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B-30A : Yoghourt contenant certaines substances ajoutées

LMIC Article no 158.1

Yoghourt – contenant du chocolat, des épices, du café ou des extraits de café, des plantes, des parties de plantes, des céréales ou des produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, l’un des constituants du lait et que le produit conserve le caractère essentiel du yoghourt – non conditionné pour la vente au détail, qui est classé dans les numéros tarifaires 0403.20.21 ou 0403.20.31 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

Unité de mesure : Kilogramme (KGM)

Instructions : Pour identifier le code de commodité approprié à inclure sur une demande de licence d’importation, en premier lieu, identifier la description appropriée et le code correspondant. Ensuite, choisir le suffixe approprié en fonction de l’allocation ou de l’autorisation supplémentaire sous la laquelle la demande est présentée et l’ajouter à la fin du code identifié, formant ainsi un code de commodité LLEI à 14 chiffres.

En vigueur le 1er janvier 2022 :

No Système harmoniséSuffixe de la LLEI - OMCSuffixe de la LLEI - PTPGPSuffixe de la LLEI - ACEUMSuffixe de la LLEI - PIRSuffixe de la LLEI - SupplémentaireCatégories de produits
0403.20.21.000000----Yoghourt, contenant certaines substances ajoutées, non conditionné pour la vente au détail, précédemment classé sous 1901.90.33
0403.20.21.00-6300280047005800Yoghourt, contenant certaines substances ajoutées, non conditionné pour la vente au détail
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