C-8 : Produits en acier ordinaire et en acier spécialisé exemptés de l’exigence de déclarer le pays de fonte et de coulage
En vertu des modifications réglementaires aux licences générales d’importation n° 80 et 81, il n’est pas obligatoire de déclarer le pays de fonte et de coulage dans une déclaration en douane pour les marchandises suivantes :
| Numéro tarifaire SH | Description |
|---|---|
| 7216.61.00.00 | Profilés en fer ou en aciers non alliés. - Profilés simplement obtenus ou parachevés à froid : - Obtenus à partir de produits laminés plats |
| 7216.69.00.00 | Profilés en fer ou en aciers non alliés. - Profilés simplement obtenus ou parachevés à froid : - Autres |
| 7216.91.00.10 | Profilés en fer ou en aciers non alliés. - Autres : - Obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats - Profilés en L |
| 7216.91.00.20 | Profilés en fer ou en aciers non alliés. - Autres : - Obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats - Profilés en I ou en H |
| 7216.91.00.30 | Profilés en fer ou en aciers non alliés. - Autres : - Obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats - Profilés en U |
| 7216.91.00.91 | Profilés en fer ou en aciers non alliés. - Autres : - Obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats - Autres : - Comportant des bourrelets |
| 7216.91.00.99 | Profilés en fer ou en aciers non alliés. - Autres : - Obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats - Autres : - Autres |
| 7301.20.00.10 | Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. - Profilés - D'une hauteur n'excédant pas 635 mm |
| 7301.20.00.20 | Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. - Profilés - D'une hauteur excédant 635 mm |
| 7302.30.10.00 | Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. - Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies - À utiliser avec un contre-rail à gorge ou à ornière |
| 7302.30.90.00 | Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. - Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies - Autres |
| 7308.10.00.00 | Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Ponts et éléments de ponts |
| 7308.20.00.00 | Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Tours et pylônes |
| 7308.30.00.10 | Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils - Profilés, non poinçonnés, ni perforés, recouverts ou non, mais non autrement ouvrés, et matières semblables obtenues à partir de bandes laminées à chaud ou à froid, recouvertes ou non, pour la fabrication de châssis de fenêtres, de cadres ou de chambranles de fenêtres |
| 7308.30.00.21 | Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils - Portes et leurs cadres et chambranles : - À coulisses |
| 7308.30.00.22 | Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils - Portes et leurs cadres et chambranles : - De garage de maison privée |
| 7308.30.00.28 | Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils - Portes et leurs cadres et chambranles : - Autres, à rideaux |
| 7308.30.00.29 | Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils - Portes et leurs cadres et chambranles : - Autres |
| 7308.30.00.30 | Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils - Fenêtres et leurs cadres et chambranles |
| 7308.30.00.40 | Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils - Seuils |
| 7308.40.00.00 | Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage |
| 7308.90.00.10 | Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Autres - Plafonds, y compris les charpentes pour plafonds suspendus |
| 7308.90.00.20 | Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Autres - Toitures |
| 7308.90.00.30 | Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Autres - Parements, y compris les soffites et bordures de toits |
| 7308.90.00.40 | Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Autres - Clôtures assemblées, y compris les barrières |
| 7308.90.00.50 | Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Autres - Planchers; Avaloirs de toits |
| 7308.90.00.61 | Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Autres - Systèmes de rayonnages de stockage, plates-formes, tours, y compris les pièces, mais à l'exclusion des platelages en treillis métallique, avec des éléments porteurs verticaux d'une largeur minimale de 50 mm, assemblés dans une certaine mesure ou non assemblés : - Rayonnage à palettes, en acier de construction laminé à chaud |
| 7308.90.00.62 | Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Autres - Systèmes de rayonnages de stockage, plates-formes, tours, y compris les pièces, mais à l'exclusion des platelages en treillis métallique, avec des éléments porteurs verticaux d'une largeur minimale de 50 mm, assemblés dans une certaine mesure ou non assemblés : - Rayonnage à palettes, en acier formé à froid, laminé ou plié |
| 7308.90.00.63 | Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Autres - Systèmes de rayonnages de stockage, plates-formes, tours, y compris les pièces, mais à l'exclusion des platelages en treillis métallique, avec des éléments porteurs verticaux d'une largeur minimale de 50 mm, assemblés dans une certaine mesure ou non assemblés : - Rayonnages en porte-à-faux, en acier de construction laminé à chaud |
| 7308.90.00.64 | Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Autres - Systèmes de rayonnages de stockage, plates-formes, tours, y compris les pièces, mais à l'exclusion des platelages en treillis métallique, avec des éléments porteurs verticaux d'une largeur minimale de 50 mm, assemblés dans une certaine mesure ou non assemblés : - Rayonnages en porte-à-faux, en acier formé à froid, laminé ou plié |
| 7308.90.00.68 | Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Autres - Systèmes de rayonnages de stockage, plates-formes, tours, y compris les pièces, mais à l'exclusion des platelages en treillis métallique, avec des éléments porteurs verticaux d'une largeur minimale de 50 mm, assemblés dans une certaine mesure ou non assemblés : - Autres, en acier de construction laminé à chaud |
| 7308.90.00.69 | Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Autres - Systèmes de rayonnages de stockage, plates-formes, tours, y compris les pièces, mais à l'exclusion des platelages en treillis métallique, avec des éléments porteurs verticaux d'une largeur minimale de 50 mm, assemblés dans une certaine mesure ou non assemblés : - Autres, en acier formé à froid, laminé ou plié |
| 7308.90.00.70 | Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Autres - Colonnes, piliers, poteaux, poutres et autres éléments de structure similaires |
| 7308.90.00.95 | Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Autres - Autres : - Grilles, diffuseurs d'air ou canalisations |
| 7308.90.00.96 | Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Autres - Autres : - Autres éléments d'architecture ou d'ornement |
| 7308.90.00.99 | Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Autres - Autres : - Autres |
| 7312.10.00.11 | Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. - Torons et câbles - Torons, aciers alliés : - D'un diamètre n'excédant pas 5 mm |
| 7312.10.00.12 | Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. - Torons et câbles - Torons, aciers alliés : - D'un diamètre excédant 5 mm |
| 7312.10.00.21 | Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. - Torons et câbles - Torons, aciers non alliés : - D'un diamètre n'excédant pas 5 mm |
| 7312.10.00.22 | Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. - Torons et câbles - Torons, aciers non alliés : - D'un diamètre excédant 5 mm |
| 7312.10.00.31 | Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. - Torons et câbles - Câbles, composés de huit brins ou moins, neufs : - D'un diamètre n'excédant pas 25 mm |
| 7312.10.00.32 | Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. - Torons et câbles - Câbles, composés de huit brins ou moins, neufs : - D'un diamètre excédant 25 mm mais n'excédant pas 50 mm |
| 7312.10.00.33 | Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. - Torons et câbles - Câbles, composés de huit brins ou moins, neufs : - D'un diamètre excédant 50 mm |
| 7312.10.00.41 | Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. - Torons et câbles - Câbles, composés de plus de huit brins, neufs : - D'un diamètre n'excédant pas 25 mm |
| 7312.10.00.42 | Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. - Torons et câbles - Câbles, composés de plus de huit brins, neufs : - D'un diamètre excédant 25 mm mais n'excédant pas 50 mm |
| 7312.10.00.43 | Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. - Torons et câbles - Câbles, composés de plus de huit brins, neufs : - D'un diamètre excédant 50 mm |
| 7312.10.00.50 | Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. - Torons et câbles - Câbles usagés |
| 7312.90.00.00 | Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. - Autres |
| 7313.00.00.00 | Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. |
| 7317.00.00.00 | Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. |
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