom, établi par règlement pris en vertu de l'article 8 de la loi du Royaume-Uni intitulée Taxation (Cross-border Trade) Act 2018, c. 22, pour exportation vers un bénéficiaire de l'ACCCRU qui, à la fois:

Marchandises et Technologies Provenant de L'Étranger

Marchandises et technologies d’origine américaine

5400. Marchandises et technologies d’origine américaine

Les marchandises et technologies d’origine américaine, à moins qu’elles ne soient incluses ailleurs dans la présente liste, qu’elles soient en entrepôt ou qu’elles aient été dédouanées par l’Agence des services frontaliers du Canada, à l’exclusion de celles qui ont été l’objet de préparation ou de fabrication complémentaires hors des États-Unis, de façon à en modifier sensiblement la valeur, la forme ou l’emploi ou à en produire de nouvelles.

(Toutes destinations autres que les États-Unis)

Marchandises et technologies en transit

5401. Marchandises et technologies en transit

Autres marchandises et technologies militaire et stratégiques

5501. Armes à rayon laser aveuglantes (Toutes destinations)

Les armes à laser spécifiquement conçues de telle façon que leur seule fonction de combat ou une de leurs fonctions de combat soit de provoquer la cécité permanente chez des personnes qui portent tout au plus des verres correcteurs.

5502. Réacteurs de fusion nucléaire

5503. Mines anti-personnel (Toutes destinations)

Les mines anti-personnel au sens de l’article 2 de la Loi de la mise en œuvre de la Convention sur les mines anti-personnel.

5504. Marchandises et technologies stratégiques

(Toutes destinations autres que les États-Unis)

5505. Marchandises et technologies destinées à certaines utilisations (Fourre-tout)

5506. Autres marchandises et technologies stratégiques

(Toutes destinations autres que les États-Unis)

Groupe 6 – Liste du régime de contrôle de la technologie des missiles

Note:

Les termes entre « guillemets » sont des termes qui sont définis. Voir « Définitions » à la fin du Groupe 6.

Note générale sur la technologie :

Le transfert de « technologie » directement associée à toute marchandise visée dans le Groupe 6 est contrôlé en vertu des clauses de chaque article, dans la mesure où le permet la législation interne. L’approbation pour l’exportation de toute marchandise du Groupe 6 autorise aussi l’exportation, au même utilisateur final, de la « technologie » représentant le minimum nécessaire à l’installation, au fonctionnement, à l’entretien ou à la réparation de la marchandise en question.

Note:

Les contrôles ne s’appliquent pas à la « technologie » « du domaine public », ou à la « recherche scientifique fondamentale ».

Note générale sur les logiciels :

Le Groupe 6 ne vise pas les « logiciels » qui sont :

Note:

Le note générale sur les logiciels ne s’applique qu’aux « logiciels » de grande consommation de portée générale.

Note sur les exigences minimales générales en matière de logiciel :

L’approbation donnée pour toute exportation d’un article du Groupe 6 autorise également l’exportation ou le transfert, vers le même utilisateur final, du « logiciel » minimum, à l’exclusion du code source, exigé pour l’installation, l’exploitation, l’entretien, ou la réparation de l’article afin de veiller à son utilisation sécuritaire, telle que prévue initialement.

Note :

La note sur les exigences minimales en matière de logiciel autorise également l’exportation de « logiciels » prévus pour corriger les défauts (corrections de bogues) relevés dans un article exporté légalement antérieurement, à condition que la capacité ou le rendement de l’article ne soient pas autrement améliorés.

Numéros de registre du chemical abstracts service (CAS) :

Dans certains cas, les produits chimiques sont classés par nom et numéro de registre CAS. Les produits chimiques ayant la même formule de structure (y compris les hydrates) sont contrôlés quel que soit leur nom ou numéro de registre CAS. Les numéros de registre CAS sont indiqués pour pouvoir identifier si un produit chimique ou mélange particulier est contrôlé, sans tenir compte de la nomenclature. Les numéros de registre CAS ne peuvent pas être utilisés en tant qu’identificateurs uniques, car certaines formes du produit chimique classé ont des numéros de registre CAS différents, et les mélanges qui contiennent un produit chimique classé peuvent également avoir des numéros de registre CAS différents.

Catégorie I

6-1. Vecteurs complets

(Application à toutes les destinations pour les articles de la catégorie 6-1)

6-1.A. Équipement, ensembles et composants

6-1.B. Équipement d’essais et de production

6-1.C. Matériaux

Aucun

6-1.D. Logiciels

6-1.E. Technologie

6-2. Sous-systèmes complets utilisables avec les vecteurs complets

(Application à toutes les destinations pour tous les articles de la catégorie 6-2)

6-2.A. Équipement, ensembles et composants

Note:

Les exceptions mentionnées en 6-2.A.1.b., 6-2.A.1.d., 6-2.A.1.e. et 6-2.A.1.f. ci-dessus peuvent être considérées comme appartenant à la catégorie II, si l’exportation du sous-systèmes se fait sous réserve des déclarations d’utilisation finale et de des limites de quantité appropriées à l’utilisation finale prévue ci-dessus.

6-2.B. Équipement pour les essais et la production

6-2.C. Matériaux

Aucun

6-2.D. Logiciels

6-2.E. Technologie

Catégorie II

6-3. Équipements et composants de propulsion

6-3.A. Équipement, ensembles et composants

6-3.B. Équipement d’essai et de production

6-3.C. Matériaux

6-3.D. Logiciels

6-3.E. Technologie

6-4. Propergols, produits chimiques et production de propergol

6-4.A. Équipement, ensembles et composants

Aucun

6-4.B. Équipement d’essai et de production

6-4.C. Matériaux

N.B. :

Les numéros de registre CAS inclus à l'article 6-4.C. sont des notes techniques. Pour ce qui concerne l'utilisation de numéros de registre CAS inclus au Groupe 6, veuillez consulter la section d'introduction - Numéros de Registre CAS.

6-4.C.1. Propergols composites et propergols composites à double base modifiée.

6-4.C.2. Carburants, comme suit :

6-4.C.3. Comburants/carburants, comme suit :

6-4.C.4. Substances comburantes, comme suit :

6-4.C.5. Substances polymères, comme suit :

6-4.C.6. Autres agents et additifs de propulsion, comme ci-desous :

6-4.C.7. ‹ Propergols gélifiés › spécialement formulés pour être utilisés dans les systèmes précisés à l’article 6-1.A., 6-19.A.1. ou 6-19.A.2.

Note technique :

Un ‹ propergol gélifié › est une formulation de carburant ou d’oxydant utilisant un gélifiant comme des sillicates, du kaolin (argile), du carbone ou tout gélifiant polymère.

Note technique :

Les regroupements de substances à l’article 6-4.C. (p. ex., carburants, comburants, etc.) décrivent les applications habituelles des substances de propergol. Une substance demeure visée par l’article 6-4.C. même lorsqu’elle est utilisée pour une application autre que celle habituelle indiquée dans son regroupement (p. ex., le perchlorate d’hydrazinium (CAS 27978-54-7) figure dans le groupe des carburants, mais il pourrait également être utilisé comme comburant).

6-4.D. Logiciels

6-4.E. Technologie

6-5. Réservé à un usage futur

6-6. Production de composites structuraux, dépôt pyrolytique et densification, et matériaux structuraux

6-6.A. Équipement, ensembles et composants

6-6.B. Équipement d’essai et de production

6-6.C. Matériaux

6-6.D. Logiciels

6-6.E. Technologie

6-7. Réservé à un usage futur

6-8. Réservé à un usage futur

6-9. Instrumentation, navigation et radiogoniométrie

6-9.A. Équipement, ensembles et composants

6-9.B. Équipement d’essai et de production

6-9.C. Matériaux

Aucun

6-9.D. Logiciels

6-9.E. Technologie

6-10. Commande de vol

6-10.A. Équipement, ensembles et composants

6-10.B. Équipement d’essais et de production

6-10.C. Matériaux

Aucun

6-10.D. Logiciels

Note:

Les gouvernements peuvent autoriser l’exportation de « logiciels » visés par l’article 6-10.D.1. qui font partie d’un aéronef piloté ou d’un satellite ou qui sont livrés en quantités appropriées au remplacement de pièces d’aéronefs pilotés.

6-10.E. Technologie

6-11. Avionique

6-11.A. Équipement, ensembles et composants

6-11.B. Équipement d’essais et la production

Aucun

6-11.C. Matériaux

Aucun

6-11.D. Logiciels

6-11.E. Technologie

6-12. Soutien de lancement

6-12.A. Équipement, ensembles et composants

6-12.B. Équipement d’essais et de production

Aucun

6-12.C. Matériaux

Aucun

6-12.D. Logiciels

6-12.E. Technologie

6-13. Ordinateurs

6-13.A. Équipement, ensembles et composants

6-13.B. Équipement d’essais et de production

Aucun

6-13.C. Matériaux

Aucun

6-13.D. Logiciels

Aucun

6-13.E. Technologie

6-14. Convertisseurs analogique-numérique

6-14.A. Équipement, ensembles et composants

6-14.B. Équipement d’essais et de production

Aucun

6-14.C. Matériaux

Aucun

6-14.D. Logiciels

Aucun

6-14.E. Technologie

6-15. Équipement et installations pour les essais

6-15.A. Équipement, ensembles et composants

Aucun

6-15.B. Équipement d’essais et de production

6-15.C. Matériaux

Aucun

6-15.D. Logiciels

6-15.E. Technologie

6-16. Modélisation/simulation et intégration de la conception

6-16.A. Équipement, ensembles et composants

6-16.B. Équipement d’essais et de production

Aucun

6-16.C. Matériaux

Aucun

6-16.D. Logiciels

6-16.E. Technologie

6-17. Furtivité

6-17.A. Équipement, ensembles et composants

6-17.B. Équipement d’essais et de production

6-17.C. Matériaux

6-17.D. Logiciels

6-17.E. Technologie

6-18. Protection contre les effets nucléaires

6-18.A. Équipement, ensembles et composants

6-18.B. Équipement d’essais et de production

Aucun

6-18.C. Matériaux

Aucun

6-18.D. Logiciels

Aucun

6-18.E. Technologie

6-19. Autres systèmes de lanceurs complets

6-19.A. Équipement, ensembles et composants

6-19.B. Équipement d’essais et de production

6-19.C. Matériaux

Aucun

6-19.D. Logiciels

6-19.E. Technologie

6-20. Autres sous-systèmes complets

6-20.A. Équipement, ensembles et composants

6-20.B. Équipement d’essais et de production

6-20.C. Matériaux

Aucun

6-20.D. Logiciels

6-20.E. Technologie

Groupe 6 – Définitions

Aux fins du Groupe 6, les définitions suivantes s'appliquent :

« Aide technique »

Peut prendre diverses formes, par exemple :

  • instruction
  • aptitudes
  • formation
  • connaissance pratique
  • services de consultation
« Charge utile »

Masse totale qui peut être transportée par le système de fusées ou le véhicule aérien sans équipage spécifié et qui ne sert pas à maintenir le système ou le véhicule en vol.

Note :

Les équipements, sous-systèmes ou composants précis à inclure dans la « charge utile » dépendent du type et de la configuration du véhicule concerné.

Notes techniques :

  • 1. Missiles balistiques
    • La « charge utile » des systèmes comportant des véhicules de rentrée qui se séparent comprend :
      • 1. Les véhicules de rentrée, y compris :
        • L'équipement dédié de guidage, de navigation et de contrôle;
        • L'équipement dédié de contre-mesures;
      • 2. Les munitions, quel qu'en soit le type (p. ex, explosif et non explosif);
      • 3. Les structures de support et les mécanismes de déploiement des munitions (p. ex. servant à relier le véhicule de rentrée au véhicule gigogne/de post-propulsion ou à le séparer de ce véhicule) qui peuvent être enlevés sans nuire à l'intégrité structurale du véhicule;
      • 4. Les mécanismes et les dispositifs de mise en sécurité, d'armement, d'allumage ou de mise à feu;
      • 5. Tout autre équipement de contre-mesures (p. ex. leurres, brouilleurs ou lance-paillettes) qui se sépare du véhicule gigogne/de post-propulsion;
      • 6. Le véhicule gigogne/de post-propulsion ou le module de contrôle d'assiette/compensation de vitesse, excluant les systèmes/sous-systèmes essentiels au fonctionnement des autres étages.
    • La « charge utile » des systèmes comportant des véhicules de rentrée qui ne se séparent pas comprend :
      • 1. Les munitions, quel qu'en soit le type (p. ex, explosif et non explosif);
      • 2. Les structures de support et les mécanismes de déploiement des munitions qui peuvent être enlevés sans nuire à l'intégrité structurale du véhicule;
      • 3. Les mécanismes et les dispositifs de mise en sécurité, d'armement, d'allumage ou de mise à feu;
      • 4. Tout équipement de contre-mesures (p. ex. leurres, brouilleurs ou lance-paillettes) qui peut être enlevé sans nuire à l'intégrité structurale du véhicule.
  • 2. Lanceurs spatiaux - La « charge utile » comprend :
    • Des engins spatiaux (simples ou multiples), notamment les satellites ;
    • Des adaptateurs engin spatial lanceur, comprenant, le cas échéant, des moteurs d'apogée/périgée ou des systèmes similaires de manœuvre et des systèmes de séparation.
  • 3. Fusées-sondes - La « charge utile » comprend :
    • L'équipement nécessaire pour une mission, tel que dispositifs de saisie, d'enregistrement ou de transmission de données pour les données spécifiques à la mission;
    • L'équipement de récupération (p. ex. parachutes) qui peut être enlevé sans nuire à l'intégrité structurale du véhicule.
  • 4. Missiles de croisière - La « charge utile » comprend :
    • Les munitions, quel qu'en soit le type (p. ex, explosif et non explosif);
    • Les structures de support et les mécanismes de déploiement des munitions qui peuvent être enlevés sans nuire à l'intégrité structurale du véhicule;
    • Les mécanismes et les dispositifs de mise en sécurité, d'armement, d'allumage ou de mise à feu;
    • Tout équipement de contre-mesures (p. ex. leurres, brouilleurs ou lance-paillettes) qui peut être enlevé sans nuire à l'intégrité structurale du véhicule;
    • Tout équipement d'altération de la signature qui peut être enlevé sans nuire à l'intégrité structurale du véhicule.
  • 5. Autres véhicules aériens télépilotés - La « charge utile » comprend :
    • Les munitions, quel qu'en soit le type (p. ex, explosif et non explosif);
    • Les mécanismes et les dispositifs de mise en sécurité, d'armement, d'allumage ou de mise à feu;
    • Tout équipement de contre-mesures (p. ex. leurres, brouilleurs ou lance-paillettes) qui peut être enlevé sans nuire à l'intégrité structurale du véhicule;
    • Tout équipement d'altération de la signature qui peut être enlevé sans nuire à l'intégrité structurale du véhicule;
    • L'équipement nécessaire pour une mission, tels que dispositifs de saisie, d'enregistrement ou de transmission de données pour les données spécifiques à la mission et les structures de soutien qui peuvent être enlevées sans nuire à l'intégrité structurelle du véhicule;
    • L'équipement de récupération (p. ex. parachutes) qui peut être enlevé sans nuire à l'intégrité structurale du véhicule.
    • Les structures de support et mécanismes de déploiement des munitions pouvant être retirés sans compromettre l'intégrité structurelle du véhicule.
« Développement »

Concept touchant toutes les phases précédant la « production », par exemple :

  • conception
  • recherche en matière de conception
  • analyse en matière de conception
  • établissement de concepts de conception
  • assemblage et mise à l'essai de prototypes
  • établissement de modèles de production à l'échelle pilote
  • données de conception
  • processus de transformation des données de conception en un produit
  • conception de la configuration
  • conception de l'intégration
  • établissement de schémas
« Données techniques »

Peut prendre diverses formes, par exemple :

  • plans détaillés
  • plans
  • schémas
  • modèles
  • formules
  • algorithmes
  • tableaux
  • conceptions techniques et devis
  • instructions et manuels écrits ou consignés sur d'autres supports ou dispositifs tels que :
    • disques
    • bandes
    • mémoires mortes
« Du domaine public »
« Logiciels » ou « technologie » mis à la disposition sans aucune restriction après la diffusion. (Les restrictions liées aux droits d'auteur n'empêchent pas que des « logiciels » ou une « technologie » soient « du domaine public ».)
«Équipement de production »
Outillage, modèles, gabarits, mandrins, moules, matrices, dispositifs de fixation, mécanismes d'alignement, équipement d'essai, autre machinerie et composants de machinerie, limités à ceux spécialement conçus ou modifiés pour la « mise au point » ou pour une ou plusieurs phases de « production ».
« Insensible au rayonnement »
Désigne un composant ou un équipement conçu pour résister ou évalué comme résistant à des niveaux de rayonnement équivalant ou excédant une dose d'irradiation totale de 5 x 105 rads (Si).
« Installations pour la production »
« Équipement de production » et « logiciels » connexes spécialement conçus, intégrés à des installations pour la « mise au point » d'une ou de plusieurs phases de « production ».
« Logiciels »
Ensemble d'un ou plusieurs « programmes » ou de « microprogrammes », disposés dans tout support d'expression matériel.
« Microcircuit »
Dispositif dans lequel un certain nombre d'éléments passifs et/ou actifs sont considérés comme associés de façon indivisible sur ou dans une structure continue, afin de fonctionner comme un circuit.
« Microprogrammes »
Séquence d'instructions élémentaires conservées dans une mémoire spéciale, dont l'exécution est assurée par l'introduction du registre d'instructions de référence correspondant.
« Précision »
Généralement mesuré en termes de manque de précision, défini comme étant l’écart maximal, positif ou négatif, d’une valeur indiquée par rapport à une norme acceptée ou vraie valeur.
« Portée »

Distance maximale que peut parcourir en vol stable un système de fusées ou un système de véhicules aériens télépilotés, mesurée en projetant la trajectoire du système sur la surface de la Terre.

Notes techniques :

  • 1. Lors de la détermination de la « portée », il est tenu compte de la capacité maximale basée sur les caractéristiques du système contenant une pleine charge de carburant ou de propergol.
  • 2. La « portée » des systèmes de fusées et des systèmes de véhicules aériens est déterminée indépendamment de tout facteur externe, tel que restrictions opérationnelles, limitations imposées par les télémesures, liaisons de données et autres contraintes externes.
  • 3. Pour les systèmes de fusées, on détermine la « portée » à partir de la trajectoire qui donne la portée maximale, en supposant une atmosphère type OACI et un vent nul.
  • 4. Pour les systèmes de véhicules aériens télépilotés, on détermine la « portée » pour la distance aller seulement, en utilisant le profil de vol correspondant à la plus faible consommation de carburant (p. ex. vitesse de croisière et altitude) et en supposant une atmosphère type OACI et un vent nul.
« Production »

Concept englobant toutes les phases de la production, par exemple :

  • ingénierie de la production
  • fabrication
  • intégration
  • assemblage (montage)
  • inspection
  • essai
  • assurance de la qualité
« Programmes »
Séquence d'instructions visant à effectuer un procédé, présentées dans une forme exécutable par un ordinateur électronique ou pouvant être transformées en une telle forme.
« Recherche scientifique fondamentale »
Travaux expérimentaux ou théoriques entrepris principalement en vue d'acquérir de nouvelles connaissances sur les principes fondamentaux à l'origine des phénomènes ou des faits observables, non orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis.
« Technologie »
Renseignements précis nécessaires pour la « mise au point » la « production » ou l'« utilisation » d'un produit. Ces renseignements peuvent prendre la forme de « données techniques » ou d'« aide technique ».
« Utilisation »

Désigne :

  • exploitation
  • installation (y compris installation sur place)
  • entretien
  • réparation
  • révision
  • remise à neuf

Groupe 6 – Terminologie

Les termes suivants, lorsqu'ils apparaissent dans le Groupe 6, correspondent aux définitions ci-après :

Unités, constantes, acronymes et abréviations utilisés dans le groupe 6

ABEC
Annular Bearing Engineers Committee
ABMA
American Bearing Manufactures Association
ANSI
American National Standards Institute
Angstrom
1 x 10-10 mètre
ASTM
American Society for Testing and Materials
Bar
unité de pression
°C
degrés Celsius
cc
Centimètre cube
CAS
Chemical Abstracts Service
dB
decibel
ECP
Erreur circulaire probable ou Écart circulaire probable
g
gramme; aussi, l’accélération de la gravité sur Terre
GHz
gigahertz
GNSS
Systèmes globaux de navigation par satellite (ex. BeiDou; Galileo; GLONASS – Global’naya Navigatsionnaya Sputnikovaya Sistema; GPS – Global Positioning System)
h
heure
Hz
hertz
IEEE
Institute of Electrical and Electronic Engineers
IR
Infrarouge
ISO
Organisation internationale de normalisation
J
joule
JIS
Japanese Industrial Standard
K
Kelvin
kg
kilogramme
kHz
kilohertz
km
kilomètre
kN
kilonewton
kPa
kilopascal
kW
kilowatt
m
mètre
MeV
un million d’éléctron-volts ou mega éléctron-volt
MHz
megahertz
Milligal
10-5 m/s2 (aussi le mGal, mgal or milligalileo)
mm
millimètre
mm Hg
mm de mercure
MPa
megapascal
mrad
milliradian
ms
milliseconde
μm
micromètre
N
newton
OACI
Organisation de l’aviation civile internationale
Pa
pascal
PBTH
polybutadiène à terminaisons hydroxy (PBTH);
Ppm
partie par million
Rads (Si)
unité de dose de radiation absorbée
RF
systèmes radiofréquence
Rms
valeur efficace
Rpm
unité de mesure de vitesse angulaire
RNSS
Systèmes de positionnement par satellites régionale (ex. 'NavIC' – Système régional de navigation par satellite indien 'QZSS' – système de satellites Quasi Zenith)
RV
véhicules de rentrée
s
seconde
Tg
température de transition vitreuse
Tyler
grandeur de maille Tyler, ou série standard de seive Tyler
UAV
véhicule aérien sans équipage
UV
ultra violet

Conversions utilisées dans le groupe 6

Unit (de)Unité (à)Conversion
barpascal (Pa)1 bar = 100 kPa
g (gravité)m/s21 g = 9,80665 m/s2
mrad (millirad)degrés (angle)1 mrad ≈ 0,0573°
radsergs/gram of Si1 rad (Si) = 100 ergs/gramme de silicone (= 0,01 gray [Gy])
Maille Tyler 250mmUne maille Tyler 250 possède une ouverture de 0,063 mm

Groupe 7 – Liste de non-prolifération des armes chimiques et biologiques

Notes:

Numéros du registre du chemical abstracts service (cas) :

Les produits chimiques sont classés par nom, numéro de registre Chemical Abstracts Service (CAS) et annexe de la CAC (s’il y a lieu). Les produits chimiques ayant la même formule de structure (p. ex. hydrates, les formes isotopiquement marquées ou tous les stéréoisomères possibles) sont contrôlés quel que soit leur nom ou leur numéro de registre CAS. Les numéros de registre CAS sont indiqués pour pouvoir identifier si un produit chimique ou mélange particulier est contrôlé, sans tenir compte de la nomenclature. Toutefois, les numéros de registre CAS ne peuvent pas être utilisés en tant qu’identificateurs uniques dans tous les cas, car certaines formes du produit chimique classé ont des numéros de registre CAS différents, et les mélanges qui contiennent un produit chimique classé peuvent également avoir des numéros de registre CAS différents.

Équipements et installations de production de produits chimiques à double usage, armes chimiques, logiciels et technologie connexe

7-1. Équipement, assemblages et composants

Aucun

7-2. Équipements et installations de production

Notes:

7-2.1. Récipients de réaction, réacteurs ou agitateurs, réservoirs de stockage, contenants ou réservoirs de récupération, échangeurs de chaleur ou condenseurs, colonnes de distillation ou d’absorption, valves, conduites à parois multiples, pompes, équipement de remplissage, incinérateurs et assemblages de réparation préfabriqués comme ci-dessous :

7-2.2. Supprimé.

N.B. :

Pour l’équipement de remplissage télécommandé, voir le 7-2.1.i.

7-2.3. Supprimé.

N.B. :

Pour les incinérateurs, voir le 7-2.1.j.

7-2.4. Moniteurs et systèmes de surveillance des gaz toxiques, et leurs composants de détection comme suit : détecteurs, capteurs, cartouches remplaçables et logiciels dédiés à un tel équipement

7-3. Matières de la CAC

(Toutes les destinations s’appliquent à tous les articles inscrits dans 7-3)

7-4. Matières du GA

7-5. Logiciels

Les contrôles sur le transfert de « logiciels » ne s’applique que dans les cas spécifiquement indiqués à l’article 7-2 ci-haut, et ne s’appliquent pas aux « logiciels » qui :

7-6. Technologie

« Technologie », y compris les permis, directement reliée aux :

Sont compris ici :

Matériels biologiques à double usage, agents biologiques, logiciels et technologies connexes

7-11. Équipement, assemblages et composants

Aucun

7-12. Essais biologiques, inspection et équipement de production, comme ci-dessous :

7-13. Matières

(Toutes les destinations s’appliquent à toutes les matières inscrites dans 7-13)

Agents biologiques

7-13.1. Agents pathogènes chez les humain et animaux et des toxines, comme ci-dessous :

7-13.2. Agents pathogènes chez les animaux, comme ci-dessous :

7-13.3. Agents pathogènes chez les végétaux, comme ci-dessous :

7-14. Logiciels

Les contrôles sur le transfert de « logiciels » ne s’appliquent que dans les cas spécifiquement indiqués à l’article 7-12 ci-haut et 7-15, et ne s’appliquent pas aux « logiciels » qui :

7-15. Technologie

« Technologie », y compris les permis, directement associée aux :

Sont compris ici :

Notes :

Définitions s’appliquant au groupe 7

« Aérostat »
Le terme « aérostat » désigne les ballons, les dirigeables,etc., utilisant de l’air échauffé ou un gaz plus léger que l'air (comme l'hélium ou l'hydrogène) pour s'élever dans l'atmosphère.
« Développement »

Le développement est lié à toutes les phases qui précèdent la « production » telles que :

  • conception
  • recherche de conception
  • concept de conception
  • assemblage des prototypes
  • plans de production à l’échelle pilote
  • données relatives à la conception
  • processus de transformation des données de conception en un produit
  • conception de la configuration
  • conception de l’intégration
  • plans
« Diamètre volumique médian »
Pour les systèmes à l’eau, le diamètre volumique médian équivaut au diamètre médian massique.
« Données techniques »
Les « données techniques » peuvent prendre la forme de bleus, de plans, de schémas, de modèles, de formules, de tableaux, de devis techniques, de manuels et d’instructions écrites ou enregistrées sur d’autres supports ou dispositifs, comme disques, bandes magnétiques et mémoires mortes.
« Du domaine public »
L’expression « du domaine public » désigne, dans le sens qui s’applique ici, la « technologie » ou « logiciel » qui a été rendue accessible sans restriction quant à sa diffusion ultérieure. (Les restrictions relatives aux droits d’auteur n’empêchent pas la « technologie » ou « logiciel » d’être « du domaine public »).
« Logiciel »
Une série de un ou plusieurs « programmes » ou « microprogrammes » dans un médium d’expression tangible.
« Microprogramme »
Une séquence d’instructions élémentaires contenues dans un entreposage spécial selon lequel l’exécution est initiée par l’introduction d’un registre d’instructions de référence.
« Production »

La « production » désigne toutes les phases de production telles que :

  • construction
  • techniques de production
  • fabrication
  • intégration
  • assemblage (montage)
  • inspection
  • essais
  • assurance de la qualité
« Programme »
Une séquence d’instructions qui exécutent une action dans, ou convertible dans, une forme exécutable par un ordinateur.
« Recherche scientifique fondamentale »
Travaux expérimentaux ou théoriques entrepris surtout en vue d’obtenir de nouvelles connaissances sur les principes fondamentaux de phénomènes ou des faits observables, non orientés principalement vers un objectif ou un but pratique précis.
« Soutien technique »
Peut prendre les formes suivantes : cours, savoir-faire, formation, connaissances pratiques, services de consultation. Le « soutien technique » inclut les formes verbales de soutien. Le « soutien technique » peut comprendre le transfert de « données techniques ».
« Technologie »
Information précise nécessaire au « développement », à la « production » ou à l’« utilisation » d’un produit. L’information peut se présenter sous forme de « données techniques » ou de « soutien technique ».
« UAV »
Véhicule aérien sans équipage.
« Utilisation »
Désigne l’exploitation, l’installation (y compris l’installation in situ), l’entretien (la vérification), la réparation, la révision et la rémise à neuf.

Groupe 8 - Abrogé - janvier 2006 (DORS/SOR/2006-16)

Groupe 9 - Traité sur le commerce des armes

(Toutes destinations. Application à toutes les destinations pour les articles du Groupe 9.)

Les marchandises visées aux articles 9-1. à 9-9., qu’elles figurent ou non ailleurs dans la présente liste, le Canada ayant accepté de contrôler l’exportation de celles-ci conformément aux obligations qui lui incombent en vertu du Traité sur le commerce des armes.

9-1. Les chars de combat, à savoir les véhicules de combat blindés à chenilles ou à roues automoteurs pesant au moins 16,5 t à vide, équipés d’un canon principal à tir direct d’un calibre d’au moins 75 mm.

9-2. Les véhicules blindés de combat, à savoir :

9-3. Les systèmes d’artillerie de gros calibre, à savoir :

9-4. Les aéronefs militaires et les systèmes connexes, à savoir :

9-5. Les hélicoptères militaires et les systèmes connexes, à savoir :

9-6. Les navires et sous-marins armés et équipés à des fins militaires présentant l’une des caractéristiques suivantes :

9-7. Les missiles et lanceurs de missiles

9-8. Les armes de petit calibre

9-9. Les armes légères

Index

Cet index non exhaustif ne vise qu’a faciliter la consultation.

ArticleCode de référence
Absorbeurs du type « cheveu »1-1.C.
Absorbeurs plans1-1.C.
Accélérateurs3-2.5.8. et 9., 2-19., 4-5.B., 6-15.B.
Accéléromètres1-7.A., 6-9.A.
Accéléromètres lineaires1-7.A., 6-9.A.
Acier4-2.C., 4-3.B., 4-4., 6-6.C.
Aciers inoxydables duplex stabilisés au titane6-6.C.9.
Aciers vieillis4-2.C., 6-6.C.8.
Acquisition de cibles2-5.
Acquisition de données1-9.B.
Additifs pour explosifs2-8., 6-4.C.
Aéronefs d’entraînement2-10.
Aéronefs de reconnaissance2-10.
Aéronefs militaires9-4.
Aérostats1-9.A., 2-10., 6-1.A.2., 6-19.A.2.
Affûts de canon2-6.
Agents anti-émeutes2-7
Agents biologiques2-7., 7-13.
Agents chimiques2-7., 7-3.
Agents d’étanchéité1-1.A.
Agents de guerre biologique7-13.
Agents de polymérisation6-3.C.
Agents et additifs de propergol2-8., 6-4.C.
Agents pathogènes chez les animaux7-13.
Agents pathogènes chez les humains7-13.
Agents pathogènes chez les végétaux7-13.
Agents pour les produits chimiques7-1.-7-11.
Agents toxicologiques2-7., 7-13.
Agilité de fréquence radar1-6.A.
Agitateurs7-2.1.
Alexandrite1-6.C.
Algorithmes asymétriques, cryptologiques1-5.A.2.
Algorithmes symétriques, cryptologiques1-5.A.2.
Alimentation en air, appareils d’2-10.
Alimentations en courant fort continue4-3.A.
Aliments pour chats5208
Aliments pour chiens5208
Aliments transformés5207
Alliages d’aluminium1-1.C., 4-2.C.
Alliages de magnésium1-1.C., 2-8., 4-2.C., 6-4.C.
Alliages de niobium1-1.C.
Alliages de Rhénium4-2.C.20.
Alliages de tungstène1-1.C., 4-2.C., 6-6.C.
Alliages de tungstène et de molybdène6-6.C.
Alliages d’uranium titane1-1.C.
Alliages métalliques1-1.C., 4-2.C., 6 ‑6.C.
Altimètres1-7.A, 6-11.A.
Amphibies, véhicules2-6.
Amplificateurs à semi-conducteurs hyperfréquences1-3.A.
Amplificateurs optiques1-5.B., 1-5.E.
Analyse aérodynamique6-16.
Analyse thermodynamique6-16.
Analyseurs d’absorption3-2.6.
Analyseurs de réseaux1-3.A.
Analyseurs de signaux1-3.A.
Analyseurs différentiels numériques6-13.A.
Antennes à réseaux phasés1-5.A., 1-6.A.
Anticorps pour la guerre biologique2-7.
Appareils à synthèse d’ammoniac4-5.D.
Appareils DCPV avec poussée plasmatique1-3.B.
Appareils DCPV1-2.B., 1-3.B., 6-6.B., 6-7.
Appareils de détection immergés1-6.A., 2-9.
Appareils de prise de vues1-6.A., 1-8.A., 4-5.B.
Appareils de séparation des isotopes du lithium4-2.B.
Appareils inertiels de navigation ou d’orientation1-7.A
Armements de gros calibres2-2.
Armes à canon lisse2-1., 2-2.
Armes à énergie cinétique2-12.
Armes à énergie dirigée2-19.
Armes à rayon laser aveuglantes2-19., 5501
Armes antichars2-2.
Armes biologique2-7., 7-13.
Armes chimiques2-7., 7-3.
Armes de petit calibre2-1., 9-8.
Armes légères9-9.
Armes motorisées2-6.
Armes portatives2-1.
Armes prohibées2-1., 2-2.
Armoires de sécurité biologique7-12.
Arséniate de potassium et de titanyle (KTA)1-6.C.
Artillerie automotrices, pièces d’2-6.
Artillerie2-2.

Assemblages de cibles pour la production de tritium

4-2.A.
Assemblages de réparation préfabriqués

7-2.1.

Assembleurs et synthétiseurs d'acide nucléique7-12.10.
Ateliers mobiles de réparation2-17.
Authentification1-5.A.2.
Avionique1-7., 6-11.
Avions2-10.
Avions, équip. pour manipulation d’2-10.
Avitaillement en vol2-10.
Bactéries, humain, animal, plantes7-13.
Bancs d’essais6-15.B.
Barrières de diffusion gazeuse3-2.5.3.1.
Bassins d’essai de carène1-8.B.
Batteries d’hydrophones1-6.A.
Batteries1-3.A.
Béryllium substrats bruts1-6.C.
Beidou, équipement de réception6-11.A.
Béryllium1-1.C., 1-2.A., 1-6.C., 2-8., 4-2.C., 6-4.C.
Beurre d’arachides5201
Billes5101
Biocatalyseurs2-7.
Bismaléimides1-1.C.
Bismuth2-8., 4-2.C., 6-4.C.
Blindé, matériel2-13.
Blocs d’alimentation pour aimants3-2.5.9., 5502
Blocs d’alimentation pour micro-ondes3-2.5., 4-5.B.1.
Blocs d’alimentation haute puissance à courant continu3-2.5., 4-3.A., 5502
Blocs d’alimentation haute tension à courant continu3-1.5., 4-5.3.
Bobines d’induction de champ toroïdal5502
Bois à pâtes5102
Bois d’œuvre5104, 5105
Bombardement, calculateurs et viseurs2-5.
Bombes incendiaires2-4.
Bombes2-4.
Bore et composés du bore1-1.C., 2-8., 4-2.C., 6-4.C.
Boucliers thermiques3-2.1.11., 6-2.A., 6-6.A.
Brouillage, matériels de2-4., 2-11.
Broyeurs à jet6-4.B.
Broyeurs à tuyère6-3.B.
Appareils de brumisation7-8.
Brûleurs catalytiques3-2.6.7.
C3I, logiciel2-21.
Câbles à fibres optiques1-5.A.1., 1-6.A.
Câbles de télécommunication, imprenable1-5.A.
Câbles1-5.A., 1-8.A.
Calcium (très pur)3-2.7.2., 4-2.C.5.
Calculateurs à réseaux systoliques1-4.A.
Calculateurs analogiques6-13.A.
Calculateurs de transformée de Fourier rapide1-3.A.
Calculateurs hybrides6-16.A.
Calculateurs neuronaux1-4.A.
Calculateurs numériques1-4.A., 1-4.E., 6-13.A.
Calculateurs optiques1-4.A.
Calculateurs1-4.A., 2-11., 6-13.A.
Caméras1-6.A., 1-8.A., 4-5.B.
Caméras de prises de vues aériennes1-6.A., 2-15.
Caméras de reconnaissance1-6.A., 2-15.
Caméras de télévision résistant aux effets du rayonnement4-1.A.
Caméras électroniques à fente1-6.A., 4-5.B.
Caméras électroniques à images1-6.A., 4-5.B.
Caméras militaires2-15.
Caméras sous-marines1-6.A., 1-8.A.
Camouflage2-17.
Canalisations à parois multiple7-2.
Canons sans recul2-2.
Canons2-2.
Canons à électrons4-1.B.7.
Capteurs d’imagerie multispectraux1-6.A.
Capteurs d’infrarouges2-15.
Capteurs électromagnétiques supraconducteurs1-6.A.
Capteurs magnétiques et à champ électrique1-6.A.6., 1-6.B., 1-6.C., 1-6.D., 1-6.E.
Capteurs optiques1-6.A.
Capteurs radar d’imagerie2-12.
Capteurs sous-marins à champ électrique1-6.A.6.
Carabines2-1., 2-2.
Carbone de type diamant1-2.E.
Cardans1-6.A.
Carters en céramique1-9.B.
Cartes de circuits imprimés1-4.A., 2-11.
Cartes de commande de mouvement4-5.
Cartographie de terrain6-11.A.
Cartouches2-3., 2-4.
Casques protecteurs2-10., 2-13.
Casques, militaires2-13.
Catalyseurs platinisés4-2.A.
Catalyseurs4-2.A.2., 6-4.C.
CCME (contre-contre-mesures électroniques)2-11.
Cellules électrolytiques pour la production de fluor4-3.B.
Centrifugeuses à gaz3-2.5.1. &2.
Centrifugeuses capable de séparation3-2.5., 7-12.3.
Centrifugeuses3-2.5., 6-9.B.
Céramique1-1.C., 1-9.B.
Chambres anachoïques6-15.B.4.
Chambres de bioconfinement7-12.7.
Chambres de combustion6-3.A.
Chambres de poussée à haute pression1-9.A.
Chambres de poussée1-9.A.
Chambres environnementales6-15.B.4.
Champignons7-13.
Changeurs de fréquence3-2.5., 4-3.A.1.
Changeurs de fréquence, centrifugation gazeuse3-2.5.
Chars de combat9-1.
Charges sous-marines2-4.
Charges utiles1-9.A., 5504
Chars2-6.
Chauffage à quartz1-9.B.
Chiffrement, équipements de1-5.A.
Chiffrement numérique, équipements de1-5.A.
Chlorofluorocarbures1-1.C.
Circuits à matrice de portes programmables par l’utilisateur1-3.A.
Circuits intégrés cryogéniques à CMOS1-3.A., 5506.
Circuits intégrés de lecture (ROIC)1-6.A
Circuits intégrés hyperfréquences1-3.A.
Circuits intégrés par réseaux neuronaux1-3.A.
Circuits intégrés1-3.A., 5504.
Circuits microélectroniques1-3.A., 5504.
CME (contre-mesures électroniques)2-11.
Codeurs de position absolue1-3.A.
Colonnes à plateaux permettant l’échange eau-sulfure d’hydrogène3-2.6.
Colonnes d’échange eau-sulfure d’hydrogène4-4.B.
Colonnes d’absorption7-2.1.
Colonnes de distillation cryogénique4-4.B.2.
Colonnes de distillation4-4.B., 7-2.1.
Combinaisons anti-G (antigravidique)2-10.
Combustibles liquides2-8., 6-4.C.
Commande d’attitude et d’orbite1-9.A., 5504.
Commandes du vecteur poussée6-2.A.
Commandes électroniques numériques moteur pleine autorité1-7.E., 1-9.D., 1-9.E.
Commutation optique1-5.B.1., 1-5.D., 1-5.E.
Commutation, équipement de1-5.A.
Compas1-7.A., 2-11., 6-9.A.
Composants d’armes2-1., 2-2.
Composants de composés fluorés1-1.A., 1-1.C.
Composants, équipement nucléaire3-2.1.
Composés chimioluminescents5504
Composés chimiques7-3., 7-4.
Composés fluorés1-1.A., 1-1.C.
Composites1-1.B., 1-1.C., 4-2.C., 6-6.A.
Compresseurs1-9.E., 3-2.5.
Conception d’intégration des systèmes6-16.
Condensateurs à capacité de stockage d’énergie élevée1-3.A., 4-6.A.
Condensateurs1-3.A., 4-6.A.4.
Condenseurs7-2.1.
Conducteurs composites supraconducteurs1-1.C.
Conduite de tir, matériels de2-5.
Connecteurs pour fibres optiques1-8.A., 2-9.
Contacteurs à impulsions4-6.A.
Conteneurs, chimiques7-2.
Conteneurs de stockage7-2.
Conteneurs, militaires2-17.
Contre-contre mesures électroniques2-11.
Contre-mesures électroniques2-11.
Contrôle dimensionnel, équipement de1-2.B., 4-1.B.
Contrôle, systèmes électroniques de2-11.
Contrôleurs d’accès au réseau1-4.A.
Convertisseurs d’ammoniac, craqueurs, tours4-4.B., 3-2.6.
Convertisseurs de fréquence3-2.6.2.4., 4-3.A.1.
Convertisseurs analogiques-numériques1-3.A., 6-14.A.
Convertisseurs numériques-analogiques1-3.A.
Copolymères cristaux liquides thermoplastiques1-1.C.
Copolymères1-1.C.
Coprocesseurs graphiques1-4.A.
Coque, pénétrateurs et connecteurs de1-8.A., 2-9.
Coques1-8.A., 2-9.
Craqueurs d’ammoniaque3-2.6.
Creusets3-2.3., 3-2.5., 3-2.7., 4-2.A.
Cryogéniques, équipements1-6.A., 2-20.
Cryptages, équipement de1-5.A.2., 2-11.
Cryptographie quantique1-5.A.2.
Cryptologie1-5.A.2., 1-5.D.2., 2-11.
Cuves de réacteurs sous pression3-2.1.
Cuves des réacteurs7-2.
Démolition, matériels de2-4.
Dépannage, véhicules militaires de2-6.
Dépôt sous forme gazeuse, équipements pour le6-6.
Dépôt, équipements pour le dépôt en phase vapeur par procédé chimiques1-2.B., 1-2.E., 1-3.B., 6-6.B.4.
Détecteurs1-6.A.
Détecteurs acoustiques1-6.A.
Détecteurs optiques1-6.A.
Détecteurs pour batteries à plan focal1-6.A.
Détection immergés, appareils de2-9.
Détection, matériel de2-5., 7-2.
Détection, matériel pour réduction de la1-1.C., 2-17., 6-17.
Détonateurs1-1.A., 4-1.A.1.
Deutérium3-2.2., 4-6.A.5.
Deutérium, installation de production3-2.6., 3-2.2., 4-6.A.5.
Deutérium, paraffines au deutérium hydrures de lithium3-1.3.
Diamètre volumétrique moyen7-12.8
Diffusiomètres6-9.A.
Diodes laser1-6.A.
Dirigeables sans équipage1-9.A., 2-10., 6-1.A., 6-19.A.
Dispositifs à haute énergie1-3.A.
Dispositifs de acousto-optiques1-3.A.
Dispositifs de commutation electronique4-6.A.
Dispositifs de stockage de propergol1-9.A.
Dispositifs de visée2-1., 2-2., 2-5.
Dispositifs électroniques supraconducteurs1-3.A.
Dispositifs hyperfréquences ou à ondes millimétriques1-3.A.
Dispositifs, programmables par l’utilisateur1-3.A.
Dispositifs utilisant les ondes acoustiques1-3.A.
Dispositifs utilisant les ondesacoustiques de surface1-3.A.
Dispositions de séparation d’étages6-3.
Disrupteurs

1-1.A., 2-4.

Dissipateurs de chaleur6-2.
Dragage de mines, câbles pour le2-4.
Diffusiomètres6-9.
Eau lourde, installations de production3-2.2, 3-2.6., 4-2.A.
Échangeurs de chaleur3-2.1.9., 3-2.5., 7-2.
EEPROM1-3.A.
Effecteurs terminaux1-2.B., 2-17., 4-1.A.3.
Électro-aimants solénoïdes à supraconducteurs1-3.A., 4-3.A.
Électroniques, matériels1-3.A., 2-11.
Éléments combustibles, inst. de fabrication3-2.4.
Éléments génétiques7-13.
Éléments optiques à ouverture commune2-19.
Éléments primaires (piles éléctroniques)1-3.A.
Éléments rechargeables1-3.A.
Enceintes de biosécurité7-12.7.
Enceintes de diffuser3-2.5.3.2.
Enceintes environnementales6-15.
Engins aériens téléguidés1-9.A., 2-10., 6-1.A., 6-19.A.
Engins cibles6-10., 6-19.
Engins de reconnaissance1-9.A., 6-10., 6-19.
Engins explosifs improvisés, disrupteurs de1-1.A., 2-4.
Enregistreurs analogiques d’instrumentation1-3.A.
Enregistreurs numériques d’instrumentation1-3.A.
Enregistreurs numérique1-3.A.
Enrichissement aérodynamique3-2.5.5.
Ensembles de broches1-2.B.
Ensembles de glissières1-2.B.
Ensembles hyperfréquences1-3.A.
Entraînement, matériels d’2-14.
Entraîneurs2-14.
Entretien militaire2-18.
Enveloppes de diffuseur3-1.5.
Enveloppes de moteurs fusée6-3.
Enveloppes de moteurs1-9.A.
Enzymes pour guerre chimique et biologiques2-7., 7-13.
Équipement acoustique de levé des fonds marins1-6.A.
Équip. conçu en vue de l’emploi avec des réacteurs nucléaires3-2.1.
Équipement à dégainer et machines à découper3-2.3.1.
Équipement d’avionique, fusées6-11.
Équipement bancaire1-5.A.2.
Équipement de brouillage1-5.A.2., 2-11.
Équipement de cryptanalyse1-5.A.4.
Équipement de commutation pour circuits numériques1-5.B., 1-5.D., 1-5.E.
Équipement de contre mesure2-5., 2-11., 2-15., 2-19.
Équipement de contre-contre mesure2-11.
Équipement de contrôle d’attitude1-7.A., 1-9.A., 6-10.A.2.
Équipement de contrôle des dimensions1-2.B., 4-1.B.
Équipement de décontamination1-1.A., 2-7.
Équipement de dissolution3-2.3.2.
Équipement de fluotournage6-6.B.
Équipement de guidage et de navigation1-7.A, 2-11., 6-2.A., 6-9.A.
Équipement d’interception1-5.A.1., 2-11.
Équipement de lyophilisation7-12.5.
Équipement de levé sous-marin1-6.A.
Équipement de mesure de front d’onde1-6.A.
Équipement de poursuite de missiles2-5., 6-12.A.
Équipement de production à « commande par programme enregistré »1-2.B., 1-3.B., 6-6.B.
Équipement de production chimique7-2., 7-12.
Équipement de production d’armes chimiques7-1., 7-2.
Équipement de production de fluor4-3.A.
Équipement de protection laser2-17.
Équipement de radiogoniométrie1-5.A.1., 6-11.A.
Équipement de radiographie éclair4-5.B.
Équipement de remplissage télécommandé7-2.2.
Équipement de séchage par atomisation7-12.6.
Équipement de séparation de gaz3-2.5.
Équipement de séparation des isotopes d’uranium et composants3-2.5., 4-3.
Équipement de séparation7-1., 7-12.
Équipement de test biologique7-12.
Équipement de traitement de signal ou renforcement d’image1-4.A.
Équipement d’essai nucléaire4-5.A.
Équipement d’essai pour la propulsion1-9.B.
Équipement d’inhalation d’aérosols7-12.8.
Équipement et systèmes de navigation1-7., 1-8.A., 6-9.A.
Équipement industriel à double usage dans le secteur nucléaire4-1.A.
Équipement laser de détection acoustique1-6.A.
Équipement pour le dépôt d’arc cathodique1-2.B.
Équipement pour l’implantation ionique1-3.B.
Équipements contenant des brasseurs numériques1-5.A.
Équipements d’élimination par méthodes sèches anisotropes par plasma1-3.B.
Équipements de croissance épitaxiale1-3.B.
Équipement inertiel de détermination de l'azimut, du cap et du nord

1-7.A., 6-9.A.

Équipements de réception de positionnement global par satellite1-7.A, 5504., 6-11.A.
Équipements de soutien de lancement6-12.A.
Équipements de télécommunication résistant aux effets du rayonnement1-5.A.1.
Équipements destinés à mesurer le facteur de réflexion1-6.B., 6-17.B.
Équipement pour la dissemination2-7., 7-12.
Équipements pour la fabrication de propergols6-4.B.
Équipements pour la gravure sèche5506.
Équipements pour la réalisation des préimprégnés1-1.B., 6-6.B.
Équipements pour la réalisation d’instruments de navigation1-7.B., 6-9.B.
Équipements pour la réalisation d’instruments de radiogoniométrie6-9.
Équipements pour la réalisation de missiles, de roquettes et de véhicules aériens autopilotés1-9.B., 2-18., 6-2.B., 6-20.B.
Équipements pour l’extrusion par voie humide6-6.B
Équipements pour la réalisation de turbines à gaz1-9.B., 6-3.B.
Équipements pour la réalisation de composites structuraux6-6.B.
Équipements pour la réalisation de commandes de vol6-10.A.
Équipements pour la réalisation de matériel de télécommunication1-5.B.
Équipements pour la réalisation de systèmes de propulsion1-9.B., 6-3.B.
Équipements pour la réalisation des préformés1-1.B., 6-6.B.
Équipements pour la réalisation de moteur d’avion1-9.B., 6-3.B.
Équipements pour l’extrusion par voie humide6-6.
Équipements radio à spectre étalé1-5.A.
Équipements TEMPEST1-5.A.3.
Équipements, télécommande6-12.A.
Esters nitriques6-4.C.
Étages de fusée2-4., 6-2.A., 6-20.A.
Étalons de fréquence atomiques1-3.A.
Explosifs2-8., 4-6.C., 6-4.C.
Extracteurs de solvants3-2.6.1.
FADEC1-7.E., 1-9.D., 1-9.E.
Faisceau de particules, systèmes à2-19.
Fenêtres de blindage anti-radiation4-1.A.
Fermenteur d’agents biologiques7-12.2.
Feuillards d’alliage amorphe1-1.C.
Fibres de carbone1-1.C., 4-2.C.
Fibres de détection optiques1-6.A.
Fibres optiques de pénétration de coque1-8.A.
Fibres optiques1-5.A.1., 1-6.A., 1-6.C.
Fibres1-1.C., 1-5.A., 1-6.C.
Filets sous-marins2-9.
Filtres optiques1-6.A.
Filtres, accordables1-3.A.
Fluides d’amortissement1-1.C.
Fluides de flottaison1-1.C.
Fluor, production de4-5.3.
Forge, pièces de, militaires2-16.
Fours à dépôt chimique en phase vapeur1-2.B., 6-6.B.4.
Fours à induction sous vide4-1.B.4.
Fours à induction4-1.B.
Fours métallurgiques à bombardement d’électrons4-1.B.
Fours métallurgiques à plasma4-1.B.
Fours métallurgiques4-1.B.
Fours sous vide4-1.B.
Fours3-2.7., 4-1.B.7.
Fumées, lancement de2-2.
Fusées de signalisation2-3., 2-4.
Fusées sondes2-10., 6-1.A., 6-19.A.
Fusées1-9.A., 2-4., 6-1.A., 6-19.A., 6-20.A.
Fusils2-1., 9-8.
Fusion Nucléaire5502
Gaines de combustible nucléaire3-2.1.6.
Galileo, équipement de réception1-7.A, 2-11., 5504., 6-11.A.
Garnissages spéciaux utilisés pour séparer l’eau lourde4-4.A.
Gaz lacrymogènes2-7.
Gaz, lancement ou production de2-2.
Gélifiants2-4.
Générateur de rayons-x à éclairs4-5.E.
Générateur d’énergie, équipement2-17.
Générateur d’impulsions haute tension4-5.B.
Générateurs nucléaires de vapeur3-2.1.
Générateurs photovoltaïques1-3.A.
Génie pour zone de combat, équipement de2-17.
Géophones terrestres1-6.A.
Gestion clé1-5.A.2.
GLONASS, équipement de réception1-7.A, 2-11., 5504., 6-11.A.
Gradiomètres de gravité1-6.A., 6-12.A.3.
Graphite3-2.2.2., 3-2.5.9., 6-6.C.3
Graphites en vrac6-6.C.3.
Gravimètres1-6.A., 6-12.A.3.
Gravimètres, équip. de production de1-6.B.
Grenades fumigènes2-4.
Grenades sous-marines2-4.
Grenades2-4.
Guerre biologique2-7., 7-10.
Guerre chimique2-7., 7.3.
Guides d’onde souples1-3.A.
Guides d’ondes à rubans4-6.A.6.
Gyro-astro-compas1-7.A, 6-9.A.
Gyroscopes1-7.A, 6-9.A.
Gyrostabilisateurs6-9.A.
Hafnium1-6.C., 3-2.1.6., 4-2.A. & C.
Hélices1-8.A.
Hélicoptères2-10.
Hélicoptères militaires9-5.
Hélium-34-2.B.1., 4-2.C.
Hexafluorure d’uranium3-1.2.
HMX2-8., 4-6.C., 6-4.C.
Huiles d’hydrocarbures synthétiques1-1.C.
Huiles d’hydrocarbures1-1.C.
Hydrophones1-6.A.
Hydroptères1-8.A.
Imagerie infrarouge, équipements d’1-6.A., 2-15.
Imagerie thermique, équipements d’1-6.A., 2-15.
Imagerie, équipements d’1-6.A., 2-15.
Impulsion électromagnétique1-5.A.
Incinérateurs7-2.3.
Infrarouge, équipement à1-6.A., 2-15.
Isolateurs (biologique)7-12.7.
Inst. conçues pour séparer les isotopes3-2.5.
Installations d’essai aérodynamiques6-15.B.2
Installations d’essais aérothermodynamiques6-15.B.6.
Installations d’essais militaires2-18.
Installations de confinement biologique et équipments7-12.
Installations de confinement7-12.
Installations de conversion du nitrate de plutonium3-2.3.
Installations de conversion du plutonium3-2.7.
Installations de production d’armes chimiques7-1.
Installations de production de deutérium3-2.6.
Installations de production de missiles, de roquettes et de véhicules aériens télépilotés2-18., 6-2.B., 6-20.B.
Installations de production de moteurs d’avion1-9.B., 6-3.B.
Installations de production de plutonium métal3-1.5.
Installations de production de systèmes de propulsion1-9.B., 6-3.B.
Installations de production de tritium4-2.B.
Inst. de retraitement d’éléments de combustibles3-2.3.
Inst. pour la production de (UF6)3-2.5.
Installations pour le plutonium3-2.3., 3-1.5.
Installations, production d’éléments combustibles3-2.4.
Installations, séparation de matières fissiles3-2.3.
Installations, traitement de matières fissiles3-2.3.
Installations, traitement de matières irradiées3-2.3.
Inst. conçues pour la fabrication d’éléments de combustibles3-2.4.
Instrument de mesure de la pression4-3.A.
Instruments de détection et de mesure des neutrons3-2.1.
Instruments de mesure angulaire1-2.B., 4-1.B.
Instruments de mesure de déplacement linéaire1-2.B., 4-1.B.
Instruments de mesure de déplacement angulaire1-2.B., 4-1.B.
Instruments hydrodynamiques4-5.B.
Intégration de capteurs, matériels d’2-5.
Intensificateurs d’image1-6.A., 2-15.
Interféromètres4-5.B.5., 6-11.A.
Isolation1-9.A., 6-3.A.3.
Isotopes, installations pour la séparation des3-2.5.
Isotopes, matières pour la séparation des3-1.5., 4-5.3.
Isotopes, séparation des3-1.5., 4-5.3.
Jauges de contrainte1-9.B.
Jauges de surpression4-5.B.5.
Joints d’étanchéité1-1.A.
L’orientation du faisceau1-6.A.
Lance-flammes2-2.
Lance-fumées2-2.
Lance-gaz2-2.
Lance-projectiles2-2.
Lance-roquettes2-2.
Lanceurs1-9.A., 2-4., 6-1.A., 6-19.A.
Lanceurs de missiles9-7.
Lanceurs spatiaux1-9.A., 2-4., 6-1.A., 6-19.A.
Laser entraînant la cécité2-19., 5501
Laser, équipements de diagnostiques1-6.A.
Laser, équipements de production de1-6.B.
Laser, équipements d’essai de1-6.B.
Lasers à semi-conducteurs1-6.A.
Lasers1-6.A., 2-19., 3-2.5.7.13., 4-3.A.2., 5501
Lasers, amplificateurs1-6.A., 4-5.3.
L’eau lourde3-2.2.
Lidar1-6.A., 6-11.A.
Lithium, appareils de production et de séparation4-2.C.
Lithographie, équipements de Logiciel (voir équipement correspondant)1-3.B.
Logiciel, assembleurs d'acide nucléique

7-12.

Logiciel C3I, C4I2-21.
Logiciel de lithographie computationnelle1-3.D
Logiciel de modélisation6-16.D.
Logiciel d’intrusion1-4.D.4.
Logiciel de surveillance de communication1-5.D.
Logiciel de télécommunications1-5.D.
Logiciel pour marine1-8.D.
Logiciel, commande de vol6-12.D.
Logiciel, composites structuraux6-6.D.
Logiciel, conception électronique1-3.D.
Logiciel, cyberopérations militaires offensives2-21.
Logiciel, déchiffrage de code de distance des systèmes mondiaux de navigation par satellite (GNSS)1-7.D.5.
Logiciel, densification6-6.D.
Logiciel, dépôt pyrolytique6-6.D.
Logiciel, effets nucléaires6-18.D.
Logiciel, furtivité6-17.D.
Logiciel, insensibilisation aux radiations6-18.D.
Logiciel, installations d’essais environnementaux6-15.D.
Logiciel, intégration de conception6-16.D.
Logiciel, intégration des instruments de vol6-9.D.
Logiciel, microscopie électronique à balayage5506.
Logiciel, missiles, roquettes et véhicules aériens télépilotés1-9.D., 6-1.A., 6-19.A., 6-20.D.
Logiciel, moteurs d’avion1-9.D., 6-3.D.
Logiciel, production de propergol2-21., 6-4.D.
Logiciel, propulsion1-9.D., 6-3.D.
Logiciel, radiogoniométrie6-9.D.
Logiciel, rétablir fonctionnement après impulsion électromagnétique1-3.D.
Logiciel, simulation2-21., 6-16.D.
Logiciel, soutien de lancement6-12.D.
Logiciels pour systèmes d’armes2-21.
Logiciels, navigation et avionique1-7.D., 6-9.D., 6-11.D.
Lubrifiantes1-1.C.
Machines à décharge électrique1-2.B., 4-1.B.2.
Machines à entrelacer1-1.B., 6-6.B.1.
Machines à repousser1-2.B, 4-1.B., 6-3.B.
Machines à tailler1-2.B., 2-18., 4-1.B.
Machines d’équilibrage multiplans centrifuges4-5.B.3.
Machines de fluotournage1-2.B., 4-1.B., 6-3.B.
Machines de chargement du combustible nucléaire3-2.1.
Machines de fraisage1-2.B., 4-1.B.
Machines de rectification1-2.B.
Machines de repoussage4-1.B.
Machines de tissage1-1.B., 6-6.B.
Machines de tournage1-2.B., 4-1.B.2.
Machines d’équilibrage4-3.B.3., 6-9.B.2.
Machines pour la pose de bandes1-1.B., 6-6.B.
Machines pour le bobinage de filaments1-1.B., 4-3.B., 6-6.B.
Machines pour le placement de câble de filaments1-1.B., 6-6.B.
Machines pour le placement de fibres ou la pose de câble de filaments6-6.B.
Machines-outils à commande numérique1-2.B., 4-1.B.
Machines-outils à fabrication additive1-2.B., 1-9.A.
Machines-outils à faisceau électronique1-2.B.
Machines-outils à forer des trous profonds1-2.B.
Machines-outils à jet de liquide1-2.B.
Machines-outils de contournage1-2.B., 4-1.B.
Machines-outils1-2.B., 4-1.B.2.
Magazines pour les armes2-1., 2-2.
Magnésium1-1.C., 2-8., 4-1.B.2.
Magnétomètres1-6.A.
Mandrins4-1.B., 6-6.B.1.
Marchandises en transit5401
Marchandises pour certaines utilisations (fourre-tout)5505
Marchandises provenant des États-Unis5400
Masques à gaz1-1.A., 2-7.
Masques ou réticules1-3.B., 1-6.A.
Matériaux alliés1-1.C.
Matériaux carbone-carbone1-9.A., 1-9.C., 6-6.C.
Matériaux céramiques1-1.C., 3-2.5.3., 6-6.C.
Matériaux de poudres céramiques1-1.C.
Matériaux de structure6-6.C.
Matériaux fibreux ou filamenteux1-1.C., 4-2.C., 4-3.B., 6-6.C.
Matériaux hétéro-épitaxiés1-3.C.
Matériaux optiques1-6.C.
Matériaux pour absorber les ondes électromagnétiques1-1.C.
Matériaux précurseurs1-1.C.
Matériaux structuraux1-1.C., 6-6.C.
Matériel aéroporté2-10.
Matériel d’essais des appareils inertiels1-7.B., 6-9.B.
Matériel d’oxygénation2-10., 2-17.
Matériel de conduite de tir2-5.
Matériel de dégazage7-12.
Matériel de filtration7-12.4.
Matériel de génie2-17.
Matériel de lyophilisation7-12.5.
Matériel de protection1-1.A., 2-7.
Matériel de protection/confinement biologique7-12.
Matériel de remplissage télécommandé7-2.
Matériel de remplissage7-12.
Matériel électronique pour le militaire2-11.
Matériel radio1-5.A., 2-11.
Matériels céramiques1-1.C.
Matériel pour la dissemination2-7.
Matériels pour diminuer la réflectivité radar1-1.A., 1-1.C., 6-17.B.
Matériels terminaux d’interface1-4.A.
Matières brutes3-1.1.
Matières de la CAC7-3.
Matières fissiles3-1.2.
Matières pour sources de chaleur nucléaires1-1.C.
Matières réactives2-8.
Matrices1-1.B., 1-2.B., 4-3.B.
Mécanismes de désaccouplement6-3.A.
Mécanismes de têtes militaires6-2.A.
Mécanisme électronique supraconductive1-3.A.
Mélanges chimiques7-2.
Mélangeurs discontinues6-4.B.3.
Mélangeurs en continu2-18., 6-4.B.
Mélasses5204
Mémoires à semi-conducteurs1-3.A.
Mesure, équipements de1-2.B., 1-9.B., 4-1.B.
Métal sous forme brute1-1.C.
Métal sous forme mi-ouvrée1-1.C.
Métaux magnétiques1-1.C.
Micro-calculateurs1-3.A.
Microcircuits résistant aux effets du rayonnement1-3.A., 6-18.A., 5504
Microcommande1-3.A.
Micro-ondes, armes à2-19.
Micro-organismes7-13.
Microphone laser1-6.A.
Microprocesseurs1-3.A., 5504.
Microscopes électroniques à balayage5506.
Mines anti-personnel2-4., 5503
Mines2-4., 5503
Minirefroidisseurs Joule-Thomson1-6.A.
Mirco-organismes génétiquement modifiés7-13.
Miroirs à réseaux phasés1-6.A.
Miroirs déformables1-6.A.
Miroirs optiques1-6.A.
Miroirs refroidis1-6.A.
Missile, équipement de poursuite et guidage de2-5., 6-9.A.
Missiles9-7.
Missiles de croisière2-4., 6-1.A.2., 6-19.A.2.
Missiles, guidés et non guidés2-4., 6-1.A., 6-19.A.
Mitrailleuses2-1.
Moniteurs et systèmes de surveillance des gaz toxiques7-2.4.
Modélisation, logiciel de2-21.
Modificateurs de vitesse de combustion6-4.C.
Modulateurs électro-optiques1-3.A.
Module de puissance hyperfréquence1-3.A.
Molybdène6-6.C.7.
Montages1-1.B., 1-9.B.
Mortiers2-2.
Moteurs à cycles combinés1-9.A., 6-3.A.2.
Moteurs à détonations6-3.A.
Moteurs aéronautiques

1-9.A., 2-10., 6‑3.A.

Moteurs à turbine à gaz1-9.A., 2-10., 6-3.A.
Moteurs à turbines à gaz marins1-8.A., 1-9.A.
Moteurs aéronautiques1-9.B., 2-10., 6-3.A.
Moteurs d’aéronefs1-9.A, 2-10., 6-3.A.
Moteurs électriques pour sous-marins1-8.A., 2-9.
Moteurs fusée hybrides2-4., 6-2.A.1., 6-3.A.6., 6-20.A.1.
Moteurs fusée à propergol gélifié6-2.A.1., 6-20.A.1.
Moteurs fusée1-9.A., 2-4., 6-2.A., 6-20.
Moteurs pour navires militaires2-9.
Moteurs pour véhicules militaires2-6.
Moteurs pulsoréacteurs6-3.A.
Moteurs statoréacteurs à combustion1-9.A., 6-3.A.
Moteurs statoréacteurs1-9.A., 6-3.A.
Moteurs1-9.A., 6-3.A.
Moulage, équipements de1-9.B.
Moules1-1.B., 1-2.B., 6-6.B.1.
Mousse syntactique1-8.C.
Munitions2-3.
Navals, équipements2-9.
Navires de surface2-9.
Navires2-9., 9-6.
Neptunium1-1.C.
Nez de véhicules de rentrée1-9.A., 6-2.A.
Nickel1-1.C.
Nickel, poudre de1-1.C., 3-2.5., 4-2.C.16.
Noyaux en céramiques1-9.B.
Obusiers2-2.
Optiques de contrôle, équipements1-6.A.
Ordinateurs1-4.A., 2-11., 6-13.A.
Ordinateurs quantiques5506.
Organisme génétiquement modifié7-13.
Oscillateurs1-3.A., 1-6.A., 4-3.A.2.
Outillage1-9.B.
Outils de coupe en diamant1-2.B.
Outils de coupe1-2.B., 4-1.B.
Outils numérique d’investigation1-5.A.4.
Oxyde de plutonium3-1.
Parachutes2-10.
Pathogènes, humain, animal, végétatif7-13., 7-13.1., 7-13.2.
Perchlorate d’ammonium2-8.1., 6-4.B.
Performance de crête corrigée1-4.A., 1-4.D., 1-4.E.
Photocathodes1-6.A.
Photodiodes ou phototransistors semi-conducteurs1-6.A.
Photographique, matériel1-6.A., 1-8.A., 2-15., 4-5.B.
Pièces de fonderie2-16.
Pièces de forge2-16.
Piles électriques1-3.A.
Piles solaires1-3.A.
Piles thermiques6-12.A.
Pilotage automatique pour charges parachutées2-10.
Pilotes automatiques1-7.A., 6-9.A.
Pistolets2-1.
Pistolets-mitrailleurs2-1.
Placage ionique, équipements pour le1-2.B.
Plaques à microcanaux1-6.A.
Plaques de blindage1-1.A., 2-13.
Plaquettes1-3.A.
Plateformes d'engins spatiaux1-9.A., 5504.
Plasma, équipements pour la pulvérisation de1-2.B.
Plastifiants nitrate2-8., 6-4.C.
Plongée sous-marines, appareils de1-8.A., 2-17.
Plongée sous-marines, matériels de1-8.A., 2-17.
Plutonium1-1.C., 3-1.
Plutonium, nitrate de3-1.
Plutonium, oxyde de3-1.
Pointage de nuit, matériel de1-6.A., 2-5., 2-15.
Pointage, dispositifs de2-5.
Polyarylènecétones1-1.C.
Polycarbosilazanes1-1.C.
Polydiorganosilanes1-1.C.
Polyétherimides aromatiques1-1.C.
Polyimides aromatiques1-1.C.
Polymères1-1.C.
Polymères conducteurs1-1.C.
Polymères piézoélectriques1-1.C.
Polysilazanes1-1.C.
Pompes à vide3-2.5., 4-3.A.8.
Pompes1-9.A., 3-2.1., 3-2.5., 3-2.6., 4-2.B., 6-3.A., 7-2.1.
Ponts, télécommunications1-5.A.
Position, indicateurs de2-5.
Pots fumigènes2-4.
Poudres d’alliages métalliques1-1.C.
Poudre d’aluminium2-8., 6-4.C.
Poudre de fer2-8.
Poudre de magnésium2-8., 6-4.C.
Poudre de nickel1-1.C., 3-2.5., 4-2.C.16.
Poudre de nickel, grande pureté4-2.C.
Poudre de zirconium2-8., 6-4.C.
Poudres métalliques1-1.C.
Précurseurs d’agents chimiques2-7., 7-3., 7-4.
Précurseurs pour explosifs2-8.
Préformés6-6.B.
Préimprégnés1-1.C., 4-2.A., 6-6.
Préparations à base de chocolat5206
Presses isostatiques à chaud1-2.B., 4-1.B., 6-6.B.
Presses isostatiques1-2.B., 4-1.B.5., 6-6.B.3.
Processeurs de transformée de Fourier rapide1-3.A.
Production de biens militaires, équip. et tech.2-18.
Production de deutérium3-2.6.
Production de Télécommunications, équipements pour1-5.B.1.
Production de tritium4-2.B.
Production d’équipements de propulsion1-9.B., 6-3.B.
Production des aubes mobiles pour turbines à gaz1-9.B.
Production et séparation du lithium4-2.B.
Produits alimentaires5201, 5203, 5204
Produits chimiques pour propergols2-8., 6-4.C.
Produits chimiques toxiques2-7., 7-3.
Produits chimiques1-1.C., 2-7., 2-8. 6-4., 7-3., 7-4.
Produits contenant du sucre5203, 5205, 5206.
Produits à teneur élevée en sucre5205.
Produits de bois5101, 5102, 5103, 5104
Produits de confiserie et préparations à base de chocolat5206
Produits en substances non fluorées1-1.A.
Produits fissiles3-1.1.
Produits forestiers5101, 5102, 5103, 5104
Produits laminés1-1.A.
Profilomètre1-7.B., 6-9.B.
Projecteurs acoustiques1-6.A.
Projecteurs électriques2-17.
Propergols à haut rendement2-8., 6-4.C.
Propergols composites2-8., 6-4.C.
Propergol gélifié6-3.A., 6-4.C.
Propergol liquide6-4.C.
Propergols solides2-8., 6-4.C.
Propergols2-8., 6-4.C.
Propulsion électromagnétique2-12.
Propulsion nucléaire2-9., 2-17., 3-2.1.
Propulsion par plasma2-12.
Propulsion, équipements de contrôle de systèmes de1-9.B.
Propulsion, équipements d’essai de1-9.B.
Protection balistiques, matériaux pour la2-13.
Protection contre le souffle/chaleur6-18.
Protection contre les rayons X et les effets thermiques6-18.A.
Protection EIM6-18.
Protection thermique6-2.
Pulso-réacteur6-3.
Pulvérisation cathodique1-2.B.
Pyrolytiques, équipements6-6.B.
Pyrotechniques, lancement de matériels2-2.
Pyrotechniques, produits2-8.
Radar à laser1-6.A., 2-11., 6-11.A.
Radars1-6.A., 2-11., 6-9.A., 6-11.A., 6-12.A.
Radios à sauts de fréquence1-5.A.2.
Radioactives, substances2-7., 3-1.2., 4-2.C.
Radiocellulaires numérique, équipements ou systèmes1-5.A.
Radiofréquence de grande puissance, systèmes de2-19.
Radiogoniométrie, équipements de1-5.A.1., 6-11.A.
Radiographie, équipement de6-15.A.
Radionucléides4-2.C.19.
Radiotéléphones1-5.A.
Radiotomographie1-1.B.
Radium-2264-2.C.12.
Radômes6-6.C.5.
Ravitaillement en carburant des avions, appareil2-10.
RDX2-8., 4-6.C., 6-4.C.4.
Réacteurs de fusion5502
Réacteurs nucléaires2-17., 3-2.1., 5502.
Réacteurs chimiques7-2.
Récepteurs d’essai hyperfréquences1-3.A.
Récepteurs pour radio1-5.A.1., 2-11.
Récepteurs pour navigation par satellite1-7.A., 2-11., 5504., 6-11.A.
Récipients de confinement pour explosifs4-5.B.7.
Récipients de réaction7-2.1.
Récipients de sûreté anti-criticité3-2.3.2.
Reconnaissance, matériels de2-5.
Réduction des signatures6-17.
Réflectivité radar réduite6-17.
Réflectomètre6-9.A.
Réfrigérants cryogéniques1-6.A.
Réfrigération de l’hélium4-2.B.
Réfrigération en cycle fermé1-9.A.
Refroidissement par aspersion1-3.A.
Réglage de tir, instruments de2-5.
Remorques militaires2-6.
Renforcement d’image, équip. de1-4.A.
Réseau de laser à semi-conducteur1-6.A.
Réseaux de portes programmables1-3.A.
Réseaux locaux pour ordinateurs (LAN)1-5.A.
Réseaux logiques programmables1-3.A.
Réservoirs de propergol gélifié6-3.A
Réservoirs de propergol liquide6-3.A.
Résine1-1.C.
Revêtement, équipement de1-2.B.
Revolvers2-1.
Rhénium4-2.C.20
Rickettsies7-13.
Robinets à joints d’étanchéité multiples1-1.B., 1-2.B., 6-6.
Robinets4-5.3., 7-2.
Robots sous-marins1-8.A.
Robots1-2.B., 1-8.A., 2-17., 4-1.A.3.
Rondelles d’étanchéité1-1.A.
Roquettes1-9.A., 2-4., 6-1.A., 6-19.A., 6-20.A.
Rotor, production de1-9.B., 4-3.B.
Roulements radiaux6-3.A.7
Roulements silencieux2-9.
Roulements1-2.A., 6-3.A.7.
Routage adaptatif dynamique1-5.D.
Routeurs1-5.A.2.
Saphir dopé au titane1-6.C.
Satellite1-9.A., 2-11., 5504.
Sécurité de l’information1-5.A., 2-11.
Sécurité informatique, matériels de2-11.
Séléniure de gallium-argent (AgGaSe2)1-6.C.
Séléniure de thallium-arsenic1-6.C.
Séléniure de zinc (ZnSe)1-6.C.
Semi-chenillés, véhicules2-6.
Séparateur des isotopes3-2.5.9.1., 4-3.B.5.
Servo-valves6-3.A., 6-10.A.
Signatures numériques1-5.A.2.
Silencieux pour armes à feu2-1.
Simulateurs de mouvement6-9.B.2.
Simulateurs2-14.
Simulateurs d'engins spatiaux1-9.A., 5504.
Simulation, logiciels de2-21., 6-16.D.
Sonar, équipements1-6.A.
Sonde1-2.B.
Soudage par diffusion1-1.B.
Soufflantes3-2.5., 3-2.6.
Souffleries1-9.B., 6-15.B.
Soufflets3-2.5.1, 4-3.A.9., 4-3.B.
Sources de chaleur nucléaires, matières pour1-1.C.
Sous-marins1-8.A., 2-9., 9-6.
Sous-munitions2-3.
Sous-systèmes de fusées2-4., 6-2.A., 6-20.A.
Spectromètres de masse3-2.5.5., 3-2.5.7., 4-3.B.6.
SPG1-7.A, 6-11.A.3.
SQUID1-6.A.
Stabilisants pour explosifs2-8.
Stabilisants6-4.C.
Stabilisateurs gyroscopiques6-9.
Stabilisateurs2-8., 6-4.
Statoréacteur à combustion supersonique1-9.A.
Stockage d’hydrogène1-9.A.
Structures “composites”1-1.A., 3-2.5., 4-2.A.3., 6-6.A.
Subsances à double usage dans le secteur nucléaire4-2.C.
Substances comburantes6-4.C.4.
Substances lubrifiantes1-1.C.
Substances polymères non fluorées1-1.C.
Substances polymères1-1.A., 6-4.C.5.
Substances propulsives2-8., 6-4.C.
Substrats bruts de carbure de silicium1-6.C.
Substrats polycristallins1-3.C.
Sucres

5203., 5204., 5205., 5206.

Suiveurs stellaires1-7.A., 6-9.A.
Sulfure de zinc (ZnS)1-6.C.
Superalliage1-9.B.
Suppression des signatures2-17., 6-17.
Supraconducteurs, équip. et composants2-20.
Surveillance de cible, matériels de2-5.
Surveillance, systèmes électroniques de2-11.
Synthétiseurs de fréquences1-3.A.
Synthétiseurs de peptides7-12.
Synthétiseurs numérique direct1-3.A.
Système à implosion4-5.B.
Systèmes acoustiques dissuasifs contre les plongeurs1-8.A.
Système d’amorçage multipoints4-6.A.
Système d’intrusion1-4.A.5.
Système de lumière sous-marins1-8.A.
Système de navigation1-8.A.
Système de propulsion1-8.A.
Système de récupération océanique1-8.A.
Système de réduction de bruit1-8.A., 6-17.
Système de tubulure de collecteurs de machine3-2.5.2.
Systèmes à faisceau ionique1-3.B.
Systèmes à rayons X1-3.A., 4-5.B.
Systèmes acoustiques1-6.A.
Systèmes biologiques2-7., 7-13.
Systèmes d’essais de vibration4-1.B., 6-15.B.
Systèmes d’alimentation indépendants de l’air1-8.A., 2-9.
Systèmes de collage1-9.B.
Systèmes de commande de vol1-7.A, 6-2.A., 6-10.A.
Systèmes de commande de vol électrique6-10.A.
Systèmes de commande de vol optique6-10.A.
Systèmes de communications sous-marin1-5.A.1.
Systèmes de compensation magnétique1-6.A.
Systèmes de défense anti-aérienne portatifs9-7.
Systèmes de détection nucléaire, biologique, chimique1-1.A., 2-7.
Systèmes de détection ou de localisation acoustique1-6.A.
Systèmes de fluoration3-2.5.7.9.
Systèmes de localisation cohérente passive1-5.A.
Systèmes de manipulation des plaquettes1-3.B.
Systèmes de mesure de la surface efficace radar1-6.B., 6-17.B.
Systèmes de mesure de type non à contact1-2.B.
Systèmes de mesure pour l’analyse des profils radar1-6.B., 6-17.B.
Systèmes de missiles balistiques6-1.A.1.
Systèmes de navigation à inertie1-7.A, 6-9.A.3.
Systèmes de navigation sous-marins1-7.A., 2-9
Systèmes intégrés de navigation6-9.A.7.
Systèmes de nébulisation7-12.9.
Systèmes de pilolage automatique2-10.
Systèmes de positionnement global (GPS), équipement de réception

1-7.A., 2-11., 5504., 6-11.A

Systèmes de positionnement par satellites régionale (RNSS)6-11.A.
Systèmes de poursuite6-12.A.
Systèmes de propulsion de fusées1-9.A., 2-4., 6-2.A.
Systèmes de propulsion1-8.A., 1-9.A., 5504.
Systèmes de pulvérisation7-12.9.
Systèmes de radiofréquence/hyperfréquence5502.
Systèmes de réfrigération1-9.A.
Systèmes de refroidissement cryogéniques1-6.A.
Systèmes de stockage1-9.A.
Systèmes de surveillance des gaz7-2.
Systèmes de vaporisation3-2.5.7.
Systèmes d’artillerie de gros calibre9-3.
Systèmes d’échange ionique à reflux3-1.5.
Systèmes d’hydrographie bathymétriques1-6.A.
Systèmes d’instruments de vol intégrés1-7.A, 6-9.A.
Systèmes et équipement de propulsion1-9.A., 5504., 6-3.A.
Systèmes fusées1-9.A., 2-4., 5504., 6-1.A., 6-19.A.
Systèmes générateurs de neutrons4-6.A.5.
Systèmes générateurs de plasma3-1.5.8-3.
Systèmes mondiaux de navigation par satellite (GNSS), équipement de réception1-7.A., 2-11., 5504., 6-11.A.
Systèmes ou équipement de surveillance des communications de réseau IP1-5.A.1.j.
Systèmes passifs, acoustiques1-6.A.
Systèmes pour le stockage d’énergie électro-magnétique1-3.A.
Systèmes submersibles1-8.A., 2-9.
Tables de mouvement6-9.
Tables de positionnement6-9.
Tantale7-2.1.
Technologie (voir aussi équipement correspondant)
Technologie de blindage1-5.E.2., 6-11.E.
Technologie de marine1-8.E.
Technologie des missiles, des roquettes et des véhicules aériens télépilotés1-9.E., 2-22., 5504., 6-1.E., 6-19.E., 6-20.E.
Technologie des procédés biologiques7-15
Technologie des procédés chimiques7-6.
Technologie IEM1-5.E.2., 6-11.E.
Technologie, aubages à géométrie variable1-7.E.
Technologie, acoustique1-6.E.
Technologie, appareils de prises de vues1-6.E., 4-5.E.
Technologie, calculateurs1-4.E.
Technologie, capteurs et lasers1-6.E.
Technologie, capteurs optiques1-6.E.
Technologie, commande de vol1-7.E., 6-10.E.
Technologie, composants moteur diesel1-8.E., 1-9.E.
Technologie, composites structuraux1-1.E., 6-6.E.
Technologie, convertisseurs analogiques-numériques1-3.E., 6-14.E.
Technologie, dépôt pyrolytique6-6.E.
Technologie, effets nucléaires6-18.E.
Technologie, électro-chimiques / électro-érosif pour perçage1-9.E.
Technologie, électronique1-3.E.
Technologie, furtivité,1-1.E., 2-22., 6-17.E.
Technologie, GAAFET5506.
Technologie, gravimètres1-6.E.
Technologie, impulsion électromagnétique6-11.
Technologie, installations d’essais environnementaux6-15.E.
Technologie, intégration de conception6-16.E.
Technologie, interférence électromagnétique1-5.E.2., 6-11.E.
Technologie, lasers1-6.E.
Technologie, magnétomètres1-6.E.
Technologie, matériaux évolués1-1.E
Technologie, matériaux structuraux1-1.E, 6-17.E.
Technologie, modélisation6-16.E.
Technologie, moteurs à turbines à gaz et composants1-9.E., 6-3.E.
Technologie, moteurs supersoniques1-9.E., 2-22., 6-3.E.
Technologie, moteurs d’avion1-9.E., 6-3.E.
Technologie, navigation et avionique1-7.E., 6-9.E., 6-11.E.
Technologie, optiques1-6.E.
Technologie, ordinateurs analogiques1-4.E., 6-13.E.
Technologie, pales d’hélices1-9.E.
Technologie, perçage de trous à jet d’eau1-9.E.
Technologie, perçage de trous à laser1-9.E.
Technologie, poudres céramiques1-1.E
Technologie, production de propergols2-22., 6-4.E.
Technologie, prod. de systèmes de véhicules moteur diesel1-9.E.
Technologie, produits biologiques7-15.
Technologie, produits chimiques7-6.
Technologie, propergols2-22., 6-4.E.
Technologie, propulsion1-9.E., 6-3.E.
Technologie, radars1-6.E.
Technologie, radiogoniométrie6-9.
Technologie, sécurité de l’information1-5.E.2.
Technologie, simulation6-16.E.
Technologie, souffleries1-9.E., 6-15.E.
Technologie, soutien de lancement6-12.E.
Technologie, systèmes de transmission d’énergie1-9.E.
Technologie, systèmes d’injection de carburant1-9.E.
Technologie, télécommunications1-5.E.
Technologie, traitement des matériaux1-2.E.
Télécommande, équipements6-12.A.
Télécommunications, équipements de1-5.A.1.
Télécommunications, équipements d’essai de1-5.B.
Télémanipulateurs3-2.7.2., 4-1.A.
Télémètres2-5.
Télémétrie, équipements de6-12.A.
Télémétrie, repérage et contrôle1-9.A., 5504.
Télescopes de projection1-6.A.
Tellurure de cadmium et de zinc (CdZnTe)1-6.C.
Tellurure de cadmium1-6.C.
Teste, équipements de1-3.B.
Têtes indicatrices6-9.B.2.
Thorium3-1.
Thyristor, dispositifs et modules1-3.A.
Titane et ses alliages1-1.C., 2-8., 3-2., 4-2., 6-6.C., 7-2.1.
Torches à plasma4-1.B.7.
Torpilles2-4.
Tours d’échange3-2.6.
Toxines2-7., 7-13.
Tracteurs militaires2-6.
Traitement de données1-9.B.
Traitement de données de charge utile1-9.A., 5504.
Traitement de données de commande et de télémesure1-9.A., 5504.
Traitement de signal1-4.A., 1-5.A.1.
Tranches de carbure de silicium1-3.C.
Transducteurs de pression4-3.A.7.
Transducteurs1-6.A., 1-9.B., 4-3.A.
Transistors hyperfréquences1-3.A.
Transistors1-3.A.
Transmission, équipements de1-5.A.
Trifluorure de chlore (ClF3)2-8., 3-2.7.1.2., 4-2.C.6.
Tritium4-2.C.
Tritium, installations pour le3-1.2., 3-1.5., 4-2.B.
Tritium, production, séparation et manipulation4-2.B.
Tubes à agilité de fréquence2-11.
Tubes à choc6-15.B.2.
Tubes à ondes progressive1-3.A.
Tubes de zirconium3-2.1.
Tubes intensificateurs d’image1-6.A., 2-15.
Tubes photomultiplicateurs4-5.A.1.
Tungstène4-2.C., 6-6.C.
Turboréacteurs à double flux6-3.A.
Turboréacteurs6-3.
Turbosoufflantes légers6-3.
Tuyauteries de distribution3-2.5
Tuyères1-9.A., 6-3.A., 6-6.A.
UAV de pulvérisation d’aérosols6-19.A.3
Unités de commande numérique4-1.B., 6-3.B.3.
Unités de disques1-4.A.
Unités de séparation par échange chimique3-1.5.
Uranium3-1.
Uranium appauvri3-1.
Usines d’enrichissement3-2.5.
Usines d’enrichissement par le procédé électromagnetique3-2.5.9.
Vannes3-2., 4-3.A., 7-2.1.
Véhicules2-6., 5210.
Véhicule aérien sans équipage1-9.A., 2-10., 6-1.A., 6-19.A.
Véhicules à traction intégrale2-6.
Véhicules aériens non habités1-9.A., 2-10., 6-1.A., 6-19.A.
Véhicules aériens non pilotés1-9.A., 2-10., 6-1.A., 6-19.A.
Véhicules aériens télépilotés1-9.A., 2-10., 6-1.A., 6-19.A.
Véhicules blindés2-6.
Véhicules blindés de combat9-2.
Véhicules de rentrée6-2.A.
Véhicules militaires armés2-6.
Véhicules télécommandés1-1.A.6.
Engins spatiaux et équipement connexe1-9.A., 2-11., 5504
Véhicules submersibles1-8.A., 2-9.
Véhicules suborbitals1-9.A.
Vérification, équipements de1-1.B., 1-2.B., 4-5.
Verre1-6.C.
Vêtements5209.
Vêtement anti-G (antigravidique)2-10.
Vêtements blindés1-1.A., 2-13.
Vêtements de vol pressurés2-10.
Vêtements protecteurs1-1.A., 2-7., 2-13., 7-12.
Vibrations acoustiques, équipements d’essai1-9.B.
Vibrations, équipements d’essais aux1-9.B., 4-1.B., 6-15.B.
Virus, humain, animal, plantes7-13.
Visée, dispositifs de2-1., 2-2., 2-5.
Viseurs d’armement2-1., 2-2., 2-5.
Visuels ou moniteurs1-4.A.
Zirconium, métal et alliages1-1.C., 2-8., 3-2.1., 4-2.C., 6-4.C.
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