Liste tarifaire de la Corée (Partie 3) – Texte de l'Accord de libre-échange Canada - Corée

Seule la version coréenne de la présente annexe fait foi.

**Liste tarifaire de la Corée (Numéro tarifaire 5001000000 - 8444001000) - juin 2014**
Numéro tarifaire	Description	Taux de base	Catégorie
5001000000	Cocons de vers à soie propres au dévidage	51 % ou 5 276 won/kg (la valeur la plus élevée est retenue)	D
5002001010	Pas plus de 20 décitex	3	A
5002001020	De plus de 20 décitex, mais n'excédant pas 25,56 décitex	51,7 % ou 17 215 won/kg (la valeur la plus élevée est retenue)	D
5002001030	De plus de 25,56 décitex, mais n'excédant pas 28,89 décitex	51,7 % ou 17 215 won/kg (la valeur la plus élevée est retenue)	D
5002001040	De plus de 28,89 décitex, mais n'excédant pas 36,67 décitex	51,7 % ou 17 215 won/kg (la valeur la plus élevée est retenue)	D
5002001050	De plus de 36,67 décitex	51,7 % ou 17 215 won/kg (la valeur la plus élevée est retenue)	D
5002002000	Doupion de soie	3	A
5002009000	Autres	8	A
5003001100	Déchets de cocons	2	A
5003001200	Bourre de soie	2	A
5003001300	Bisu	2	A
5003001400	Frison	2	A
5003001900	Autres	2	A
5003009100	Pegine	2	A
5003009200	Bourrette	2	A
5003009900	Autres	2	A
5004000000	Fils de soie (autre que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail	4	A
5005001000	Fils faits à la main	4	A
5005002000	Fils de déchets de soie	4	A
5005003000	Fils de bourrette	4	A
5006001000	Fils de soie	8	A
5006002000	Fils faits à la main	8	A
5006003000	Fils de déchets de soie	8	A
5006004000	Fils de bourrette	8	A
5006005000	poil de Messine (crin de Florence)	8	A
5007100000	Tissus de bourrette	13	A
5007201000	Tissus de soie, gris	13	A
5007202010	Shibori	13	A
5007202020	Satin	13	A
5007202030	Crêpe de chine	13	A
5007202090	Autres	13	A
5007209000	Autres	13	A
5007901000	Tissus de soie, gris	13	A
5007902000	Tissus de soie, mélangés avec du fil d'acétate	13	A
5007903000	Tissus de soie, mélangés avec d'autres fibres artificielles	13	A
5007904000	Tissus de soie, mélangés avec de la laine	13	A
5007909000	Autres	13	A
5101110000	Laines de tonte	0	A
5101190000	Autres	0	A
5101210000	Laines de tonte	0	A
5101290000	Autres	0	A
5101300000	Carbonisées	0	A
5102110000	De chèvre de Cachemire	0	A
5102190000	Autres	0	A
5102200000	Poils grossiers	0	A
5103100000	Blousses de laine ou de poils fins	0	A
5103200000	Autres déchets de laine ou de poils fins	0	A
5103300000	Déchets de poils grossiers	0	A
5104000000	Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers	0	A
5105100000	Laine cardée	0	A
5105210000	Laine peignée en vrac	0	A
5105291000	Laine de la meilleure qualité	0	A
5105292000	Laine mélangée de la meilleure qualité	0	A
5105293000	Mèche	0	A
5105299000	Autres	0	A
5105310000	De chèvre de Cachemire	0	A
5105390000	Autres	0	A
5105400000	Poils grossiers, cardés ou peignés	0	A
5106101000	De toutes laines	8	A
5106109000	Autres	8	A
5106201000	Mélangée avec de la fibre de polyester	8	A
5106202000	Mélangée avec de la fibre de polyamide	8	A
5106203000	Mélangée avec de la fibre acrylique	8	A
5106204000	Mélangée avec d'autres fibres synthétiques	8	A
5106209000	Autres	8	A
5107101000	De toutes laines	8	A
5107102000	Mélangée avec de la fibre synthétique	8	A
5107109000	Mélangée avec d'autres fibres	8	A
5107201000	Mélangée avec de la fibre de polyester	8	A
5107202000	Mélangée avec de la fibre de polyamide	8	A
5107203000	Mélangée avec de la fibre acrylique	8	A
5107204000	Mélangée avec d'autres fibres synthétiques	8	A
5107209000	Mélangée avec d'autres fibres	8	A
5108100000	Cardée	8	A
5108200000	Peignée	8	A
5109101000	Fils de laine	8	A
5109109000	Fils de poils fins	8	A
5109901000	Fils de laine	8	A
5109909000	Fils de poils fins	8	A
5110000000	Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail	8	A
5111111000	De laine	13	A
5111112000	De poils fins	13	A
5111191000	De laine	13	A
5111192000	De poils fins	13	A
5111200000	Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels	13	A
5111300000	Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues	13	A
5111900000	Autres	13	A
5112111000	De laine	13	A
5112112000	De poils fins	13	A
5112191000	De laine	13	A
5112192000	De poils fins	13	A
5112200000	Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels	13	A
5112300000	Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues	13	A
5112900000	Autres	13	A
5113000000	Tissus de poils grossiers ou de crin	13	A
5201001000	Coton-graine	0	A
5201009010	Longueur de fibre inférieure à 23,2 mm (7/8 pouce)	0	A
5201009020	Longueur de fibre supérieure ou égale à 23,2 mm (7/8 pouce), mais n'excédant pas 25,4 mm (1 pouce)	0	A
5201009030	Longueur de fibre supérieure ou égale à 25,4 mm (1 pouce), mais n'excédant pas 28,5 mm (1-1/8 pouce)	0	A
5201009050	Longueur de fibre supérieure ou égale à 28,5 mm (1-1/8 pouce), mais n'excédant pas 34,9 mm (1-3/8 pouce)	0	A
5201009060	Longueur de fibre inférieure à 34,9 mm (1-3/8 pouces)	0	A
5202100000	Déchets de fils	0	A
5202910000	Effilochés	0	A
5202990000	Autres	0	A
5203000000	Coton, cardé ou peigné	0	A
5204110000	Contenant au moins 85 % en poids de coton	8	A
5204190000	Autres	8	A
5204200000	Conditionnés pour la vente au détail	8	A
5205111000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5205119000	Autres	8	A
5205121010	Ne titrant pas plus de 370,37 décitex, mais pas moins de 232,56 décitex (pas moins de 27 numéros métriques, mais pas plus de 43 numéros métriques), à l'exclusion des fils open-end	2	A
5205121090	Autres	8	A
5205129000	Autres	8	A
5205131000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5205139000	Autres	8	A
5205141000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5205149000	Autres	8	A
5205151000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5205159000	Autres	8	A
5205211000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5205219000	Autres	8	A
5205221000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5205229000	Autres	8	A
5205231000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5205239000	Autres	8	A
5205241000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5205249000	Autres	8	A
5205261000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5205269000	Autres	8	A
5205271000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5205279000	Autres	8	A
5205281000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5205289000	Autres	8	A
5205311000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5205319000	Autres	8	A
5205321010	Ne titrant pas plus de 370,37 décitex, mais pas moins de 232,56 décitex (pas moins de 27 numéros métriques, mais pas plus de 43 numéros métriques), à l'exclusion des fils open-end	2	A
5205321090	Autres	8	A
5205329000	Autres	8	A
5205331000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5205339000	Autres	8	A
5205341000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5205349000	Autres	8	A
5205351000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5205359000	Autres	8	A
5205411000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5205419000	Autres	8	A
5205421000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5205429000	Autres	8	A
5205431000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5205439000	Autres	8	A
5205441000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5205449000	Autres	8	A
5205461000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5205469000	Autres	8	A
5205471000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5205479000	Autres	8	A
5205481000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5205489000	Autres	8	A
5206111000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5206119000	Autres	8	A
5206121000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5206129000	Autres	8	A
5206131000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5206139000	Autres	8	A
5206141000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5206149000	Autres	8	A
5206151000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5206159000	Autres	8	A
5206211000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5206219000	Autres	8	A
5206221000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5206229000	Autres	8	A
5206231000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5206239000	Autres	8	A
5206241000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5206249000	Autres	8	A
5206251000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5206259000	Autres	8	A
5206311000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5206319000	Autres	8	A
5206321000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5206329000	Autres	8	A
5206331000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5206339000	Autres	8	A
5206341000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5206349000	Autres	8	A
5206351000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5206359000	Autres	8	A
5206411000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5206419000	Autres	8	A
5206421000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5206429000	Autres	8	A
5206431000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5206439000	Autres	8	A
5206441000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5206449000	Autres	8	A
5206451000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5206459000	Autres	8	A
5207101000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5207109000	Autres	8	A
5207901000	Non blanchi, ni mercerisé	8	A
5207909000	Autres	8	A
5208110000	À armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2	10	A
5208120000	À armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2	10	A
5208130000	À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4	10	A
5208190000	Autres tissus	10	A
5208210000	À armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m 2	10	A
5208220000	À armure toile, d'un poids excédant 100 g/m 2	10	A
5208230000	À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4	10	A
5208290000	Autres tissus	10	A
5208310000	À armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m 2	10	A
5208320000	À armure toile, d'un poids excédant 100 g/m 2	10	A
5208330000	À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4	10	A
5208390000	Autres tissus	10	A
5208410000	À armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m 2	10	A
5208420000	À armure toile, d'un poids excédant 100 g/m 2	10	A
5208430000	À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4	10	A
5208490000	Autres tissus	10	A
5208510000	À armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m 2	10	A
5208520000	À armure toile, d'un poids excédant 100 g/m 2	10	A
5208591000	À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4	10	A
5208599000	Autres	10	A
5209110000	À armure toile	10	A
5209120000	À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4	10	A
5209190000	Autres tissus	10	A
5209210000	À armure toile	10	A
5209220000	À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4	10	A
5209290000	Autres tissus	10	A
5209310000	À armure toile	10	A
5209320000	À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4	10	A
5209390000	Autres tissus	10	A
5209410000	À armure toile	10	A
5209420000	Tissus dits « denim »	10	B
5209430000	Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4	10	A
5209490000	Autres tissus	10	A
5209510000	À armure toile	10	A
5209520000	À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4	10	A
5209590000	Autres tissus	10	A
5210110000	À armure toile	10	A
5210191000	À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4	10	A
5210199000	Autres	10	A
5210210000	À armure toile	10	A
5210291000	À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4	10	A
5210299000	Autres	10	A
5210310000	À armure toile	10	A
5210320000	À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4	10	A
5210390000	Autres tissus	10	A
5210410000	À armure toile	10	A
5210491000	À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4	10	A
5210499000	Autres	10	A
5210510000	À armure toile	10	A
5210590000	Autres tissus	10	A
5211110000	À armure toile	10	A
5211120000	À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4	10	A
5211190000	Autres tissus	10	A
5211200000	Blanchis	10	A
5211310000	À armure toile	10	A
5211320000	À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4	10	A
5211390000	Autres tissus	10	A
5211410000	À armure toile	10	A
5211420000	Tissus dits « denim »	10	A
5211430000	Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4	10	A
5211490000	Autres tissus	10	A
5211510000	À armure toile	10	A
5211520000	À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4	10	A
5211590000	Autres tissus	10	A
5212110000	Écrus	10	A
5212120000	Blanchis	10	A
5212130000	Teints	10	A
5212140000	En fils de diverses couleurs	10	A
5212150000	Imprimés	10	A
5212210000	Écrus	10	A
5212220000	Blanchis	10	A
5212230000	Teints	10	A
5212240000	En fils de diverses couleurs	10	A
5212250000	Imprimés	10	A
5301100000	Lin brut ou roui	2	A
5301210000	Brisé ou teillé	2	A
5301290000	Autres	2	A
5301301000	Étoupes de lin	2	A
5301302000	Déchets de lin	2	A
5302100000	Chanvre brut ou roui	2	A
5302901000	Chanvre brisé, teillé, peigné ou autrement travaillé, mais non Filé	2	A
5302902010	Étoupe de chanvre	2	A
5302902020	Déchets de chanvre	2	A
5303101000	Jute	2	A
5303102000	Autres fibres libériennes	2	A
5303901010	Jute	2	A
5303901090	Autres fibres textiles libériennes	2	A
5303909010	Étoupes et déchets de jute	2	A
5303909090	Étoupes et déchets d'autres fibres textiles libériennes	2	A
5305001010	Bruts	2	A
5305001090	Autres	2	A
5305002010	Bruts	2	A
5305002090	Autres	2	A
5305003010	Bruts	2	A
5305003090	Autres	2	A
5305009010	Bruts	2	A
5305009090	Autres	2	A
5306101000	Entièrement de lin	8	A
5306102000	Mélangés	8	A
5306201000	Entièrement de lin	8	A
5306202000	Mélangés	8	A
5307101000	De jute	8	A
5307109000	Autres	8	A
5307201000	De jute	8	A
5307209000	Autres	8	A
5308100000	Fils de coco	8	A
5308200000	Fils de chanvre	8	A
5308901000	Fils de ramie	8	A
5308909000	Autres	8	A
5309110000	Écrus ou blanchis	2	A
5309190000	Autres	2	A
5309210000	Écrus ou blanchis	2	A
5309290000	Autres	2	A
5310101000	Tissus de jute	8	A
5310109000	Autres	8	A
5310901000	Tissus de jute	8	A
5310909000	Autres	8	A
5311001000	De ramie	8	A
5311002000	De chanvre	8	A
5311003000	de fils de papier	8	A
5311009000	Autres	8	A
5401101000	De nylon ou autres polyamides	8	A
5401102000	De polyester	8	A
5401103000	De polymères acryliques	8	A
5401109000	Autres	8	A
5401201000	De rayonne viscose	8	A
5401202000	D'acétate de cellulose	8	A
5401209000	Autres	8	A
5402110000	D'aramides	8	A
5402191011	Pour les câbles pour pneus	8	A
5402191012	Pour filets de pêche	8	A
5402191019	Pour autre utilisation	8	A
5402191021	Pour les câbles pour pneus	8	A
5402191022	Pour filets de pêche	8	A
5402191029	Pour autre utilisation	8	A
5402191090	Autres	8	A
5402199000	Autres	8	A
5402200000	Fils à haute ténacité de polyesters	8	A
5402311010	De nylon 6	8	A
5402311020	De nylon 66	8	A
5402311090	Autres	8	A
5402319000	Autres	8	A
5402321010	De nylon 6	8	A
5402321020	De nylon 66	8	A
5402321090	Autres	8	A
5402329000	Autres	8	A
5402331000	De poly triméthylène téréphtalate	8	A
5402339000	Autres	8	A
5402340000	De polypropylène	8	A
5402390000	Autres	8	A
5402440000	D'élastomères	8	A
5402451010	De nylon 6	8	A
5402451020	De nylon 66	8	A
5402451090	Autres	8	A
5402459000	Autres	8	A
5402461000	De poly triméthylène téréphtalate	8	A
5402469000	Autres	8	A
5402471000	De poly triméthylène téréphtalate	8	A
5402479000	Autres	8	A
5402480000	Autres, de polypropylène	8	A
5402491000	De polymères acryliques	8	A
5402499000	Autres	8	A
5402510000	De nylon ou autres polyamides	8	A
5402520000	De polyesters	8	A
5402591000	De polymères acryliques	8	A
5402599000	Autres	8	A
5402610000	De nylon ou autres polyamides	8	A
5402620000	De polyesters	8	A
5402691000	De polymères acryliques	8	A
5402692000	D'alcool polyvinylique	8	A
5402699000	Autres	8	A
5403100000	Fils à haute ténacité en rayonne viscose	1	A
5403311000	Fils texturés	1	A
5403319000	Autres	1	A
5403321000	Fils texturés	1	A
5403329000	Autres	1	A
5403331000	Fils texturés	8	A
5403339000	Autres	8	A
5403391000	Fils texturés	8	A
5403399000	Autres	8	A
5403411000	Fils texturés	1	A
5403419000	Autres	1	A
5403421000	Fils texturés	8	A
5403429000	Autres	8	A
5403491000	Fils texturés	8	A
5403499000	Autres	8	A
5404110000	D'élastomères	8	A
5404120000	Autres, de polypropylène	8	A
5404191000	De nylon ou autres polyamides	8	A
5404192000	De polyuréthane	8	A
5404193000	D'alcool polyvinylique	8	A
5404199000	Autres	8	A
5404901000	De lames	8	A
5404909000	Autres	8	A
5405001000	Monofilament	8	A
5405009000	Autres	8	A
5406001000	Fils de filaments synthétiques	8	A
5406002000	Fils de filaments artificiels	8	A
5407101000	De nylon ou autres polyamides	8	A
5407102000	De polyesters	8	A
5407200000	Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires	8	A
5407300000	Tissus visés à la note 9 de la section XI	8	A
5407410000	Écrus ou blanchis	8	A
5407420000	Teints	8	A
5407430000	En fils de diverses couleurs	8	A
5407440000	Imprimés	8	A
5407510000	Écrus ou blanchis	8	A
5407520000	Teints	8	A
5407530000	En fils de diverses couleurs	8	A
5407540000	Imprimés	8	A
5407611000	Écrus ou blanchis	8	A
5407612000	Teints	8	A
5407613000	En fils de diverses couleurs	8	A
5407614000	Imprimés	8	A
5407691000	Écrus ou blanchis	8	A
5407692000	Teints	8	A
5407693000	En fils de diverses couleurs	8	A
5407694000	Imprimés	8	A
5407711000	De polymères acryliques	8	A
5407719000	Autres	8	A
5407721000	De polymères acryliques	8	A
5407729000	Autres	8	A
5407731000	De polymères acryliques	8	A
5407739000	Autres	8	A
5407741000	De polymères acryliques	8	A
5407749000	Autres	8	A
5407811000	De nylon ou autres polyamides	8	A
5407812000	De polyesters	8	A
5407813000	De polymères acryliques	8	A
5407819000	Autres	8	A
5407821000	De nylon ou autres polyamides	8	A
5407822000	De polyesters	8	A
5407823000	De polymères acryliques	8	A
5407829000	Autres	8	A
5407831000	De nylon ou autres polyamides	8	A
5407832000	De polyesters	8	A
5407833000	De polymères acryliques	8	A
5407839000	Autres	8	A
5407841000	De nylon ou autres polyamides	8	A
5407842000	De polyesters	8	A
5407843000	De polymères acryliques	8	A
5407849000	Autres	8	A
5407911000	De nylon ou autres polyamides	8	A
5407912000	De polyesters	8	A
5407913000	De polymères acryliques	8	A
5407919000	Autres	8	A
5407921000	De nylon ou autres polyamides	8	A
5407922000	De polyesters	8	A
5407923000	De polymères acryliques	8	A
5407929000	Autres	8	A
5407931000	De nylon ou autres polyamides	8	A
5407932000	De polyesters	8	A
5407933000	De polymères acryliques	8	A
5407939000	Autres	8	A
5407941000	De nylon ou autres polyamides	8	A
5407942000	De polyesters	8	A
5407943000	De polymères acryliques	8	A
5407949000	Autres	8	A
5408100000	Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne Viscose	8	A
5408210000	Écrus ou blanchis	8	A
5408220000	Teints	8	A
5408230000	En fils de diverses couleurs	8	A
5408240000	Imprimés	8	A
5408310000	Écrus ou blanchis	8	A
5408320000	Teints	8	A
5408330000	En fils de diverses couleurs	8	A
5408340000	Imprimés	8	A
5501100000	De nylon ou autres polyamides	8	A
5501200000	De polyesters	8	A
5501301000	Acryliques	8	A
5501302000	Modacryliques	8	A
5501400000	De polypropylène	8	A
5501900000	Autres	8	A
5502001000	De rayonne viscose	7,5	A
5502002010	De moins de 44 000 décitex	7,5	A
5502002020	De 44 000 décitex ou plus	7,5	A
5502009000	Autres	7,5	A
5503111000	De section spéciale	8	A
5503119000	Autres	8	A
5503191000	De section spéciale	8	A
5503199000	Autres	8	A
5503201000	De section spéciale	8	A
5503209010	De poly triméthylène téréphtalate	8	A
5503209090	Autres	8	A
5503301010	De section spéciale	8	A
5503301020	De section conjuguée	8	A
5503301090	Autres	8	A
5503302010	De section spéciale	8	A
5503302020	De section conjuguée	8	A
5503302090	Autres	8	A
5503400000	De polypropylène	8	A
5503900000	Autres	8	A
5504101000	De section spéciale	1	A
5504102000	De section polynosique	1	A
5504109000	Autres	1	A
5504901000	D'acétate de cellulose	8	A
5504902000	De lyocellules	2	A
5504909000	Autres	8	A
5505100000	De fibres synthétiques	2	A
5505200000	De fibres artificielles	2	A
5506101000	De section spéciale	8	A
5506109000	Autres	8	A
5506201000	De section spéciale	8	A
5506209000	Autres	8	A
5506301010	De section spéciale	8	A
5506301020	De section conjuguée	8	A
5506301090	Autres	8	A
5506302010	De section spéciale	8	A
5506302020	De section conjuguée	8	A
5506302090	Autres	8	A
5506900000	Autres	8	A
5507001010	De section spéciale	8	A
5507001020	De section polynosique	8	A
5507001090	Autres	8	A
5507002000	D’acétate de cellulose	8	A
5507009000	Autres	8	A
5508101000	De nylon ou autres polyamides	8	A
5508102000	De polyesters	8	A
5508103000	Acryliques ou Modacryliques	8	A
5508109000	Autres	8	A
5508201000	De rayonne viscose	8	A
5508202000	D’acétate de cellulose	8	A
5508209000	Autres	8	A
5509111000	Fils de haute ténacité	8	A
5509119000	Autres	8	A
5509121000	Fils de haute ténacité	8	A
5509129000	Autres	8	A
5509211000	Fils de haute ténacité	8	A
5509219000	Autres	8	A
5509221000	Fils de haute ténacité	8	A
5509229000	Autres	8	A
5509311000	Acryliques	8	A
5509312000	Modacryliques	8	A
5509321000	Acryliques	8	A
5509322000	Modacryliques	8	A
5509410000	Simples	8	A
5509420000	Retors ou câblés	8	A
5509510000	Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles	8	A
5509520000	Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins	8	A
5509530000	Mélangées principalement ou uniquement avec du coton	8	A
5509590000	Autres	8	A
5509611000	Acryliques	8	A
5509612000	Modacryliques	8	A
5509621000	Acryliques	8	A
5509622000	Modacryliques	8	A
5509691010	Acryliques	8	A
5509691020	Modacryliques	8	A
5509692010	Acryliques	8	A
5509692020	Modacryliques	8	A
5509911000	De nylon ou autres polyamides	8	A
5509919000	Autres	8	A
5509921000	De nylon ou autres polyamides	8	A
5509929000	Autres	8	A
5509990000	Autres	8	A
5510111000	De rayonne viscose	8	A
5510112000	D’acétate de cellulose	8	A
5510119000	Autres	8	A
5510121000	De rayonne viscose	8	A
5510122000	D’acétate de cellulose	8	A
5510129000	Autres	8	A
5510201000	De rayonne viscose	8	A
5510202000	D’acétate de cellulose	8	A
5510209000	Autres	8	A
5510301000	De rayonne viscose	8	A
5510302000	D’acétate de cellulose	8	A
5510309000	Autres	8	A
5510901000	De rayonne viscose	8	A
5510902000	D’acétate de cellulose	8	A
5510909000	Autres	8	A
5511101000	De nylon ou autres polyamides	8	A
5511102000	De polyesters	8	A
5511103000	Acryliques ou Modacryliques	8	A
5511109000	Autres	8	A
5511201000	De nylon ou autres polyamides	8	A
5511202000	De polyesters	8	A
5511203000	Acryliques ou Modacryliques	8	A
5511209000	Autres	8	A
5511301000	De rayonne viscose	8	A
5511302000	D’acétate de cellulose	8	A
5511309000	Autres	8	A
5512110000	Écrus ou blanchis	10	A
5512191000	Teints	10	A
5512192000	En fils de diverses couleurs	10	A
5512193000	Imprimés	10	A
5512211000	Acryliques	10	A
5512212000	Modacryliques	10	A
5512290000	Autres	10	A
5512911000	De nylon ou autres polyamides	10	A
5512919000	Autres	10	A
5512991000	De nylon ou autres polyamides	10	A
5512999000	Autres	10	A
5513110000	En fibres discontinues de polyester, à armure toile	10	A
5513120000	En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4	10	A
5513130000	Autres tissus de fibres discontinues de polyester	10	A
5513191000	De nylon ou autres polyamides	10	A
5513192010	Acryliques	10	A
5513192020	Modacryliques	10	A
5513199000	Autres	10	A
5513210000	En fibres discontinues de polyester, à armure toile	10	A
5513231000	En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4	10	A
5513239000	Autres	10	A
5513291000	De nylon ou autres polyamides	10	A
5513292010	Acryliques	10	A
5513292020	Modacryliques	10	A
5513299000	Autres	10	A
5513310000	En fibres discontinues de polyester, à armure toile	10	A
5513391000	De nylon ou autres polyamides	10	A
5513392010	Acryliques	10	A
5513392020	Modacryliques	10	A
5513399000	Autres	10	A
5513410000	En fibres discontinues de polyester, à armure toile	10	A
5513491000	De nylon ou autres polyamides	10	A
5513492010	Acryliques	10	A
5513492020	Modacryliques	10	A
5513499000	Autres	10	A
5514110000	En fibres discontinues de polyester, à armure toile	10	A
5514120000	En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4	10	A
5514191000	De nylon ou autres polyamides	10	A
5514192010	Acryliques	10	A
5514192020	Modacryliques	10	A
5514193000	Autres tissus de fibres discontinues de polyester	10	A
5514199000	Autres	10	A
5514210000	En fibres discontinues de polyester, à armure toile	10	A
5514220000	En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4	10	A
5514230000	Autres tissus de fibres discontinues de polyester	10	A
5514291000	De nylon ou autres polyamides	10	A
5514292010	Acryliques	10	A
5514292020	Modacryliques	10	A
5514299000	Autres	10	A
5514300000	En fils de diverses couleurs	10	A
5514410000	En fibres discontinues de polyester, à armure toile	10	A
5514420000	En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4	10	A
5514430000	Autres tissus de fibres discontinues de polyester	10	A
5514491000	De nylon ou autres polyamides	10	A
5514492010	Acryliques	10	A
5514492020	Modacryliques	10	A
5514499000	Autres	10	A
5515111000	Écrus ou blanchis	10	A
5515119000	Autres	10	A
5515121000	Écrus ou blanchis	10	A
5515129000	Autres	10	A
5515131000	Écrus ou blanchis	10	A
5515139000	Autres	10	A
5515191000	Écrus ou blanchis	10	A
5515199000	Autres	10	A
5515211000	Écrus ou blanchis	10	A
5515219000	Autres	10	A
5515221000	Écrus ou blanchis	10	A
5515229000	Autres	10	A
5515291000	Écrus ou blanchis	10	A
5515299000	Autres	10	A
5515911000	Écrus ou blanchis	10	A
5515919000	Autres	10	A
5515991000	Écrus ou blanchis	10	A
5515999000	Autres	10	A
5516111000	De rayonne viscose	10	A
5516112000	D’acétate de cellulose	10	A
5516119000	Autres	10	A
5516121000	De rayonne viscose	10	A
5516122000	D’acétate de cellulose	10	A
5516129000	Autres	10	A
5516131000	De rayonne viscose	10	A
5516132000	D’acétate de cellulose	10	A
5516139000	Autres	10	A
5516141000	De rayonne viscose	10	A
5516142000	D’acétate de cellulose	10	A
5516149000	Autres	10	A
5516211000	De rayonne viscose	10	A
5516212000	D’acétate de cellulose	10	A
5516219000	Autres	10	A
5516221000	De rayonne viscose	10	A
5516222000	D’acétate de cellulose	10	A
5516229000	Autres	10	A
5516231000	De rayonne viscose	10	A
5516232000	D’acétate de cellulose	10	A
5516239000	Autres	10	A
5516241000	De rayonne viscose	10	A
5516242000	D’acétate de cellulose	10	A
5516249000	Autres	10	A
5516311000	De rayonne viscose	10	A
5516312000	D’acétate de cellulose	10	A
5516319000	Autres	10	A
5516321000	De rayonne viscose	10	A
5516322000	D’acétate de cellulose	10	A
5516329000	Autres	10	A
5516331000	De rayonne viscose	10	A
5516332000	D’acétate de cellulose	10	A
5516339000	Autres	10	A
5516341000	De rayonne viscose	10	A
5516342000	D’acétate de cellulose	10	A
5516349000	Autres	10	A
5516411000	De rayonne viscose	10	A
5516412000	D’acétate de cellulose	10	A
5516419000	Autres	10	A
5516421000	De rayonne viscose	10	A
5516422000	D’acétate de cellulose	10	A
5516429000	Autres	10	A
5516431000	De rayonne viscose	10	A
5516432000	D’acétate de cellulose	10	A
5516439000	Autres	10	A
5516441000	De rayonne viscose	10	A
5516442000	D’acétate de cellulose	10	A
5516449000	Autres	10	A
5516911000	De rayonne viscose	10	A
5516912000	D’acétate de cellulose	10	A
5516919000	Autres	10	A
5516921000	De rayonne viscose	10	A
5516922000	D’acétate de cellulose	10	A
5516929000	Autres	10	A
5516931000	De rayonne viscose	10	A
5516932000	D’acétate de cellulose	10	A
5516939000	Autres	10	A
5516941000	De rayonne viscose	10	A
5516942000	D’acétate de cellulose	10	A
5516949000	Autres	10	A
5601100000	Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles	8	A
5601210000	De coton	8	A
5601220000	De fibres synthétiques ou artificielles	8	A
5601290000	Autres	8	A
5601301000	Tontisses de matières textiles	8	A
5601309000	Autres	8	A
5602101000	Feutres aiguilletés	8	A
5602102000	Produits cousus-tricotés	8	A
5602211000	Feutre piano	8	A
5602219000	Autres	8	A
5602290000	D’autres matières textiles	8	A
5602900000	Autres	8	A
5603111000	Imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés	8	A
5603119000	Autres	8	A
5603121000	Imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés	8	A
5603129000	Autres	8	A
5603131000	Imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés	8	A
5603139000	Autres	8	A
5603141000	Imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés	8	A
5603149000	Autres	8	A
5603910000	D’un poids n’excédant pas 25 g/m2	8	A
5603920000	D'un poids supérieur à 25 g/m2 mais n'excédant pas 70 g/m2	8	A
5603930000	D'un poids supérieur à 70 g/m2 mais n'excédant pas 150 g/m2	8	A
5603940000	D'un poids supérieur à 150 g/m2	8	A
5604100000	Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles	8	A
5604901000	Imitation de « catgut » constituée de fils textiles	8	A
5604902000	Fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits	8	A
5604909000	Autres	8	A
5605000000	Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des nos 5404 ou 5405, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal	8	A
5606001000	Fils guipés	8	A
5606002000	Fils de chenille	8	A
5606003000	Fils dits « de chaînette »	8	A
5606009000	Autres	8	A
5607210000	Ficelles lieuses ou botteleuses	10	A
5607290000	Autres	10	A
5607410000	Ficelles lieuses ou botteleuses	10	A
5607490000	Autres	10	A
5607500000	D’autres fibres synthétiques	10	A
5607901000	De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53.03	10	A
5607909000	Autres	10	A
5608111000	De fibres synthétiques	10	A
5608119000	Autres	10	A
5608191000	De fibres synthétiques	10	A
5608199000	Autres	10	A
5608901000	De coton	10	A
5608909000	Autres	10	A
5609001000	De coton	8	A
5609002000	De fibres végétales, à l'exclusion du coton	8	A
5609003000	De fibres synthétiques ou artificielles	8	A
5609009000	Autres	8	A
5701100000	De laine ou de poils fins	10	A
5701900000	D’autres matières textiles	10	A
5702100000	Tapis dits « kelim » ou « kilim », « schumacks » ou « soumak », « karamanie » et tapis similaires tissés à la main	10	A
5702200000	Revêtements de sol en fibres de coco	10	A
5702310000	De laine ou de poils fins	10	A
5702320000	De matières textiles synthétiques ou artificielles	10	A
5702390000	D’autres matières textiles	10	A
5702410000	De laine ou de poils fins	10	A
5702420000	De matières textiles synthétiques ou artificielles	10	A
5702490000	D’autres matières textiles	10	A
5702500000	Autres, sans velours, non confectionnés	10	A
5702910000	De laine ou de poils fins	10	A
5702920000	De matières textiles synthétiques ou artificielles	10	A
5702990000	D’autres matières textiles	10	A
5703100000	De laine ou de poils fins	10	A
5703200000	De nylon ou autres polyamides	10	A
5703300000	D'autres matières textiles synthétiques ou artificielles	10	A
5703900000	D’autres matières textiles	10	A
5704100000	Carreaux dont la superficie n'excède pas 0,3 m2	10	A
5704900000	Autres	10	A
5705000000	Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés	10	A
5801101000	Velours et peluches	13	A
5801102000	Tissus de chenille	13	A
5801210000	Velours et peluches par la trame, non coupés	13	A
5801220000	Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés	13	A
5801230000	Autres velours et peluches par la trame	13	A
5801240000	Velours et peluches par la chaîne, épinglés	13	A
5801250000	Velours et peluches par la chaîne, coupés	13	A
5801260000	Tissus de chenille	13	A
5801310000	Velours et peluches par la trame, non coupés	13	A
5801320000	Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés	13	A
5801330000	Autres velours et peluches par la trame	13	A
5801340000	Velours et peluches par la chaîne, épinglés	13	A
5801350000	Velours et peluches par la chaîne, coupés	13	A
5801360000	Tissus de chenille	13	A
5801900000	D’autres matières textiles	13	A
5802110000	Écrus	8	A
5802190000	Autres	8	A
5802200000	Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles	8	A
5802300000	Surfaces textiles touffetées	8	A
5803000000	Tissus à point de gaze, autres que les articles du no 58.06	8	A
5804101000	De soie	13	A
5804102000	De coton	13	A
5804103000	De fibres synthétiques ou artificielles	13	A
5804109000	Autres	13	A
5804210000	De fibres synthétiques ou artificielles	13	A
5804291000	De soie	13	A
5804292000	De coton	13	A
5804299000	Autres	13	A
5804300000	Dentelles faites à la main	13	A
5805001010	De laine ou de poils fins	8	A
5805001090	Autres	8	A
5805002000	Tapisseries à l'aiguille	8	A
5806101000	De laine ou de poils fins	8	A
5806102000	De coton	8	A
5806103000	De fibres synthétiques ou artificielles	8	A
5806109000	Autres	8	A
5806200000	Autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc	8	A
5806310000	De coton	8	A
5806320000	De fibres synthétiques ou artificielles	8	A
5806391000	De laine ou de poils fins	8	A
5806392000	De fibres végétales, à l’exclusion du coton	8	A
5806399000	Autres	8	A
5806400000	Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)	8	A
5807101000	Étiquettes	8	A
5807109000	Autres	8	A
5807901000	Étiquettes	8	A
5807909000	Autres	8	A
5808100000	Tresses en pièces	8	A
5808901000	Articles de passementerie	8	A
5808909000	Autres	8	A
5809000000	Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du no 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs	8	A
5810100000	Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé	13	A
5810910000	De coton	13	A
5810920000	De fibres synthétiques ou artificielles	13	A
5810990000	D’autres matières textiles	13	A
5811001000	De soie	8	A
5811002000	De laine ou de poils fins	8	A
5811003000	De coton	8	A
5811004000	De fibres synthétiques ou artificielles	8	A
5811009000	Autres	8	A
5901100000	Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires	8	A
5901901000	Toiles à calquer ou transparentes pour le dessin	8	A
5901902000	Toiles préparées pour la peinture	8	A
5901903000	Bougran et tissus similaires raidis	8	A
5902100000	De nylon ou autres polyamides	8	A
5902200000	De polyesters	8	A
5902900000	Autres	8	A
5903100000	Avec du poly(chlorure de vinyle)	10	A
5903200000	Avec du polyuréthanne	10	A
5903900000	Autres	10	A
5904100000	Linoléums	8	A
5904900000	Autres	8	A
5905000000	Revêtements muraux en matières textiles	8	A
5906100000	Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm	8	A
5906910000	De bonneterie	8	A
5906990000	Autres	8	A
5907001000	Tissus enduits ou imprégnés avec de l'huile ou des préparations à base d'huile séchante	8	A
5907002000	Toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues	8	A
5907009000	Autres	8	A
5908001000	Mèches	8	A
5908009000	Autres	8	A
5909000000	Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières	8	A
5910000000	Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières	8	A
5911101000	De rubans	8	A
5911109000	Autres	8	A
5911200000	Gazes et toiles à bluter, même confectionnées	8	A
5911310000	D'un poids inférieur à 650 g/m2	8	A
5911320000	D'un poids égal ou supérieur à 650 g/m2	8	A
5911400000	Étreindelles et tissus épais des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux	8	A
5911900000	Autres	8	A
6001101000	De coton	10	A
6001102000	De fibres synthétiques ou artificielles	10	A
6001109000	Autres	10	A
6001210000	De coton	10	A
6001220000	De fibres synthétiques ou artificielles	10	A
6001290000	D’autres matières textiles	10	A
6001910000	De coton	10	A
6001920000	De fibres synthétiques ou artificielles	10	A
6001990000	D’autres matières textiles	10	A
6002400000	Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc	10	A
6002900000	Autres	10	A
6003100000	De laine ou de poils fins	10	A
6003200000	De coton	10	A
6003300000	De fibres synthétiques	10	A
6003400000	De fibres artificielles	10	A
6003900000	Autres	10	A
6004100000	Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc	10	A
6004900000	Autres	10	A
6005210000	Écrus ou blanchis	10	A
6005220000	Teints	10	A
6005230000	En fils de diverses couleurs	10	A
6005240000	Imprimés	10	A
6005310000	Écrus ou blanchis	10	A
6005320000	Teints	10	A
6005330000	En fils de diverses couleurs	10	A
6005340000	Imprimés	10	A
6005410000	Écrus ou blanchis	10	A
6005420000	Teints	10	A
6005430000	En fils de diverses couleurs	10	A
6005440000	Imprimés	10	A
6005900000	Autres	10	A
6006100000	De laine ou de poils fins	10	A
6006210000	Écrus ou blanchis	10	A
6006220000	Teints	10	A
6006230000	En fils de diverses couleurs	10	A
6006240000	Imprimés	10	A
6006310000	Écrus ou blanchis	10	A
6006320000	Teints	10	A
6006330000	En fils de diverses couleurs	10	A
6006340000	Imprimés	10	A
6006410000	Écrus ou blanchis	10	A
6006420000	Teints	10	A
6006430000	En fils de diverses couleurs	10	A
6006440000	Imprimés	10	A
6006900000	Autres	10	A
6101200000	De coton	13	A
6101301000	De fibres synthétiques	13	A
6101302000	De fibres artificielles	13	A
6101900000	D’autres matières textiles	13	A
6102100000	De laine ou de poils fins	13	A
6102200000	De coton	13	A
6102301000	De fibres synthétiques	13	A
6102302000	De fibres artificielles	13	A
6102900000	D’autres matières textiles	13	A
6103101000	De laine ou de poils fins	13	A
6103102000	De fibres synthétiques	13	A
6103109000	D’autres matières textiles	13	A
6103220000	De coton	13	A
6103230000	De fibres synthétiques	13	A
6103290000	D’autres matières textiles	13	A
6103310000	De laine ou de poils fins	13	A
6103320000	De coton	13	A
6103330000	De fibres synthétiques	13	A
6103390000	D’autres matières textiles	13	A
6103410000	De laine ou de poils fins	13	A
6103420000	De coton	13	A
6103430000	De fibres synthétiques	13	A
6103490000	D’autres matières textiles	13	A
6104130000	De fibres synthétiques	13	A
6104191000	De coton	13	A
6104199000	Autres	13	A
6104220000	De coton	13	A
6104230000	De fibres synthétiques	13	A
6104290000	D’autres matières textiles	13	A
6104310000	De laine ou de poils fins	13	A
6104320000	De coton	13	A
6104330000	De fibres synthétiques	13	A
6104390000	D’autres matières textiles	13	A
6104410000	De laine ou de poils fins	13	A
6104420000	De coton	13	A
6104430000	De fibres synthétiques	13	A
6104440000	De fibres artificielles	13	A
6104491000	De soie	13	A
6104499000	Autres	13	A
6104510000	De laine ou de poils fins	13	A
6104520000	De coton	13	A
6104530000	De fibres synthétiques	13	A
6104590000	D’autres matières textiles	13	A
6104610000	De laine ou de poils fins	13	A
6104620000	De coton	13	A
6104630000	De fibres synthétiques	13	A
6104690000	D’autres matières textiles	13	A
6105100000	De coton	13	A
6105201000	De fibres synthétiques	13	A
6105202000	De fibres artificielles	13	A
6105901000	De soie	13	A
6105902000	De laine ou de poils fins	13	A
6105909000	Autres	13	A
6106100000	De coton	13	A
6106201000	De fibres synthétiques	13	A
6106202000	De fibres artificielles	13	A
6106901000	De soie	13	A
6106902000	De laine ou de poils fins	13	A
6106909000	Autres	13	A
6107110000	De coton	13	A
6107121000	De fibres synthétiques	13	A
6107122000	De fibres artificielles	13	A
6107190000	D’autres matières textiles	13	A
6107210000	De coton	13	A
6107221000	De fibres synthétiques	13	A
6107222000	De fibres artificielles	13	A
6107290000	D’autres matières textiles	13	A
6107910000	De coton	13	A
6107991000	De laine ou de poils fins	13	A
6107999000	Autres	13	A
6108111000	De fibres synthétiques	13	A
6108112000	De fibres artificielles	13	A
6108191000	De coton	13	A
6108199000	Autres	13	A
6108210000	De coton	13	A
6108221000	De fibres synthétiques	13	A
6108222000	De fibres artificielles	13	A
6108290000	D’autres matières textiles	13	A
6108310000	De coton	13	A
6108321000	De fibres synthétiques	13	A
6108322000	De fibres artificielles	13	A
6108390000	D’autres matières textiles	13	A
6108910000	De coton	13	A
6108921000	De fibres synthétiques	13	A
6108922000	De fibres artificielles	13	A
6108991000	De laine ou de poils fins	13	A
6108999000	Autres	13	A
6109101000	T-shirts	13	A
6109109000	Autres	13	A
6109901010	T-shirts	13	A
6109901090	Autres	13	A
6109902010	T-shirts	13	A
6109902090	Autres	13	A
6109903010	T-shirts	13	A
6109903090	Autres	13	A
6109909010	T-shirts	13	A
6109909090	Autres	13	A
6110110000	De laine	13	A
6110120000	De chèvre de Cachemire	13	A
6110190000	Autres	13	A
6110200000	De coton	13	A
6110301000	De fibres synthétiques	13	A
6110302000	De fibres artificielles	13	A
6110901000	De soie	13	A
6110909000	Autres	13	A
6111201000	Vêtements	13	A
6111202000	Accessoires	13	A
6111301000	Vêtements	13	A
6111302000	Accessoires	13	A
6111901000	Vêtements	13	A
6111902000	Accessoires	13	A
6112110000	De coton	13	A
6112120000	De fibres synthétiques	13	A
6112190000	D’autres matières textiles	13	A
6112201000	De fibres synthétiques ou artificielles	13	A
6112209000	Autres	13	A
6112310000	De fibres synthétiques	13	A
6112390000	D’autres matières textiles	13	A
6112410000	De fibres synthétiques	13	A
6112490000	D’autres matières textiles	13	A
6113001000	Du no 59.03.	13	A
6113002000	Du no 59.06.	13	A
6113003000	Du no 59.07.	13	A
6114200000	De coton	13	A
6114301000	De fibres synthétiques	13	A
6114302000	De fibres artificielles	13	A
6114901000	De soie	13	A
6114909000	Autres	13	A
6115100000	Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple)	13	A
6115210000	De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex	13	A
6115220000	De fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plus	13	A
6115290000	D’autres matières textiles	13	A
6115301000	De fibres synthétiques ou artificielles	13	A
6115309000	Autres	13	A
6115940000	De laine ou de poils fins	13	A
6115950000	De coton	13	A
6115960000	De fibres synthétiques	13	A
6115990000	D’autres matières textiles	13	A
6116100000	Imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc	8	A
6116910000	De laine ou de poils fins	8	A
6116921000	Gants de travail	8	A
6116929000	Autres	8	A
6116930000	De fibres synthétiques	8	A
6116990000	D’autres matières textiles	8	A
6117101000	De soie	13	A
6117102000	De laine ou de poils fins	13	A
6117103000	De coton	13	A
6117104000	De fibres synthétiques ou artificielles	13	A
6117109000	Autres	13	A
6117801000	Cravates, nœuds papillons et foulards cravates	13	A
6117809000	Autres	13	A
6117900000	Parties	13	B
6201110000	De laine ou de poils fins	13	A
6201120000	De coton	13	A
6201131000	De fibres synthétiques	13	A
6201132000	De fibres artificielles	13	A
6201190000	D’autres matières textiles	13	A
6201910000	De laine ou de poils fins	13	A
6201920000	De coton	13	A
6201931000	De fibres synthétiques	13	A
6201932000	De fibres artificielles	13	A
6201990000	D’autres matières textiles	13	A
6202110000	De laine ou de poils fins	13	A
6202120000	De coton	13	A
6202131000	De fibres synthétiques	13	A
6202132000	De fibres artificielles	13	A
6202190000	D’autres matières textiles	13	A
6202910000	De laine ou de poils fins	13	A
6202920000	De coton	13	A
6202931000	De fibres synthétiques	13	A
6202932000	De fibres artificielles	13	A
6202990000	D’autres matières textiles	13	A
6203110000	De laine ou de poils fins	13	A
6203120000	De fibres synthétiques	13	A
6203190000	D'autres fibres synthétiques	13	A
6203220000	De coton	13	A
6203230000	De fibres synthétiques	13	A
6203291000	De laine ou de poils fins	13	A
6203299000	Autres	13	A
6203310000	De laine ou de poils fins	13	A
6203320000	De coton	13	A
6203330000	De fibres synthétiques	13	A
6203390000	D’autres matières textiles	13	A
6203410000	De laine ou de poils fins	13	A
6203421000	En tissus dit « denim »	13	A
6203429000	Autres	13	A
6203430000	De fibres synthétiques	13	A
6203490000	D’autres matières textiles	13	A
6204110000	De laine ou de poils fins	13	A
6204120000	De coton	13	A
6204130000	De fibres synthétiques	13	A
6204191000	De soie	13	A
6204199000	Autres	13	A
6204210000	De laine ou de poils fins	13	A
6204220000	De coton	13	A
6204230000	De fibres synthétiques	13	A
6204291000	De soie	13	A
6204299000	Autres	13	A
6204310000	De laine ou de poils fins	13	A
6204320000	De coton	13	A
6204330000	De fibres synthétiques	13	A
6204391000	De soie	13	A
6204399000	Autres	13	A
6204410000	De laine ou de poils fins	13	A
6204420000	De coton	13	A
6204430000	De fibres synthétiques	13	A
6204440000	De fibres artificielles	13	A
6204491000	De soie	13	A
6204499000	Autres	13	A
6204510000	De laine ou de poils fins	13	A
6204520000	De coton	13	A
6204530000	De fibres synthétiques	13	A
6204591000	De soie	13	A
6204599000	Autres	13	A
6204610000	De laine ou de poils fins	13	A
6204621000	En tissus dit « denim »	13	A
6204629000	Autres	13	A
6204630000	De fibres synthétiques	13	A
6204691000	De soie	13	A
6204699000	Autres	13	A
6205200000	De coton	13	A
6205301000	De fibres synthétiques	13	A
6205302000	De fibres artificielles	13	A
6205901000	De soie	13	A
6205902000	De laine ou de poils fins	13	A
6205909000	Autres	13	B
6206100000	De soie ou de déchets de soie	13	A
6206200000	De laine ou de poils fins	13	A
6206300000	De coton	13	A
6206401000	De fibres synthétiques	13	A
6206402000	De fibres artificielles	13	A
6206900000	D’autres matières textiles	13	A
6207110000	De coton	13	A
6207191000	De fibres synthétiques ou artificielles	13	A
6207199000	Autres	13	A
6207210000	De coton	13	A
6207221000	De fibres synthétiques	13	A
6207222000	De fibres artificielles	13	A
6207290000	D’autres matières textiles	13	A
6207910000	De coton	13	A
6207991000	De soie	13	A
6207992000	De laine ou de poils fins	13	A
6207993010	De fibres synthétiques	13	A
6207993020	De fibres artificielles	13	A
6207999000	Autres	13	A
6208111000	De fibres synthétiques	13	A
6208112000	De fibres artificielles	13	A
6208191000	De soie	13	A
6208192000	De coton	13	A
6208199000	Autres	13	A
6208210000	De coton	13	A
6208221000	De fibres synthétiques	13	A
6208222000	De fibres artificielles	13	A
6208290000	D’autres matières textiles	13	A
6208910000	De coton	13	A
6208921000	De fibres synthétiques	13	A
6208922000	De fibres artificielles	13	A
6208991000	De soie	13	A
6208992000	De laine ou de poils fins	13	A
6208999000	Autres	13	A
6209201000	Vêtements	13	A
6209202000	Accessoires	13	A
6209301000	Vêtements	13	A
6209302000	Accessoires	13	A
6209901010	De laine ou de poils fins	13	A
6209901090	Autres	13	A
6209902000	Accessoires	13	A
6210101000	En produits du no 56.02	13	A
6210102000	En produits du no 56.03	13	A
6210201000	En produits du no 59.03	13	A
6210202000	En produits du no 59.06	13	A
6210203000	En produits du no 59.07	13	A
6210301000	En produits du no 59.03	13	A
6210302000	En produits du no 59.06	13	A
6210303000	En produits du no 59.07	13	A
6210401000	En produits du no 59.03	13	A
6210402000	En produits du no 59.06	13	A
6210403000	En produits du no 59.07	13	A
6210501000	En produits du no 59.03	13	A
6210502000	En produits du no 59.06	13	A
6210503000	En produits du no 59.07	13	A
6211111000	De fibres synthétiques ou artificielles	13	A
6211119000	Autres	13	A
6211121000	De fibres synthétiques ou artificielles	13	A
6211129000	Autres	13	A
6211201000	De fibres synthétiques ou artificielles	13	A
6211209000	Autres	13	A
6211321000	Tenues de judo, de taekwondo et autres arts martiaux orientaux	13	A
6211329000	Autres	13	A
6211331000	De fibres synthétiques	13	A
6211332000	De fibres artificielles	13	A
6211391000	De laine ou de poils fins	13	A
6211399000	Autres	13	A
6211410000	De laine ou de poils fins	13	A
6211421000	Tenues de judo, de taekwondo et autres arts martiaux orientaux	13	A
6211429000	Autres	13	A
6211431000	De fibres synthétiques	13	A
6211432000	De fibres artificielles	13	A
6211490000	D’autres matières textiles	13	A
6212101000	De coton	13	A
6212102000	De fibres synthétiques ou artificielles	13	A
6212109000	Autres	13	A
6212201000	De coton	13	A
6212202000	De fibres synthétiques ou artificielles	13	A
6212209000	Autres	13	A
6212300000	Combinés	13	A
6212900000	Autres	13	A
6213200000	De coton	8	A
6213900000	D’autres matières textiles	8	A
6214100000	De soie ou de déchets de soie	8	A
6214200000	De laine ou de poils fins	8	A
6214300000	De fibres synthétiques	8	A
6214400000	De fibres artificielles	8	A
6214900000	D’autres matières textiles	8	A
6215100000	De soie ou de déchets de soie	8	A
6215200000	De fibres synthétiques ou artificielles	8	A
6215900000	D’autres matières textiles	8	A
6216001000	Imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc	8	A
6216009000	Autres	8	A
6217100000	Accessoires	13	A
6217900000	Parties	13	A
6301100000	Couvertures chauffantes électriques	10	A
6301200000	Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins	10	A
6301300000	Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton	10	A
6301400000	Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques	10	A
6301900000	Autres couvertures	10	A
6302101000	De coton	13	A
6302109000	Autres	13	A
6302210000	De coton	13	A
6302220000	De fibres synthétiques ou artificielles	13	A
6302290000	D’autres matières textiles	13	A
6302310000	De coton	13	A
6302320000	De fibres synthétiques ou artificielles	13	A
6302390000	D’autres matières textiles	13	A
6302400000	Linge de table en bonneterie	13	A
6302510000	De coton	13	A
6302530000	De fibres synthétiques ou artificielles	13	A
6302590000	D’autres matières textiles	13	A
6302600000	Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton	13	A
6302910000	De coton	13	A
6302930000	De fibres synthétiques ou artificielles	13	A
6302990000	D’autres matières textiles	13	A
6303120000	De fibres synthétiques	13	A
6303191000	De coton	13	A
6303199000	Autres	13	A
6303910000	De coton	13	A
6303920000	De fibres synthétiques	13	A
6303990000	D’autres matières textiles	13	A
6304110000	De bonneterie	13	A
6304190000	Autres	13	A
6304910000	De bonneterie	13	A
6304920000	Autres qu'en bonneterie, de coton	13	A
6304930000	Autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques	13	A
6304990000	Autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles	13	A
6305100000	De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53.03	8	A
6305200000	De coton	8	A
6305320000	Contenants souples pour matières en vrac	8	A
6305330000	Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène	8	A
6305390000	Autres	8	A
6305900000	D’autres matières textiles	8	A
6306120000	De fibres synthétiques	13	A
6306190000	D’autres matières textiles	13	A
6306220000	De fibres synthétiques	13	A
6306290000	D’autres matières textiles	13	A
6306300000	Voiles	13	A
6306401000	De coton	13	A
6306409000	D’autres matières textiles	13	A
6306910000	De coton	13	A
6306991000	De fibres synthétiques	13	A
6306999000	Autres	13	A
6307100000	Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires	10	A
6307200000	Ceintures et gilets de sauvetage	10	A
6307901000	Lacets de chaussures	10	A
6307902000	Housses pour vêtements	10	A
6307903000	Modèles de vêtements	10	A
6307909000	Autres	10	A
6308000000	Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail	13	A
6309000000	Articles de friperie	8	A
6310100000	Triés	8	A
6310900000	Autres	8	A
6401100000	Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal	8	A
6401921000	Chaussures de ski	8	A
6401929010	En caoutchouc	8	A
6401929090	Autres	8	A
6401991010	En caoutchouc	8	A
6401991090	Autres	8	A
6401999000	Autres	8	A
6402120000	Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges	13	A
6402190000	Autres	13	A
6402200000	Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons	13	A
6402911000	Chaussures, de protection contre le froid	13	A
6402912000	Chaussures de tennis, chaussures de basketball, chaussures de gymnastique, chaussures d'entraînement et chaussures similaires	13	A
6402919000	Autres	13	A
6402991000	Sandales ou chaussures similaires, produites en une pièce par moulage	13	A
6402992000	Chaussures de tennis, chaussures de basketball, chaussures de gymnastique, chaussures d'entraînement et chaussures similaires	13	A
6402999000	Autres	13	A
6403120000	Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges	13	A
6403190000	Autres	13	A
6403200000	Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil	13	A
6403400000	Autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal	13	A
6403511000	Chaussures de ville	13	A
6403519000	Autres	13	A
6403591000	Chaussures de ville	13	A
6403599000	Autres	13	A
6403911000	Chaussures de ville	13	A
6403912000	Chaussures de montagne	13	A
6403913000	Bottes à lacets	13	A
6403914000	Chaussures de tennis, chaussures de basketball, chaussures de gymnastique, chaussures d'entraînement et chaussures similaires	13	A
6403919000	Autres	13	A
6403991000	Chaussures de ville	13	A
6403992000	Chaussures de montagne	13	A
6403993000	Bottes à lacets	13	A
6403994000	Chaussures de tennis, chaussures de basketball, chaussures de gymnastique, chaussures d'entraînement et chaussures similaires	13	A
6403999000	Autres	13	A
6404110000	Chaussures de sport; chaussures de tennis, chaussures de basketball, chaussures de gymnastique, chaussures d'entraînement et chaussures similaires	13	A
6404191000	Pantoufles	13	A
6404199000	Autres	13	A
6404201000	Pantoufles	13	A
6404209000	Autres	13	A
6405100000	À dessus en cuir naturel ou reconstitué	13	A
6405200000	À dessus en matières textiles	13	A
6405900000	Autres	13	A
6406101000	Dessus de chaussures	8	A
6406102000	Parts	8	A
6406201000	Semelles extérieures	8	A
6406202000	Talons	8	A
6406910000	En bois	8	A
6406991000	Semelles intérieures amovibles	8	A
6406992000	Talonnettes	8	A
6406993000	Guêtres	8	A
6406994000	Jambières	8	A
6406999000	Autres	8	A
6501000000	Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux	8	A
6502000000	Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies	8	A
6504000000	Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis	8	A
6505100000	Résilles et filets à cheveux	8	A
6505901010	De fibres synthétiques	8	A
6505901090	D'autres fibres	8	A
6505902010	Casquettes de sport	8	A
6505902020	Bérets	8	A
6505902090	Autres	8	A
6505909000	Autres	8	A
6506100000	Coiffures de sécurité	8	A
6506910000	En caoutchouc ou en matière plastique	8	A
6506991000	En cuir	8	A
6506992000	En métal	8	A
6506999000	Autres	8	A
6507000000	Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie	8	A
6601100000	Parasols de jardin et articles similaires	13	A
6601910000	À mât ou manche télescopique	13	A
6601991000	Parapluies-cannes	13	A
6601992000	Ombrelles	13	A
6601999000	Autres	13	A
6602001000	Cannes	8	A
6602002000	Cannes-sièges	8	A
6602003000	Fouets, cravaches	8	A
6602009000	Autres	8	A
6603200000	Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols	13	A
6603900000	Autres	13	A
6701000000	Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du no 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés	8	A
6702100000	En matières plastiques	8	A
6702901000	En tissus	8	A
6702902000	En papier	8	A
6702909000	Autres	8	A
6703001010	Lavés, remis, amincis	8	A
6703001090	Autres	8	A
6703009000	Autres	8	A
6704110000	Perruques complètes	8	A
6704191000	Perruques partielles	8	A
6704192000	Fausses barbes	8	A
6704193000	Faux sourcils	8	A
6704194000	Faux cils	8	A
6704199000	Autres	8	A
6704201000	Perruques complètes	8	A
6704202000	Perruques partielles	8	A
6704203000	Fausses barbes	8	A
6704204000	Faux sourcils	8	A
6704205000	Faux cils	8	A
6704209000	Autres	8	A
6704900000	En autres matières	8	A
6801000000	Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise)	8	A
6802100000	Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement	8	A
6802211000	Marbre	8	A
6802212000	Travertin	8	A
6802213000	Albâtre	8	A
6802230000	Granit	8	C
6802291000	Autres pierres calcaires	8	A
6802299000	Autres	8	C
6802911000	Marbre	8	A
6802912000	Travertin	8	A
6802913000	Albâtre	8	A
6802920000	Autres pierres calcaires	8	A
6802930000	Granit	8	C
6802990000	Autres pierres	8	C
6803001000	Pierre à encre	8	C
6803009000	Autres	8	C
6804100000	Meules à moudre ou à défibrer	8	A
6804210000	En diamant naturel ou synthétique, aggloméré	8	A
6804220000	En autres abrasifs agglomérés ou en céramique	8	A
6804230000	En pierres naturelles	8	A
6804300000	Pierres à aiguiser ou à polir à la main	8	A
6805100000	Appliqués sur tissus en matières textiles seulement	8	A
6805200000	Appliqués sur papier ou carton seulement	8	A
6805300000	Appliqués sur d'autres matières	8	A
6806101000	Laines de laitier	8	A
6806102000	Laines de roche	8	A
6806103000	Fibres céramiques	8	A
6806109000	Autres	8	A
6806201000	Vermiculite expansée	8	A
6806202000	Argiles expansées	8	A
6806204000	Perlite expansée	8	B
6806209000	Autres	8	A
6806901000	Matériau ignifuge	8	A
6806909000	Autres	8	B
6807100000	En rouleaux	8	A
6807900000	Autres	8	B
6808000000	Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux	8	A
6809110000	Revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement	8	A
6809190000	Autres	8	A
6809900000	Autres articles	8	A
6810111000	Blocs	8	A
6810112000	Briques	8	A
6810191000	Tuiles	8	A
6810192000	Carreaux	8	A
6810193000	Tuiles	8	A
6810199000	Autres	8	A
6810910000	Éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil	8	A
6810991000	Poutres et solives	8	A
6810992000	Piliers	8	A
6810993000	Poteaux électriques	8	A
6810994000	Traverses de chemin de fer	8	A
6810995000	Tuyaux	8	A
6810999000	Autres	8	A
6811401010	Pour toitures, plafonds, murs ou sols	8	A
6811401090	Autres	8	A
6811402010	Pour toitures, plafonds, murs ou sols	8	A
6811402090	Autres	8	A
6811403000	Tuyaux, gaines et accessoires de tuyauterie	8	A
6811409010	Pour toitures, plafonds, murs ou sols	8	A
6811409090	Autres	8	A
6811810000	Plaques ondulées	8	A
6811820000	Autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires	8	A
6811830000	Tuyaux, gaines et accessoires de tuyauterie	8	A
6811890000	Autres ouvrages	8	A
6812801000	Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures	8	A
6812802000	Papiers, cartons et feutres	8	A
6812803000	Feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées en rouleaux	8	A
6812809000	Autres	8	A
6812910000	Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures	8	A
6812920000	Papiers, cartons et feutres	8	A
6812930000	Feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées en rouleaux	8	A
6812990000	Autres	8	A
6813201010	Pour automobiles	8	B
6813201090	Autres	8	B
6813202010	Pour automobiles	8	A
6813202090	Autres	8	A
6813209010	Pour automobiles	8	B
6813209090	Autres	8	B
6813810000	Garnitures de freins	8	B
6813891000	Garnitures d'embrayage	8	A
6813899000	Autres	8	B
6814100000	Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support	8	A
6814900000	Autres	8	A
6815101000	Ouvrages en graphite pour usages autres qu'électriques	8	A
6815102000	Fibres de carbone	8	A
6815109000	Autres	8	B
6815200000	Ouvrages en tourbe	8	A
6815910000	Contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite	8	A
6815990000	Autres	8	C
6901001000	Briques	8	A
6901002000	Blocs	8	A
6901003000	Tuiles	8	A
6901009010	Barres et panneaux	8	A
6901009090	Autres	8	A
6902100000	Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2 O3	8	A
6902200000	Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2 O3), de silice (SiO2 ) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits	8	A
6902901000	À base de carbure de silicium ou de zircon	8	A
6902909000	Autres	8	B
6903101000	Cornues	8	A
6903102010	Pour fourneaux, pour la production de disques à semi-conducteur	3	A
6903102090	Autres	8	A
6903103000	Récipients de réaction	8	A
6903104000	Moufles	8	A
6903105000	Busettes	8	A
6903106000	Tampons	8	A
6903107000	Tubes et tuyaux	8	A
6903108000	Barres et baguettes	8	A
6903109000	Autres	8	A
6903201000	Cornues	8	A
6903202000	Creusets	8	A
6903203000	Récipients de réaction	8	A
6903204000	Moufles	8	A
6903205000	Busettes	8	A
6903206000	Tampons	8	A
6903207000	Tubes et tuyaux	8	A
6903208000	Barres et baguettes	8	A
6903209000	Autres	8	A
6903901000	À base de carbure de silicium ou de zircon	8	A
6903909010	Cornues	8	A
6903909020	Creusets	8	A
6903909030	Récipients de réaction	8	A
6903909040	Moufles	8	A
6903909050	Busettes	8	A
6903909060	Tampons	8	A
6903909070	Tubes et tuyaux	8	A
6903909080	Barres et baguettes	8	A
6903909090	Autres	8	B
6904100000	Briques de construction	8	A
6904900000	Autres	8	A
6905100000	Tuiles	8	A
6905901000	Éléments de cheminée et conduits de cheminée	8	A
6905902000	Ornements architectoniques	8	A
6905909000	Autres	8	A
6906001000	Tuyaux, conduits et gouttières	8	A
6906002000	Accessoires de tuyauterie	8	A
6907101000	En porcelaine	8	A
6907109000	Autres	8	A
6907901000	En porcelaine	8	A
6907909000	Autres	8	A
6908101000	En porcelaine	8	A
6908109000	Autres	8	A
6908901000	En porcelaine	8	A
6908909000	Autres	8	A
6909110000	En porcelaine	8	A
6909120000	Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs	8	A
6909190000	Autres	8	A
6909900000	Autres	8	A
6910101000	Lavabos	8	A
6910102000	Baignoires	8	A
6910103000	Cuvettes d'aisance	8	A
6910104000	Urinoirs	8	A
6910109000	Autres	8	A
6910900000	Autres	8	A
6911101000	Services à café ou à thé	8	A
6911102000	Bols et plats	8	A
6911109000	Autres	8	A
6911901000	Article de ménage ou d'économie domestique	8	A
6911902000	Articles d'hygiène ou de toilette	8	A
6911909000	Autres	8	A
6912001010	Services à café ou à thé	8	A
6912001020	Bols et plats	8	A
6912001090	Autres	8	A
6912002000	Article de ménage ou d'économie domestique	8	A
6912003000	Articles d'hygiène ou de toilette	8	A
6912009000	Autres	8	A
6913101000	Statues, statuettes et bustes	8	A
6913109020	Vaisselle d'ornementation	8	A
6913109090	Autres	8	A
6913901000	Statues, statuettes et bustes	8	A
6913909020	Vaisselle d'ornementation	8	A
6913909090	Autres	8	A
6914101000	Pots à fleurs	8	A
6914109000	Autres	8	A
6914901000	Pots à fleurs	8	A
6914909000	Autres	8	A
7001001000	Masse	5	A
7001002000	Déchets et débris, calcin	3	A
7002100000	Billes	8	A
7002201000	Pour la fabrication de quartz pour semi-conducteur	3	A
7002209000	Autres	8	A
7002311000	Pour la fabrication de quartz pour semi-conducteurs	3	A
7002319000	Autres	8	A
7002320000	En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10-6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C	8	A
7002390000	Autres	8	A
7003121000	D'une épaisseur n'excédant pas 2 mm	8	A
7003122000	D'une épaisseur de plus de 2 mm mais n'excédant pas 3 mm	8	A
7003123000	D'une épaisseur de plus de 3 mm mais n'excédant pas 4 mm	8	A
7003124000	D'une épaisseur de plus de 4 mm mais n'excédant pas 5 mm	8	A
7003125000	D'une épaisseur de plus de 5 mm mais n'excédant pas 6 mm	8	A
7003126000	D'une épaisseur de plus de 6 mm mais n'excédant pas 8 mm	8	A
7003127000	D'une épaisseur de plus de 8 mm	8	A
7003191000	D'une épaisseur n'excédant pas 2 mm	8	A
7003192000	D'une épaisseur de plus de 2 mm mais n'excédant pas 3 mm	8	A
7003193000	D'une épaisseur de plus de 3 mm mais n'excédant pas 4 mm	8	A
7003194000	D'une épaisseur de plus de 4 mm mais n'excédant pas 5 mm	8	A
7003195000	D'une épaisseur de plus de 5 mm mais n'excédant pas 6 mm	8	A
7003196000	D'une épaisseur de plus de 6 mm mais n'excédant pas 8 mm	8	A
7003197000	D'une épaisseur de plus de 8 mm	8	A
7003200000	Plaques et feuilles, armées	8	A
7003300000	Profilés	8	A
7004201000	D'une épaisseur n'excédant pas 2 mm	8	A
7004202000	D’une épaisseur de plus de 2 mm mais n’excédant pas 3 mm	8	A
7004203000	D'une épaisseur de plus de 3 mm mais n'excédant pas 4 mm	8	A
7004204000	D'une épaisseur de plus de 4 mm mais n'excédant pas 5 mm	8	A
7004205000	D'une épaisseur de plus de 5 mm mais n'excédant pas 6 mm	8	A
7004206000	D'une épaisseur de plus de 6 mm mais n'excédant pas 8 mm	8	A
7004207000	D'une épaisseur de plus de 8 mm	8	A
7004901000	D'une épaisseur n'excédant pas 2 mm	8	A
7004902000	D’une épaisseur de plus de 2 mm mais n’excédant pas 3 mm	8	A
7004903000	D'une épaisseur de plus de 3 mm mais n'excédant pas 4 mm	8	A
7004904000	D'une épaisseur de plus de 4 mm mais n'excédant pas 5 mm	8	A
7004905000	D'une épaisseur de plus de 5 mm mais n'excédant pas 6 mm	8	A
7004906000	D'une épaisseur de plus de 6 mm mais n'excédant pas 8 mm	8	A
7004907000	D'une épaisseur de plus de 8 mm	8	A
7005101010	D'une épaisseur n'excédant pas 4 mm	8	A
7005101020	D'une épaisseur de plus de 4 mm mais n'excédant pas 6 mm	8	A
7005101030	D'une épaisseur de plus de 6 mm mais n'excédant pas 8 mm	8	A
7005101040	D'une épaisseur de plus de 8 mm	8	A
7005102010	D'une épaisseur n'excédant pas 4 mm	8	A
7005102020	D'une épaisseur de plus de 4 mm mais n'excédant pas 6 mm	8	A
7005102030	D'une épaisseur de plus de 6 mm mais n'excédant pas 8 mm	8	A
7005102040	D'une épaisseur de plus de 8 mm	8	A
7005109010	D'une épaisseur n'excédant pas 4 mm	8	A
7005109020	D'une épaisseur de plus de 4 mm mais n'excédant pas 6 mm	8	A
7005109030	D'une épaisseur de plus de 6 mm mais n'excédant pas 8 mm	8	A
7005109040	D'une épaisseur de plus de 8 mm	8	A
7005211000	D'une épaisseur n'excédant pas 2 mm	8	A
7005212000	D’une épaisseur de plus de 2 mm mais n’excédant pas 3 mm	8	A
7005213000	D'une épaisseur de plus de 3 mm mais n'excédant pas 4 mm	8	A
7005214000	D'une épaisseur de plus de 4 mm mais n'excédant pas 5 mm	8	A
7005215000	D'une épaisseur de plus de 5 mm mais n'excédant pas 6 mm	8	A
7005216000	D'une épaisseur de plus de 6 mm mais n'excédant pas 8 mm	8	A
7005217010	D'une épaisseur n'excédant pas 10 mm	8	A
7005217020	D'une épaisseur de plus de 10 mm mais n'excédant pas 12 mm	8	A
7005217030	D'une épaisseur de plus d 12 mm	8	A
7005291010	Pour écrans plasma	4	A
7005291020	Pour les masques utilisés dans la fabrication de semi-conducteurs ou d'écrans plats	3	A
7005291030	Pour les écrans OLED (organic light emitting display)	4	A
7005291091	Verre clair et transparent	8	A
7005291092	Verre pauvre en fer extra clair	8	A
7005291099	Autres	8	A
7005292010	Pour écrans plasma	4	A
7005292020	Pour les masques utilisés dans la fabrication de semi-conducteurs ou d'écrans plats	3	A
7005292030	Pour les écrans OLED (organic light emitting display)	4	A
7005292091	Verre clair et transparent	8	A
7005292092	Verre pauvre en fer extra clair	8	A
7005292099	Autres	8	A
7005293010	Verre clair et transparent	8	A
7005293020	Verre pauvre en fer extra clair	8	A
7005293090	Autres	8	A
7005294010	Verre clair et transparent	8	A
7005294020	Verre pauvre en fer extra clair	8	A
7005294090	Autres	8	A
7005295010	Verre clair et transparent	8	A
7005295020	Verre pauvre en fer extra clair	8	A
7005295090	Autres	8	A
7005296010	Verre clair et transparent	8	A
7005296020	Verre pauvre en fer extra clair	8	A
7005296090	Autres	8	A
7005297010	Verre clair et transparent	8	A
7005297020	Verre pauvre en fer extra clair	8	A
7005297090	Autres	8	A
7005298010	Verre clair et transparent	8	A
7005298020	Verre pauvre en fer extra clair	8	A
7005298090	Autres	8	A
7005299010	Verre clair et transparent	8	A
7005299020	Verre pauvre en fer extra clair	8	A
7005299090	Autres	8	A
7005300000	Glace armée	8	A
7006001000	Pour écrans plasma	4	A
7006002000	Pour les masques utilisés dans la fabrication de semi-conducteurs ou d'écrans plats	3	A
7006003000	Pour les écrans OLED (organic light emitting display)	4	A
7006009000	Autres	8	A
7007111000	D'une épaisseur n'excédant pas 8 mm	8	A
7007112000	D’une épaisseur de plus de 8 mm	8	A
7007191000	D’une épaisseur n’excédant pas 8 mm	8	A
7007192000	D’une épaisseur de plus de 8 mm	8	A
7007211000	D’une épaisseur totale n’excédant pas 12 mm, y compris l’épaisseur du film	8	A
7007212000	D’une épaisseur totale de plus de 12 mm, y compris l’épaisseur du film	8	A
7007291000	D’une épaisseur totale n’excédant pas 12 mm, y compris l’épaisseur du film	8	A
7007292000	D’une épaisseur totale de plus de 12 mm, y compris l’épaisseur du film	8	A
7008000000	Vitrages isolants à parois multiples	8	A
7009100000	Miroirs rétroviseurs pour véhicules	8	A
7009910000	Non encadrés	8	A
7009920000	Encadrés	8	A
7010100000	Ampoules	8	A
7010200000	Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture	8	A
7010900000	Autres	8	A
7011100000	Pour l'éclairage électrique	8	A
7011201000	Couleurs	8	A
7011209000	Autres	8	A
7011900000	Autres	8	A
7013100000	Objets en vitrocéramique	8	A
7013220000	En cristal au plomb	8	A
7013280000	Autres	8	A
7013330000	En cristal au plomb	8	A
7013370000	Autres	8	A
7013410000	En cristal au plomb	8	A
7013420000	En verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10–6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C	8	A
7013490000	Autres	8	B
7013910000	En cristal au plomb	8	A
7013990000	Autres	8	A
7014001000	Articles dits « phares et projecteurs scellés »	8	A
7014009010	Verrerie de signalisation	8	A
7014009020	Éléments d'optique en verre	8	A
7015100000	Verres de lunetterie médicale	8	A
7015901000	Pour lunettes de soleil	8	A
7015902000	Verres d'horlogerie et verres analogues	8	A
7015909000	Autres	8	A
7016100000	Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires	8	A
7016901000	Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction	8	A
7016909010	Verres assemblés en vitraux	8	A
7016909020	Verres teintés	8	A
7016909090	Autres	8	A
7017100000	En quartz ou en autre silice fondus	8	A
7017200000	En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10-6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C	8	A
7017900000	Autres	8	A
7018101000	Perles	8	A
7018102000	Imitations de perles	8	A
7018103000	Imitations de pierres gemmes	8	A
7018104000	Imitations de corail	8	A
7018109000	Autres	8	A
7018200000	Microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm	8	A
7018901000	Yeux en verre, autres que de prothèse	8	A
7018909000	Autres	8	A
7019110000	Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm	8	A
7019120000	Stratifils (rovings)	8	A
7019190000	Autres	8	A
7019310000	Mats	8	A
7019320000	Voiles	8	A
7019390000	Autres	8	A
7019400000	Tissus de stratifils (rovings)	8	A
7019510000	D'une largeur n'excédant pas 30 cm	8	B
7019520000	D'une largeur excédant 30 cm, à armure toile, d'un poids inférieur à 250 g/m2, de filaments titrant en fils simples 136 tex ou moins	8	B
7019590000	Autres	8	B
7019901000	Laine de verre	8	B
7019909000	Autres	8	A
7020001011	Tubes et supports de réacteurs en quartz destinés à équiper des fours de diffusion et d'oxydation pour la production de disques à semi-conducteur	0	A
7020001012	Creusets de quartz pour la production de disques à semiconducteur	3	A
7020001013	Pour la fabrication de quartz pour semi-conducteurs	3	A
7020001019	Autres	8	A
7020001090	Autres	8	A
7020009000	Autres	8	A
7101101000	Brutes	8	A
7101102000	Travaillées	8	A
7101210000	Brutes	8	A
7101220000	Travaillées	8	A
7102100000	Non triés	1	A
7102210000	Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés	1	A
7102290000	Autres	5	A
7102310000	Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés	1	A
7102390000	Autres	5	A
7103100000	Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés	1	A
7103911000	Industriels	5	A
7103919010	Rubis	5	A
7103919020	Saphirs	5	A
7103919030	Émeraudes	5	A
7103991000	Industriels	5	A
7103999010	Opales	5	A
7103999020	Jades	5	A
7103999030	Calcédoines	5	A
7103999040	Cristal de roche	5	A
7103999090	Autres	5	A
7104100000	Quartz piézoélectriques	5	A
7104201000	Diamants	5	A
7104209000	Autres	5	A
7104901010	Diamants	5	A
7104901020	Quartz synthétique	5	A
7104901090	Autres	5	A
7104909010	Diamants	5	A
7104909090	Autres	5	A
7105101000	Naturels	5	A
7105102000	Synthétiques	5	A
7105901000	De grenat	5	A
7105909000	Autres	5	A
7106100000	Poudres	3	A
7106911000	Contenant, en poids, 99,99 % d'argent ou plus	3	A
7106919000	Autres	3	A
7106921000	Barres, baguettes et profilés	3	A
7106922000	Plaques, feuilles et bandes	3	A
7106923000	Fils	3	A
7106929000	Autres	3	A
7107001000	Barres, baguettes et formes	3	A
7107002000	Plaques, feuilles et bandes	3	A
7107003000	Fils	3	A
7107004000	Tubes, tuyaux et barres creuses	3	A
7107009000	Autres	3	A
7108110000	Poudres	3	A
7108121000	Blocs, billettes et grains	3	A
7108129000	Autres	3	A
7108131010	Pour utilisation dans la fabrication de semi-conducteurs	3	A
7108131090	Autres	3	A
7108139010	Barres, baguettes et profilés	3	A
7108139020	Plaques, feuilles et bandes	3	A
7108139090	Autres	3	A
7108200000	À usage monétaire	0	A
7109000000	Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées	3	A
7110110000	Sous formes brutes ou en poudre	3	A
7110190000	Autres	3	A
7110210000	Sous formes brutes ou en poudre	3	A
7110290000	Autres	3	A
7110310000	Sous formes brutes ou en poudre	3	A
7110390000	Autres	3	A
7110410000	Sous formes brutes ou en poudre	3	A
7110490000	Autres	3	A
7111000000	Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées.	3	A
7112300000	Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l'exclusion des cendres d'orfèvre	2	A
7112911000	De résidus	2	A
7112919000	Autres	3	A
7112921000	De résidus	2	A
7112929000	Autres	3	A
7112991000	De résidus	2	A
7112992000	De déchets, rognures et débris de plastiques	6.5	A
7112999000	Autres	3	A
7113110000	D'argent, même plaqué ou doublé d'un autre métal précieux	8	A
7113191000	De platine	8	A
7113192000	D'or	8	A
7113199000	Autres	8	A
7113201000	Recouvert de platine	8	A
7113202000	Recouvert d'or	8	A
7113203000	Recouvert d'argent	8	A
7113209000	Autres	8	A
7114111000	Pour la table	8	A
7114112000	Pour les toilettes	8	A
7114113000	Pour le bureau	8	A
7114114000	Pour utilisation par les fumeurs	8	A
7114119000	Autres	8	A
7114191000	Pour la table	8	A
7114192000	Pour les toilettes	8	A
7114193000	Pour le bureau	8	A
7114194000	utilisation par les fumeurs	8	A
7114199000	Autres	8	A
7114201000	Pour la table	8	A
7114202000	Pour les toilettes	8	A
7114203000	Pour le bureau	8	A
7114204000	utilisation par les fumeurs	8	A
7114209000	Autres	8	A
7115100000	Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine	8	A
7115901010	Creuset de platine	8	A
7115901090	Autres	8	A
7115909010	D'or, y compris les métaux recouverts d'or	8	A
7115909020	D'argent, y compris les métaux recouverts d'argent	8	A
7115909090	Autres	8	A
7116101000	En perles naturelles	8	A
7116102000	En perles de culture	8	A
7116201000	Industrielles	8	A
7116209010	Pour parure personnelle	8	A
7116209090	Autres	8	A
7117110000	Boutons de manchettes et boutons similaires	8	A
7117191000	Colliers	8	A
7117192000	Bracelets	8	A
7117193000	Boucles d'oreille	8	A
7117194000	Broches	8	A
7117195000	Bagues	8	A
7117196000	Chaînes pour parure personnelle	8	A
7117199000	Autres	8	A
7117900000	Autres	8	A
7118100000	Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or	0	A
7118901000	Pièces d'or	0	A
7118902000	Pièces d'argent	0	A
7118909000	Autres	0	A
7201101000	Pour fonte	0	A
7201102000	Pour fabrication d'acier	0	A
7201109000	Autres	0	A
7201200000	Fontes brutes non alliées contenant en poids plus de 0,5 % de Phosphore	0	A
7201501000	Fontes brutes alliées	2	A
7201502000	Fontes spiegel	2	A
7202110000	Contenant en poids plus de 2 % de carbone	5	A
7202190000	Autres	5	A
7202210000	Contenant en poids plus de 55 % de silicone	2	A
7202291000	Contenant, en poids, 2 % de magnésium ou plus	3	A
7202299000	Autres	3	A
7202300000	Ferrosilicomanganèse	5	A
7202410000	Contenant en poids plus de 4 % de carbone	2	A
7202490000	Autres	2	A
7202500000	Ferrosilicochrome	2	A
7202600000	Ferronickel	3	A
7202700000	Ferromolybdène	3	A
7202800000	Ferrotungstène et ferrosilicotungstène	3	A
7202910000	Ferrotitane et ferrosilicotitane	3	A
7202920000	Ferrovanadium	3	A
7202930000	Ferronobium	3	A
7202991000	Ferrophosphore (phosphure de fer), contenant en poids 15 % ou plus de phosphore	3	A
7202999000	Autres	3	A
7203100000	Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer	0	A
7203900000	Autres	1	A
7204100000	Déchets et débris de fonte	0	A
7204210000	D'acier inoxydable	0	A
7204290000	Autres	0	A
7204300000	Déchets et débris de fer ou d'acier étamés	0	A
7204410000	Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets	0	A
7204490000	Autres	0	A
7204500000	Déchets lingotés	0	A
7205101000	Grenaille	5	A
7205102000	Grains/gravelures	5	A
7205109000	Autres	5	A
7205210000	D'acier allié	3	A
7205290000	Autres	3	A
7206100000	Lingots	0	A
7206900000	Autres	0	A
7207111000	Blooms	0	A
7207112000	Billettes	0	A
7207121000	Brames	0	A
7207122000	Largets	0	A
7207190000	Autres	0	A
7207201000	Blooms	0	A
7207202000	Billettes	0	A
7207203000	Brames	0	A
7207204000	Largets	0	A
7207209000	Autres	0	A
7208101000	D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus	0	A
7208109000	D'une épaisseur de moins de 4,75 mm	0	A
7208251000	D'une résistance à la traction de 490 MPa ou plus	0	A
7208259000	Autres	0	A
7208261000	D'une résistance à la traction de 490 MPa ou plus	0	A
7208269000	Autres	0	A
7208271000	D'une résistance à la traction de 490 MPa ou plus	0	A
7208279000	Autres	0	A
7208361000	D’une résistance à la traction de 490 MPa ou plus	0	A
7208369000	Autres	0	A
7208371000	D’une résistance à la traction de 490 MPa ou plus	0	A
7208379000	Autres	0	A
7208381000	D’une résistance à la traction de 490 MPa ou plus	0	A
7208389000	Autres	0	A
7208391000	D’une résistance à la traction de 490 MPa ou plus	0	A
7208399000	Autres	0	A
7208400000	Non enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief	0	A
7208511000	D’une résistance à la traction de 490 MPa ou plus	0	A
7208519000	Autres	0	A
7208521000	D’une résistance à la traction de 490 MPa ou plus	0	A
7208529000	Autres	0	A
7208531000	D’une résistance à la traction de 490 MPa ou plus	0	A
7208539000	Autres	0	A
7208541000	D’une résistance à la traction de 490 MPa ou plus	0	A
7208549000	Autres	0	A
7208900000	Autres	0	A
7209151000	D’une résistance à la traction de 340 MPa ou plus	0	A
7209159000	Autres	0	A
7209161000	D’une résistance à la traction de 340 MPa ou plus	0	A
7209169000	Autres	0	A
7209171000	D’une résistance à la traction de 340 MPa ou plus	0	A
7209179000	Autres	0	A
7209181000	D’une résistance à la traction de 340 MPa ou plus	0	A
7209189000	Autres	0	A
7209251000	D’une résistance à la traction de 340 MPa ou plus	0	A
7209259000	Autres	0	A
7209261000	D’une résistance à la traction de 340 MPa ou plus	0	A
7209269000	Autres	0	A
7209271000	D’une résistance à la traction de 340 MPa ou plus	0	A
7209279000	Autres	0	A
7209281000	D’une résistance à la traction de 340 MPa ou plus	0	A
7209289000	Autres	0	A
7209900000	Autres	0	A
7210110000	D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus	0	A
7210120000	D'une épaisseur de moins de 0,5 mm	0	A
7210200000	Plombés, y compris le fer terne	0	A
7210301000	D’une résistance à la traction de 340 MPa ou plus	0	A
7210309000	Autres	0	A
7210410000	Ondulés	0	A
7210491010	D’une résistance à la traction de 340 MPa ou plus	0	A
7210491090	Autres	0	A
7210499010	D’une résistance à la traction de 340 MPa ou plus	0	A
7210499090	Autres	0	A
7210500000	Revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de Chrome	0	A
7210610000	Revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc	0	A
7210690000	Autres	0	A
7210700000	Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques	0	A
7210901000	Revêtus de nickel	0	A
7210902000	Revêtus de cuivre	0	A
7210909000	Autres	0	A
7211130000	Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief	0	A
7211141000	D’une résistance à la traction de 490 MPa ou plus	0	A
7211149000	Autres	0	A
7211191000	D’une résistance à la traction de 490 MPa ou plus	0	A
7211199000	Autres	0	A
7211231000	D’une résistance à la traction de 340 MPa ou plus	0	A
7211239000	Autres	0	A
7211291000	D’une résistance à la traction de 340 MPa ou plus	0	A
7211299000	Autres	0	A
7211901000	D’une résistance à la traction de 340 MPa ou plus	0	A
7211909000	Autres	0	A
7212101000	D’une épaisseur de 0,5 mm ou plus	0	A
7212102000	D'une épaisseur de moins de 0,5 mm	0	A
7212201000	D’une résistance à la traction de 340 MPa ou plus	0	A
7212209000	Autres	0	A
7212301010	D’une résistance à la traction de 340 MPa ou plus	0	A
7212301090	Autres	0	A
7212309010	D’une résistance à la traction de 340 MPa ou plus	0	A
7212309090	Autres	0	A
7212400000	Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques	0	A
7212501000	Revêtus de nickel	0	A
7212502000	Revêtus de cuivre	0	A
7212509000	Autres	0	A
7212600000	Plaqués	0	A
7213100000	Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage	0	A
7213200000	Autres, en aciers de décolletage	0	A
7213911010	Contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone	0	A
7213911090	Autres	0	A
7213919000	Autres	0	A
7213991010	Contenant en poids plus de 0,25 % de carbone	0	A
7213991090	Autres	0	A
7213999000	Autres	0	A
7214100000	Forgées	0	A
7214201000	Barres de renforcement du béton	0	A
7214209000	Autres	0	A
7214300000	Autres, en aciers de décolletage	0	A
7214910000	De section rectangulaire (autre que carrée)	0	A
7214991000	Contenant en poids moins de 0,6 % de carbone	0	A
7214999000	Autres	0	A
7215100000	En aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid	0	A
7215500000	Autres, simplement obtenues ou parachevées à froid	0	A
7215900000	Autres	0	A
7216101000	Profilés en U	0	A
7216102000	Profilés en I	0	A
7216103000	Profilés en H	0	A
7216210000	Profilés en L	0	A
7216220000	Profilés en T	0	A
7216310000	Profilés en U	0	A
7216320000	Profilés en I	0	A
7216333000	D'une hauteur de moins de 300 mm	0	A
7216334000	D'une hauteur de 300 mm ou plus mais n'excédant pas 600 mm	0	A
7216335000	D'une hauteur de plus de 600 mm	0	A
7216401000	Profilés en L	0	A
7216402000	Profilés en T	0	A
7216500000	Autres profilés, simplement laminés ou filés à chaud	0	A
7216610000	Obtenus à partir de produits laminés plats	0	A
7216690000	Autres	0	A
7216910000	Obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats	0	A
7216990000	Autres	0	A
7217100000	Non revêtus, même polis	0	A
7217200000	Zingués	0	A
7217301000	Cuivrés	0	A
7217309000	Autres	0	A
7217900000	Autres	0	A
7218101000	Lingots	0	A
7218109000	Autres	0	A
7218911000	Brames	0	A
7218912000	Largets	0	A
7218919000	Autres	0	A
7218991000	Blooms	0	A
7218992000	Billettes	0	A
7218999000	Autres	0	A
7219111010	Contenant au poids, moins de 6% de nickel et au moins 3% de manganèse	0	A
7219111090	Autres	0	A
7219119000	Autres	0	A
7219121010	Contenant au poids, moins de 6% de nickel et au moins 3% de manganèse	0	A
7219121090	Autres	0	A
7219129000	Autres	0	A
7219131010	Contenant au poids, moins de 6% de nickel et au moins 3% de manganèse	0	A
7219131090	Autres	0	A
7219139000	Autres	0	A
7219141010	Contenant au poids, moins de 6% de nickel et au moins 3% de manganèse	0	A
7219141090	Autres	0	A
7219149000	Autres	0	A
7219211010	Contenant, au poids, moins de 6 % de nickel et au moins 3 % de manganèse	0	A
7219211090	Autres	0	A
7219219000	Autres	0	A
7219221010	Contenant, au poids, moins de 6 % de nickel et au moins 3 % de manganèse	0	A
7219221090	Autres	0	A
7219229000	Autres	0	A
7219231010	Contenant, au poids, moins de 6 % de nickel et au moins 3 % de manganèse	0	A
7219231090	Autres	0	A
7219239000	Autres	0	A
7219241010	Contenant, au poids, moins de 6 % de nickel et au moins 3 % de manganèse	0	A
7219241090	Autres	0	A
7219249000	Autres	0	A
7219311010	Contenant, au poids, moins de 6 % de nickel et au moins 3 % de manganèse	0	A
7219311090	Autres	0	A
7219319000	Autres	0	A
7219321010	Contenant, au poids, moins de 6 % de nickel et au moins 3 % de manganèse	0	A
7219321090	Autres	0	A
7219329000	Autres	0	A
7219331010	Contenant, au poids, moins de 6 % de nickel et au moins 3 % de manganèse	0	A
7219331090	Autres	0	A
7219339000	Autres	0	A
7219341010	Contenant, au poids, moins de 6 % de nickel et au moins 3 % de manganèse	0	A
7219341090	Autres	0	A
7219349000	Autres	0	A
7219351010	Contenant, au poids, moins de 6 % de nickel et au moins 3 % de manganèse	0	A
7219351090	Autres	0	A
7219359000	Autres	0	A
7219901010	Contenant, au poids, moins de 6 % de nickel et au moins 3 % de manganèse	0	A
7219901090	Autres	0	A
7219909000	Autres	0	A
7220111010	Contenant, au poids, moins de 6 % de nickel et au moins 3 % de manganèse	0	A
7220111090	Autres	0	A
7220119000	Autres	0	A
7220121010	Contenant, au poids, moins de 6 % de nickel et au moins 3 % de manganèse	0	A
7220121090	Autres	0	A
7220129000	Autres	0	A
7220201010	Contenant, au poids, moins de 6 % de nickel et au moins 3 % de manganèse	0	A
7220201090	Autres	0	A
7220209000	Autres	0	A
7220901010	Contenant, au poids, moins de 6 % de nickel et au moins 3 % de manganèse	0	A
7220901090	Autres	0	A
7220909000	Autres	0	A
7221000000	Fil machine en aciers inoxydables	0	A
7222110000	De section circulaire	0	A
7222190000	Autres	0	A
7222200000	Barres simplement obtenues ou parachevées à froid	0	A
7222300000	Autres barres	0	A
7222400000	Profilés	0	A
7223000000	Fils en acier inoxydable	0	A
7224101000	Lingots	0	A
7224109000	Autres	0	A
7224901000	Blooms	0	A
7224902000	Billettes	0	A
7224903000	Brames	0	A
7224904000	Largets	0	A
7224909000	Autres	0	A
7225110000	À grains orientés	0	A
7225190000	Autres	0	A
7225301000	En aciers à coupe rapide	0	A
7225309010	D’une résistance à la traction de 490 MPa ou plus	0	A
7225309090	Autres	0	A
7225401000	En aciers à coupe rapide	0	A
7225409010	D’une résistance à la traction de 490 MPa ou plus	0	A
7225409090	Autres	0	A
7225501000	En aciers à coupe rapide	0	A
7225509000	Autres	0	A
7225911000	En aciers à coupe rapide	0	A
7225919010	D’une résistance à la traction de 340 MPa ou plus	0	A
7225919090	Autres	0	A
7225921000	En aciers à coupe rapide	0	A
7225929011	D’une résistance à la traction de 340 MPa ou plus	0	A
7225929019	Autres	0	A
7225929091	D’une résistance à la traction de 340 MPa ou plus	0	A
7225929099	Autres	0	A
7225991000	En aciers à coupe rapide	0	A
7225999000	Autres	0	A
7226110000	À grains orientés	0	A
7226190000	Autres	0	A
7226200000	En aciers à coupe rapide	0	A
7226910000	Simplement laminés à chaud	0	A
7226920000	Simplement laminés à froid	0	A
7226991000	Feuilles fines d'acier allié amorphe d'une épaisseur ne dépassant pas 100 µm	0	A
7226992000	Zingués électrolytiquement	0	A
7226993000	Autrement zingués	0	A
7226999000	Autres	0	A
7227100000	En aciers à coupe rapide	0	A
7227200000	En aciers silicomanganeux	0	A
7227901000	En acier résistant à la chaleur	0	A
7227909000	Autres	0	A
7228100000	Barres d'acier à coupe rapide	0	A
7228200000	Barres d'acier silicomanganeux	0	A
7228300000	Autres barres, simplement laminées ou filées à chaud	0	A
7228400000	Autres barres, simplement forgées	0	A
7228500000	Autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid	0	A
7228600000	Autres barres	0	A
7228700000	Profilés	0	A
7228800000	Barres creuses pour le forage	0	A
7229200000	En aciers silicomanganeux	0	A
7229901010	En aciers à coupe rapide	0	A
7229901090	Autres	0	A
7229902010	En aciers à coupe rapide	0	A
7229902090	Autres	0	A
7229909010	En aciers à coupe rapide	0	A
7229909090	Autres	0	A
7301101000	Profilés en U	0	A
7301109000	Autres	0	A
7301201000	Profilés en U	0	A
7301202000	Profilés en H	0	A
7301203000	Profilés en I	0	A
7301209000	Autres	0	A
7302101010	Traités à chaud	0	A
7302101090	Autres	0	A
7302102010	Traités à chaud	0	A
7302102090	Autres	0	A
7302103010	Traités à chaud	0	A
7302103090	Autres	0	A
7302104010	Traités à chaud	0	A
7302104090	Autres	0	A
7302300000	Aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies	8	A
7302400000	Éclisses et selles d'assise	0	A
7302900000	Autres	0	A
7303001010	En fonte ductile	8	A
7303001090	Autres	8	A
7303002000	Profilés creux	8	A
7304110000	En acier inoxydable	0	A
7304190000	Autres	0	A
7304220000	Tiges de forage en aciers inoxydables	0	A
7304230000	Autres tiges de forage	0	A
7304240000	Autres, en acier inoxydable	0	A
7304290000	Autres	0	A
7304310000	Étirés ou laminés à froid	0	A
7304390000	Autres	0	A
7304410000	Étirés ou laminés à froid	0	A
7304490000	Autres	0	A
7304510000	Étirés ou laminés à froid	0	A
7304590000	Autres	0	A
7304900000	Autres	0	A
7305111000	De plus de 406,4 mm mais n'excédant pas 1 422,4 mm de diamètre extérieur	0	A
7305112000	De plus de 1 422,4 mm de diamètre extérieur	0	A
7305120000	Soudés longitudinalement, autres	0	A
7305190000	Autres	0	A
7305200000	Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz	0	A
7305311000	Soudés à l'arc immergé	0	A
7305312000	Soudés par résistance électrique	0	A
7305319000	Autres	0	A
7305390000	Autres	0	A
7305900000	Autres	0	A
7306110000	Soudés, en aciers inoxydables	0	A
7306190000	Autres	0	A
7306211000	Tuyaux de cuvelage	0	A
7306212000	Tubes de cuvelage	0	A
7306291000	Tuyaux de cuvelage	0	A
7306292000	Tubes de cuvelage	0	A
7306301010	Galvanisés au zinc	0	A
7306301020	Revêtus d'un métal autre que le zinc	0	A
7306301030	Revêtu d'une matière non métallique	0	A
7306301090	Autres	0	A
7306302010	Galvanisés au zinc	0	A
7306302020	Revêtus d'un métal autre que le zinc	0	A
7306302030	Revêtu d'une matière non métallique	0	A
7306302090	Autres	0	A
7306401000	De plus de 114,3 mm de diamètre extérieur	0	A
7306402000	N'excédant pas 114,3 mm de diamètre extérieur	0	A
7306500000	Autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés	0	A
7306611010	Galvanisés au zinc	0	A
7306611090	Autres	0	A
7306612000	En acier inoxydable	0	A
7306613000	En autres aciers alliés	0	A
7306691010	Galvanisés au zinc	0	A
7306691090	Autres	0	A
7306692000	En acier inoxydable	0	A
7306693000	En autres aciers alliés	0	A
7306901000	Tubes d'acier à paroi double	0	A
7306909000	Autres	0	A
7307110000	En fonte non malléable	8	A
7307190000	Autres	8	A
7307210000	Brides	8	A
7307221000	Manchons filetés, en acier inoxydable	0	A
7307229000	Autres	8	A
7307230000	Accessoires à souder bout à bout	8	A
7307290000	Autres	8	A
7307910000	Brides	8	A
7307921000	Manchons filetés, en fer ou en acier	0	A
7307929000	Autres	8	A
7307930000	Accessoires à souder bout à bout	8	A
7307991000	Filetés, même plaqués	8	A
7307999000	Autres	8	A
7308100000	Ponts et éléments de ponts	0	A
7308200000	Tours et pylônes	8	A
7308300000	Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils	8	A
7308400000	Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage	8	A
7308901000	Portes d'écluses	0	A
7308909000	Autres	0	A
7309000000	Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge	8	A
7310100000	D'une contenance de 50 l ou plus	8	A
7310210000	Boîtes à fermer par soudage ou sertissage	8	A
7310290000	Autres	8	A
7311001000	D'une contenance n'excédant pas 30 l	8	A
7311002000	D'une contenance de plus de 30 l mais n'excédant pas 100 l	8	A
7311003000	D'une contenance de plus de 100 l	8	A
7312101011	Équipés d'accessoires ou sous forme d'articles	0	A
7312101019	Autres	0	A
7312101091	Équipés d'accessoires ou sous forme d'articles	0	A
7312101092	Câblé carcasse en acier	0	A
7312101099	Autres	0	A
7312102011	Équipés d'accessoires ou sous forme d'articles	0	A
7312102019	Autres	0	A
7312102091	Équipés d'accessoires ou sous forme d'articles	0	A
7312102092	Câblé carcasse en acier	0	A
7312102099	Autres	0	A
7312900000	Autres	0	A
7313001000	Ronces artificielles en fer ou en acier (barbelé)	0	A
7313009000	Autres	0	A
7314120000	Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables	0	A
7314140000	Autres toiles métalliques tissées, en aciers inoxydables	0	A
7314190000	Autres	0	A
7314200000	Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm2	0	A
7314310000	Zingués	0	A
7314390000	Autres	0	A
7314410000	Zingués	0	A
7314420000	Recouverts de matières plastiques	0	A
7314490000	Autres	0	A
7314500000	Tôles et bandes déployées	0	A
7315110000	Chaînes à rouleaux	8	A
7315120000	Autres chaînes	8	A
7315190000	Parties	8	A
7315200000	Chaînes antidérapantes	8	A
7315810000	Chaînes à maillons à étais	8	A
7315820000	Autres, à maillons soudés	8	A
7315890000	Autres	8	A
7315900000	Autres parties	8	A
7316001000	Ancres et grappins	8	A
7316002000	Parties	8	A
7317001011	Revêtus ou peints	0	A
7317001019	Autres	0	A
7317001021	Revêtus ou peints	0	A
7317001029	Autres	0	A
7317002000	Clous	0	A
7317003000	Punaises	0	A
7317004000	Crampons appointés	0	A
7317005000	Agrafes	0	A
7317009000	Autres	0	A
7318110000	Tire-fond	8	A
7318120000	Autres vis à bois	8	A
7318130000	Crochets et pitons à pas de vis	8	A
7318140000	Vis autotaraudeuses	8	A
7318151000	Vis mécaniques	8	A
7318152000	Boulons	8	A
7318153000	Boulons et écrous (ensemble)	8	A
7318159000	Autres	8	A
7318160000	Écrous	8	A
7318190000	Autres	8	A
7318210000	Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage	8	A
7318220000	Autres rondelles	8	A
7318230000	Rivets	8	A
7318240000	Goupilles, chevilles et clavettes	8	A
7318290000	Autres	8	A
7319200000	Épingles de sûreté	8	A
7319301000	Épingle employée pour mesurer ou contrôler les dispositifs ou disques à semi-conducteur	8	A
7319309000	Autres	8	A
7319901010	Aiguilles à coudre	8	A
7319901020	Aiguilles à ravauder	8	A
7319901090	Autres	8	A
7319909000	Autres	8	A
7320101000	Ressorts à lames pour automobiles	8	A
7320102000	Ressorts à lames pour locomotives et matériel roulant	8	A
7320109000	Autres	8	A
7320201000	Pour automobiles	8	A
7320202000	Pour amortisseurs	8	A
7320203000	Pour les tampons sur les accouplements de matériel roulant	8	A
7320204000	Pour rembourrage	8	A
7320209000	Autres	8	A
7320901000	Ressorts à spirale plats	8	A
7320909000	Autres ressorts	8	A
7321110000	À combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles	8	A
7321120000	À combustibles liquides	8	A
7321190000	Autres, y compris les appareils à combustibles solides	8	A
7321810000	À combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles	8	A
7321820000	À combustibles liquides	8	A
7321890000	Autres, y compris les appareils à combustibles solides	8	A
7321900000	Parties	8	A
7322111000	Radiateurs	8	A
7322112000	Parties	8	A
7322191000	Radiateurs	8	A
7322192000	Parties	8	A
7322901000	Collecteurs solaires et leurs parties	8	A
7322909010	Générateurs d'air chaud	8	A
7322909020	Distributeurs d'air chaud	8	A
7322909030	Parties	8	A
7323100000	Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues	8	A
7323910000	En fonte, non émaillés	8	A
7323920000	En fonte, émaillés	8	A
7323930000	En acier inoxydable	8	A
7323940000	En fer ou en acier, émaillés	8	A
7323990000	Autres	8	A
7324101000	Éviers	8	A
7324102000	Lavabos	8	A
7324210000	En fonte, même émaillés	8	A
7324291000	En acier inoxydable	8	A
7324299000	Autres	8	A
7324901000	Toilettes	8	A
7324908000	Autres	8	A
7324909000	Parties	8	A
7325100000	En fonte non malléable	8	A
7325910000	Boulets et articles similaires pour broyeurs	8	A
7325991000	En fonte	8	A
7325992000	En acier coulé	8	A
7325993000	En acier allié	8	A
7325999000	Autres	8	A
7326110000	Boulets et articles similaires pour broyeurs	8	A
7326190000	Autres	8	A
7326200000	Articles en fil de fer ou d'acier	8	A
7326901000	Bobines pour machines à tisser	8	A
7326909000	Autres	8	A
7401001000	Mattes de cuivre	0	A
7401002000	Cuivre de cément (précipité de cuivre)	0	A
7402001000	Cuivre non affiné	0	A
7402002000	Anodes en cuivre pour affinage électrolytique	0	A
7403110000	Cathodes et sections de cathodes	3	A
7403120000	Barres à fil	5	A
7403130000	Billettes	5	A
7403191000	Brames	5	A
7403192000	Lingots	5	A
7403199000	Autres	5	A
7403210000	Alliages de cuivre-zinc (laiton)	5	A
7403220000	Alliages de cuivre-étain (bronze)	5	A
7403291010	Alliages de cuivre-nickel (cupronickel)	5	A
7403291020	Alliages de cuivre-nickel-zinc (maillechort)	5	A
7403299000	Autres	5	A
7404000000	Déchets et débris de cuivre	0	A
7405000000	Alliages mères de cuivre	5	A
7406100000	Poudres à structure non lamellaire	8	A
7406201000	Poudres à structure lamellaire	8	A
7406202000	Paillettes	8	A
7407100000	En cuivre affiné	8	A
7407210000	En alliages de cuivre-zinc (laiton)	8	A
7407291000	En alliages de cuivre-étain (bronze)	8	A
7407292010	En alliages de cuivre-nickel (cupronickel)	8	A
7407292020	En alliages de cuivre-nickel-zinc (maillechort)	8	A
7407299000	Autres	8	A
7408110000	Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm	8	A
7408190000	Autres	8	A
7408210000	En alliages de cuivre-zinc (laiton)	8	A
7408221000	En alliages de cuivre-nickel (cupronickel)	8	A
7408222000	En alliages de cuivre-nickel-zinc (maillechort)	8	A
7408291000	En alliages de cuivre-étain (bronze)	8	A
7408299000	Autres	8	A
7409111000	Pour utilisation dans la fabrication de semi-conducteurs	5	A
7409119000	Autres	8	A
7409191000	Pour utilisation dans la fabrication de semi-conducteurs	5	A
7409199000	Autres	8	A
7409211000	Pour utilisation dans la fabrication de semi-conducteurs	5	A
7409219000	Autres	8	A
7409291000	Pour utilisation dans la fabrication de semi-conducteurs	5	A
7409299000	Autres	8	A
7409311000	Pour utilisation dans la fabrication de semi-conducteurs	5	A
7409319000	Autres	8	A
7409391000	Pour utilisation dans la fabrication de semi-conducteurs	5	A
7409399000	Autres	8	A
7409401010	Pour utilisation dans la fabrication de semi-conducteurs	5	A
7409401090	Autres	8	A
7409402010	Pour utilisation dans la fabrication de semi-conducteurs	5	A
7409402090	Autres	8	A
7409901000	Pour utilisation dans la fabrication de semi-conducteurs	5	A
7409909000	Autres	8	A
7410110000	En cuivre affiné	8	A
7410120000	En alliages de cuivre	8	A
7410211000	Appropriées pour fabriquer des circuits imprimés	8	A
7410219000	Autres	8	A
7410221000	Appropriées pour fabriquer des circuits imprimés	8	A
7410229000	Autres	8	A
7411100000	En cuivre affiné	8	A
7411210000	En alliages de cuivre-zinc (laiton)	8	A
7411221000	En alliages de cuivre-nickel (cupronickel)	8	A
7411222000	En alliages de cuivre-nickel-zinc (maillechort)	8	A
7411291000	En alliages de cuivre-étain (bronze)	8	A
7411299000	Autres	8	A
7412100000	En cuivre affiné	3	A
7412200000	En alliages de cuivre	3	A
7413000000	Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité	3	A
7415101000	Plaqué, laminé ou enrobé avec un métal précieux	8	A
7415109000	Autres	8	A
7415210000	Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort)	8	A
7415290000	Autres	8	A
7415330000	Vis; boulons et écrous	8	A
7415390000	Autres	8	A
7418110000	Éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues	8	A
7418191000	Articles de ménage ou d'économie domestique	8	A
7418192010	Collecteurs solaires des types utilisés à des fins domestiques, non électriques	5	A
7418192090	Autres	8	A
7418199010	De collecteurs solaires des types utilisés à des fins domestiques, non électriques	5	A
7418199090	Autres	8	A
7418201000	Articles d'hygiène	8	A
7418202000	Parties	8	A
7419101000	Chaînes	8	A
7419102000	Parties	8	A
7419910000	Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés	0	A
7419991010	Toiles	8	A
7419991090	Autres	8	A
7419992000	Ressorts de cuivre	8	A
7419999000	Autres	8	A
7501100000	Mattes de nickel	0	A
7501201010	Contenant, en poids, 88 % de nickel ou plus	2	A
7501201090	Autres	0	A
7501209010	Contenant, en poids, 88 % de nickel ou plus	2	A
7501209090	Autres	0	A
7502101000	Cathodes	3	A
7502109000	Autres	3	A
7502200000	Alliages de nickel	3	A
7503000000	Déchets et débris de nickel	0	A
7504001000	Poudres	5	A
7504002000	Paillettes	5	A
7505110000	De nickel, non allié	5	A
7505120000	D'alliages de nickel	5	A
7505210000	De nickel, non allié	5	A
7505220000	D'alliages de nickel	5	A
7506101000	Plaques, feuilles et bandes	3	A
7506102000	Paper	5	A
7506201000	Plaques, feuilles et bandes	5	A
7506202000	Papier	5	A
7507110000	De nickel, non allié	8	A
7507120000	D'alliages de nickel	8	A
7507200000	Accessoires de tuyauterie	8	A
7508100000	Toiles métalliques et grillages, en fils de nickel	8	A
7508901000	Anode d'électroplacage	8	A
7508902010	De nickel, non allié	5	A
7508902020	D'alliages de nickel	8	A
7508909000	Autres	8	A
7601100000	Aluminium, non allié	1	A
7601201000	Alliage de fonderie	1	A
7601202000	Billettes	3	A
7601209000	Autres	1	A
7602000000	Déchets et débris d'aluminium	0	A
7603100000	Poudres à structure non lamellaire	8	A
7603201000	Poudres	8	A
7603202000	Paillettes	8	A
7604101000	Barres et baguettes	8	A
7604102010	Profilés creux	8	A
7604102090	Autres	8	A
7604210000	Profilés creux	8	A
7604291000	Barres et baguettes	8	C
7604299000	Autres profilés	8	A
7605110000	Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm	8	A
7605190000	Autres	8	A
7605210000	Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm	8	A
7605290000	Autres	8	A
7606111000	Contenant en poids au moins 99,99 % d'aluminium	8	A
7606119000	Autres	8	A
7606120000	En alliages d'aluminium	8	A
7606911000	Contenant en poids au moins 99,99 % d'aluminium	8	A
7606919000	Autres	8	A
7606920000	En alliages d'aluminium	8	A
7607111000	Contenant en poids au moins 99,99 % d'aluminium	8	A
7607119000	Autres	8	A
7607191000	Contenant en poids au moins 99,99 % d'aluminium	8	A
7607199000	Autres	8	A
7607201000	Contenant en poids au moins 99,99 % d'aluminium	8	A
7607209000	Autres	8	A
7608100000	En aluminium, non allié	8	A
7608200000	En alliages d'aluminium	8	A
7609000000	Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium	8	A
7610100000	Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils	8	A
7610901000	Structures	8	A
7610908000	Autres	8	A
7610909000	Parties	8	A
7611000000	Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge	8	A
7612100000	Étuis tubulaires souples	8	A
7612901000	Étuis tubulaires rigides	8	A
7612909010	D'une contenance de moins de 1 l	8	A
7612909020	D'une contenance d'au moins 1 l mais de moins de 20 l	8	A
7612909030	D'une contenance d'au moins 20 l	8	A
7613001000	Pour gaz comprimés	8	A
7613002000	Pour gaz liquéfiés	8	A
7614100000	Avec âme en acier	8	A
7614900000	Autres	8	A
7615110000	Éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues	8	A
7615191000	Collecteurs solaires et leurs parties	5	A
7615192000	Articles de ménage ou d'économie domestique	8	A
7615193000	Autres de ménage ou d'économie domestique	8	A
7615199000	Parties	8	A
7615201000	Articles d'hygiène et de toilette	8	A
7615202000	Parties	8	A
7616100000	Pointes, clous, agrafes (autres que celles du n o 83.50), vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires	8	A
7616910000	Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium	8	A
7616991000	Bobines	8	A
7616999010	Poches en aluminium	8	A
7616999020	Poignée en aluminium	8	A
7616999090	Autres	8	A
7801101000	Contenant, en poids, 99,99 % de plomb ou plus	3	A
7801109000	Autres	3	A
7801910000	Contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids	3	A
7801991000	Plomb non affiné	1	A
7801992010	Alliages plomb-étain	3	A
7801992090	Autres	3	A
7802000000	Déchets et débris de plomb	0	A
7804111000	Feuilles et bandes	8	A
7804112000	Papier	8	A
7804190000	Autres	8	A
7804201000	Poudres	8	A
7804202000	Paillettes	8	A
7806001000	Emballages en plomb	8	A
7806002000	Anode d'électroplacage	8	A
7806003010	Barres et baguettes	8	A
7806003020	Profilés	8	A
7806003030	Fils	8	A
7806004010	Tubes et tuyaux	8	A
7806004020	Accessoires de tuyauterie	8	A
7806009000	Autres	8	A
7901110000	Contenant, en poids, 99,99 % de zinc ou plus	3	A
7901120000	Contenant en poids moins de 99,99 % de zinc	3	A
7901201000	Alliage zinc-aluminium	3	A
7901202000	Alliage zinc-cuivre	3	A
7901209000	Autres	3	A
7902000000	Déchets et débris de zinc	0	A
7903100000	Poussières de zinc	8	A
7903901000	Poudres	8	A
7903902000	Paillettes	8	A
7904001000	Barres et baguettes	8	A
7904002000	Profilés	8	A
7904003000	Fils	8	A
7905001000	Plaques, feuilles et bandes	8	A
7905002000	Papier	8	A
7907001000	Gouttières, couvertures de toit, verrières et autres éléments de construction fabriqués	8	A
7907002010	Tubes et tuyaux	8	A
7907002020	Accessoires de tuyauterie	8	A
7907009010	Anode d'électroplacage	8	A
7907009090	Autres	8	A
8001100000	Étain, non allié	2	A
8001200000	Alliages d'étain	3	A
8002000000	Déchets et débris d'étain	0	A
8003001010	Non alliés	8	A
8003001090	Autres	8	A
8003002010	Non alliés	8	A
8003002090	Autres	8	A
8007001000	Anode d'électroplacage	8	A
8007002000	Plaques, feuilles et bandes, d'une épaisseur excédant 0,2 mm	8	A
8007003010	Papier	8	A
8007003021	Poudres	8	A
8007003022	Paillettes	8	A
8007004000	Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple)	8	A
8007009000	Autres	8	A
8101100000	Poudres	3	A
8101940000	Tungstène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage	3	A
8101961000	Filaments en spirale pour ampoules électriques ou ampoules électroniques	8	A
8101969000	Autres	8	A
8101970000	Déchets et débris	0	A
8101991010	Barres et baguettes	8	A
8101991020	Profilés	8	A
8101991030	Plaques, feuilles et bandes	8	A
8101991040	Papier	8	A
8101999000	Autres	8	A
8102100000	Poudres	3	A
8102940000	Molybdène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage	3	A
8102951000	Barres et baguettes	8	A
8102952000	Profilés	8	A
8102953000	Plaques, feuilles et bandes	8	A
8102954000	Papier	8	A
8102961000	Filaments en spirale pour ampoules électriques ou ampoules électroniques	8	A
8102969000	Autres	8	A
8102970000	Déchets et débris	0	A
8102990000	Autres	8	A
8103201000	Sous forme brute	3	A
8103202000	Poudres	3	A
8103300000	Déchets et débris	0	A
8103900000	Autres	8	A
8104110000	Contenant au moins 99,8 % en poids de magnésium	3	A
8104190000	Autres	3	A
8104200000	Déchets et débris	0	A
8104301000	Copeaux, tournures et granulés	8	A
8104302000	Poudres	8	A
8104901000	Barres et baguettes	8	A
8104909000	Autres	8	A
8105201000	Cobalt sous forme brute	3	A
8105202000	Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt	3	A
8105203000	Poudres	2	A
8105300000	Déchets et débris	3	A
8105900000	Autres	3	A
8106001010	Bismuth sous forme brute	3	A
8106001020	Déchets et débris	3	A
8106001030	Poudres	3	A
8106009000	Autres	3	A
8107201000	Cadmium sous forme brute	3	A
8107202000	Poudres	3	A
8107300000	Déchets et débris	3	A
8107900000	Autres	3	A
8108201000	Sous forme brute	2	A
8108202000	Poudres	3	A
8108300000	Déchets et débris	3	A
8108901000	Plaques et bandes	8	A
8108902000	Tubes et tuyaux	8	A
8108909000	Autres	8	A
8109201000	Sous forme brute	3	A
8109202000	Poudres	3	A
8109300000	Déchets et débris	3	A
8109901010	Tubes et tuyaux	0	A
8109901020	Plaques, feuilles et bandes	0	A
8109901030	Barres	0	A
8109901090	Autres	0	A
8109909000	Autres	3	A
8110100000	Antimoine sous forme brute; poudres	3	A
8110200000	Déchets et débris	3	A
8110900000	Autres	3	A
8111000000	Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris	2	A
8112120000	Sous forme brute; poudres	3	A
8112130000	Déchets et débris	3	A
8112190000	Autres	3	A
8112210000	Sous forme brute; poudres	3	A
8112220000	Déchets et débris	3	A
8112290000	Autres	3	A
8112510000	Sous forme brute; poudres	3	A
8112520000	Déchets et débris	3	A
8112590000	Autres	3	A
8112921000	Germanium	3	A
8112922000	Vanadium	3	A
8112923000	Gallium	3	A
8112924000	Hafnium	3	A
8112925000	Indium	3	A
8112926000	Niobium (columbium)	3	A
8112927000	Rhénium	3	A
8112929000	Autres	3	A
8112991000	Germanium	3	A
8112992000	Vanadium	3	A
8112993000	Gallium	3	A
8112994000	Hafnium	3	A
8112995000	Indium	3	A
8112996000	Niobium (columbium)	3	A
8112997000	Rhénium	3	A
8112999000	Autres	3	A
8113000000	Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris	3	A
8201100000	Bêches et pelles	8	A
8201200000	Fourches	8	A
8201300000	Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs	8	A
8201400000	Haches, serpes et outils similaires à taillants	8	A
8201500000	Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une main	8	A
8201600000	Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains	8	A
8201901000	Faux et faucilles	8	A
8201902000	Couteaux à foin	8	A
8201903000	Cales de bois	8	A
8201909000	Autres	8	A
8202101000	Pour le bois	8	A
8202102000	Pour le métal	8	A
8202109000	Autres	8	A
8202200000	Lames de scies à ruban	8	A
8202310000	Avec partie travaillante en acier	8	A
8202391000	Avec partie travaillante en carbure de tungstène	8	A
8202392010	Pour les machines sciant des disques ou dispositifs à semi-conducteur dans chaque unité	8	A
8202392090	Autres	8	A
8202393000	Avec partie travaillante en autres matériaux	8	A
8202399000	Parties	8	A
8202400000	Lames de scies à chaînes	8	A
8202911000	Lames de scies à métaux	8	A
8202919000	Autres	8	A
8202991000	Pour couper les lingots de saphir	5	A
8202999000	Autres	8	A
8203101000	Pour lames de scie	8	A
8203109000	Autres	8	A
8203201000	Pinces (même coupantes)	8	A
8203202000	Tenailles	8	A
8203203000	Brucelles	8	A
8203204000	Arrache-clous	8	A
8203209000	Autres	8	A
8203300000	Limes, râpes à métal et outils similaires	8	A
8203401000	Coupe-tubes	8	A
8203402000	Coupe-boulons et pince à boulons	8	A
8203403000	Emporte-pièce/poinçons	8	A
8203409000	Autres	8	A
8204110000	À ouverture fixe	8	A
8204120000	À ouverture variable	8	A
8204200000	Douilles de serrage interchangeables, même avec manches	8	A
8205101000	Outils de perçage	8	A
8205102000	Outils de filetage	8	A
8205103000	Outils de taraudage	8	A
8205109000	Autres	8	A
8205200000	Marteaux et masses	8	A
8205300000	Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois	8	A
8205400000	Tournevis	8	A
8205510000	Outils domestiques	8	A
8205591000	Diamants de vitrier	8	A
8205592000	Fers à souder	8	A
8205593000	Pistolets à graisse	8	A
8205595000	Outils pour la mine et les travaux publics	8	A
8205596000	Outils pour maçons et peintres	8	A
8205597000	Outils d'horloger	8	A
8205599000	Autres	8	A
8205600000	Lampes à souder	8	A
8205701000	Étaux	8	A
8205702000	Serre-joints	8	A
8205709000	Autres	8	A
8205801000	Enclumes	8	A
8205802000	Forges portatives	8	A
8205803000	Meules avec bâtis, à main ou à pédales	8	A
8205809000	Autres	8	A
8205900000	Assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions ci-dessus	8	A
8206000000	Outils d'au moins deux des nos 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail	8	A
8207130000	Avec partie travaillante en cermets	8	A
8207191000	Avec partie travaillante en autres matériaux	8	B
8207199000	Parties	8	A
8207201000	Pour l'étirage	8	A
8207202000	Pour le filage (extrusion)	8	A
8207301000	Pour emboutir	8	A
8207302000	Pour estamper	8	A
8207303000	Pour poinçonner	8	A
8207309000	Autres	8	A
8207401000	Pour tarauder	8	A
8207402000	Pour fileter	8	A
8207409000	Autres	8	A
8207501010	En aciers à coupe rapide	8	A
8207501090	Autres	8	A
8207502000	Pour vilebrequins	8	A
8207509000	Autres	8	A
8207601000	Alésoirs	8	A
8207602000	Polissoirs	8	A
8207603000	Poinçons	8	A
8207609000	Autres	8	A
8207701000	Machines à tailler les engrenages	8	A
8207702000	Fraiseuses	8	A
8207703000	Fraises à tailler les engrenages	8	A
8207704000	Limes rotatives	8	A
8207709000	Autres	8	A
8207801000	Outils pour tours	8	A
8207809000	Autres	8	A
8207901000	Outils avec diamant	8	A
8207909000	Autres	8	B
8208100000	Pour le travail du métal	8	A
8208200000	Pour le travail du bois	8	A
8208300000	Pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire	8	A
8208400000	Pour machines agricoles, horticoles ou forestières	8	A
8208900000	Autres	8	A
8209001010	En carbure de tungstène, traité avec un revêtement gamma	8	A
8209001040	En cermets	8	A
8209001090	Autres	8	A
8209002010	En carbure de tungstène	8	A
8209002040	En cermets	8	A
8209002090	Autres	8	A
8210001000	Moulins et broyeurs	8	A
8210002000	Extracteurs et presseurs	8	A
8210003000	Batteurs et mixeurs	8	A
8210004000	Trancheurs et coupeurs	8	A
8210005000	Ouvre-boîtes, ouvre-bouteilles et obturateurs	8	A
8210008000	Autres appareils domestiques pour la préparation des aliments	8	A
8210009000	Parties	8	A
8211100000	Assortiments	8	A
8211910000	Couteaux de table à lame fixe	8	A
8211920000	Autres couteaux à lame fixe	8	A
8211930000	Couteaux autres qu'à lame fixe, y compris les serpettes fermantes	8	A
8211940000	Lames	8	A
8211950000	Manches en métaux communs	8	A
8212100000	Rasoirs	8	A
8212200000	Rasoirs de sûreté à lames non remplaçables	8	A
8212900000	Autres parties	8	A
8213001000	Ciseaux ordinaires	8	A
8213002010	Pour tailleurs et couturiers	8	A
8213002020	Pour coiffeurs	8	A
8213002090	Autres	8	A
8213003000	Ciseaux de manucure	8	A
8213004000	Lames de ciseaux	8	A
8213009000	Autres	8	A
8214101000	Taille-crayons	8	A
8214109000	Autres	8	A
8214200000	Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles)	8	A
8214901000	Tondeuses à cheveux	8	A
8214902000	Fendoirs, couperets et hachoirs de boucher ou de cuisine	8	A
8214909000	Autres	8	A
8215100000	Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné	8	A
8215200000	Autres assortiments	8	A
8215911000	Cuillers	8	A
8215912000	Fourchettes	8	A
8215913000	Louches et écumoires	8	A
8215914000	Couteaux à poisson et à beurre	8	A
8215915000	Pinces de tous types	8	A
8215919000	Autres	8	A
8215991000	Cuillers	8	A
8215992000	Fourchettes	8	A
8215993000	Louches et écumoires	8	A
8215994000	Couteaux à poisson et à beurre	8	A
8215995000	Pinces de tous types	8	A
8215999000	Autres	8	A
8301100000	Cadenas	8	A
8301200000	Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles	8	A
8301300000	Serrures des types utilisés pour meubles	8	A
8301401010	Serrures de porte numériques	8	A
8301401090	Autres	8	A
8301409000	Autres	8	A
8301500000	Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure	8	A
8301600000	Parties	8	A
8301700000	Clés présentées séparément	8	A
8302100000	Charnières	8	A
8302200000	Roulettes	8	A
8302300000	Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles	8	A
8302411000	Pour portes ou fenêtres	8	A
8302419000	Autres	8	A
8302420000	Autres, pour meubles	8	A
8302491000	Pour coffres, valises et articles de voyage similaires	8	A
8302499000	Autres	8	A
8302500000	Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires	8	A
8302600000	Ferme-portes automatiques	8	A
8303001000	Coffres-forts	8	A
8303009000	Autres	8	A
8304000000	Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du no 94.03	8	A
8305100000	Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs	8	A
8305200000	Agrafes présentées en barrettes	8	A
8305900000	Autres, y compris les parties	8	A
8306100000	loches, sonnettes, gongs et articles similaires	8	A
8306210000	Argentés, dorés ou platinés	8	A
8306290000	Autres	8	A
8306301000	Cadres pour photographies, gravures ou similaires	8	A
8306302000	Miroirs en métaux communs	8	A
8307100000	En fer ou en acier	8	A
8307900000	En autres métaux communs	8	A
8308101000	Agrafes	8	A
8308102000	Crochets et oeillets	8	A
8308200000	Rivets tubulaires ou à tige fendue	8	A
8308901000	Fermoirs et montures-fermoirs	8	A
8308902000	Boucles et boucles-fermoirs	8	A
8308903000	Perles	8	A
8308904000	Paillettes découpées	8	A
8308909000	Autres	8	A
8309100000	Bouchons-couronnes	8	A
8309901000	Capsules de bouchage ou de surbouchage	8	A
8309909000	Autres	8	A
8310000000	Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du no 94.05	8	A
8311101000	Pour utilisation dans la fabrication de semi-conducteurs	8	A
8311109000	Autres	8	A
8311201000	Pour utilisation dans la fabrication de semi-conducteurs	8	A
8311209000	Autres	8	A
8311301000	Pour utilisation dans la fabrication de semi-conducteurs	8	A
8311309010	Soudures plomb-étain	8	A
8311309090	Autres	8	A
8311901000	Pour utilisation dans la fabrication de semi-conducteurs	8	A
8311909000	Autres	8	A
8401100000	Réacteurs nucléaires	0	A
8401200000	Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties	0	A
8401300000	Éléments combustibles (cartouches) non irradiés	0	A
8401400000	Parties de réacteurs nucléaires	0	A
8402110000	Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 t	8	A
8402120000	Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n’excédant pas 45 t	8	A
8402191000	Chaudières pour le chauffage à moyenne pression	8	A
8402199000	Autres	8	A
8402200000	Chaudières dites « à eau surchauffée »	8	A
8402901000	De chaudières à vapeur et d’autres chaudières génératrices de vapeur	8	A
8402902000	De chaudières dites « à eau surchauffée »	8	A
8403101000	Chaudières pour le chauffage central, à mazout	8	A
8403102000	Chaudières pour le chauffage central, à charbon ou du coke	8	A
8403103000	Chaudières pour le chauffage central, à gaz	8	A
8403109000	Autres	8	A
8403900000	Parties	8	A
8404101000	Économiseurs	8	A
8404102000	Surchauffeurs	8	A
8404103000	Appareils de ramonage	8	A
8404104000	Appareils de récupération des gaz	8	A
8404109000	Autres	8	A
8404200000	Condenseurs pour machine à vapeur ou autres machines à vapeur d’eau	8	A
8404901000	De condenseurs pour chaudières	8	A
8404902000	De condenseurs pour moteurs et machines à vapeur	8	A
8404909000	Autres	8	A
8405101000	Générateurs de gaz à l’air	8	A
8405102000	Générateurs de gaz à l’eau	8	A
8405103000	Générateurs d’acétylène	8	A
8405104000	Générateurs d’oxygène	8	A
8405109000	Autres	8	A
8405901000	De générateurs de gaz à l’air	8	A
8405902000	De générateurs de gaz à l’eau	8	A
8405903000	De générateurs d’acétylène	8	A
8405904000	De générateurs d’oxygène	8	A
8405909000	Autres	8	A
8406103000	D’une puissance excédant 2 MW	5	A
8406109000	Autres	5	A
8406811000	D’une puissance excédant 40 MW mais n’excédant pas 100 MW	5	A
8406812000	D’une puissance excédant 100 MW mais n’excédant pas 300 MW	5	A
8406813000	D’une puissance excédant 300 MW	5	A
8406820000	D’une puissance n’excédant pas 40 MW	5	A
8406901000	De turbines pour la propulsion de bateaux	8	A
8406909000	Autres	8	A
8407100000	Moteurs pour l’aviation	0	A
8407210000	Moteurs pour la propulsion de bateaux de type hors-bord	8	A
8407290000	Autres	8	A
8407311000	Pour motocyclettes	8	A
8407319000	Autres	8	A
8407321000	Pour motocyclettes	8	A
8407329000	Autres	8	A
8407331000	Pour motocyclettes	8	A
8407339000	Autres	8	A
8407341000	Pour motocyclettes	8	A
8407349000	Autres	8	A
8407901000	Pour locomotives	0	A
8407909000	Autres	8	A
8408101000	D’une puissance n’excédant pas 300 kW	8	A
8408102000	D’une puissance excédant 300 kW, mais n’excédant pas 2 000 kW	8	A
8408103000	D’une puissance excédant 2 000 kW	8	A
8408201000	D’une cylindrée n’excédant pas 1 000 cm3	8	A
8408202000	D’une cylindrée excédant 1 000 cm3, mais n’excédant pas 2 000 cm3	8	A
8408203000	D’une cylindrée excédant 2 000 cm3, mais n’excédant pas 4 000 cm3	8	A
8408204000	D’une cylindrée excédant 4 000 cm3, mais n’excédant pas 10 000 cm3	8	A
8408205000	D’une cylindrée excédant 10 000 cm3	8	A
8408901010	Moteurs à combustion interne pour véhicules ferroviaires	0	A
8408901090	Autres	5	A
8408909010	Moteurs à combustion interne pour navires	8	A
8408909021	Pour générer une puissance d'au moins 400 kW (à un régime de 1 500 ou 1 800 t/min)	4	A
8408909029	Autres	8	A
8408909030	Moteurs à combustion interne pour engins du no 84.29	8	A
8408909090	Autres	8	A
8409100000	De moteurs pour l’aviation	5	A
8409911000	Pour les véhicules du chapitre 87	8	A
8409912000	Pour les moteurs hors-bords	8	A
8409919000	Autres	8	A
8409991000	Pour les véhicules et le matériel ferroviaires	5	A
8409992000	Pour les véhicules du chapitre 87	8	A
8409993010	Des moteurs à combustion interne dont la puissance ne dépasse pas 300 kW	8	A
8409993020	Des moteurs à combustion interne dont la puissance dépasse 300 kW, mais ne dépasse pas 2 000 kW	8	A
8409993030	Des moteurs à combustion interne dont la puissance dépasse 2 000 kW	8	B
8409999010	Pour la génération	8	A
8409999090	Autres	8	A
8410111000	Turbines hydrauliques	0	A
8410119000	Autres	8	A
8410120000	D’une puissance dépassant 1 000 kW mais n’excédant pas 10 000 kW	0	A
8410130000	D’une puissance dépassant 10 000 kW	0	A
8410901010	Pour les turbines à eau	0	A
8410901090	Autres	8	A
8410909010	Pour les turbines à eau	0	A
8410909090	Autres	8	A
8411111000	Pour avions	3	A
8411119010	Pour bateaux	8	A
8411119090	Autres	8	A
8411121000	Pour avions	3	A
8411129010	Pour bateaux	8	A
8411129090	Autres	8	A
8411211000	Pour avions	3	A
8411219010	Pour bateaux	8	A
8411219090	Autres	8	A
8411221000	Pour avions	3	A
8411229010	Pour bateaux	8	A
8411229090	Autres	8	A
8411811000	Pour avions	3	A
8411819010	Pour bateaux	8	A
8411819090	Autres	8	A
8411821000	Pour avions	3	A
8411829010	Pour bateaux	8	A
8411829090	Autres	8	A
8411911000	Pour avions	3	A
8411919000	Autres	8	A
8411991000	Pour avions	3	A
8411999000	Autres	8	B
8412101010	Statoréacteurs ou pulsoréacteurs	5	A
8412101090	Autres	5	A
8412109000	Autres	8	A
8412211000	Cylindre hydraulique	8	A
8412219000	Autres	8	A
8412290000	Autres	8	A
8412310000	À mouvement rectiligne (cylindres)	8	A
8412390000	Autres	8	A
8412800000	Autres	8	A
8412901010	Statoréacteurs ou pulsoréacteurs	5	A
8412901090	Autres	5	A
8412902000	De moteurs hydrauliques	0	A
8412909000	Autres	8	A
8413110000	Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages.	8	A
8413190000	Autres	8	B
8413200000	Pompes actionnées à la main, autres que celles des nos 8413.11 ou 8413. 19	8	A
8413301000	Pour avions	8	A
8413302000	Pour véhicules ferroviaires	8	A
8413303000	Pour bateaux	8	A
8413304000	Pour les véhicules du chapitre 87	8	A
8413309000	Autres	8	A
8413400000	Pompes à béton	8	A
8413504000	Pompes destinées aux piscines	8	A
8413509010	Pompes à plongeur	8	A
8413509020	Pompes à piston	8	A
8413509030	Pompes à diaphragme	8	A
8413509090	Autres	8	A
8413604000	Pompes destinées aux piscines	8	A
8413609010	Pompes à engrenages	8	A
8413609020	Pompes à palettes entraînées	8	A
8413609030	Pompes à vis hélicoïdales	8	A
8413609090	Autres	8	A
8413703000	Pompes destinées aux piscines	8	A
8413709010	Pompes à turbine	8	A
8413709020	Pompes à volutes	8	A
8413709090	Autres	8	A
8413811000	Pompes destinées aux piscines	8	A
8413819000	Autres	8	A
8413820000	Élévateurs à liquides	8	A
8413911000	De pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants	8	A
8413912000	De moteurs à combustion interne	8	B
8413913000	De pompes alternatives	8	A
8413914000	De pompes centrifuges	8	B
8413915000	De pompes rotatives	8	A
8413919000	Autres	8	A
8413920000	D’élévateurs de liquides	8	A
8414101000	Pour avions	8	A
8414109010	Pour machines et appareils mécaniques servant à fabriquer des dispositifs semi-conducteurs (autres que ceux dont le vide ultime est de moins de 9 × 10 -3 Torr)	3	A
8414109090	Autres	8	B
8414200000	Pompes à air, à main ou à pied	8	A
8414301000	Requérant une puissance inférieure à 11 kW	8	A
8414302000	Requérant une puissance de 11 kW ou plus	8	A
8414400000	Compresseurs d’air montés sur châssis à roues et remorquables	8	A
8414511000	Pour avions	8	A
8414519000	Autres	8	A
8414591000	Pour avions	8	A
8414599000	Autres	8	C
8414601000	Pour avions	8	A
8414609000	Autres	8	A
8414801000	Hottes dont le plus grand côté horizontal excède 120 cm	8	A
8414809110	Pour avions	8	A
8414809190	Autres	8	A
8414809210	Requérant une puissance inférieure à 74,6 kW	8	A
8414809220	Requérant une puissance d’au moins 74,6 kW mais inférieure à 373 kW	8	B
8414809230	D’une puissance de 373 kW ou plus	8	A
8414809900	Autres	8	B
8414901000	De ventilateurs et hottes	8	A
8414909010	De compresseurs utilisés dans les appareils de réfrigération	8	A
8414909020	De compresseurs d'air ou de gaz (à l'exclusion des appareils de réfrigération)	8	A
8414909090	Autres	8	B
8415101011	D’une puissance inférieure à 11 kW	8	A
8415101012	D’une puissance de 11 kW ou plus	8	A
8415101021	D’une puissance inférieure à 11 kW	8	A
8415101022	D’une puissance de 11 kW ou plus	8	A
8415102010	D’une puissance inférieure à 11 kW	8	A
8415102020	D’une puissance de 11 kW ou plus	8	A
8415200000	Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles	8	A
8415810000	Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles)	8	A
8415820000	Autres, avec dispositif de réfrigération	8	A
8415830000	Sans dispositif de réfrigération	8	A
8415900000	Parties	8	A
8416101000	D'une capacité de consommation de carburant maximale ne dépassant pas 200 l par heure	8	A
8416102000	D'une capacité de consommation de carburant maximale excédant 200 l mais n'excédant pas 1 500 l par heure	8	A
8416103000	D'une capacité de consommation de carburant maximale d’au moins 1 500 l par heure	8	A
8416201000	Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles solides pulvérisés	8	A
8416202000	Brûleurs pour l’alimentation des foyers à gaz	8	A
8416209000	Autres	8	A
8416300000	Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires	8	A
8416901000	De brûleurs pour l'alimentation des foyers	8	A
8416909000	Autres	8	A
8417101010	Pour minerais de fer	8	A
8417101090	Autres	8	A
8417102010	Pour le fer ou l’acier	8	A
8417102090	Autres	8	B
8417200000	Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie	8	A
8417801010	Pour le ciment	8	A
8417801020	Pour le verre	8	A
8417801030	Pour la céramique	8	A
8417801090	Autres	8	A
8417802000	De type laboratoire	8	A
8417809000	Autres	8	B
8417900000	Parties	8	A
8418101010	D'une capacité n'excédant pas 200 l	8	A
8418101020	D’une capacité dépassant 200 l mais n’excédant pas 400 l	8	A
8418101030	D’une capacité excédant 400 l	8	A
8418109000	Autres	8	A
8418211000	D’une capacité inférieure à 200 l	8	A
8418212000	D'une capacité d'au moins 200 l mais n'excédant pas 400 l	8	A
8418213000	D’une capacité d’au moins 400 l	8	A
8418291000	De type à absorption, électrique	8	A
8418299000	Autres	8	A
8418300000	Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l	8	A
8418400000	Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l	8	A
8418501000	Meubles-vitrines	8	A
8418509000	Autres	8	A
8418610000	Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n o 84.15	8	A
8418691000	Réfrigérateurs pour la conservation du sang	8	C
8418692010	Machines à fabriquer de la crème glacée	8	A
8418692020	Machines à fabriquer des glaçons	8	A
8418692030	Rafraîchisseurs d’eau	8	A
8418692090	Autres	8	A
8418693000	Pompes à chaleur	8	A
8418910000	Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid	8	A
8418991000	De réfrigérateurs de type ménager	8	A
8418999000	Autres	8	A
8419110000	Chauffe-eau à gaz instantanés	8	A
8419190000	Autres	8	A
8419200000	Stérilisateurs médicaux, chirurgicaux ou de laboratoire	0	A
8419310000	Pour les produits agricoles	8	A
8419320000	Pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons	8	A
8419391000	Séchoirs centrifuges pour machines et appareils mécaniques servant à fabriquer des dispositifs semi-conducteurs	3	A
8419399000	Autres	8	A
8419400000	Appareils de distillation ou de rectification	8	A
8419501000	Pour avions	8	A
8419509000	Autres	8	A
8419600000	Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres Gaz	8	A
8419810000	Pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments	8	A
8419891000	Autoclaves de polymérisation pour la fabrication de fibres synthétiques	8	A
8419899010	Appareils et dispositifs de chauffage	8	A
8419899020	Appareils et dispositifs de rafraîchissement	8	B
8419899030	Appareils et dispositifs d’évaporation	8	A
8419899040	Appareils et dispositifs de condensation	8	A
8419899050	Capteurs solaires et équipements	8	A
8419899060	Chambres à haute ou basse température constante	8	A
8419899070	Chambres à température et humidité constantes	8	A
8419899080	Appareils de climatisation	8	A
8419899090	Autres	8	A
8419901000	D'autoclaves de polymérisation pour la fabrication de fibres synthétiques	8	A
8419909010	De chauffe-eau à chauffage instantané ou pour l’entreposage	8	A
8419909020	D'appareils et dispositifs pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments	8	A
8419909030	D'appareils et dispositifs de conditionnement d'air	8	A
8419909040	De stérilisateurs médicaux, chirurgicaux ou de laboratoire	0	A
8419909090	Autres	8	A
8420101000	Pour la fabrication de papier	8	A
8420102000	Pour l’industrie textile	8	A
8420103000	Pour le cuir	8	A
8420104000	Pour le caoutchouc ou le plastique	8	A
8420109000	Autres	8	A
8420910000	Cylindres	8	A
8420990000	Autres	8	A
8421110000	Séparateurs de crème	8	A
8421120000	Séchoirs à vêtements	8	A
8421191000	Pour usage médical, chirurgical ou en laboratoire	8	B
8421192000	Pour l’industrie alimentaire	8	A
8421193000	Pour la pétrochimie	8	A
8421199000	Autres	8	A
8421211000	Du type ménager	8	A
8421219010	Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides destinés aux piscines	8	A
8421219020	Appareils pour la filtration ou l'épuration utilisés dans la fabrication de dispositifs semi-conducteurs	3	A
8421219090	Autres	8	B
8421220000	Pour le filtrage ou la purification de boissons autres que l'eau	8	A
8421231000	Pour les moteurs à combustion interne des véhicules du chapitre 87	8	A
8421232000	Pour avions	8	A
8421239000	Autres	8	A
8421291000	Pour l’industrie laitière	8	A
8421292000	Pour le traitement des eaux polluées et nocives	8	A
8421293000	Pour la fabrication de semi-conducteurs	0	A
8421294000	Pour avions	8	A
8421299000	Autres	8	A
8421311000	Pour les moteurs à combustion interne des véhicules du chapitre 87	8	A
8421312000	Pour avions	8	A
8421319000	Autres	8	B
8421391000	Pour le type ménager	8	A
8421392000	Pour épurer les gaz d'échappement des véhicules du chapitre 87	8	A
8421399010	Pour le traitement des gaz d'échappement nocifs	8	A
8421399020	Pour la fabrication de semi-conducteurs	0	A
8421399030	Pour avions	8	A
8421399090	Autres	8	B
8421910000	De centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges	8	A
8421991000	Pour épurer les gaz d'échappement des véhicules du chapitre 87	8	A
8421999010	D'appareils et dispositifs pour la filtration ou l'épuration, pour moteurs à combustion interne	8	A
8421999020	Filtres pour appareils et dispositifs d'épuration	8	A
8421999030	Pour la fabrication de semi-conducteurs	0	A
8421999090	Autres	8	B
8422110000	De type ménager	8	A
8422190000	Autres	8	B
8422200000	Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients	8	A
8422301000	Machines servant à remplir les bouteilles ou autres récipients	8	A
8422302000	Machines et appareils à fermer ou boucher les bouteilles ou autres contenants	8	A
8422303000	Machines et appareils à boucher ou étiqueter les bouteilles ou autres contenants	8	A
8422304000	Machines et appareils à gazéifier les boissons	8	A
8422309000	Autres	8	A
8422404000	Machines et appareils à emballer sous film thermorétractable	8	A
8422409010	Machines à emballer automatiques	8	A
8422409020	Emballeuses automatiques	8	A
8422409030	Emballeuses sous vide	8	A
8422409090	Autres	8	A
8422901000	De machines à laver la vaisselle	8	A
8422902000	D'autres machines à emballer ou envelopper	8	A
8422909000	Autres	8	A
8423100000	Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage	8	A
8423201000	Bascules sur transporteurs	8	A
8423202000	Appareils de pesage et de dosage pour aliments	8	A
8423209000	Autres	8	A
8423300000	Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses	8	A
8423810000	D'une portée n'excédant pas 30 kg	8	A
8423820000	D'une portée excédant 30 k mais n’excédant pas 5 000 kg	8	A
8423891000	Bascule pour camions	8	A
8423899000	Autres	8	A
8423901010	Poids de précision	8	A
8423901090	Autres	8	A
8423909000	Parties de machines de pesage	8	A
8424100000	Extincteurs, même chargés	8	B
8424201000	Pistolets aérographes	8	A
8424202010	De type robot	8	A
8424202090	Autres	8	A
8424209000	Autres	8	A
8424301000	Machines et appareils à jet de sable ou de vapeur	8	A
8424302000	Nettoyeurs à vapeur à haute pression	8	A
8424309000	Autres	8	A
8424811000	Pulvérisateurs autopropulsés	8	A
8424812000	Autres pulvérisateurs	8	A
8424819000	Autres	8	A
8424891000	Pour la fabrication de semi-conducteurs	0	A
8424899000	Autres	8	C
8424901000	D’extincteurs	8	A
8424902000	De pistolets aérographes	8	A
8424903000	De pulvérisateurs	8	A
8424909010	Pour la fabrication de semi-conducteurs	0	A
8424909090	Autres	8	A
8425111010	Moufles à chaîne	0	A
8425111090	Autres	0	A
8425112010	Moufles à chaîne	0	A
8425112090	Autres	0	A
8425190000	Autres	0	A
8425311000	Treuils de puits de mine; treuils pour usage souterrain	0	A
8425319000	Autres	0	A
8425391000	Treuils de puits de mine; treuils pour usage souterrain	0	A
8425399000	Autres	0	A
8425410000	Élévateurs fixes de voitures pour garages	0	A
8425421000	D'une capacité de levage n'excédant pas 10 tonnes métriques	0	A
8425422000	D'une capacité de levage excédant 10 tonnes métriques	0	A
8425491000	D'une capacité de levage n'excédant pas 10 tonnes métriques	0	A
8425492000	D'une capacité de levage excédant 10 tonnes métriques	0	A
8426110000	Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes	0	A
8426121000	Portiques mobiles sur pneumatiques	0	A
8426122000	Chariots-cavaliers	0	A
8426190000	Autres	0	A
8426200000	Grues à tour	0	A
8426301000	Portiques de levage	0	A
8426302000	Grues sur portique	0	A
8426410000	Sur pneumatiques	0	A
8426491000	De type à bras télescopique	0	A
8426492000	De type à bras en treillis	0	A
8426499000	Autres	0	A
8426910000	Conçus pour être montés sur un véhicule routier	0	A
8426991000	Bigues	0	A
8426999000	Autres	0	A
8427101000	De type à contrepoids	8	A
8427102000	De type sans contrepoids	8	A
8427109000	Autres	8	A
8427201010	D'une capacité de chargement n'excédant pas 3 tonnes Métriques	8	A
8427201020	D'une capacité de chargement excédant 3 tonnes métriques	8	A
8427209000	Autres	8	A
8427901000	Transpalettes à main	8	A
8427909000	Autres	8	B
8428101000	Ascenseurs	0	A
8428102000	Monte-charge	0	A
8428201000	Élévateurs pneumatiques	0	A
8428202000	Transporteurs pneumatiques	0	A
8428310000	Spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains	0	A
8428320000	Autres, à benne	0	A
8428331010	D'une vitesse de levage inférieure à 240 m par minute	0	A
8428331020	D'une vitesse de levage d’au moins 240 m par minute	0	A
8428332000	Transporteurs	0	A
8428390000	Autres	0	A
8428401000	Escaliers mécaniques	0	A
8428402000	Trottoirs roulants	0	A
8428600000	Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires	0	A
8428901000	Encageurs de berlines, chariots transbordeurs, basculeurs et culbuteurs de wagons, berlines, etc. et installations similaires de manutention de matériel roulant sur rail	0	A
8428909000	Autres	0	A
8429111000	Bouteurs (bulldozers)	0	A
8429112000	Bouteurs biais (angledozers)	0	A
8429190000	Autres	0	A
8429200000	Niveleuses	0	A
8429300000	Décapeuses	0	A
8429401000	Compacteuses	0	A
8429402000	Rouleaux compresseurs	0	A
8429511010	Chargeuses	0	A
8429511020	Chargeuses- pelleteuses	0	A
8429511030	Chargeuses-pelleteuses compactes	0	A
8429511090	Autres	0	A
8429519000	Autres	0	A
8429521010	À roues	0	A
8429521020	À chenilles	0	A
8429521090	Autres	0	A
8429529000	Autres	0	A
8429591000	Pelles mécaniques	0	A
8429599000	Autres	0	A
8430100000	Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux	0	A
8430200000	Chasse-neige	0	A
8430310000	Autopropulsées	0	A
8430390000	Autres	0	A
8430411000	Machines de forage	0	A
8430412000	Machines de sondage	0	A
8430491000	Machines de forage pour essais	0	A
8430499000	Autres	0	A
8430500000	Autres machines, autopropulsées	0	A
8430610000	Machines et appareils à tasser ou à compacter	0	A
8430690000	Autres	0	A
8431100000	Des machines du n o 84.25	0	A
8431200000	Des machines du n o 84.27	8	B
8431310000	D'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques	0	A
8431390000	Autres	0	A
8431411000	D'excavateurs	0	A
8431419000	Autres	0	A
8431420000	Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers)	0	A
8431430000	Parties de machines de sondage ou de forage des n os 8430.41 ou 8430.49	0	A
8431491000	Machine à percussion hydraulique	0	A
8431492000	Broyeurs	0	A
8431499000	Autres	0	A
8432100000	Charrues	0	A
8432210000	Herses à disques	0	A
8432291000	Scarificateurs	0	A
8432292000	Sarcleuses	0	A
8432299000	Autres	0	A
8432301000	Semoirs	0	A
8432302000	Plantoirs	0	A
8432303000	Repiqueurs	0	A
8432309000	Autres	0	A
8432401000	Épandeurs de fumier	0	A
8432402000	Distributeurs d'engrais	0	A
8432800000	Autres machines	0	A
8432901000	De charrues	0	A
8432902000	De cultivateurs automatiques	0	A
8432909000	Autres	0	A
8433110000	À moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan Horizontal	0	A
8433190000	Autres	0	A
8433200000	Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur	0	A
8433300000	Autres machines et appareils de fenaison	0	A
8433400000	Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses	0	A
8433510000	Moissonneuses-batteuses	0	A
8433520000	Autres machines et appareils pour le battage	0	A
8433530000	Machines pour la récolte des racines ou tubercules	0	A
8433590000	Autres	0	A
8433601000	Machines pour le triage des œufs	0	A
8433609010	Machines pour le triage d'autres produits agricoles	0	A
8433609090	Autres	0	A
8433901000	De moissonneuses-batteuses	0	A
8433902000	De faucheuses ou de tondeuses	0	A
8433909000	Autres	0	A
8434100000	Machines à traire	0	A
8434201000	Homogénéiseurs	0	A
8434209000	Autres	0	A
8434901000	De machines à traire	0	A
8434902000	D'homogénéiseurs	0	A
8434909000	Autres	0	A
8435101000	Presses pour l'extraction de jus de fruits	8	A
8435102000	Pressoirs pour l'extraction de jus de fruits	8	A
8435103000	Homogénéiseurs pour la préparation de jus de fruits	8	A
8435109000	Autres	8	A
8435900000	Parties	8	A
8436101000	Ensileuses (feed cutter)	8	A
8436102000	Broyeurs, meules ou pulvérisateurs d'aliments	8	A
8436103000	Mélangeurs d'aliments	8	A
8436109000	Autres	8	A
8436211000	Incubateurs	8	A
8436219000	Autres	8	A
8436290000	Autres	8	A
8436800000	Autres machines	8	A
8436910000	De machines ou appareils d'aviculture	8	A
8436990000	Autres	8	A
8437101000	Sélecteurs de graines d'herbe fourragère	8	A
8437109000	Autres	8	A
8437801000	Machines et appareils pour la minoterie	8	A
8437802000	Machines et appareils pour le traitement des céréales ou légumes secs	8	A
8437901000	De machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs	8	A
8437909000	Autres	8	A
8438101000	Machines et appareils pour la boulangerie	8	A
8438109000	Autres	8	A
8438200000	Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat	8	A
8438300000	Machines et appareils pour la sucrerie	8	A
8438400000	Machines et appareils pour la brasserie	8	A
8438501000	Machines et appareils pour le travail des viandes	8	A
8438509000	Autres	8	A
8438600000	Machines et appareils pour la préparation des fruits, des noix ou des légumes	8	A
8438801000	Machines pour la préparation du poisson, des crustacés, etc.	8	A
8438809000	Autres	8	A
8438900000	Parties	8	A
8439101000	Broyeurs	8	A
8439102000	Découpeurs	8	A
8439103000	Assortisseurs/Filtres	8	A
8439104000	Machines à presser la pâte	8	A
8439105000	Batteurs	8	A
8439109000	Autres	8	A
8439201000	Machines pour le formage du papier	8	A
8439202000	Machines pour la fabrication du papier	8	A
8439209000	Autres	8	B
8439301000	Machines à dévider	8	A
8439302000	Machines pour le façonnage	8	A
8439303000	Machines pour l'imprégnation du papier ou du carton	8	A
8439309000	Autres	8	A
8439910000	De machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques	8	A
8439990000	Autres	8	A
8440101000	Machines à coudre les feuillets	8	A
8440102000	Machine pour plier les feuilles pour reliure de livre	8	A
8440109000	Autres	8	A
8440901000	De machines à coudre les feuillets	8	A
8440909000	Autres	8	A
8441100000	Coupeuses	8	A
8441201000	Machines pour la fabrication de sacs ou de sachets	8	A
8441202000	Machines pour la fabrication d'enveloppes	8	A
8441300000	Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage	8	A
8441400000	Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton	8	A
8441801000	Rogneuses pour papier ou carton	8	A
8441809000	Autres	8	A
8441900000	Parties	8	A
8442301000	Machines et appareils à fondre les caractères	8	A
8442302000	Presses de moulage spéciales	8	A
8442303000	Machines pour la gravure à l'acide	8	A
8442304000	Machines à composer par procédé photographique	8	A
8442305000	Machines, appareils et matériels à composer par d'autres procédés, même avec dispositif à fondre	8	A
8442309000	Autres	8	A
8442401000	De machines et appareils à composer	8	A
8442402000	De machines et appareils à fondre	8	A
8442409000	Autres	8	A
8442500000	Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l’impression (planés, grenés, polis, par exemple)	8	A
8443110000	Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines	8	A
8443120000	Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n'excède pas 22 cm et l'autre n'excède pas 36 cm, à l'état non plié	8	A
8443130000	Autres machines et appareils à imprimer offset	8	A
8443140000	Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques	8	A
8443150000	Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu’alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques	8	A
8443160000	Machines et appareils à imprimer, flexographiques	8	A
8443170000	Machines et appareils à imprimer, héliographiques	8	A
8443191000	À imprimer les matières textiles	8	A
8443192000	Autres machines à imprimer d'un type utilisé pour imprimer un motif répétitif, des mots répétitifs ou une couleur d'ensemble sur des textiles, du cuir, du papier peint, du papier d'emballage, du linoléum ou d'autres matériaux.	8	A
8443199000	Autres	8	A
8443311010	Imprimantes à laser	0	A
8443311020	Imprimante matricielle	0	A
8443311030	Imprimante à jet d'encre	0	A
8443311090	Autres	0	A
8443312000	Machines à télécopier assurant une ou plusieurs des fonctions d'impression ou de copie	0	A
8443313010	Opérant en reproduisant l'image originale directement sur la copie (procédé direct)	0	A
8443313020	Opérant en reproduisant l'image originale sur la copie via un intermédiaire (procédé indirect)	8	A
8443314000	Imprimantes à jet d'encre, autres que celles du n o 8443.31.10	8	A
8443321010	Imprimantes à laser	0	A
8443321020	Imprimantes matricielles	0	A
8443321030	Imprimantes à jet d'encre	0	A
8443321090	Autres	0	A
8443322000	Machines à télécopier	0	A
8443323000	Téléimprimantes	0	A
8443324010	Opérant en reproduisant l'image originale directement sur la copie (procédé direct)	0	A
8443324020	Opérant en reproduisant l'image originale sur la copie via un intermédiaire (procédé indirect)	8	A
8443325010	Pour la fabrication de semi-conducteurs	0	A
8443325090	Autres	8	A
8443391010	Pour la fabrication de semi-conducteurs	0	A
8443391090	Autres	8	A
8443392010	Opérant en reproduisant l'image originale directement sur la copie (procédé direct)	0	A
8443392020	Opérant en reproduisant l'image originale sur la copie via un intermédiaire (procédé indirect)	8	A
8443393010	À système optique	0	A
8443393020	À contact	8	A
8443394000	Appareils thermocopiants	8	A
8443399000	Autres	8	A
8443911010	Distributeurs automatiques	8	A
8443911020	Plieuses, encolleuses, perforatrices et agrafeuses	8	A
8443911030	Machines de numérotation en série	8	A
8443911090	Autres	8	A
8443919000	Autres	8	A
8443991000	Des n os 8443.31.10 ou 8443.32.10	0	A
8443992000	De machines à télécopier	0	A
8443993000	De téléimprimantes	0	A
8443994010	Distributeurs automatiques de documents	0	A
8443994020	Distributeurs de papier	0	A
8443994030	Trieuses	0	A
8443994090	Autres	0	A
8443995000	Des n os 8443.31.4000, 8443.32.5010, 8443.32.5090, 8443.39.1010 ou 8443.39.1090	8	A
8443999000	Autres	8	A
8444001000	Machines pour le filage (extrusion) des matières textiles synthétiques ou artificielles	5	A

1. Les marchandises originaires en provenance du Canada sous la position tarifaire 0306.13.9000 doivent être retirées conformément aux dispositions visant la catégorie d’échelonnement tarifaire D, à l’exception de la crevette nordique (Pandalus Borealis), qui doit être retirée conformément aux dispositions visant la catégorie d’échelonnement tarifaire C.

2. Les marchandises originaires en provenance du Canada sous la position tarifaire 0306.14.9000 doivent être retirées conformément aux dispositions visant la catégorie d’échelonnement tarifaire D, à l’exception du crabe dormeur, qui doit être retiré conformément aux dispositions visant la catégorie d’échelonnement tarifaire B.

3. Les marchandises originaires en provenance du Canada sous la position tarifaire 0701.90.0000 doivent être traitées conformément aux dispositions visant la catégorie d’échelonnement tarifaire E, à l’exception des pommes de terre pour croustilles, fraîches ou surgelées, qui doivent être retirées conformément aux dispositions visant la catégorie d’échelonnement tarifaire S.

4. Les marchandises originaires en provenance du Canada sous la position tarifaire 0808.10.0000 doivent être retirées conformément aux dispositions visant la catégorie d’échelonnement tarifaire D, à l’exception des pommes (variété fuji), qui doivent être traitées conformément aux dispositions visant la catégorie d’échelonnement tarifaire F.

5. Les marchandises originaires en provenance du Canada sous la position tarifaire 0808.20.1000 doivent être retirées conformément aux dispositions visant la catégorie d’échelonnement tarifaire D, à l’exception des poires (variété asiatique) (fraîches), qui doivent être traitées conformément aux dispositions visant la catégorie d’échelonnement tarifaire E.

6. Les marchandises originaires en provenance du Canada sous la position tarifaire 1201.00.9090 doivent être traitées conformément aux dispositions de l’annexe 2-G du paragraphe 6, à l’exception du soja pour la sauce de soja et les tourteaux de soja, par processus de trituration, qui doit être retiré conformément aux dispositions visant la catégorie d’échelonnement tarifaire A.

7. Les marchandises originaires en provenance du Canada sous la position tarifaire 2008.19.9000 doivent être retirées conformément aux dispositions visant la catégorie d’échelonnement tarifaire D, à l’exception des graines de lin doré, qui doivent être retirées conformément aux dispositions visant la catégorie d’échelonnement tarifaire A.

8. Les marchandises originaires en provenance du Canada sous la position tarifaire 2009.80.1090 doivent être retirées conformément aux dispositions visant la catégorie d’échelonnement tarifaire D, à l’exception du jus de canneberges et du jus de bleuets, qui doivent être retirés conformément aux dispositions visant la catégorie d’échelonnement tarifaire C.

9. Les marchandises originaires en provenance du Canada sous la position tarifaire 2103.90.9030 doivent être retirées conformément aux dispositions visant la catégorie d’échelonnement tarifaire C, à l’exception des mélanges d’assaisonnement présentant une teneur individuelle d’au moins 20 % de poivron rouge, d’ail, d’oignon ou de gingembre, ou encore une teneur combinée de plus de 40 % de poivron rouge, d’ail, d’oignon et de gingembre, qui doivent être traités conformément aux dispositions visant la catégorie d’échelonnement tarifaire E.

10. Les marchandises originaires en provenance du Canada sous la position tarifaire 2103.90.9090 doivent être retirées conformément aux dispositions visant la catégorie d’échelonnement tarifaire C, à l’exception des marchandises de la catégorie « Autres » présentant une teneur individuelle d’au moins 20 % de poivron rouge, d’ail, d’oignon ou de gingembre, ou encore une teneur combinée de plus de 40 % de poivron rouge, d’ail, d’oignon et de gingembre, qui doivent être traitées conformément aux dispositions visant la catégorie d’échelonnement tarifaire E.

11. Les marchandises originaires en provenance du Canada sous la position tarifaire 2204.21.2000 doivent être retirées conformément aux dispositions visant la catégorie d’échelonnement tarifaire B, à l’exception du vin de glace, qui doit être retiré conformément aux dispositions visant la catégorie d’échelonnement tarifaire A.

Date de modification:: 2017-03-20

Sélection de la langue

Recherche

Liste tarifaire de la Corée (Partie 3) – Texte de l'Accord de libre-échange Canada - Corée