Le Canada et le Processus de Kimberley

Le Canada est l’un des membres fondateurs du Processus de Kimberley.

Le Processus de Kimberley est un système de certification international et multipartite. Il a été créé en 2003 pour empêcher le flux de « diamants de la guerre », des diamants bruts utilisés par des mouvements rebelles ou leurs alliés pour financer des conflits armés contre des gouvernements légitimes.

Le Processus de Kimberley a été créé dans le but de mettre fin aux conflits armés alimentés par les diamants en Angola et à la Sierra Leone. Il favorise également le commerce légitime des diamants bruts.

Les participants au Processus de Kimberley doivent appliquer leurs garanties et législations nationales. Les diamants bruts produits dans le pays seront ensuite exportés avec un certificat du Processus de Kimberley. Ce certificat confirme que les diamants n’ont pas financé des mouvements rebelles ou leurs alliés et qu’ils ne sont pas commercialisés auprès de pays non participants.

Le Processus de Kimberley compte actuellement 60 participants. Ils représentent 86 pays, et l’Union européenne y représente ses États membres. L’industrie et la société civile font office d’observateurs.

L’engagement du Canada dans le Processus de Kimberley

Le Canada est l’un des plus grands producteurs de diamants bruts du monde. Au Canada, nous appliquons le système de certification du Processus de Kimberley par la voie de la Loi sur l’exportation et l’importation des diamants bruts. Ressources naturelles Canada (RNCan) administre cette loi. Affaires mondiales Canada (AMC) et RNCan représentent le Canada aux réunions et groupes de travail du Processus de Kimberley.

Le Canada contribue au financement du Secrétariat du Processus de Kimberley (en anglais). Établi en 2024, le Secrétariat fournit un soutien administratif professionnel et dévoué.

Priorités du Canada dans le cadre du Processus de Kimberley

Le Canada continuera à travailler avec les partenaires du Processus de Kimberley. Ensemble, ils mettront de l’avant la transparence et la bonne gouvernance dans l’industrie du diamant. Il s’agira notamment d’améliorer la traçabilité des diamants, ce qui permet de préserver la confiance des consommateurs. Le Canada demeure déterminé à faire en sorte que la vente de diamants ne serve pas à financer des conflits armés.

Pour plus de détails, veuillez communiquer avec le Bureau du Processus de Kimberley de RNCan.

Liens connexes

• Le Processus de Kimberley (en anglais seulement)
• Le système de certification du Processus de Kimberley au Canada (RNCan)