Sélection de la langue

Recherche

Guide des contrôles à l'exportation du Canada (suite)

PDF Version (3,92 Mo)

La version de Décembre 2020

Page 2 sur 2 - Groupe 3 à 7 et Index

Groupe 3 – Liste de non prolifération nuclaire

(Toutes destinations. Application à toutes les destinations pour les articles du Groupe 3.)

Note:

Les expressions entre ‹ guillemets simples › sont habituellement définies au sein de chaque entrée de la liste alors que celles entre « guillemets doubles » sont définies à la fin du Groupe 4.

Note de la commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) :

En vertu de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires (LSRN), l’exportation d’articles à caractère nucléaire ou connexes est également régie par la CCSN. Ainsi, il pourrait toutefois être nécessaire d’obtenir un permis de la CCSN pour exporter des articles à caractère nucléaire ou connexe qui ne seraient pas énumérés dans le Groupe 3 ou qui satisferaient aux notes sur la libération. On pourra obtenir auprès de la CCSN, des renseignements sur les exigences prévus relatives à l’obtention de permis d’exportation réglementés par la LSRN.

Note sur la technologie nucléaire :

La « technologie » directement associée aux articles visés par le Groupe 3 est régulée selon les dispositions propres à ce groupe.

La « technologie » utilisée pour le « développement », la « production » ou l’« utilisation » d’articles visés demeure réglementée, même lorsqu’elle est applicable à des articles non réglementés.

L’approbation de l’exportation d’article couvre également l’exportation au même utilisateur final de la « technologie » minimale nécessaire à l’installation, l’utilisation, l’entretien et la réparation de ces articles.

Le contrôle du transfert de « technologie » ne s’étend pas aux informations « dans le domaine public » ou appartenant à la « recherche scientifique fondamentale ».

Note générale sur les logiciels :

Le Groupe 3 ne vise pas les « logiciels » qui :

3-1. Matières brutes et produits fissiles spéciaux

3-1.1. Matières brutes

Les matières brutes sous forme de métal, alliage, composé chimique, concentré ou qui sont incorporés dans tout matériau ou substance dont elles constituent plus de 0,05 % de la masse, comme suit :

Note:

Sont exclus de l’alinéa 3-1.1. :

3-1.2. Produits fissiles spéciaux

Note:

Sont exclus de l’alinéa 3-1.2. :

Note technique :

Un ‹ gramme efficace › signifie :

3-2. Équipements et Matières Non Nucléaires

3-2.1. Réacteurs nucléaires et équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour ces réacteurs, notamment :

Note d’introduction :

Différents réacteurs nucléaires peuvent être caractérisés par le modérateur utilisé (p. ex. graphite, eau lourde, eau ordinaire, aucun), le spectre de neutrons produits (p. ex. thermique, rapide), le type de caloporteur utilisé (p. ex. eau, métal liquide, sel fondu, gaz) ou par leur fonction ou leur type (p. ex. réacteurs de puissance, réacteurs de recherche, réacteur d’essai). Il est voulu que tous ces types de réacteurs nucléaires soient dans la portée de la présente rubrique et de toutes les sous-rubriques applicables. Les réacteurs à fusion ne sont pas visés par cette rubrique.

3-2.2. Matières non nucléaires pour réacteurs

Note explicative :

Aux fins du contrôle des exportations, Affaires mondiales Canada déterminera si le graphite destiné à l’exportation et satisfaisant aux spécifications ci-dessus sera utilisé dans un réacteur nucléaire. Le graphite ayant un degré de pureté supérieur à 5 ppm (parties par million) d'équivalent bore et une masse volumique supérieure à 1,50 g/cm3, non destiné à être utilisé dans un réacteur nucléaire tel que défini au paragraphe 3-2.1.1. ci-dessus, n'est pas couvert par le présent paragraphe.

L’équivalent bore (EB) peut être mesuré expérimentalement ou calculé comme somme des EBZ pour les impuretés (à l’exclusion de EB carbone puisque le carbone n’est pas considéré comme une impureté) y compris le bore, où :

EBZppm = FC x concentration de l’élément Z (en ppm);

FC est le facteur conversion : (σZ x AB) divisé par (σB x AZ);

ou σB et σZ sont les sections efficaces de capture des neutrons thermiques (en barns) pour le bore naturel et l’élément Z, respectivement; et

AB et AZ sont les masses atomiques du bore naturel et de l’élément Z respectivement.

3-2.3. Installations de retraitement des éléments combustibles irradiés, et équipement spécialement conçu ou préparé, notamment :

Note d’introduction :

Le retraitement du combustible nucléaire irradié sépare le plutonium et l’uranium des produits de fission et d’autres éléments transuraniens de haute activité. Différents procédés techniques peuvent réaliser cette séparation. Mais, avec les années, le procédé Purex est devenu le plus couramment utilisé et accepté. Il comporte la dissolution du combustible nucléaire irradié dans l’acide nitrique, suivie d’une séparation de l’uranium, du plutonium et des produits de fission, que l’on extrait par solvant en utilisant le phosphate tributylique mélangé à un diluant organique.

D’une usine Purex à l’autre, les opérations du processus sont similaires : sont réalisées notamment le dégainage et/ou le découpage des éléments combustibles irradiés, la dissolution du combustible, l’extraction par solvant et le stockage des solutions obtenues Il peut y avoir aussi des équipements pour la dénitration thermique du nitrate d’uranium, la conversion du nitrate de plutonium en oxyde ou en métal, et le traitement des solutions de produits de fission qu’il s’agit de convertir en une forme se prêtant au stockage de longue durée ou au stockage définitif. Toutefois, la configuration et le type particuliers des équipements qui accomplissent ces opérations peuvent différer selon les installations Purex pour diverses raisons, notamment selon le type et la quantité de combustible nucléaire irradié à retraiter et l’usage prévu des matières récupérées, et selon les principes de sûreté et d’entretien qui ont été retenus dans la conception de l’installation.

L’usine de retraitement d’éléments combustibles irradiés englobe les équipements et composants qui entrent normalement en contact direct avec le combustible irradié ou servent à contrôler directement ce combustible et les principaux flux de matières nucléaires et de produits de fission pendant le traitement.

Ces procédés, y compris les systèmes complets pour la conversion du plutonium et la production de plutonium métal, peuvent être identifiés par les mesures prises pour éviter la criticité (par exemple par la géométrie), les radioexpositions (par exemple par blindage) et les risques de toxicité (par exemple par confinement).

Les articles considérés comme tombant dans la catégorie visée par le membre de phrase ‹ et équipements spécialement conçus ou préparés › pour le retraitement d’éléments combustibles irradiés, comprennent :

3-2.4. Usines de fabrication d’éléments combustibles pour réacteurs nucléaires, et équipements et composants spécialement conçus ou préparés à cette fin :

Note d’introduction :

Les éléments combustibles pour réacteurs nucléaires sont fabriqués à partir d’une ou de plusieurs des matières brutes ou d’un ou de plusieurs des produits fissiles spéciaux mentionnés à l’article 3-1. Pour les combustibles à oxydes, c’est-à-dire les plus communs, des équipements de compactage des pastilles, de frittage, de broyage et de granulométrie seront présents. Les combustibles à mélange d’oxydes sont manipulés dans des boîtes à gants (ou des enceintes équivalentes) jusqu’à ce qu’ils soient scellés dans le gainage. Dans tous les cas, le combustible est enfermé hermétiquement à l’intérieur d’un gainage approprié, lequel est conçu comme la première enveloppe entourant le combustible en vue de performances et d’une sûreté appropriées pendant le fonctionnement du réacteur. Par ailleurs, dans tous les cas, un contrôle précis des processus, des procédures et des équipements, fait suivant des normes extrêmement rigoureuses, est nécessaire pour obtenir un comportement prévisible et sûr du combustible.

Note explicative :

Les équipements désignés par le membre de phrase ‹ et équipements spécialement conçus ou préparés › pour la fabrication d’éléments combustibles comprennent ceux qui :

Ces équipements ou ensembles d’équipements peuvent comprendre, par exemple :

3-2.5. Usines de séparation des isotopes de l’uranium naturel, de l’uranium appauvri ou de produits fissiles spéciaux et équipements et composants, autres que les appareils d’analyse, spécialement conçus ou préparés à cette fin :

Note d’introduction :

Les usines, l’équipement et la technologie pour la séparation des isotopes de l’uranium sont, dans de nombreux cas, étroitement liés aux usines, à l’équipement et à la technologie de séparation des isotopes d’« autres éléments ». Dans certains cas, les contrôles de la section 3-2.5. s’appliquent également aux usines et à l’équipement destinés à la séparation des isotopes d’« autres éléments ». Ces contrôles d’usines et d’équipement pour la séparation des isotopes d’« autres éléments » sont complémentaires aux contrôles des usines et de l’équipement spécialement conçus ou préparés pour le traitement, l’utilisation ou la production de produits fissiles spéciaux couverts par le Groupe 3. Ces contrôles complémentaires de la section 3-2.5. portant sur les utilisations des isotopes d’« autres éléments » ne s’appliquent pas au procédé de séparation isotopique électromagnétique, qui est visé par le Groupe 4 de la Liste des marchandises d’exportation contrôlée.

Les procédés pour lesquels les contrôles de la section 3-2.5. s’appliquent également, que l’utilisation prévue soit la séparation des isotopes de l’uranium ou la séparation des isotopes d’« autres éléments », sont : procédé par centrifugeuse à gaz, diffusion gazeuse, procédé de séparation à plasma et procédés aérodynamiques.

Pour certains procédés, le lien avec la séparation des isotopes de l’uranium dépend de l’élément (isotope stable) qui est séparé. Ces procédés sont : des procédés par laser (p. ex. séparation des isotopes par irradiation au laser de molécules et séparation des isotopes par laser sur vapeur atomique), échange chimique et échange ionique. Les fournisseurs doivent, par conséquent, évaluer ces procédés au cas par cas afin d’appliquer adéquatement les contrôles de la section 3-2.5. visant les utilisations des isotopes d’« autres éléments ».

Les pièces d’équipement considérées comme visées par la phrase « équipements et composants, autres que les appareils d’analyse, spécialement conçus ou préparés » pour la séparation des isotopes de l’uranium comprennent notamment :

3-2.5.1. Centrifugeuses à gaz et assemblages et composants spécialement conçus ou préparés pour utilisation dans les centrifugeuses à gaz.

Note d’introduction :

Ordinairement, la centrifugeuse se compose d’un cylindre à paroi mince, d’un diamètre compris entre 75mm et 650 mm, placé dans une enceinte à vide et tournant à grande vitesse périphérique de l’ordre de 300 m/s ou plus autour d’un axe vertical. Pour atteindre une grande vitesse, les matériaux constitutifs des composants tournants doivent avoir un rapport résistance densité élevé et l’assemblage rotor, et donc ses composants, doivent être usinés avec des tolérances très serrées pour minimiser les écarts par rapport à l’axe. À la différence d’autres centrifugeuses, la centrifugeuse à gaz utilisée pour l’enrichissement de l’uranium se caractérise par la présence dans le bol d’une ou de plusieurs chicanes tournantes en forme de disque, d’un ensemble de tubes fixe servant à introduire et à prélever l’hexafluorure d’uranium (UF6) gazeux et d’au moins trois canaux distincts, dont deux sont connectés à des écopes s’étendant de l’axe à la périphérie du bol. On trouve aussi dans l’enceinte à vide plusieurs articles critiques qui ne tournent pas et qui, bien qu’ils soient conçus spécialement, ne sont pas difficiles à fabriquer et ne sont pas non plus composés de matériaux spéciaux. Toutefois, une installation d’ultracentrifugation nécessite un grand nombre de ces composants, de sorte que la quantité peut être une indication importante de l’utilisation finale.

3-2.5.2. Systèmes, équipements et composants auxiliaires spécialement conçus ou préparés pour utilisation dans les usines d’enrichissement par ultracentrifugation

Note d’introduction :

Les systèmes, équipements et composants auxiliaires d’une usine d’enrichissement par ultracentrifugation sont les systèmes nécessaires pour introduire l’UF6 dans les centrifugeuses, pour relier les centrifugeuses les unes aux autres en cascades (ou étages) en vue d’obtenir des taux d’enrichissement de plus en plus élevés et pour prélever l’UF6 dans les centrifugeuses en tant que ‹ produit › et ‹ résidus ›, ainsi que les équipements d’entraînement des centrifugeuses et de commande de l’usine.

Habituellement, l’UF6 est sublimé au moyen d’autoclaves chauffés et réparti à l’état gazeux dans les diverses centrifugeuses grâce à un collecteur tubulaire de cascade. Les flux de gazeux ‹ produit › et de ‹ résidus › sortant des centrifugeuses sont aussi acheminés par un collecteur tubulaire de cascade vers des pièges à froid (fonctionnant à environ 203 K [-70 °C]) où l’UF6 est condensé avant d’être transféré dans des conteneurs de transport ou de stockage. Étant donné qu’une usine d’enrichissement contient plusieurs milliers de centrifugeuses montées en cascade, il y a plusieurs kilomètres de tuyauteries comportant des milliers de soudures, ce qui suppose une répétitivité considérable du montage. Les équipements, composants et tuyauteries sont fabriqués suivant des normes très rigoureuses de vide et de propreté.

Note explicative :

Quelques-uns des éléments indiqués ci dessous, soit sont en contact direct avec l’UF6 gazeux, soit contrôlent directement les centrifugeuses et le passage du gaz d’une centrifugeuse à l’autre et d’une cascade à l’autre. Les matériaux résistant à la corrosion par l’UF6 comprennent le cuivre, les alliages de cuivre, l’acier inoxydable, l’aluminium, l’oxyde d’aluminium, les alliages d’aluminium, le nickel, les alliages contenant 60 % en poids ou plus de nickel et les polymères d’hydrocarbures fluorés.

3-2.5.4. Systèmes, équipements et composants auxiliaires spécialement conçus ou préparés pour utilisation dans l’enrichissement par diffusion gazeuse

Note d’introduction :

Les systèmes, les équipements et les composants auxiliaires des usines d’enrichissement par diffusion gazeuse sont les systèmes nécessaires pour introduire l’UF6 dans l’assemblage de diffusion gazeuse, pour relier les assemblages les uns aux autres en cascades (ou étages) afin d’obtenir des taux d’enrichissement de plus en plus élevés, et pour prélever l’UF6 dans les cascades de diffusion en tant que ‹ produit › et ‹ résidus ›. En raison des fortes propriétés d’inertie des cascades de diffusion, toute interruption de leur fonctionnement, et en particulier leur mise à l’arrêt, a de sérieuses conséquences. Le maintien d’un vide rigoureux et constant dans tous les systèmes du procédé, la protection automatique contre les accidents et le réglage automatique précis du flux de gaz revêtent donc une grande importance dans une usine de diffusion gazeuse. Tout cela oblige à équiper l’usine d’un grand nombre de systèmes spéciaux de commande, de régulation et de mesure.

Habituellement, l’UF6 est sublimé à partir de cylindres placés dans des autoclaves et envoyé à l’état gazeux au point d’entrée grâce à un collecteur tubulaire de cascade. Les flux gazeux de ‹ produit › et de ‹ résidus › issus des points de sortie sont acheminés par un collecteur tubulaire de cascade vers les pièges à froid ou les stations de compression où l’UF6 gazeux est liquéfié avant d’être transféré dans des conteneurs de transport ou de stockage appropriés. Étant donné qu’une usine d’enrichissement par diffusion gazeuse contient un grand nombre d’assemblages de diffusion gazeuse disposés en cascades, il y a plusieurs kilomètres de tuyauteries comportant des milliers de soudures, ce qui suppose une répétitivité considérable du montage. Les équipements, composants et tuyauteries sont fabriqués suivant des normes très rigoureuses de vide et de propreté.

Note explicative :

Les articles énumérés ci-dessous, soit sont en contact direct avec l’UF6 gazeux, soit contrôlent directement le flux de gaz dans la cascade. Les matériaux résistant à la corrosion par l’UF6 comprennent le cuivre, les alliages de cuivre, l’acier inoxydable, l’aluminium, l’oxyde d’aluminium, les alliages d’aluminium, le nickel, les alliages contenant 60 % en poids ou plus de nickel et les polymères d’hydrocarbures fluorés.

3-2.5.5. Systèmes, équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour utilisation dans les usines d’enrichissement par procédé aérodynamique

Note d’introduction :

Dans les procédés d’enrichissement aérodynamiques, un mélange d’UF6 gazeux et d’un gaz léger (hydrogène ou hélium) est comprimé, puis envoyé au travers d’éléments séparateurs dans lesquels la séparation isotopique se fait grâce à la production de forces centrifuges importantes le long d’une paroi courbe. Deux procédés de ce type ont été mis au point avec de bons résultats : le procédé à tuyères et le procédé vortex. Dans les deux cas, les principaux composants d’un étage de séparation comprennent des enceintes cylindriques qui renferment les éléments de séparation spéciaux (tuyères ou tubes vortex), des compresseurs et des échangeurs de chaleur destinés à évacuer la chaleur de compression. Une usine d’enrichissement par procédé aérodynamique nécessite un grand nombre de ces étages, de sorte que la quantité peut être une indication importante de l’utilisation finale. Compte tenu du fait que les procédés aérodynamiques font appel à l’UF6, toutes les surfaces des équipements, tuyauteries et instruments (qui sont en contact avec le gaz) doivent être constituées de matériaux qui restent stables au contact de l’UF6 ou être protégés par de tels matériaux.

Note explicative :

Les articles énumérés dans la présente section soit sont en contact direct avec l’UF6 gazeux, soit contrôlent directement le flux de gaz dans la cascade. Toutes les surfaces qui sont en contact avec le gaz de procédé sont entièrement constituées de matériaux résistants à l’UF6 ou protégées par de tels matériaux. Aux fins de la section relative aux articles pour enrichissement par procédé aérodynamique, les matériaux résistant à la corrosion par l’UF6 comprennent le cuivre, les alliages de cuivre, l’acier inoxydable, l’aluminium, l’oxyde d’aluminium, les alliages d’aluminium, le nickel, les alliages contenant au moins 60 % en poids de nickel et les polymères d’hydrocarbures fluorés.

3-2.5.6. Systèmes, équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour utilisation dans les usines d’enrichissement par échange chimique ou par échange d’ions.

Note d’introduction :

Les différences de masse minimes que présentent les isotopes de l’uranium entraînent de légères différences dans l’équilibre des réactions chimiques, phénomène qui peut être utilisé pour séparer les isotopes. Deux procédés ont été mis au point avec de bons résultats : l’échange chimique liquide-liquide et l’échange d’ions solide-liquide.

Dans le procédé d’échange chimique liquide-liquide, deux phases liquides non miscibles (aqueuse et organique) sont mises en contact par circulation à contre-courant de façon à obtenir un effet de cascade correspondant à plusieurs milliers d’étages de séparation. La phase aqueuse est composée de chlorure d’uranium en solution dans de l’acide chlorhydrique; la phase organique est constituée d’un agent d’extraction contenant du chlorure d’uranium dans un solvant organique. Les contacteurs employés dans la cascade de séparation peuvent être des colonnes d’échange liquide-liquide (telles que des colonnes pulsées à plateaux perforés) ou des contacteurs centrifuges liquide-liquide. Des phénomènes chimiques (oxydation et réduction) sont nécessaires à chacune des deux extrémités de la cascade de séparation afin d’y permettre le reflux. L’un des principaux soucis du concepteur est d’éviter la contamination des flux du procédé par certains ions métalliques. On utilise par conséquent des colonnes et des tuyauteries en plastique, revêtues intérieurement de plastique (y compris des fluorocarbures polymères) et/ou revêtues intérieurement de verre.

Dans le procédé d’échange d’ions solide-liquide, l’enrichissement est réalisé par adsorption/désorption de l’uranium sur une résine échangeuse d’ions ou un adsorbant spécial à action très rapide. La solution d’uranium dans l’acide chlorhydrique et d’autres agents chimiques est acheminée à travers des colonnes d’enrichissement cylindriques contenant un garnissage constitué de l’adsorbant. Pour que le processus se déroule de manière continue, il faut qu’un système de reflux libère l’uranium de l’adsorbant pour le remettre en circulation dans la phase liquide, de façon à ce que le ‹ produit › et les ‹ résidus › puissent être collectés. Cette opération est effectuée au moyen d’agents chimiques d’oxydo-réduction appropriés, qui sont totalement régénérés dans des circuits externes indépendants et peuvent être partiellement régénérés dans les colonnes de séparation proprement dites. En raison de la présence de solutions dans de l’acide chlorhydrique concentré chaud, les équipements doivent être constitués ou revêtus de matériaux spéciaux résistant à la corrosion.

3-2.5.7. Systèmes, équipements et composants spécialement conçus et préparés pour utilisation dans les usines d’enrichissement par laser.

Note d’introduction :

Les systèmes actuellement employés dans les procédés d’enrichissement par laser peuvent être classés en deux catégories, selon le milieu auquel est appliqué le procédé : vapeur atomique d’uranium ou vapeur d’un composé de l’uranium, parfois mélangé avec un ou plusieurs autres gaz. Ces procédés sont notamment connus sous les dénominations courantes suivantes :

Les systèmes, les équipements et les composants utilisés dans les usines d’enrichissement par laser comprennent :

En raison de la complexité de la spectroscopie des atomes d’uranium et des composés de l’uranium, il peut falloir englober les articles utilisés dans tous ceux des procédés laser et des technologies d’optique laser qui sont disponibles.

Note explicative :

Un grand nombre des articles énumérés dans la présente section sont en contact direct soit avec l’uranium métal vaporisé ou liquide, soit avec un gaz de procédé consistant en UF6 ou en un mélange d’UF6 et d’autres gaz. Toutes les surfaces qui sont en contact direct avec l’uranium ou l’UF6 sont constituées entièrement ou revêtues de matériaux résistant à la corrosion. Aux fins de la section relative aux articles pour enrichissement par laser, les matériaux résistant à la corrosion par l’uranium métal ou les alliages d’uranium vaporisés ou liquides sont le graphite revêtu d’oxyde d’yttrium et le tantale; les matériaux résistant à la corrosion par l’UF6 sont le cuivre, les alliages de cuivre, l’acier inoxydable, l’aluminium, l’oxyde d’aluminium, les alliages d’aluminium, le nickel, les alliages contenant au moins 60 % en poids de nickel et les polymères d’hydrocarbures fluorés.

Ce gaz porteur peut être l’azote, l’argon ou un autre gaz.

3-2.5.8. Systèmes, équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour utilisation dans les usines d’enrichissement par séparation des isotopes dans un plasma.

Note d’introduction :

Dans le procédé de séparation dans un plasma, un plasma d’ions d’uranium traverse un champ électrique accordé à la fréquence de résonance des ions 235U, de sorte que ces derniers absorbent de l’énergie de manière préférentielle et que le diamètre de leurs orbites hélicoïdales s’accroît. Les ions qui suivent un parcours de grand diamètre sont piégés et on obtient un produit enrichi en 235U. Le plasma, qui est créé en ionisant de la vapeur d’uranium, est contenu dans une enceinte à vide soumise à un champ magnétique de haute intensité produit par un aimant supraconducteur. Les principaux systèmes du procédé comprennent le système générateur du plasma d’uranium, le module séparateur et son aimant supraconducteur (voir Groupe 4) et les systèmes de prélèvement de l’uranium métal destinés à collecter le ‹ produit › et les ‹ résidus ›.

3-2.5.9. Systèmes, équipements et composants spécialement conçus et préparés pour utilisation dans les usines d’enrichissement par le procédé électromagnétique

Note d’introduction :

Dans le procédé électromagnétique, les ions d’uranium métal produits par ionisation d’un sel (en général le tétrachlorure d’uranium (UCl4)) sont accélérés et envoyés à travers un champ magnétique sous l’effet duquel les ions des différents isotopes empruntent des parcours différents. Les principaux composants d’un séparateur d’isotopes électromagnétique sont les suivants : champ magnétique provoquant la déviation du faisceau d’ions et la séparation des isotopes, source d’ions et son système accélérateur, et collecteurs pour recueillir les ions après séparation. Les systèmes auxiliaires utilisés dans le procédé comprennent l’alimentation de l’aimant, l’alimentation haute tension de la source d’ions, l’installation de vide et d’importants systèmes de manipulation chimique pour la récupération du produit et l’épuration ou le recyclage des composants.

3-2.6. Usines de production ou de concentration d’eau lourde, de deutérium et de composés de deutérium, et équipements spécialement conçus ou préparés à cette fin

Note d’introduction :

Divers procédés permettent de produire de l’eau lourde. Toutefois, les deux procédés dont il a été prouvé qu’ils sont commercialement viables sont le procédé d’échange eau-sulfure d’hydrogène (procédé GS) et le procédé d’échange ammoniac-hydrogène.

Le procédé GS repose sur l’échange d’hydrogène et de deutérium entre l’eau et le sulfure d’hydrogène dans une série de tours dont la section haute est froide et la section basse chaude. Dans les tours, l’eau s’écoule de haut en bas et le sulfure d’hydrogène gazeux circule de bas en haut. Une série de plaques perforées sert à favoriser le mélange entre le gaz et l’eau. Le deutérium est transféré à l’eau aux basses températures et au sulfure d’hydrogène aux hautes températures. Le gaz ou l’eau, enrichi en deutérium, est retiré des tours du premier étage à la jonction entre les sections chaudes et froides, et le processus est répété dans les tours des étages suivants. Le produit obtenu au dernier étage, à savoir de l’eau enrichie jusqu’à 30 % en poids en deutérium, est envoyé dans une unité de distillation pour produire de l’eau lourde de qualité réacteur, c’est-à-dire de l’oxyde de deutérium (D2O) à 99,75 % en poids.

Le procédé d’échange ammoniac-hydrogène permet d’extraire le deutérium d’un gaz de synthèse par contact avec de l’ammoniac liquide (NH3) en présence d’un catalyseur. Le gaz de synthèse est introduit dans les tours d’échange, puis dans un convertisseur d’ammoniac. Dans les tours, le gaz circule de bas en haut et l’ammoniac liquide (NH3) s’écoule de haut en bas. Le deutérium est enlevé à l’hydrogène dans le gaz de synthèse et concentré dans le NH3. Le NH3 passe ensuite dans un craqueur d’ammoniac au bas de la tour, et le gaz est acheminé vers un convertisseur d’ammoniac en haut de la tour. L’enrichissement se poursuit dans les étages ultérieurs, et de l’eau lourde de qualité réacteur est produite par distillation finale. Le gaz de synthèse d’alimentation peut provenir d’une usine d’ammoniac qui, elle-même, peut être construite en association avec une usine de production d’eau lourde par échange ammoniac-hydrogène. Dans le procédé d’échange ammoniac-hydrogène, on peut aussi utiliser de l’eau ordinaire comme source de deutérium.

Un grand nombre d’articles de l’équipement essentiel des usines de production d’eau lourde par le procédé GS ou le procédé d’échange ammoniac-hydrogène sont communs à plusieurs secteurs des industries chimique et pétrolière. Ceci est particulièrement vrai pour les petites usines utilisant le procédé GS. Toutefois, seuls quelques articles sont disponibles ‹ dans le commerce ›. Le procédé GS et le procédé d’échange ammoniac-hydrogène exigent la manipulation de grandes quantités de fluides inflammables, corrosifs et toxiques sous haute pression. En conséquence, pour fixer les normes de conception et d’exploitation des usines et des équipements utilisant ces procédés, il faut accorder une attention particulière au choix et aux spécifications des matériaux pour garantir une longue durée de service avec des facteurs de sûreté et de fiabilité élevés. Le choix de l’échelle est fonction principalement de considérations économiques et des besoins. Ainsi, la plupart des équipements seront préparés d’après les prescriptions du client.

Enfin, il convient de noter que, tant pour le procédé GS que pour le procédé d’échange ammoniac-hydrogène, des articles d’équipement qui, pris individuellement, ne sont pas spécialement conçus ou préparés pour la production d’eau lourde peuvent être assemblés en des systèmes qui sont spécialement conçus ou préparés pour la production d’eau lourde. On peut en donner comme exemples le système de production du catalyseur utilisé dans le procédé d’échange ammoniac-hydrogène et les systèmes de distillation de l’eau utilisés dans les deux procédés pour la concentration finale de l’eau lourde afin d’obtenir une eau de qualité réacteur.

Les articles spécialement conçus ou préparés pour la production d’eau lourde, soit par le procédé d’échange eau-sulfure d’hydrogène, soit par le procédé d’échange ammoniac-hydrogène, comprennent :

3-2.7. Usines de conversion de l’uranium et du plutonium pour la fabrication d’éléments combustibles et de séparation des isotopes d’uranium, telles que définies en 3-2.4. et 3 2.5. respectivement, et équipements spécialement conçus ou préparés à cette fin

3-2.7.1. Usines de conversion de l’uranium et équipements spécialement conçus ou préparés à cette fin

Note d’introduction :

Les usines et systèmes de conversion de l’uranium permettent de réaliser une ou plusieurs transformations de l’une des formes chimiques de l’uranium en une autre forme, notamment : conversion des concentrés de minerai d’uranium en trioxyde d’uranium (UO3), conversion d’UO3 en dioxyde d’uranium (UO2), conversion des oxydes d’uranium en tétrafluorure d'uranium (UF4), UF6 ou UCI4, conversion de l’UF4 en UF6, conversion de l’UF6 en UF4, conversion de l’UF4 en uranium métal et conversion des fluorures d’uranium en UO2.
Un grand nombre des articles de l’équipement essentiel des usines de conversion de l’uranium sont communs à plusieurs secteurs de l’industrie chimique. Par exemple, ces procédés peuvent faire appel à des équipements des types suivants : fours, fourneaux rotatifs, réacteurs à lit fluidisé, tours à flamme, centrifugeuses en phase liquide, colonnes de distillation et colonnes d’extraction liquide-liquide. Toutefois, seuls quelques articles sont disponibles ‹ dans le commerce ›; la plupart seront préparés d’après les besoins du client et les spécifications définies par lui. Parfois, lors de la conception et de la construction, il faut prendre spécialement en considération les propriétés corrosives de certains des produits chimiques en jeu fluor d’hydrogène (HF), fluor (F2), trifluorure de chlore (ClF3) et fluorures d’uranium), ainsi que les problèmes de criticité nucléaire. Enfin, il convient de noter que, dans tous les procédés de conversion de l’uranium, des articles d’équipement qui, pris individuellement, ne sont pas spécialement conçus ou préparés pour la conversion de l’uranium peuvent être assemblés en des systèmes qui sont spécialement conçus ou préparés à cette fin.

3-2.7.2. Usines de conversion du plutonium et équipements spécialement conçus ou préparés à cette fin

Note d’introduction :

Les usines et systèmes de conversion du plutonium réalisent une ou plusieurs transformations de l’une des formes chimiques du plutonium en une autre forme, notamment : conversion du nitrate de plutonium (PuN) en dioxyde de plutonium (PuO2), conversion de PuO2 en tétrafluorure de plutonium (PuF4) et conversion de PuF4 en plutonium métal. Les usines de conversion du plutonium sont associées habituellement à des usines de retraitement, mais peuvent aussi l’être à des installations de fabrication de combustible au plutonium. Un grand nombre des articles de l’équipement essentiel des usines de conversion du plutonium sont communs à plusieurs secteurs de l’industrie chimique. Par exemple, ces procédés peuvent faire appel à des équipements des types suivants : fours, fourneaux rotatifs, réacteurs à lit fluidisé, tours à flamme, centrifugeuses en phase liquide, colonnes de distillation et colonnes d’extraction liquide-liquide. Des cellules chaudes, des boîtes à gants et des manipulateurs télécommandés peuvent aussi être nécessaires. Toutefois, seuls quelques articles sont disponibles ‹ dans le commerce ›; la plupart seront préparés d’après les besoins du client et les spécifications définies par lui. Il est essentiel d’accorder un soin particulier à leur conception pour prendre en compte les risques d’irradiation, de toxicité et de criticité qui sont associés au plutonium. Parfois, lors de la conception et de la construction, il faut prendre spécialement en considération les propriétés corrosives de certains des produits chimiques en jeu (par exemple HF). Enfin, il convient de noter que, dans tous les procédés de conversion du plutonium, des articles d’équipement qui, pris individuellement, ne sont pas spécialement conçus ou préparés pour la conversion du plutonium peuvent être assemblés en des systèmes qui sont spécialement conçus ou préparés à cette fin.

3-3. Logiciel

« Logiciel » spécialement conçus ou modifié pour le « développement », la « production  » ou l’ « utilisation » d’articles énumérés au Groupe 3.

3-4. Technologie

La « technologie » telle que définie dans la note sur la « technologie » nucléaire associée au « développement », à la « production » et à l’« utilisation » des articles énumérés au Groupe 3.

Groupe 4 – Liste De Marchandises À Double Usage Dans Le Secteur Nucléaire

(Toutes destinations. Application à toutes les destinations pour les articles du Groupe 4.)

Note:

Les termes entre ‹ guillemets simples › sont habituellement définies au sein de chaque entrée de la liste alors que celles entre « guillemets doubles » sont définies a la fin du Groupe 4.

Note de la commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) :

En vertu de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires (LSRN), l’exportation d’articles à caractère nucléaire ou connexes est également régie par la CCSN. Ainsi, il pourrait toutefois être nécessaire d’obtenir un permis de la CCSN pour exporter des articles à caractère nucléaire ou connexe qui ne seraient pas énumérés dans le Groupe 4 ou qui satisferaient aux notes sur la libération. On pourra obtenir auprès de la CCSN, des renseignements sur les exigences prévus relatives à l’obtention de permis d’exportation réglementés par la LSRN.

Note générale sur la technologie :

L’exportation de la « technologie » au « développement », à la « production » ou à l’« utilisation » d’articles réglementés est réglementée en vertu des dispositions s’appliquant au Groupe 4. Cette « technologie » est réglementée, même l’orsqu’elle est applicable à des articles qui ne sont pas soumis au contrôle.

L’approbation de l’exportation d’article couvre également l’exportation au même utilisateur final de la « technologie » minimale nécessaire à l’installation, l’utilisation, l’entretien et la réparation de ces articles.

Le contrôle des transfert de « technologie » ne s’étend pas aux informations « dans le domaine public » ou appartenant à la « recherche scientifique fondamentale ».

Note générale sur les Logiciels :

L’exportation de « logiciel » est réglementée en vertu des dispositions s’appliquant au Groupe 4. L'approbation de tout article du Groupe 4 destiné à l'exportation autorise également l'exportation ou le transfert au même utilisateur final du « logiciel » minimal, à l'exclusion du code source, requis pour l'installation, l'exploitation, l’entretien ou la réparation de l'article.

Note :

La Note générale sur les logiciels autorise également l'exportation de « logiciels », à l'exclusion du code source, destinés à ne corriger que les défauts (corrections de bogues) d'un article exporté légalement auparavant, à la condition que les capacités et/ou les performances dudit article ne soient pas autrement améliorées.

Note :

Les contrôles relatifs aux transferts de « logiciels » ne s’appliquent pas aux « logiciels » :

Note générale sur l’élément principal

Il ne peut être porté atteinte à l’objectif des contrôles par le biais du transfert d’un article (y compris d’une installation) non contrôlé et comprenant un ou plusieurs composants soumis au contrôle lorsque le ou les composants soumis au contrôle constituent le principal élément de l’article en question et peuvent être enlevés ou utilisés sans difficulté à d’autres fins.
Note :
Lorsqu’ils doivent juger si le ou les composants soumis au contrôle constitue(nt) l’élément principal, les gouvernements doivent apprécier les facteurs de quantité, de valeur et de savoir faire technologique impliqués ainsi que d’autres circonstances spéciales qui pourraient avoir comme effet que le ou les composants soumis au contrôle devienne(nt) le principal élément de l’article fourni.

4-1. Équipements industriels

4-1.A. Équipements, assemblages et composants

4-1.B. Équipements d’essai et de production

4-1.B.1. Machines à fluotourner et machines à repousser capables d’effectuer des opérations de fluotournage, ainsi que mandrins, comme suit :

Note:

Le paragraphe 4-1.B.1. comprend les machines n’ayant qu’un seul galet prévu pour déformer le métal et de deux galets auxiliaires supportant le mandrin mais ne jouant pas un role direct dans la déformation.

4-1.B.2. Machines-outils, comme suit, ainsi que tout assemblage comportant une machine outil servant à enlever ou couper des métaux, des céramiques ou des matières composites qui, conformément aux spécifications techniques du fabricant, peuvent être dotés de dispositifs électroniques pour une « commande de contournage » simultanée selon deux axes ou plus :

N.B.:

Pour les unités de « commande numérique » contrôlées par le « logiciel » associé, voir l’alinéa 4-1.D.3.

Notes:

Notes techniques :

4-1.B.3. Machines, dispositifs ou systèmes de contrôle des dimensions, comme suit :

4-1.B.4. Fours à induction à atmosphère contrôlée (à vide ou gaz inerte) et alimentations électriques spécialement conçues pour ces fours, comme suit :

4-1.B.5. ‹ Presses isostatiques › et équipement connexe, comme suit :

Notes techniques :

4-1.B.6. Systèmes d’essai aux vibrations, équipements et composants, comme suit :

Note technique :

Aux fins de l’alinéa 4-1.B.6., l’expression ‹ table nue › désigne une table ou une surface, plate sans équipements ni accessoires.

4-1.B.7. Fours de fusion et de coulée à vide et à atmosphère contrôlée pour métallurgie, et équipement connexe, comme suit :

4-1.C. Matières

Néant

4-1.D. Logiciel

4-1.E. Technologie

4-2. Matières

4-2.A. Équipements, assemblages et composants

4-2.B. Équipements d’essai et de production

4-2.C. Matières

4-2.C.1. Alliages d’aluminium possédant l’une des deux caractéristiques suivantes :

Note technique :

Aux fins de l’alinéa 4-2.C.1., l’expression ‹ capable d’une › couvre les alliages d’aluminium avant ou après traitement thermique.

4-2.C.2. Béryllium métal, alliages comprenant plus de 50 % de béryllium en poids, composés du béryllium et produits manufacturés dans ces matières, et déchets et chutes contenant du béryllium.

Note:

L’alinéa 4-2.C.2. ne s’applique pas aux articles suivants :

4-2.C.3. Bismuth possédant les deux caractéristiques suivantes :

4-2.C.4. Bore enrichi en isotope 10 (10B), comme suit : bore élémentaire, composés, mélanges contenant du bore et produits manufacturés à base de ces matières, et déchets et chutes contenant du bore.

Note:

Aux fins de l’alinéa 4-2.C.4., les mélanges contenant du bore englobent les matières chargées au bore.

Note technique :

La teneur naturelle du bore en isotope 10 est d’environ 18,5 % en poids (20 % en atomes).

4-2.C.5. Calcium possédant les deux caractéristiques suivantes :

4-2.C.6. Trifluorure de chlore (ClF3).

4-2.C.7. « Matières fibreuses ou filamenteuses », et matières préimprégnées, comme suit :

Notes techniques :

4-2.C.8. Hafnium métallique, alliages contenant plus de 60 % en masse d’hafnium et composés contenant plus de 60 % en masse d’hafnium, fabrication de ces matières ainsi que leurs déchets ou chutes.

4-2.C.9. Lithium enrichi en lithium-6 (6Li) en une proportion supérieure à la proportion isotopique naturelle, ainsi que produits et dispositifs contenant du lithium enrichi, comme suit : lithium élémentaire, alliages, composés et mélanges contenant du lithium, fabrication de ces matières ainsi que leurs déchets ou chutes.

Note:

L’alinéa 4-2.C.9. ne s’applique pas aux dosimètres thermoluminescents.

Note technique :

La teneur naturelle du lithium en isotope 6 est d’environ 6,5 % en poids (7,5 % en atomes).

4-2.C.10. Magnésium possédant les deux caractéristiques suivantes :

4-2.C.11. Aciers martensitiques vieillissables ‹ capable d’une › résistance maximale à la traction égale ou supérieure à 1 950 MPa à une température de 293 K (20° C).

Note:

L’alinéa 4-2.C.11. ne s’applique pas aux formes dans lesquelles aucune dimension linéaire n’excède 75 mm.

Note technique :

Aux fins de l’alinéa 4-2.C.11., l’expression ‹ capable d’une › couvre l’acier martensitique vieillisable avant et après traitement thermique.

4-2.C.12. Radium 226 (226Ra), ses alliages, composés et mélanges, produits fabriqués à base de ces matières, et produits ou dispositifs contenant l’une quelconque de ces matières.

Note:

L’alinéa 4-2.C.12. ne s’applique pas aux articles suivants :

4-2.C.13. Alliages de titane possédant les deux caractéristiques suivantes :

Note technique :

Aux fins de l’alinéa 4-2.C.13., l’expression ‹ capable d’une › englobe les alliages de titane avant et après traitement thermique.

4-2.C.14. Tungstène, carbure de tungstène et alliages contenant plus de 90 % de tungstène, possédant les deux caractéristiques suivantes :

Note:

L’alinéa 4-2.C.14. ne s’applique pas aux pièces spécialement conçues pour servir de poids ou de collimateurs à rayons gamma.

4-2.C.15. Zirconium ayant une teneur en hafnium inférieure à une partie de hafnium pour 500 parties de zirconium en poids, comme suit : métal, alliages contenant plus de 50 % de zirconium en poids, composés, produits dans ces matières, déchets et chutes contenant du zirconium.

Note:

L’alinéa 4-2.C.15. ne s’applique pas au zirconium sous la forme de feuilles dont l’épaisseur ne dépasse pas 0,10 mm.

4-2.C.16. Poudre de nickel et nickel métal poreux, comme suit :

N.B.:

Pour les poudres de nickel qui sont spécialement préparées pour la fabrication de barrières de diffusion gazeuse, consultez l’alinéa 3-2.5.3. du Groupe 3.

Note :

L’alinéa 4-2.C.16. ne s’applique pas aux articles suivants :

4-2.C.17. Tritium, composés de tritium, mélanges contenant du tritium dans lesquels le rapport du tritium à l’hydrogène en atomes est supérieur à 1 partie par millier, et produits ou dispositifs qui contiennent l’une quelconque de ces substances.

Note:

L’alinéa 4-2.C.17. ne s’applique pas à un produit ou dispositif contenant moins de 1,48 x 103 GBq de tritium.

4-2.C.18. Hélium-3(3He), mélanges contenant de l’hélium -3, et produits ou dispositifs contenant l’une quelconque de ces substances.

Note:

L’alinéa 4-2.C.18. ne s’applique pas à un produit ou dispositif contenant moins de 1g d’hélium-3.

4-2.C.19. Radionucléides appropriés pour la production de sources de neutrons (réaction alpha n) :
Actinium-225(225Ac), Curium-244(244Cm), Polonium-209(209Po), Actinium 227(227Ac),Einsteinium-253(253Es), Polonium-210(210Po), Californium 253(253Cf), Einsteinium-254(254Es), Radium-223(223Ra), Curium 240(240Cm), Gadolinium 148(148Gd), Thorium-227(227Th), Curium 241(241Cm), Plutonium 236(236Pu), Thorium-228(228Th), Curium 242(242Cm), Plutonium 238(238Pu), Uranium-230(230U), Curium 243(243Cm), Polonium 208(208Po), Uranium-232(232U)

Sous la forme suivante :

Note:

L’alinéa 4-2.C.19. ne s’applique pas à un produit ou dispositif contenant moins de 3,7 GBq d’activité.

4-2.C.20. Rhénium, alliages contenant au moins 90 % de rhénium en poids et alliages de rhénium et de tungstène contenant au total au moins 90 % de ces métaux en poids, possédant les deux caractéristiques suivantes :

4-2.D. Logiciel

Néant

4-2.E. Technologie

4-3. Équipements et composants pour la séparation isotopique pour l’uranium et composants (autres que ceux de la liste du groupe 3)

4-3.A. Équipements, assemblages et composants

4-3.A.1. Changeurs ou générateurs de fréquence pouvant servir de moteur d’entraînement à fréquence variable ou fixe et possédant toutes les caractéristiques suivantes :

N.B.:

Notes :

Note technique:

4-3.A.2. Lasers, amplificateurs lasers et oscillateurs, comme suit :

4-3.A.3. Vannes possédant toutes les caractéristiques suivantes :

Note technique :

Dans le cas des vannes ayant des diamètres d’entrée et de sortie différents, le paramètre dimension nominale mentionné à l’alinéa 4-3.A.3.a. renvoie au diamètre le plus petit.

4-3.A.4. Électro-aimants solénoïdaux supraconducteurs possédant toutes les caractéristiques suivantes :

Note:

L’alinéa 4-3.A.4. ne s’applique pas aux aimants spécialement conçus et exportés ‹ comme parties de › systèmes médicaux d’imagerie à résonance magnétique nucléaire (RMN).

N.B.:

Il est entendu que les termes ‹ comme parties de › ne signifient pas nécessairement que ces produits font physiquement partie du même envoi. Des envois séparés provenant de sources différentes sont autorisés à condition que les documents d’exportation correspondants précisent clairement le fait que les envois sont réalisés comme éléments de systèmes d’imagerie médicales.

4-3.A.5. Alimentations en courant fort continu possédant les deux caractéristiques suivantes :

4-3.A.6. Alimentations en courant continu haute tension possédant les deux caractéristiques suivantes :

4-3.A.7. Tous types de transducteurs de pression capables de mesurer les pressions absolues et possédant toutes les caractéristiques suivantes :

Notes techniques :

4-3.A.8. Pompes à vide possédant toutes les caractéristiques suivantes :

4-3.A.9. Compresseurs scroll à obturateur à soufflet et pompes à vide scroll (à spirales) à obturateur à soufflet possédant toutes les caractéristiques suivantes :

Notes techniques :

4-3.B. Équipements d’essai et de production

4-3.C. Matières

Néant

4-3.D. Logiciel

4-3.E. Technologie

4-4. Équipements liés aux installations de production de l’eau lourde (autres que ceux de la liste du groupe 3)

4-4.A. Équipements, assemblages et composants

4-4.B. Équipements d’essai et de production

4-4.C. Matières

Néant

4-4.D. Logiciel

Néant

4-4.E. Technologie

4-5. Équipements d’essai et de mesure pour le développement de dispositifs explosifs nucléaires

4-5.A. Équipements, assemblages et composants

4-5.B. Équipements d’essai et de production

4-5.C. Matières

Néant

4-5.D. Logiciel

4-5.E. Technologie

« Technologie » conformément à la note générale sur la technologie pour le « développement », la « production » ou l’« utilisation » d’équipements, de matières ou de « logiciels » visés aux alinéas 4-5.A. à 4-5.D.

4-6. Composants pour dispositifs explosifs nucléaires

4-6.A. Équipements, assemblages et composants

4-6.B. Équipements d’essai et de production

Néant

4-6.C. Matières

4-6.D. Logiciel

Néant

4-6.E. Technologie

Définitions de termes utilisés dans les groupes 3 et 4

« Assistance technique »
L’« assistance technique » peut prendre des formes telles que : instruction, qualifications, formation, connaissances pratiques, services de consultation.
Note :
L’« assistance technique » peut comprendre un transfert de « données techniques ».
« Autres éléments »
Tous les éléments autres que l’hydrogène, l’uranium et le plutonium.
‹Brin ›
Se reporter au terme « Matières fibreuses ou filamenteuses ».
« Commande de contournage »
Deux mouvements ou plus exécutés suivant des instructions qui désignent à la fois la position assignée suivante et la vitesse d’avance vers cette position. Ces vitesses d’avance varient suivant une relation qui les lie les unes aux autres de façon à produire le contour désiré (Réf. : ISO/DIS 2806-1994 tel que modifié).
« Commande numérique »
Commande automatique d’un processus réalisée par un dispositif qui interprète des données numériques introduites en général au fur et à mesure du déroulement du processus (Réf. : ISO 2382(2015)).
« Développement »
Se rapporte à toutes les phases précédant la « production », telles que : étude, recherche relative à la conception, analyse fonctionnelle, concepts de l’avant-projet, assemblage et essais de prototypes, projets pilotes de production, définition des données techniques, processus de conversion des données techniques en produit, conception de la configuration, conception de l’intégration, plans d’exécution.
« Déviation de position angulaire »
Différence maximale entre la position angulaire et la position angulaire réelle, mesurée avec une très grande précision, après déplacement du porte-pièce par rapport à sa position initiale.
« Données techniques »
Les « données techniques » peuvent prendre la forme de bleus, de plans, de schémas, d’épreuves photographiques et de négatifs, de diagrammes, de modèles, de formules, de tableaux, de données et de spécifications techniques, de manuels et d’instructions écrites ou enregistrées sur d’autres supports ou dispositifs, comme par exemple des disques, des bandes magnétiques et des mémoires passives.
« Du domaine public »
Désigne ici une « technologie » ou un « logiciel » dont la diffusion plus vaste ne fait l’objet d’aucune restriction. (Les restrictions résultant des droits d’auteur [copyright] n’empêchent pas la « technologie » ou le « logiciel » d’appartenir au « domaine public ».)
‹ Fil ›
Se reporter au terme « Matières fibreuses ou filamenteuses ».
‹ Filament ›
Se reporter au terme « Matières fibreuses ou filamenteuses ».
« Filasse »
Se reporter au terme « Matières fibreuses ou filamenteuses ».
« Incertitude de mesure »
Paramètre caractéristique qui détermine dans quelle plage autour de la valeur de sortie se situe la valeur correcte de la variable mesurable avec un niveau de confiance égal à 95 %. Elle comprend les déviations systématiques non corrigées, l’effet réactif non corrigé et les écarts aléatoires.
« Linéarité »
(Généralement mesurée sous forme de non-linéarité) déviation maximale de la caractéristique réelle (moyenne des valeurs maximales et minimales relevées), qu’elle soit positive ou négative, par rapport à une ligne droite placée de façon à uniformiser et minimaliser les écarts maximaux.
« Logiciel »
Ensemble d’au moins un « programme » ou « microprogramme » fixé sur un support d’expression tangible.
« Logiciel spécial »
Combinaison minimale de « systèmes d’exploitation », de « systèmes de diagnostic », de « systèmes de maintenance » et de « logiciel d’application » nécessaire à l’exécution sur un matériel particulier de la fonction pour laquelle il a été conçu. Si on souhaite qu’un matériel incompatible réalise la même fonction, il faut :
a. modifier ce « logiciel »; ou
b. ajouter des « programmes ».
« Matières fibreuses ou filamenteuses »
Expression désignant les ‹ filaments ›, ‹ monofilaments ›, les ‹ fils ›, les ‹ mèches ›, les ‹ filasses › ou les ‹ rubans ›.

N.B.
:
‹ Brin › : faisceau de ‹ filaments › (en général plus de 200) disposés à peu près parallèlement.
‹ Fil › : faisceau de ‹ brins › retors.
‹ Filament › ou ‹ monofilament › : la plus petite fibre primaire, généralement d’un diamètre de plusieurs μm.
‹ Filasse › : faisceau de ‹ filaments › généralement à peu près parallèles.
‹ Mèche › : faisceau de ‹ brins › (entre 12 et 120 en général), disposés à peu près parallèlement.
‹ Ruban› : produit constitué de ‹ filaments ›, de ‹ brins ›, de ‹ mèches ›, de ‹ filasses ›, de ‹ fils ›, etc., entrelacés ou unidirectionnels, généralement préimprégnés de résine.
‹ Mèche ›
Se reporter au terme « Matières fibreuses ou filamenteuses ».
« Microprogramme »
Séquence d’instructions élémentaires, mémorisée dans une mémoire spéciale, dont l’exécution est lancée par l’introduction de son instruction de référence dans un registre d’instructions.
« Monofilament »
Se reporter au terme « Matières fibreuses ou filamenteuses ».
« Précision »
Terme généralement utilisé sous la forme « manque de précision » défini comme étant l’écart maximal, positif ou négatif, d’une valeur indiquée par rapport à une norme acceptée ou vraie valeur.
« Précision de positionnement »
Sur les machines-outils à « commande numérique », elle est déterminée et présentée selon l’alinéa 4-1.B.2., en conformité des conditions suivantes :
  • Conditions d’essais (ISO 230/2 (1988), paragraphe 3) :
    • 1. Au cours des 12 h précédant les mesures et pendant ces dernières, la machine-outil et l’équipement de mesure de la précision doivent être maintenus à la même température ambiante. Pendant la période qui précède les mesures, les chariots de la machine seront continuellement soumis aux phases de travail de la même manière qu’ils seront soumis aux phases de travail pendant les mesures de précision;
    • 2. La machine doit être équipée de tout dispositif de correction mécanique, électronique ou informatique qui sera exporté avec la machine;
    • 3. La précision des instruments de mesure utilisés pour les mesures sera au moins quatre fois plus précise que la précision attendue de la machine-outil;
    • 4. L’alimentation électrique des systèmes d’entraînement des chariots doit présenter les caractéristiques suivantes :
      • La variation de la tension du secteur ne doit pas dépasser ±10 % de la tension nominale;
      • La variation de fréquence ne doit pas dépasser ±2 Hz de la fréquence normale;
      • Les mises hors secteur ou interruption de service ne sont pas autorisées;
  • Programme d'essai (paragraphe 4):
    • 1. La vitesse d’avance (vitesse des chariots) pendant les mesures sera la vitesse d’avance rapide;

      N.B. :
      Dans le cas des machines-outils produisant des surfaces de qualité optique, la vitesse d’avance sera égale ou inférieure à 50 mm/min;
    • 2. Les mesures seront effectuées conformément au système de mesure incrémentielle d’une limite de déplacement de l’axe jusqu’à l’autre limite sans retourner à la position de départ pour chaque mouvement jusqu’au point visé;
    • 3. Les axes non mesurés doivent être retenus à mi-course pendant l’essai d’un axe;
  • Présentation des résultats des essais (paragraphe 2) : les résultats des mesures doivent comprendre :
    • 1. la « précision de positionnement » (A); et
    • 2. l’erreur moyenne de réversibilité (B).
« Production »
Couvre toutes les phases de la production, telles que : construction, technique de la production, fabrication, intégration, assemblage (montage), inspection, essais, et assurance de qualité.
« Programme »
Suite d’instructions permettant d’accomplir un processus ou convertible en une forme pouvant être exécutée par un ordinateur.
« Résolution »
Le plus petit incrément d’un dispositif de mesure, et le pas de progression (bit) le plus petit sur un instrument numérique (Réf. : American National Standards Institute (ANSI) B-89.1.12).
« Recherche scientifique fondamentale »
Travaux expérimentaux ou théoriques entrepris principalement en vue d’acquérir de nouvelles connaissances sur les principes fondamentaux des phénomènes et des faits observables et ne visant pas essentiellement un but ou un objectif pratique spécifique.
« Résolution »
Incrément le plus petit d’un dispositif de mesure; pour les instruments numériques le pas de progression (bit) le plus petit (Réf. : ANSI B-89.1.12).
‹ Ruban ›;
Se reporter au terme « Matières fibreuses ou filamenteuses ».
« Technologie »
Désigne les informations particulières nécessaires au « développement », à la « production » ou à « l’utilisation » d’un article. Cette information peut prendre la forme de « données techniques » ou d’« assistance technique ».
« Utilisation »
Exploitation, installation (y compris l’installation sur place), entretien (vérification), réparation, remise à niveau et remise en état.

Les acronymes et les abréviations utilisée dans les groupes 3 et 4

Note :
Le Système international d’unités (SI) est utilisé dans le groupe 3 et le groupe 4. Dans tous les cas, la quantité physique définie dans les unités SI doit être considérée comme la valeur de contrôle officielle recommandée.

Voici la liste des abréviations courantes (et leurs préfixes désignant la taille) dans le groupe 3 et le groupe 4 :

Aampère(s)courant électrique
CASChemical Abstracts Service 
°Cdegré(s) Celsiustempérature
cmcentimètre(s)longueur
cm2centimètre(s) carré(s)superficie
cm3centimètre(s) cube(s)volume
°degré(s)angle
ggramme(s)masse
g0accélération due à la pesanteur (9,80665 m/s2)accélération
GBqgigabecquerel(s)activité (radioactive)
GPagigapascal(s)pression
Gygray(s)rayonnement ionisant absorbé
GHzgigahertzfréquence
Hhenry(s)inductance électrique
hheure(s)temps
Hzhertzfréquence
Jjoule(s)énergie, travail, chaleur
KeVKiloélectron-volténergie électrique
kgkilogramme(s)masse
KHzkilohertzfréquence
kNkilonewton(s)force
kjkilojoule(s)énergie, travail, chaleur
kPakilopascal(s)pression
kVkilovolt(s)potentiel électrique
kWkilowatt(s)puissance
Kkelvintempérature thermodynamique
llitre(s)volume (liquides)
MeVmégaelectron volt(s)énergie électrique
mmètre(s)longueur
m2mètre(s) carré(s)superficie
m3mètre(s) cube(s)volume
mAmilliampère(s)courant électrique
mlmillilitre(s)volume
mmmillimetre(s)longueur
mPamillipascal(s)pression
minminute(s)temps
MPamégapascal(s)pression
μFmicrofarad(s)capacité électrique
μmmicrometre(s)longueur
μsmicrosecond(s)temps
Nnewton(s)force
nFnanofarad(s)capacité électrique
nHnanohenry(s)inductance électrique
nmnanomètre(s)longueur
nsnanosecond(s)temps
Ωohm(s)résistance électrique
Papascal(s)pression
pspicoseconde(s)temps
tr/mintour par minutevitesse de rotation
sseconde(s)temps
seconde(s) d’arcangle
Ttesla(s)densité de flux magnétique
uUnité de masse atomique uniféeMasse atomique ou moléculaire
Vvolt(s)force électromotrice
Wwatts(s)puissance

Groupe 5 – Marchandises et technologies diverses

Produits forestiers

5101. Billes de toutes essences de bois (Toutes destinations)

5102. Bois à pâtes de toutes essences de bois (Toutes destinations)

5103. Blocs, billons, ébauches, planches et tout autre matériel ou produit de cèdre rouge propres à être utilisés pour la fabrication de bardeaux ordinaires ou de bardeaux de fente (Toutes destinations)

5104. Produits de bois d’œuvre résineux (États-Unis)

Produits agricoles et de nourriture

5200. Produits laitiers et préparations pour nourrissons (tous les pays)

Le lait écrémé en poudre classé dans la sous-position 0402.10, les concentrés de protéines de lait classés dans la sous-position 0404.90 et les préparations pour nourrissons contenant plus de 10 % de solides de lait de vache en poids sec classées dans la sous-position 1901.10 du Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (2017).

5201. Beurre d’arachides classé dans le numéro tarifaire 2008.11.10 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes. (Toutes destinations)

5203. Produits contenant du sucre

Les produits contenant du sucre suivants :

5204. Sucres, sirops et mélasses

Sucres, sirops et mélasses suivants :

5205 Produits à teneur élevée en sucre (pays de l’Union européenne ou autre bénéficiaire de l’AÉCG)

Les produits à teneur élevée en sucre classés aux sous-positions ex 1302.20, ex 1806.10, ex 1806.20, ex 2101.12, ex 2101.20 et ex 2106.90 de l’annexe 5-A de l’annexe 5 du Protocole sur les règles d’origine et les procédures d’origine de l’AÉCG (annexe 5-A), contenant au moins soixante-cinq pour cent en poids net de sucre de canne ou de betterave ajouté classés dans les sous-positions 1701.91 à 1701.99 de l’annexe 5-A, pour exportation vers un pays de l’Union européenne ou autre bénéficiaire de l’AÉCG qui, à la fois :

5206 Produits de confiserie et préparations à base de chocolat (pays de l’Union européenne ou autre bénéficiaire de l’AÉCG)

Les produits de confiserie et les préparations à base de chocolat classés aux positions et aux sous-positions 17.04, 1806.31, 1806.32 et 1806.90 de l’annexe 5-A de l’annexe 5 du Protocole sur les règles d’origine et les procédures d’origine de l’AÉCG (annexe 5-A) pour exportation vers un pays de l’Union européenne ou autre bénéficiaire de l’AÉCG qui, à la fois :

5207 Aliments transformés (pays de l’Union européenne ou autre bénéficiaire de l’AÉCG)

Les aliments transformés classés aux positions et aux sous-positions 19.01, ex 1902.11, ex 1902.19, ex 1902.20, ex 1902.30, 1904.10, 1904.20, 1904.90, 19.05, 2009.81, ex 2009.89, 2103.90, ex 2106.10 et ex 2106.90 de l’annexe 5-A de l’annexe 5 du Protocole sur les règles d’origine et les procédures d’origine de l’AÉCG (annexe 5-A) pour exportation vers un pays de l’Union européenne ou autre bénéficiaire de l’AÉCG qui, à la fois :

5208 Aliments pour chiens et chats (pays de l’Union européenne ou autre bénéficiaire de l’AÉCG)

Les aliments pour chiens et chats classés aux sous-positions 2309.10 et ex 2309.90 de l’annexe 5-A de l’annexe 5 du Protocole sur les règles d’origine et les procédures d’origine de l’AÉCG (annexe 5-A) pour exportation vers un pays de l’Union européenne ou autre bénéficiaire de l’AÉCG qui, à la fois :

Vêtements

5209 Vêtements (pays de l’Union européenne ou autre bénéficiaire de l’AÉCG)

Les vêtements classés aux positions et aux sous-positions 6102.30, 61.04, 6108.92, 61.14, 62.01 et 62.05 de l’annexe 5-A de l’annexe 5 du Protocole sur les règles d’origine et les procédures d’origine de l’AÉCG (annexe 5-A) pour exportation vers un pays de l’Union européenne ou autre bénéficiaire de l’AÉCG qui, à la fois :

Véhicules

5210 Véhicules (pays de l’Union européenne ou autre bénéficiaire de l’AÉCG)

Les véhicules classés aux sous-positions 8703.21, 8703.22, 8703.23, 8703.24, 8703.31, 8703.32, 8703.33, 8703.80 et 8703.90 du Règlement (CEE) No 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun, pris par l’Union Européenne, pour exportation vers un pays de l’Union européenne ou autre bénéficiaire de l’AÉCG qui, à la fois :

Marchandises et Technologies Provenant de L'Étranger

Marchandises et technologies d’origine américaine

5400. Marchandises et technologies d’origine américaine

Les marchandises et technologies d’origine américaine, à moins qu’elles ne soient incluses ailleurs dans la présente liste, qu’elles soient en entrepôt ou qu’elles aient été dédouanées par l’Agence des services frontaliers du Canada, à l’exclusion de celles qui ont été l’objet de préparation ou de fabrication complémentaires hors des États-Unis, de façon à en modifier sensiblement la valeur, la forme ou l’emploi ou à en produire de nouvelles.

(Toutes destinations autres que les États-Unis)

Marchandises et technologies en transit

5401. Marchandises et technologies en transit

Autres marchandises et technologies militaire et stratégiques

5501. Armes à rayon laser aveuglantes (Toutes destinations)

Les armes à laser spécifiquement conçues de telle façon que leur seule fonction de combat ou une de leurs fonctions de combat soit de provoquer la cécité permanente chez des personnes qui portent tout au plus des verres correcteurs.

5502. Réacteurs de fusion nucléaire

5503. Mines anti-personnel (Toutes destinations)

Les mines anti-personnel au sens de l’article 2 de la Loi de la mise en œuvre de la Convention sur les mines anti-personnel.

5504. Marchandises et technologies stratégiques

(Toutes destinations autres que les États-Unis)

5505. Marchandises et technologies destinées à certaines utilisations (Fourre-tout)

Groupe 6 – Liste du régime de contrôle de la technologie des missiles

Note:

Les termes entre « guillemets » sont des termes qui sont définis. Voir « Définitions » à la fin du Groupe 6.

Note générale sur la technologie :

Le transfert de « technologie » directement associée à toute marchandise visée dans le Groupe 6 est contrôlé en vertu des clauses de chaque article, dans la mesure où le permet la législation interne. L’approbation pour l’exportation de toute marchandise du Groupe 6 autorise aussi l’exportation, au même utilisateur final, de la « technologie » représentant le minimum nécessaire à l’installation, au fonctionnement, à l’entretien ou à la réparation de la marchandise en question.

Note:

Les contrôles ne s’appliquent pas à la « technologie » « du domaine public », ou à la « recherche scientifique fondamentale ».

Note générale sur les logiciels :

Le Groupe 6 ne vise pas les « logiciels » qui sont :

Note:

Le note générale sur les logiciels ne s’applique qu’aux « logiciels » de grande consommation de portée générale.

Note sur les exigences minimales générales en matière de logiciel :

L’approbation donnée pour toute exportation d’un article du Groupe 6 autorise également l’exportation ou le transfert, vers le même utilisateur final, du « logiciel »  minimum, à l’exclusion du code source, exigé pour l’installation, l’exploitation, l’entretien, ou la réparation de l’article afin de veiller à son utilisation sécuritaire, telle que prévue initialement.

Note :

La note sur les exigences minimales en matière de logiciel autorise également l’exportation de « logiciels » prévus pour corriger les défauts (corrections de bogues) relevés dans un article exporté légalement antérieurement, à condition que la capacité ou le rendement de l’article ne soient pas autrement améliorés.

Numéros de registre du chemical abstracts service (CAS) :

Dans certains cas, les produits chimiques sont classés par nom et numéro de registre CAS. Les produits chimiques ayant la même formule de structure (y compris les hydrates) sont contrôlés quel que soit leur nom ou numéro de registre CAS. Les numéros de registre CAS sont indiqués pour pouvoir identifier si un produit chimique ou mélange particulier est contrôlé, sans tenir compte de la nomenclature. Les numéros de registre CAS ne peuvent pas être utilisés en tant qu’identificateurs uniques, car certaines formes du produit chimique classé ont des numéros de registre CAS différents, et les mélanges qui contiennent un produit chimique classé peuvent également avoir des numéros de registre CAS différents.

Catégorie I

6-1. Vecteurs complets

(Application à toutes les destinations pour les articles de la catégorie 6-1)

6-1.A. Équipement, ensembles et composants

6-1.B. Équipement d’essais et de production

6-1.C. Matériaux

Aucun

6-1.D. Logiciels

6-1.E. Technologie

6-2. Sous-systèmes complets utilisables avec les vecteurs complets

(Application à toutes les destinations pour tous les articles de la catégorie 6-2)

6-2.A. Équipement, ensembles et composants

Note:

Les exceptions mentionnées en 6-2.A.1.b., 6-2.A.1.d., 6-2.A.1.e. et 6-2.A.1.f. ci-dessus peuvent être considérées comme appartenant à la catégorie II, si l’exportation du sous-systèmes se fait sous réserve des déclarations d’utilisation finale et de des limites de quantité appropriées à l’utilisation finale prévue ci-dessus.

6-2.B. Équipement pour les essais et la production

6-2.C. Matériaux

Aucun

6-2.D. Logiciels

6-2.E. Technologie

Catégorie II

6-3. Équipements et composants de propulsion

6-3.A. Équipement, ensembles et composants

6-3.B. Équipement d’essai et de production

6-3.C. Matériaux

6-3.D. Logiciels

6-3.E. Technologie

6-4. Propergols, produits chimiques et production de propergol

6-4.A. Équipement, ensembles et composants

Aucun

6-4.B. Équipement d’essai et de production

Notes:

6-4.C. Matériaux

N.B. :
Les numéros de registre CAS inclus à l’article 6-4.C. sont des notes techniques. Pour ce qui concerne l’utilisation de numéros de registre CAS inclus au Groupe 6, veuillez consulter la section d’introduction - Numéros de Registre CAS.

6-4.C.1. Propergols composites et propergols composites à double base modifiée.

6-4.C.2. Carburants, comme suit :

6-4.C.3. Comburants/carburants, comme suit :

Perchlorates, chlorates ou chromates mélangés avec des poudres métalliques ou avec d’autres composants à haute énergie.

6-4.C.4. Substances comburantes, comme suit :

6-4.C.5. Substances polymères, comme suit :

6-4.C.6. Autres agents et additifs de propulsion, comme ci-desous :

6-4.C.7. ‹ Propergols gélifiés › spécialement formulés pour être utilisés dans les systèmes précisés à l’article 6-1.A., 6-19.A.1. ou 6-19.A.2.

Note technique :

Les regroupements de substances à l’article 6-4.C. (p. ex., carburants, comburants, etc.) décrivent les applications habituelles des substances de propergol. Une substance demeure visée par l’article 6-4.C. même lorsqu’elle est utilisée pour une application autre que celle habituelle indiquée dans son regroupement (p. ex., le perchlorate d’hydrazinium (CAS 27978-54-7) figure dans le groupe des carburants, mais il pourrait également être utilisé comme comburant).

6-4.D. Logiciels

6-4.E. Technology

6-5. Réservé à un usage futur

6-6. Production de composites structuraux, dépôt pyrolytique et densification, et matériaux structuraux

6-6.A. Équipement, ensembles et composants

6-6.B. Équipement d’essai et de production

6-6.C. Matériaux

6-6.D. Logiciels

6-6.E. Technologie

6-7. Réservé à un usage futur

6-8. Réservé à un usage futur

6-9. Instrumentation, navigation et radiogoniométrie

6-9.A. Équipement, ensembles et composants

6-9.B. Équipement d’essai et de production

6-9.C. Matériaux

Aucun

6-9.D. Logiciels

6-9.E. Technologie

6-10. Commande de vol

6-10.A. Équipement, ensembles et composants

6-10.B. Équipement d’essais et de production

6-10.C. Matériaux

Aucun

6-10.D. Logiciels

Note:

Les gouvernements peuvent autoriser l’exportation de « logiciels » visés par l’article 6-10.D.1. qui font partie d’un aéronef piloté ou d’un satellite ou qui sont livrés en quantités appropriées au remplacement de pièces d’aéronefs pilotés.

6-10.E. Technologie

6-11. Avionique

6-11.A. Équipement, ensembles et composants

6-11.B. Équipement d’essais et la production

Aucun

6-11.C. Matériaux

Aucun

6-11.D. Logiciels

6-11.E. Technologie

6-12. Soutien de lancement

6-12.A. Équipement, ensembles et composants

6-12.B. Équipement d’essais et de production

Aucun

6-12.C. Matériaux

Aucun

6-12.D. Logiciels

6-12.E. Technologie

6-13. Ordinateurs

6-13.A. Équipement, ensembles et composants

6-13.B. Équipement d’essais et de production

Aucun

6-13.C. Matériaux

Aucun

6-13.D. Logiciels

Aucun

6-13.E. Technologie

6-14. Convertisseurs analogique-numérique

6-14.A. Équipement, ensembles et composants

6-14.B. Équipement d’essais et de production

Aucun

6-14.C. Matériaux

Aucun

6-14.D. Logiciels

Aucun

6-14.E. Technologie

6-15. Équipement et installations pour les essais

6-15.A. Équipement, ensembles et composants

Aucun

6-15.B. Équipement d’essais et de production

6-15.C. Matériaux

Aucun

6-15.D. Logiciels

6-15.E. Technologie

6-16. Modélisation/simulation et intégration de la conception

6-16.A. Équipement, ensembles et composants

6-16.B. Équipement d’essais et de production

Aucun

6-16.C. Matériaux

Aucun

6-16.D. Logiciels

6-16.E. Technologie

6-17. Furtivité

6-17.A. Équipement, ensembles et composants

6-17.B. Équipement d’essais et de production

6-17.C. Matériaux

6-17.D. Logiciels

6-17.E. Technologie

6-18. Protection contre les effets nucléaires

6-18.A. Équipement, ensembles et composants

6-18.B. Équipement d’essais et de production

Aucun

6-18.C. Matériaux

Aucun

6-18.D. Logiciels

Aucun

6-18.E. Technologie

6-19. Autres systèmes de lanceurs complets

6-19.A. Équipement, ensembles et composants

6-19.B. Équipement d’essais et de production

6-19.C. Matériaux

Aucun

6-19.D. Logiciels

6-19.E. Technologie

6-20. Autres sous-systèmes complets

6-20.A. Équipement, ensembles et composants

6-20.B. Équipement d’essais et de production

6-20.C. Matériaux

Aucun

6-20.D. Logiciels

6-20.E. Technologie

« Technologie », selon la note générale sur la technologie, pour le « développement », la « production » ou l’« utilisation » de l’équipement ou des « logiciels » visés aux articles 6-20.A., 6-20.B. ou 6-20.D.

Groupe 6 – Définitions

Aux fins du Groupe 6, les définitions suivantes s'appliquent :

« Aide technique »
Peut prendre diverses formes, par exemple :
-instruction
-aptitudes
-formation
-connaissance pratique
-services de consultation.
« Charge utile »
Masse totale qui peut être transportée par le système de fusées ou le véhicule aérien sans équipage spécifié et qui ne sert pas à maintenir le système ou le véhicule en vol.

Notes techniques :
  • 1. Missiles balistiques
    • La « charge utile » des systèmes comportant des véhicules de rentrée qui se séparent comprend :
      • 1. Les véhicules de rentrée, y compris :
        • L'équipement dédié de guidage, de navigation et de contrôle;
        • L'équipement dédié de contre-mesures;
      • 2. Les munitions, quel qu'en soit le type (p. ex, explosif et non explosif);
      • 3. Les structures de support et les mécanismes de déploiement des munitions (p. ex. servant à relier le véhicule de rentrée au véhicule gigogne/de post-propulsion ou à le séparer de ce véhicule) qui peuvent être enlevés sans nuire à l'intégrité structurale du véhicule;
      • 4. Les mécanismes et les dispositifs de mise en sécurité, d'armement, d'allumage ou de mise à feu;
      • 5. Tout autre équipement de contre-mesures (p. ex. leurres, brouilleurs ou lance-paillettes) qui se sépare du véhicule gigogne/de post-propulsion;
      • 6. Le véhicule gigogne/de post-propulsion ou le module de contrôle d'assiette/compensation de vitesse, excluant les systèmes/sous-systèmes essentiels au fonctionnement des autres étages.
    • La « charge utile » des systèmes comportant des véhicules de rentrée qui ne se séparent pas comprend :
      • 1. Les munitions, quel qu'en soit le type (p. ex, explosif et non explosif);
      • 2. Les structures de support et les mécanismes de déploiement des munitions qui peuvent être enlevés sans nuire à l'intégrité structurale du véhicule;
      • 3. Les mécanismes et les dispositifs de mise en sécurité, d'armement, d'allumage ou de mise à feu;
      • 4. Tout équipement de contre-mesures (p. ex. leurres, brouilleurs ou lance-paillettes) qui peut être enlevé sans nuire à l'intégrité structurale du véhicule.
  • 2. Lanceurs spatiaux
    La « charge utile » comprend :
    • Des engins spatiaux (simples ou multiples), notamment les satellites ;
    • Des adaptateurs engin spatial lanceur, comprenant, le cas échéant, des moteurs d'apogée/périgée ou des systèmes similaires de manœuvre et des systèmes de séparation.
  • 3. Fusées-sondes
    La « charge utile » comprend :
    • L'équipement nécessaire pour une mission, tel que dispositifs de saisie, d'enregistrement ou de transmission de données pour les données spécifiques à la mission;
    • L'équipement de récupération (p. ex. parachutes) qui peut être enlevé sans nuire à l'intégrité structurale du véhicule.
  • 4. Missiles de croisière
    La « charge utile » comprend :
    • Les munitions, quel qu'en soit le type (p. ex, explosif et non explosif);
    • Les structures de support et les mécanismes de déploiement des munitions qui peuvent être enlevés sans nuire à l'intégrité structurale du véhicule;
    • Les mécanismes et les dispositifs de mise en sécurité, d'armement, d'allumage ou de mise à feu;
    • Tout équipement de contre-mesures (p. ex. leurres, brouilleurs ou lance-paillettes) qui peut être enlevé sans nuire à l'intégrité structurale du véhicule;
    • Tout équipement d'altération de la signature qui peut être enlevé sans nuire à l'intégrité structurale du véhicule.
  • 5. Autres véhicules aériens télépilotés
    La « charge utile » comprend :
    • Les munitions, quel qu'en soit le type (p. ex, explosif et non explosif);
    • Les mécanismes et les dispositifs de mise en sécurité, d'armement, d'allumage ou de mise à feu;
    • Tout équipement de contre-mesures (p. ex. leurres, brouilleurs ou lance-paillettes) qui peut être enlevé sans nuire à l'intégrité structurale du véhicule;
    • Tout équipement d'altération de la signature qui peut être enlevé sans nuire à l'intégrité structurale du véhicule;
    • L'équipement nécessaire pour une mission, tels que dispositifs de saisie, d'enregistrement ou de transmission de données pour les données spécifiques à la mission et les structures de soutien qui peuvent être enlevées sans nuire à l'intégrité structurale du véhicule;
    • L'équipement de récupération (p. ex. parachutes) qui peut être enlevé sans nuire à l'intégrité structurale du véhicule.
« Développement »
Concept touchant toutes les phases précédant la « production », par exemple :
  • - conception
  • - recherche en matière de conception
  • - analyse en matière de conception
  • - établissement de concepts de conception
  • - assemblage et mise à l'essai de prototypes
  • - établissement de modèles de production à l'échelle pilote
  • - données de conception
  • - processus de transformation des données de conception en un produit
  • - conception de la configuration
  • - conception de l'intégration
  • - établissement de schémas
« Données techniques »
Peut prendre diverses formes, par exemple :
  • - plans détaillés
  • - plans
  • - schémas
  • - modèles
  • - formules
  • - conceptions techniques et devis
  • - instructions et manuels écrits ou consignés sur d'autres supports ou dispositifs tels que :
    • - disques
    • - bandes
    • - mémoires mortes
« Du domaine public »
« Logiciels » ou « technologie » mis à la disposition sans aucune restriction après la diffusion. (Les restrictions liées aux droits d'auteur n'empêchent pas que des « logiciels » ou une « technologie » soient « du domaine public ».)
« Équipement de production »
Outillage, modèles, gabarits, mandrins, moules, matrices, dispositifs de fixation, mécanismes d'alignement, équipement d'essai, autre machinerie et composants de machinerie, limités à ceux spécialement conçus ou modifiés pour la « mise au point » ou pour une ou plusieurs phases de « production ».
« Insensible au rayonnement »
Désigne un composant ou un équipement conçu pour résister ou évalué comme résistant à des niveaux de rayonnement équivalant ou excédant une dose d'irradiation totale de 5 x 105 rads (Si).
« Installations pour la production »
« Équipement de production » et « logiciels » connexes spécialement conçus, intégrés à des installations pour la « mise au point » d'une ou de plusieurs phases de « production ».
« Logiciels »
Ensemble d'un ou plusieurs « programmes » ou de « microprogrammes », disposés dans tout support d'expression matériel.
« Microcircuit »
Dispositif dans lequel un certain nombre d'éléments passifs et/ou actifs sont considérés comme associés de façon indivisible sur ou dans une structure continue, afin de fonctionner comme un circuit.
« Microprogrammes »
Séquence d'instructions élémentaires conservées dans une mémoire spéciale, dont l'exécution est assurée par l'introduction du registre d'instructions de référence correspondant.
« Précision »
Généralement mesuré en termes de manque de précision, défini comme étant l’écart maximal, positif ou négatif, d’une valeur indiquée par rapport à une norme acceptée ou vraie valeur.
« Portée »
Distance maximale que peut parcourir en vol stable un système de fusées ou un système de véhicules aériens télépilotés, mesurée en projetant la trajectoire du système sur la surface de la Terre.

Notes techniques :
  • 1. Lors de la détermination de la « portée », il est tenu compte de la capacité maximale basée sur les caractéristiques du système contenant une pleine charge de carburant ou de propergol.
  • 2. La « portée » des systèmes de fusées et des systèmes de véhicules aériens est déterminée indépendamment de tout facteur externe, tel que restrictions opérationnelles, limitations imposées par les télémesures, liaisons de données et autres contraintes externes.
  • 3. Pour les systèmes de fusées, on détermine la « portée » à partir de la trajectoire qui donne la portée maximale, en supposant une atmosphère type OACI et un vent nul.
  • 4. Pour les systèmes de véhicules aériens télépilotés, on détermine la « portée » pour la distance aller seulement, en utilisant le profil de vol correspondant à la plus faible consommation de carburant (p. ex. vitesse de croisière et altitude) et en supposant une atmosphère type OACI et un vent nul.
« Production »
Concept englobant toutes les phases de la production, par exemple :
  • - ingénierie de la production
  • - fabrication
  • - intégration
  • - assemblage (montage)
  • - inspection
  • - essai
  • - assurance de la qualité
« Programmes »
Séquence d'instructions visant à effectuer un procédé, présentées dans une forme exécutable par un ordinateur électronique ou pouvant être transformées en une telle forme.
« Recherche scientifique fondamentale »
Travaux expérimentaux ou théoriques entrepris principalement en vue d'acquérir de nouvelles connaissances sur les principes fondamentaux à l'origine des phénomènes ou des faits observables, non orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis.
« Technologie »
Renseignements précis nécessaires pour la « mise au point » la « production » ou l'« utilisation » d'un produit. Ces renseignements peuvent prendre la forme de « données techniques » ou d'« aide technique ».
« Utilisation »
Désigne :
  • - exploitation
  • - installation (y compris installation sur place)
  • - entretien
  • - réparation
  • - révision
  • - remise à neuf

Groupe 6 – Terminologie

Les termes suivants, lorsqu'ils apparaissent dans le Groupe 6, correspondent aux définitions ci-après :

Unités, constantes, acronymes et abréviations utilisés dans le groupe 6
ABECAnnular Bearing Engineers Committee
ABMAAmerican Bearing Manufactures Association
ANSIAmerican National Standards Institute
Angstrom1 x 10-10 mètre
ASTMAmerican Society for Testing and Materials
Barunité de pression
°Cdegrés Celsius
ccCentimètre cube
CASChemical Abstracts Service
dBdecibel
ECPErreur circulaire probable ou Écart circulaire probable
ggramme; aussi, l’accélération de la gravité sur Terre
GHzgigahertz
GNSSGlobal Navigation Satellite System
ex. ‘BeiDou’
‘Galileo’
‘GLONASS’ – Global’naya Navigatsionnaya Sputnikovaya Sistema
‘GPS’ – Global Positioning System
hheure
Hzhertz
IEEEInstitute of Electrical and Electronic Engineers
IRInfrarouge
ISOOrganisation internationale de normalisation
Jjoule
JISJapanese Industrial Standard
KKelvin
kgkilogramme
kHzkilohertz
kmkilomètre
kNkilonewton
kPakilopascal
kWkilowatt
mmétre
MeVun million d’éléctron-volts ou mega éléctron-volt
MHzmegahertz
milligal10-5 m/s2 (aussi le mGal, mgal or milligalileo)
mmmillimètre
mm Hgmm de mercure
MPamegapascal
mradmilliradian
msmilliseconde
μmmicromètre
Nnewton
OACIOrganisation de l’aviation civile internationale
Papascal
PBTHpolybutadiène à terminaisons hydroxy (PBTH);
Ppmpartie par million
Rads (Si)unité de dose de radiation absorbée
RFsystèmes radiofréquence
rmsvaleur efficace
rpmunité de mesure de vitesse angulaire
RNSSSystèmes de positionnement par satellites régionale
ex. 'NavIC' – Système régional de navigation par satellite indien
'QZSS' – système de satellites Quasi Zenith
RVvéhicules de rentrée
sseconde
Tgtempérature de transition vitreuse
Tylergrandeur de maille Tyler, ou série standard de seive Tyler
UAVvéhicule aérien sans équipage
UVUltra violet
Conversions utilisées dans le groupe 6
Unit (de)Unité (à)Conversion
barpascal (Pa)1 bar = 100 kPa
g (gravité)m/s21 g = 9,80665 m/s2
mrad (millirad)degrés (angle)1 mrad ≈ 0,0573°
radsergs/gram of Si1 rad (Si) = 100 ergs/gramme de silicone
(= 0,01 gray [Gy])
Maille Tyler 250mmUne maille Tyler 250 possède une ouverture de 0,063 mm

Groupe 7 – Liste de non-prolifération des armes chimiques et biologiques

Notes:

Numéros du registre du chemical abstracts service (cas) :

Les produits chimiques sont classés par nom, numéro de registre Chemical Abstracts Service (CAS) et annexe de la CAC (s’il y a lieu). Les produits chimiques ayant la même formule de structure (p. ex. hydrates) sont contrôlés quel que soit leur nom ou leur numéro de registre CAS. Les numéros de registre CAS sont indiqués pour pouvoir identifier si un produit chimique ou mélange particulier est contrôlé, sans tenir compte de la nomenclature. Toutefois, les numéros de registre CAS ne peuvent pas être utilisés en tant qu’identificateurs uniques dans tous les cas, car certaines formes du produit chimique classé ont des numéros de registre CAS différents, et les mélanges qui contiennent un produit chimique classé peuvent également avoir des numéros de registre CAS différents.

Équipements et installations de production de produits chimiques à double usage, armes chimiques, logiciels et technologie connexe

7-1. Équipement, assemblages et composants

Aucun

7-2. Équipements et installations de production

Note:

7-2.1. Récipients de réaction, réacteurs ou agitateurs, réservoirs de stockage, contenants ou réservoirs de récupération, échangeurs de chaleur ou condenseurs, colonnes de distillation ou d’absorption, valves, conduites à parois multiples, pompes, équipement de remplissage, incinérateurs et assemblages de réparation préfabriqués comme ci-dessous :

Note technique :
Pour les matériaux mentionnés aux alinéas 7-2.1.a. à 7-2.1.l., le terme alliage, quand il n’est pas accompagné d’une teneur élémentaire spécifique, doit être interprété comme un alliage du métal dont la teneur est la plus importante en poids.

Protocole d'entente :
L’article 7-2. ne s’applique pas à l’équipement spécialement conçu pour être utilisé dans des applications civiles (par exemple la transformation des aliments, le traitement des pâtes et du papier ou la purification de l’eau, etc.) et qui, en raison de sa conception, ne convient pas au stockage, au traitement, à la production ou au transport et à la régulation du débit d’agents chimiques ou d’un précurseur chimique répertorié aux articles 7-3. ou 7-4.

7-2.2. Supprimé.

N.B. :
Pour l’équipement de remplissage télécommandé, voir le 7-2.1.i.

7-2.3. Supprimé.

N.B. :
Pour les incinérateurs, voir le 7-2.1.j.

7-2.4. Moniteurs et systèmes de surveillance des gaz toxiques, et leurs composants de détection comme suit : détecteurs, capteurs, cartouches remplaçables et logiciels dédiés à un tel équipement

(L’article 7-2. s’applique à toutes les destinations à l’exception de l’Allemagne, l’Argentine, l’Australie, l’Autriche, la Belgique, la Bulgarie, la Corée du Sud, la Croatie, le Danemark, l’Espagne, l’Estonie, les États-Unis, la Finlande, la France, la Grèce, la Hongrie, l’Inde, l’Irlande, l’Islande, l’Italie, le Japon, la Lettonie, la Lituanie, le Luxembourg, la Malte, le Mexique,  la Norvège, la Nouvelle-Zélande, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, la République Chypre, la République tchèque, la République slovaque, la Roumanie, le Royaume-Uni, la Slovénie, la Suède, la Suisse, la Turquie et l’Ukraine.)

7-3. Matières de la CAC

(Toutes les destinations s’appliquent à tous les articles inscrits dans 7-3)

7-4. Matières du GA

7-5. Logiciels

Les contrôles sur le transfert de « logiciels » ne s’applique que dans les cas spécifiquement indiqués à l’article 7-2 ci-haut, et ne s’appliquent pas aux « logiciels » qui :

7-6. Technologie

« Technologie », y compris les permis, directement reliée aux  :

Matériels biologiques à double usage, agents biologiques, logiciels et technologies connexes

7-11. Équipement, assemblages et composants

Aucun

7-12. Essais biologiques, inspection et équipement de production, comme ci-dessous :

(L’article 7-12. s’applique à toutes les destinations à l’exception de l’Allemagne, l’Argentine, l’Australie, l’Autriche, la Belgique, la Bulgarie, la Corée du Sud, la Croatie, le Danemark, l’Espagne, l’Estonie, les États-Unis, la Finlande, la France, la Grèce, la Hongrie, l’Inde, l’Irlande, l’Islande, l’Italie, le Japon, la Lettonie, la Lituanie, le Luxembourg, la Malte, le Mexique, la Norvège, la Nouvelle-Zélande, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, la République Chypre, la République tchèque, la République slovaque, la Roumanie, le Royaume-Uni, la Slovénie, la Suède, la Suisse, la Turquie et l’Ukraine.)

7-13. Matières

(Toutes les destinations s’appliquent à toutes les matières inscrites dans 7-13)

Agents biologiques

7-13.1. Agents pathogènes chez les humain et animaux et des toxines, comme ci-dessous :

Note technique :


Note :

Les agents et les pathogènes biologiques sont contrôlés quand ils font partie d’une culture vivante d’agent pathogène ou d’une préparation d’agent toxique isolé ou extrait d’une source quelconque ou de matières, y compris des matières vivantes, qui ont été délibérément inoculées ou contaminées avec l’agent. Les cultures vivantes isolées d’un agent pathogène comprennent les cultures vivantes en dormance ou sous forme de préparations sèches, que l’agent soit naturel, amélioré ou modifié.

Un agent/pathogène est inclus dans l’article 7-13.1.a. à 7-13.1.e. sauf quand il est sous forme de vaccin. Un vaccin est un produit médical faisant partie d’une préparation pharmaceutique autorisée par les autorités de réglementation du pays de fabrication ou d’utilisation, ou dont la mise en marché ou les essais cliniques ont été autorisés par ces autorités, qui est destiné à créer une réaction d’immunité protectrice chez les humains ou les animaux dans le but de les protéger contre la maladie.

7-13.2. Agents pathogènes chez les animaux, comme ci-dessous :

7-13.3. Agents pathogènes chez les végétaux, comme ci-dessous :

Note technique :

7-14. Logiciels

Les contrôles sur le transfert de « logiciels » ne s’appliquent que dans les cas spécifiquement indiqués à l’article 7-12 ci-haut et 7-15, et ne s’appliquent pas aux « logiciels » qui :

7-15. Technologie

« Technologie », y compris les permis, directement associée aux :

Sont compris ici :

Notes :

Définitions s’appliquant au groupe 7

« Aérostat »
Le terme « aérostat » désigne les ballons, les dirigeables,etc., utilisant de l’air chauffé ou un gaz plus léger que l’air (comme l’hélium ou l’hydrogène) pour s’élever dans l’atmosphère.
« Développement »
Le développement est lié à toutes les phases qui précèdent la « production » telles que :
  • - conception
  • - recherche de conception
  • - analyse de conception
  • - concept de conception
  • - assemblage des prototypes
  • - plans de production à l’échelle pilote
  • - données relatives à la conception
  • - processus de transformation des données de conception en un produit
  • - conception de la configuration
  • - conception de l’intégration
  • - plans
« Diamètre volumique médian »
Pour les systèmes à l’eau, le diamètre volumique médian équivaut au diamètre médian massique.
« Données techniques »
Les « données techniques » peuvent prendre la forme de bleus, de plans, de schémas, de modèles, de formules, de tableaux, de devis techniques, de manuels et d’instructions écrites ou enregistrées sur d’autres supports ou dispositifs, comme disques, bandes magnétiques et mémoires mortes.
« Du domaine public »
L’expression « du domaine public » désigne, dans le sens qui s’applique ici, la « technologie » ou « logiciel » qui a été rendue accessible sans restriction quant à sa diffusion ultérieure. (Les restrictions relatives aux droits d’auteur n’empêchent pas la « technologie » ou « logiciel » d’être « du domaine public »).
« Logiciel »
Une série de un ou plusieurs « programmes » ou « microprogrammes » dans un médium d’expression tangible.
« Microprogramme »
Une séquence d’instructions élémentaires contenues dans un entreposage spécial selon lequel l’exécution est initiée par l’introduction d’un registre d’instructions de référence.
« Production »
La « production » désigne toutes les phases de production telles que :
  • - construction
  • - techniques de production
  • - fabrication
  • - intégration
  • - assemblage (montage)
  • - inspection
  • - essais
  • - assurance de la qualité
« Programme »
Une séquence d’instructions qui exécutent une action dans, ou convertible dans, une forme exécutable par un ordinateur.
« Recherche scientifique fondamentale »
Travaux expérimentaux ou théoriques entrepris surtout en vue d’obtenir de nouvelles connaissances sur les principes fondamentaux de phénomènes ou des faits observables, non orientés principalement vers un objectif ou un but pratique précis.
« Soutien technique »
Peut prendre les formes suivantes : cours, savoir-faire, formation, connaissances pratiques, services de consultation. Le « soutien technique » inclut les formes verbales de soutien. Le « soutien technique » peut comprendre le transfert de « données techniques ».
« Technologie »
Information précise nécessaire au « développement », à la « production » ou à l’« utilisation » d’un produit. L’information peut se présenter sous forme de « données techniques » ou de « soutien technique ».
« UAV »
Véhicule aérien sans équipage.
« Utilisation »
Désigne l’exploitation, l’installation (y compris l’installation in situ), l’entretien (la vérification), la réparation, la révision et la rémise à neuf.

Groupe 8 - Abrogé - janvier 2006 (DORS/SOR/2006-16)

Groupe 9 - Traité sur le commerce des armes

(Toutes destinations. Application à toutes les destinations pour les articles du Groupe 9.)

Les marchandises visées aux articles 9-1. à 9-9., qu’elles figurent ou non ailleurs dans la présente liste, le Canada ayant accepté de contrôler l’exportation de celles-ci conformément aux obligations qui lui incombent en vertu du Traité sur le commerce des armes.

9-1. Les chars de combat, à savoir les véhicules de combat blindés à chenilles ou à roues automoteurs pesant au moins 16,5 t à vide, équipés d’un canon principal à tir direct d’un calibre d’au moins 75 mm.

9-2.  Les véhicules blindés de combat, à savoir :

9-3.  Les systèmes d’artillerie de gros calibre, à savoir :

9-4.  Les aéronefs militaires et les systèmes connexes, à savoir :

9-5. Les hélicoptères militaires et les systèmes connexes, à savoir :

9-6.  Les navires et sous-marins armés et équipés à des fins militaires présentant l’une des caractéristiques suivantes :

9-7.  Les missiles et lanceurs de missiles

9-8.  Les armes de petit calibre

9-9.  Les armes légères

Index

Cet index non exhaustif ne vise qu’a faciliter la consultation.

Index
Absorbeurs du type « cheveu »1-1.C.
Absorbeurs plans1-1.C.
Accélérateurs 3-2.5.8. et 9., 2-19.,
4-5.B., 6-15.B.
Accéléromètres1-7.A., 6-9.A.
Accéléromètres lineaires1-7.A., 6-9.A.
Acier4-2.C., 4-3.B., 4-4.,
6-6.C.
Aciers inoxydables duplex stabilisés au titane6-6.C.9. 
Aciers vieillis4-2.C., 6-6.C.8.
Acquisition de cibles2-5.
Acquisition de données1-9.B.
Additifs pour explosifs2-8., 6-4.C.
Aéronefs d’entraînement2-10.
Aéronefs de reconnaissance2-10.
Aérostats1-9.A., 2-10.,
6-1.A.2., 6-19.A.2.
Affûts de canon2-6.
Agents anti-émeutes2-7
Agents biologiques2-7., 7-13.
Agents chimiques2-7., 7-3.
Agents d’étanchéité1-1.A.
Agents de guerre biologique7-13.
Agents de polymérisation6-3.C.
Agents et additifs de propergol2-8., 6-4.C.
Agents pathogènes chez les animaux7-13.
Agents pathogènes chez les humains7-13.
Agents pathogènes chez les végétaux7-13.
Agents pour les produits chimiques7-1.-7-11.
Agents toxicologiques2-7., 7-13.
Agilité de fréquence radar1-6.A.
Agitateurs7-2.1.
Alexandrite1-6.C.
Algorithmes asymétriques, cryptologiques1-5.A.2.
Algorithmes symétriques, cryptologiques1-5.A.2.
Alimentation en air, appareils d’2-10.
Alimentations en courant fort continue4-3.A.
Aliments pour chats5208
Aliments pour chiens5208
Aliments transformés5207
Alliages d’aluminium1-1.C., 4-2.C.
Alliages de magnésium1-1.C., 2-8., 4-2.C.,
6-4.C.
Alliages de niobium1-1.C.
Alliages de Rhénium4-2.C.20.
Alliages de tungstène1-1.C., 4-2.C.,
6-6.C.
Alliages de tungstène et de molybdène6-6.C.
Alliages d’uranium titane1-1.C.
Alliages métalliques1-1.C., 4-2.C.,
6-6.C.
Altimètres1-7.A, 6-11.A.
Amphibies, véhicules2-6.
Amplificateurs à semi-conducteurs hyperfréquences1-3.A.
Amplificateurs optiques1-5.B., 1-5.E.
Analyse aérodynamique6-16.
Analyse thermodynamique6-16.
Analyseurs d’absorption3-2.6.
Analyseurs de réseaux1-3.A.
Analyseurs de signaux1-3.A.
Analyseurs différentiels numériques6-13.A.
Antennes à réseaux phasés1-5.A., 1-6.A.
Anticorps pour la guerre biologique2-7.
Appareils à synthèse d’ammoniac4-5.D.
Appareils DCPV avec poussée plasmatique1-3.B.
Appareils DCPV1-2.B., 1-3.B.,
6-6.B., 6-7.
Appareils de détection immergés1-6.A., 2-9.
Appareils de prise de vues1-6.A., 1-8.A.,
4-5.B.
Appareils de séparation des isotopes du lithium4-2.B.
Appareils inertiels de navigation ou d’orientation1-7.A
Armements de gros calibres2-2.
Armes à canon lisse2-1., 2-2.
Armes à énergie cinétique2-12.
Armes à énergie dirigée2-19.
Armes à rayon laser aveuglantes2-19., 5501
Armes antichars2-2.
Armes biologique2-7., 7-13.
Armes chimiques2-7., 7-3.
Armes de petit calibre2-1.
Armes motorisées2-6.
Armes portatives2-1.
Armes prohibées2-1., 2-2.
Armoires de sécurité biologique7-12.
Arséniate de potassium et de titanyle (KTA)1-6.C.
Artillerie automotrices, pièces d’2-6.
Artillerie2-2.
Ateliers mobiles de réparation2-17.
Authentification1-5.A.2.
Avionique1-7., 6-11.
Avions2-10.
Avions, équip. pour manipulation d’2-10.
Avitaillement en vol2-10.
Bactéries, humain, animal, plantes7-13.
Bancs d’essais6-15.B.
Barrières de diffusion gazeuse3-2.5.3.1.
Bassins d’essai de carène1-8.B.
Batteries d’hydrophones1-6.A.
Batteries1-3.A.
Béryllium substrats bruts1-6.C.
Béryllium1-1.C., 1-2.A.,
1-6.C., 2-8., 4-2.C.,
6-4.C.
Beurre d’arachides 5201
Billes5101
Biocatalyseurs2-7.
Bismaléimides1-1.C.
Bismuth2-8., 4-2.C., 6-4.C. 
Blindé, matériel2-13.
Blocs d’alimentation pour aimants3-2.5.9., 5502
Blocs d’alimentation pour micro-ondes3-2.5., 4-5.B.1.
Blocs d’alimentation haute puissance à courant continu3-2.5., 4-3.A., 5502 
Blocs d’alimentation haute tension à courant continu3-1.5., 4-5.3.
Bobines d’induction de champ toroïdal5502
Bois à pâtes5102
Bois d’œuvre5104, 5105
Bombardement, calculateurs et viseurs2-5.
Bombes incendiaires2-4.
Bombes2-4.
Bore et composés du bore1-1.C., 2-8., 4-2.C.,
6-4.C.
Boucliers thermiques3-2.1.11., 6-2.A.,
6-6.A.
Brouillage, matériels de2-4., 2-11.
Broyeurs à jet6-4.B.
Broyeurs à tuyère 6-3.B.
Appareils de brumisation7-8.
Brûleurs catalytiques3-2.6.7.
C3I, logiciel2-21.
Câbles à fibres optiques1-5.A.1., 1-6.A.
Câbles de télécommunication, imprenable1-5.A.
Câbles1-5.A., 1-8.A.
Calcium (très pur)3-2.7.2., 4-2.C.5.
Calculateurs à réseaux systoliques1-4.A.
Calculateurs analogiques6-13.A.
Calculateurs de transformée de Fourier rapide1-3.A.
Calculateurs hybrides6-16.A.
Calculateurs neuronaux1-4.A.
Calculateurs numériques1-4.A., 1-4.E.,
6-13.A.
Calculateurs optiques1-4.A.
Calculateurs1-4.A., 2-11., 6-13.A.
Caméras 1-6.A., 1-8.A.,
4-5.B.
Caméras de prises de vues aériennes1-6.A., 2-15.
Caméras de reconnaissance1-6.A., 2-15.
Caméras de télévision résistant aux effets du rayonnement4-1.A.
Caméras électroniques à fente1-6.A., 4-5.B.
Caméras électroniques à images1-6.A., 4-5.B.
Caméras militaires2-15.
Caméras sous-marines1-6.A., 1-8.A.
Camouflage2-17.
Canalisations à parois multiple7-2.
Canons sans recul2-2.
Canons2-2.
Canons à électrons4-1.B.7.
Capteurs d’imagerie multispectraux1-6.A.
Capteurs d’infrarouges2-15.
Capteurs électromagnétiques supraconducteurs1-6.A.
Capteurs magnétiques et à champ électrique1-6.A.6., 1-6.B.,
1-6.C., 1-6.D.,
1-6.E.
Capteurs optiques1-6.A.
Capteurs radar d’imagerie2-12.
Capteurs sous-marins à champ électrique 1-6.A.6.
Carabines2-1., 2-2.
Carbone de type diamant1-2.E.
Cardans1-6.A.
Carters en céramique1-9.B.
Cartes de circuits imprimés1-4.A., 2-11.
Cartes de commande de mouvement4-5.
Cartographie de terrain6-11.A.
Cartouches2-3., 2-4.
Casques protecteurs2-10., 2-13.
Casques, militaires2-13.
Catalyseurs platinisés 4-2.A.
Catalyseurs4-2.A.2., 6-4.C.
CCME (contre-contre-mesures électroniques)2-11.
Cellules électrolytiques pour la production de fluor 4-3.B.
Centrifugeuses à gaz3-2.5.1. &2.
Centrifugeuses capable de séparation3-2.5., 7-12.3.
Centrifugeuses3-2.5., 6-9.B.
Céramique1-1.C., 1-9.B.
Chambres anachoïques6-15.B.4.
Chambres de bioconfinement7-12.7.
Chambres de combustion6-3.A.
Chambres de poussée à haute pression1-9.A.
Chambres de poussée1-9.A.
Chambres environnementales6-15.B.4.
Champignons7-13.
Changeurs de fréquence3-2.5., 4-3.A.1.
Changeurs de fréquence, centrifugation gazeuse3-2.5.
Charges sous-marines 2-4.
Charges utiles 1-9.A., 5504
Chars2-6.
Chauffage à quartz 1-9.B.
Chiffrement, Équipements de 1-5.A.
Chiffrement numérique, Équipements de 1-5.A.
Chlorofluorocarbures1-1.C.
Circuits à matrice de portes programmables par l’utilisateur1-3.A.
Circuits intégrés hyperfréquences1-3.A.
Circuits intégrés par réseaux neuronaux1-3.A.
Circuits intégrés1-3.A., 5504.
Circuits microélectroniques1-3.A., 5504.
CME (contre-mesures électroniques)2-11.
Codeurs de position absolue1-3.A.
Colonnes à plateaux permettant l’échange eau-sulfure d’hydrogène 3-2.6., 4-4.B.1.
Colonnes d’échange eau-sulfure d’hydrogène4-4.B.
Colonnes d’absorption7-2.1.
Colonnes de distillation cryogénique4-4.B.2.
Colonnes de distillation4-4.B., 7-2.1.
Combinaisons anti-G (antigravidique)2-10.
Combustibles liquides2-8., 6-4.C.
Commande d’attitude et d’orbite1-9.A., 5504.
Commandes du vecteur poussée6-2.A.
Commandes électroniques numériques moteur pleine autorité1-7.E., 1-9.D.,
1-9.E.
Commutation optique1-5.B.1., 1-5.D.,
1-5.E.
Commutation, Équipement de1-5.A.
Compas1-7.A., 2-11., 6-9.A.
Composants d’armes2-1., 2-2.
Composants de composés fluorés1-1.A., 1-1.C.
Composants, équipement nucléaire3-2.1.
Composés chimioluminescents5504
Composés chimiques7-3., 7-4.
Composés fluorés1-1.A., 1-1.C.
Composites1-1.B., 1-1.C.,
4-2.C., 6-6.A. 
Compresseurs1-9.E., 3-2.5.
Conception d’intégration des systèmes6-16.
Condensateurs à capacité de stockage d’énergie élevée1-3.A., 4-6.A.
Condensateurs1-3.A., 4-6.A.4.
Condenseurs7-2.1.
Conducteurs composites supraconducteurs1-1.C.
Conduite de tir, matériels de2-5.
Connecteurs pour fibres optiques1-8.A., 2-9.
Contacteurs à impulsions4-6.A.
Conteneurs, chimiques7-2.
Conteneurs de stockage7-2.
Conteneurs, militaires2-17.
Contre-contre mesures électroniques2-11.
Contre-mesures électroniques2-11.
Contrôle dimensionnel, Équipement de 1-2.B., 4-1.B.
Contrôle, systèmes électroniques de2-11.
Contrôleurs d’accès au réseau1-4.A.
Convertisseurs d’ammoniac, craqueurs, tours4-4.B., 3-2.6.
Convertisseurs de fréquence3-2.6.2.4., 4-3.A.1.
Convertisseurs analogiques-numériques1-3.A., 6-14.A.
Convertisseurs numériques-analogiques1-3.A.
Copolymères cristaux liquides thermoplastiques1-1.C.
Copolymères1-1.C.
Coprocesseurs graphiques1-4.A.
Coque, pénétrateurs et connecteurs de1-8.A., 2-9.
Coques1-8.A., 2-9.
Craqueurs d’ammoniaque3-2.6.
Creusets3-2.3., 3-2.5.,
3-2.7., 4-2.A.
Cryogéniques, équipements1-6.A., 2-20.
Cryptages, équipement de1-5.A.2., 2-11.
Cryptographie quantique1-5.A.2.
Cryptologie1-5.A.2., 1-5.D.2.,
2-11.
Cuves de réacteurs sous pression3-2.1.
Cuves des réacteurs7-2.
Démolition, matériels de2-4.
Dépannage, véhicules militaires de 2-6.
Dépôt sous forme gazeuse, Équipements pour le6-6.
Dépôt, équipements pour le dépôt en phase vapeur par procédé chimiques1-2.B., 1-2.E.,
1-3.B., 6-6.B.4.
Détecteurs 1-6.A.
Détecteurs acoustiques1-6.A.
Détecteurs optiques1-6.A.
Détecteurs pour batteries à plan focal1-6.A.
Détection immergés, appareils de 2-9.
Détection, matériel de2-5., 7-2.
Détection, matériel pour réduction de la 1-1.C., 2-17., 6-17.
Détonateurs1-1.A., 4-1.A.1. 
Deutérium3-2.2., 4-6.A.5.
Deutérium, installation de production3-2.6., 3-2.2.,
4-6.A.5.
Deutérium, paraffines au deutérium hydrures de lithium3-1.3.
Diamètre volumétrique moyen7-12.8
Diffusiomètres6-9.A.
Diodes laser1-6.A.
Dirigeables sans équipage1-9.A., 2-10.,
6-1.A., 6-19.A.
Dispositifs à haute énergie1-3.A.
Dispositifs de acousto-optiques1-3.A.
Dispositifs de commutation electronique4-6.A.
Dispositifs de stockage de propergol1-9.A.
Dispositifs de visée2-1., 2-2., 2-5.
Dispositifs électroniques supraconducteurs1-3.A.
Dispositifs hyperfréquences ou à ondes millimétriques1-3.A.
Dispositifs, programmables par l’utilisateur1-3.A.
Dispositifs utilisant les ondes acoustiques1-3.A.
Dispositifs utilisant les ondes acoustiques de surface1-3.A.
Dispositions de séparation d’étages6-3.
Disrupteurs1-1.A.
2-4.
Dissipateurs de chaleur6-2.
Dragage de mines, câbles pour le2-4.
Diffusiomètres6-9.
Eau lourde, installations de production3-2.2, 3-2.6., 4-2.A. 
Échangeurs de chaleur3-2.1.9., 3-2.5.,7-2.
EEPROM1-3.A.
Effecteurs terminaux1-2.B., 2-17.,
4-1.A.3.
Électro-aimants solénoïdes à supraconducteurs 1-3.A., 4-3.A.
Électroniques, matériels1-3.A., 2-11.
Éléments combustibles, inst. de fabrication3-2.4.
Éléments génétiques7-13.
Éléments optiques à ouverture commune2-19.
Éléments primaires (piles éléctroniques)1-3.A.
Éléments rechargeables1-3.A.
Enceintes de biosécurité7-12.7.
Enceintes de diffuser3-2.5.3.2.
Enceintes environnementales6-15.
Engins aériens téléguidés1-9.A., 2-10.,
6-1.A., 6-19.A.
Engins cibles 6-10., 6-19.
Engins de reconnaissance1-9.A., 6-10., 6-19.
Engins explosifs improvisés, disrupteurs de1-1.A., 2-4.
Enregistreurs analogiques d’instrumentation1-3.A.
Enregistreurs numériques d’instrumentation1-3.A.
Enregistreurs numérique1-3.A.
Enrichissement aérodynamique3-2.5.5. 
Ensembles de broches1-2.B.
Ensembles de glissières1-2.B.
Ensembles hyperfréquences1-3.A.
Entraînement, matériels d’2-14.
Entraîneurs2-14.
Entretien militaire2-18.
Enveloppes de diffuseur3-1.5.
Enveloppes de moteurs fusée6-3.
Enveloppes de moteurs1-9.A.
Enzymes pour guerre chimique et biologiques2-7., 7-13.
Équipement acoustique de levé des fonds marins1-6.A.
Équip. conçu en vue de l’emploi avec des réacteurs nucléaires3-2.1.
Équipement à dégainer et machines à découper3-2.3.1.
Équipement d’avionique, fusées6-11.
Équipement bancaire1-5.A.2.
Équipement de brouillage1-5.A.2., 2-11.
Équipement de cryptanalyse1-5.A.4.
Équipement de commutation pour circuits numériques1-5.B., 1-5.D.,
1-5.E.
Équipement de contre mesure2-5., 2-11., 2-15.,
2-19.
Équipement de contre-contre mesure2-11.
Équipement de contrôle d’attitude1-7.A., 1-9.A.,
6-10.A.2.
Équipement de contrôle des dimensions1-2.B., 4-1.B.
Équipement de décontamination1-1.A., 2-7.
Équipement de dissolution3-2.3.2.
Équipement de fluotournage6-6.B.
Équipement de guidage et de navigation1-7.A, 2-11.,
6-2.A., 6-9.A.
Équipement d’interception1-5.A.1., 2-11.
Équipement de lyophilisation7-12.5.
Équipement de levé sous-marin1-6.A.
Équipement de mesure de front d’onde1-6.A.
Équipement de poursuite de missiles2-5., 6-12.A.
Équipement de production à « commande par programme enregistré »1-2.B., 1-3.B.,
6-6.B.
Équipement de production chimique7-2., 7-12.
Équipement de production d’armes chimiques7-1., 7-2.
Équipement de production de fluor4-3.A.
Équipement de protection laser2-17.
Équipement de radiogoniométrie1-5.A.1., 6-11.A.
Équipement de radiographie éclair4-5.B.
Équipement de remplissage télécommandé7-2.2.
Équipement de séchage par atomisation7-12.6.
Équipement de séparation de gaz3-2.5.
Équipement de séparation des isotopes d’uranium et composants3-2.5., 4-3.
Équipement de séparation7-1., 7-12.
Équipement de test biologique7-12.
Équipement de traitement de signal ou renforcement d’image1-4.A.
Équipement d’essai nucléaire4-5.A.
Équipement d’essai pour la propulsion1-9.B.
Équipement d’inhalation d’aérosols7-12.8.
Équipement et systèmes de navigation 1-7., 1-8.A., 6-9.A.
Équipement industriel à double usage dans le secteur nucléaire 4-1.A.
Équipement laser de détection acoustique1-6.A.
Équipement pour le dépôt d’arc cathodique1-2.B.
Équipement pour l’implantation ionique1-3.B.
Équipements contenant des brasseurs numériques1-5.A.
Équipement de réception de positionnement global par satellite1-7.A, 2-11.,
5504., 6-11.A.
Équipements d’élimination par méthodes sèches anisotropes par plasma1-3.B.
Équipements de croissance épitaxiale1-3.B.
Équipement inertiel de détermination de l’azimut, du cap et du nord 1-7.A., 6-9.A.
Équipements de réception de positionnement global par satellite1-7.A, 5504.,
6-11.A. 
Équipements de soutien de lancement 6-12.A.
Équipements de télécommunication résistant aux effets du rayonnement1-5.A.1.
Équipements destinés à mesurer le facteur de réflexion1-6.B., 6-17.B.
Équipement pour la dissemination2-7., 7-12.
Équipements pour la fabrication de propergols6-4.B.
Équipements pour la réalisation des préimprégnés1-1.B., 6-6.B.
Équipements pour la réalisation d’instruments de navigation1-7.B., 6-9.B.
Équipements pour la réalisation d’instruments de radiogoniométrie6-9.
Équipements pour la réalisation de missiles, de roquettes et de véhicules aériens autopilotés1-9.B., 2-18.,
6-2.B., 6-20.B.
Équipements pour l’extrusion par voie humide6-6.B
Équipements pour la réalisation de turbines à gaz1-9.B., 6-3.B.
Équipements pour la réalisation de composites structuraux6-6.B.
Équipements pour la réalisation de commandes de vol6-10.A.
Équipements pour la réalisation de matériel de télécommunication1-5.B.
Équipements pour la réalisation de systèmes de propulsion1-9.B., 6-3.B.
Équipements pour la réalisation des préformés1-1.B., 6-6.B.
Équipements pour la réalisation de moteur d’avion1-9.B., 6-3.B.
Équipements pour l’extrusion par voie humide6-6.
Équipements radio à spectre étalé1-5.A.
Équipements TEMPEST1-5.A.3.
Équipements, télécommande6-12.A.
Esters nitriques6-4.C.
Étages de fusée2-4., 6-2.A., 6-20.A.
Étalons de fréquence atomiques1-3.A.
Explosifs2-8., 4-6.C., 6-4.C.
Extracteurs de solvants3-2.6.1.
FADEC1-7.E., 1-9.D.,
1-9.E.
Faisceau de particules, systèmes à2-19.
Fenêtres de blindage anti-radiation4-1.A.
Fermenteur d’agents biologiques7-12.2.
Feuillards d’alliage amorphe1-1.C.
Fibres de carbone1-1.C., 4-2.C.
Fibres de détection optiques1-6.A.
Fibres optiques de pénétration de coque1-8.A.
Fibres optiques1-5.A.1., 1-6.A.,
1-6.C.
Fibres1-1.C., 1-5.A.,
1-6.C.
Filets sous-marins2-9.
Filtres optiques1-6.A.
Filtres, accordables1-3.A.
Fluides d’amortissement1-1.C.
Fluides de flottaison1-1.C.
Fluor, production de 4-5.3.
Forge, pièces de, militaires2-16.
Fours à dépôt chimique en phase vapeur1-2.B., 6-6.B.4.
Fours à induction sous vide4-1.B.4.
Fours à induction4-1.B.
Fours métallurgiques à bombardement d’électrons4-1.B.
Fours métallurgiques à plasma4-1.B.
Fours métallurgiques4-1.B.
Fours sous vide4-1.B.
Fours3-2.7., 4-1.B.7.
Fumées, lancement de 2-2.
Fusées de signalisation2-3., 2-4.
Fusées sondes2-10., 6-1.A.,
6-19.A.
Fusées1-9.A., 2-4., 6-1.A.,
6-19.A., 6-20.A.
Fusils2-1., 9-8.
Fusion Nucléaire5502
Gaines de combustible nucléaire3-2.1.6.
Galileo, équipement de réception1-7.A, 2-11.,
5504., 6-11.A.
Garnissages spéciaux utilisés pour séparer l’eau lourde4-4.A.
Gaz lacrymogènes2-7.
Gaz, lancement ou production de 2-2.
Gélifiants2-4.
Générateur de rayons-x à éclairs4-5.E.
Générateur d’énergie, équipement2-17.
Générateur d’impulsions haute tension4-5.B.
Générateurs nucléaires de vapeur3-2.1.
Générateurs photovoltaïques1-3.A.
Génie pour zone de combat, équipement de 2-17.
Géophones terrestres1-6.A.
Gestion clé1-5.A.2.
GLONASS, équipement de réception1-7.A, 2-11.,
5504., 6-11.A.
Gradiomètres de gravité1-6.A., 6-12.A.3.
Graphite3-2.2.2., 3-2.5.9.,
6-6.C.3
Graphites en vrac6-6.C.3.
Gravimètres1-6.A., 6-12.A.3.
Gravimètres, Équip. de production de1-6.B.
Grenades fumigènes2-4.
Grenades sous-marines2-4.
Grenades2-4.
Guerre biologique2-7., 7-10.
Guerre chimique2-7., 7.3.
Guides d’onde souples1-3.A.
Guides d’ondes à rubans4-6.A.6.
Gyro-astro-compas1-7.A, 6-9.A.
Gyroscopes1-7.A, 6-9.A.
Gyrostabilisateurs6-9.A.
Hafnium1-6.C., 3-2.1.6.,
4-2.A. & C.
Hélices1-8.A.
Hélicoptères2-10.
Hélicoptères militaires9-5.
Hélium-34-2.B.1., 4-2.C.
Hexafluorure d’uranium3-1.2.
HMX2-8., 4-6.C., 6-4.C.
Huiles d’hydrocarbures synthétiques1-1.C.
Huiles d’hydrocarbures1-1.C.
Hydrophones1-6.A.
Hydroptères1-8.A.
Imagerie infrarouge, Équipements d’1-6.A., 2-15.
Imagerie thermique, équipements d’1-6.A., 2-15.
Imagerie, équipements d’1-6.A., 2-15.
Impulsion électromagnétique1-5.A.
Incinérateurs7-2.3.
Infrarouge, équipement à1-6.A., 2-15.
Isolateurs (biologique)7-12.7.
Inst. conçues pour séparer les isotopes3-2.5.
Installations d’essai aérodynamiques6-15.B.2
Installations d’essais aérothermodynamiques6-15.B.6.
Installations d’essais militaires2-18.
Installations de confinement biologique et équipments7-12.
Installations de confinement7-12.
Installations de conversion du nitrate de plutonium3-2.3.
Installations de conversion du plutonium3-2.7.
Installations de production d’armes chimiques7-1.
Installations de production de deutérium3-2.6.
Installations de production de missiles, de roquettes et de véhicules aériens télépilotés2-18., 6-2.B.,
6-20.B.
Installations de production de moteurs d’avion1-9.B., 6-3.B.
Installations de production de plutonium métal3-1.5.
Installations de production de systèmes de propulsion1-9.B., 6-3.B.
Installations de production de tritium4-2.B.
Inst. de retraitement d’éléments de combustibles3-2.3.
Inst. pour la production de (UF6)3-2.5.
Installations pour le plutonium3-2.3., 3-1.5.
Installations, production d’éléments combustibles3-2.4.
Installations, séparation de matières fissiles3-2.3.
Installations, traitement de matières fissiles3-2.3.
Installations, traitement de matières irradiées3-2.3.
Inst. conçues pour la fabrication d’éléments de combustibles3-2.4.
Instrument de mesure de la pression4-3.A.
Instruments de détection et de mesure des neutrons3-2.1.
Instruments de mesure angulaire1-2.B., 4-1.B.
Instruments de mesure de déplacement linéaire1-2.B., 4-1.B.
Instruments de mesure de déplacement angulaire1-2.B., 4-1.B.
Instruments hydrodynamiques4-5.B.
Intégration de capteurs, matériels d’2-5.
Intensificateurs d’image1-6.A., 2-15.
Interféromètres4-5.B.5., 6-11.A.
Isolation1-9.A., 6-3.A.3.
Isotopes, installations pour la séparation des3-2.5.
Isotopes, matières pour la séparation des3-1.5., 4-5.3.
Isotopes, séparation des3-1.5., 4-5.3.
Jauges de contrainte1-9.B.
Jauges de surpression4-5.B.5.
Joints d’étanchéité1-1.A.
L’orientation du faisceau1-6.A.
Lance-flammes2-2.
Lance-fumées2-2.
Lance-gaz2-2.
Lance-projectiles2-2.
Lance-roquettes2-2.
Lanceurs1-9.A., 2-4.,
6-1.A., 6-19.A.
Lanceurs de missiles9-7.
Lanceurs spatiaux1-9.A., 2-4.,
6-1.A., 6-19.A. 
Laser entraînant la cécité2-19., 5501
Laser, Équipements de diagnostiques 1-6.A.
Laser, Équipements de production de 1-6.B.
Laser, Équipements d’essai de 1-6.B.
Lasers à semi-conducteurs1-6.A.
Lasers1-6.A., 2-19.,
3-2.5.7.13.,
4-3.A.2., 5501
Lasers, amplificateurs1-6.A., 4-5.3.
L’eau lourde3-2.2.
Lidar1-6.A., 6-11.A.
Lithium, appareils de production et de séparation4-2.C.
Lithographie, Équipements de 1-3.B.
Logiciel (voir équipement correspondant) logiciel C3I, C4I2-21.
Logiciel de lithographie computationnelle1-3.D
Logiciel de modélisation6-16.D.
Logiciel d’intrusion1-4.D.4.
Logiciel de surveillance de communication1-5.D.
Logiciel de télécommunications1-5.D.
Logiciel pour marine1-8.D.
Logiciel, commande de vol6-12.D.
Logiciel, composites structuraux6-6.D.
Logiciel, cyberopérations militaires offensives2-21.
Logiciel, déchiffrage de code de distance des systèmes mondiaux de navigation par satellite (GNSS)1-7.D.5.
Logiciel, densification6-6.D.
Logiciel, dépôt pyrolytique6-6.D.
Logiciel, effets nucléaires6-18.D.
Logiciel, furtivité6-17.D.
Logiciel, insensibilisation aux radiations6-18.D.
Logiciel, installations d’essais environnementaux6-15.D.
Logiciel, intégration de conception6-16.D.
Logiciel, intégration des instruments de vol6-9.D.
Logiciel, missiles, roquettes et véhicules aériens télépilotés1-9.D., 6-1.A.,
6-19.A.,
6-20.D.
Logiciel, moteurs d’avion1-9.D., 6-3.D.
Logiciel, production de propergol2-21., 6-4.D.
Logiciel, propulsion1-9.D., 6-3.D.
Logiciel, radiogoniométrie6-9.D.
Logiciel, rétablir fonctionnement après impulsion électromagnétique1-3.D.
Logiciel, simulation2-21., 6-16.D.
Logiciel, soutien de lancement6-12.D.
Logiciels pour systèmes d’armes2-21.
Logiciels, navigation et avionique1-7.D., 6-9.D.,
6-11.D.
Lubrifiantes1-1.C.
Machines à décharge électrique1-2.B., 4-1.B.2.
Machines à entrelacer1-1.B., 6-6.B.1.
Machines à repousser1-2.B, 4-1.B.,
6-3.B.
Machines à tailler1-2.B., 2-18., 4-1.B.
Machines d’équilibrage multiplans centrifuges4-5.B.3.
Machines de fluotournage1-2.B., 4-1.B., 6-3.B.
Machines de chargement du combustible nucléaire3-2.1.
Machines de fraisage1-2.B., 4-1.B.
Machines de rectification1-2.B.
Machines de repoussage4-1.B.
Machines de tissage1-1.B., 6-6.B.
Machines de tournage1-2.B., 4-1.B.2.
Machines d’équilibrage 4-3.B.3., 6-9.B.2. 
Machines pour la pose de bandes1-1.B., 6-6.B.
Machines pour le bobinage de filaments1-1.B., 4-3.B.,
6-6.B.
Machines pour le placement de câble de filaments1-1.B., 6-6.B.
Machines pour le placement de fibres ou la pose de câble de filaments6-6.B.
Machines-outils à commande numérique1-2.B., 4-1.B.
Machines-outils à fabrication additive1-2.B., 1-9.A.
Machines-outils à faisceau électronique1-2.B.
Machines-outils à forer des trous profonds1-2.B.
Machines-outils à jet de liquide1-2.B.
Machines-outils de contournage1-2.B., 4-1.B.
Machines-outils1-2.B., 4-1.B.2.
Magazines pour les armes2-1., 2-2.
Magnésium1-1.C., 2-8.,
4-1.B.2.
Magnétomètres1-6.A.
Mandrins4-1.B., 6-6.B.1.
Marchandises en transit5401
Marchandises pour certaines utilisations (fourre-tout)5505
Marchandises provenant des États-Unis5400
Masques à gaz1-1.A., 2-7.
Masques ou réticules1-3.B., 1-6.A.
Matériaux alliés1-1.C. 
Matériaux carbone-carbone1-9.A., 1-9.C.,
6-6.C. 
Matériaux céramiques1-1.C., 3-2.5.3.,
6-6.C.
Matériaux de poudres céramiques1-1.C.
Matériaux de structure6-6.C.
Matériaux fibreux ou filamenteux1-1.C., 4-2.C., 4-3.B.,
6-6.C.
Matériaux hétéro-épitaxiés1-3.C.
Matériaux optiques1-6.C.
Matériaux pour absorber les ondes électromagnétiques1-1.C.
Matériaux précurseurs1-1.C.
Matériaux structuraux1-1.C., 6-6.C.
Matériel aéroporté2-10.
Matériel d’essais des appareils inertiels1-7.B., 6-9.B.
Matériel d’oxygénation2-10., 2-17.
Matériel de conduite de tir2-5.
Matériel de dégazage7-12.
Matériel de filtration7-12.4.
Matériel de génie2-17.
Matériel de lyophilisation7-12.5.
Matériel de protection1-1.A., 2-7.
Matériel de protection/confinement biologique7-12.
Matériel de remplissage télécommandé7-2.
Matériel de remplissage7-12.
Matériel électronique pour le militaire2-11.
Matériel radio1-5.A., 2-11.
Matériels céramiques1-1.C.
Matériel pour la dissemination2-7.
Matériels pour diminuer la réflectivité radar1-1.A., 1-1.C.,
6-17.B.
Matériels terminaux d’interface1-4.A.
Matières brutes3-1.1.
Matières de la CAC7-3.
Matières fissiles3-1.2.
Matières pour sources de chaleur nucléaires1-1.C.
Matières réactives2-8.
Matrices1-1.B., 1-2.B.,
4-3.B.
Mécanismes de désaccouplement6-3.A. 
Mécanismes de têtes militaires6-2.A.
Mécanisme électronique supraconductive1-3.A. 
Mélanges chimiques7-2.
Mélangeurs discontinues6-4.B.3.
Mélangeurs en continu2-18., 6-4.B. 
Mélasses 5204
Mémoires à semi-conducteurs1-3.A.
Mesure, Équipements de 1-2.B., 1-9.B.,
4-1.B.
Métal sous forme brute1-1.C.
Métal sous forme mi-ouvrée1-1.C.
Métaux magnétiques1-1.C.
Micro-calculateurs1-3.A.
Microcircuits résistant aux effets du rayonnement 1-3.A., 6-18.A.,
5504
Microcommande1-3.A.
Micro-ondes, armes à2-19.
Micro-organismes7-13.
Microphone laser1-6.A.
Microprocesseurs1-3.A., 5504.
Mines anti-personnel2-4., 5503
Mines2-4., 5503
Minirefroidisseurs Joule-Thomson1-6.A.
Mirco-organismes génétiquement modifiés7-13.
Miroirs à réseaux phasés1-6.A.
Miroirs déformables1-6.A.
Miroirs optiques1-6.A.
Miroirs refroidis1-6.A.
Missile, équipement de poursuite et guidage de2-5., 6-9.A. 
Missiles9-7.
Missiles de croisière2-4., 6-1.A.2.,
6-19.A.2.
Missiles, guidés et non guidés2-4., 6-1.A., 6-19.A.
Mitrailleuses2-1.
Moniteurs et systèmes de surveillance des gaz toxiques7-2.4.
Modélisation, logiciel de2-21.
Modificateurs de vitesse de combustion6-4.C.
Modulateurs électro-optiques1-3.A.
Module de puissance hyperfréquence1-3.A.
Molybdène6-6.C.7.
Montages1-1.B., 1-9.B.
Mortiers2-2.
Moteurs à cycles combinés1-9.A., 6-3.A.2.
Moteurs à détonations6-3.A.
Moteurs aéronautiques1-9.B., 2-10., 6-3.A.
Moteurs à turbine à gaz1-9.A., 2-10., 6-3.A.
Moteurs à turbines à gaz marins1-8.A., 1-9.A.
Moteurs aéronautiques1-9.B., 2-10., 6-3.A.
Moteurs d’aéronefs1-9.A, 2-10.,
6-3.A.
Moteurs électriques pour sous-marins1-8.A., 2-9.
Moteurs fusée hybrides2-4., 6-2.A.1.,
6-3.A.6., 6-20.A.1.
Moteurs fusée à propergol gélifié6-2.A.1., 6-20.A.1.
Moteurs fusée1-9.A., 2-4., 6-2.A., 6-20.
Moteurs pour navires militaires2-9.
Moteurs pour véhicules militaires2-6.
Moteurs pulsoréacteurs6-3.A.
Moteurs statoréacteurs à combustion1-9.A., 6-3.A.
Moteurs statoréacteurs1-9.A., 6-3.A.
Moteurs1-9.A., 6-3.A.
Moulage, Équipements de 1-9.B.
Moules1-1.B., 1-2.B.,
6-6.B.1. 
Mousse syntactique1-8.C.
Munitions2-3.
Navals, équipements2-9.
Navires de surface2-9.
Navires2-9., 9-6.
Neptunium1-1.C.
Nez de véhicules de rentrée1-9.A., 6-2.A.
Nickel 1-1.C.
Nickel, poudre de1-1.C., 3-2.5.,
4-2.C.16.
Noyaux en céramiques1-9.B.
Obusiers2-2.
Optiques de contrôle, Équipements 1-6.A.
Ordinateurs1-4.A., 2-11.,
6-13.A.
Organisme génétiquement modifié7-13.
Oscillateurs1-3.A., 1-6.A.,
4-3.A.2.
Outillage1-9.B.
Outils de coupe en diamant1-2.B.
Outils de coupe1-2.B., 4-1.B.
Outils numérique d’investigation1-5.A.4.
Oxyde de plutonium3-1. 
Parachutes2-10.
Pathogènes, humain, animal, végétatif7-13., 7-13.1.,
7-13.2.
Perchlorate d’ammonium2-8.1., 6-4.B. 
Performance de crête corrigée1-4.A., 1-4.D., 1-4.E.
Photocathodes1-6.A.
Photodiodes ou phototransistors semi-conducteurs1-6.A.
Photographique, matériel1-6.A., 1-8.A., 2-15., 4-5.B.
Pièces de fonderie2-16.
Pièces de forge2-16.
Piles électriques1-3.A.
Piles solaires1-3.A.
Piles thermiques6-12.A.
Pilotage automatique pour charges parachutées2-10.
Pilotes automatiques1-7.A., 6-9.A.
Pistolets2-1.
Pistolets-mitrailleurs2-1.
Placage ionique, Équipements pour le 1-2.B.
Plaques à microcanaux1-6.A.
Plaques de blindage1-1.A., 2-13.
Plaquettes1-3.A.
Plateformes de véhicules spatiaux1-9.A., 5504.
Plasma, Équipements pour la pulvérisation de 1-2.B.
Plastifiants nitrate2-8., 6-4.C.
Plongée sous-marines, appareils de 1-8.A., 2-17.
Plongée sous-marines, matériels de 1-8.A., 2-17.
Plutonium1-1.C., 3-1.
Plutonium, nitrate de 3-1.
Plutonium, oxyde de 3-1.
Pointage de nuit, matériel de1-6.A., 2-5., 2-15.
Pointage, dispositifs de2-5.
Polyarylènecétones 1-1.C.
Polycarbosilazanes1-1.C.
Polydiorganosilanes1-1.C.
Polyétherimides aromatiques1-1.C.
Polyimides aromatiques1-1.C.
Polymères 1-1.C.
Polymères conducteurs1-1.C.
Polymères piézoélectriques1-1.C.
Polysilazanes1-1.C.
Pompes à vide3-2.5., 4-3.A.8.
Pompes1-9.A., 3-2.1., 3-2.5.,
3-2.6., 4-2.B., 6-3.A., 7-2.1.
Ponts, télécommunications1-5.A.
Position, indicateurs de2-5.
Pots fumigènes2-4.
Poudres d’alliages métalliques1-1.C.
Poudre d’aluminium2-8., 6-4.C.
Poudre de fer2-8.
Poudre de magnésium2-8., 6-4.C.
Poudre de nickel1-1.C., 3-2.5.,
4-2.C.16.
Poudre de nickel, grande pureté4-2.C.
Poudre de zirconium2-8., 6-4.C.
Poudres métalliques1-1.C.
Précurseurs d’agents chimiques2-7., 7-3., 7-4.
Précurseurs pour explosifs2-8.
Préformés6-6.B.
Préimprégnés1-1.C., 4-2.A., 6-6.
Préparations à base de chocolat5206
Presses isostatiques à chaud1-2.B., 4-1.B., 6-6.B.
Presses isostatiques1-2.B., 4-1.B.5.,
6-6.B.3.
Processeurs de transformée de Fourier rapide1-3.A.
Production de biens militaires, équip. et tech.2-18.
Production de deutérium3-2.6.
Production de Télécommunications, Équipements pour1-5.B.1.
Production de tritium4-2.B.
Production d’équipements de propulsion1-9.B., 6-3.B.
Production des aubes mobiles pour turbines à gaz1-9.B.
Production et séparation du lithium4-2.B.
Produits alimentaires5201, 5203
5204
Produits chimiques pour propergols2-8., 6-4.C.
Produits chimiques toxiques2-7., 7-3.
Produits chimiques1-1.C., 2-7., 2-8.
6-4., 7-3., 7-4.
Produits contenant du sucre 5203, 5205, 5206.
Produits à teneur élevée en sucre5205.
Produits de bois5101, 5102,
5103, 5104
Produits de confiserie et préparations à base de chocolat5206
Produits en substances non fluorées1-1.A.
Produits fissiles3-1.1.
Produits forestiers5101, 5102,
5103, 5104
Produits laminés1-1.A.
Profilomètre1-7.B., 6-9.B.
Projecteurs acoustiques 1-6.A.
Projecteurs électriques2-17.
Propergols à haut rendement2-8., 6-4.C.
Propergols composites2-8., 6-4.C.
Propergol gélifié6-3.A., 6-4.C.
Propergol liquide6-4.C.
Propergols solides2-8., 6-4.C.
Propergols2-8., 6-4.C.
Propulsion électromagnétique2-12.
Propulsion nucléaire2-9., 2-17., 3-2.1.
Propulsion par plasma2-12.
Propulsion, Équipements de contrôle de systèmes de1-9.B.
Propulsion, Équipements d’essai de  1-9.B.
Protection balistiques, matériaux pour la2-13.
Protection contre le souffle/chaleur6-18.
Protection contre les rayons X et les effets thermiques6-18.A.
Protection EIM6-18.
Protection thermique6-2.
Pulso-réacteur6-3.
Pulvérisation cathodique1-2.B.
Pyrolytiques, Équipements 6-6.B. 
Pyrotechniques, lancement de matériels2-2.
Pyrotechniques, produits2-8.
Radar à laser1-6.A., 2-11.,
6-11.A.
Radars1-6.A., 2-11.,
6-9.A.,
6-11.A., 6-12.A.
Radios à sauts de fréquence1-5.A.2.
Radioactives, substances2-7., 3-1.2., 4-2.C.
Radiocellulaires numérique, Équipements ou systèmes 1-5.A.
Radiofréquence de grande puissance, systèmes de2-19.
Radiogoniométrie, Équipements de 1-5.A.1., 6-11.A.
Radiographie, Équipement de6-15.A.
Radionucléides4-2.C.19.
Radiotéléphones1-5.A.
Radiotomographie1-1.B.
Radium-2264-2.C.12.
Radômes6-6.C.5.
Ravitaillement en carburant des avions, appareil2-10.
RDX2-8., 4-6.C.,
6-4.C.4.
Réacteurs de fusion5502
Réacteurs nucléaires2-17., 3-2.1., 5502.
Réacteurs chimiques7-2.
Récepteurs d’essai hyperfréquences1-3.A.
Récepteurs pour radio1-5.A.1., 2-11.
Récepteurs pour navigation par satellite1-7.A., 2-11.,
5504., 6-11.A.
Récipients de confinement pour explosifs4-5.B.7.
Récipients de réaction7-2.1.
Récipients de sûreté anti-criticité3-2.3.2.
Reconnaissance, matériels de2-5.
Réduction des signatures6-17.
Réflectivité radar réduite6-17.
Réflectomètre6-9.A.
Réfrigérants cryogéniques1-6.A.
Réfrigération de l’hélium4-2.B.
Réfrigération en cycle fermé1-9.A.
Refroidissement par aspersion1-3.A.
Réglage de tir, instruments de2-5.
Remorques militaires2-6.
Renforcement d’image, équip. de1-4.A.
Réseau de laser à semi-conducteur1-6.A.
Réseaux de portes programmables1-3.A.
Réseaux locaux pour ordinateurs (LAN)1-5.A.
Réseaux logiques programmables1-3.A.
Réservoirs de propergol gélifié6-3.A
Réservoirs de propergol liquide6-3.A.
Résine1-1.C.
Revêtement, Équipement de 1-2.B.
Revolvers2-1.
Rhénium4-2.C.20
Rickettsies7-13.
Robinets à joints d’étanchéité multiples1-1.B., 1-2.B., 6-6.
Robinets4-5.3., 7-2.
Robots sous-marins1-8.A.
Robots1-2.B., 1-8.A.,
2-17., 4-1.A.3.
Rondelles d’étanchéité1-1.A.
Roquettes1-9.A., 2-4.,
6-1.A., 6-19.A.
6-20.A.
Rotor, production de 1-9.B., 4-3.B.
Roulements radiaux6-3.A.7
Roulements silencieux2-9.
Roulements1-2.A., 6-3.A.7.
Routage adaptatif dynamique1-5.D.
Routeurs1-5.A.2.
Saphir dopé au titane1-6.C.
Satellite1-9.A., 2-11., 5504.
Sécurité de l’information 1-5.A., 2-11.
Sécurité informatique, matériels de 2-11.
Séléniure de gallium-argent (AgGaSe2)1-6.C.
Séléniure de thallium-arsenic 1-6.C.
Séléniure de zinc (ZnSe)1-6.C.
Semi-chenillés, véhicules2-6.
Séparateur des isotopes3-2.5.9.1., 4-3.B.5.
Servo-valves6-3.A., 6-10.A.
Signatures numériques1-5.A.2.
Silencieux pour armes à feu2-1.
Simulateurs de mouvement6-9.B.2.
Simulateurs2-14.
Simulateurs de véhicules spatiaux1-9.A., 5504.
Simulation, logiciels de2-21., 6-16.D.
Sonar, Équipements 1-6.A.
Sonde1-2.B.
Soudage par diffusion1-1.B.
Soufflantes 3-2.5., 3-2.6.
Souffleries1-9.B., 6-15.B.
Soufflets3-2.5.1, 4-3.A.9.
4-3.B.
Sources de chaleur nucléaires, matières pour1-1.C.
Sous-marins1-8.A., 2-9., 9-6.
Sous-munitions2-3.
Sous-systèmes de fusées2-4., 6-2.A., 6-20.A.
Spectromètres de masse3-2.5.5., 3-2.5.7.,
4-3.B.6.
SPG1-7.A, 6-11.A.3.
SQUID1-6.A.
Stabilisants pour explosifs2-8.
Stabilisants6-4.C.
Stabilisateurs gyroscopiques6-9.
Stabilisateurs2-8., 6-4.
Statoréacteur à combustion supersonique1-9.A.
Stockage d’hydrogène1-9.A.
Structures “composites”1-1.A., 3-2.5.,
4-2.A.3. , 6-6.A. 
Subsances à double usage dans le secteur nucléaire 4-2.C.
Substances comburantes6-4.C.4. 
Substances lubrifiantes1-1.C.
Substances polymères non fluorées1-1.C.
Substances polymères1-1.A., 6-4.C.5.
Substances propulsives2-8., 6-4.C.
Substrats bruts de carbure de silicium1-6.C.
Substrats polycristallins1-3.C.
Sucres 5203, 5204, 5205, 5206.
Suiveurs stellaires1-7.A., 6-9.A.
Sulfure de zinc (ZnS)1-6.C.
Superalliage1-9.B.
Suppression des signatures2-17., 6-17.
Supraconducteurs, équip. et composants2-20.
Surveillance de cible, matériels de2-5.
Surveillance, systèmes électroniques de2-11.
Synthétiseurs de fréquences1-3.A.
Synthétiseurs numérique direct1-3.A.
Système à implosion4-5.B.
Systèmes acoustiques dissuasifs contre les plongeurs1-8.A.
Système d’amorçage multipoints4-6.A.
Système d’intrusion1-4.A.5.
Système de lumière sous-marins1-8.A.
Système de navigation1-8.A.
Système de propulsion1-8.A.
Système de récupération océanique1-8.A.
Système de réduction de bruit1-8.A., 6-17.
Système de tubulure de collecteurs de machine3-2.5.2.
Systèmes à faisceau ionique1-3.B.
Systèmes à rayons X1-3.A., 4-5.B.
Systèmes acoustiques1-6.A.
Systèmes biologiques2-7., 7-13.
Systèmes d’essais de vibration4-1.B., 6-15.B.
Systèmes d’alimentation indépendants de l’air1-8.A., 2-9.
Systèmes de collage1-9.B.
Systèmes de commande de vol1-7.A, 6-2.A., 6-10.A.
Systèmes de commande de vol électrique6-10.A.
Systèmes de commande de vol optique6-10.A.
Systèmes de communications sous-marin1-5.A.1.
Systèmes de compensation magnétique1-6.A.
Systèmes de défense anti-aérienne portatifs9-7.
Systèmes de détection nucléaire, biologique, chimique1-1.A., 2-7.
Systèmes de détection ou de localisation acoustique1-6.A.
Systèmes de fluoration3-2.5.7.9.
Systèmes de localisation cohérente passive1-5.A.
Systèmes de manipulation des plaquettes1-3.B.
Systèmes de mesure de la surface efficace radar1-6.B., 6-17.B.
Systèmes de mesure de type non à contact1-2.B.
Systèmes de mesure pour l’analyse des profils radar1-6.B., 6-17.B.
Systèmes de missiles balistiques6-1.A.1.
Systèmes de navigation à inertie1-7.A, 6-9.A.3.
Systèmes de navigation sous-marins1-7.A., 2-9
Systèmes intégrés de navigation6-9.A.7.
Systèmes de nébulisation7-12.9.
Systèmes de pilolage automatique2-10.
Systèmes de positionnement global (GPS), équipement de réception1-7.A., 2-11.,
5504., 6-11.A.
Systèmes de positionnement par satellites régionale (RNSS)6-11.A.
Systèmes de poursuite6-12.A.
Systèmes de propulsion de fusées1-9.A., 2-4., 6-2.A.
Systèmes de propulsion1-8.A., 1-9.A., 5504.
Systèmes de pulvérisation7-12.9.
Systèmes de radiofréquence/hyperfréquence5502.
Systèmes de réfrigération1-9.A.
Systèmes de refroidissement cryogéniques1-6.A.
Systèmes de stockage1-9.A.
Systèmes de surveillance des gaz 7-2.
Systèmes de vaporisation3-2.5.7.
Systèmes d’artillerie de gros calibre9-3.
Systèmes d’échange ionique à reflux3-1.5.
Systèmes d’hydrographie bathymétriques1-6.A.
Systèmes d’instruments de vol intégrés1-7.A, 6-9.A.
Systèmes et équipement de propulsion1-9.A., 5504.,
6-3.A.
Systèmes fusées1-9.A., 2-4., 5504.,
6-1.A., 6-19.A.
Systèmes générateurs de neutrons4-6.A.5.
Systèmes générateurs de plasma3-1.5.8-3.
Systèmes mondiaux de navigation par satellite (GNSS), équipement de réception1-7.A., 2-11.,
5504., 6-11.A.
Systèmes ou équipement de surveillance des communications de réseau IP1-5.A.1.j.
Systèmes passifs, acoustiques1-6.A.
Systèmes pour le stockage d’énergie électro-magnétique1-3.A.
Systèmes submersibles1-8.A., 2-9.
Tables de mouvement6-9.
Tables de positionnement6-9.
Tantale7-2.1.
Technologie (voir aussi équipement correspondant)
Technologie de blindage1-5.E.2., 6-11.E.
Technologie de marine1-8.E.
Technologie des missiles, des roquettes et des véhicules aériens télépilotés1-9.E., 2-22.,
5504., 6-1.E.,
6-19.E., 6-20.E.
Technologie des procédés biologiques7-15
Technologie des procédés chimiques7-6.
Technologie IEM1-5.E.2., 6-11.E.
Technologie, aubages à géométrie variable1-7.E.
Technologie, acoustique1-6.E.
Technologie, appareils de prises de vues1-6.E., 4-5.E.
Technologie, calculateurs1-4.E.
Technologie, capteurs et lasers1-6.E.
Technologie, capteurs optiques1-6.E.
Technologie, commande de vol1-7.E., 6-10.E.
Technologie, composants moteur diesel1-8.E., 1-9.E.
Technologie, composites structuraux1-1.E., 6-6.E.
Technologie, convertisseurs analogiques-numériques1-3.E., 6-14.E.
Technologie, dépôt pyrolytique6-6.E.
Technologie, effets nucléaires6-18.E.
Technologie, électro-chimiques/ électro-érosif pour perçage1-9.E.
Technologie, électronique1-3.E.
Technologie, furtivité, 1-1.E., 2-22.,
6-17.E.
Technologie, gravimètres1-6.E.
Technologie, impulsion électromagnétique 6-11.
Technologie, installations d’essais environnementaux6-15.E.
Technologie, intégration de conception6-16.E.
Technologie, interférence électromagnétique1-5.E.2., 6-11.E.
Technologie, lasers1-6.E.
Technologie, magnétomètres1-6.E.
Technologie, matériaux évolués1-1.E
Technologie, matériaux structuraux1-1.E, 6-17.E. 
Technologie, modélisation6-16.E.
Technologie, moteurs à turbines à gaz et composants1-9.E., 6-3.E.
Technologie, moteurs d’avion1-9.E., 6-3.E.
Technologie, navigation et avionique1-7.E., 6-9.E.,
6-11.E.
Technologie, optiques1-6.E.
Technologie, ordinateurs analogiques1-4.E., 6-13.E.
Technologie, pales d’hélices1-9.E.
Technologie, perçage de trous à jet d’eau1-9.E.
Technologie, perçage de trous à laser 1-9.E.
Technologie, poudres céramiques1-1.E
Technologie, production de propergols2-22., 6-4.E.
Technologie, prod. de systèmes de véhicules moteur diesel1-9.E.
Technologie, produits biologiques7-15.
Technologie, produits chimiques7-6.
Technologie, propergols2-22., 6-4.E.
Technologie, propulsion1-9.E., 6-3.E.
Technologie, radars1-6.E.
Technologie, radiogoniométrie6-9.
Technologie, sécurité de l’information1-5.E.2.
Technologie, simulation6-16.E.
Technologie, souffleries1-9.E., 6-15.E.
Technologie, soutien de lancement6-12.E.
 Technologie, systèmes de transmission d’énergie1-9.E.
Technologie, systèmes d’injection de carburant1-9.E.
Technologie, télécommunications1-5.E.
Technologie, traitement des matériaux1-2.E.
Télécommande, Équipements 6-12.A.
Télécommunications, Équipements de1-5.A.1.
Télécommunications, Équipements d’essai de 1-5.B.
Télémanipulateurs3-2.7.2., 4-1.A.
Télémètres2-5.
Télémétrie, Équipements de 6-12.A.
Télémétrie, repérage et contrôle1-9.A., 5504.
Télescopes de projection 1-6.A.
Tellurure de cadmium et de zinc (CdZnTe) 1-6.C.
Tellurure de cadmium1-6.C.
Teste, Équipements de 1-3.B.
Têtes indicatrices6-9.B.2.
Thorium3-1.
Thyristor, dispositifs et modules1-3.A.
Titane et ses alliages1-1.C., 2-8., 3-2.,
4-2., 6-6.C., 7-2.1.
Torches à plasma4-1.B.7.
Torpilles2-4.
Tours d’échange3-2.6.
Toxines2-7., 7-13.
Tracteurs militaires2-6.
Traitement de données1-9.B.
Traitement de données de charge utile1-9.A., 5504.
Traitement de données de commande et de télémesure1-9.A., 5504.
Traitement de signal1-4.A., 1-5.A.1.
Tranches de carbure de silicium1-3.C.
Transducteurs de pression4-3.A.7.
Transducteurs1-6.A., 1-9.B.,
4-3.A.
Transistors hyperfréquences1-3.A.
Transistors1-3.A.
Transmission, Équipements de 1-5.A.
Trifluorure de chlore (ClF3)2-8., 3-2.7.1.2.,
4-2.C.6.
Tritium4-2.C.
Tritium, installations pour le3-1.2., 3-1.5., 4-2.B.
Tritium, production, séparation et manipulation4-2.B.
Tubes à agilité de fréquence2-11.
Tubes à choc6-15.B.2.
Tubes à ondes progressive1-3.A.
Tubes de zirconium3-2.1.
Tubes intensificateurs d’image1-6.A., 2-15.
Tubes photomultiplicateurs4-5.A.1.
Tungstène4-2.C., 6-6.C.
Turboréacteurs à double flux6-3.A.
Turboréacteurs6-3.
Turbosoufflantes légers6-3.
Tuyauteries de distribution3-2.5
Tuyères1-9.A., 6-3.A.,
6-6.A. 
UAV de pulvérisation d’aérosols6-19.A.3
Unités de commande numérique4-1.B., 6-3.B.3.
Unités de disques1-4.A.
Unités de séparation par échange chimique3-1.5.
Uranium3-1.
Uranium appauvri3-1.
Usines d’enrichissement 3-2.5.
Usines d’enrichissement par le procédé électromagnetique 3-2.5.9.
Vannes3-2., 4-3.A., 7-2.1.
Véhicules2-6.
Véhicule aérien sans équipage1-9.A., 2-10.,
6-1.A., 6-19.A.
Véhicules à traction intégrale2-6.
Véhicules aériens non habités1-9.A., 2-10.,
6-1.A., 6-19.A.
Véhicules aériens non pilotés1-9.A., 2-10.,
6-1.A., 6-19.A.
Véhicules aériens télépilotés1-9.A., 2-10.,
6-1.A., 6-19.A.
Véhicules blindés2-6.
Véhicules blindés de combat9-2.
Véhicules de rentrée6-2.A.
Véhicules militaires armés2-6.
Véhicules télécommandés1-1.A.6.
Véhicules spatiaux et équipement connexe1-9.A., 2-11., 5504
Véhicules submersibles1-8.A., 2-9.
Véhicules suborbitals1-9.A.
Vérification, Équipements de 1-1.B., 1-2.B., 4-5.
Verre1-6.C.
Vêtements5209.
Vêtement anti-G (antigravidique)2-10.
Vêtements blindés1-1.A., 2-13.
Vêtements de vol pressurés2-10.
Vêtements protecteurs1-1.A., 2-7., 2-13.,
7-12.
Vibrations acoustiques, équipements d’essai 1-9.B.
Vibrations, Équipements d’essais aux 1-9.B., 4-1.B.,
6-15.B.
Virus, humain, animal, plantes7-13.
Visée, dispositifs de2-1., 2-2., 2-5.
Viseurs d’armement2-1., 2-2., 2-5.
Visuels ou moniteurs1-4.A.
Zirconium, métal et alliages1-1.C., 2-8., 3-2.1.,
4-2.C., 6-4.C.
Signaler un problème sur cette page
Veuillez cocher toutes les réponses pertinentes :

Merci de votre aide!

Vous ne recevrez pas de réponse. Pour toute question, s’il vous plaît contactez-nous.

Date de modification: