Liste tarifaire de la Corée (Partie 4) – Texte de l'Accord de libre-échange Canada - Corée

Seule la version coréenne de la présente annexe fait foi.

**Liste tarifaire de la Corée (Numéro tarifaire 8444002000 - 9706009000) - juin 2014**
Numéro tarifaire	Description	Taux de base	Catégorie
8444002000	Machines pour l'étirage des matières textiles synthétiques ou Artificielles	5	A
8444003000	Machines pour la texturation des matières textiles synthétiques ou artificielles	5	A
8444004000	Machines pour le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles	5	A
8444009000	Autres	5	A
8445110000	Machines à carder	5	A
8445120000	Machines à peigner	5	A
8445130000	Bancs à broches	5	A
8445191000	Souffleuses et mélangeuses	5	A
8445192000	Réunisseuses (lap machine)	5	A
8445193000	Égreneuses à coton	8	A
8445199000	Autres	5	A
8445201010	Métiers à filer fins	5	A
8445201090	Autres	5	A
8445202010	Métiers à filer fins	5	A
8445202090	Autres	5	A
8445203000	Pour la soie	5	A
8445209000	Autres	5	A
8445301000	Pour les fils à filament	5	A
8445302000	Pour les filés	5	A
8445309000	Autres	5	A
8445401000	Bobinoirs à cônes	5	A
8445402000	Bobinoirs à fils croisés	5	A
8445409000	Autres	5	A
8445901000	Ourdissoir	8	A
8445902000	Encolleuses	8	A
8445903000	Étireuses	8	A
8445904000	Machines à nouer les chaînes	8	A
8445909000	Autres	8	A
8446100000	Pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm	8	A
8446211000	Pour le coton	8	A
8446212000	Pour la laine	8	A
8446213000	Pour la soie	8	A
8446219000	Autres	8	A
8446290000	Autres	8	A
8446301010	Pour le coton	8	A
8446301020	Pour la soie	8	A
8446301030	Pour les serviettes	8	A
8446301090	Autres	8	A
8446302010	Pour le coton	8	A
8446302020	Pour la soie	8	A
8446302030	Pour les serviettes	8	A
8446302090	Autres	8	A
8446303010	Pour le coton	8	A
8446303020	Pour la soie	8	A
8446303030	Pour les serviettes	8	A
8446303090	Autres	8	A
8446309010	Pour le coton	8	A
8446309020	Pour la soie	8	A
8446309030	Pour les serviettes	8	A
8446309090	Autres	8	A
8447111000	Machines et métiers à bonneterie (pour bas)	8	A
8447119000	Autres	8	A
8447120000	Avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm	8	A
8447201010	Machines à tricoter à la main (y compris les métiers à bonneterie rectilignes semi-automatiques	8	A
8447201020	Métiers à bonneterie rectilignes automatiques	8	A
8447201090	Autres	8	A
8447202010	Métiers Raschel	8	A
8447202020	Machines de couture-tricotage	8	A
8447202090	Autres	8	A
8447209000	Autres	8	A
8447901000	Machines à dentelle	8	A
8447902010	Machines à broder automatiques	8	A
8447902090	Autres	8	A
8447903000	Machines à faire des mailles nouées	8	A
8447909000	Autres	8	A
8448111000	Ratières	8	A
8448112000	Jacquards	8	A
8448113000	Machines perforatrices de cartons	8	A
8448119000	Autres	8	A
8448191000	Râteliers ou dévidoirs	8	A
8448192000	Casse-chaînes et casse-trames	8	A
8448193000	Noueuses automatiques	8	A
8448199010	Machines auxiliaires pour fabriquer du fil (à l'exclusion des égreneuses à coton)	5	A
8448199090	Autres	8	A
8448201000	Barrettes, filières	5	A
8448209000	Autres	5	A
8448310000	Garnitures de cardes	8	A
8448321000	Pour machines à carder (sauf fils garnet)	5	A
8448329000	Autres	8	A
8448331000	Ailettes	5	A
8448339010	Broches	8	A
8448339020	Anneaux de filature	8	A
8448339030	Curseurs	8	A
8448391000	Ensouples	8	A
8448399000	Autres	8	A
8448420000	Peignes, lisses et cadres de lisses	8	A
8448491000	Navettes	8	A
8448499000	Autres	8	A
8448511000	Crochets	8	A
8448512000	Aiguilles pour machines à broder	8	A
8448513000	Aiguilles pour machines à dentelle	8	A
8448519000	Autres	8	B
8448590000	Autres	8	A
8449001010	Machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre	8	A
8449001090	Autres	8	A
8449002000	Formes de chapellerie	8	A
8449009000	Parties	8	A
8450110000	Machines entièrement automatiques	8	A
8450120000	Autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporé	8	A
8450190000	Autres	8	A
8450200000	Machines d'une capacité unitaire en poids de linge sec excédant 10 kg	8	A
8450900000	Parties	8	A
8451100000	Machines pour le nettoyage à sec	8	A
8451210000	D'une capacité unitaire en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg	8	A
8451290000	Autres	8	A
8451301000	Presses à vapeur	8	A
8451309000	Autres	8	A
8451401000	Machines pour le lavage	8	A
8451402000	Machines pour le blanchiment	8	A
8451403000	Machines pour la teinture	8	A
8451501000	Machines à enrouler et dérouler	8	A
8451502000	Machines à couper	8	A
8451509000	Autres	8	A
8451801000	Machines de traitement à chaud	8	A
8451802000	Machines à élargir	8	A
8451803000	Machines à merceriser	8	A
8451809010	Machines à rétrécir	8	A
8451809020	Machines à recouvrir ou imprégner	8	A
8451809030	Machines à lainer	8	A
8451809040	Machines à rembourrer	8	A
8451809090	Autres	8	A
8451901000	De machines pour le nettoyage à sec	8	A
8451902000	De machines à sécher	8	A
8451909000	Autres	8	A
8452101010	Pour point droit	8	A
8452101020	Pour point zigzag	8	A
8452101030	De type à bras libre	8	A
8452101090	Autres	8	A
8452102000	De type manuel	8	A
8452211000	Pour la fabrication de chaussures	8	A
8452212000	Pour coudre les sacs	8	A
8452213000	Pour coudre le cuir ou d'autres matières épaisses	8	A
8452214000	Pour coudre les fourrures	8	A
8452219000	Autres	8	A
8452291000	Pour la fabrication de chaussures	8	A
8452292000	Pour coudre les sacs	8	A
8452293000	Pour coudre le cuir ou d'autres matières épaisses	8	A
8452294000	Pour coudre les fourrures	8	A
8452299000	Autres	8	A
8452300000	Aiguilles de machines à coudre	8	A
8452400000	Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties	8	A
8452900000	Autres parties de machines à coudre	8	A
8453101000	Machines et appareils pour la préparation des cuirs ou peaux	8	A
8453102000	Machines et appareils pour le tannage des cuirs ou peaux	8	A
8453103000	Machines et appareils pour le travail des cuirs ou peaux	8	A
8453201000	Machines et appareils pour la fabrication de chaussures	8	A
8453202000	Machines et appareils pour la réparation de chaussures	8	A
8453800000	Autres machines	8	A
8453900000	Parties	8	A
8454100000	Convertisseurs	8	A
8454200000	Lingotières et poches de coulée	8	A
8454301010	Machines à couler (mouler)	8	B
8454301090	Autres	8	A
8454309000	Autres	8	A
8454901000	De convertisseurs	8	A
8454909000	Autres	8	A
8455100000	Laminoirs à tubes	8	A
8455210000	Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid	8	A
8455220000	Laminoirs à froid	8	A
8455301000	En fonte	8	A
8455302000	En acier forgé	8	A
8455309000	Autres	8	A
8455900000	Autres parties	8	A
8456103000	Opérant par laser	8	A
8456109000	Autres	8	A
8456200000	Opérant par ultrasons	8	A
8456301010	Machines opérant par électroérosion par fil	8	A
8456301090	Autres	8	A
8456309000	Autres	8	A
8456900000	Autres	8	A
8457101000	De type vertical	8	A
8457102000	De type horizontal	8	A
8457103000	De type à double colonne	8	A
8457109000	Autres	8	A
8457200000	Machines à poste fixe	8	A
8457300000	Machines à stations multiples	8	A
8458110000	À commande numérique	8	A
8458190000	Autres	8	A
8458910000	À commande numérique	8	A
8458990000	Autres	8	A
8459100000	Unités d'usinage à glissières	8	A
8459210000	À commande numérique	8	A
8459291000	Machines à percer radiales	8	A
8459292000	Machines à percer verticales	8	A
8459293000	Machines à percer à têtes multiples	8	A
8459299000	Autres	8	A
8459310000	À commande numérique	8	A
8459390000	Autres	8	A
8459401000	Machine à pointer (perceuse)	8	A
8459402000	Perceuses à percer horizontales	8	A
8459409000	Autres	8	A
8459510000	À commande numérique	8	A
8459590000	Autres	8	A
8459611000	Fraiseuses à banc fixe	8	A
8459612000	Raboteuses-fraiseuses	8	A
8459619000	Autres	8	A
8459691000	Fraiseuses à banc fixe	8	A
8459692000	Raboteuses-fraiseuses	8	A
8459693000	Fraiseuses à outil adaptable	8	A
8459694000	Machines à fraiser les profilés	8	A
8459699000	Autres	8	A
8459701000	Machines à tarauder	8	A
8459709000	Autres machines à fileter	8	A
8460110000	À commande numérique	8	A
8460190000	Autres	8	A
8460211000	Meuleuses cylindriques	8	A
8460212000	Meuleuses internes	8	A
8460213000	Meuleuses sans centre	8	A
8460214000	Meuleuses de profilés	8	A
8460219000	Autres	8	A
8460291000	Meuleuses cylindriques	8	A
8460292000	Meuleuses internes	8	A
8460293000	Meuleuses sans centre	8	A
8460294000	Meuleuses de profilés	8	A
8460299000	Autres	8	A
8460310000	À commande numérique	8	A
8460390000	Autres	8	A
8460401000	Machines à rectifier	8	A
8460402000	Machines à affûter	8	A
8460900000	Autres	8	A
8461200000	Étaux-limeurs et machines à mortaiser	8	A
8461300000	Machines à brocher	8	A
8461401010	À commande numérique	8	A
8461401090	Autres	8	A
8461402000	Machines à tailler ou à finir les engrenages	8	A
8461500000	Machines à scier ou à tronçonner	8	A
8461900000	Autres	8	A
8462101000	Marteaux-pilons	8	A
8462109000	Autres	8	B
8462210000	À commande numérique	8	A
8462290000	Autres	8	A
8462310000	À commande numérique	8	A
8462390000	Autres	8	A
8462411000	Machines à poinçonner (y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler)	8	A
8462412000	Machines à gruger	8	A
8462491000	Machines à poinçonner (y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler)	8	A
8462492000	Machines à gruger	8	A
8462911000	D'une pression maximale n'excédant pas 100 tonnes Métriques	8	A
8462912000	D'une pression maximale excédant 100 tonnes métriques mais n'excédant pas 300 tonnes métriques	8	A
8462913000	D'une pression maximale excédant 300 tonnes métriques mais n'excédant pas 1 000 tonnes métriques	8	A
8462914000	D'une pression maximale excédant 1 000 tonnes métriques	8	A
8462991010	D'une pression maximale n'excédant pas 30 tonnes métriques	8	A
8462991020	D'une pression maximale excédant 30 tonnes métriques mais n'excédant pas 100 tonnes métriques	8	A
8462991030	D'une pression maximale excédant 100 tonnes métriques mais n'excédant pas 300 tonnes métriques	8	A
8462991040	D'une pression maximale excédant 300 tonnes métriques mais n'excédant pas 600 tonnes métriques	8	A
8462991050	D'une pression maximale excédant 600 tonnes métriques mais n'excédant pas 1 500 tonnes métriques	8	A
8462991090	Autres	8	A
8462999000	Autres	8	A
8463100000	Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires	8	A
8463200000	Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage	8	A
8463300000	Machines pour le travail des métaux sous forme de fil	8	A
8463900000	Autres	8	B
8464100000	Machines à scier	8	A
8464201000	Pour le travail des verres d'optique	8	A
8464202000	Pour le travail d'autres verres	8	A
8464209000	Autres	8	A
8464901000	Machines-outils pour le travail du verre à froid	8	A
8464902000	Machines-outils pour le travail du béton	8	A
8464903000	Machines-outils pour le travail de la céramique	8	A
8464909000	Autres	8	A
8465101000	Pour le travail du bois	8	A
8465109000	Autres	8	A
8465911000	Pour le travail du bois	8	A
8465919000	Autres	8	A
8465921000	Pour le travail du bois	8	A
8465929000	Autres	8	A
8465931000	Pour le travail du bois	8	A
8465939000	Autres	8	A
8465941000	Pour le travail du bois	8	A
8465949000	Autres	8	A
8465951000	Pour le travail du bois	8	A
8465959000	Autres	8	A
8465961000	Pour le travail du bois	8	A
8465969000	Autres	8	A
8465991000	Pour le travail du bois	8	A
8465999000	Autres	8	A
8466100000	Porte-outils et filières à déclenchement automatique	8	A
8466201000	Pour avions	8	A
8466209000	Autres	8	A
8466300000	Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils	8	A
8466910000	Pour les machines du no 84.64	8	A
8466920000	Pour les machines du no 84.65	8	A
8466930000	Pour les machines des nos 84.56 à 84.61	8	A
8466940000	Pour les machines du no 84.62 ou 84.63	8	A
8467111000	Perceuses pour la roche	8	A
8467112000	Tournevis	8	A
8467113000	Meuleuses	8	A
8467114000	Boulonneuses	8	A
8467115000	Foreuses	8	A
8467119000	Autres	8	A
8467191000	Perceuses pour la roche	8	A
8467199000	Autres	8	A
8467210000	Foreuses de tous types	8	A
8467220000	Scies	8	A
8467290000	Autres	8	A
8467810000	Tronçonneuses	8	A
8467891010	Du no 8430.49 ou 8479.10	0	A
8467891020	Du no 8479.89.9010, 8479.89.9030 ou 8479.89.9091	8	A
8467891090	Autres	8	A
8467899000	Autres	8	A
8467910000	De tronçonneuses	8	A
8467920000	D'outils pneumatiques	8	A
8467990000	Autres	8	A
8468100000	Chalumeaux à main	8	A
8468201000	Machines de soudage au gaz	8	A
8468202000	Machines à découper automatiques au gaz	8	A
8468209000	Autres	8	A
8468800000	Autres machines et appareils	8	A
8468900000	Parties	8	A
8469001010	Machines de traitement de texte	0	A
8469001020	Machines à écrire automatiques	8	A
8469002000	Autres machines à écrire, électriques	8	A
8469003000	Autres machines à écrire, non électriques	8	A
8470103010	De moins de 17 chiffres	0	A
8470103020	De 17 chiffres ou plus	0	A
8470104010	Du no 8472.90.9000	0	A
8470104090	Autres	0	A
8470211000	De moins de 17 chiffres	0	A
8470212000	De 17 chiffres ou plus	0	A
8470290000	Autres	0	A
8470300000	Autres machines à calculer	0	A
8470500000	Caisses enregistreuses	0	A
8470901000	Machines à oblitérer les timbres-poste	0	A
8470902000	Distributeurs de tickets	0	A
8470903000	Machines de comptabilité	0	A
8470909000	Autres	0	A
8471300000	Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran	0	A
8471411000	Celles dont l'unité centrale fournit des données en 64 bits ou plus et dont la capacité de stockage en mémoire centrale est de 64 méga-octets ou plus	0	A
8471412000	Celles dont l'unité centrale fournit des données en 32 bits ou plus et dont la capacité de stockage en mémoire centrale est de 16 méga-octets ou plus	0	A
8471419000	Autres	0	A
8471491010	Celles dont l'unité centrale fournit des données en 64 bits ou plus et dont la capacité de stockage en mémoire centrale est de 64 méga-octets ou plus	0	A
8471491020	Celles dont l'unité centrale fournit des données en 32 bits ou plus et dont la capacité de stockage en mémoire centrale est de 16 méga-octets ou plus	0	A
8471491090	Autres	0	A
8471499000	Autres	0	A
8471501000	Celles dont l'unité centrale fournit des données en 64 bits ou plus et dont la capacité de stockage en mémoire centrale est de 64 méga-octets ou plus	0	A
8471502000	Celles dont l'unité centrale fournit des données en 32 bits ou plus et dont la capacité de stockage en mémoire centrale est de 16 méga-octets ou plus	0	A
8471509000	Autres	0	A
8471601010	Lecteurs de caractères (marques)	0	A
8471601020	Systèmes de saisie de code	0	A
8471601030	Souris	0	A
8471601040	Scanners	0	A
8471601090	Autres	0	A
8471602000	Unités de sortie	0	A
8471603020	Vidéotex ou télétexte	0	A
8471603030	Dispositifs d'entrée-sortie de données vocales	0	A
8471603090	Autres	0	A
8471701000	Unités de mémoire principales (RAM & ROM)	0	A
8471702010	Lecteurs de disquettes	0	A
8471702020	Disques durs	0	A
8471702031	Lecteurs de CD	0	A
8471702032	Lecteurs de DVD	0	A
8471702033	Lecteurs de disques Blu-ray	0	A
8471702039	Autres	0	A
8471702090	Autres	0	A
8471709000	Autres	0	A
8471800000	Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information	0	A
8471900000	Autres	0	A
8472100000	Duplicateurs	8	A
8472301000	Machines de triage du courrier	8	A
8472302000	Machines à oblitérer les timbres-postes	8	A
8472309000	Autres	8	A
8472901010	Distributeurs automatiques de billets de banque et de monnaie	0	A
8472901020	Machines automatiques permettant l'introduction de billets de banque ou de monnaie	0	A
8472901040	Machines automatiques permettant l'introduction ou le retrait de billets de banque ou de monnaie	0	A
8472901050	Machines à compter et à encartoucher les monnaies	8	A
8472901090	Autres	8	A
8472902000	Machines automatiques produisant des feuilles pour la duplication et l'impression	8	A
8472903000	Distributeurs de tickets	8	A
8472904000	Taille-crayons	8	A
8472905000	Déchiqueteuses de feuilles de papier	8	A
8472906000	Machines d'adressage et machines à estamper les plaques d'adresses	8	A
8472909000	Autres	8	A
8473101000	Écrans plats pour machines de traitement de texte (y compris écrans LCD, à diodes électroluminescentes, à plasma et autres technologies)	0	A
8473102000	Assemblages de circuits imprimés (PCA) pour machines de traitement de texte, consistant en un ou plusieurs circuits imprimés du no 85.34	0	A
8473109000	Autres	8	A
8473210000	Des machines à calculer électroniques du no 8470.10, 8470.21 ou 8470.29	0	A
8473291000	Des machines du no 8470.30	0	A
8473293000	Des machines du no 8470.50	0	A
8473294000	Des machines du no 8470.90	0	A
8473301000	Têtes magnétiques	0	A
8473302000	Carte-mère, conçue pour recevoir des micro-processeurs	0	A
8473303000	Boîtiers d'ordinateur	0	A
8473304010	Cartes son	0	A
8473304020	Cartes vidéo	0	A
8473304030	Cartes multimédia	0	A
8473304050	Cartes d'interface de communication	0	A
8473304060	Modules DRAM	0	A
8473304090	Autres	0	A
8473309010	Unité centrale pour ordinateur, non classée au no 85.42	0	A
8473309090	Autres	0	A
8473401000	Écrans plats pour guichets automatiques autres que ceux des nos 8472.90.1050 et 8472.90.1090 (y compris écrans LCD, à diodes électroluminescentes, à plasma et autres technologies)	0	A
8473402000	Assemblages de circuits imprimés (PCA) pour guichets automatiques autres que ceux des nos 8472.90.1050 et 8472.90.1090, consistant en un ou plusieurs circuits imprimés du no 85.34	0	A
8473409000	Autres	8	A
8473501000	Destinés à être utilisés principalement avec les machines à calculer électroniques du no 8470.10, 8470.21 ou 8470.29	0	A
8473509000	Autres	0	A
8474100000	Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver	0	A
8474201000	D'une capacité de broyage ou de pulvérisation n'excédant pas 20 tonnes par heure	0	A
8474209000	Autres	0	A
8474311000	Postes de dosage	0	A
8474319000	Autres	0	A
8474321000	Postes d'asphalte	0	A
8474329000	Autres	0	A
8474390000	Autres	0	A
8474801000	Machines à former les moules de fonderie en sable	0	A
8474802000	Machines à agglomérer, former ou mouler	0	A
8474809000	Autres	0	A
8474900000	Parties	0	A
8475100000	Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre	8	A
8475210000	Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs Ébauches	8	A
8475291000	Pour la fabrication de glace polie	8	A
8475292000	Pour la fabrication de bouteilles de verre	8	A
8475299000	Autres	8	A
8475901000	De machines pour la fabrication de glace polie	8	A
8475909000	Autres	8	A
8476210000	comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération	8	A
8476290000	Autres	8	A
8476811000	Pour la vente d’aliments	8	A
8476819000	Autres	8	A
8476891000	Pour la vente d’aliments	8	A
8476893000	Pour la vente de cigarettes	8	A
8476894000	Pour le change de monnaie	8	A
8476899000	Autres	8	A
8476900000	Parties	8	A
8477101000	Pour l’industrie du caoutchouc	8	A
8477102000	Pour l'industrie des plastiques	8	A
8477201000	Pour l’industrie du caoutchouc	8	A
8477202000	Pour l'industrie des plastiques	8	A
8477300000	Machines à mouler par soufflage	8	A
8477400000	Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer	8	A
8477510000	À mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air	8	A
8477590000	Autres	8	A
8477800000	Autres machines	8	A
8477900000	Parties	8	B
8478100000	Machines et appareils	8	A
8478900000	Parties	8	A
8479101000	Machines à étaler le mortier ou le béton	0	A
8479102000	Autres	0	A
8479109000	Autres	0	A
8479200000	Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales	8	A
8479300000	Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège	8	A
8479400000	Machines de corderie ou de câblerie	8	A
8479501000	Des nos 8479.81, 8479.82, 8479.89.9010, 8479.89.9030, 8479.89.9040, 8479.89.9060 ou 8479.89.9091	8	A
8479502000	Du no 8479.89.9080	8	A
8479509000	Autres	8	A
8479600000	Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air	8	A
8479811000	Machines à décaper les métaux	8	B
8479812010	Pour la fabrication de semi-conducteurs	3	A
8479812090	Autres	8	A
8479813000	Machines à enrouler	8	A
8479814000	Machines servant à couvrir d'un matériau isolant ou protecteur	8	A
8479819000	Autres	8	A
8479821000	Mélangeurs	8	A
8479822000	Pulvérisateurs et broyeurs	8	B
8479823000	Homogénéiseurs	8	A
8479824000	Agitateurs	8	A
8479829000	Autres	8	B
8479891010	Purificateurs d'air (ayant des fonctions d'humidification et de déshumidification)	8	A
8479891090	Autres	8	A
8479899010	Presses ou machines à extruder	8	A
8479899020	Machines et appareils pour les bateaux ou l'industrie de la Pêche	8	A
8479899030	Machines servant à réaliser des œillets ou rivets tubulaires	8	A
8479899040	Machines d'assemblage automatiques de bandes magnétiques	8	A
8479899050	Machines de revêtement	8	A
8479899060	Mécanismes de portes automatiques	8	B
8479899080	Machines d'enroulement automatique pour la pêche	8	A
8479899091	Pour les véhicules du chapitre 87	8	A
8479899092	Machines de montage en surface pour composants électroniques	8	B
8479899099	Autres	8	B
8479901010	De refroidisseurs d'air (y compris les pièces de climatiseurs de voiture)	8	A
8479901020	De machines et appareils mécaniques du type ménager	8	A
8479901030	Des véhicules du chapitre 87	8	A
8479902000	De ceux spécifiés au no 8479.89.9080	8	A
8479903000	Des machines et appareils mécaniques pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur	8	A
8479909010	Des machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues	8	A
8479909020	Des machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales	8	A
8479909030	Des machines de corderie ou de câblerie	8	A
8479909040	Des machines et appareils pour le traitement des métaux	8	A
8479909050	Des machines à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser	8	A
8479909060	Des presses ou machines à extruder	8	A
8479909070	Des machines et appareils pour les bateaux ou l'industrie de la Pêche	8	A
8479909080	Des machines d'assemblage automatiques de bandes magnétiques	8	A
8479909090	Autres	8	A
8480100000	Châssis de fonderie	8	A
8480200000	Plaques de fond pour moules	8	A
8480300000	Modèles pour moules	8	A
8480410000	Pour le moulage par injection ou par compression	8	A
8480490000	Autres	8	A
8480500000	Moules pour le verre	8	A
8480600000	Moules pour les matières minérales	8	A
8480710000	Pour le moulage par injection ou par compression	8	A
8480790000	Autres	8	A
8481100000	Détenteurs	8	A
8481201000	Valves pour transmissions oléohydrauliques	8	A
8481202000	Valves pour transmissions pneumatiques	8	A
8481300000	Clapets et soupapes de retenue	8	A
8481400000	Soupapes de trop-plein ou de sûreté	8	B
8481801010	À commande électrique	8	B
8481801020	À commande hydraulique	8	A
8481801030	Autres, à commande automatique	8	B
8481801090	Autres	8	A
8481802000	Articles de robinetterie	8	A
8481809000	Autres	8	B
8481901000	Actionneurs	8	B
8481909000	Autres	8	A
8482101000	D'un diamètre intérieur excédant 100 mm	8	C
8482102000	D'un diamètre intérieur n'excédant pas 100 mm	13	C
8482200000	Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques	8	C
8482300000	Roulements à rouleaux en forme de tonneau	8	C
8482400000	Roulements à aiguilles	8	C
8482500000	Roulements à rouleaux cylindriques	8	C
8482800000	Autres, y compris les roulements combinés	8	C
8482910000	Billes, galets, rouleaux et aiguilles	8	A
8482990000	Autres	8	A
8483101000	Pour avions	3	A
8483109010	Pour les véhicules du chapitre 87	8	A
8483109090	Autres	8	A
8483201000	Pour avions	3	A
8483209000	Autres	8	A
8483301000	Pour avions	3	A
8483309000	Autres	8	B
8483401010	Vis à billes ou à rouleaux	3	A
8483401090	Autres	3	A
8483409010	Engrenages	8	A
8483409020	Variateurs de vitesse	8	A
8483409030	Transmissions automatiques	8	A
8483409041	Pour les véhicules du chapitre 87	8	A
8483409049	Autres	8	A
8483409090	Autres	8	A
8483501000	Pour avions	8	A
8483509000	Autres	8	A
8483601000	Pour avions	3	A
8483602000	Pour les génératrices éoliennes	5	A
8483609000	Autres	8	A
8483901000	Pour avions	3	A
8483902000	Pour les génératrices éoliennes	5	A
8483909000	Autres	8	A
8484101000	Pour les véhicules du chapitre 87	8	A
8484109000	Autres	8	A
8484200000	Joints d'étanchéité mécaniques	8	B
8484900000	Autres	8	B
8486101000	Séchoir centrifuge	0	A
8486102000	Appareils pour la croissance et le tirage de lingots monocristallins	0	A
8486103010	Machines pour le découpage en tranches de lingots monocristallins de semi-conducteurs	0	A
8486103020	Machines à meuler ou à polir pour le travail des disques, y compris les machines à affûter	0	A
8486103090	Autres	8	A
8486104011	Machines pour le travail de toute matière par enlèvement de matière dans la production de disques à semi-conducteur	0	A
8486104019	Autres	8	A
8486104021	Appareils pour le décapage ou le nettoyage des disques à semi-conducteurs	0	A
8486104029	Autres	8	A
8486105010	Fours à résistance	0	A
8486105020	Fours à induction ou fonctionnant par perte diélectrique	0	A
8486105030	Autres fours	0	A
8486109000	Autres	8	A
8486201000	Séchoir centrifuge	0	A
8486202100	Fours à résistance	0	A
8486202210	Pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou de disques à semi-conducteur	0	A
8486202290	Autres	8	A
8486202310	Appareils pour le chauffage rapide des disques à semi-conducteur	0	A
8486202390	Autres	0	A
8486203000	Appareils d'implantation ionique pour doper les matières semi-conductrices	0	A
8486204000	Machines pour déposer une membrane ou une couverture de métal sur les disques	0	A
8486205110	Pour les fils de dispositifs à semi-conducteur	0	A
8486205190	Autres	8	A
8486205910	Pour les fils de dispositifs à semi-conducteur	0	A
8486205990	Autres	8	A
8486206010	Appareils pour l'écriture directe sur disque	0	A
8486206020	Photorépéteurs	0	A
8486206090	Autres	0	A
8486207000	Appareils pour l'attaque par humidification, le développement, le décapage ou le nettoyage des disques à semi-conducteur	0	A
8486208110	Découpeurs au laser pour découper des pistes en contact dans des matériaux semi-conducteurs	0	A
8486208120	Machines pour travailler tout matériau par enlèvement de matériau dans la production de disques à semi-conducteurs	0	A
8486208190	Autres	8	A
8486208410	Pour la gravure à sec du tracé sur de matériaux semi-conducteurs	0	A
8486208420	Appareils pour le décapage ou le nettoyage des disques à semi-conducteur	0	A
8486208490	Autres	8	A
8486209110	Pulvérisateurs pour la gravure, le décapage ou le nettoyage des disques à semi-conducteur	0	A
8486209120	Machines à ébavurer pour le nettoyage et le retrait de contaminants des fils de métal des dispositifs à semi-conducteur avant la phase d'électrodéposition	0	A
8486209190	Autres	0	A
8486209200	Machines pour recouvrir et développer ou stabiliser une résine Photosensible	0	A
8486209310	Machines à meuler ou à polir pour le travail des disques à semi-conducteur, y compris les machines à affûter	0	A
8486209320	Machines pour le grattage ou le rainurage des disques à semi-conducteur	0	A
8486209390	Autres	8	A
8486209400	Machines pour nettoyer les disques, supports et tubes	0	A
8486209500	Machines pour le montage de bande sur des disques à semi-conducteur	0	A
8486209600	Machines pour scier les disques en circuits	0	A
8486209900	Autres	8	A
8486301000	Appareils pour l'attaque par humidification, le développement, le décapage ou le nettoyage	0	A
8486302000	Appareils pour la projection ou la réalisation de tracés sur les substrats sensibilisés de dispositifs de visualisation à écran plat	0	A
8486303010	Commandés par laser ou autre procédé à faisceau de lumière ou de photons	8	A
8486303020	Opérant par ultrasons	8	A
8486303030	Opérant par électro-décharge	8	A
8486303042	Graveur à sec pour la fabrication de diodes électroluminescentes organiques (OLED)	5	A
8486303043	Autres Graveur à sec	8	A
8486303049	Autres	8	A
8486304010	Machines à meuler ou à polir	8	A
8486304090	Autres	8	A
8486305011	Pour la fabrication de diodes électroluminescentes organiques (OLED)	5	A
8486305019	Autres	8	A
8486305020	Machine de revêtement et de développement	8	A
8486305041	Opérant par une méthode physique	5	A
8486305042	Opérant par une méthode chimique	5	A
8486305049	Autres	8	A
8486305051	Opérant par une méthode physique	8	A
8486305052	Opérant par une méthode chimique	8	A
8486305059	Autres	8	A
8486306010	Distributeurs de joints, pontages, écarteurs ou cristaux liquides	8	A
8486306020	Traçoirs mécaniques	8	A
8486306030	Assembleurs d’écrans	8	A
8486306090	Autres	8	A
8486307000	Centrifugeuses, y compris les séchoirs centrifuges	8	A
8486308000	Appareils mécaniques pour projeter, disperser ou pulvériser des liquides ou des poudres	8	C
8486309020	Robots pour fabriquer des écrans plats	8	A
8486309090	Autres	8	A
8486401010	Masqueurs conçus pour la production de masques et réticules à partir de substrats recouverts d'une résine photosensible	0	A
8486401020	Fraiseuses à faisceau ionique concentré pour retirer ou réparer les masques et réticules	0	A
8486401030	Machines pour recouvrir et développer ou stabiliser une résine Photosensible	0	A
8486401040	Machines et appareils pour le décapage ou le nettoyage des masques et réticules	8	A
8486401090	Autres	8	A
8486402010	Appareils de soudage de puce et de soudage automatisé pour l'assemblage de dispositifs à semi-conducteur	0	A
8486402020	Machines pour l'insertion ou le retrait de dispositifs à semi-conducteur	8	A
8486402031	Équipements d'encapsulation pour l'assemblage des dispositifs à semi-conducteur	0	A
8486402039	Autres	8	A
8486402040	Machines pour fixer des boules de soudure sur des circuits imprimés à semi-conducteur ou sur des circuits céramiques	3	A
8486402050	Appareils conçus pour souder ou détacher des disques sur des blocs en céramique dans des disques de polissage	8	A
8486402070	Moules pour caoutchouc ou plastiques des types à injection ou à compression	0	A
8486402080	Machines pour souder les matrices à semi-conducteur, nettoyer les disques, les supports ou les tubes	0	A
8486402091	Machines-outils (y compris les presses) pour le travail du métal, servant à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour fils semi-conducteurs, même à commande numérique	0	A
8486402092	Machines-outils (y compris les presses) pour le travail du métal, servant à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, autres que pour fils semi-conducteurs, même à commande numérique	8	A
8486402093	Machines pour former des connexions (bosses) sur un disque entier avant le découpage en dés	8	A
8486402094	Machine à ébavurer pour nettoyer et enlever les contaminants sur les broches de métal des ensembles de semi-conducteurs avant le processus de galvanoplastie, pour projeter, disperser ou pulvériser des liquides ou des poudres	0	A
8486402095	Fours de chauffage à résistance électrique	0	A
8486402099	Autres	8	A
8486403010	Machines et appareils automatisés pour le transport, la manutention et le stockage de disques à semi-conducteur, de cassettes de disques, de boîtes ou d'autres matériaux pour dispositifs à semi-conducteur	0	A
8486403090	Autres	0	A
8486901010	Des nos 8486.10.1000, 8486.10.2000, 8486.10.3010, 8486.10.3020, 8486.10.4011, 8486.10.4021, 8486.10.5010, 8486.10.5020 ou 8486.10.5030	0	A
8486901020	Des nos 8486.10.3090, 8486.10.4019, 8486.10.4029 ou 8486.10.9000	8	A
8486902010	Des nos 8486.20.1000, 8486.20.2100, 8486.20.2210, 8486.20.2310, 8486.20.2390, 8486.20.3000, 8486.20.4000, 8486.20.5110, 8486.20.5910, 8486.20.6010, 8486.20.6020, 8486.20.6090, 8486.20.7000, 8486.20.8110, 8486.20.8120, 8486.20.8410, 8486.20.8420, 8486.20.9110, 8486.20.9120, 8486.20.9190, 8486.20.9200, 8486.20.9310, 8486.20.9320, 8486.20.9400, 8486.20.9500 ou 8486.20.9600	0	A
8486902020	Des nos 8486.20.2290, 8486.20.5190, 8486.20.5990, 8486.20.8190, 8486.20.8490, 8486.20.9390 ou 8486.20.9900	8	A
8486903010	Des nos 8486.30.1000 ou 8486.30.2000	0	A
8486903020	Des nos 8486.30.3010, 8486.30.3020, 8486.30.3030, 8486.30.3041, 8486.30.3049, 8486.30.4010, 8486.30.4090, 8486.30.6020, 8486.30.7000, 8486.30.8000, 8486.30.9020 ou 8486.30.9090	8	A
8486903030	Des nos 8486.30.5010, 8486.30.5020, 8486.30.5031, 8486.30.5032, 8486.30.5039, 8486.30.6010, 8486.30.6030, ou 8486.30.6090	8	A
8486904010	Des nos 8486.40.1010, 8486.40.1020, 8486.40.1030, 8486.40.2010, 8486.40.2031, 8486.40.2070, 8486.40.2080, 8486.40.2091, 8486.40.2094, 8486.40.2095, 8486.40.3010, 8486.40.3090, 8486.40.4011, 8486.40.4012 ou 8486.40.4020	0	A
8486904020	Des nos 8486.40.1040, 8486.40.1090, 8486.40.2020, 8486.40.2039, 8486.40.2040, 8486.40.2050, 8486.40.2061, 8486.40.2062, 8486.40.2063, 8486.40.2092, 8486.40.2093, 8486.40.2099 ou 8486.40.9000	8	A
8487100000	Hélices pour bateaux et leurs pales	8	B
8487901000	Pour les véhicules du chapitre 87	8	A
8487909010	Bagues d'étanchéité	8	A
8487909090	Autres	8	A
8501101000	Moteurs à courant continu	8	A
8501102000	Moteurs à courant alternatif	8	A
8501103000	Moteurs universels à CC/CA	8	A
8501201000	D'une puissance excédant 37,5 W mais n'excédant pas 100 W	8	A
8501202000	D'une puissance excédant 100 W mais n'excédant pas 750 W	8	A
8501203000	D'une puissance excédant 750 W	8	A
8501311010	D'une puissance n'excédant pas 100 W	8	A
8501311090	Autres	8	A
8501312000	Machines génératrices à courant continu	8	A
8501321000	Moteurs à courant continu	8	A
8501322000	Machines génératrices à courant continu	8	A
8501331000	Moteurs à courant continu	8	A
8501332000	Machines génératrices à courant continu	8	A
8501341000	Moteurs à courant continu	8	A
8501342000	Machines génératrices à courant continu	8	A
8501401000	D'une puissance n'excédant pas 100 W	8	A
8501402000	D'une puissance excédant 100 W mais n'excédant pas 750 W	8	A
8501403000	D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW	8	A
8501404000	D'une puissance excédant 75 kW	8	A
8501510000	D'une puissance n'excédant pas 750 W	8	A
8501520000	D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW	8	A
8501531000	D'une puissance n'excédant pas 375 kW	8	A
8501532000	D'une puissance excédant 375 W mais n'excédant pas 1 500 kW	8	A
8501534000	D'une puissance excédant 1 500 kW	8	A
8501611000	D'une puissance n'excédant pas 750 VA	8	A
8501612000	D'une puissance excédant 750 VA mais n'excédant pas 75 kVA	8	A
8501620000	D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA	8	A
8501631000	D'une puissance au moins équivalente à 400 kW	0	A
8501639000	Autres	8	A
8501640000	D’une puissance excédant 750 kVA	0	A
8502111000	D’une puissance n’excédant pas 750 VA	8	A
8502112000	D’une puissance excédant 750 VA mais n’excédant pas 75 kVA	8	A
8502120000	D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA	8	B
8502131010	D'une puissance au moins équivalente à 400 kW	0	A
8502131090	Autres	8	A
8502132000	D'une puissance excédant 750 kVA mais n'excédant pas 3 500 kVA	0	A
8502134000	D’une puissance excédant 3500 kVA	0	A
8502201000	D'une puissance n'excédant pas 75 kVA	8	A
8502202000	D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA	8	A
8502203010	D'une puissance au moins équivalente à 400 kW	0	A
8502203090	Autres	8	A
8502204000	D’une puissance excédant 750 kVA	0	A
8502311000	D'une puissance n'excédant pas 75 kVA	8	A
8502312000	D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA	8	A
8502313000	D'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA	8	A
8502314000	D’une puissance excédant 750 kVA	8	A
8502391000	D'une puissance n'excédant pas 75 kVA	8	A
8502392000	D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA	8	A
8502393000	D'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA	8	A
8502394000	D’une puissance excédant 750 kVA	8	A
8502400000	Convertisseurs rotatifs électriques	8	B
8503001000	De moteurs	8	B
8503002010	Pour génératrices éoliennes	5	A
8503002090	Autres	8	A
8503003000	De convertisseurs rotatifs	8	A
8504101010	D'une intensité du courant n'excédant pas 1 A	8	A
8504101020	D'une intensité du courant excédant 1 A mais n'excédant pas 20 A	8	A
8504102000	D'une intensité du courant excédant 20 A mais n'excédant pas 60 A	8	A
8504103000	D'une intensité du courant excédant 60 A	8	A
8504211000	Transformateurs de mesure	8	A
8504219010	Pour une puissance n'excédant pas 100 kVA	8	A
8504219020	Pour une puissance excédant 100 kVA mais n'excédant pas 650 kVA	8	A
8504221000	Transformateurs de mesure	8	A
8504229010	Pour une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 1 000 kVA	8	A
8504229020	Pour une puissance excédant 1 000 kVA mais n'excédant pas 5 000 kVA	8	A
8504229030	Pour une puissance excédant 5 000 kVA mais n'excédant pas 10 000 kVA	8	A
8504230000	Pour une puissance excédant 10 000 kVA	8	A
8504311000	Transformateurs de mesure	8	A
8504312000	Régulateurs de tension	8	A
8504319010	Pour une puissance n'excédant pas 100 VA	8	A
8504319020	Pour une puissance excédant 100 VA mais n'excédant pas 500 VA	8	A
8504319040	Pour une puissance excédant 500 VA mais n'excédant pas 1 kVA	8	A
8504321000	Transformateurs de mesure	8	A
8504322000	Régulateurs de tension	8	A
8504329010	Pour une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 5 kVA	8	A
8504329020	Pour une puissance excédant 5 kVA mais n'excédant pas 16 kVA	8	A
8504331000	Transformateurs de mesure	8	A
8504332000	Régulateurs de tension	8	A
8504339010	Pour une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 30 kVA	8	A
8504339020	Pour une puissance excédant 30 kVA mais n'excédant pas 100 kVA	8	A
8504339040	Pour une puissance excédant 100 kVA mais n'excédant pas 500 kVA	8	A
8504341000	Transformateurs de mesure	8	A
8504342000	Régulateurs de tension	8	A
8504349010	Pour une puissance excédant 500 kVA mais n'excédant pas 2 000 kVA	8	A
8504349030	Pour une puissance excédant 2 000 kVA	8	A
8504401010	Du type utilisé avec les appareils de communication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités	0	A
8504401090	Autres	8	A
8504402011	Du type utilisé avec les appareils de communication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités	0	A
8504402019	Autres	8	B
8504402091	Du type utilisé avec les appareils de communication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités	0	A
8504402099	Autres	8	A
8504403010	Du type utilisé avec les appareils de communication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités	0	A
8504403090	Autres	8	A
8504404010	Du type utilisé avec les appareils de communication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités	0	A
8504404090	Autres	8	A
8504405010	Du type utilisé avec les appareils de communication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités	0	A
8504405090	Autres	8	A
8504409011	Pour les machines automatiques de traitement de l'information	0	A
8504409019	Autres	0	A
8504409091	Pour les appareils de télécommunication	0	A
8504409099	Autres	8	A
8504501010	Du type utilisé avec les appareils de communication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités	0	A
8504501090	Autres	8	A
8504502010	Du type utilisé avec les appareils de communication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités	0	A
8504502090	Autres	8	A
8504509010	Du type utilisé avec les appareils de communication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités	0	A
8504509090	Autres	8	A
8504901000	Assemblages de circuits imprimés (PCA) des nos 8504.40, 8504.50 qui consistent en un ou plusieurs circuits imprimés du no 85.34, pour les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités	0	A
8504909000	Autres	8	A
8505111000	En Alnico	8	A
8505119000	Autres	8	A
8505191000	En oxyde de fer	8	A
8505199000	Autres	8	A
8505200000	Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins Électromagnétiques	8	A
8505901000	Électro-aimants	8	A
8505902000	Plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation	8	A
8505903000	Têtes de levage électromagnétiques	8	A
8505909000	Parties	8	A
8506101000	Piles et batteries au manganèse	13	A
8506102000	Piles et batterie au manganèse alcalines	13	A
8506109000	Autres	8	A
8506300000	À l'oxyde de mercure	8	A
8506400000	À l'oxyde d'argent	8	A
8506500000	Au lithium	8	A
8506600000	À l’air-zinc	8	A
8506801000	À l'oxyde de zinc	8	A
8506809000	Autres	8	A
8506900000	Parties	8	A
8507100000	Au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à Piston	8	A
8507200000	Autres accumulateurs au plomb	8	A
8507300000	Au nickel-cadmium	8	A
8507400000	Au nickel-fer	8	A
8507801000	Au nickel-hydrure	8	A
8507802000	Au lithium-ion	8	A
8507803000	Au lithium polymère	8	A
8507809000	Autres	8	A
8507901000	Séparateurs	8	A
8507909000	Autres	8	A
8508110000	d’une puissance n’excédant pas 1 500 W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20 l	8	A
8508191000	Du type utilisé à des fins domestiques	8	A
8508199000	Autres	8	B
8508600000	Autres aspirateurs	8	B
8508701000	Des nos 8508.11.0000 ou 8508.19.1000	8	A
8508702000	Des nos 8508.19.9000 ou 8508.60.0000	8	A
8509400000	Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes	8	A
8509801000	Moulins à café	8	A
8509802000	Broyeurs de glace	8	A
8509803000	Cireuses à parquets	8	A
8509804000	Broyeurs de déchets de cuisine	8	A
8509809000	Autres	8	A
8509900000	Parties	8	A
8510100000	Rasoirs	8	A
8510200000	Tondeuses	8	A
8510300000	Appareils à épiler	8	A
8510901000	De rasoirs	8	A
8510902000	De tondeuses	8	A
8510903000	D'appareils à épiler	8	A
8511101000	Pour avions	3	A
8511109000	Autres	8	A
8511201000	Pour avions	3	A
8511209000	Autres	8	A
8511301000	Pour avions	3	A
8511309000	Autres	8	A
8511401000	Pour avions	3	A
8511409000	Autres	8	A
8511501000	Pour avions	3	A
8511509000	Autres	8	A
8511801000	Pour avions	3	A
8511809000	Autres	8	A
8511901000	Pour avions	3	A
8511909000	Autres	8	A
8512100000	Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes	8	A
8512201000	Appareils d'éclairage	8	A
8512202000	Appareils de signalisation visuelle	8	A
8512300000	Appareils de signalisation acoustique	8	A
8512400000	Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée	8	A
8512900000	Parties	8	A
8513101000	Lampes de sécurité, du type utilisé dans les mines	8	A
8513102000	Lampes de poche	8	A
8513109000	Autres	8	A
8513900000	Parties	8	A
8514101000	Pour les laboratoires	8	A
8514102000	Pour la métallurgie	8	A
8514103000	Pour l'industrie alimentaire	8	A
8514109000	Autres	8	A
8514201000	Pour les laboratoires	8	A
8514202000	Pour la métallurgie	8	A
8514203000	Pour l'industrie alimentaire	8	A
8514209000	Autres	8	A
8514300000	Autres fours	8	C
8514401000	Pour la fabrication de semi-conducteurs	0	A
8514409000	Autres	8	A
8514901000	Pour la fabrication de semi-conducteurs	0	A
8514909000	Autres	8	A
8515110000	Fers et pistolets à braser	8	A
8515190000	Autres	8	A
8515211010	De type robot	8	A
8515211090	Autres	8	A
8515212010	De type robot	8	A
8515212090	Autres	8	A
8515213010	De type robot	8	A
8515213090	Autres	8	A
8515219010	De type robot	8	A
8515219090	Autres	8	A
8515291000	Appareils de soudage par points	8	A
8515292000	Appareils de soudage à molettes	8	A
8515293000	Appareils de soudage en bout	8	A
8515299000	Autres	8	A
8515311010	De type robot	8	A
8515311090	Autres	8	A
8515319010	De type robot	8	A
8515319090	Autres	8	A
8515391000	Machines et appareils de soudage à l'arc à courant alternatif	8	A
8515399000	Autres	8	A
8515801000	Machines ultrasoniques	8	A
8515802000	Machines à faisceau d'électrons	8	A
8515803000	Machines à commande laser	8	A
8515809000	Autres	8	A
8515901000	De machines de soudage	8	A
8515909000	Autres	8	A
8516100000	Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques	8	A
8516210000	Radiateurs à accumulation	8	A
8516290000	Autres	8	A
8516310000	Sèche-cheveux	8	A
8516320000	Autres appareils pour la coiffure	8	A
8516330000	Appareils pour sécher les mains	8	A
8516400000	Fers à repasser électriques	8	A
8516500000	Fours à micro-ondes	8	A
8516601000	Fours électriques	8	A
8516602000	Cuiseur de riz électrique (y compris avec fonction de maintien de chaleur)	8	A
8516609000	Autres	8	A
8516710000	Cafetières ou théières	8	A
8516720000	Grille-pain	8	A
8516791000	Bouilloires électriques	8	A
8516799000	Autres	8	A
8516800000	Résistances chauffantes	8	B
8516900000	Parties	8	A
8517110000	Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil	0	A
8517121010	Avec récepteur de diffusion numérique	0	A
8517121090	Autres	0	A
8517122010	Avec récepteur de diffusion numérique	0	A
8517122090	Autres	0	A
8517123010	Avec récepteur de diffusion numérique	0	A
8517123090	Autres	0	A
8517124010	Avec récepteur de diffusion numérique	0	A
8517124090	Autres	0	A
8517129010	Avec récepteur de diffusion numérique	0	A
8517129090	Autres	0	A
8517181000	De type à boutons-poussoirs	0	A
8517189000	Autres	0	A
8517611000	Stations émettrices/réceptrices de base	0	A
8517619000	Autres	0	A
8517621000	Téléimprimantes	0	A
8517622010	Pour échanges publics	0	A
8517622020	Pour échanges privés	0	A
8517622090	Autres	0	A
8517623110	Équipement terminal	0	A
8517623120	Répétiteur	0	A
8517623190	Autres	0	A
8517623210	Équipement terminal	0	A
8517623220	Répétiteur	0	A
8517623290	Autres	0	A
8517623310	Répétiteur optique	0	A
8517623320	Équipement terminal optique	0	A
8517623390	Autres	0	A
8517623410	Convertisseurs analogique-numérique, numérique-analogique	0	A
8517623420	Codec (codeur et décodeur)	0	A
8517623430	Modem (y compris carte modem)	0	A
8517623490	Autres	0	A
8517623510	De type MRF (modulation par répartition en fréquence)	0	A
8517623520	De type MRT (modulation à répartition de temps)	0	A
8517623590	Autres	0	A
8517623900	Autres	0	A
8517624010	Téléphone à touches	0	A
8517624020	Appareils télégraphiques à images	0	A
8517624090	Autres	0	A
8517625000	Appareils de transmission pour radiotéléphonie, radiotélégraphie	0	A
8517626010	Appareils télégraphiques à imprimante	0	A
8517626020	Appareils télégraphiques à images	0	A
8517626031	Systèmes de walkie-talkie	0	A
8517626039	Autres	0	A
8517626040	Équipements de transmission de télécopies	0	A
8517626050	Appareils de commutation pour les télécommunications radio	0	A
8517626060	Répétiteurs pour les télécommunications radio	0	A
8517626090	Autres	0	A
8517627000	Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information	0	A
8517629000	Autres	0	A
8517691100	Appareils de réception HF (hautes fréquences), MF (moyennes fréquences) ou LF (basses fréquences)	8	A
8517691211	Récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alarme ou de recherche de personnes	0	A
8517691219	Autres	8	A
8517691290	Autres	8	A
8517691900	Autres	8	A
8517692000	Vidéophones	0	A
8517699000	Autres	0	A
8517701010	De postes téléphoniques d'usagers par fil	0	A
8517701021	Claviers	0	A
8517701022	Boîtiers	0	A
8517701029	Autres	0	A
8517701090	Autres	0	A
8517702000	Du no 8517.61	0	A
8517703010	De téléimprimantes	0	A
8517703021	Pour échanges publics	0	A
8517703022	Pour échanges publics	0	A
8517703029	Autres	0	A
8517703031	D'équipements porteurs à câble coaxial	0	A
8517703032	De systèmes de transmission à fibres optiques	0	A
8517703039	Autres	0	A
8517703041	D'appareils télégraphiques à images	0	A
8517703049	Autres	0	A
8517703050	D'appareils de transmission pour radiotéléphonie, radiotélégraphie	0	A
8517703060	Appareils de transmission incorporant des appareils de réception pour radiotéléphonie, radiotélégraphie autres que ceux du no 8517.70.10	0	A
8517703070	Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information	0	A
8517703090	Autres	0	A
8517704011	De récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alarme ou de recherche de personnes	0	A
8517704019	Autres	8	A
8517704020	De vidéophones	0	A
8517704090	Autres	8	A
8518101000	Microphones dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 kHz, d’un diamètre n’excédant pas 10 mm et d’une hauteur n’excédant pas 3 mm, des types utilisés pour les télécommunications	0	A
8518109000	Autres	8	A
8518210000	Haut-parleurs uniques montés dans leur enceinte	8	A
8518220000	Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte	8	A
8518291000	Des types utilisés pour les télécommunications (sans enceinte, dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 HZ et 3,4 kHz, d'un diamètre n'excédant pas 50 mm)	0	A
8518299000	Autres	8	A
8518304000	Combinés de postes téléphoniques d'usagers par fil	0	A
8518309000	Autres	8	A
8518400000	Amplificateurs électriques d'audiofréquence	8	A
8518500000	Appareils électriques d'amplification du son	8	A
8518901000	Assemblages de circuits imprimés (PCA) des nos 8518.10.1000, 8518.29.1000	0	A
8518909000	Autres	8	A
8519201000	Électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton	8	A
8519209000	Autres, ne comprenant pas de dispositif d'enregistrement du Son	8	A
8519301000	Avec mécanisme de changement de disque automatique	8	A
8519309000	Autres	8	A
8519500000	Répondeurs téléphoniques	0	A
8519811000	Machines à dicter, ne comprenant pas de dispositif d'enregistrement du son	8	A
8519812100	Lecteurs de cassettes, tels que définies dans la note de souspositions 1 du chapitre 85	8	A
8519812210	Pour les véhicules	8	A
8519812220	De type portatif, autres que ceux définis dans la note de souspositions 1 du chapitre 85	8	A
8519812290	Autres	8	A
8519812310	Pour les véhicules	8	A
8519812320	De type portable	8	A
8519812390	Autres	8	A
8519812900	Autres	8	A
8519813000	Machines à dicter ne pouvant fonctionner sans une source extérieure de courant	8	A
8519814111	Pour les véhicules	8	A
8519814112	De type portable	8	A
8519814119	Autres	8	A
8519814190	Autres	8	A
8519814210	Pour les véhicules	8	A
8519814220	De type portable	8	A
8519814290	Autres	8	A
8519814310	De type à bobine	8	A
8519814390	Autres	8	A
8519815010	De type à bobine	8	A
8519815020	De type à disques	8	A
8519815030	De type à cassettes	8	A
8519815090	Autres	8	A
8519819000	Autres appareils d'enregistrement du son, même comprenant un dispositif de reproduction du son	8	A
8519891010	Sans haut-parleurs	8	A
8519891090	Autres	8	A
8519892000	Machines à dicter, ne comprenant pas de dispositif d'enregistrement du son	8	A
8519893000	Platines, même comprenant un dispositif de reproduction du Son	8	A
8519899010	Autres appareils de reproduction du son, ne comprenant pas de dispositif d'enregistrement du son	8	A
8519899020	Autres appareils d'enregistrement du son, même comprenant un dispositif de reproduction du son	8	A
8521101000	D'une largeur excédant 12,7 mm	8	A
8521102000	D'une largeur n'excédant pas 12,7 mm	8	A
8521901000	De type à disques	8	A
8521909000	Autres	8	A
8522100000	Lecteurs phonographiques	8	A
8522901010	Pour l'enregistrement audio	8	A
8522901020	Pour l'enregistrement vidéo	8	A
8522901090	Autres	8	A
8522902000	Lecteurs phonographiques à faisceau laser	8	A
8522909010	Écrans plats (à cristaux liquides, à diodes électroluminescentes, à plasma ou utilisant une autre technologie) pour répondeurs téléphoniques	0	A
8522909020	Assemblages de circuits imprimés (PCA) de répondeurs téléphoniques, consistant en un ou plusieurs circuits imprimés du no 85.34	0	A
8522909090	Autres	8	A
8523210000	Cartes munies d’une piste magnétique, même capables d'enregistrer	8	A
8523291110	D'une largeur n'excédant pas 4 mm	0	A
8523291120	D'une largeur excédant 4 mm mais n'excédant pas 6,5 mm	0	A
8523291130	D'une largeur excédant 6,5 mm	0	A
8523291210	Disquettes	0	A
8523291290	Autres	0	A
8523291900	Autres	0	A
8523292111	Portant des données ou instructions pour utilisation dans des équipements de traitement de données automatiques	0	A
8523292119	Autres	0	A
8523292121	Portant des données ou instructions pour utilisation dans des équipements de traitement de données automatiques	0	A
8523292129	Autres	0	A
8523292131	Portant des données ou instructions pour utilisation dans des équipements de traitement de données automatiques	0	A
8523292139	Autres	0	A
8523292211	Celles avec enregistrement vidéo	8	A
8523292219	Autres	8	A
8523292221	Celles avec enregistrement vidéo	8	A
8523292229	Autres	8	A
8523292231	Celles avec enregistrement vidéo	13 % ou 20 won/min (à vitesse standard)	A
8523292239	Autres	8	A
8523292911	Portant des données ou instructions pour utilisation dans des équipements de traitement de données automatiques	0	A
8523292919	Autres	0	A
8523292991	Celles avec enregistrement vidéo	8	A
8523292992	Pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information	0	A
8523292999	Autres	8	A
8523401000	Supports non enregistrés	0	A
8523402111	Portant des données ou instructions pour utilisation dans des équipements de traitement de données automatiques	0	A
8523402119	Autres	0	A
8523402120	Pour la reproduction du son uniquement	8	A
8523402131	Pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information	0	A
8523402139	Autres	8	A
8523402911	Portant des données ou instructions pour utilisation dans des équipements de traitement de données automatiques	0	A
8523402919	Autres	0	A
8523402991	Celles avec enregistrement vidéo	8	A
8523402992	Pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information	0	A
8523402999	Autres	8	A
8523511000	Supports non enregistrés	0	A
8523512110	Portant des données ou instructions pour utilisation dans des équipements de traitement de données automatiques	0	A
8523512190	Autres	0	A
8523512910	Celles avec enregistrement vidéo	8	A
8523512920	Pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information	0	A
8523512990	Autres	8	A
8523521000	Cartes incorporant un circuit intégré électronique et parties de telles cartes	0	A
8523529000	Autres cartes et parties de telles cartes	8	A
8523591000	Supports non enregistrés	0	A
8523592110	Portant des données ou instructions pour utilisation dans des équipements de traitement de données automatiques	0	A
8523592190	Autres	0	A
8523592910	Celles avec enregistrement vidéo	8	A
8523592920	Pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information	0	A
8523592990	Autres	8	A
8523593000	Cartes et badges de proximité	0	A
8523801000	Supports non enregistrés	0	A
8523802100	Disques de gramophones	8	A
8523802210	Portant des données ou instructions pour utilisation dans des équipements de traitement de données automatiques	0	A
8523802290	Autres	0	A
8523802910	Celles avec enregistrement vidéo	8	A
8523802920	Pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information	0	A
8523802990	Autres	8	A
8525501000	Appareils de radiodiffusion	8	A
8525502000	Appareils de télédiffusion	8	A
8525509000	Autres	8	A
8525601000	Appareils de radiodiffusion	0	A
8525602000	Appareils de télédiffusion	0	A
8525609000	Autres	0	A
8525801010	Pour magnétoscopes	8	A
8525801020	Pour téléviseurs	8	A
8525801090	Autres	8	A
8525802010	Caméras vidéo à images fixes	0	A
8525802090	Autres	0	A
8525803000	Camescopes	0	A
8526101000	Pour avions	8	A
8526109000	Autres	8	A
8526911010	Pour avions	8	A
8526911090	Autres	8	A
8526912010	Pour avions	8	A
8526912090	Autres	8	A
8526913010	Pour avions	8	A
8526913020	Pour les véhicules	8	A
8526913090	Autres	8	A
8526914000	Récepteurs Loran	8	A
8526919010	Pour avions	8	A
8526919020	Pour les véhicules	8	A
8526919090	Autres	8	A
8526920000	Appareils de radiotélécommande	8	A
8527120000	Radiocassettes de poche	8	A
8527131000	De type à cassettes	8	A
8527132000	De type à disques	8	A
8527133000	Combinés à système de lecteur analogique et numérique	8	A
8527139000	Autres	8	A
8527190000	Autres	8	A
8527211000	De type à cassettes	8	A
8527212000	De type à disques	8	A
8527213000	Combinés à système de lecteur analogique et numérique	8	A
8527219000	Autres	8	A
8527290000	Autres	8	A
8527911010	De type à cassettes	8	A
8527911020	De type à disques	8	A
8527911030	Combinés à système de lecteur analogique et numérique	8	A
8527911090	Autres	8	A
8527919000	Autres	8	A
8527920000	Non combinés avec un appareil d'enregistrement ou de reproduction de son mais combinés avec une horloge	8	A
8527990000	Autres	8	A
8528410000	D'un type utilisé exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de données du no 84.71	0	A
8528491010	Écrans de télévision spécialement fabriqués à des fins médicales	8	A
8528491090	Autres	8	A
8528492010	Écrans de télévision spécialement fabriqués à des fins médicales	8	A
8528492090	Autres	8	A
8528511000	Écrans à cristaux liquides (LCD)	0	A
8528519000	Autres	0	A
8528591010	Écrans de télévision spécialement fabriqués à des fins médicales	8	A
8528591090	Autres	8	A
8528592010	Écrans de télévision spécialement fabriqués à des fins médicales	8	A
8528592090	Autres	8	A
8528610000	D'un type utilisé exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de données du no 84.71	0	A
8528690000	Autres	8	A
8528711010	Couleurs	8	A
8528711020	Noir et blanc ou autre monochrome	8	A
8528712010	Supportant la réception d'émissions dont la résolution verticale est supérieure ou égale à 720 lignes	8	A
8528712090	Autres	8	A
8528719010	Couleurs	8	A
8528719020	Noir et blanc ou autre monochrome	8	A
8528721010	D’appareils analogiques	8	A
8528721020	D’appareils numériques	8	A
8528722010	D’appareils analogiques	8	A
8528722020	D’appareils numériques	8	A
8528723010	D’appareils analogiques	8	A
8528723020	D’appareils numériques	8	A
8528724010	D’appareils analogiques	8	A
8528724020	D’appareils numériques	8	A
8528729000	Autres	8	A
8528731000	Dont la longueur en diagonale de l'écran fluorescent du tube Braun est inférieure à 37 cm	8	A
8528732000	Dont la longueur en diagonale de l'écran fluorescent du tube Braun est supérieure ou égale à 37 cm mais inférieure à 45,72 cm	8	A
8528733000	Dont la longueur en diagonale de l'écran fluorescent du tube Braun est supérieure ou égale à 45,72 cm	8	A
8528739000	Autres	8	A
8529101000	Pour les appareils radar	8	A
8529109100	Pour appareils de radionavigation ou de radiotélécommande	8	A
8529109210	Pour la réception par satellite	8	A
8529109290	Autres	8	A
8529109300	D'un type utilisé avec les appareils de radiotéléphonie et de Radiotélégraphie	0	A
8529109900	Autres	8	A
8529901000	D'appareils radar	8	A
8529909100	D'appareils de radionavigation ou de radiotélécommande	8	A
8529909200	D'appareils de transmission pour radiodiffusion ou télédiffusion	8	A
8529909400	De récepteurs de radiodiffusion	8	A
8529909500	De caméras de télévision	8	A
8529909610	Récepteurs couleurs	8	A
8529909620	Récepteurs noir et blanc ou monochrome	8	A
8529909630	Écrans pour vidéoprojecteur	8	A
8529909641	Pour écrans de type plasma	8	A
8529909649	Autres	8	A
8529909650	Autres parties pour la réception noir et blanc ou monochrome	8	A
8529909910	D'appareils de transmission incorporant des appareils de réception ou caméras numériques (y compris les caméras vidéo numériques à images fixes)	0	A
8529909920	Des nos 8528.51, 8528.41.0000 ou 8528.61.0000	0	A
8529909990	Autres	8	A
8530101010	Pour appareils au sol	8	A
8530101090	Autres	8	A
8530109000	Autres	8	A
8530800000	Autres appareils	8	A
8530900000	Parties	8	A
8531101000	Appareils avertisseurs pour la protection contre le vol	8	A
8531102000	Appareils avertisseurs pour la protection contre l'incendie	8	A
8531103000	Appareils avertisseurs pour la protection contre les fuites de Gaz	8	A
8531104000	Sonnettes électriques	8	A
8531105000	Sirènes	8	A
8531109000	Autres appareils de signalisation acoustique ou visuelle	8	A
8531201010	De téléphones mobiles pour les réseaux cellulaires	0	A
8531201090	Autres	0	A
8531202000	Panneaux indicateurs incorporant des diodes électroluminescentes (LED)	0	A
8531801010	De téléphones mobiles pour les réseaux cellulaires	8	A
8531801090	Autres	8	A
8531809000	Autres	8	A
8531901000	Du no 8531.10	8	A
8531902000	Du no 8531.20	0	A
8531909000	Autres	8	A
8532100000	Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance)	0	A
8532210000	Au tantale	0	A
8532220000	Électrolytiques à l'aluminium	0	A
8532230000	À diélectrique en céramique, à une seule couche	0	A
8532240000	À diélectrique en céramique, multicouches	0	A
8532250000	À diélectrique en papier ou en matières plastiques	0	A
8532290000	Autres	0	A
8532301000	Condensateurs à polyéthylène variables	0	A
8532309000	Autres	0	A
8532901000	De condensateurs fixes	0	A
8532902000	De condensateurs variables	0	A
8532909000	Autres	0	A
8533100000	Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche	0	A
8533211000	De type puce	0	A
8533219000	Autres	0	A
8533291000	De type puce	0	A
8533299000	Autres	0	A
8533310000	Pour une puissance n'excédant pas 20 W	0	A
8533390000	Autres	0	A
8533401000	Résistances variables au carbone	0	A
8533402000	Thermistor	0	A
8533403000	Varistor	0	A
8533409000	Autres	0	A
8533901000	De résistances variables	0	A
8533909000	Autres	0	A
8534001000	Obtenus par formation avec éléments passifs (bobines d'induction, résistances et condensateurs)	0	A
8534002000	De type bande ou obtenu par formation avec des circuits qui fonctionnent comme des cadres de montage	0	A
8534009000	Autres	0	A
8535100000	Fusibles	8	A
8535211000	Pour une tension inférieure à 7,25 kV	8	A
8535212000	Pour une tension égale ou supérieure à 7,25 kV mais inférieure à 75,5 kV	8	A
8535291000	Pour une tension inférieure à 200 kV	8	A
8535292000	Pour une tension égale ou supérieure à 200 kV	8	A
8535301000	Pour une tension inférieure à 7,25 kV	8	A
8535302000	Pour une tension égale ou supérieure à 7,25 kV mais inférieure à 72,5 kV	8	A
8535303000	Pour une tension égale ou supérieure à 72,5 kV mais inférieure à 200 kV	8	A
8535304000	Pour une tension égale ou supérieure à 200 kV	8	A
8535400000	Parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d'ondes	8	A
8535901000	Connecteurs	8	A
8535902000	Terminaux électriques	8	A
8535909000	Autres	8	A
8536101000	De type tube	8	A
8536109000	Autres	8	B
8536200000	Coupe-circuit automatiques	8	A
8536300000	Autres appareils pour la protection des circuits électriques	8	A
8536410000	Pour une tension n'excédant pas 60 V	8	A
8536490000	Autres	8	B
8536501000	De type rotatif	8	A
8536502000	À touche ou à bouton	8	A
8536503000	De type micro	8	A
8536504000	D'interrupteurs magnétiques (y compris les contacteurs magnétiques)	8	A
8536509010	Interrupteurs électromécaniques à action brusque pour un courant n'excédant pas 11 A	0	A
8536509020	Interrupteurs électroniques à courant alternatif consistant en circuits d'entrée et de sortie à couplage optique (interrupteurs CA à thyristor isolé)	0	A
8536509030	D'interrupteurs électroniques à protection thermique, composés d'un transistor et d'une puce logique (technologie chip-on-chip) pour une tension n'excédant pas 1 000 V	0	A
8536509090	Autres	8	A
8536610000	Douilles pour lampes	8	A
8536691000	Pour câbles coaxiaux et circuits imprimés	0	A
8536699000	Autres	8	A
8536701000	D'articles en matières plastiques	6.5	A
8536702000	D'appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique	8	A
8536703010	Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement Travaillés	0	A
8536703090	Autres	8	A
8536901000	Boîtes de jonction	0	A
8536909010	Connexions et éléments de contact pour fils et câbles	0	A
8536909090	Autres	8	A
8537101000	Tableaux de commande	8	A
8537102000	Panneaux de commande automatiques	8	A
8537109000	Autres	8	A
8537201000	Tableaux de commande	8	B
8537202000	Panneaux de commande automatiques	8	A
8537209000	Autres	8	A
8538100000	Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports pour les appareils du n o 85.37, dépourvus de leurs appareils	8	A
8538901000	D'interrupteurs	8	A
8538902000	De coupe-circuit automatiques	8	A
8538903000	De relais	8	A
8538904000	De panneaux de commande automatiques	8	A
8538909000	Autres	8	A
8539100000	Articles dits «phares et projecteurs scellés»	8	A
8539210000	Halogènes, au tungstène	8	A
8539221000	Lampes à incandescence	8	A
8539222000	Lampes de décoration	8	A
8539223000	Projecteurs	8	A
8539224000	Lampes pour attirer les poissons	8	A
8539229000	Autres	8	A
8539290000	Autres	8	A
8539310000	Fluorescents, à cathode chaude	8	A
8539321000	Lampes à vapeur de mercure	8	A
8539322000	Lampes à vapeur de sodium	8	A
8539323000	Lampes à halogénure métallique	8	A
8539391000	Lampes fluorescentes à cathodes froides (CCFL)	8	A
8539399000	Autres	8	A
8539410000	Lampes à arc	8	A
8539491010	De machines et appareils mécaniques pour la fabrication de dispositifs semi-conducteurs	3	A
8539491090	Autres	8	A
8539492000	Lampes à rayons infrarouges	8	A
8539901000	De lampes à incandescence	8	A
8539902000	De lampes à décharge	8	A
8539909000	Autres	8	A
8540110000	En couleurs	8	A
8540120000	En noir et blanc ou autres monochromes	8	A
8540201000	Tubes pour caméras de télévision	8	A
8540209000	Autres	8	A
8540400000	Tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm	8	A
8540500000	Tubes de visualisation des données graphiques en noir et blanc ou en autres monochromes	8	A
8540601000	En couleurs	8	A
8540609000	Autres	8	A
8540710000	Magnétrons	8	A
8540720000	Klystrons	8	A
8540790000	Autres	8	A
8540810000	Valves et tubes de réception ou d'amplification	8	A
8540891000	Tubes et valves thermioniques pour émetteurs	8	A
8540892000	Tubes à décharge	8	A
8540893000	Digitrons	8	A
8540899000	Autres	8	B
8540911000	Bobines de balayage	8	A
8540912000	Canons à électrons	8	A
8540913000	Tube à masque	8	A
8540919000	Autres	8	A
8540990000	Autres	8	A
8541101000	Puces, dés et disques non encore découpés en puces	0	A
8541109000	Autres	0	A
8541211000	Puces, dés et disques non encore découpés en puces	0	A
8541219000	Autres	0	A
8541291000	Puces, dés et disques non encore découpés en puces	0	A
8541299000	Autres	0	A
8541301000	Puces, dés et disques non encore découpés en puces	0	A
8541302000	Thyristors	0	A
8541303000	Diacs	0	A
8541304000	Triacs	0	A
8541401000	Puces, dés et disques non encore découpés en puces	0	A
8541402010	Dispositifs à faisceau laser	0	A
8541402090	Autres	0	A
8541409010	Cellules photovoltaïques	0	A
8541409020	Cellules photovoltaïques (cellules photovoltaïques incluant des cellules solaires, des photodiodes, des photocoupleurs et des photorelais)	0	A
8541409030	Dispositifs à transfert de charge (CCD)	0	A
8541409090	Autres	0	A
8541501000	Puces, dés et disques non encore découpés en puces	0	A
8541502000	Dispositifs de rectification	0	A
8541509000	Autres	0	A
8541601000	Vibrateur à cristal	0	A
8541609000	Autres	0	A
8541901000	Cadres de montage	0	A
8541902000	De diodes	0	A
8541903000	De transistors	0	A
8541909000	Autres	0	A
8542311000	Circuits intégrés monolithiques	0	A
8542312000	Circuits intégrés hybrides	0	A
8542313000	Circuits intégrés multipuces	0	A
8542321010	Mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (DRAM)	0	A
8542321020	Mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM)	0	A
8542321030	Mémoires flash	0	A
8542321090	Autres	0	A
8542322000	Circuits intégrés hybrides	0	A
8542323000	Circuits intégrés multipuces	0	A
8542331000	Circuits intégrés monolithiques	0	A
8542332000	Circuits intégrés hybrides	0	A
8542333000	Circuits intégrés multipuces	0	A
8542391000	Circuits intégrés monolithiques	0	A
8542392000	Circuits intégrés hybrides	0	A
8542393000	Circuits intégrés multipuces	0	A
8542901010	Cadres de montage	0	A
8542901090	Autres	0	A
8542902010	Cadres de montage	0	A
8542902090	Autres	0	A
8542903010	Cadres de montage	0	A
8542903090	Autres	0	A
8543100000	Accélérateurs de particules	8	A
8543200000	Générateurs de signaux	8	A
8543300000	Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèse	8	A
8543701000	Électrificateurs de clôtures	8	A
8543702010	Appareils d'électrolyse de l'eau à usage médical	8	A
8543702020	Appareils électriques pour soins esthétiques	8	A
8543702030	Mixeurs audio	8	A
8543702040	Égalisateurs	8	A
8543702050	Générateurs d'ozone	8	A
8543702090	Autres	8	A
8543703000	Machines électriques avec fonctions de traduction ou de Dictionnaire	0	A
8543709010	Amplificateurs de hautes fréquences	8	B
8543709020	Détecteurs, y compris les capteurs optiques	8	A
8543709030	Appareils électriques de stimulation nerveuse (T.E.N.S)	0	A
8543709090	Autres	8	A
8543901000	Micro-assemblages électroniques	0	A
8543909011	Diodes électroluminescentes organiques (OLED)	0	A
8543909019	Autres	0	A
8543909020	Assemblages de circuits imprimés (PCA) pour machines électriques avec fonctions de traduction ou de dictionnaire, consistant en un ou plusieurs circuits imprimés du no 85.34	0	A
8543909090	Autres	8	A
8544111000	Isolés, émaillés ou laqués	8	A
8544119000	Autres	8	A
8544190000	Autres	8	A
8544200000	Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux	8	A
8544300000	Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport	8	A
8544421010	Des types utilisés pour les télécommunications	0	A
8544421090	Autres	8	A
8544422010	Des types utilisés pour les télécommunications	0	A
8544422090	Autres	8	A
8544429010	Des types utilisés pour les télécommunications	0	A
8544429090	Autres	8	A
8544491011	Pour une tension n'excédant pas 80 V	0	A
8544491012	Pour une tension excédant 80 V mais n'excédant pas 1 000 V	8	A
8544491090	Autres	8	A
8544492011	Pour une tension n'excédant pas 80 V	0	A
8544492012	Pour une tension excédant 80 V mais n'excédant pas 1 000 V	8	A
8544492090	Autres	8	A
8544499011	Pour une tension n'excédant pas 80 V	0	A
8544499012	Pour une tension excédant 80 V mais n'excédant pas 1 000 V	8	A
8544499090	Autres	8	A
8544601010	Fil isolé par du plastique	8	A
8544601090	Autres	8	A
8544602010	Fil isolé par du plastique	8	A
8544602090	Autres	8	A
8544603010	Fil isolé par du plastique	8	A
8544603090	Autres	8	A
8544700000	Câbles en fibre optique	0	A
8545110000	Des types utilisés pour les fours	5	A
8545190000	Autres	5	A
8545200000	Balais	8	A
8545901000	Tiges de carbone	8	A
8545909000	Autres	8	A
8546101000	D'une tension n'excédant pas 1 000 V	8	A
8546102000	D'une tension excédant 1 000 V	8	A
8546201000	D'une tension n'excédant pas 1 000 V	8	A
8546202000	D'une tension excédant 1 000 V mais n'excédant pas 10 kV	8	A
8546203000	D'une tension excédant 10 kV mais n'excédant pas 100 kV	8	A
8546204000	D'une tension excédant 100 kV mais n'excédant pas 300 kV	8	A
8546205000	D'une tension excédant 300 kV	8	A
8546901000	Isolateurs en matières plastiques artificielles	8	A
8546909000	Autres	8	A
8547100000	Pièces isolantes en céramique	8	A
8547200000	Pièces isolantes en matières plastiques	8	A
8547900000	Autres	8	A
8548101000	Du no 3824.90	6.5	A
8548102000	Des nos 7204.21, 7204.29, 7204.30 ou 7204.49	0	A
8548103000	Du no 7404.00	0	A
8548104010	Du no 7503.00	0	A
8548104020	Du no 7902.00	0	A
8548105000	Du no 7802.00	0	A
8548106010	Du no 8107.30	3	A
8548106020	Du no 8111.00	3	A
8548107000	Des nos 8506.10, 8506.30, 8506.40, 8506.50, 8506.60 ou 8506.80	8	A
8548109000	Autres	8	A
8548901000	Micro-assemblages électroniques	0	A
8548909000	Autres	8	A
8601100000	À source extérieure d'électricité	5	A
8601200000	À accumulateurs électriques	5	A
8602100000	Locomotives diesel-électriques	0	A
8602900000	Autres	0	A
8603101000	Wagons de voyageurs	5	A
8603102000	Wagons de marchandises	5	A
8603901000	Wagons de voyageurs	5	A
8603902000	Wagons de marchandises	5	A
8604001000	Ateliers	5	A
8604002000	Grues	5	A
8604003000	Voitures d’essai	5	A
8604004000	Draisines	5	A
8604009000	Autres	5	A
8605001010	Wagons-lits	5	A
8605001090	Autres	5	A
8605002000	Fourgons à bagages	5	A
8605003000	Wagons postaux	5	A
8605004000	Wagons-hôpitaux	5	A
8605009000	Autres	5	A
8606100000	Wagons-citernes et wagons similaires	0	A
8606300000	Wagons à déchargement automatique, autres que ceux du no 8606.10	0	A
8606911000	Wagons isolés ou réfrigérés, autres que ceux du no 8606.10	0	A
8606919000	Autres	0	A
8606920000	Ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux)	0	A
8606990000	Autres	0	A
8607110000	Bogies et bissels de traction	5	A
8607120000	Autres bogies et bissels	5	A
8607191000	Essieux	5	A
8607192000	Roues	5	A
8607193000	Paires d’essieux et de roues	5	A
8607199000	Autres	5	A
8607210000	Freins à air comprimé et leurs parties	5	A
8607290000	Autres	5	A
8607301000	Crochets	5	A
8607302000	Systèmes d’attelage	5	A
8607303000	Tampons	5	A
8607309000	Autres	5	A
8607910000	De locomotives	5	A
8607990000	Autres	5	A
8608001000	Matériel fixe et appareils pour voies ferrées	8	A
8608002000	Appareils mécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande	8	A
8608009000	Parties	8	A
8609001000	Pour le transport de fluides	0	A
8609002000	Pour le transport de de gaz comprimé	0	A
8609003000	Pour le transport de marchandises et matériaux ordinaires	0	A
8609004000	Pour le transport d'animaux vivants	0	A
8609005000	De congélateurs et réfrigérateurs	0	A
8609009000	Autres	0	A
8701100000	Motoculteurs	8	A
8701201000	Neufs	8	A
8701202000	Usagés	8	A
8701300000	Tracteurs à chenilles	0	A
8701901010	Neufs	8	A
8701901020	Usagés	8	A
8701909110	De moins de 50 CV	0	A
8701909190	Autres	0	A
8701909900	Autres	8	A
8702101010	Neufs	10	A
8702101020	Usagés	10	A
8702102010	Neufs	10	A
8702102020	Usagés	10	A
8702103010	Neufs	10	A
8702103020	Usagés	10	A
8702901010	Neufs	10	A
8702901020	Usagés	10	A
8702902010	Neufs	10	A
8702902020	Usagés	10	A
8702903010	Neufs	10	A
8702903020	Usagés	10	A
8703101000	Pour se déplacer sur la neige	8	A
8703102000	Voiturettes de golf	8	A
8703109000	Autres	8	A
8703217000	Neufs	8	A
8703218000	Usagés	8	A
8703227000	Neufs	8	A
8703228000	Usagés	8	A
8703231010	Neufs	8	A
8703231020	Usagés	8	A
8703239010	Neufs	8	A
8703239020	Usagés	8	A
8703241010	Neufs	8	A
8703241020	Usagés	8	A
8703249010	Neufs	8	A
8703249020	Usagés	8	A
8703317000	Neufs	8	A
8703318000	Usagés	8	A
8703321010	Neufs	8	A
8703321020	Usagés	8	A
8703329010	Neufs	8	A
8703329020	Usagés	8	A
8703337000	Neufs	8	A
8703338000	Usagés	8	A
8703907000	Véhicules électriques	8	A
8703909000	Autres	8	A
8704100000	Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier	0	A
8704211010	Neufs	10	A
8704211020	Usagés	10	A
8704219010	Véhicules frigorifiques	10	A
8704219020	Camions-citernes	10	A
8704219090	Autres	10	A
8704221011	Neufs	10	A
8704221012	Usagés	10	A
8704221091	Neufs	10	A
8704221092	Usagés	10	A
8704229010	Véhicules frigorifiques	10	A
8704229020	Camions-citernes	10	A
8704229090	Autres	10	A
8704231010	Neufs	10	A
8704231020	Usagés	10	A
8704239010	Véhicules frigorifiques	10	A
8704239020	Camions-citernes	10	A
8704239090	Autres	10	A
8704311010	Neufs	10	A
8704311020	Usagés	10	A
8704319010	Véhicules frigorifiques	10	A
8704319020	Camions-citernes	10	A
8704319090	Autres	10	A
8704321010	Neufs	10	A
8704321020	Usagés	10	A
8704329010	Véhicules frigorifiques	10	A
8704329020	Camions-citernes	10	A
8704329090	Autres	10	A
8704901010	Neufs	10	A
8704901020	Usagés	10	A
8704909010	Véhicules frigorifiques	10	A
8704909020	Camions-citernes	10	A
8704909090	Autres	10	A
8705101000	De type à bras télescopique	8	A
8705102000	De type à bras en treillis	8	A
8705109000	Autres	8	A
8705200000	Derricks automobiles pour le sondage ou le forage	8	A
8705300000	Véhicules de lutte contre l'incendie	8	A
8705400000	Camions-bétonnières	8	A
8705901010	Véhicules épandeurs agricoles	8	A
8705901090	Autres	8	A
8705909010	Dépanneuses	8	A
8705909020	Voitures balayeuses	8	A
8705909030	Voitures-ateliers	8	A
8705909040	Cars de radioreportage	8	A
8705909050	Cliniques mobiles	8	A
8705909060	Cars de transmission et réception de télégraphie, radiotélégraphie et radiotéléphonie et véhicules radar	8	A
8705909070	Chasse-neige	8	A
8705909090	Autres	8	A
8706001010	De ceux spécifiés aux nos 8701.20 ou 8701.90.10	8	A
8706001090	Autres	8	A
8706002000	Pour les véhicules automobiles du no. 87.02	8	A
8706003000	Pour les véhicules automobiles du no. 87.03	8	A
8706004000	Pour les véhicules automobiles du no. 87.04	8	A
8706005000	Pour les véhicules automobiles du no. 87.05	8	A
8707100000	Pour les véhicules du no. 87.03	8	A
8707901010	De ceux spécifiés aux nos. 8701.20 ou 8701.90.10	8	A
8707901090	Autres	8	A
8707902000	Pour les véhicules automobiles du no. 87.02	8	A
8707903000	Pour les véhicules automobiles du no. 87.04	8	A
8707904000	Pour les véhicules automobiles du no. 87.05	8	A
8708100000	Pare-chocs et leurs parties	8	A
8708210000	Ceintures de sécurité	8	A
8708290000	Autres	8	A
8708301000	Garnitures de freins montées	8	A
8708302000	Servofreins	8	A
8708303000	Freins à commande électronique	8	A
8708309000	Autres	8	A
8708400000	Boîtes de vitesses et leurs parties	8	A
8708501000	Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et leurs parties	8	A
8708502000	Essieux porteurs et leurs parties	8	A
8708700000	Roues, leurs parties et accessoires	8	A
8708800000	Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension)	8	A
8708910000	Radiateurs et leurs parties	8	A
8708920000	Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties	8	A
8708930000	Embrayages et leurs parties	8	A
8708940000	Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties	8	A
8708951000	Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags)	8	A
8708959000	Autres	8	A
8708991010	Pour les véhicules automobiles du no. 87.01	8	A
8708991020	Pour les véhicules automobiles du no. 87.02	8	A
8708991030	Pour les véhicules automobiles du no. 87.03	8	A
8708991040	Pour les véhicules automobiles du no. 87.04	8	A
8708991050	Pour les véhicules automobiles du no. 87.05	8	A
8708999000	Autres	8	A
8709110000	Électriques	8	A
8709190000	Autres	8	A
8709900000	Parties	8	A
8710001000	Chars	0	A
8710002000	Autres véhicules de combat blindés, motorisés	0	A
8710009000	Parties	0	A
8711101000	Motocycles	8	A
8711102000	Cyclomoteurs	8	A
8711103000	Side-cars	8	A
8711109000	Autres	8	A
8711201000	Motocycles	8	A
8711202000	Side-cars	8	A
8711209000	Autres	8	A
8711301000	Motocycles	8	A
8711302000	Side-cars	8	A
8711309000	Autres	8	A
8711401000	Motocycles	8	A
8711402000	Side-cars	8	A
8711409000	Autres	8	A
8711501000	Motocycles	8	A
8711502000	Side-cars	8	A
8711509000	Autres	8	A
8711901000	Motocycles	8	A
8711902000	Side-cars	8	A
8711909000	Autres	8	A
8712001000	Bicyclettes de course	8	A
8712009010	Pour le transport de marchandises	8	A
8712009020	Tricycles	8	A
8712009090	Autres	8	A
8713100000	Sans mécanisme de propulsion	0	A
8713900000	Autres	0	A
8714110000	Selles	8	A
8714190000	Autres	8	A
8714200000	De fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides	0	A
8714911000	Cadres	8	C
8714912000	Fourches	8	A
8714919000	Autres parties	8	C
8714921000	Jantes de roue	8	A
8714922000	Rayons	8	A
8714931000	Moyeux, autres que les moyeux à frein	8	A
8714932000	Pignons de roues libres	8	A
8714941000	Moyeux à frein	8	A
8714942000	Autres freins	8	A
8714949000	Leurs parties	8	A
8714950000	Selles	8	A
8714961000	Pédales	8	A
8714962000	Pédaliers	8	A
8714969000	Parties	8	A
8714990000	Autres	8	A
8715000000	Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties	8	A
8716100000	Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane	8	A
8716200000	Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles	8	A
8716310000	Citernes	8	A
8716390000	Autres	8	A
8716400000	Autres remorques et semi-remorques	8	A
8716801000	Charrettes à bras	8	A
8716802000	Charrettes tirées par des bœufs ou des chevaux	8	A
8716803000	Traîneaux	8	A
8716809000	Autres	8	A
8716901000	De remorques et semi-remorques	8	A
8716909000	Autres	8	A
8801001010	Planeurs	0	A
8801001020	Ailes volantes (deltaplane)	0	A
8801009010	Ballons et dirigeables	8	A
8801009090	Autres	0	A
8802111000	À usage militaire	0	A
8802119000	Autres	0	A
8802121000	À usage militaire	0	A
8802129000	Autres	0	A
8802201000	De type à hélices	0	A
8802202000	De type à turbopropulseurs	0	A
8802203000	De type à turboréacteurs	0	A
8802209000	Autres	0	A
8802301000	De type à hélices	0	A
8802302000	De type à turbopropulseurs	0	A
8802303000	De type à turboréacteurs	0	A
8802309000	Autres	0	A
8802401000	De type à hélices	0	A
8802402000	De type à turbopropulseurs	0	A
8802403000	De type à turboréacteurs	0	A
8802409000	Autres	0	A
8802601010	Satellites	0	A
8802601090	Autres	0	A
8802602000	Véhicules lanceurs de véhicules spatiaux	0	A
8802603000	Sous-orbitaux	0	A
8803100000	Hélices, rotors et leurs parties	0	A
8803200000	Trains d'atterrissage et leurs parties	0	A
8803301000	D'avions	0	A
8803302000	D'hélicoptères	0	A
8803901000	De planeurs et d'ailes volantes	0	A
8803902000	Véhicules spatiaux (y compris les satellites)	0	A
8803909000	Autres	0	A
8804001000	Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes)	0	A
8804002000	Rotochutes	0	A
8804009010	De parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes)	0	A
8804009020	De rotochutes	0	A
8805101010	Pour usage militaire et policier	0	A
8805101090	Autres	5	A
8805102010	Pour usage militaire et policier	0	A
8805102090	Autres	5	A
8805109010	Pour usage militaire et policier	0	A
8805109090	Autres	5	A
8805211010	Pour usage militaire et policier	0	A
8805211090	Autres	5	A
8805212010	Pour usage militaire et policier	0	A
8805212090	Autres	5	A
8805291010	Pour usage militaire et policier	0	A
8805291090	Autres	5	A
8805292010	Pour usage militaire et policier	0	A
8805292090	Autres	5	A
8901100000	Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs	0	A
8901200000	Bateaux-citernes	0	A
8901300000	Bateaux frigorifiques autres que ceux du no 8901.20	0	A
8901901000	Bateaux pour le transport de marchandises	0	A
8901902000	Bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de Marchandises	0	A
8902001010	Bateaux en acier	0	A
8902001020	Bateaux en PRF	0	A
8902001030	Bateaux en bois	0	A
8902001090	Autres	0	A
8902002010	Navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la mer	0	A
8902002090	Autres	0	A
8903100000	Gonflables	8	A
8903910000	Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire	8	A
8903920000	Bateaux à moteur, autres qu'à moteur hors-bord	8	A
8903991000	Bateaux à moteur hors-bord	8	A
8903999000	Autres	8	B
8904001000	Remorqueurs	5	A
8904002000	Bateaux-pousseurs	5	A
8904009000	Autres	5	A
8905100000	Bateaux-dragueurs	5	A
8905201000	Plates-formes de forage	5	A
8905202000	Plates-formes d'exploitation	5	A
8905209000	Autres	5	A
8905901000	Bateaux-phares	5	A
8905902000	Bateaux-pompes	5	A
8905903000	Pontons-grues	5	A
8905904000	Bateaux générateurs	5	A
8905905000	Bateaux de sauvetage	5	A
8905906000	Bateaux-ateliers	5	A
8905907000	Bateaux de forage	5	A
8905908000	Docks flottants	5	A
8905909000	Autres	5	A
8906100000	Navires de guerre	0	A
8906900000	Autres	0	A
8907100000	Radeaux gonflables	5	A
8907901000	Radeaux (autres que ceux du no 8907.10)	5	A
8907902000	Réservoirs	5	A
8907903000	Caissons	5	A
8907904000	Ponton de débarquement	5	A
8907905000	Bouées	5	A
8907906000	Balises	5	A
8907909000	Autres	5	A
8908001000	Bateaux et autres engins flottants à dépecer	0	A
8908009000	Autres	0	A
9001101000	Fibres optiques	8	A
9001102000	Faisceaux de fibres optiques	8	A
9001103000	Câbles de fibres optiques	8	A
9001200000	Matières polarisantes en feuilles ou en plaques	8	A
9001300000	Verres de contact	8	A
9001401000	Correcteurs de vision	8	A
9001409000	Autres	8	A
9001501000	Correcteurs	8	A
9001509000	Autres	8	A
9001901000	Prismes	8	A
9001902000	Miroirs	8	A
9001903000	Autres lentilles	8	A
9001909000	Autres	8	A
9002111000	Pour appareils photographiques	8	A
9002119010	Pour appareils cinématographiques et caméras vidéo enregistrant sur cassette (VTR)	8	A
9002119020	Pour projecteurs	8	A
9002119090	Autres	8	A
9002191000	Pour microscopes	8	A
9002192000	Pour télescopes astronomiques	8	A
9002199000	Autres	8	A
9002201000	Pour appareils photographiques	8	A
9002209000	Autres	8	A
9002901000	Pour appareils photographiques	8	A
9002909010	De machines et appareils mécaniques pour la fabrication de dispositifs semi-conducteurs	3	A
9002909090	Autres	8	A
9003110000	En matières plastiques	8	A
9003191000	En métaux précieux ou en combinaison avec des métaux Précieux	8	A
9003199000	Autres	8	A
9003900000	Parties	8	A
9004101000	En métaux précieux ou en combinaison avec des métaux Précieux	8	A
9004109000	Autres	8	A
9004901010	En métaux précieux ou en combinaison avec des métaux Précieux	8	A
9004901090	Autres	8	A
9004909010	En métaux précieux ou en combinaison avec des métaux Précieux	8	A
9004909090	Autres	8	A
9005100000	Jumelles	8	A
9005801000	Longues-vues	8	A
9005802010	Télescopes réflecteurs	8	A
9005802020	Télescopes astronomiques réfracteurs	8	A
9005802030	Lunettes astronomiques, télescopes équatoriaux ou zénithaux et altazimuts	8	A
9005802090	Autres	8	A
9005809000	Autres	8	A
9005900000	Parties et accessoires (y compris les bâtis)	8	B
9006100000	Appareils photographiques des types utilisés pour la preparation des clichés ou cylindres d'impression	8	A
9006301000	Pour la photographie sous-marine	8	A
9006302000	Pour la photographie aérienne	8	A
9006303000	Pour l'examen médical des organes internes	8	C
9006304000	Caméra de comparaison pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire	8	A
9006401000	Appareils photographiques à développement et tirage instantanés	8	A
9006402000	Appareils photographiques instantanés	8	A
9006409000	Autres	8	A
9006511000	Appareils photographiques conçus pour des applications particulières	8	A
9006519000	Autres	8	A
9006521000	Appareils photographiques conçus pour des applications particulières	8	A
9006529010	Appareils photographiques d'un type utilisé pour enregistrer des documents sur microfilm, microfiches ou autres microformes	8	A
9006529090	Autres	8	A
9006531000	Appareils photographiques conçus pour des applications particulières	8	A
9006539010	Appareils photographiques jetables/à usage unique	8	A
9006539020	Appareils photographiques d’un type utilisé pour enregistrer des documents sur microfilm, microfiches ou autres microformes	8	A
9006539090	Autres	8	A
9006591000	Appareils photographiques conçus pour des applications particulières	8	A
9006599010	Appareils photographiques d'un type utilisé pour enregistrer des documents sur microfilm, microfiches ou autres microformats	8	A
9006599090	Autres	8	A
9006610000	Appareils à tube à décharge pour la production de la lumièreéclair (dits «flashes électroniques»	8	A
9006691000	Lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie	8	A
9006699000	Autres	8	A
9006910000	Pour appareils photographiques	8	A
9006990000	Autres	8	A
9007110000	Pour films d'une largeur inférieure à 16 mm ou pour films double-8 mm	8	A
9007191000	Pour films d'une largeur de moins de 30 mm	8	A
9007199000	Autres	8	A
9007201000	Pour films d'une largeur de moins de 16 mm	8	A
9007209010	Pour films d'une largeur de moins de 20 mm	8	A
9007209020	Pour films d'une largeur de 20 mm ou plus	8	A
9007910000	Pour appareils photographiques	8	A
9007920000	Pour projecteurs	8	A
9008100000	Projecteurs de diapositives	8	A
9008200000	Lecteurs de microfilms, de microfiches ou d'autres microformats, même permettant l'obtention de copies	8	A
9008300000	Autres projecteurs d'images fixes	8	A
9008401000	Pour la préparation de plaques d'impression	8	A
9008402000	Pour microfilms	8	A
9008409000	Autres	8	A
9008900000	Parties et accessoires	8	A
9010101000	Pour la photogravure	8	A
9010102000	Pour microfilms	8	A
9010109010	Pour la fabrication de semi-conducteurs	0	A
9010109090	Autres	8	A
9010501000	Appareils de développement pour la fabrication de semiconducteurs	0	A
9010509000	Autres	8	A
9010600000	Écrans de projection	8	A
9010901010	Des appareils du no. 9010.50.1000	0	A
9010901090	Autres	0	A
9010909000	Autres	8	A
9011101000	Doté de matériel spécifiquement conçu pour la manutention et le transport de composés semi-conducteurs ou de réticules	0	A
9011109000	Autres	8	A
9011201010	Doté de matériel spécifiquement conçu pour la manutention et le transport de composés semi-conducteurs ou de réticules	0	A
9011201090	Autres	8	A
9011209000	Autres	8	A
9011801000	Microscopes polarisants	8	A
9011802000	Microscopes métallurgiques	8	A
9011803000	Microscopes à interférence et à contraste de phase	8	A
9011804000	Microscopes biologiques	8	A
9011805000	Microscope de comparaison	8	A
9011809000	Autres	8	A
9011901000	De sous-positions 9011.10.1000, 9011.20.1010	0	A
9011909000	Autres	8	A
9012101010	Microscopes à faisceau électronique, dotés de matériel spécifiquement conçu pour la manutention et le transport de composés semi-conducteurs ou de réticules	0	A
9012101090	Autres	8	A
9012102000	Diffractographes	8	A
9012901000	De sous-position 9012.10.1010	0	A
9012909000	Autres	8	A
9013100000	Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI	8	A
9013200000	Lasers, autres que les lasers à diodes	8	A
9013801110	Pour montres optoélectriques	8	A
9013801120	Pour calculateurs électroniques	0	A
9013801130	Pour téléviseurs	8	A
9013801140	Pour moniteurs	8	A
9013801190	Autres	8	A
9013801910	Pour montres optoélectriques	8	A
9013801920	Pour calculateurs électroniques	0	A
9013801930	Pour téléviseurs	8	A
9013801990	Autres	8	A
9013802000	Instruments de grossissement, loupes, compte-fils	8	A
9013803000	Judas de porte	8	A
9013809000	Autres	8	A
9013901000	Du no. 9013.80.1120, 9013.80.1920	0	A
9013909000	Autres	8	A
9014101010	Pour avions	8	A
9014101090	Autres	8	A
9014102010	Pour avions	8	A
9014102090	Autres	8	A
9014109000	Autres	8	A
9014200000	Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles)	8	A
9014800000	Autres instruments et appareils	8	A
9014901000	Pour avions	8	A
9014909000	Autres	8	A
9015100000	Télémètres	8	A
9015200000	Théodolites et tachéomètres	8	A
9015300000	Niveaux	8	A
9015400000	Instruments et appareils de photogrammétrie	8	A
9015801000	Pour utilisation sur le terrain	8	A
9015802000	Pour utilisation hydrographique	8	A
9015803000	Pour utilisation océanographique	8	A
9015804000	Pour utilisation hydrologique	8	A
9015805000	Pour utilisation météorologique	8	A
9015809000	Autres	8	A
9015900000	Parties et accessoires	8	A
9016001000	Balances à lecture directe	8	A
9016002000	Balances électroniques	8	A
9016008000	Autres	8	A
9016009000	Parties et accessoires	8	A
9017101000	Traceurs	0	A
9017109000	Autres	8	A
9017201010	Traceurs	0	A
9017201090	Autres	8	A
9017202010	Traceurs	0	A
9017202090	Autres	8	A
9017203000	Instruments de calcul mathématique	8	A
9017209000	Autres	8	A
9017301000	Micromètres	8	A
9017302000	Indicateurs à cadran	8	A
9017303000	Pieds à coulisse	8	A
9017309000	Autres	8	A
9017801000	Règles graduées, règles étalons et mètres-rubans	8	A
9017809010	Pour la fabrication de semi-conducteurs	0	A
9017809090	Autres	8	A
9017901000	Pour la fabrication de semi-conducteurs	0	A
9017909010	Assemblages de circuits imprimés (PCA) de traceurs, consistant en un ou plusieurs circuits imprimés du no. 85.34	0	A
9017909020	Écrans plats pour machines de traceurs (y compris écrans LCD, à diodes électro-luminescentes, à plasma et autres technologies)	0	A
9017909090	Autres	8	A
9018111000	Électrocardiographes	8	C
9018119000	Parties et accessoires	8	B
9018120000	Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique	8	C
9018130000	Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique	8	C
9018140000	Appareils de scintigraphie	8	A
9018191000	Électro-encéphalographes	8	B
9018192000	Audiomètres et appareils similaires	8	A
9018194000	Tonographes électriques	8	A
9018197000	Systèmes de surveillance continue de malades	8	C
9018198000	Autres	8	D
9018199000	Parties et accessoires	8	A
9018201000	Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges	8	A
9018209000	Parties et accessoires	8	A
9018310000	Seringues avec ou sans aiguilles	8	A
9018321000	Aiguilles pour injections	8	A
9018322000	Aiguilles pour sutures	8	A
9018329000	Autres	8	A
9018391000	Matériel de transfusion de sang ou d’intraveineuse	8	A
9018392000	Cathéters	8	B
9018398000	Autres	8	B
9018399000	Parties et accessoires	8	C
9018411000	Tours dentaires	8	A
9018419000	Parties et accessoires	8	A
9018491000	Meulettes dentaires	8	A
9018492000	Unités dentaires	8	A
9018493000	Grattoir à tartre	8	B
9018498000	Autres	8	C
9018499000	Parties et accessoires	8	C
9018501000	Instruments et appareils d'ophtalmologie	8	B
9018509000	Parties et accessoires	8	A
9018901000	Appareils de diagnostic de grossesse	8	A
9018909010	Autres instruments et appareils chirurgicaux ordinaires	8	B
9018909020	Instruments gynécologiques ou obstétriques	8	A
9018909030	Endoscopes (gastroscopes, péritonéoscopes, cystoscopes et instruments similaires)	8	C
9018909040	Appareils de reins artificiels	8	A
9018909050	Dialyseurs pour appareil de reins artificiels	8	A
9018909060	Instruments et appareils vétérinaires	8	B
9018909080	Autres	8	D
9018909090	Parties et accessoires	8	B
9019101000	Appareils de mécanothérapie	0	A
9019102000	Appareils de massage	0	A
9019103000	Appareils de psychotechnie	0	A
9019109000	Parties et accessories	0	A
9019201000	Appareils d'ozonothérapie	0	A
9019202000	Appareils d'oxygénothérapie	0	A
9019203000	Appareils d'aérosolthérapie	0	A
9019204000	Appareils respiratoires de réanimation	0	A
9019208000	Autres	0	A
9019209000	Parties et accessories	0	A
9020001000	Masques à gaz	8	A
9020008000	Autres appareils respiratoires	8	A
9020009000	Parties et accessories	8	A
9021100000	Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures	0	A
9021210000	Dents artificielles	0	A
9021290000	Autres	0	A
9021310000	Prothèses articulaires	0	A
9021390000	Autres	0	A
9021400000	Appareils auditifs, à l'exclusion des parties et accessories	0	A
9021500000	Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessories	0	A
9021901000	Vis, agrafes, broches et objets similaires qui sont insérés dans le corps humain	0	A
9021908000	Autres	0	A
9021909000	Parties et accessoires	0	A
9022120000	appareils de tomographie pilotés par ordinateur	8	A
9022130000	Autres, à usage dentaire	8	A
9022141020	Unités d'angiographie	8	A
9022141030	Appareils de densimétrie osseuse	8	B
9022141090	Autres	8	C
9022142000	À usage vétérinaire	8	A
9022191000	Pour essais physiques ou chimiques	8	A
9022192000	À usage industriel	8	A
9022199000	Autres	8	A
9022211010	Caméras gamma	8	A
9022211020	Accélérateurs linéaires	8	A
9022211030	Unités de thérapie au cobalt 60	8	A
9022211090	Autres	8	A
9022212000	À usage vétérinaire	8	A
9022291000	Pour essais physiques ou chimiques	8	A
9022292000	À usage industriel	8	A
9022299000	Autres	8	A
9022300000	Tubes à rayons X	8	A
9022901010	Générateurs de rayons X	8	A
9022901020	Écrans radiologiques	8	A
9022901030	Générateurs de rayons X à haute tension	8	A
9022901090	Autres	8	A
9022909000	Parties et accessoires	8	A
9023001000	Modèles d'anatomie humaine ou animale	8	A
9023009000	Autres	8	A
9024101000	Appareils pour essai de dureté	8	A
9024102000	Appareils pour essai de traction	8	A
9024103000	Appareils pour essai de compression	8	A
9024104000	Appareils pour essai d'endurance	8	A
9024105000	Appareils d'essai de type universel	8	A
9024106000	Machines et appareils pour tester la force adhésive ou la force de cisaillement la force des billes ou des câbles de tableaux de circuits imprimés, d’appareils semi-conducteurs et de circuits électroniques intégrés	8	A
9024109000	Autres	8	A
9024801010	Appareils d'essai pour détecter les changements dans les dimensions de textiles	8	A
9024801020	Appareils pour essai d'abrasion	8	A
9024801090	Autres	8	A
9024809010	Élasticimètres	8	A
9024809020	Plastimètres	8	A
9024809090	Autres	8	A
9024901000	Senseurs (dispositifs détectant une quantité spécifique de changement, qu'ils soient ou non combinés avec des équipements qui convertissent le signal mesuré en signal électrique)	8	A
9024909000	Autres	8	A
9025111000	Thermomètres cliniques ou vétérinaires	0	A
9025119000	Autres	8	A
9025191000	Thermomètres	8	B
9025192010	Pyromètres optiques	8	A
9025192090	Autres	8	A
9025801000	Hydromètres et instruments flottants similaires	8	A
9025802010	Baromètres à mercure	8	A
9025802090	Autres	8	A
9025803010	Psychomètres	8	A
9025803020	Hygromètres à cheveu	8	A
9025803090	Autres	8	A
9025809000	Autres	8	A
9025901100	Senseurs de température	8	A
9025901200	Senseurs d'humidité	8	A
9025901900	Autres senseurs	8	A
9025909000	Autres	8	A
9026101000	Débitmètres	0	A
9026102000	Jauges de niveau	0	A
9026109000	Autres	0	A
9026201110	De type liquide	0	A
9026201120	De type métallique	0	A
9026201190	Autres	0	A
9026201900	Autres	0	A
9026209000	Autres	0	A
9026801000	Calorimètres	0	A
9026802000	Anémomètres	0	A
9026809000	Autres	0	A
9026901100	Détecteurs de niveau	0	A
9026901200	Détecteurs de débit	0	A
9026901300	Capteurs de pression	0	A
9026901400	Sondes thermiques, autres que les calorimètres et détecteurs de température	0	A
9026901900	Autres senseurs	0	A
9026909000	Autres	0	A
9027100000	Analyseurs de gaz ou de fumées	8	A
9027200000	Chromatographes et appareils d'électrophorèse	0	A
9027301000	Spectromètres	0	A
9027302000	Spectrophotomètres	0	A
9027303000	Spectrographes	0	A
9027501000	Polarimètres	0	A
9027502000	Réfractomètres	0	A
9027503000	Colorimètres	0	A
9027504000	Luxmètres	0	A
9027509000	Autres	0	A
9027801000	Pour analyses physiques ou chimiques	0	A
9027802010	pH-mètres	0	A
9027802020	Calorimètres	0	A
9027802030	Viscomètres	0	A
9027802040	Dilatomètres	0	A
9027802050	Posimètres	8	A
9027802090	Autres	0	A
9027901000	Microtomes	8	A
9027909110	Détecteur de gaz	8	A
9027909121	De particules	0	A
9027909122	De fumées	8	A
9027909130	Senseurs de calories	0	A
9027909190	Autres	0	A
9027909910	Pour la fabrication de semi-conducteurs	0	A
9027909991	Pour les appareils d'analyse des gaz ou fumées et les microtomes	8	A
9027909999	Autres	0	A
9028101010	D'appareils numériques	8	A
9028101090	Autres	8	B
9028102000	Compteurs d'étalonnage	8	A
9028201010	D'appareils numériques	8	A
9028201090	Autres	8	A
9028202000	Compteurs d'étalonnage	8	A
9028301010	De 50 A ou plus	8	A
9028301020	De moins de 50 A	8	A
9028302000	Compteurs d'étalonnage	8	A
9028900000	Parties et accessoires	8	A
9029101000	Compte-tours	8	A
9029102000	Compteurs de production	8	A
9029103000	Taximètres	8	A
9029104000	Totalisateurs de chemin parcouru	8	A
9029105000	Compteurs indiquant le nombre d'heures de travail des machines	8	A
9029109000	Autres	8	A
9029201010	Systèmes chromométriques	8	A
9029201090	Autres	8	A
9029202000	Stroboscopes	8	A
9029901100	Capteurs de vitesse	8	A
9029901200	Capteurs de rotation	8	A
9029901900	Autres capteurs	8	A
9029909000	Autres	8	A
9030100000	Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes	0	A
9030201010	De cathodiques	8	A
9030201090	Autres	8	A
9030202010	De cathodiques	8	A
9030202090	Autres	8	A
9030310000	Multimètres sans dispositif enregistreur	8	A
9030320000	Multimètres avec dispositif enregistreur	8	A
9030331000	Voltmètres	8	A
9030332000	Ampèremètres	8	A
9030333000	Testeurs de circuits	8	A
9030334000	Ohmmètres	8	A
9030335000	Galvanomètres	8	A
9030336000	Appareils de mesure de fréquences	8	A
9030339000	Autres	8	A
9030391000	Voltmètres	8	A
9030392000	Ampèremètres	8	A
9030393000	Testeurs de circuits	8	A
9030394000	Ohmmètres	8	A
9030395000	Galvanomètres	8	A
9030396000	Appareils de mesure de fréquences	8	A
9030399000	Autres	8	A
9030401000	Diaphonomètres	0	A
9030402000	Instruments de mesure du gain	0	A
9030403000	Instruments de mesure du facteur de distorsion	0	A
9030404000	Psophomètres	0	A
9030409000	Autres	0	A
9030820000	Pour mesurer ou contrôler les disques ou dispositifs à semiconducteurs	0	A
9030840000	Autres, avec dispositif enregistreur	8	A
9030890000	Autres	8	A
9030901100	Capteurs électromagnétiques	8	A
9030901200	Capteurs de radiations	8	A
9030901900	Autres capteurs	8	A
9030909010	Du no. 9030.82 (y compris les capteurs du no. 9030.90)	0	A
9030909090	Autres	8	A
9031100000	Machines à équilibrer les pièces mécaniques	8	A
9031200000	Bancs d'essai	8	A
9031411000	Focimètres	0	A
9031419000	Autres	0	A
9031491000	Surfascopes	8	A
9031492000	Goniomètres optiques ou jauges angulaires	8	A
9031493000	Focimètres	8	A
9031494010	Pour la fabrication de semi-conducteurs	0	A
9031494090	Autres	8	A
9031499010	Pour mesurer la contamination par des particules de la surface des disques à semi-conducteur	0	A
9031499090	Autres	8	A
9031801000	Détecteur de poissons ultrasoniques	8	A
9031802000	Dynamomètres	8	B
9031809010	Équipements pour tester les caractéristiques des moteurs à combustion interne	8	A
9031809020	Machines à vérifier les engrenages	8	A
9031809030	Planimètres	8	A
9031809040	Sphéromètres	8	A
9031809050	Appareils pour contrôler les matières textiles	8	A
9031809060	Instruments ultrasoniques de mesure d'épaisseur	8	A
9031809070	Instruments pour détecter les fissures et autres défauts	8	A
9031809080	Dynamomètres	8	A
9031809091	Pour la fabrication de semi-conducteurs	0	A
9031809099	Autres	8	A
9031901111	Des n os 9031.41, 9031.49.9010	0	A
9031901119	Autres	0	A
9031901190	Autres	8	A
9031901291	Des n os 9031.41, 9031.49.9010	0	A
9031901292	Autres, pour la fabrication de semi-conducteurs	0	A
9031901299	Autres	8	A
9031901911	Des n os 9031.41, 9031.49.9010	0	A
9031901919	Autres	0	A
9031901990	Autres	8	A
9031909011	Des n os 9031.41, 9031.49.9010	0	A
9031909019	Autres	0	A
9031909090	Autres	8	A
9032101010	Pour réfrigérateurs	8	A
9032101020	Pour avions	5	A
9032101090	Autres	8	A
9032102000	De type fixe	8	A
9032200000	Manostats	8	A
9032811010	Pour avions	5	A
9032811090	Autres	8	A
9032812010	Pour avions	5	A
9032812091	De machines et appareils mécaniques pour la fabrication de dispositifs semi-conducteurs	3	A
9032812099	Autres	8	A
9032819010	Pour avions	5	A
9032819090	Autres	8	A
9032891010	Pour avions	5	A
9032891090	Autres	8	A
9032892010	Pour avions	5	A
9032892090	Autres	8	A
9032893010	Pour avions	5	A
9032893090	Autres	8	A
9032899010	Pour avions	5	A
9032899090	Autres	8	A
9032901000	Pour avions	5	A
9032909000	Autres	8	A
9033000000	Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90	8	A
9101110000	À affichage mécanique seulement	8	A
9101191000	À affichage optoélectronique seulement	8	A
9101199000	Autres	8	A
9101210000	À remontage automatique	8	A
9101290000	Autres	8	A
9101910000	Fonctionnant électriquement	8	A
9101990000	Autres	8	A
9102111000	Pour les aveugles	8	A
9102112000	Avec les cadrans, le bracelet ou d'autres composants similaires en métal précieux ou recouverts d'un métal précieux	8	A
9102119010	Fonctionnant avec une pile ou un accumulateur	8	A
9102119090	Autres	8	A
9102121000	Fonctionnant avec une pile ou un accumulateur	8	A
9102129010	Pour les aveugles	8	A
9102129020	Avec le cadran, le bracelet ou d'autres composants similaires en métal précieux ou recouverts d'un métal précieux	8	A
9102129090	Autres	8	A
9102191000	Fonctionnant avec une pile ou un accumulateur	8	A
9102199010	Pour les aveugles	8	A
9102199020	Avec le cadran, le bracelet ou d'autres composants similaires en métal précieux ou recouverts d'un métal précieux	8	A
9102199090	Autres	8	A
9102211000	Pour les aveugles	8	A
9102212000	Avec le cadran, le bracelet ou d'autres composants similaires en métal précieux ou recouverts d'un métal précieux	8	A
9102219000	Autres	8	A
9102291000	Pour les aveugles	8	A
9102292000	Avec le cadran, le bracelet ou d'autres composants similaires en métal précieux ou recouverts d'un métal précieux	8	A
9102299000	Autres	8	A
9102911000	Chronomètres	8	A
9102912000	Pour les aveugles	8	A
9102919010	Fonctionnant avec une pile ou un accumulateur	8	A
9102919090	Autres	8	A
9102991000	Chronomètres	8	A
9102992000	Pour les aveugles	8	A
9102999000	Autres	8	A
9103101000	Réveils de voyage	8	A
9103109000	Autres	8	A
9103901000	Réveils de voyage	8	A
9103909000	Autres	8	A
9104001000	Pour les véhicules	8	A
9104002000	Pour avions	8	A
9104004000	Pour navires	8	A
9104009000	Autres	8	A
9105110000	Fonctionnant électriquement	8	A
9105190000	Autres	8	A
9105210000	Fonctionnant électriquement	8	A
9105290000	Autres	8	A
9105910000	Fonctionnant électriquement	8	A
9105990000	Autres	8	A
9106100000	Horodateurs, horocompteurs	8	A
9106901000	Contrôleurs de ronde	8	A
9106902000	Minuteurs	8	A
9106903000	Parcmètres	8	A
9106909000	Autres	8	A
9107001000	Avec un moteur synchrone	8	A
9107009000	Autres	8	A
9108110000	À affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique	5	A
9108120000	À affichage opto-électronique seulement	5	A
9108190000	Autres	5	A
9108200000	À remontage automatique	5	A
9108900000	Autres	5	A
9109110000	De réveils	8	A
9109190000	Autres	8	A
9109900000	Autres	8	A
9110111000	Fonctionnant avec une pile ou un accumulateur	8	A
9110112000	À remontage automatique	8	A
9110119000	Autres	8	A
9110121000	Fonctionnant avec une pile ou un accumulateur	8	A
9110122000	À remontage automatique	8	A
9110129000	Autres	8	A
9110191000	Fonctionnant avec une pile ou un accumulateur	8	A
9110192000	À remontage automatique	8	A
9110199000	Autres	8	A
9110901000	Fonctionnant avec une pile ou un accumulateur	8	A
9110909000	Autres	8	A
9111100000	Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux	8	A
9111200000	Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés	8	A
9111800000	Autres boîtes	8	A
9111901000	En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux Précieux	8	A
9111909000	Autres	8	A
9112200000	Cages et cabinets	8	A
9112900000	Parties	8	A
9113100000	Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux	8	A
9113200000	Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés	8	A
9113901000	En matières plastiques	8	A
9113902000	En cuir naturel, artificiel ou reconstitué	8	A
9113909000	Autres	8	A
9114100000	Ressorts, y compris les spiraux	8	A
9114200000	Pierres	8	A
9114300000	Cadrans	8	A
9114400000	Platines et ponts	8	A
9114900000	Autres	8	A
9201101000	Automatiques	8	A
9201109000	Autres	8	A
9201200000	Grands pianos	8	A
9201901000	Clavecins	8	A
9201909000	Autres	8	A
9202101000	Violons	8	A
9202102000	Violoncelles	8	A
9202109000	Autres	8	A
9202901000	Guitares	8	A
9202902000	Harpes	8	A
9202903000	Mandolines	8	A
9202904000	Banjo	8	A
9202909000	Autres	8	A
9205101000	Trompettes	8	A
9205102000	Trombones	8	A
9205109000	Autres	8	A
9205901010	Flûtes	8	A
9205901020	Clarinettes	8	A
9205901030	Saxophones	8	A
9205901040	Flûtes à bec	8	A
9205901090	Autres	8	A
9205902010	Orgues à tuyaux	8	A
9205902020	Harmoniums	8	A
9205902090	Autres	8	A
9205903010	Accordéons	8	A
9205903020	Mélodicas	8	A
9205903090	Autres	8	A
9205904000	Harmonicas	8	A
9205909000	Autres	8	A
9206001000	Percussions	8	A
9206002000	Xylophones	8	A
9206003000	Cymbales	8	A
9206004000	Castagnettes	8	A
9206005000	Maracas	8	A
9206006000	Tambourins	8	A
9206009000	Autres	8	A
9207101000	Orgues (y compris les synthétiseurs)	8	A
9207103000	Pianos	8	A
9207109000	Autres	8	A
9207901000	Guitares	8	A
9207902000	Accordéons	8	A
9207903000	Boîtes à rythmes	8	A
9207909000	Autres	8	A
9208100000	Boîtes à musique	8	A
9208901000	Orgues de foires	8	A
9208902000	Orgues de rue mécaniques	8	A
9208903000	Oiseaux chanteurs mécaniques	8	A
9208904000	Scies musicales	8	A
9208909000	Autres	8	A
9209301000	En fil métallique	8	A
9209309000	Autres	8	A
9209910000	Parties et accessoires pour pianos	8	A
9209920000	Parties et accessoires pour les instruments de musique du no 92.02	8	A
9209940000	Parties et accessoires pour les instruments de musique du no 92.07	8	A
9209991000	Pour mouvements musicaux	8	A
9209992000	Métronomes et diapasons	8	A
9209993000	Mécanismes de boîtes à musique	8	A
9209999000	Autres	8	A
9301110000	Autopropulsées	0	A
9301190000	Autres	0	A
9301200000	Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lancetorpilles et lanceurs similaires	0	A
9301901000	Fusils et carabines entièrement automatiques	0	A
9301902010	À verrou	0	A
9301902020	Semi-automatiques	0	A
9301902030	Entièrement automatiques	0	A
9301902090	Autres	0	A
9301903000	Mitrailleuses	0	A
9301904010	Pistolets entièrement automatiques	0	A
9301904090	Autres	0	A
9301909000	Autres	0	A
9302001010	Revolvers	0	A
9302001021	Semi-automatiques	0	A
9302001029	Autres	0	A
9302001030	Pistolets, à canons multiples	0	A
9302001090	Autres	0	A
9302009010	Revolvers	0	A
9302009021	Semi-automatiques	0	A
9302009029	Autres	0	A
9302009030	Pistolets, à canons multiples	0	A
9302009090	Autres	0	A
9303100000	Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon	8	A
9303201011	À pompe	8	A
9303201012	Semi-automatiques	8	A
9303201019	Autres	8	A
9303201020	Fusils et carabines, à canons multiples, y compris les armes à calibres mixtes	8	A
9303201090	Autres	8	A
9303209011	À pompe	8	A
9303209012	Semi-automatiques	8	A
9303209019	Autres	8	A
9303209020	Fusils et carabines, à canons multiples, y compris les armes à calibre mixte	8	A
9303209090	Autres	8	A
9303301010	À un seul coup	8	A
9303301020	Semi-automatiques	8	A
9303301090	Autres	8	A
9303309010	À un seul coup	8	A
9303309020	Semi-automatiques	8	A
9303309090	Autres	8	A
9303900000	Autres	8	A
9304001000	Fusils, carabines et pistolets à air comprimé	8	A
9304009000	Autres	8	A
9305101010	Mécanismes de tir	0	A
9305101020	Cadres et réceptacles	0	A
9305101030	Canons	0	A
9305101040	Pistons, verrous de blocage et amortisseurs de gaz	0	A
9305101050	Magasins et leurs parties	0	A
9305101060	Silencieux et leurs parties	0	A
9305101070	Crosses, poignées et plaques	0	A
9305101080	Magasins coulissants (pour les pistolets) et cylindres (pour les revolvers)	0	A
9305101090	Autres	0	A
9305109010	Mécanismes de tir	8	A
9305109020	Cadres et réceptacles	8	A
9305109030	Tubes de canons	8	A
9305109040	Pistons, verrous de blocage et amortisseurs de gaz	8	A
9305109050	Magasins et leurs parties	8	A
9305109060	Silencieux (modérateurs sonores) et leurs parties	8	A
9305109070	Crosses, poignées et plaques	8	A
9305109080	Magasins coulissants (pour les pistolets) et cylindres (pour les revolvers)	8	A
9305109090	Autres	8	A
9305210000	Canons de fusil ou carabine	8	A
9305291000	Mécanismes de tir	8	A
9305292000	Cadres et réceptacles	8	A
9305293000	Canons de fusil	8	A
9305294000	Pistons, verrous de blocage et amortisseurs de gaz	8	A
9305295000	Magasins et leurs parties	8	A
9305296000	Silencieux (modérateurs sonores) et leurs parties	8	A
9305297000	Pare-flammes et leurs parties	8	A
9305298000	Culasses, verrous de culasse et porte-culasse	8	A
9305299000	Autres	8	A
9305911010	Mécanismes de tir	0	A
9305911020	Cadres et receptacles	0	A
9305911030	Canons	0	A
9305911040	Pistons, verrous de blocage et amortisseurs de gaz	0	A
9305911050	Magasins et leurs parties	0	A
9305911060	Silencieux et leurs parties	0	A
9305911070	Éliminateurs de flashes et leurs parties	0	A
9305911080	Culasses, verrous de culasse et porte-culasse	0	A
9305911090	Autres	0	A
9305919000	Autres	0	A
9305990000	Autres	8	A
9306210000	Cartouches	0	A
9306290000	Autres	0	A
9306301000	Cartouches à riveter ou outils similaires ou pour pistolets d'abattage à cheville et leurs parties	0	A
9306309000	Autres	0	A
9306900000	Autres	0	A
9307000000	Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux	0	A
9401100000	Sièges des types utilisés pour véhicules aériens	0	A
9401200000	Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles	8	A
9401302000	En rotin	0	A
9401303000	Recouverts de cuir	0	A
9401309000	Autres	0	A
9401401000	En osier	0	A
9401402000	Recouverts de cuir	0	A
9401409000	Autres	0	A
9401510000	En bambou ou en rotin	0	A
9401591000	En osier	0	A
9401599000	Autres	0	A
9401611000	Recouverts de cuir	0	A
9401619000	Autres	0	A
9401691000	Recouverts de cuir	0	A
9401699000	Autres	0	A
9401711000	Recouverts de cuir	0	A
9401719000	Autres	0	A
9401791000	Recouverts de cuir	0	A
9401799000	Autres	0	A
9401801000	En pierre	0	A
9401809000	Autres	0	A
9401901000	En bois	8	A
9401902000	En metal	8	A
9401909000	Autres	8	A
9402101010	Fauteuils de dentiste	0	A
9402101020	Fauteuils d'ophtalmologue	0	A
9402101090	Autres	0	A
9402109010	Fauteuils de salon de coiffure ou de soins esthétiques	0	A
9402109090	Autres	0	A
9402901000	Tables d'opération	0	A
9402902000	Tables de gynécologue	0	A
9402903000	Tables d'accouchement	0	A
9402908000	Autres	0	A
9402909000	Parties	0	A
9403100000	Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux	0	A
9403201000	Lits	0	A
9403209000	Autres	0	A
9403301000	Bureaux	0	A
9403309000	Autres	0	A
9403401000	Tables de salle à manger	8	A
9403409000	Autres	8	A
9403501000	Lits	0	A
9403509000	Autres	0	A
9403601010	Secrétaires	0	A
9403601020	Coiffeuses	0	A
9403601030	Commodes (garde-robes)	0	A
9403601090	Autres	0	A
9403609010	Secrétaires	0	A
9403609020	Coiffeuses	0	A
9403609030	Garde-robes	0	A
9403609090	Autres	0	A
9403701000	Trotteurs et marchettes pour bébés	0	A
9403709000	Autres	0	A
9403810000	En bambou ou en rotin	0	A
9403890000	Autres	0	A
9403900000	Parties	8	A
9404100000	Sommiers	8	A
9404210000	En caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non	8	C
9404290000	En autres matières	8	A
9404300000	Sacs de couchage	8	A
9404900000	Autres	8	A
9405101000	De lampes à incandescence	8	A
9405102000	De lampes fluorescents	8	A
9405109000	Autres	8	A
9405201000	De lampes à incandescence	8	A
9405202000	De lampes fluorescents	8	A
9405209000	Autres	8	A
9405301000	De lampes à incandescence	8	A
9405309000	Autres	8	A
9405401000	De type anti-explosif	8	A
9405402000	De type pour éclairage diffusé	8	A
9405403000	De type pour éclairage de rue	8	A
9405409000	Autres	8	A
9405500000	Appareils d'éclairage et lampes non électriques	8	A
9405601000	De tubes à neon	8	A
9405602000	De lampes à incandescence	8	A
9405603000	De lampes fluorescents	8	A
9405609000	Autres	8	A
9405911000	De chandeliers	8	A
9405919000	Autres	8	A
9405921000	De chandeliers	8	A
9405929000	Autres	8	A
9405991000	De chandeliers	8	A
9405999000	Autres	8	A
9406001000	En bois	8	D
9406009010	En matières plastiques	8	A
9406009020	En fer ou en acier	8	A
9406009030	En aluminium	8	A
9406009090	Autres	8	B
9503001100	Tricycles d'enfant	0	A
9503001200	Scooters	0	A
9503001300	Voitures à pédales	0	A
9503001400	Poussettes de poupées	0	A
9503001800	Autres	0	A
9503001900	Parties et accessoires	0	A
9503002110	En tissus	8	A
9503002120	En caoutchouc	0	A
9503002130	En matières plastiques	8	A
9503002140	En céramique	0	A
9503002150	En verre	0	A
9503002160	En bois	0	A
9503002190	Autres	8	A
9503002910	Vêtements et leurs accessoires, chaussures et coiffes	8	A
9503002990	Autres	0	A
9503003110	Trains électriques	0	A
9503003190	Accessoires	0	A
9503003200	Maquettes et modèles réduits à monter, mêmes fonctionnant, à l'exclusion de ceux du no. 9503.00.31	0	A
9503003300	Autres jouets à monter et jeux de construction	0	A
9503003411	En matières textiles	8	A
9503003419	Autres	8	A
9503003491	En matières textiles	8	A
9503003492	En caoutchouc	0	A
9503003493	En matières plastiques	8	A
9503003494	En metal	8	A
9503003495	En céramique	0	A
9503003496	En verre	0	A
9503003497	En bois	0	A
9503003499	Autres	8	A
9503003500	Instruments et appareils de musique jouets	8	A
9503003600	Casse-têtes	0	A
9503003700	Autres jouets, présentés en assortiments ou en panoplies	8	A
9503003800	Autres jouets et modèles, à moteur	8	A
9503003911	Ballons, balles, cerfs-volants et jouets similaires	8	A
9503003919	Autres	8	A
9503003990	Parties et accessoires (à l'exclusion de ceux du n o 9503.00.3190)	0	A
9504100000	Jeux vidéos, des types utilisables avec un récepteur de télévision	0	A
9504201000	Tables de billard	0	A
9504202000	Billes de billard	0	A
9504209000	Autres	0	A
9504300000	Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowling	0	A
9504400000	Cartes à jouer	0	A
9504901010	Jeux à moteur ou à mouvement	0	A
9504901020	Installations de quilles de bowling	0	A
9504901030	Balles de bowling	0	A
9504901040	Couloirs	0	A
9504901050	Quilles	0	A
9504901090	Autres	0	A
9504902000	Jeux électroniques	0	A
9504903000	Autres articles et équipement	0	A
9504909010	De jeux video	0	A
9504909020	De jeux électroniques	0	A
9504909090	Autres	0	A
9505100000	Articles pour festivités de Noël	8	A
9505900000	Autres	8	A
9506110000	Skis	8	A
9506120000	Fixations de ski	8	A
9506190000	Autres	8	A
9506210000	Planches à voile	8	A
9506290000	Autres	8	A
9506310000	Clubs, complets	8	A
9506320000	Balles	8	A
9506391000	Parties de clubs	8	A
9506399000	Autres	8	A
9506401000	Tables de tennis de table	8	A
9506402000	Raquettes de tennis de table	8	A
9506403000	Balles de tennis de table	8	A
9506409000	Autres	8	A
9506510000	Raquettes de tennis, même non cordées	8	A
9506591000	Raquettes de badminton	8	A
9506599000	Autres	8	A
9506610000	Balles de tennis	8	A
9506621000	Balles de football (soccer)	8	A
9506622000	Balles de basketball	8	A
9506623000	Balles de volleyball	8	A
9506624000	Balles de handball	8	A
9506625000	Balles de football américain	8	A
9506629000	Autres	8	A
9506691000	Volants de badminton	8	A
9506692000	Balles de baseball	8	A
9506699000	Autres	8	A
9506700000	Patins à glace et à roulettes, y compris les chaussures sur lesquelles sont fixés des patins	8	A
9506910000	Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme	8	A
9506990000	Autres	8	A
9507101000	En fibre de verre	8	A
9507102000	En carbone	8	A
9507109000	Autres	8	A
9507200000	Hameçons, même montés sur avançons	8	A
9507300000	Moulinets pour la pêche	8	A
9507901000	Épuisettes et autres articles pour la pêche à la ligne	8	A
9507909000	Autres	8	A
9508100000	Cirques ambulants et ménageries ambulantes	8	A
9508900000	Autres	8	A
9601100000	Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire	8	A
9601901010	Nucléus pour la culture de perles	0	A
9601901090	Autres	8	A
9601902000	En corne	8	A
9601903000	En os	8	A
9601904000	En corail	8	A
9601909010	Nucléus pour la culture de perles	0	A
9601909090	Autres	8	A
9602001000	Capsules de gelatin	8	A
9602009010	Matériau végétal pour sculpture (par exemple, noix de corozo) et articles sculptés en matériau végétal	8	A
9602009020	Jais travaillé (et substituts minéraux du jais), ambre, écume de mer, ambre aggloméré et écume de mer agglomérée et articles fabriqués à partir de ces matières	8	A
9602009090	Autres	8	A
9603100000	Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non	8	A
9603210000	Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers	8	A
9603290000	Autres	8	A
9603300000	Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques	8	A
9603400000	Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du no. 9603.30); tampons et rouleaux à peindre	8	A
9603500000	Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules	8	A
9603900000	Autres	8	A
9604000000	Tamis et cribles, à main	8	A
9605000000	Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements	8	A
9606100000	Boutons-pression et leurs parties	8	A
9606210000	En matières plastiques, non recouverts de matières textile	8	A
9606220000	En métaux communs, non recouverts de matières textiles	8	A
9606291000	En nacre	8	A
9606299000	Autres	8	A
9606300000	Formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons	8	A
9607110000	Avec agrafes en métaux communs	8	A
9607191000	En matières plastiques	8	A
9607199000	Autres	8	A
9607201000	En métaux communs	8	A
9607202000	En matières plastiques	8	A
9607209000	Autres	8	A
9608100000	Stylos à billes	8	A
9608200000	Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes Poreuses	8	A
9608310000	Stylos à dessiner à encre de l’Inde	8	A
9608391000	Stylos à plume	8	A
9608399000	Autres	8	A
9608401000	Porte-mines	8	A
9608402010	De type mécanique	8	A
9608402090	Autres	8	A
9608500000	Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des souspositions précitées	8	A
9608600000	Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe	8	A
9608911000	Plumes de stylo	8	A
9608912000	Pointes de plume	8	A
9608991000	Parties	8	A
9608999000	Autres	8	A
9609101000	Crayons	8	A
9609102000	Crayons de couleurs	8	A
9609103000	Pastels	8	A
9609200000	Mines de crayon, noires ou de couleur	8	A
9609901000	Pastels et fusains	8	A
9609902000	Pastels	8	A
9609903010	Pour écrire	8	A
9609903090	Autres	8	A
9609909000	Autres	8	A
9610001000	Ardoises	8	A
9610002000	Tableaux noirs	8	A
9610009000	Autres	8	A
9611001000	Timbres	8	A
9611002000	Appareils d'impression à main	8	A
9611009000	Autres	8	A
9612101000	Pour machines à écrire	8	A
9612102000	Pour machines électroniques de traitement de données	8	A
9612109000	Autres	8	A
9612200000	Tampons encreurs	8	A
9613100000	Briquets de poche, à gaz, non rechargeables	8	A
9613200000	Briquets de poche, à gaz, rechargeables	8	A
9613800000	Autres briquets	8	A
9613901000	Unités d'allumage piézoélectriques	8	A
9613909000	Autres	8	A
9614001000	Pipes et foyers de pipe	8	A
9614009000	Autres	8	A
9615111000	Peignes	8	A
9615119000	Autres	8	A
9615191000	Peignes	8	A
9615199000	Autres	8	A
9615901000	Épingles à cheveux	8	A
9615909000	Autres	8	A
9616100000	Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures	8	A
9616200000	Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette	8	A
9617001000	Bouteilles isolantes	8	A
9617002000	Gamelles isolantes	8	A
9617008000	Autres	8	A
9617009000	Parties	8	A
9618001000	Mannequins de tailleur	8	A
9618002000	Automates	8	A
9618009000	Autres	8	A
9701101000	Peintures	0	A
9701102000	Dessins	0	A
9701103000	Pastels	0	A
9701900000	Autres	0	A
9702001000	Gravures	0	A
9702002000	Impressions	0	A
9702003000	Lithographies	0	A
9703001000	Sculptures	0	A
9703002000	Statues	0	A
9704001000	Timbres-postes	0	A
9704009000	Autres	0	A
9705000000	Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie, ou présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatique	0	A
9706001000	Céramiques	0	A
9706002000	Instruments de musique	0	A
9706009000	Autres	0	A

1. Les marchandises originaires en provenance du Canada sous la position tarifaire 0306.13.9000 doivent être retirées conformément aux dispositions visant la catégorie d’échelonnement tarifaire D, à l’exception de la crevette nordique (Pandalus Borealis), qui doit être retirée conformément aux dispositions visant la catégorie d’échelonnement tarifaire C.

2. Les marchandises originaires en provenance du Canada sous la position tarifaire 0306.14.9000 doivent être retirées conformément aux dispositions visant la catégorie d’échelonnement tarifaire D, à l’exception du crabe dormeur, qui doit être retiré conformément aux dispositions visant la catégorie d’échelonnement tarifaire B.

3. Les marchandises originaires en provenance du Canada sous la position tarifaire 0701.90.0000 doivent être traitées conformément aux dispositions visant la catégorie d’échelonnement tarifaire E, à l’exception des pommes de terre pour croustilles, fraîches ou surgelées, qui doivent être retirées conformément aux dispositions visant la catégorie d’échelonnement tarifaire S.

4. Les marchandises originaires en provenance du Canada sous la position tarifaire 0808.10.0000 doivent être retirées conformément aux dispositions visant la catégorie d’échelonnement tarifaire D, à l’exception des pommes (variété fuji), qui doivent être traitées conformément aux dispositions visant la catégorie d’échelonnement tarifaire F.

5. Les marchandises originaires en provenance du Canada sous la position tarifaire 0808.20.1000 doivent être retirées conformément aux dispositions visant la catégorie d’échelonnement tarifaire D, à l’exception des poires (variété asiatique) (fraîches), qui doivent être traitées conformément aux dispositions visant la catégorie d’échelonnement tarifaire E.

6. Les marchandises originaires en provenance du Canada sous la position tarifaire 1201.00.9090 doivent être traitées conformément aux dispositions de l’annexe 2-G du paragraphe 6, à l’exception du soja pour la sauce de soja et les tourteaux de soja, par processus de trituration, qui doit être retiré conformément aux dispositions visant la catégorie d’échelonnement tarifaire A.

7. Les marchandises originaires en provenance du Canada sous la position tarifaire 2008.19.9000 doivent être retirées conformément aux dispositions visant la catégorie d’échelonnement tarifaire D, à l’exception des graines de lin doré, qui doivent être retirées conformément aux dispositions visant la catégorie d’échelonnement tarifaire A.

8. Les marchandises originaires en provenance du Canada sous la position tarifaire 2009.80.1090 doivent être retirées conformément aux dispositions visant la catégorie d’échelonnement tarifaire D, à l’exception du jus de canneberges et du jus de bleuets, qui doivent être retirés conformément aux dispositions visant la catégorie d’échelonnement tarifaire C.

9. Les marchandises originaires en provenance du Canada sous la position tarifaire 2103.90.9030 doivent être retirées conformément aux dispositions visant la catégorie d’échelonnement tarifaire C, à l’exception des mélanges d’assaisonnement présentant une teneur individuelle d’au moins 20 % de poivron rouge, d’ail, d’oignon ou de gingembre, ou encore une teneur combinée de plus de 40 % de poivron rouge, d’ail, d’oignon et de gingembre, qui doivent être traités conformément aux dispositions visant la catégorie d’échelonnement tarifaire E.

10. Les marchandises originaires en provenance du Canada sous la position tarifaire 2103.90.9090 doivent être retirées conformément aux dispositions visant la catégorie d’échelonnement tarifaire C, à l’exception des marchandises de la catégorie « Autres » présentant une teneur individuelle d’au moins 20 % de poivron rouge, d’ail, d’oignon ou de gingembre, ou encore une teneur combinée de plus de 40 % de poivron rouge, d’ail, d’oignon et de gingembre, qui doivent être traitées conformément aux dispositions visant la catégorie d’échelonnement tarifaire E.

11. Les marchandises originaires en provenance du Canada sous la position tarifaire 2204.21.2000 doivent être retirées conformément aux dispositions visant la catégorie d’échelonnement tarifaire B, à l’exception du vin de glace, qui doit être retiré conformément aux dispositions visant la catégorie d’échelonnement tarifaire A.

Date de modification:: 2017-03-20

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Liste tarifaire de la Corée (Partie 4) – Texte de l'Accord de libre-échange Canada - Corée