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Guide de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée du Canada

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La version de décembre 2020

Page 1 sur 2 - Groupe 1 à 2

Introduction

La délivrance des licences d’exportation en vertu de la Loi sur les licences d’exportation et d’importation (LLEI) relève de la Direction générale de la réglementation commerciale et contrôles à l'exportation d’Affaires mondiales Canada. Pour aider les exportateurs, la Direction générale de la réglementation commerciale et contrôles à l'exportation publie des renseignements importants sur son site Web, tels que le Manuel des contrôles à l’exportation, le Système des contrôles des exportations en direct (CEED), des avis aux exportateurs, une foire aux questions, le manuel de codes des marchandises et les coordonnées des divisions de la Direction générale de la réglementation commerciale et contrôles à l'exportation responsables de l’administration des contrôles à l’exportation d’articles spécifiques.

Pour obtenir des renseignements sur le processus de demande de licence d'exportation et des renseignements additionnels sur les contrôles à l'exportation, veuillez consulter notre site Web.

Pour des renseignements détaillés sur les contrôles à l’exportation, veuillez consulter le Manuel des contrôles à l’exportation :

Outil de référence principal pour répondre aux questions des exportateurs au sujet de l’administration des contrôles à l’exportation du Canada (sauf l’exportation de billes de bois). Ce manuel contient des renseignements quant à la façon d’obtenir les licences nécessaires pour exporter ou transférer des marchandises et technologies contrôlées et quant à la façon de satisfaire aux exigences de la Loi sur les licences d’exportation et d’importation et aux règlements qui s’y rattachent.

Pour obtenir des renseignements sur l’état d’une demande de licence d’exportation :

Les utilisateurs reconnus du système CEED peuvent vérifier l’état d’une demande de licence d’exportation soumise en ligne. Les utilisateurs non reconnus peuvent obtenir les coordonnées de la division responsable de l’administration d’un contrôle spécifique via notre site Web et peuvent vérifier l'état de leur demande en fournissant le numéro de référence (n° réf.) de leur demande de licence d'exportation.

Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée

Le règlement établissant la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée (LMTEC) du Canada se trouve sur le site Web du ministère de la Justice.

Les modifications réglementaires apportées à la LMTEC après la date de publication du présent Guide sont publiées dans la Gazette du Canada, sont disponibles sur notre site Web et sur le site Web du ministère de la Justice à compter de la date de leur entrée en vigueur. Il incombe au demandeur de faire preuve de diligence raisonnable et de vérifier si les modifications apportées s’appliquent aux marchandises et aux technologies qu’il désire exporter ou transférer.

Au moment de sa publication, le présent Guide comprend la liste des articles énumérés dans la LMTEC dont l’exportation est contrôlée conformément à l’article 3 de la LLEI. La LLEI se trouve sur le site Web du ministère de la Justice.

Le Guide comprend les marchandises et technologies militaires, stratégiques et à double usage, de même que toutes les marchandises et technologies d’origine américaine, contrôlées en vertu des engagements pris par le Canada dans le cadre de régimes multilatéraux de contrôle des exportations, d’accords bilatéraux, ainsi que de certains contrôles unilatéraux.

Le guide comprend également les produits forestiers (billes et bois d’œuvre), et les produits agricoles et de nourriture (beurre d’arachides, sucre et produits contenant du sucre, aliments transformés, aliments pour chiens et chats), les vêtements et les véhicules qui sont contrôlés pour des motifs économiques ou à la suite d’accords commerciaux internationaux auxquels le Canada est partie.

À moins d’avis contraire, les contrôles à l’exportation des articles militaires, stratégiques ou à double usage précisés dans ce guide s’appliquent à toutes destinations à l’exception des États-Unis.

Les versions les plus récentes des listes de contrôle de chacun des régimes multilatéraux de contrôle à l'exportation qui sont actuellement intégrées à la LMTEC sont les suivantes :

Régime de contrôle des exportationsDernière mise à jour de la LMEC
  • L’Accord de Wassenaar
  • Nuclear Suppliers Group
  • Missile Technology Control Regime
  • Australia Group
  • Décembre 2019
  • Juin 2019
  • Décembre 2019
  • Février 2020

Table des matières

Groupe 1 – Liste de marchandises à double usage

Groupe 2 – Liste de matériel de guerre

Groupe 3 – Liste de non prolifération nucléaire

Groupe 4 – Liste de marchandises a double usage dans le secteur nucléaire

Groupe 5 – Marchandises et technologies diverses

Groupe 6 – Liste du regime de contrôle de la technologie des missiles

Groupe 7 – Liste de non-prolifération des armes chimiques et biologiques

Group 8 - Abrogé - Janvier 2006 (DORS/SOR/2006-16)

Group 9 - Traité sur le commerce des armes

Index

Groupe 1 – Liste des marchandises à double usage

Note 1 :

Les termes entre « guillemets » sont des termes qui sont définis. Voir les définitions des termes utilisés à la fin du Groupe 2. Les renvois à la « Liste de marchandises à double usage » et à la « Liste de matériel de guerre » dans les groupes 1 et 2 se rapportent respectivement au « Groupe 1 - List de marchandises à double usage » et au « Groupe 2 - Liste de matériel de guerre ».

Note 2 :

Dans certains cas, les produits chimiques sont classés par nom et numéro de registre CAS. La liste s’applique aux produits chimiques ayant la même formule de structure (y compris les hydrates) quel que soit leur nom ou numéro de registre CAS. Les numéros de registre CAS sont indiqués pour identifier un produit chimique ou un mélange particulier, sans tenir compte de la nomenclature. Les numéros de registre CAS ne peuvent pas être utilisés en tant qu’identificateurs uniques, car certaines formes du produit chimique classé ont des numéros de registre CAS différents, et les mélanges qui contiennent un produit chimique classé peuvent également avoir des numéros de registre CAS différents.

Note générale sur la technologie

L’exportation de « technologie » « nécessaire » au « développement », à la « production » ou à l’« utilisation » d’articles visés par la Liste de marchandises à double usage est contrôlée conformément aux dispositions de chaque catégorie. La « technologie » relative à un produit visé reste visée même lorsqu’elle est applicable à un article libre quelconque.

Les contrôles ne s’appliquent pas à la « technologie » minimale nécessaire à l’installation, à l’exploitation, à la maintenance (vérification) et à la réparation des articles libres ou dont l’exportation a été autorisée.

Note :

Cette clause ne couvre pas la « technologie » visée par les alinéas 1-1.E.2.e., 1-1.E.2.f., 1-8.E.2.a. et 1-8.E.2.b.
Les contrôles ne s’appliquent pas à la « technologie » « relevant du domaine public », à la « recherche scientifique fondamentale » ni à l’information minimale nécessaire au dépôt de demandes de brevets.

Note générale sur les logiciels

Les listes ne visent pas les « logiciels » qui sont conformes qui des conditions suivantes :

Note générale sur la « sécurité de l’information »
Les articles ou fonctions assurant la « sécurité de l’information » devraient être déterminés en fonction des dispositions de la catégorie 5, partie 2, même s’il s’agit de composants, de « logiciels » ou de fonctions d’autres articles.

Catégorie 1 : Matériaux spéciaux et équipements connexes

1-1.A. Systèmes, équipements et composants

1-1.A.1. Composants constitués de composés fluorés, comme suit :

1-1.A.2. Structures « composites » ou produits laminés, comme suit :

Note 1 :

Le paragraphe 1-1.A.2. ne vise pas les structures ou les produits laminés « composites », constitués de « matériaux fibreux ou filamenteux » au carbone imprégnés de résine époxyde, servant à la réparation de structures ou de produits laminés d’« aéronef civil », présentant toutes les caractéristiques suivantes :

Note 2 :

Le paragraphe 1-1.A.2. ne vise pas les produits ou semi-finis, spécialement conçus à des fins purement civiles comme suit :

Note 3:

L’alinéa 1-1.A.2.b.1. ne vise pas les produits ou semi-finis contenant jusqu’à deux dimensions de filaments entrecroisés et spécialement conçus pour les applications suivantes :

Note: 4 :

L’alinéa 1.A.2 ne vise pas les produits finis spécialement conçus pour une application spécifique.

Note 5 :

L’alinéa 1-1.A.2.b.1. ne s’applique pas aux « matériaux fibreux ou filamenteux » de carbone coupés, usinés ou taillés et ayant une longueur égale ou inférieure à 25.0 mm.

1-1.A.3. Produits manufacturés en polyimide aromatique non « fusible » sous forme de pellicule, de feuille, de bande ou de ruban, présentant l’une des caractéristiques suivantes :

Note :

Le paragraphe 1-1.A.3. ne vise pas les produits manufacturés revêtus de, ou stratifiés avec, du cuivre et conçus pour la production de cartes de circuits imprimés.

N.B. :

Pour ce qui est des polyimides aromatiques « fusibles » sous quelque forme que ce soit, voir l’alinéa 1-1.C.8.a.3.

1-1.A.4. Équipement de protection et de détection et leurs composants, autres que ceux spécialement conçus pour usage militaire, comme suit :

Note :

Le paragraphe 1-1.A.4. ne vise pas :

Notes techniques :

1-1.A.5. Tenues pare-balles et leurs composants,

N.B. 1:

Pour les « matériaux fibreux ou filamenteux » entrant dans la fabrication de tenues pare-balles, voir le paragraphe 1-1.C.10.

N.B. 2 :

Pour les tenues pare-balles fabriquées selon les normes ou spécifications militaires, voir l’alinéa 2-13.d.

Note 1 :

Le paragraphe 1-1.A.5. ne vise pas les tenues pare-balles lorsque ces dernières accompagnent l’usager en vue d’assurer sa protection personnelle.

Note 2 :

Le paragraphe 1-1.A.5. ne vise pas les tenues pare-balles conçues pour assurer uniquement une protection frontale contre les éclats et le souffle produits par des explosifs d’usage non militaire.

Note 3 :

Le paragraphe 1-1.A.5. ne vise pas les tenues pare-balles conçues pour assurer uniquement une protection contre les couteaux, les piques, les aiguilles ou les traumatismes contondants.

1-1.A.6. Équipements, spécialement conçus ou modifiés pour la destruction des engins explosifs improvisés, comme suit, et leurs composants et accessoires spécialement conçus :

N.B. :

Voir aussi le paragraphe 2-4. en ce qui concerne l’équipement spécialement conçu pour usage militaire en vue de la destruction d’engins explosifs improvisés.

Note :

Le paragraphe 1-1.A.6. ne s’applique pas à l’équipement lorsqu’il est accompagné par son opérateur.

1-1.A.7. Équipement et dispositifs, spécialement conçus pour amorcer des charges et dispositifs contenant des « matières énergétiques », par des moyens électriques, comme suit :

N.B.

Voir aussi la Liste de matériel de guerre, dans le cas des équipements et dispositifs spécialement conçus pour un usage militaire.

1-1.A.8. Charges, dispositifs et composants, comme suit :

Note :

Les seuls dispositifs et charges visés à l’alinéa 1-1.A.8. sont ceux qui contiennent des « explosifs » énumérés dans l’Annexe de la Catégorie 1 et des mélanges de ces substances.

Note technique :

Les ‹ charges formées › sont des charges explosives qui ont une forme destinée à concentrer les effets de la détonation.

1-1.B. Équipement d’essai, de contrôle et de production

1-1.B.1. Équipement pour la production ou l’inspection de structures ou de produits laminés « composites » visés au paragraphe 1-1.A.2. ou de « matériaux fibreux ou filamenteux » visés au paragraphe 1-1.C.10., comme suit, et leurs composants et accessoires spécialement conçus :

Notes techniques :

1-1.B.2. Équipement conçu pour produire une poudre ou des particules d’alliage métallique et présentant toutes les caractéristiques suivantes :

1-1.B.3. Outils, matrices, moules ou montages, pour le « formage à l’état de superplasticité » ou le « soudage par diffusion » du titane, de l’aluminium ou de leurs alliages, spécialement conçus pour la fabrication de l’un des produits suivants :

1-1.C. Matériaux

Note technique :

Métaux et alliages

À moins d’indication contraire, les termes ‹ métaux › et ‹ alliages › couvrent les produits sous formes brutes et semi-ouvrées, comme suit :

Formes brutes

Anodes, billes, barres (y compris les barres entaillées et les barres à tréfiler), billettes, blocs, blooms, briquettes, tourteaux, cathodes, cristaux, cubes, dés, grains, granules, lingots, boulettes, gueuses, poudres, rondelles, grenailles, brames, pions, éponges, bâtonnets.

Formes semi-ouvrées (qu’elles soient revêtues ou non, plaquées, percées ou poinçonnées)

L’exportation de produits sous des formes non prévues dans la liste et prétendus des produits finis, mais représentant en réalité des formes brutes ou des formes semi-ouvrées, ne restreint en rien la portée des contrôles.

1-1.C.1. Matériaux spécialement conçus pour absorber le rayonnement électromagnétique, ou polymères intrinsèquement conducteurs, comme suit :

1-1.C.2. Alliages métalliques, poudres d’alliages métalliques et matériaux alliés, comme suit :

Note :

Le paragraphe 1-1.C.2. ne s’applique pas aux alliages métalliques, aux poudres d’alliages métalliques et aux matériaux alliés, spécialement formulés aux fins de revêtement.

Notes techniques :

1-1.C.3. Métaux magnétiques, de tous types et sous toutes formes, présentant l’une des caractéristiques suivantes :

1-1.C.4. Alliages d’uranium-titane ou alliages de tungstène à « matrice » à base de fer, de nickel ou de cuivre, présentant toutes les caractéristiques suivantes :

1-1.C.5. Conducteurs « composites » « supraconducteurs » en longueurs supérieures à 100 m ou possédant une masse supérieure à 100 g, comme suit :

Note technique :

Aux fins du paragraphe 1-1.C.5., les ‹ filaments › peuvent être sous la forme de câbles, de cylindres, de pellicules, de bande ou ruban.

1-1.C.6. Fluides et substances lubrifiantes, comme suit :

1-1.C.7. Poudres céramiques, matériaux « composites » à « matrice » céramique et ‹ matériaux précurseurs ›, comme suit :

1-1.C.8. Substances polymériques non fluorées, comme suit :

Notes techniques :

1-1.C.9. Composés fluorés non traités comme suit :

1-1.C.10. « Matériaux fibreux ou filamenteux » comme suit :

Notes techniques :

Note 1 :

Les « matériaux fibreux ou filamenteux » en métal ou en carbone (prépréformes) ou ‹préformes de fibre de carbone ›, qui ne sont pas imprégnés de résine ou de goudron, sont visés comme « matériaux fibreux ou filamenteux » à l’alinéa 1-1.C.10.a., 1-1.C.10.b. ou 1-1.C.10.c.

Note 2 :

L’alinéa 1-1.C.10.e. ne vise pas :

Notes techniques :

1. Les ‹ préformes de fibres de carbone › sont un agencement ordonné de fibres enrobées ou non devant servir de cadre à une phase, avant l’introduction de la « matrice », en vue de former un « composite ».

2. La ‹ température de transition vitreuse mesurée par analyse dynamomécanique (DMA Tg) › des matériaux visés à l’alinéa 1-1.C.10.e. est déterminée selon la méthode décrite dans la norme ASTM D 7028-07, ou une norme nationale équivalente, appliquée à un échantillon sec. Dans le cas de matériaux thermodurcissables, le degré de durcissement d’un échantillon sec doit atteindre au moins 90 % selon la norme ASTM E 2160-04 ou une norme nationale équivalente.

1-1.C.11. Métaux et composés, comme suit :

N.B.:

Pour les poudres métalliques mélangées à d’autres substances pour créer un mélange formulé à des fins militaires, voir l’alinéa 2-8.c.5.b.

1-1.C.12. Matériaux, comme suit :

Note technique :

Ces matériaux sont normalement utilisés comme sources d’énergie thermique d’origine nucléaire.

1-1.D. Logiciel

1-1.D.1. « Logiciel » spécialement conçu ou modifié pour le « développement », la «production » ou l’« utilisation » de l’équipement visé par la sous-catégorie 1-1.B.

1-1.D.2. « Logiciel » pour le « développement » de produits laminés ou de matériaux «composites » à « matrice » organique, à « matrice » métallique ou à « matrice » de carbone.

1-1.D.3. « Logiciel » spécialement conçu ou modifié pour permettre à l’équipement d’exécuter les fonctions de l’équipement visé à l’alinéa 1-1.A.4.c. ou 1-1.A.4.d.

1-1.E. Technologie

1-1.E.1. « Technologie », au sens de la Note générale de technologie, pour le « développement » ou la « production » de l’équipement ou des matériaux visés par les alinéas ou les paragraphes 1-1.A. 2. à 1-1.A.5., 1-1.A.6.b., 1-1.A.7., 1-1.B. ou 1-1.C.

1-1.E.2. Autre « technologie » comme suit :

Liste – « Explosifs »

(Voir le paragraphe 1-1.A.8.)

Catégorie 2 : Traitement des Matériaux

1-2.A. Systèmes, équipements et composants

N.B. :

En ce qui concerne les roulements à fonctionnement silencieux, voir l’article 2-9. de la Liste de matériel de guerre.

1-2.A.1. Roulements, systèmes de paliers et composants, comme suit :

1-2.B. Équipement d’essai, de contrôle et de production

Notes techniques :

1-2.B.1. Machines-outils, comme suit, et toute combinaison de celles-ci, pour l’enlèvement ou la découpe des métaux, céramiques ou matériaux « composites », pouvant, conformément aux spécifications techniques du fabricant, être équipées de dispositifs électroniques pour la « commande numérique », comme suit :

Note 1 :

Le paragraphe 1-2.B.1. ne vise pas les machines-outils spéciales servant uniquement à la fabrication d’engrenages. Pour ces machines-outils, voir le paragraphe 1-2.B.3.

Note 2 :

Le paragraphe 1-2.B.1. ne vise pas les machines-outils spéciales servant uniquement à la fabrication d’un des composants suivants :

Note 3:

Une machine-outil possédant au moins deux de trois capacités parmi le tournage, le fraisage et la rectification (p. ex. un tour pouvant servir de fraiseuse) doit être évaluée en fonction de chacun des alinéas 1-2.B.1.a., 1-2.B.1.b. ou 1-2.B.1.c. qui s’applique.

Note 4 :

Une machine-outil ayant une capacité de fabrication additive en plus d'une capacité de tournage, de fraisage ou de rectification doit être évaluée en fonction de chaque alinéa 1-2.B.1.a., b. ou c., selon le cas.

N.B. :

Pour les machines-outils de finition optique, voir le paragraphe 1-2.B.2.

1-2.B.2. Machines-outils de finition optique à commande numérique équipées pour l’enlèvement sélectif de matière afin de produire des surfaces optiques non sphériques présentant toutes les caractéristiques suivantes :

Note technique :

Aux fins de l’alinéa 1-2.B.2. :

1-2.B.3. Machines-outils à « commande numérique », spécialement conçues pour tailler, finir, rectifier ou roder les engrenages droits et à denture hélicoïdale et hélicoïdale double durcis (Rc = 40 ou supérieur) présentant toutes les caractéristiques suivantes :

1-2.B.4. « Presses isostatiques » à chaud présentant toutes les caractéristiques suivantes et leurs composants et accessoires spécialement conçus :

Note technique :

La dimension de la cavité de travail désigne le diamètre intérieur de la cavité de travail de la presse dans laquelle la température et la pression de travail sont réalisées et ne comprend pas les dispositifs de montage. Cette dimension désignera, selon celle des deux chambres qui contient l’autre, soit le diamètre intérieur de la chambre haute pression soit le diamètre intérieur de la chambre isolée du four, la valeur prise en considération étant la plus petite.

N.B. :

Dans le cas des matrices, des moules et de l’outillage spécialement conçus, voir les numéros 1-1.B.3., 1-9.B.9. et 2-18. de la Liste de matériel de guerre.

1-2.B.5. Équipements spécialement conçus pour le dépôt, le traitement et le contrôle en cours d’opération de recouvrements, revêtements et modifications de surface inorganiques, comme suit, pour des substrats précisés dans la colonne 2, par les procédés mentionnés dans la colonne 1 du tableau suivant l’alinéa 1-2.E.3.f., et leurs composants de manutention, placement, manipulation et commande automatisés spécialement conçus :

Note :

Les alinéas 1-2.B.5.a., 1-2.B.5.b., 1-2.B.5.e., 1-2.B.5.f. et 1-2.B.5.g. ne visent pas les équipements de dépôt en phase vapeur par procédé chimique, de dépôt par arc cathodique, de dépôt par pulvérisation cathodique, de placage ionique ou d’implantation ionique spécialement conçus pour les outils de coupe ou d’usinage.

1-2.B.6. Systèmes, équipements, unités de rétroaction de position et « ensembles électroniques », de contrôle dimensionnel ou de mesure, comme suit :

1-2.B.7. « Robots » présentant l’une des caractéristiques suivantes, et leurs unités de commande et « effecteurs terminaux » spécialement conçus :

1-2.B.8. ‹Tables rotatives inclinables› et « broches basculantes », spécialement conçues pour les machines-outils, comme suit :

1-2.B.9. Machines à repousser ou à fluotourner et machines à fluotourner qui, conformément aux spécifications techniques du fabricant, peuvent être équipées d’unités de « commande numérique » ou de commande numérique par calculateur et présentant toutes les caractéristiques suivantes :

Note technique :

Aux fins du paragraphe 1-2.B.9., les machines combinant les fonctions de repoussage et de fluotournage sont considérées comme ces machines à fluotourner.

1-2.C. Matériaux

Néant

1-2.D. LogicielS

1-2.D.1. « Logiciels », autres que ceux visés par le paragraphe 1-2.D.2., comme suit :

1-2.D.2. « Logiciels » destinés aux dispositifs électroniques, même ceux résidant dans un dispositif ou un système électronique, et permettant à ceux-ci de fonctionner comme une unité de « commande numérique » capable de coordonner simultanément plus de 4 axes pour la « commande de contournage » :

Note 1 :

Le paragraphe 1-2.D.2. ne vise pas les « logiciels » spécialement conçus ou modifiés pour l’exploitation de items non visées par la catégorie 2.

Note 2 :

Le paragraphe 1-2.D.2. ne vise pas les « logiciels » destinés à l’équipement visé par la paragraphe 1-2.B.2. Voir le paragraphe 1-2.D.1. et 1-2.D.3. pour les « logiciels » visés par le paragraphe 1-2.B.2.

Note 3 :

Le paragraphe 1-2.D.2. ne vise pas les « logiciels » qui sont exportés avec les items non visées par la catgorie 2 et qui sont essentiels à leur fonctionnement.

1-2.D.3. « Logiciels » conçus ou modifiés pour le fonctionnement des équipements visés par le paragraphe 1-2.B.2. et qui convertissent des conceptions optiques, des mesures de pièces et des fonctions d’enlèvement de matière en « commandes numériques » afin de réaliser la forme voulue de pièces.

1-2.E. Technologie

1-2.E.1. « Technologie », au sens de la Note générale de technologie, pour le « développement » des équipements ou du « logiciel » visés par les sous-catégories 1-2.A., 1-2.B. ou 1-2.D.

Note :

1-2.E.1 inclut la « technologie » pour l'intégration des systèmes de sonde dans les machines du même rang de mesure spécifiques par 1-2.B.6.a.

1-2.E.2. « Technologie », au sens de la Note générale de technologie, pour la « production » des équipements visés par les sous-catégories 1-2.A. ou 1-2.B.

1-2.E.3. Autres « technologie », comme suit :

Tableau – Méthodes de dépôt
Procédé de revêtement (1) Note *SubstratRevêtement résultant
A. Dépôt en phase vapeur par procédé chimique (CVD)«Superalliages »Aluminures pour passage internes
Céramiques (19) et Verres à faible dilatation (14)Siliciures
Carbures
Couches diélectriques (15)
Diamant
Carbone de type diamant (17)
Matériaux « composites »
carbone-carbone,
céramiques et à « matrice »
métallique
Siliciures
Carbures
Métaux réfractaires
Leurs mélanges (4)
Couches diélectriques (15)
Aluminures
Aluminures alliés (2)
Nitrure de bore
Carbure de tungstène cémenté (16)
Carbure de silicium (18)
Carbures
Tungstène
Leurs mélanges (4)
Couches diélectriques (15)
Molybdène et alliages de
molybdène
Couches diélectriques (15)
Béryllium et alliages de
béryllium
Couches diélectriques (15)
Diamant
Carbone de type diamant (17)
Matériaux pour fenêtres de
capteurs (9)
Couches diélectriques (15)
Diamant
Carbone de type diamant (17)
B. Dépôt en phase vapeur par procédé physique par évaporation thermique (TE-PVD)
B.1. Dépôt en phase vapeur par procédé physique (PVD) par faisceau d’électrons (EB- PVD) (suite)« Superalliages »Siliciures alliés
Aluminures alliés (2)
MCrAlX (5)
Zircones modifiées (12)
Siliciures
Aluminures
Leurs mélanges (4)
Céramiques (19) et Verres à
faible dilatation (14)
Couches diélectriques (15)
Acier anticorrosion (7)MCrAlX (5)
Zircones modifiées (12)
Leurs mélanges(4)
Matériaux « composites »
carbone-carbone,
céramiques et à « matrice »
métallique
Siliciures
Carbures
Métaux réfractaires
Leurs mélanges (4)
Couches diélectriques (15)
Nitrure de bore
Carbure de tungstène cémenté (16)
Carbure de silicium (18)
Carbures
Tungstène
Leurs mélanges (4)
Molybdène et alliages de molybdèneCouches diélectriques (15)
Béryllium et alliages de bérylliumCouches diélectriques (15)
Borures
Béryllium
Matériaux pour fenêtres de capteurs (9)Couches diélectriques (15)
Alliages de titane (13)Borures
Nitrures
B.2. Dépôt en phase vapeur par procédé physique (PVD) par chauffage par résistance assisté par faisceau d’ions (placage ionique)Céramiques (19) et Verres à
faible dilatation (14)
Couches diélectriques (15)
Carbone de type diamant (17)
Matériaux « composites »
carbone-carbone,
céramiques et à « matrice »
métallique
Couches diélectriques (15)
Carbure de tungstène cémenté (16)
Carbure de silicium
Couches diélectriques (15)
Molybdène et alliages de
molybdène
Couches diélectriques (15)
Béryllium et alliages de
béryllium

Couches diélectriques (15)
Matériaux pour fenêtres de
capteurs (9)
Couches diélectriques (15)
Carbone de type diamant (17)
B.3. Dépôt en phase vapeur par procédé physique (PVD) par évaporation par « lasers »Céramiques (19) et Verres à
faible dilatation (14)
Siliciures
Couches diélectriques (15)
Carbone de type diamant (17)
Matériaux « composites »
carbone-carbone, céramiques et
à«matrice » métallique
Couches diélectriques (15)
Carbure de tungstène cémenté (16)
Carbure de silicium
Couches diélectriques (15)
Molybdène et alliages de
molybdène
Couches diélectriques (15)
Béryllium et alliages de
béryllium
Couches diélectriques (15)
Matériaux pour fenêtres de
capteurs (9)
Couches diélectriques (15)
Carbone diamant
B.4. Dépôt en phase vapeur par procédé physique (PVD) par arc cathodique«Superalliages »Siliciures alliés
Aluminures alliés(2)
MCrAlX (5)
Polymères (11) et
«Composites » à « matrice »
organique
Borures
Carbures
Nitrures
Carbone de type diamant (17)
C. Cémentation en caisse (voir le Paragraphe A. ci-dessus pour la cémentation hors ‹ caisse ›) (10)Matériaux « composites »
carbone-carbone,
céramiques et à « matrice »
métallique
Siliciures
Carbures
Leurs mélanges (4)
Alliages de titane (13)Siliciures
Aluminures
Aluminures alliés (2)
Métaux et alliages réfractaires (8)Siliciures
Oxydes
D. Pulvérisation de plasma«Superalliages »



MCrAlX (5)
Zircones modifiées (12)
Leurs mélanges (4)
Nickel-graphite sujet à abrasion
Ni-Cr-Al-Bentonite sujet à
abrasion
Al-Si-Polyester sujet à abrasion
Aluminures alliés (2)
Alliages d’aluminium (6)MCrAlX (5)
Zircones modifiées (12)
Siliciures
Leurs mélanges (4)
Métaux et alliages réfractaires (8)Aluminures
Siliciures
Carbures
Acier anticorrosion (7)MCrAlX (5)
Zircones modifiées (12)
Leurs mélanges (4)
Alliages de titane (13)Carbures
Aluminures
Siliciures
Aluminures alliés (2)
Nickel-graphite sujet à abrasion
Ni-Cr-Al-Bentonite sujet à
abrasion
Al-Si-Polyester sujet à abrasion
E. Dépôt de barbotineMétaux et alliages réfractaires
(8)
Siliciures fondus
Aluminures fondus à
l’exclusion
des éléments de chauffage
par résistance
Matériaux « composites »
carbone-carbone,
céramiques et à « matrice »
métallique
Siliciures
Carbures
Leurs mélanges (4)
F. Dépôt par pulvérisation cathodique«Superalliages »Siliciures alliés
Aluminures alliés
Aluminures modifiés par un
métal noble (3)
MCrAlX (5)
Zircones modifiées (12)
Platine
Leurs mélanges (4)
Céramiques (19) et Verres à faible dilatation (14)Siliciures
Platine
Leurs mélanges (4)
Couches diélectriques (15)
Carbone de type diamant (17)
Alliages de titane (13)Borures
Nitrures
Oxydes
Siliciures
Aluminures
Aluminures alliés (2)
Carbures
Matériaux « composites »
carbone-carbone,
céramiques et à « matrice »
métallique
Siliciures
Carbures
Métaux réfractaires
Leurs mélanges (4)
Couches diélectriques (15)
Nitrure de bore
Carbure de tungstène cémenté (16)
Carbure de silicium (18)
Carbures
Tungstène
Leurs mélanges (4)
Couches diélectriques (15)
Nitrure de bore
Molybdène et alliages de molybdèneCouches diélectriques (15)
Béryllium et alliages de bérylliumBorures
Couches diélectriques (15)
Béryllium
Matériaux pour fenêtres de capteurs (9)Couches diélectriques (15)
Carbone de type diamant (17)
Métaux et alliages réfractaires (8)Aluminures
Siliciures
Oxydes
Carbures
G. Implantation ioniqueAciers pour roulements à haute températureAdjonctions de chrome, de
tantale ou niobium
(columbium)
Alliages de titane (13)Borures
Nitrures
Béryllium et alliages de
béryllium
Borures
Carbure de tungstène cémenté
(16)
Carbures
Nitrures

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Tableau - Méthodes de Dépôt - Notes

Tableau - Méthodes de Dépôt - Notes Techniques :

Les procédés spécifiés dans la colonne 1 du tableau ci-dessus sont définis comme suit :

Tableau - Méthodes de Dépôt - Accord D'Interprétation

Il est entendu que les informations techniques ci-après accompagnant le Tableau des méthodes de dépôt sont destinées à être utilisées le cas échéant.

Catégorie 3 : Électronique

1-3.A. Systèmes, équipements et composants

Note 1 :

Le statut des équipements et composants décrits à la sous-catégorie 1-3.A., autres que ceux décrits aux alinéas 1-3.A.1.a.3. à 1-3.A.1.a.10., ou 1-3.A.1.a.12. à 1-3.A.1.a.14., qui sont spécialement conçus pour d’autres équipements ou qui présentent les mêmes caractéristiques fonctionnelles que ceux ci, est déterminé par le statut de ces autres équipements.

Note 2 :

Le statut des circuits intégrés décrits aux alinéas 1-A.1.a.3. à 1-3.A.1.a.9., ou 1 3.A.1.a.12. à 1 3.A.1.a.14., qui sont programmés ou conçus, de façon non modifiable, pour une fonction spécifique d’un autre équipement est déterminé par le statut de cet autre équipement.

N.B. :

Lorsque le fabricant ou le demandeur de la licence ne peut déterminer le statut des autres équipements, le statut des circuits intégrés est déterminé aux alinéas 1 3.A.1.a.3. à 1-3.A.1.a.9., et 1 3.A.1.a.12 à 1-3.A.1.a.14.

Note 3 :

Le statut des plaquettes (finies ou non finies), dans lesquelles la fonction a été déterminée, doit être évalué en fonction des paramètres de l’alinéa 1-3.A.1.a., 1-3.A.1.b., 1-3.A.1.d., 1-3.A.1.e.4., 1 3.A.1.g., 1-3.A.1.h., ou 1-3.A.1.i.

1-3.A.1. Articles électroniques comme suit :

1-3.A.1.a. Circuits intégrés à usage général, comme suit :

Note :

Les circuits intégrés comprennent les types suivants :

1-3.A.1.b. Articles hyperfréquences ou à ondes millimétriques, comme suit :

Note technique :

Aux fins de l’alinéa 1-3.A.1.b., le paramètre puissance de sortie de crête en saturation peut aussi s’appeler puissance de sortie, puissance de sortie en saturation, puissance de sortie maximale, puissance de sortie de crête ou enveloppe de puissance de sortie de crête, dans les fiches techniques des produits.

Note technique :

Dans l’alinéa 1-3.A.1.b.10., F est le décalage de la fréquence de fonctionnement exprimé en Hz et f est la fréquence de fonctionnement en MHz.

1-3.A.1.c. Dispositifs utilisant les ondes acoustiques, comme suit, et leurs composants spécialement conçus :

Note :

L’alinéa 1-3.A.1.c. ne vise pas les dispositifs utilisant les ondes acoustiques qui jouent un seul rôle de filtre passe-bande, passe-bas, passe-haut ou coupe-bande, ou une fonction de résonance.

1-3.A.1.d. Dispositifs et circuits électroniques contenant des composants fabriqués à partir de matériaux « supraconducteurs », spécialement conçus pour fonctionner à des températures inférieures à la « température critique » d’au moins un des constituants « supraconducteurs » et présentant l’une des caractéristiques suivantes :

1-3.A.1.e. Dispositifs à haute énergie comme suit :

1-3.A.1.f. Codeurs de position absolue à arbre de type à entrée rotative ayant une « précision » égale ou inférieure à (meilleure que) 1,0 secondes d’arc, et leurs anneaux, disques ou échelles de codeur spécialement conçus;

1-3.A.1.g. Dispositif thyristor semi-conducteur à commutation pulsatoire de et ‹ module de thyristors ›, utilisant des méthodes de contrôle de commutation électrique, optique ou de radiation d'électron et présentant l'une des caractéristiques suivantes :

Note 1 :

L’alinéa 1-3.A.1.g. comprend :

Note 2 :

L'alinéa 1-3.A.1.g. ne vise pas les dispositifs et ‹ modules de thyristors › intégrés dans des équipements conçus pour les trains civils ni les « aéronefs civils ».

Note technique :

Aux fins de l’alinéa 1-3.A.1.g., un ‹ module de thyristors › contient un ou plusieurs dispositifs thyristors.

1-3.A.1.h. Commutateurs, diodes ou ‹ modules › de puissance à semi-conducteur, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

Note 1 :

La tension de pointe répétitive à l’état bloqué visée à l’alinéa 1-3.A.1.h. inclut la tension drain-source, latension collecteur-émetteur, la tension inverse de pointe répétitive et la tension de pointe répétitive à l’état bloqué.

Note 2 :

L'alinéa 1-3.A.1.h. inclut:

Note 3 :

Le paragraphe 1-3.A.1.h. ne vise pas les commutateurs, diodes ou ‹ modules  ›, intégrés dans des équipements destinés aux automobiles civiles, aux trains civils ou aux « aéronefs civils ».

Note technique :

Aux fins de l’alinéa 1-3.A.1.h., les ‹ modules › contiennent un ou plusieurs commutateurs ou diodes de puissance à semi-conducteurs.

1-3.A.1.i. Modulateurs électro-optiques d’intensité, d’amplitude ou de phase, conçus pour les signaux analogiques et présentant l’une des caractéristiques suivantes :

Note :
L’alinéa 1-3.A.1.i. comprend les modulateurs électro-optiques ayant des connecteurs d’entrée et de sortie optiques (p. ex., des raccords en queue de cochon fibres-optiques).

Note technique :
Aux fins de l’alinéa 1-3.A.1.i., la ‹ tension demi-onde › (‹ Vπ ›) est la tension appliquée nécessaire pour déphaser de 180 degrés la longueur d’onde de la lumière qui se propage à travers le modulateur optique.

1-3.A.2. « Ensembles électroniques », modules et équipements, à usage général, comme suit :

1-3.A.2.a. Matériels d’enregistrement et oscilloscopes, comme suit :

1-3.A.2.b. Non utilisé depuis 2009

1-3.A.2.c. « Analyseurs de signaux » comme suit :

1-3.A.2.d. Générateurs de signaux présentant l’une des caractéristiques suivantes :

Note 1 :

Aux fins du paragraphe 1-3.A.2.d., les générateurs de signaux incluent les générateurs de fonctions et de formes d'ondes arbitraires.

Note 2 :

L’alinéa 1-3.A.2.d. ne vise pas les équipements dans lesquels la fréquence de sortie est produite par l’addition ou la soustraction de deux fréquences ou de plus de deux fréquences obtenues par des oscillateurs à quartz, ou par une addition ou une soustraction suivie d’une multiplication du résultat.

Notes techniques:

1-3.A.2.e. Analyseurs de réseaux présentant l’une des caractéristiques suivantes :

1-3.A.2.f. Récepteurs d’essai hyperfréquences présentant toutes les caractéristiques suivantes :

1-3.A.2.g. Étalons de fréquence atomiques présentant l’une des caractéristiques suivantes :

1-3.A.2.h. « Ensembles électroniques », modules ou équipements, spécifiés pour accomplir tout ce qui suit :

N.B. :
Les enregistreurs numériques de données, les oscilloscopes, les « analyseurs de signaux », les générateurs de signaux, les analyseurs de réseaux et les récepteurs d’essai hyperfréquences, sont visés aux alinéas 1-3.A.2.a.6., 1-3.A.2.a.7., 1-3.A.2.c., 1-3.A.2.d., 1-3.A.2.e. et 1-3.A.2.f., respectivement.

Notes techniques :

Note :
L’alinéa 1-3.A.2.h. inclut les cartes ADC, les numériseurs de formes d’ondes, les cartes d’acquisition de données, les cartes d’acquisition de signaux et les enregistreurs de signaux transitoires.

1-3.A.3. Systèmes de gestion thermique à refroidissement par atomisation, comportant un équipement de manipulation et de reconditionnement des fluides en circuit fermé, logé dans une enceinte scellée dans laquelle un fluide diélectrique est pulvérisé sur des composants électroniques à l’aide de pulvérisateurs spécialement conçus pour maintenir ces composants électroniques dans leur plage de températures de fonctionnement, et leurs composants spécialement conçus.

1-3.B. Équipement d’essai, de contrôle et de production

1-3.B.1. Équipements pour la fabrication de dispositifs ou de matériaux semi-conducteurs, comme suit, et leurs composants et accessoires spécialement conçus :

1-3.B.2. Équipements d’essai conçus pour l’essai de dispositifs à semi-conducteurs finis ou non finis, comme suit, et leurs composants et accessoires spécialement conçus :

1-3.C. Matériaux

1-3.C.1. Matériaux hétéro-épitaxiés consistant en un « substrat » comportant des couches multiples empilées obtenues par croissance épitaxiale de l’un des matériaux suivants :

Note :

1-3.C.1.d. ne vise pas à un « substrat » comportant une ou plusieurs couches épitaxiales de type P en GaN, InGaN, AlGaN, InAlN, InAlGaN, GaP, GaAs, AlGaAs, InP, InGaP, AlInP ou InGaAlP, indépendamment de la séquence des éléments, sauf si la couche épitaxiale de type P est entre des couches de type N.

1-3.C.2. Résines photosensibles (résists) comme suit, et « substrats » revêtus de résine photosensible comme suit :

1-3.C.3. Composés organo-inorganiques comme suit :

Note :

Le paragraphe 1-3.C.3. ne vise que des composés dont l’élément métallique, partiellement métallique ou non métallique est lié directement à un carbone de la partie organique de la molécule.

1-3.C.4. Hydrures de phosphore, d’arsenic ou d’antimoine, ayant une pureté supérieure à 99,999  %, même dilués dans des gaz inertes ou dans l’hydrogène.

Note :

Le paragraphe 1-3.C.4. ne vise pas les hydrures contenant 20 % molaire ou plus de gaz inertes ou d’hydrogène.

1-3.C.5. Matériaux à résistivité élevée, comme suit :

1-3.C.6. Matériaux, non visés à l’alinéa 1-3.C.1., consistant en un « substrat » visé à l’alinéa 1-3.C.5 comportant au moins une couche épitaxiale de carbure de silicium, de nitrure de gallium, de nitrure d’aluminium ou de nitrure de gallium d’aluminium.

1-3.D. Logiciel

1-3.D.1. « Logiciel » spécialement conçu pour le « développement » ou la « production » d’équipements visés par les alinéas 1-3.A.1.b. à 1-3.A.2. h. ou la sous-catégorie 1-3.B.

1-3.D.2. « Logiciel » spécialement conçu pour l’« utilisation » des équipements visés aux alinéas 1-3.B.1.a. à 1-3.B.1.f. ou 1-3.B.2.

1-3.D.3. Logiciel de ‹ lithographie computationnelle › spécialement conçu pour le « développement » de modèles sur des masques ou des réticules de lithographie par ultraviolet extrême.

Note technique :

La ‹ lithographie computationnelle › est l'utilisation de la modélisation informatique pour prédire, corriger, optimiser et vérifier la performance d'imagerie du processus de lithographie sur une gamme de modèles, de processus et de conditions de système.

1-3.D.4. « Logiciel » spécialement conçu pour le « développement » d’équipements visés par le paragraphe 1-3.A.3.

1-3.D.5. « Logiciel » spécialement conçu pour rétablir le fonctionnement normal d’un microordinateur, « microcircuit microprocesseur » ou « microcircuit microcalculateur » en moins de 1 ms après une perturbation par une impulsion électromagnétique (IEM) ou une décharge électrostatique (DES), et ce, sans perte de continuation des opérations.

1-3.E. Technologie

1-3.E.1. « Technologie », au sens de la Note générale de technologie, pour le « développement » ou la « production » des équipements ou matériaux visés par les sous-catégories 1-3.A., 1-3.B. ou 1-3.C.;

Note 1 :

Le paragraphe 1-3.E.1. ne vise pas la « technologie » pour les équipements ou les composants visés par le paragraphe 1-3.A.3.

Note 2 :

Le paragraphe 1-3.E.1. ne vise pas la « technologie » pour les circuits intégrés visés aux alinéas 1-3.A.1.a.3. à 1-3.A.1.a.12. présentant les caractéristiques suivantes :

Note 3 :

L’alinéa 1-3.E.1. ne s’applique pas aux ‹ trousses de conception de processus › à moins qu’elles ne comportent des bibliothèques qui implémentent des fonctions ou des technologies pour les articles visés à l’alinéa 1-3.A.1.

Note technique :

Une ‹ trousse de conception de processus › est un outil logiciel fourni par un fabricant de semi-conducteurs pour s’assurer que les pratiques et règles de conception requises sont prises en compte afin de produire avec succès une conception de circuit intégré spécifique dans un processus semi-conducteur spécifique, conformément aux contraintes technologiques et de fabrication (chaque procédé de fabrication de semi-conducteurs possède sa propre ‹ trousse de conception de processus ›).

1-3.E.2. « Technologie », au sens de la Note générale de technologie, autre que celle visée par le paragraphe 1-3.E.1., pour le « développement » ou la « production » de « microcircuits microprocesseurs », « microcircuits microcalculateurs », noyaux de microcircuits de micro-commande comportant une unité arithmétique et logique ayant une largeur d’accès égale ou supérieure à 32 bits et présentant l’une des caractéristiques suivantes :

Note 1:

L'alinéa 1-3.E.2. ne vise pas la « technologie » des extensions multimédia.

Note 2:

L'alinéa 1-3.E.2. ne vise pas la « technologie » pour les noyaux de microprocesseur présentant toutes les caractéristiques suivantes :

Note 3:

L'alinéa 1-3.E.2. comprend la « technologie » pour le « développement » ou la « production » des processeurs de signaux numériques et des processeurs matriciels numériques.

Note techniques :

1-3.E.3. Autres « technologies » pour le « développement » ou la « production » de ce qui suit :

1-3.E.4.  « Technologie » « nécessaire » pour trancher, meuler et polir des plaquettes de silicium de 300 mm de diamètre afin d'obtenir une ‹ plage des moindres carrés avant du site › (‹ SFQR ›) inférieure ou égale à 20 nm en tout point de 26 mm x 8 mm sur la surface avant de la plaquette avec une exclusion des bords inférieure ou égale à 2 mm.

Note technique :
Aux fins de l'alinéa 1-3.E.4, ‹ SFQR › désigne la plage d'écart maximal et d'écart minimal par rapport au plan de référence avant, calculée selon la méthode des moindres carrés avec toutes les données relatives à la surface avant, y compris les limites du site à l'intérieur d'un site.

Catégorie 4 : Calculateurs

Note 1 :

Les calculateurs, matériels connexes et « logiciel » assurant des fonctions de télécommunications ou de « réseaux locaux » doivent être évalués également en regard des caractéristiques de performances définies dans la catégorie 5 - partie 1 (Télécommunications).

Note 2 :

Les unités de commande assurant une interconnexion directe des bus ou des voies d’unités centrales de traitement, de la ‹ mémoire centrale › ou des contrôleurs de disques, ne sont pas considérées comme des équipements de télécommunications décrits dans la catégorie 5 - partie 1 (Télécommunications).

N.B. :

Pour le statut du « logiciel » spécialement conçu pour la commutation de paquets, voir la catégorie 1-5.D.1. (Télécommunications).

Note technique :

La ‹ mémoire centrale › est le stockage primaire de données ou d’instructions permettant un accès rapide par une unité centrale de traitement. Il s’agit du stockage interne d’un « ordinateur numérique » et de toute extension hiérarchique de celui-ci, tel que le stockage en cache ou le stockage étendu à accès non séquentiel.

Note 3:

Non utilisé depuis 2015

1-4.A. Systèmes, équipements et composants

1-4.A.1. Calculateurs électroniques et matériels connexes, présentant l’une des caractéristiques suivantes, leurs « ensembles électroniques », et leurs composants spécialement conçus :

1-4.A.2. Non utilisé depuis 2003

1-4.A.3. « Calculateurs numériques », « ensembles électroniques », et leurs matériels connexes, comme suit et leurs composants spécialement conçus :

Note 1 :

Le paragraphe 1-4.A.3. comprend :

Note 2 :

Le statut des « calculateurs numériques » ou matériels connexes décrits au paragraphe 1-4.A.3. est déterminé par le statut d’autres équipements ou systèmes, à condition que :

1-4.A.3.a

1-4.A.4. Calculateurs comme suit et leurs matériels connexes, « ensembles électroniques » et composants, spécialement conçus :

Notes techniques

1-4.A.5. Systèmes, équipements et composants, spécialement conçus ou modifiés pour générer, commander et contrôler, ou livrer le « logiciel d’intrusion ».

1-4.B. MATÉRIEL D’ESSAI, DE CONTRÔLE ET DE PRODUCTION

Néant

1-4.C. Matériaux

Néant

1-4.D. Logiciel

Note :

Le statut du « logiciel » pour les d’équipements décrits dans d’autres catégories est régi par la catégorie pertinente.

1-4.D.1. « Logiciel » comme suit :

1-4.D.2. Non utilisé depuis 2014

1-4.D.3. Non utilisé depuis 2009

1-4.D.4. « Logiciels » spécialement conçus ou modifiés pour générer, commander et contrôler, ou livrer le « logiciel d’intrusion ».

Note :

L’alinéa 1-4.D.4. ne s’applique pas aux « logiciels » spécialement conçus et limités pour fournir des mises à jour ou des mises à niveau de « logiciel » répondant à toutes les conditions suivantes :

1-4.E. « Technologie »

1-4.E.1. « Technologie » comme suit :

Note 1 :
Les alinéas 1-4.E.1.a. et 1-4.E.1.c. ne s’appliquent pas à la « divulgation des vulnérabilités » ou à la « réponse aux cyberincidents ».

Note 2
La Note 1 ne porte pas atteinte aux droits des autorités nationales à vérifier le respect des alinéas 1 4.E.1.a. et 1-4.E.1.c.

Note Technique sur la ‹ performance de crête corrigée › (‹ PCC ›) :

La ‹ PCC › est un taux de crête corrigé auquel les « calculateurs numériques » exécutent des additions et des multiplications en virgule flottante de 64 bits ou plus.

Abréviations utilisées dans la présente note technique

n
nombre de processeurs dans le « calculateur numérique »
i
numéro du processeur (i,...n)
ti
temps de cycle du processeur (ti = 1/Fi)
Fi
fréquence du processeur
Vi
vitesse calculée maximale en virgule flottante
Wi
facteur d’ajustement de l’architecture

La ‹ PCC › est exprimée en Téraflops pondérés (TP), en unités de 1012 opérations en virgule flottante corrigées par seconde.

Description de la méthode de calcul de la ‹ PCC ›

Note 1:  Pour les processeurs exécutant des opérations composées au cours d’un cycle, telles que des additions et des multiplications, chaque opération est comptée.

Note 2:  Pour un processeur en pipeline, la vitesse efficace calculée V est la vitesse en pipeline, (une fois que le pipeline est rempli), ou la vitesse non en pipeline, le chiffre à retenir étant celui de la vitesse la plus élevée.

Note 3:  La vitesse calculée V de chaque processeur concerné doit être agrégée sous sa valeur maximale théoriquement possible, avant que la ‹ PCC › › de la combinaison n’en soit déduite. Des opérations simultanées sont supposées exister lorsque le fabricant du calculateur stipule, dans un manuel ou une brochure du calculateur, l’existence d’un fonctionnement ou d’une exécution en mode concurrent, parallèle ou simultané.

Note 4:  Les processeurs qui sont limités aux fonctions entrée-sortie ou aux fonctions de périphériques (par exemple les unités de disques, les communications et les écrans vidéo) ne sont pas inclus dans le calcul de la ‹ PCC ›.

Note 5:  Les valeurs de ‹ PCC › ne doivent pas être calculées pour les combinaisons de processeurs (inter)connectées par des « réseaux locaux », des réseaux étendus, des connexions/dispositifs à entrées/sorties partagées, des contrôleurs d’entrée/sortie et toutes interconnexions de communications mises en œuvre par le « logiciel ».

Note 6:  Les valeurs ‹ PCC › doivent être calculées pour les combinaisons de processeurs comprenant des processeurs spécialement conçus pour améliorer les performances par agrégation, fonctionnant simultanément et partageant leur mémoire.

Notes techniques :

Note 7 : Un processeur vectoriel est défini comme un processeur ayant des instructions incorporées qui visent à exécuter simultanément des calculs multiples sur des vecteurs à virgule flottante (tableaux unidimensionnels de 64 bits ou plus), avec au moins 2 unités fonctionnelles vectorielles et 8 registres vectoriels d’au moins 64 éléments chacun.

Catégorie 5 – Partie 1 : Télécommunications

Note 1 :

Le statut des composants, des équipements d’essai et de production et de leur « logiciel », spécialement conçus pour les équipements ou systèmes de télécommunications, est déterminé par la catégorie 5 - partie 1.

N.B. :

Pour les « lasers » conçus spécialement pour les équipements ou systèmes de télécommunications, se reporter au paragraphe 1-6.A.5.

Note 2 :

Les « calculateurs numériques », matériels connexes ou « logiciel », lorsqu’ils sont essentiels au fonctionnement et au soutien des équipements de télécommunications décrits dans la présente catégorie, sont considérés comme des composants spécialement conçus, à condition que ce soient les modèles standard normalement fournis par le fabricant. Il convient d’entendre par là, les systèmes informatiques d’exploitation, d’administration, de maintenance, d’ingénierie ou de facturation.

1-5.A.1. Systèmes, équipements et composants

1-5.A.1. Systèmes de télécommunications, équipements, composants et accessoires, comme suit :

1-5.B.1. Équipement d’essai, de contrôle et de production

1-5.B.1. Équipements, composants et accessoires d’essai, d’inspection et de production de télécommunications, comme suit :

1-5.C.1. Matériaux

Néant

1-5.D.1. Logiciel

1-5.D.1. « Logiciel » comme suit :

1-5.E.1. Technologie

1-5.E.1. « Technologie » comme suit :

Catégorie 5 – partie 2 : sécurité de l’information

Note 1 :

Non utilisé depuis 2015

Note 2 :

La catégorie 5 - partie 2, ne vise pas les produits lorsqu’ils accompagnent leur utilisateur pour son usage personnel.

Note 3 : Note sur la cryptologie

Les paragraphes 1-5.A.2., 1-5.D.2.a.1., 1-5.D.2.b. et 1-5.D.2.c.1., ne visent pas les articles suivants :

1-5.A.2. Systèmes de « sécurité de l’information », leurs équipements et composants

« Sécurité de l’information » cryptographique

1-5.A.2. Systèmes, équipements et composants, pour la « sécurité de l’information », comme suit :

N.B. :

Pour les équipements de réception de « système de navigation par satellite » contenant ou utilisant du décryptage voir le paragraphe 1-7.A.5., et pour le « logiciel » et la « technologie » de décryptage connexes, voir les paragraphes 1-7.D.5. et 1-7.E.1.

Note technique :

Un ‹ jeton d’activation cryptographique › est un article conçu ou modifié pour l’une des fonctions suivantes :

« Sécurité de l’information » non-cryptographique

1-5.A.3. Systèmes, équipements et composants, pour la « sécurité de l’information » non-cryptographique, comme suit :

Déjouer, affaiblir ou contourner la « sécurité de l’information »

1-5.A.4. Systèmes, équipements et composants pour déjouer, affaiblir ou contourner la « sécurité de l’information », comme suit :

1-5.B.2. Équipement d’essai, de contrôle et de production

1-5.B.2. Équipements d’essai, de contrôle et de production de « sécurité de l’information », comme suit :

1-5.C.2. Matériaux

Néant

1-5.D.2. Logiciel

1-5.D.2. « Logiciel » comme suit :

1-5.E.2. Technologie

1-5.E.2. « Technologie » comme suit :

Catégorie 6 : Capteurs et « Lasers »

1-6.A. Équipements, ensembles et composants

1-6.A.1. Acoustique

1-6.A.1.a. Systèmes et équipements acoustiques marins, et leurs composants spécialement conçus, comme suit :

1-6.A.1.a.1. Systèmes, équipements actifs (émetteurs ou émetteurs et récepteurs) et leurs composants spécialement conçus, comme suit :

Note :

L’alinéa 1-6.A.1.a.1. ne vise pas :

1-6.A.1.a.2. Systèmes passifs, équipement et leurs composants spécialement conçus, comme suit :

Note :
L’alinéa 1-6.A.1.a.2. vise aussi l’équipement de réception, reliés ou non en fonctionnement normal à un équipement actif séparé, ainsi que leurs composants spécialement conçus.

1-6.A.1.b. Équipement d’enregistrement sonar à calcul de vitesse par corrélation ou Doppler, conçu pour la détermination de la vitesse horizontale de l’équipement porteur par rapport au fond, comme suit :

Note 1 :

Le paragraphe 1-6.A.1.b. ne s’applique pas aux échosondeurs limités aux fonctions suivantes :

Note 2 :

Le paragraphe 1-6.A.1.b. ne s’applique pas à l’équipement spécialement conçu pour l’installation à bord de navires de surface.

1-6.A.1.c. Non utilisé depuis 2010

N.B. :

Pour les systèmes acoustiques dissuasifs contre les plongeurs , voir l’alinéa 1-8.A.2.r.

1-6.A.2. Capteurs optiques

Capteurs ou équipements optiques et leurs composants, comme suit :

1-6.A.2.a. Détecteurs optiques comme suit :

1-6.A.2.a.1. Détecteurs semi-conducteurs « qualifiés pour l’usage spatial », comme suit :

Note :

Aux fins de l’alinéa 1-6.A.2.a.1., les détecteurs à semi-conducteurs « qualifiés pour l’usage spatial » incluent les « matrices plan focal ».

1-6.A.2.a.2. Tubes intensificateurs d’image et leurs composants spécialement conçus, comme suit :

Note :

Le paragraphe 1-6.A.2.a.2. ne s’applique pas aux tubes photomultiplicateurs qui ne sont pas destinés à l’imagerie et dont comportent un dispositif de détection d’électrons dans l’espace vide limité à une des caractéristiques suivantes :

Note technique:

La ‹ multiplication de charge › est une forme d'amplification électronique d'image et elle est définie comme étant la production de porteurs de charge résultant d'un processus d'amplification d'ionisation par impact. Les capteurs à ‹ multiplication de charge  › peuvent prendre la forme d'un tube intensificateur d'image, d'un détecteur à semiconducteurs ou d'une « matrice plan focal ».

1-6.A.2.a.3. « Matrices plan focal » qui ne sont pas « qualifiées pour un usage spatial », comme suit:

N.B. :

Les ‹ matrices plan focal › non « qualifiées pour l’usage spatial » à ‹ microbolomètre › ne sont visées que par le paragraphe 1-6.A.2.a.3.f.

Note technique :

Les groupages de détecteurs à éléments multiples linéaires ou en mosaïque sont appelés « matrices plan focal ».

Note 1 :

L’alinéa 1-6.A.2.a.3. comprend les éléments photo-conducteurs et les éléments photovoltaïques.

Note 2 :

L’alinéa 1-6.A.2.a.3. ne vise pas :

1-6.A.2.b. « Capteurs d’imagerie monospectraux » et « capteurs d’imagerie multispectraux », conçus à des fins de télédétection et comportant l’une des caractéristiques suivantes :

1-6.A.2.c. Équipements d’imagerie à ‹ vision directe › incorporant l’un des éléments suivants :

Note technique :

Les termes ‹ vision directe › se réfèrent à un équipement d’imagerie fonctionnant dans le spectre visible ou l’infrarouge, qui présente à un observateur humain une image visible sans la convertir en un signal électronique pour affichage sur écran de télévision et qui ne peut enregistrer ou emmagasiner l’image par des moyens photographiques, électroniques ou autres.

Note :

L’alinéa 1-6.A.2.c. ne vise pas les équipements suivants, lorsqu’ils incorporent des photocathodes autres qu’à l’arséniure de gallium (GaAs) ou à l’arséniure de gallium-indium (InGaAs) :

1-6.A.2.d. Composants auxiliaires spéciaux pour capteurs optiques, comme suit :

1-6.A.2.e. Non utilisé depuis 2008

1-6.A.2.f. ‹ Circuits intégrés de lecture › (‹ ROIC ›) spécialement conçus pour les « matrices plan focal » visées à l’alinéa 1-6.A.2.a.3.

Note :
L’alinéa 1-6.A.2.f. ne s’applique pas aux ‹ circuits intégrés de lecture › spécialement conçus pour les applications automobiles civiles.

Note technique :
Un ‹ circuit intégré de lecture › (‹ ROIC ›) ) est un circuit intégré conçu pour soutenir une « matrice plan focal » ou être lié à celle-ci, et utilisé pour lire et sortir (c.-à-d. extraire et enregistrer) les signaux produits par les éléments du détecteur. Le ‹ ROIC › lit, au minimum, la charge des éléments du détecteur en extrayant la charge et en appliquant une fonction de multiplexage d’une manière qui conserve les informations relatives de position spatiale et d’orientation des éléments du détecteur pour le traitement à l’intérieur ou à l’extérieur du ‹ ROIC ›.

1-6.A.3. Appareils de prises de vues

Appareils, systèmes ou équipements de prises de vues, et leurs composants, comme suit :

1-6.A.3.a. Appareils de prises de vues d’instrumentation et leurs composants spécialement conçus, comme suit :

Note :

Les appareils de prises de vues d’instrumentation visés par les alinéas 1-6.A.3.a.3. à 1-6.A.3.a.5. et comportant des structures modulaires doivent être évalués en fonction de leurs capacités maximales, en utilisant des fiches de connexion disponibles conformes aux spécifications du fabriquant de l’appareil de prise de vue.

1-6.A.3.b. Caméras d’imagerie comme suit :

Note :

L’alinéa 1-6.A.3.b. ne vise ni les caméras de télévision ni les caméras vidéo spécialement conçues pour être utilisées dans la télédiffusion.

1-6.A.3.b.1. Caméras vidéo contenant des capteurs à semi-conducteurs, dont la réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 10 nm mais non-supérieure à 30 000 nm et présentant toutes les caractéristiques suivantes :

Notes techniques :

1-6.A.3.b.2. Caméras à balayage et systèmes de caméras à balayage présentant toutes les caractéristiques suivantes :

Note :

Le paragraphe 1-6.A.3.b.2. ne s’applique pas aux caméras à balayage ou systèmes de caméras à balayage, spécialement conçus pour un des usages suivants :

1-6.A.3.b.3. Caméras utilisant des tubes intensificateurs d’image visés par l’alinéa 1-6.A.2.a.2.a. ou 1-6.A.2.a.2.b.;

1-6.A.3.b.4. Caméras d’imagerie comportant des « matrices plan focal » présentant l’une des caractéristiques suivantes :

Note 1 :

Les caméras d’imagerie décrites à l’alinéa 1-6.A.3.b.4. comprennent les « matrices plan focal » combinées à des composants électroniques possédant une capacité de «traitement de signal » supérieure à celle de circuits intégrés de lecture, suffisante pour générer au minimum un signal analogique ou numérique lorsqu’ils sont mis sous tension.

Note 2 :

Le sous-alinéa 1-6.A.3.b.4.a. ne vise pas les caméras comportant des « matrices plan focal » linéaires qui sont pourvus de douze éléments ou moins, ne faisant pas appel à l’intégration dans le temps au sein de l’élément et conçues pour les fins suivantes :

Note 3:

Le sous-alinéa 1-6.A.3.b.4.b. ne vise pas les caméras d’imagerie présentant l’une des caractéristiques suivantes :

Note 4 :

L’alinéa 1-6.A.3.b.4.c. ne s’applique pas aux caméras d’imagerie présentant l’une des caractéristiques suivantes :

Note :

Au besoin, les détails de l’article seront fournis sur demande aux responsables appropriés dans le pays de l’exporteur afin d’évaluer la conformité avec les conditions énoncées dans la Note 4 ci-dessus.

1-6.A.3.b.5. Caméras d’imagerie comportant les détecteurs à semi-conducteurs visés en 1 6.A.2.a.1.

1-6.A.4. Optique

Équipement et composants optiques, comme suit :

1-6.A.4.a. Miroirs optiques (réflecteurs), comme suit :

Note technique :
Aux fins du paragraphe 1-6.A.4.a., le seuil d’endommagement par laser (SEL) est mesuré conformément à la norme ISO 21254-1:2011.

N.B. :

Pour les miroirs optiques spécialement conçus pour les équipements lithographiques, voir l’alinéa 1-3.B.1.

1-6.A.4.b. Composants optiques composés de séléniure de zinc (ZnSe) ou de sulfure de zinc (ZnS) transmettant dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 3 000 nm mais non supérieure à 25 000 nm, et présentant l’une des caractéristiques suivantes :

1-6.A.4.c. Composants « qualifiés pour l’usage spatial » pour systèmes optiques, comme suit :

1-6.A.4.d. Équipements optiques de contrôle, comme suit :

1-6.A.4.e. ‹ Éléments optiques asphériques › ayant toutes les caractéristiques suivantes :

Notes techniques:

Note :

L’alinéa 1-6.A.4.e. ne vise pas les éléments optiques asphériques ayant l’une des caractéristiques suivantes :

N.B. :

Dans le cas des éléments optiques asphériques expressément conçu pour le matériel lithographique, voir le paragraphe 1-3.B.1.

1-6.A.4.f. Équipement de mesure dynamique de fronts d’onde présentant toutes les caractéristiques suivantes :

Note technique :
Aux fins de l’alinéa 1-6.A.4.f., on entend par ‹ fréquence d’image › une fréquence à laquelle tous les « pixels actifs » de la « matrice plan focal » sont intégrés pour enregistrer les images projetées par l’optique du capteur de front d’onde.

1-6.A.5. Lasers

« Lasers », composants et équipement optique, comme suit :

Note 1 :

Les « lasers » pulsés comprennent les lasers à ondes entretenues avec superposition d’impulsions.

Note 2 :

Les « lasers » à excimères, à semi-conducteurs, chimiques, à CO, à CO2 et à Nd : verre ‹ à impulsions non répétitives › sont visés seulement par le paragraphe 1-6.A.5.d.

Note technique :

Par « lasers » ‹ à impulsions non répétitives ›, on entend les « lasers » qui produisent une seule impulsion de sortie ou dont l'intervalle entre les impulsions est supérieur à une minute.

Note 3:

L’alinéa 1-6.A.5. comprend les « lasers » à fibre.

Note 4 :

On détermine le statut de contrôle des « lasers » à conversion de fréquence (c.-à-d. à changement de fréquence) effectuée par des moyens autres que le pompage d’un « laser » par un autre « laser » en appliquant les paramètres de contrôle à la sortie du « laser » source et à la sortie optique ayant subi une conversion de fréquence.

Note 5:

L’alinéa 1-6.A.5. ne vise pas les « lasers » suivants :

Note 6 :

Aux fins des l'alinéas 1-6.A.5.a. et 1-6.A.5.b., le terme ‹ monomode transverse › se rapporte à des « lasers » ayant un profil de faisceau avec un facteur M2 inférieur à 1,3, alors que le terme ‹ multimode transverse › se rapporte à des « lasers » ayant un profil de faisceau avec un facteur M2 égal ou supérieur à 1,3.

1-6.A.5.a. « Lasers à ondes entretenues » non « accordables » possédant l’une des caractéristiques suivantes :

1-6.A.5.b. « Lasers pulsés » non « accordables » présentant l’une des caractéristiques suivantes :

1-6.A.5.c. « Lasers » « accordables » présentant l’une des caractéristiques suivantes :

1-6.A.5.d. Autres « lasers », non visés par les alinéas 1-6.A.5.a., 1-6A.5.b. ou 1-6.A.5.c., comme suit :

1-6.A.5.e. Composants, comme suit :

Note :
Les combineurs à fibre optique et les GDM sont visés par le l’alinéa 1-6.A.5.e.3.

1-6.A.5.f. Équipements optiques comme suit :

N.B. :

En ce qui concerne les éléments optiques à ouverture commune capables de servir dans les applications de « lasers à très grande puissance » (« SHPL »), voir l’article 2-19., Note 2.d. de la Liste de matériel de guerre.

1-6.A.5.g ‹ Équipement laser de détection acoustique › présentant toutes les caractéristiques suivantes :

1-6.A.6. Capteurs magnétiques et à champ électrique

« Magnétomètres », « gradiomètres magnétiques », « gradiomètres magnétiques intrinsèques », capteurs à champ électriques sous-marins et « systèmes de compensation », et leurs composants spécialement conçus, comme suit :

Note :

Le paragraphe 1-6.A.6. ne vise pas les instruments spécialement conçus pour les applications relatives à la pêche ou pour effectuer des mesures biomagnétiques en vue de diagnostics médicaux.

1-6.A.6.a. « Magnétomètres » et sous-systèmes, comme suit :

1-6.A.6.b. Capteurs de champ électrique sous-marins ayant une ‹ sensibilité › inférieur à (meilleur que) 8 nanovolts par mètre par racine carrée de Hz, mesurée à 1 Hz;

1-6.A.6.c. « Gradiomètres magnétiques » comme suit :

1-6.A.6.d. « Systèmes de compensation » magnétique pour capteurs magnétiques ou capteurs de champ électrique sous-marins, dont la performance est égale ou supérieure aux paramètres de contrôle visés par les alinéas 1-6.A.6.a., 1-6.A.6.b. ou 1-6.A.6.c.

1-6.A.6.e Récepteurs électromagnétiques sous-marins comprenant des capteurs de champs magnétiques visés à l’alinéa 1-6.A.6.a. ou des capteurs de champs électriques sous-marins visés à l’alinéa 1-6.A.6.b.

Note technique :

Aux fins du paragraphe 1-6.A.6., la ‹ sensibilité › (niveau de bruit) est la moyenne quadratique du plancher de bruit limité par le dispositif qui est le signal le plus faible qui peut être mesuré.

1-6.A.7. Gravimètres

Gravimètres et gradiomètres à gravité, comme suit :

1-6.A.8. Radars

Systèmes, équipements et ensembles radars présentant l’une des caractéristiques suivantes, et leurs composants spécialement conçus :

Note :

Le paragraphe 1-6.A.8. ne vise pas les équipements suivants :

Notes techniques :

1-6.B. Équipement d’essai, de contrôle et de production

1-6.B.1. Acoustique

Néant

1-6.B.2. Capteurs optiques

Masques et réticules, spécialement conçus pour les capteurs optiques visés par l’alinéa 1 6.A.2.a.1.b. ou 1-6.A.2.a.1.d.

1-6.B.3. Appareils de prises de vues

Masques et réticules, spécialement conçus pour les capteurs optiques visés par l’alinéa 1 6.A.2.a.1.b. ou 1-6.A.2.a.1.d.

1-6.B.4. Optique

Équipements optiques comme suit :

Note :

Le paragraphe 1-6.B.4. ne vise pas les microscopes.

1-6.B.5. Lasers

Néant

1-6.B.6. Capteurs magnétiques et à champ électrique

Néant

1-6.B.7. Gravimètres

Équipements de production, d’alignement et d’étalonnage de gravimètres au sol ayant une « précision » statique meilleure que 0,1 mGal.

1-6.B.8. Radars

Systèmes de mesure de la section transversale des radars à impulsions ayant une largeur d’impulsion de 100 ns ou moins, et leurs composants spécialement conçus.

1-6.C. Matériaux

1-6.C.1. Acoustique

Néant

1-6.C.2. Capteurs optiques

Matériaux pour capteurs optiques comme suit :

1-6.C.3. Appareils de prises de vues

Néant

1-6.C.4. Optique

Matériaux optiques, comme suit :

1-6.C.5. Lasers

Matériaux « laser » comme suit :

Notes techniques :
1.     Aux fins du paragraphe 1-6.C.5., l’‹ ouverture numérique › (‹ ON ›) du cœur est mesurée aux longueurs d’onde d’émission de la fibre.
2.     Le paragraphe 1-6.C.5.b. inclut les fibres assemblées avec des embouts.

1-6.C.6. Capteurs magnétiques et à champ électrique

Néant

1-6.C.7. Gravimètres

Néant

1-6.C.8. Radars

Néant

1-6.D. Logiciel

1-6.D.1. « Logiciel » spécialement conçu pour le « développement » ou la « production » d’équipements visés par les paragraphes 1-6.A.4., 1-6.A.5., 1-6.A.8. ou 1-6.B.8.

1-6.D.2. « Logiciel » spécialement conçu pour l’« utilisation » d’équipements visés par l’alinéa 1-6.A.2.b. ou le paragraphe 1-6.A.8. ou 1-6.B.8.

1-6.D.3. Autres « logiciels » comme suit :

1-6.E. Technologie

1-6.E.1. « Technologie », au sens de la Note générale de technologie, pour le « développement » des équipements, matériaux ou « logiciels » visés par les sous-catégories 1-6.A., 1-6.B., 1-6.C. ou 1-6.D.;

1-6.E.2. « Technologie », au sens de la Note générale de technologie, pour la « production » des équipements ou matériaux visés par les sous-catégories 1-6.A., 1-6.B. ou 1-6.C.;

1-6.E.3. Autres « technologies », comme suit :

Catégorie 7 : Navigation et aréo-électronique

1-7.A. Systèmes, équipements et composants

N.B. :

Pour la commande automatique de véhicules submersibles. Voir la catégorie 8.
Pour les radars, voir la catégorie 6.

1-7.A.1. Accéléromètres comme suit et leurs composants spécialement conçus :

N.B. :

Pour les accéléromètres angulaires ou rotationnels, voir l’alinéa 1-7.A.1.b.

1-7.A.2. Gyroscopes et capteurs de vitesse angulaires ou rotationnels, présentant l’une des caractéristiques suivantes et leurs composants spécialement conçus :

N.B. :

Pour les accéléromètres angulaires ou rotationnels, voir l’alinéa 1-7.A.1.b.

1-7.A.3. ‹ Équipements ou systèmes de mesure inertiels ›, présentant une des caractéristiques suivantes :

Note 1 :

Les ‹ équipements ou systèmes de mesure inertiels › intègrent des accéléromètres ou des gyroscopes pour mesurer les changements de vitesse et d’orientation afin de déterminer le cap ou la position sans référence extérieure une fois qu’ils sont alignés. Les ‹ équipements ou systèmes de mesure inertiels › incluent les :

Note 2 :

Le paragraphe 1-7.A.3 ne vise pas les ‹ équipements ou systèmes de mesure inertiels › homologués pour un usage à bord « d’aéronefs civils » par les autorités civiles de l’aviation d’un ou de plusieurs États participant à l’Arrangement de Wassenaar.

Note techique :

1-7.A.4. ‹ Suiveurs stellaires › et leurs composants, comme suit :

1-7.A.5. Équipements de réception de « systèmes de navigation par satellite » présentant l’une des caractéristiques suivantes, et leurs composants spécialement conçus :

N.B. :

Pour l’équipement spécialement conçu pour l’usage militaire, voir le paragraphe 2-11.

1-7.A.6. Altimètres de bord fonctionnant sur des fréquences non comprises entre 4,2 et 4,4 GHz et présentant l’une des caractéristiques suivantes :

1-7.A.7. Non utilisé depuis 2004

1-7.A.8. Systèmes de navigation sous-marine par sonar utilisant des lochs de vitesse Doppler ou à corrélation intégrés à une source de données de cap et ayant une « précision » de positionnement égale ou inférieure à (meilleure que) une de 3 % de la distance parcourue « erreur circulaire probable » (« ECP ») et leurs composants spécialement conçus.

Note :

L’alinéa 1-7.A.8. ne vise pas les systèmes spécialement conçus pour l’installation à bord de navires de surface ni les systèmes nécessitant des balises ou des bouées acoustiques pour fournir des données de positionnement.

N.B. :

Voir l’alinéa 1-6.A.1.a. pour les systèmes acoustiques et 1-6.A.1.b. pour l’équipement loch sonar à corrélation de vitesse et à vitesse Doppler.

Voir la catégorie 1-8.A.2. pour les autres systèmes de marine.

1-7.B. Équipement d’essai, de contrôle et de production

1-7.B.1. Équipements d’essai, d’étalonnage ou d’alignement spécialement conçus pour les équipements visés par la sous-catégorie 1-7.A.

Note :

Le paragraphe 1-7.B.1. ne vise pas les équipements d’essai, d’étalonnage ou d’alignement pour la ‹ maintenance de niveaux I › ou ‹ maintenance de niveaux II ›;

Notes techniques :

1-7.B.2. Équipements spécialement conçus pour la qualification des miroirs pour gyro-« lasers » en anneaux, comme suit :

1-7.B.3. Équipements spécialement conçus pour la « production » d’équipements visés par la sous-catégorie 1-7.A.

Note :

Le paragraphe 1-7.B.3. comprend :

1-7.C. Matériaux

Néant

1-7.D. Logiciel

1-7.D.1. « Logiciel » spécialement conçu ou modifié pour le « développement » ou la «production » des équipements visés par les sous-catégories 1-7.A. ou 1-7.B.

1-7.D.2. « Code source » pour l’utilisation ou la maintenance de tout équipement inertiel de navigation, y compris les équipements à inertie non visés aux alinéas 1-7.A.3. ou 1 ‑7.A.4., ou les systèmes de référence de cap et d’attitude (‹ AHRS ›).

Note :

Le paragraphe 1-7.D.2. ne vise pas le « code source » pour l’utilisation ou la maintenance des systèmes ‹ AHRS › à cardan.

Note technique :

Les systèmes de référence de cap et d’attitude (‹ AHRS ›) différent généralement des systèmes inertiels de navigation (INS) car ils fournissent des informations relatives au cap et à l’attitude et ne fournissent habituellement pas d’informations ayant trait à l’accélération, la vitesse et la position associées aux systèmes de navigation inertiel (INS).

1-7.D.3. Autres « logiciels » comme suit :

1-7.D.4. « Code source » incorporant la « technologie » visée par les alinéas 1-7.E.4.a. 2., 1 7.E.4.a.3., 1-7.E.4.a.5., 1-7.E.4.a.6. ou 1-7.E.4.b., et présentant une des caractéristiques suivantes :

Note :

1-7.D.4. ne s'applique pas au « code source » lié aux éléments communs d'ordinateur et les utilités (par exemple, acquisition de signal d'entrée, la transmission du signal de sortie, le chargement de programme informatique et de données, le test intégré, les mécanismes d'établissement du programme de tâche) ne fournissant pas une fonction spécifique de système de contrôle de vol.

1-7.D.5. «Logiciel » conçu spécialement pour déchiffrer le code de distance des « systèmes de navigation par satellite » et destiné à un usage gouvernemental.

1-7.E. Technologie

1-7.E.1. « Technologie » au sens de la Note générale de technologie pour le « développement » des équipements ou du « logiciel » visés par les sous-catégories 1-7.A., 1-7.B., 1-7.D.1., 1-7.D.2., 1-7.D.3. ou 1-7.D.5.

Note :

Le paragraphe 1-7.E.1. inclut la « technologie » de gestion des clés exclusivement pour l’équipement visé en 1-7.A.5.a.

1-7.E.2. « Technologie » au sens de la Note générale de technologie pour la « production » des équipements visés par les sous-catégories 1-7.A. ou 1-7.B.

1-7.E.3. « Technologie » au sens de la Note générale de technologie pour la réparation, la révision ou la rénovation des équipements visés par les paragraphes 1-7.A.1. à 1-7.A.4.

Note :

Le paragraphe 1-7.E.3. ne vise pas la « technologie » de maintenance directement liée à l’étalonnage, à la dépose et au remplacement d’unités interchangeables en ligne (UIL) et d’unités remplaçables en atelier (URA) endommagées ou inutilisables d’« aéronefs civils » telle que décrite par la ‹ maintenance de niveau I › ou la ‹ maintenance de niveau II ›.

N.B. :

Voir Notes techniques au paragraphe 1-7.B.1.

1-7.E.4. Autres « technologies » comme suit :

Catégorie 8 : Marine

1-8.A. Systèmes, équipements et composants

1-8.A.1. Véhicules submersibles et navires de surface, comme suit :

N.B. :

Pour le statut des équipements pour véhicules submersibles, voir:

1-8.A.2. Systèmes maritimes, équipements et composants, comme suit :

N.B. :

Pour les systèmes de communications sous-marines, voir la catégorie 5 - partie 1 - Télécommunications.

1-8.B. Équipement d’essai, de contrôle et de production

1-8.B.1. Bassins d’essai de carène conçus de manière à avoir un bruit de fond inférieur à 100 dB (référence 1 µPa à 1 Hz) dans la gamme de fréquences dépassant 0 Hz, mais inférieure à 500 Hz, et conçus pour mesurer les champs acoustiques créés par un flux hydraulique autour des modèles de systèmes de propulsion.

1-8.C. Matériaux

1-8.C.1. ‘Mousse syntactique’ pour l’usage sous-marin et présentant toutes les caractéristiques suivantes :

1-8.D. Logiciel

1-8.D.1. « Logiciel » spécialement conçu ou modifié pour le « développement », la « production » ou l’« utilisation » des équipements ou matériaux visés aux sous-catégories 1-8.A., 1-8.B. ou 1-8.C.

1-8.D.2. « Logiciel » spécifique spécialement conçu ou modifié pour le « développement », la « production », la réparation, la révision ou la rénovation (ré-usinage) des hélices spécialement conçues pour la réduction du bruit sous-marin.

1-8.E. Technologie

1-8.E.1. « Technologie », au sens de la Note générale de technologie, pour le « développement » ou la « production » des équipements ou matériaux visés aux sous-catégories 1-8.A., 1-8.B. ou 1-8.C.

1-8.E.2. Autres « technologies » comme suit :

Catégorie 9 : Aérospaciale et propulsion

1-9.A. Systèmes, équipements et composants

N.B. :

Pour les systèmes de propulsion conçus ou prévus pour résister aux rayonnements neutroniques ou aux rayonnements ionisants transitoires, voir la Liste de matériel de guerre.

1-9.A.1. Moteurs à turbine à gaz aéronautiques présentant l’une des caractéristiques suivantes :

1-9.A.2. ‹ Moteurs à turbine à gaz marins › conçus pour utiliser un carburant liquide et présentant toutes les caractéristiques suivantes, et leurs ensembles et composants spécialement conçus :

Note :

Le terme ‹ moteurs à turbine à gaz marins › désigne entre autres les moteurs à turbine à gaz industriels, ou dérivés de moteurs aéronautiques, qui ont été adaptés pour l’alimentation électrique ou la propulsion d’un navire.

Note technique:

Aux fins de l’alinéa 1-9.A.2., la ‹ consommation spécifique corrigée de carburant › désigne la consommation spécifique de carburant du moteur, corrigée en fonction d’un distillat liquide marin ayant une énergie spécifique nette (c.-à-d. un pouvoir calorifique net) de 42 MJ/kg (norme ISO 3977 2:1997).

1-9.A.3. Ensembles ou composants spécialement conçus, comportant l’une des « technologies » visées à l’alinéa 1-9.E.3.a., 1-9.E.3.h. ou 1-9.E.3.i., pour l’un des moteurs à turbine à gaz aéronautiques suivants :

1-9.A.4. Lanceurs spatiaux, « véhicules spatiaux », « plateformes de véhicules spatiaux », « charges utiles de véhicules spatiaux », systèmes ou équipements de bord de « véhicules spatiaux », équipements terrestres, et plateformes de lancement à partir des airs comme suit :

1-9.A.5. Systèmes de propulsion de fusées à propergol liquide contenant l’un des systèmes ou composants visés au paragraphe 1-9.A.6.

1-9.A.6. Systèmes et composants spécialement conçus pour les systèmes de propulsion de fusées à propergol liquide, comme suit:

1-9.A.7. Systèmes de propulsion de fusées à propergol solide présentant l’une des caractéristiques suivantes :

1-9.A.8. Composants spécialement conçus pour les systèmes de propulsion de fusées à propergol solide, comme suit :

1-9.A.9. Systèmes de propulsion de fusées hybrides présentant l’une des caractéristiques suivantes :

1-9.A.10.     Composants, systèmes et structures, spécialement conçus pour des lanceurs, des systèmes de propulsion de lanceurs ou des « véhicules spatiaux », comme suit :

1-9.A.11. Statoréacteurs, statoréacteurs à combustion supersonique, ou ‹ moteurs à cycles combinés ›, et leurs composants spécialement conçus.

Note technique :
Aux fins de l’alinéa 1-9.A.11., les ‹ moteurs à cycles combinés › regroupent deux ou plusieurs des types de moteur suivants :
- Turbine à gaz (turboréacteur, turbopropulseur, et réacteur à double flux);
- Statoréacteur ou statoréacteur à combustion supersonique;
- Moteur-fusée (propergol liquide/gel/solide et hybride).

1-9.A.12. « Véhicules aériens sans équipage » (« VAE »), « dirigeables » sans équipage,  équipements associés et composants, comme suit :

N.B. :
Pour les « VAE » qui sont des « véhicules suborbitaux », voir le paragraphe 1-9.A.4.h.

1-9.B. Équipement d’essai, de contrôle et de production

1-9.B.1. Équipements de fabrication, outillage ou montages, comme suit :

1-9.B.2. Systèmes de commande en ligne (temps réel), instruments (y compris les capteurs) ou équipements automatisés d’acquisition et de traitement de données, présentant toutes les caractéristiques suivantes :

1-9.B.3. Équipements spécialement conçus pour la « production » ou l’essai de joints-balais de turbines à gaz conçus pour fonctionner à des vitesses à l’extrémité du joint supérieures à 335 m/s et à des températures supérieures à 773 K (500° C), et leurs composants ou accessoires spécialement conçus.

1-9.B.4. Outils, matrices ou montages, pour l’assemblage à l’état solide des liaisons aubage-disque en « superalliage », en titane ou en matériaux intermétalliques visés aux alinéas 1-9.E.3.a.3. ou 1-9.E.3.a.6. pour turbines à gaz.

1-9.B.5. Systèmes de commande en ligne (temps réel), instruments (y compris les capteurs) ou équipements automatisés d’acquisition et de traitement de données, spécialement conçus pour l’emploi avec l’une des souffleries ou l’un des dispositifs suivants :

1-9.B.6. Équipements d’essai aux vibrations capables de produire une pression sonore à des niveaux égaux ou supérieurs à 160 dB (rapporté à 20 micropascals), avec une puissance de sortie nominale égale ou supérieure à 4 kW, à une température de la cellule d’essai supérieure à 1 273 K (1 000° C), et leurs dispositifs de chauffage à quartz spécialement conçus.

1-9.B.7. Équipements spécialement conçus pour le contrôle de l’intégrité des moteurs-fusées au moyen de techniques d’essai non destructives (END) autres que l’analyse planaire aux rayons x ou l’analyse physique ou chimique de base.

1-9.B.8. Transducteurs de mesure directe du frottement sur le revêtement des parois spécialement conçus pour fonctionner à une température totale (de stagnation) d’écoulement d’essai supérieure à 833 K (560° C).

1-9.B.9. Outillage spécialement conçu pour la production de composants de rotor de moteur à turbine à gaz obtenus par métallurgie des poudres présentant toutes les caractéristiques suivantes :

1-9.B.10. Équipement spécialement conçu pour la production des articles visés au paragraphe 1-9.A.12.

1-9.C. Matériaux

Néant

1-9.D. Logiciel

1-9.D.1. « Logiciel », non visé aux alinéas 1-9.D.3. ou 1-9.D.4., spécialement conçu ou modifié pour le « développement » des équipements ou de la « technologie » visés au paragraphe 1-9.A., 1-9.B. ou 1-9.E.3.

1-9.D.2.« Logiciel », non visé aux alinéas 1-9.D.3. ou 1-9.D.4., spécialement conçu ou modifié pour la « production » des équipements visés au paragraphe 1-9.A. ou 1-9.B.

1-9.D.3. « Logiciel » comportant la «technologie» visée à l’alinéa 1-9.E.3.h et utilisé dans les « systèmes FADEC » pour les systèmes visés au paragraphe 1-9.A., ou pour l’équipement visé au paragraphe 1-9.B.

1-9.D.4. Autres « logiciels » comme suit :

1-9.D.5. « Logiciel » spécialement conçu ou modifié pour le fonctionnement des articles visés à l’alinéa 1-9.A.4.e. or 1-9.A.4.f.

N.B. :
En ce qui concerne le « logiciel » des articles énumérés à l’alinéa 1-9.A.4.d. qui font partie de la « charge utile du véhicule spatial », voir les catégories concernées.

1-9.E. Technologie

Note :

La « technologie » de « développement » ou de « production » visée au paragraphe 1-9.E., pour moteurs à turbine à gaz, reste visée au paragraphe 1-9.E. lorsqu’elle est utilisée pour la réparation ou la révision. Les données techniques, les schémas ou la documentation destinés aux activités de maintenance liées directement à l’étalonnage, à la dépose ou au remplacement d’unités interchangeables en ligne endommagées ou inutilisables, y compris le remplacement de moteurs entiers ou de modules de moteurs, sont exclus du contrôle.

1-9.E.1. « Technologie », au sens de la Note générale de technologie, pour le « développement » des équipements ou du « logiciel » visés par les alinéas, paragraphes ou sous-catégories 1-9.A.1.b., 1-9.A.4. à 1-9.A.12., 1-9.B. ou 1-9.D.

1-9.E.2. « Technologie », au sens de la Note générale de technologie, pour la « production » des équipements visés par les alinéas, paragraphes ou sous-catégories 1-9.A.1.b., 1-9.A.4. à 1-9.A.11. ou 1-9.B.

N.B. :

Pour la « technologie » de réparation des structures, produits laminés ou matériaux qui sont visés, voir l’alinéa 1-1.E.2.f.

1-9.E.3. Autres « technologies » comme suit :

1-9.E.3.a. « Technologie » « nécessaire » au « développement » ou à la « production » de l’un des composants ou systèmes de moteurs à turbine à gaz suivants :

1-9.E.3.b. « Technologie » « nécessaire » au « développement » ou à la « production » de l’un des éléments suivants :

1-9.E.3.c. « Technologie » « nécessaire  » à la réalisation d’orifices de refroidissement de composants de moteurs à turbine à gaz utilisant une des « technologies » visées par les paragraphes 1-9.E.3.a.1., 1-9.E.3.a.2. ou 1-9.E.3.a.5 et présentant l’un des ensembles de caractéristiques suivants :

Note :

Le paragraphe 1-9.E.3.c. ne s’applique pas à la « technologie » de réalisation d’orifices cylindriques à rayon constant qui pénètrent et ressortent directement dans les surfaces externes du composant.

Note technique :

1-9.E.3.d. « Technologie » « nécessaire » au « développement » ou à la « production » de systèmes de transmission d’énergie d’hélicoptères ou d’« aéronef » à voilure basculante ou à rotor basculant;

1-9.E.3.e. « Technologie » pour le « développement » ou la « production » de systèmes de propulsion de véhicules terrestres à moteur diesel alternatif présentant toutes les caractéristiques suivantes :

1-9.E.3.f. « Technologie » « nécessaire » à la « production » de composants spécialement conçus pour moteurs diesels à haute performance, comme suit :

1-9.E.3.g. « Technologie » « nécessaire » au « développement » ou à la « production » de moteurs diesels à haute performance pour la lubrification des parois des cylindres, par pellicule liquide, solide ou en phase gazeuse (ou combinaisons de celles-ci) et permettant de fonctionner à des températures supérieures à 723 K (450° C), mesurées sur la paroi du cylindre à l’extrémité supérieure de la course du segment le plus élevé du piston;

Note technique :

Les termes ‹ moteur diesel à haute performance › désignent un moteur diesel ayant une pression effective moyenne au frein spécifiée de 1,8 MPa ou plus à une vitesse de rotation de 2 300 tr/mn, à condition que la vitesse nominale soit de 2 300 tr/mn ou plus.

1-9.E.3.h. « Technologie » pour les « systèmes FADEC » de moteurs à turbine à gaz, comme suit :

Note :

L’alinéa 1-9.E.3.h. ne s'applique pas aux données techniques liées à l'intégration moteur -« aéronef » requises par les autorités de l'aviation civile d’un ou de plusieurs États participant à l’Arrangement de Wassenaar afin qu'elles soient publiées à l'usage général des compagnies aériennes (p. ex., les manuels d'installation, les instructions d'exploitation, les instructions pour le maintien de la navigabilité) ou les fonctions d'interface (p. ex., traitement des entrées/sorties, poussée sur la cellule ou demande appliquée à l'arbre).

1-9.E.3.i. « Technologie » pour les systèmes à veine réglable conçus en vue de maintenir la stabilité du moteur pour les turbines de générateur, les turbines de soufflante ou de travail, ou les tuyères d’éjection, comme suit :

1-9.E.3.j. « Technologie » « nécessaire » pour le « développement » de systèmes de repliage des ailes pour les « aéronefs » à voilure fixe équipés de moteurs à turbine à gaz.

N.B. :

Pour la « technologie » « nécessaire » pour le « développement » de systèmes de repliage des ailes pour les « aéronefs » à voilure fixe visés par le paragraphe 2-10., voir 2-22.

Groupe 2 – Liste de matériel de guerre

Note 1 :

Les termes entre « guillemets » sont des termes définis. Voir les définitions des termes utilisés dans les listes jointes à la présente liste. Les renvois à la « Liste de marchandises à double usage » et à la « Liste de matériel de guerre » dans les groupes 1 et 2 se rapportent respectivement au « Groupe 1 - Liste de marchandises à double usage » et au « Groupe 2 - Liste de matériel de guerre ».

Note 2 :

Les produits chimiques sont présentés par nom et par numéro CAS. Les produits chimiques possédant la même formule développée (y compris les hydrates) sont contrôlés, quel que soit le nom ou le numéro CAS de ces produits. Les numéros CAS permettent de déterminer plus facilement si un produit chimique donné ou un mélange donné est contrôlé, et ce, indépendamment de la nomenclature. On ne peut utiliser uniquement le numéro CAS pour identifier un produit chimique, car certaines formes d’un produit chimique figurant sur la liste sont identifiées par des numéros CAS différents; de plus, des mélanges contenant un produit chimique peuvent être identifiés par des numéros CAS différents.

2-1. Armes à canon lisse d’un calibre de moins de 20 mm, autres armes à feu et armes automatiques d’un calibre de 12,7 mm (calibre de 0,50 pouces) ou moins et accessoires, comme suit, et leurs composants spécialement conçus :

(Toutes destinations)

Note :

Le catégorie 2-1. ne vise pas les articles suivants :

2-2. Armes à canon lisse d’un calibre égal ou supérieur à 20 mm, autres armes ou armements ayant un calibre supérieur à 12,7 mm (calibre de 0,50 pouce), lanceurs spécialement conçus ou modifiés pour l’usage militaire et accessoires, comme suit, et leurs composants spécialement conçus :

2-3. Munitions et dispositifs de réglage de fusée, et leurs composants spécialement conçus :

(Toutes destinations)

Note 1 :

Les composants spécialement conçus visés au paragraphe 2-3. comprennent :

Note 2 :

Le paragraphe 2-3.a. ne vise pas les articles suivants :

Note 3:

L’alinéa 2-3.a. ne vise pas les cartouches spécialement conçues à l’une des fins suivantes :

2-4. Bombes, torpilles, roquettes, missiles, autres dispositifs et charges explosifs et équipement et accessoires connexes, comme suit, spécialement conçus pour l’usage militaire, et leurs composants spécialement conçus :

N.B. 1 : 

Pour l’équipement de guidage et de navigation, voir le paragraphe 2-11.

N.B. 2 :

Pour les systèmes de protection des aéronefs contre les missiles (SPAM), voir l’alinéa 2-4.c.

2-5. Matériel de conduite de tir, matériel de surveillance et d’avertissement, et systèmes et matériel d’essai, d’alignement et de contre-mesure connexes, comme suit, spécialement conçus pour l’usage militaire, et leurs composants et accessoires spécialement conçus :

2-6. Véhicules terrestres et leurs composants, comme suit :

N.B. :

Pour l’équipement de guidage et de navigation, voir le paragraphe 2-11.

2-7. Agents chimiques ou « agents biologiques », « agents anti-émeutes », substances radioactives, équipement, composantes et matériaux connexe, comme suit :

a. « Agents biologiques » ou substances radioactives sélectionnés ou modifiés pour accroître leur efficacité dans le but de produire des pertes de vie humaines ou animales, de dégrader l’équipement ou d’endommager des récoltes ou l’environnement;

b. Armes chimiques, comprenant :

2-7.c. Précurseurs binaires et précurseurs clés d’armes chimiques, comme suit :

2-7.d. « Agents anti-émeutes », composants chimiques actifs et combinaisons de ces derniers, comprenant :

Note 1 :

L’alinéa 2-7.d. ne vise pas les « agents anti-émeutes » emballés individuellement et destinés à être utilisés à des fins d’auto-défense.

Note 2 :

L’alinéa 2-7.d. ne vise pas les composants chimiques actifs et leurs combinaisons, identifiés et emballés à des fins de production alimentaire ou à des fins médicales.

2-7.e. Matériel spécialement conçu ou modifié pour l’usage militaire, pour la dissémination des substances suivantes et de leurs composants spécialement conçus :

2-7.f. Matériel de protection et de décontamination et leurs composants spécialement conçus ou modifié pour l’usage militaire, composants et mélanges de produits chimiques, comme suit :

2-7.g. Équipement spécialement conçu ou modifié pour l’usage militaire conçu ou modifié pour la détection ou l’identification des substances visées aux alinéas 2-7.a., 2-7.b. ou 2-7.d. et leurs composants spécialement conçus;

Note :

L’alinéa 2-7.g. ne vise pas les dosimètres personnels pour la surveillance des rayonnements.

N.B. :

Voir aussi l’alinéa 1-1.A.4. sur la Liste des marchandises à double usage.

2-7.h. « Biopolymères » spécialement conçus ou traités pour la détection ou l’identification d’armes chimiques visés à l’alinéa 2-7.b., et cultures de cellules spécifiques utilisées pour leur production;

2-7.i. « Biocatalyseurs » pour la décontamination ou la dégradation d’armes chimiques et leurs systèmes biologiques, comme suit :

Note 1 :

Les alinéas 2-7.b. et 2-7.d. ne visent pas les substances ci-après :

Note 2 :

Les cultures de cellules et les systèmes biologiques mentionnés aux alinéas 2-7.h. et 2-7.i.2. sont exclusifs, et ces paragraphes ne visent pas les cellules ou les systèmes biologiques destinés à des usages civils, tels que les usages agricoles, pharmaceutiques, médicaux ou vétérinaires ou ceux liés à l’environnement, au traitement des déchets ou à l’industrie alimentaire.

2-8. « Matériel énergétique » et substances connexes, comme suit :

N.B. 1:

Voir aussi l’alinéa 1-1.C.11. de la Liste de marchandises à double usage.

N.B. 2:

Pour les charges et les dispositifs, voir 2-4. et 1-1.A.8. de la Liste des marchandises à double usage.

Notes techniques :

2-8.a. Les « explosifs » suivants et leurs ‹ mélanges › :

2-8.b. « Propergols » comme suit :

2-8.c. « Produits pyrotechniques », carburants et substances connexes, et ‹ mélanges › de ces substances, comme suit :

2-8.d. Agents oxydants comme suit, et ‹ mélanges › de ceux-ci :

2-8.e. Liants, plastifiants, monomères et polymères, comme suit :

2-8.f. « Additifs » comme suit :

2-8.g. « Précurseurs » comme suit :

N.B. :

Aux fins du paragraphe 2-8.g. les renvois se rapportent aux « matériaux énergétiques » visés qui sont fabriqués à partir de ces substances.

2-8.h. Poudres et formes de ‹ matière réactive ›, comme suit :

Note 1 :

Le paragraphe 2-8. pas les substances suivantes sauf si elles sont composées ou mélangées avec des « matériaux énergétiques visés au paragraphe 2-8.a. ou avec des poudres de métal visés au paragraphe 2-8.c. :

2-9. Navires de guerre (de surface ou sous-marins), matériel naval spécialisé, accessoires, composants et autres navires de surface, comme suit :

N.B. :

Pour l’équipement de guidage et de navigation, voir 2-11.

2-9.a. Navires et composants, comme suit :

2-9.b. Moteurs et systèmes de propulsion, comme suit, spécialement conçu pour l’usage militaire et composants de ceux-ci spécialement conçu pour l’usage militaire :

2-9.c. Dispositifs de détection sous-marine, spécialement conçus pour l’usage militaire, et leurs systèmes de commande et composants pour ceux-ci spécialement conçus pour l’usage militaire;

2-9.d. Filets anti-sous-marins et filets anti-torpilles, spécialement conçus pour l’usage militaire;

2-9.e. Non utilisé depuis 2003

2-9.f. Pénétrateurs de coques et connecteurs, spécialement conçus pour l’usage militaire, permettant une interaction avec du matériel extérieur à un navire, et composants de ceux-ci spécialement conçus pour l’usage militaire;

Note:
Le paragraphe 2-9.f. comprend les connecteurs pour navires de types à conducteur simple, à multiconducteur, coaxiaux ou à guides d’ondes et les pénétrateurs de coque, capables de résister à des fuites provenant de l’extérieur et de conserver les caractéristiques requises à des profondeurs sous-marines de plus de 100 m, ainsi que les connecteurs à fibres optiques et les pénétrateurs de coque optiques spécialement conçus pour la transmission de faisceau « laser » quelle que soit la profondeur. Il ne comprend pas les pénétrateurs de coque ordinaires pour l’arbre de propulsion et la tige de commande hydrodynamique.

2-9.g. Roulements silencieux présentant l’une des caractéristiques suivantes, composants de ceux-ci et équipement contenant de tels roulements, spécialement conçus pour l’usage militaire :

2-9.h. Équipement de génération d’énergie ou de propulsion nucléaire, spécialement conçu pour les navires visés à l’alinéa 2-9.a. et leurs composants spécialement conçus ou ‹ modifiés › pour l’usage militaire;

2-10. « Aéronefs », « véhicules plus légers que l’air », « véhicules aériens sans équipage » (« VAE »), moteurs et matériel d’« aéronef », matériel connexe et composants, comme suit, spécialement conçus ou modifiés pour l’usage militaire :

N.B.:

Pour l’équipement de guidage et de navigation, voir 2-11.

2-11. Matériel électronique, « engins spatiaux » et composants non visés ailleurs dans la Liste de matériel de guerre, comme suit :

2-12. Systèmes d’armes à énergie cinétique à grande vitesse et matériel connexe, comme suit, et leurs composants spécialement conçus :

N.B. :

Pour les systèmes d’armes utilisant des munitions sous-calibrées ou faisant appel exclusivement à la propulsion chimique, et leurs munitions, voir les articles 2-1. à 2-4.

Note 1 :

L’article 2-12. comprend le matériel suivant lorsqu’il est spécialement conçu pour les systèmes d’armes à énergie cinétique :

Note 2 :

L’article 2-12. vise les systèmes d’armes utilisant l’une des méthodes de propulsion suivantes :

2-13. Matériel et constructions blindés ou de protection et leurs composants, comme suit :

2-14. ‹ Matériel spécialisé pour l’entraînement militaire › ou les mises en situation militaires, simulateurs spécialement conçus pour la formation à l’utilisation des armes à feu ou des armes visées par les articles 2-1. ou 2-2., et ses composants et accessoires spécialement conçus.

Notes techniques :

Le terme ‹ matériel spécialisé pour l’entraînement militaire › comprend les types militaires d’entraîneurs à l’attaque, d’entraîneurs au vol opérationnel, d’entraîneurs à la cible radar, de générateurs de cibles radar, de dispositifs d’entraînement au tir, d’entraîneurs à la guerre anti-sous-marine, de simulateurs de vol (y compris les centrifugeuses prévues pour l’homme, destinées à la formation des pilotes et astronautes), d’entraîneurs à l’utilisation des radars, d’entraîneurs à l’utilisation des instruments de bord, d’entraîneurs à la navigation, d’entraîneurs au lancement de missiles, de matériels de cible, d’« aéronefs » téléguidés, d’entraîneurs d’armement, d’entraîneurs à la commande des « aéronefs » téléguidés, et de groupes mobiles d’entraînement et le matériel d’entraînement pour les opérations militaires au sol.

Note 1 :

L’article 2-14. comprend les systèmes de génération d’images et les systèmes d’environnement interactif pour simulateurs lorsque il sont spécialement conçus ou modifiés pour l’usage militaire.

Note 2 :

L’article 2-14. ne vise pas l’équipement spécialement conçu pour l’entraînement à l’utilisation des armes de chasse ou de sport.

2-15. Matériel d’imagerie ou de contre-mesures, comme suit, spécialement conçu pour l’usage militaire et ses composants et accessoires spécialement conçus :

Note  :

L’article 2-15. ne vise pas les tubes intensificateurs d’image de la première génération ni le matériel spécialement conçu pour contenir des tubes intensificateurs d’image de la première génération.

N.B.:

Voir aussi les alinéas 1-6.A.2.a.2. et 1-6.A.2.b., de la Liste de marchandises à double usage.

2-16. Pièces de forge, pièces de fonderie et autres produits non finis, spécialement conçus pour les articles visés aux paragraphes 2-1. à 2-4., 2-6., 2-9., 2-10., 2-12. ou 2-19.

Note :

Le paragraphe 2-16. s’applique aux produits non finis lorsqu’ils sont identifiables par composition, géométrie ou fonction.

2-17. Autres équipements, matériaux et « bibliothèques », comme suit, et leurs composants spécialement conçus :

2-18. Matériel pour la ‹ production ›, installations d’essai d’environnement et composants, comme suit :

Note Technique :

Aux fins de l’article 2-18., le terme ‹ production › comprend la conception, l’examen, la fabrication, la mise à l’essai et la vérification.

Note:

Les alinéas 2-18.a. et 2-18.b. comprennent le matériel suivant :

2-19. Systèmes d’armes à énergie dirigée (DEW), matériel connexe ou de contre-mesure et modèles d’essai, comme suit, et leurs composants spécialement conçus :

Note 1 :

Les systèmes d’armes à énergie dirigée visés par l’article 2-19. comprennent des systèmes dont les possibilités dérivent de l’application contrôlée de :

Note 2 :

L’article 2-19. comprend le matériel suivant lorsqu’il est spécialement conçu pour les systèmes d’armes à énergie dirigée :

2-20. Matériel cryogénique et « supraconducteur » comme suit, et ses composants et accessoires spécialement conçus :

2-21. « Logiciels » comme suit :

2-22. « Technologie », comme suit :

Note 1:

La « technologie » « nécessaire » au « développement », à la « production », au « fonctionnement », à l’installation, à la maintenance (vérification), à la réparation, à la révision ou au reconditionnement d’articles visés par la Liste de matériel de guerre reste visée même lorsqu’elle est applicable à un article non visé dans la Liste de matériel de guerre.

Note 2:

Le paragraphe 2-22. ne vise pas la « technologie » :

Définitions des termes utilisés dans les groupes 1 et 2

Le présent document contient les définitions des termes utilisés dans les groupes 1 et 2, par ordre alphabétique.

Note 1 : Les définitions s’appliquent dans les groupes 1 et 2. Les références sont présentées uniquement à titre consultatif et n’ont aucun effet sur l’application universelle des termes définis dans les groupes 1 et 2.

Note 2 : Les mots et les termes contenus dans la Liste de définitions prennent seulement la signification définie lorsqu’ils sont placés entre guillemets (« »). Ailleurs, les mots et les termes gardent leurs significations généralement admises (dictionnaire), à moins qu’une définition locale pour un contrôle particulier ne soit donnée.

« Accordable » - Cat 6
Capacité d’un « laser » à produire une énergie continue à toutes les longueurs d’onde sur une gamme de différentes transitions « laser ». Un « laser » à sélection de raie produit des longueurs d’ondes discrètes avec une transition « laser » et n’est pas considéré comme « Accordable ».
« Activation cryptographique » - Cat 5P2
Toute technique qui active ou permet la capacité cryptologique spécifiquement d’un article par l’entremise d’un mécanisme mis en oeuvre par le fabricant de l’article, lorsque ce mécanisme est lié de façon unique à un quelconque des articles suivants :
  • 1. Une seule instance de l’article; ou
  • 2. Un client, pour de multiples instances de l’article.

Note technique:
1. Les techniques d’« activation cryptographique » peuvent être mises en œuvre sous forme de matériel, de « logiciel » ou de « technologie ».
2. Les mécanismes d’« activation cryptographique » peuvent, par exemple, être des clés de licence basées sur des numéros de série ou des instruments d’authentification comme des certificats signés numériquement.

« Additif » - 2-8
Produits employés dans la formulation d’un explosif pour améliorer ses propriétés.
« Aéronef » - Cat 1, cat 6, cat 7, cat 9, 2-8, 2-10, 2-14
Véhicule aérien à voilure fixe, à voilure pivotante, à voilure rotative (hélicoptère), à rotor basculant ou à voilure basculante.
« Aéronef civil » - Cat 1, cat 3, cat 4, cat 7, 2-4, 2-10
Uniquement les « Aéronefs » mentionnés par leur désignation propre dans les listes de certificats de navigabilité publiées par les services de l’aviation civile, comme desservant des lignes commerciales civiles intérieures et extérieures ou destinés à un usage légitime civil, privé ou d’affaires.
« Agents anti-émeutes » - Cat 1, 2-7
Substances qui, utilisées dans les conditions prévues pour la répression d’une émeute, provoquent rapidement chez les humains une irritation sensorielle ou une incapacité physique qui disparaît peu de temps après la fin de l’exposition. (Les gaz lacrymogènes constituent une catégorie d’agents anti-émeutes.)
« Agents biologiques » - Cat 1, 2-7
Pathogènes ou toxines, sélectionnés ou modifiés (par exemple pour modifier la pureté, la durée de conservation, la virulence, les caractéristiques de dispersion ou la résistance aux rayonnements UV) dans le but de produire des pertes de vie humaines ou animales, de dégrader l’équipement ou d’endommager des récoltes ou l’environnement.
« Agilité de fréquence (radar) » - Cat 6
Toute technique par laquelle la fréquence porteuse d’un émetteur radar à impulsion est modifiée selon une séquence pseudo-aléatoire, entre impulsions ou groupes d’impulsions, d’une quantité supérieure ou égale à la bande passante de l’impulsion.
« Algorithme asymétrique » - Cat 5P2
Algorithme cryptographique utilisant différentes clefs mathématiques pour le chiffrement et le déchiffrement.

Note technique :

La gestion de clefs constitue une application courante des « algorithmes asymétriques ».
« Algorithme symétrique » - Cat 5P2
Algorithme cryptographique utilisant des clefs identiques pour le chiffrement et le déchiffrement.

Note technique :
La confidentialité des données constitue une application courante des « algorithmes symétriques ».
« Analyseurs de signaux » - Cat 3
Appareils capables de mesurer et d’afficher les propriétés fondamentales des composantes à fréquence unique de signaux de plusieurs fréquences.
« Arme à feu désactivée » - 2-1
Arme à feu modifiée de manière à la rendre incapable de projeter quelque projectile que ce soit selon des procédés définis par une autorité nationale d’un État participant à l’Arrangement de Wassenaar.
Ces processus modifient de manière permanente les éléments essentiels de l'arme à feu.
Selon les lois et réglementations nationales, la désactivation de l'arme peut être attestée au moyen d’un certificat délivré par une autorité compétente et peut être indiquée sur l'arme à feu au moyen d’un timbre apposé sur une partie essentielle.
« Authentification » - Cat 5P2
Vérification de l’identité d’un utilisateur, d’un processus ou d’un appareil, souvent comme condition préalable à l’accès aux ressources d’un système d’information. Elle englobe la vérification de l’origine ou du contenu d’un message ou d’autres informations, ainsi que tous les aspects de contrôle d’accès lorsqu’il n’y a aucune cryptologie de fichiers ou de texte, exception faite des cas où la cryptologie est directement liée à la protection des mots de passe, des numéros d’identification personnelle (NIP) ou des données similaires afin de prévenir tout accès non autorisé.
« Attribué par l’UIT » - Cat 3, cat 5P1
Bandes de fréquences attribuées, conformément à la version en vigueur des règlements des radiocommunications de l’UIT, aux services primaire, autorisé et secondaire.

N.B. :
D’autres attributions ne sont pas comprises.
« Bande passante fractionnelle » - Cat 3, cat 5P1, cat 5P2
La « bande passante instantanée » divisée par la fréquence centrale, exprimée en pourcentage.
« Bande passante instantanée » - Cat 3, cat 5P1
Bande passante sur laquelle la puissance de sortie demeure constante à 3 dB près sans ajustement des autres paramètres de fonctionnement.
« Biais » (accéléromètre) - Cat 7
Sortie moyenne d’un accéléromètre pendant un certain temps, mesurée dans des conditions spécifiées ayant aucune corrélation avec la rotation ou l’accélération en entrée. Le « biais » est exprimé en g ou en mètres par seconde2 (g ou m/s2). (Norme IEEE 528-2001) (Un micro g est égal à 1 X 10-6).
« Biais » (gyroscope) - Cat 7
Sortie moyenne d’un gyroscope pendant un certain temps, mesurée dans des conditions spécifiées ayant aucune corrélation avec la rotation ou l’accélération en entrée. Le «biais » est habituellement exprimé en degrés par heure (deg/h) (Norme IEEE 528-2001)
« Bibliothèque » (base de données paramétriques) - Cat 1, 2-17
Une collection de renseignements techniques pouvant servir à l'amélioration de la performance des systèmes, de l'équipement ou des composants pertinents.
« Biocatalyseur » - 2-7, 2-22
‹ Enzyme › ou un autre composé biologique qui se lie aux armes chimiques et accélère leur dégradation.

N.B. :
Le terme ‹ enzyme › désigne une substance qui agit comme « bio-catalyseur » pour des réactions chimiques ou biochimiques spécifiques.
« Biopolymère » - 2-7
Macromolécules biologiques, comme suit :
  • Enzymes pour des réactions chimiques ou biochimiques spécifiques;
  • Anticorps ‹ monoclonaux ›, ‹ polyclonaux › ou ‹ anti-idiotypiques ›;
  • ‹ Récepteurs › spécialement conçus ou traités.
Notes techniques :
  • 1. Les termes ‹ anticorps anti-idiotypique › désignent un anticorps qui se fixe aux sites de fixation d’antigènes spécifiques d’autres anticorps;
  • 2. Les termes ‹ anticorps monoclonal › désignent une protéine qui se fixe à un site d’antigène et est produite par un seul clone de cellules;
  • 3. Les termes ‹ anticorps polyclonal › désignent un mélange de protéines qui se fixe à un antigène spécifique et est produit par plusieurs clones de cellules;
  • 4. Le terme ‹ récepteur › désigne une structure macromoléculaire biologique capable de lier des ligands et dont la liaison affecte les fonctions physiologiques.
« Broche basculante » - Cat 2
Broche porte-outil qui modifie, au cours du processus d’usinage, la position angulaire de son axe de référence par rapport à tout autre axe.
« Calculateur numérique » - Cat 4, cat 5P1
Équipement capable, sous forme d’une ou de plusieurs variables discrètes d’assurer toutes les fonctions suivantes :
  • D’accepter des données;
  • D’emmagasiner des données ou des instructions dans des dispositifs d’emmagasinage fixes ou modifiables (par réécriture);
  • De traiter des données au moyen d’une séquence emmagasinée d’instructions modifiable; et
  • D’assurer la sortie de données.

Note technique :

Les modifications de la séquence emmagasinée d’instructions comprennent le remplacement de dispositifs d’emmagasinage fixes mais non une modification matérielle du câblage ou des interconnexions.
« Capteurs d’imagerie monospectraux » - Cat 6
Capteurs capables d’acquérir des données d’image dans une bande spectrale discrète.
« Capteur d’imagerie multispectral » - Cat 6
Capteur capable d’effectuer une saisie simultanée ou en série de données d’imagerie à partir de deux bandes spectrales discrètes ou plus. Un capteur ayant plus de vingt bandes spectrales discrètes est quelquefois désigné comme capteur d’imagerie hyperspectral.
« Carénage d’extrémité » - Cat 9
Élément annulaire stationnaire (d’une seule pièce ou segmenté) attaché à la surface interne du carter de turbine du moteur, ou une caractéristique à l’extrémité de l’aube, qui sert principalement à créer un joint étanche au gaz entre les éléments stationnaires et les éléments rotatifs.
« Charge utile de véhicule spatiale » - Cat 9
Équipement fixé à la « plateforme du véhicule spatial », conçu pour effectuer une mission dans l'espace (par exemple, en communications, en observation ou en sciences).
« Cheminement aléatoire angulaire » - Cat 7
Erreur angulaire cumulée dans le temps découlant du bruit blanc dans la vitesse angulaire (norme 528-2001 de l’IEEE).
« Circuit intégré à film » - Cat 3
Réseau d’« éléments de circuit » et d’interconnexions métalliques formé par le dépôt d’un film mince ou épais sur un « substrat » isolant.
« Circuit intégré hybride » - Cat 3
Toute combinaison de circuits intégrés, ou de circuits intégrés comportant des «éléments de circuit » ou des « composants discrets » reliés ensemble pour accomplir une ou plusieurs fonctions spécifiques et répondant à tous les critères suivants :
  • Contenant au moins un dispositif non encapsulé;
  • Reliés ensemble au moyen de méthodes typiques de production de circuits intégrés;
  • Remplaçables en tant qu’entités; et
  • Ne pouvant normalement être démontés.
« Circuit intégré à microplaquettes multiples » - Cat 3
Circuit contenant au moins deux « circuits intégrés monolithiques » fixés sur un «substrat » commun.
« Circuit intégré monolithique » - Cat 3
Combinaison de plusieurs « éléments de circuit » passifs ou actifs ou des deux qui :
  • Sont fabriqués par des processus de diffusion, d’implantation ou de dépôt sur ou dans un élément semi-conducteur unique, c’est-à-dire une microplaquette;
  • Sont considérés comme associés de manière indivisible; et
  • Exécutent la ou les fonctions d’un circuit.
« Circuit intégré monolithique hyperfréquence » (« CIMH ») - Cat 3, 5P1
Un « circuit intégré monolithique » qui fonctionne aux hyperfréquences ou aux ondes millimétriques.
« Circuit intégré optique » - Cat 3
« Circuit intégré monolithique » ou « circuit intégré hybride », contenant un ou plusieurs éléments, conçu pour fonctionner comme dispositif photosensible, photo-émissif ou pour exécuter une ou plusieurs fonctions optiques ou électro-optiques.
« Circuits intégrés tridimensionnels » - Cat 3
Ensemble de puces de semi-conducteurs ou de couches actives de dispositifs, intégrés ensemble, et comportant des connexions passant à travers un semi-conducteur traversant entièrement un interposeur, un substrat, une puce, ou une couche pour établir une liaison entre les couches de dispositifs. Un interposeur est une interface qui permet d’établir des connexions électriques.
« Code objet » ou langage objet - Note générale sur les logiciels
Forme exécutable par la machine d’une expression appropriée d’un ou de plusieurs processus (« code source » ou langage source) compilé par un système de programmation.
« Code source » ou langage source - Cat 6, cat 7, cat 9
Système de programmation pour la traduction d’une expression appropriée d’un ou de plusieurs processus en une forme exécutable par la machine (« code objet » ou langage objet).
« Commande de contournage » - Cat 2
Deux mouvements ou plus à « commande numérique », exécutés suivant des instructions qui désignent la position assignée suivante et la vitesse d’avance requise vers cette position; ces vitesses varient les unes par rapport aux autres de manière à produire le contour voulu. (Réf. ISO/DIS 2806-1980).
« Commande numérique » - Cat 2
Commande automatique d’un processus réalisée par un dispositif qui interprète des données numériques introduites en général au fur et à mesure du déroulement de l’opération. (Réf. ISO 2382).
« Commande intégrale du vol » - Cat 7
Commande automatisée des variables de l'état et de la trajectoire de vol d'un « aéronef » dans le but d'atteindre les objectifs de la mission en réponse à des modifications en temps réel dans les données concernant les objectifs, les dangers ou un autre «  aéronef  ».
« Composés III/V » - Cat 3, cat 6
Produits polycristallins ou produits monocristallins binaires ou complexes composés d’éléments des groupes IIIA et VA de la table des éléments périodiques de Mendeleyev (par exemple, arséniure de gallium, arséniure de gallium-aluminium, phosphure d’indium).
« Commutation optique » - Cat 5P1
Routage ou la commutation de signaux sous forme optique sans conversion en signaux électriques.
« Composant discret » - Définitions
«Élément de circuit » en boîtier séparé, possédant ses propres connexions externes.
« Composite » - Cat 1, cat 2, cat 6, cat 8, cat 9
Une « matrice » et une phase ou des phases supplémentaires, constituées de particules, de trichites, de fibres, ou de toute combinaison de celles-ci, présentes pour un but ou des buts spécifiques.
« Compression d’impulsions » - Cat 6
Codage et le traitement d’une impulsion d’un signal radar de longue durée en une impulsion de courte durée tout en conservant les avantages d’une énergie d’impulsion élevée.
« Constante de temps » - Cat 6
Temps qui s’écoule entre l’excitation lumineuse et le moment où l’augmentation du courant atteint une valeur de 1-1/e multipliée par la valeur finale, c’est-à-dire 63 % de sa valeur finale.
« Contrôleur d’accès au réseau » - Cat 4
Interface matérielle à un réseau de commutation réparti. Le « contrôleur d’accès au réseau » utilise un support commun qui fonctionne en permanence au même « taux de transfert numérique » en utilisant l’arbitrage (par exemple, détection de jeton ou de porteuse) pour la transmission. Indépendamment de tout autre dispositif, il choisit les paquets de données ou les groupes de données (par exemple, IEEE 802) qui lui sont adressés. C’est un ensemble qui peut être intégré à des équipements informatiques ou de télécommunications pour assurer l’accès aux communications.
« Contrôleur de communications » - Cat 4
Interface matériel contrôlant la circulation des informations numériques synchrones ou asynchrones. Il s’agit d’un ensemble qui peut être intégré à un équipement informatique ou de télécommunications pour assurer l’accès aux télécommunications.
« Convertisseur analogique-numérique (ADC) à entrelacements » - Cat 3
Dispositifs qui comprennent des ADC multiples qui échantillonnent le même signal analogique à des moments différents, de sorte que lorsque les signaux de sortie sont combinés, le signal analogique à l’entrée a été effectivement échantillonné et converti à un taux d’échantillonnage plus élevé.
« Convertisseur analogique-numérique (ADC) à canaux multiples » - Cat 3
Dispositifs qui comprennent plus d’un ADC et qui sont conçus de manière à ce que chaque ADC ait une entrée analogique distincte.
« Cryptographie quantique » - Cat 5P2
Famille de techniques permettant d’établir une clé partagée pour la cryptographie en mesurant les propriétés relatives à la mécanique quantique d’un système physique (y compris les propriétés physiques qui sont explicitement régies par l’optique quantique, la théorie quantique des champs ou l’électro-dynamique quantique).
« Cryptologie » - Cat 5P2
Discipline qui englobe les principes, moyens et méthodes servant à la transformation des données afin d’en dissimuler le contenu informatif, empêcher sa modification sans détection ou empêcher son utilisation sans autorisation. La « cryptologie » est limitée à la transformation d’informations par l’emploi d’un ou de plusieurs < paramètres secrets > (par exemple, des variables cryptologiques) ou de la gestion de clef associée.

Notes :
1. La « cryptologie » n’inclut pas la compression de données « fixe » ou les techniques de codage.
2. La « cryptologie » comprend le déchiffrage.

Notes techniques :
1. ‹ Paramètres secrets › : une constante ou une clef non portée à la connaissance d’autres personnes ou partagée uniquement au sein d’un groupe.

2. ‹ Fixe › : signifie que l’algorithme de codage ou de compression ne peut accepter des paramètres fournis de l’extérieur (par exemple, variables cryptologiques ou à clés) et ne peut être modifié par l’utilisateur.
« Densité de courant globale » - Cat 3
Nombre total d’ampères tours dans la bobine (c’est-à-dire le nombre de tours multiplié par le courant maximal porté par chaque tour) divisé par la section transversale totale de la bobine (y compris les filaments supraconducteurs, la matrice métallique dans laquelle les filaments supraconducteurs sont incorporés, le matériau d’encapsulage, toute voie de refroidissement, etc.).
« Densité équivalente » - Cat 6
Masse d’une optique par unité de surface projetée sur la surface optique.
« Développement » - Note générale sur la technologie, deux listes
Opération liée à toutes les étapes préalables à la production en série, telles que conception, recherche de conception, analyses de conception, concepts de conception, assemblage et essai de prototypes, plans de production pilote, données de conception, processus de transformation des données de conception en un produit, conception de configuration, conception d’intégration, plans.
« Dirigeable » - Cat 9
Un véhicule aérien motorisé qui est maintenu flottable par un organisme de gaz (généralement de l'hélium, anciennement de l’hydrogène) qui est plus léger que l'air.
« Dispositif électronique à vide » - Cat 3
Dispositifs électroniques reposant sur l’interaction d’un faisceau d’électrons et d’une onde électromagnétique qui se propage dans un circuit sous vide ou qui interagit avec des cavités résonantes radiofréquences. Les ‹ dispositifs électroniques à vide › incluent les klystrons, les tubes à ondes progressives et leurs dérivés.
« Divulgation des vulnérabilités » - Cat 4, 2-21
Le processus d’identification, de déclaration ou de communication d’une vulnérabilité, ou d’analyse d’une vulnérabilité avec des personnes ou des organisations responsables de la mise en oeuvre ou de la coordination de mesures correctives dans le but de remédier la vulnérabilité.
« Domaine public (relevant du) » - Note générale sur la technologie, Note générale sur les logiciels, 2-22
Les termes « relevant du domaine public » qualifient la « technologie » ou le « logiciel » divulgués sans qu’il soit apporté de restriction à leur diffusion ultérieure.

Note :
Les restrictions relevant de ‹ copyright › n’empêchent pas une « technologie » ou un « logiciel » d’être considérés comme « relevant du domaine public ».
« Durée d’impulsion » - Cat 6
La durée d’une impulsion « laser » et le temps qui s'écoule entre le point à mi-puissance du flanc avant et le point à mi-puissance du flanc arrière d'une impulsion individuelle.
« Effecteur terminal » - Cat 2, 2-17
Pinces, les outils actifs et tout autre outillage fixé sur la plaque de base à l’extrémité du (des) bras manipulateur(s) d’un « robot ».

Note technique:

Les termes ‹ outil actif › désignent un dispositif destiné à appliquer à la pièce à usiner la puissance motrice, l’énergie nécessaire au processus, ou les capteurs.
« Elément de circuit » - Définitions
Élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu’une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc.
« Elément principal » - Cat 4
Élément dont la valeur de remplacement représente plus de 35 % de la valeur totale du système dont il est un élément. La valeur de l’élément est le prix payé pour cet élément par le fabricant ou par celui qui en effectue le groupage. La valeur totale est le prix de vente international à des parties qui n’ont aucun lien avec le vendeur, prix départ lieu de fabrication ou lieu de groupage d’expédition.
« Ensembles électroniques » - Cat 2, cat 3, cat 4
Certain nombre de composants électroniques (« éléments de circuits », « composants discrets », circuits intégrés, etc.), reliés ensemble pour accomplir une ou plusieurs fonctions spécifiques, remplaçables en tant qu’entités et normalement démontables.
« Erreur circulaire probable » (« ECP ») - Cat 7
Dans une distribution normale circulaire, rayon du cercle contenant 50 % des mesures individuelles effectuées, ou rayon du cercle dans lequel il y a une probabilité de 50 % que se trouve la position.
« Explosifs » - Cat 1, 2-8, 2-18
Substances ou mélanges de substances solides, liquides ou gazeux qui, utilisés comme charge d’amorçage, de surpression ou charges principales dans des têtes explosives, dispositifs de démolition et autres applications, servent à la détonation.
« Facteur d’échelle » (gyroscope ou accéléromètre) - Cat 7
Rapport entre une modification à la sortie par rapport à une modification à l’entrée à mesurer. Le facteur d’échelle est généralement évalué comme la pente de la ligne droite qui peut être ajustée par la méthode des carrés minimaux appliquée aux données d’entrée-sortie obtenues en faisant varier l’entrée de façon cyclique sur la gamme d’entrée.
« Faux-rond de rotation » - Cat 2
Déplacement radial, en une révolution de la broche principale, mesuré dans un plan perpendiculaire à l’axe de la broche en un point de la surface tournante externe ou interne à essayer (Réf. ISO 230/1, 1986, paragraphe 5.61).
« Formage à l’état de superplasticité » - Cat 1, cat 2
Procédé de déformation utilisant la chaleur pour des métaux qui se caractérisent normalement par des valeurs d’élongation faibles (moins de 20 %) au point de rupture déterminé à la température ambiante selon des essais classiques de résistance à la traction, afin d’atteindre, au cours du traitement, des élongations d’au moins deux fois ces valeurs.
« Fusible » - Cat 1
Matière à laquelle il est possible d’ajouter des liaisons transversales additionnelles ou dans laquelle on peut prolonger le processus de polymérisation (durcissement) en faisant usage de chaleur, de rayonnement, de catalysants ou autres, ou encore qui peut être fondu sans pyrolyse (carbonisation).
« Géographiquement dispersés » - Cat 6
Les capteurs sont considérés comme « géographiquement dispersés » lorsque les emplacements sont éloignés de plus de 1 500 m les uns des autres dans toute direction. Les capteurs mobiles sont toujours considérés comme « géographiquement dispersés ».
« Gradiomètre magnétique » - Cat 6
Instrument conçu pour détecter la variation spatiale des champs magnétiques à partir de sources extérieures à l’instrument. Le gradiomètre magnétique consiste en un «magnétomètre » multiple et des équipements électroniques associés qui produisent une mesure de gradient de champ magnétique.
« Gradiomètre magnétique intrinsèque » - Cat 6
Élément de détection de gradient de champ magnétique simple et des équipements électroniques associés qui produisent une mesure du gradient de champ magnétique.
« Gyroscopes à masse rotative » - Cat 7
Les « gyroscopes à masse tournante » sont des gyroscopes qui utilisent une masse en rotation continuelle pour détecter le mouvement angulaire.
« Incertitude de mesure » - Cat 2
Paramètre caractéristique spècificant avec une fiabilité de 95 %, dans quelle gamme autour de la valeur de sortie se situe la valeur correcte de la variable à mesurer. Ce paramètre comprend les déviations systématiques non corrigées, la largeur du jeu non corrigée et les déviations aléatoires non corrigées (Réf. ISO 10360-2).
« Laser » - Cat 1, cat 2, cat 3, cat 5P1, cat 6, cat 7, cat 8, cat 9, 2-9, 2-19
Article produisant de la lumière cohérente dans le temps et dans l’espace grâce à l’amplification par émission stimulée de rayonnement.
« Laser à ondes entretenues » - Cat 6
« Laser » qui produit une énergie de sortie pratiquement constante pendant plus de 0,25 seconde.
« Laser à très grande puissance » (« SHPL ») - Cat 6
« Laser » capable d’émettre (la totalité ou une partie) de l’énergie émise en impulsions dépassant 1 kJ en l’espace de 50 ms, ou ayant une puissance moyenne ou en ondes entretenues dépassant 20 kW.
« Laser chimique » - Cat 6
« Laser » dans lequel les agents actifs sont excités par une énergie issue d’une réaction chimique.
« Laser pulsé » - Cat 6
« Laser » dont la « durée d’impulsion » est inférieure ou égale à 0,25 seconde.
« Logiciel » - Les deux listes
Collection d’un ou de plusieurs « programmes » ou « microprogrammes » fixée sur tout support d’expression tangible.
« Logiciel d'intrusion » - Cat 4, cat 5P2
« Logiciel » spécialement conçu ou modifié pour éviter la détection par des ‹ outils de surveillance › ou pour de l'unité d'organisation modifié pour éviter la détection par les ‹ outils de surveillance ›, ou pour vaincre les ‹ contre-mesures de protection ›, d'un ordinateur ou d’un dispositif réseau, et qui performe l’un des suivants :
  • Extraction de données ou d’information, à partir d'un ordinateur ou d’un dispositif réseau, ou modification de données système ou utilisateur; ou
  • Modification du chemin d'exécution standard d’un programme ou d’un processus en vue de permettre l'exécution d'instructions fournies de l'extérieur.

Notes :

  • 1. Les « logiciels d‘intrusion » ne comprennent pas ce qui suit :
    • Hyperviseurs, débogueurs ou outils de logiciels de rétro-ingénierie (SRE);
    • « Logiciels » de gestion des droits numériques (DRM); ou
    • « Logiciel » destiné à être installé par les fabricants, les administrateurs ou les utilisateurs, aux fins du suivi et du recouvrement actif de biens.
  • 2. Les dispositifs réseau comprennent les dispositifs mobiles et les compteurs intelligents.

Notes techniques :

  • 1. ‹ Les outils de surveillance › : dispositifs matériels ou « logiciels », qui surveillent les comportements ou les processus s'exécutant sur un dispositif. Cela comprend des antivirus (AV), des produits de sécurité des points d'extrémité, les produits de sécurité personnelle (PSP), les systèmes de détection d'intrusion (IDS), les systèmes de prévention des intrusions (IPS) ou les pare-feu.
  • 2. ‹ Contre-mesures de protection › : techniques visant à assurer l'exécution sécuritaire de code, tels que la prévention d’exécution des données (DEP), la configuration aléatoire des espaces des adresses (ASLR) ou le recours aux bacs à sable.
« Magnétomètre » - Cat 6
Instrument conçu pour détecter les champs magnétiques à partir de sources extérieures à l’instrument. Le magnétomètre consiste en un élément de détection de champ magnétique simple et des équipements électroniques associés qui produisent une mesure du champ magnétique.
« Matériaux fibreux ou filamenteux » - Cat 1, cat 8, cat 9, 2-13
Les termes « matériaux fibreux ou filamenteux » désignent :
  • Les monofilaments continus;
  • Le fil silionne et les mèches continues;
  • Les bandes, tissus, nattes irrégulières et tresses;
  • Les couvertures en fibres hachées, fibranne et fibres agglomérées;
  • Les trichites monocristallines ou polycristallines de toutes les longueurs;
  • La pulpe de polyamide aromatique.
« Matière énergétique » - Cat 1, 2-8
Substances ou mélanges qui réagissent chimiquement en libérant de l’énergie nécessaire à leur utilisation prévue. Les « explosifs », les « produits pyrotechniques » et les « propergols » sont des sous-classes de matières énergétiques.
« Matrice » - Cat 1, cat 2, cat 8, cat 9
Phase presque continue qui remplit l’espace entre les particules, les trichites ou les fibres.
« Matrice plan focal » - Cat 6, cat 8
Couche plane linéaire ou mosaïque, ou une combinaison de couches planes, d’éléments détecteurs individuels, avec ou sans dispositifs électroniques de lecture opérant dans le plan focal.

Note :

La présente définition ne comprend pas un empilage d’éléments détecteurs uniques ni des détecteurs à deux, trois ou quatre éléments à condition que l’intégration de signaux détectés à des instants successifs ne soit pas effectuée dans l’élément.
« Microcircuit microcalculateur » - Cat 3
« Circuit intégré monolithique » ou « circuit intégré à microplaquettes multiples » contenant une unité arithmétique et logique (UAL) capable d’exécuter des instructions universelles à partir d’une mémoire interne, sur des données contenues dans la mémoire interne.

Note technique :

La mémoire interne peut être renforcée par une mémoire externe.
« Microcircuit microprocesseur » - Cat 3
Un « circuit intégré monolithique » ou « circuit intégré à microplaquettes multiples » contenant une unité arithmétique et logique (UAL) capable d’exécuter une série d’instructions universelles à partir d’une mémoire externe.

Note technique :

Le « microcircuit microprocesseur » ne contient normalement pas de mémoire accessible à l’utilisateur incorporée, bien qu’une mémoire sur la microplaquette puisse être utilisée pour exécuter sa fonction logique.

Note :

La présente définition comprend les ensembles de microplaquettes conçues pour fonctionner ensemble afin de fournir la fonction d’un « microcircuit microprocesseur ».
« Microprogramme » - Définitions
Séquence d’instructions élémentaires, enregistrées dans une mémoire spéciale, dont l’exécution est déclenchée par l’introduction de son instruction de référence dans un registre d’instruction.
« Mode constant » - Cat 9
Le terme « mode constant » définit les conditions de fonctionnement du moteur, lorsque les paramètres du moteur, tels que la poussée/puissance, tours par minute, et les autres paramètres, n’ont aucune fluctuation sensible, lorsque la température et la pression d'entrée de l’air sont constantes.
« Module spécifique » - Cat 1
Module de Young, exprimé en pascals, équivalent à N/m2, divisé par la masse spécifique en N/m3, à une température de 296 ± 2 K (23 ± 2° C) et une humidité relative de (50 ± 5) %.
« Nécessaire » - Cat 5P1, cat 6, cat 7, cat 9, Note générale sur la technologie, 2-22
Le terme « nécessaire », lorsqu’il s’applique à la « technologie », désigne uniquement la portion particulière de « technologie » qui permet d’atteindre ou de dépasser les niveaux de performance, caractéristiques ou fonctions visés. Cette « technologie » « nécessaire » peut être commune à différents produits.
« Normes équivalentes » - Cat 1, 2-6, 2-13
Normes nationales ou internationales comparables reconnues par un ou plusieurs des états participant à l’Arrangement de Wassenaar et s’appliquant à l’alinéa concernée.
« Opérations, administration ou maintenance » (« OAM ») - Cat 5P2
  • Désigne l'exécution d'une ou de plusieurs des tâches suivantes :
    • a. L'établissement ou la gestion de l’un de ce qui suit :
      • 1. Comptes ou privilèges des utilisateurs ou administrateurs;
      • 2. Paramètres d'un article; ou
      • 3. Données d'authentification à l'appui des tâches décrites aux paragraphes a.1. ou a.2 .;
    • b. Surveillance ou gestion de l'état de fonctionnement ou des performances d'un article; ou
    • c. Gestion des journaux ou des données d'audit à l'appui de l'une des tâches décrites aux paragraphes a. ou b.

      Note :    « OAM » ne comprend aucune des tâches suivantes ni leurs fonctions associées de gestion de clefs cryptologiques:

      • a. Fourniture ou mise à niveau de toute fonctionnalité cryptologiques qui n’est pas liée directement à l’établissement ou à la gestion des données d'authentification à l'appui des tâches décrites aux paragraphes a.1. ou a.2. ci-dessus; ou
      • b. Application de n’importe quelle fonctionnalité cryptologiques sur le plan de l’envoi ou des données d’un’article.
« Pile à combustible » - Cat 8, 2-17
Dispositif électrochimique qui convertit l’énergie chimique directement en courant continu (c.c.) en consommant un combustible provenant d’une source externe.
« Pixel actif » - Cat 6
Élément minimal (unique) de l’élément capteur de surface sensible qui a une fonction de transfert photoélectrique lorsqu’il est exposé à un rayonnement lumineux (électromagnétique).
« Plateforme de véhicule spatiale » - Cat 9
Équipement qui constitue l'infrastructure de soutien d’un « véhicule spatiale » et qui loge la « charge utile du véhicule spatiale ».
« Précision » - Cat 2, cat 3, cat 6, cat 7, cat 8
Caractéristique généralement mesurée par référence à l’imprécision et définie comme la déviation maximale, positive ou négative, d’une valeur indiquée par rapport à une norme acceptée ou une valeur réelle.
« Précurseur » - 2-8
Spécialités chimiques employées dans la fabrication d’explosifs militaires.
« Presse isostatique » - Cat 2
Presses capables de régler la pression d’une cavité fermée par divers moyens (gaz, liquide, particules solides, etc.) afin de créer dans toutes les directions à l’intérieur de la cavité une pression égale s’exerçant sur une pièce ou un matériau.
« Production » - Note générale sur la Technologie, les deux listes
Le terme « production » désigne toutes les étapes de la production telles que : ingénierie des produits, fabrication, incorporation, assemblage (montage), inspection, essais, assurance de qualité.
« Produit pyrotechnique » - 2-4, 2-8
Mélanges de combustibles et d’oxydants solides ou liquides qui, lorsqu’ils sont mis à feu, subissent une réaction chimique contrôlée génératrice d’énergie devant produire des intervalles précis ou des quantités déterminées de chaleur, de bruits, de fumées, de lumière ou de rayonnement infrarouges. Les pyrophores sont un sous-groupe des produits pyrotechniques qui ne contiennent pas d’oxydant mais qui s’enflammant spontanément au contact de l’air.
« Programmabilité accessible à l’utilisateur » - Cat 4, cat 5, cat 6
Capacité permettant à l’utilisateur d’insérer, de modifier ou de remplacer des « programmes » par des moyens autres que :
  • Une modification matérielle du câblage ou des interconnexions; ou
  • L’établissement de commandes de fonction, y compris l’introduction de paramètres.
« Programme » - Cat 2, cat 6
Séquence d’instructions pour la mise en œuvre d’un processus sous une forme, ou transposable dans une forme, qu’un calculateur électronique puisse exécuter.
« Propergols » - 2-8
Substances ou mélanges qui réagissent chimiquement pour produire de grands volumes de gaz chauds à une vitesse contrôlée pour effectuer un travail mécanique.
« Puissance de crête » - Cat 6
Plus haut niveau de puissance atteint au cours de la « durée d'impulsion ».
« Puissance de sortie moyenne » - Cat 6
Rapport de l'énergie de sortie totale du « laser », en joules, divisée par la durée de la période pendant laquelle une série d'impulsions consécutives est émise, en secondes. Pour une série d'impulsions espacées uniformément, elle est égale à l'énergie laser de sortie d'une seule impulsion, en joules, multipliée par la fréquence d'impulsion du « laser », en hertz.
« Qualifié pour l’usage spatial » - Cat 3, cat 6, cat 7, cat 8, 2-19
Le terme « qualifié pour l’usage spatial » qualifie des dispositifs conçus, fabriqués ou contrôlés jus’à la réussite des essais pour fonctionner a des altitudes supérieures à 100 km au-dessus de la surface de la Terre.

Note :
Lorsqu’article est « qualifié pour l’usage spatial » en vertu d'essais, cela ne signifie pas que d'autres articles de la même série de production ou série de modèles sont aussi « qualifiés pour l’usage spatial » s’il ne sont pas testés individuellement.
« Réacteur nucléaire » - 2-17
Un « réacteur nucléaire » comprend les équipements qui se trouvent dans la cuve du réacteur ou y sont fixés directement, les matériels de réglage de la puissance dans le cœur, et les composants qui renferment normalement le fluide caloporteur primaire du cœur du réacteur, entrent en contact direct avec ce fluide ou permettent son réglage.
« Recherche scientifique fondamentale » - Note générale sur la technologie, 2-22
Travaux expérimentaux ou théoriques entrepris principalement en vue de l’acquisition d’une connaissance nouvelle des principes fondamentaux des phénomènes ou des faits observables, qui ne sont pas essentiellement orientés vers un but ou un objectif pratique.
« Renforcement d’image » - Cat 4
Traitement d’images extérieures porteuses d’informations au moyen d’algorithmes tels que la compression de temps, le filtrage, l’extraction, la sélection, la corrélation, la convolution ou les transformations entre domaines (par exemple, Transformée de Fourier rapide ou Transformée de Walsh). Les algorithmes n’utilisant que la transformation linéaire ou angulaire d’une image simple, tels que la translation, l’extraction de paramètres, l’enregistrement ou la fausse coloration ne sont pas considérés comme entrant dans le cadre de la présente définition.
« Répétabilité » - Cat 7
Étroitesse de la concordance entre des mesures répétées de la même variable dans les mêmes conditions d'exploitation lorsqu'il y a des modifications apportées aux conditions ou aux périodes autres que d'exploitation entre des mesures (document de référence : norme 528-2001 de l'IEEE [écart type moyen]).
« Répétabilité du positionnement unidirectionnel » - Cat 2
La plus petite des valeurs R↑ et R↓ (vers l’avant et vers l’arrière), tel que définie par le par. 3.21 de la norme ISO 230-2:2014 ou par des équivalents nationaux, d’un axe individuel d’une machine-outil.
« Réponse aux cyberincidents » - Cat 4, 2-21
Le processus d’échange d’information nécessaire concernant un incident de cybersécurité avec des personnes ou des organisations responsables de la mise en œuvre ou de la coordination des mesures correctives dans le but de remédier l’incident.
« Réseau local » - Cat 4, cat 5P1
Système de communications de données présentant toutes les caractéristiques suivantes :
  • Assure la communication directe entre un certain nombre de dispositifs de données indépendants; et
  • Est limité à un local d’une superficie moyenne (par exemple, immeuble administratif, usine, campus ou entrepôt).

Note technique:

Les termes ‹ dispositif de données › désignent un équipement capable d’émettre ou de recevoir des séquences d’informations numériques.
« Réseau personnel » - Cat 5P2
Système de communication de données ayant toutes les caractéristiques suivantes :
  • Permet à un nombre arbitraire de ‹ dispositifs de données › indépendants ou interconnectés de communiquer directement les uns avec les autres; et
  • Est restreint à la communication entre des dispositifs qui se trouvent physiquement à proximité directe d'une personne ou d'un contrôleur de dispositifs (p. ex., dans une seule pièce, un bureau ou une automobile).

Notes techniques :

  • 1. Un ‹ dispositif de données › est un équipement capable de transmettre et de recevoir des séquences d'information numérique.
  • 2. Le « réseau local » s’étend au-delà de la région géographique du « réseau personnel ».
« Résistance à la traction spécifique » - Cat 1
Résistance finale à la traction exprimée en pascals, équivalant a N/m2, divisé par la masse spécifique en N/m3, mesurée à une température de 296 ±2 K (23 ±2° C) et une humidité relative de (50 ±5 %).
« Robot » - Cat 2, cat 8, 2-17
Mécanisme de manipulation pouvant être du type à trajectoire continue ou du type point par point, pouvant utiliser des capteurs et présentant toutes les caractéristiques suivantes :
  • À fonctions multiples;
  • Capable de positionner ou d’orienter des matériaux, des pièces, des outils ou des dispositifs spéciaux par des mouvements variables dans un espace tridimensionnel;
  • Comportant trois ou plus de trois dispositifs d’asservissement à boucle ouverte ou fermée pouvant inclure des moteurs pas à pas; et
  • Doté d’une « programmabilité accessible à l’utilisateur » par la méthode de l’apprentissage ou par un calculateur électronique qui peut être une unité de programmation logique, c’est-à-dire sans intervention mécanique.

    Note :

    La définition ci-dessus ne comprend pas les dispositifs suivants :
    • 1. Mécanismes de manipulation exclusivement à commande manuelle ou commandés par téléopérateur;
    • 2. Mécanismes de manipulation à séquence fixe constituant des dispositifs mobiles automatisés dont les mouvements sont programmés et délimités par des moyens mécaniques. Les mouvements programmés sont délimités mécaniquement par des butées fixes telles que tiges ou cames. La séquence des mouvements et la sélection des trajectoires ou des angles ne sont pas variables ou modifiables par des moyens mécaniques, électroniques ou électriques;
    • 3. Mécanismes de manipulation à séquence variable et à commande mécanique constituant des dispositifs mobiles automatisés, dont les mouvements sont programmés et délimités par des moyens mécaniques. Les mouvements programmés sont délimités mécaniquement par des butées fixes mais réglables telles que tiges ou cames. La séquence des mouvements et la sélection des trajectoires ou des angles sont variables dans le cadre de la configuration programmée. Les variations ou modifications de la configuration programmée (par exemple, le changement de tiges ou de cames) selon un ou plusieurs axes de mouvement sont effectuées uniquement par des opérations mécaniques;
    • 4. Mécanismes de manipulation à séquence variable, à commande non asservie, constituant des dispositifs mobiles automatisés, dont les mouvements sont programmés et délimités par des moyens mécaniques. Le programme est variable, mais la séquence ne progresse qu’en fonction du signal binaire provenant des dispositifs binaires électriques ou d’arrêts réglables délimités mécaniquement;
    • 5. Gerbeurs définis comme des systèmes manipulateurs fonctionnant en coordonnées cartésiennes, fabriqués en tant que parties intégrantes d’un ensemble vertical de casiers de stockage et conçus pour l’accès à ces casiers en vue du stockage et du déstockage.
« Saut de fréquence » - Cat 5P1, cat 5P2, cat 6
Forme de « spectre étalé » dans laquelle la fréquence d’émission d’une seule voie de communications est modifiée par une séquence aléatoire ou pseudo-aléatoire des sauts donnés.
« Sécurité de l’information » - Note générale sur les logiciels, Note générale sur la sécurité de l’information, Cat 5P2
Tous les moyens et fonctions assurant l’accessibilité, la confidentialité, ou l’intégrité de l’information ou des télécommunications, à l’exclusion des moyens et fonctions prévus pour la protection contre les défaillances. Cela comprend notamment la « cryptologie », l’« activation cryptographique », la crypto-analyse, la protection contre les émanations compromettantes et la sécurité du calculateur.

Note technique :
Le terme ‹ crypto-analyse › désigne l’analyse d’un système cryptologique ou de ses entrées et sorties pour dériver des variables confidentielles ou des données sensibles comprenant du texte en clair. (Réf. ISO 7498-2-1988(E) (paragraphe 3.3.18)).
« Sélecteurs constants » - Cat 5P1
Données ou jeux de données liés à un individu (par exemple, nom de famille, prénom, adresse courriel, adresse postale, numéro de téléphone ou affiliations à des groupes).
« Sensibilité d’energie radiante » - Cat 6
Sensibilité d’énergie radiante (en mA/W) = 0,807 x (longueur d’onde en nm) x rendement quantique (QE).

Note technique
:
Le rendement quantique s’exprime habituellement sous la forme d’un pourcentage; cependant, dans la présente formule, le rendement quantique s’exprime sous la forme d’un nombre décimal inférieur à un (p. ex., 78 % correspond à 0,78).
« Soudage par diffusion » - Cat 1, cat 2, cat 9
Technique de jonction à l’état solide d’au moins deux métaux séparés en une seule pièce, la résistance du joint étant égale à celle du matériau le moins résistant, dans lequel le mécanisme principal est une interdiffusion d'atomes à travers l'interface.
« Spectre étalé » - Cat 5P1, cat 5P2
Technique par laquelle l’énergie d’une voie de communications à bande relativement étroite est étalée sur un spectre d’énergie beaucoup plus large.
« Spectre étalé (radar) » - Cat 6
Toute technique de modulation visant à répartir l’énergie émise par un signal comportant une bande de fréquence relativement étroite, sur une bande de fréquence beaucoup plus large, en utilisant par exemple un codage aléatoire ou pseudo-aléatoire.
« Stabilité » - Cat 7

Dérive standard (1 sigma) de la variation d’un paramètre particulier par rapport à sa valeur d’étalonnage mesurée dans des conditions thermiques stables. Cette variation s’exprime comme fonction du temps.

Protocole d'entente
Pour les gyroscopes et les accéléromètres, la « stabilité » peut être estimée en déterminant la valeur de l'analyse du bruit de la variance d'Allan à la période d'intégration (c'est-à-dire le temps d'échantillonnage) compatible avec la période de mesure indiquée, ce qui peut inclure l'extrapolation de l'analyse du bruit de la variance d’Allan au-delà du point d'instabilité dans les régions de taux de cheminement aléatoire ou de rampe de vitesse/accélération à une période d'intégration compatible avec la période de mesure indiquée (Référence: IEEE Std 952-1997 [R2008] ou IEEE Std 1293-1998 [R2008]).

« Substrat » - Cat 3
Couche de matériau de base comportant ou non un dessin d’interconnexions et sur ou dans lequel peuvent être placés des « composants discrets », des circuits intégrés ou les deux.
« Substrats bruts » - Cat 6
Composés monolithiques dont les dimensions conviennent à la fabrication d’éléments optiques, comme les miroirs ou fenêtres optiques.
« Superalliage » - Cat 2, cat 9
Alliage à base de nickel, de cobalt ou de fer dont la résistance à la rupture excède 1 000 heures à 400 MPa et la résistance à la traction ultime est supérieure à 850 MPa, à une température égale ou supérieure à 922 K (649  °C ).
« Supraconducteur » - Cat 1, cat 3, cat 5P1, cat 6, cat 8, 2-20
Le terme « supraconducteur » qualifie des matériaux (des métaux, alliages ou composés) qui peuvent perdre toute résistance électrique (c’est-à-dire qu’ils peuvent présenter une conductivité électrique infinie et transporter de très grandes quantités de courant électrique sans effet Joule).

Note technique :

L’état « supraconducteur » d’un matériau est caractérisé pour chaque matériau par une « température critique », un champ magnétique critique, qui est fonction de la température, et une intensité de courant critique, qui est fonction à la fois du champ magnétique et de la température.
« Système anti-couple à commande de circulation ou de commande de direction à commande de circulation » - Cat 7
Systèmes de contrôle utilisant l’air soufflant sur les surfaces aérodynamiques pour augmenter ou contrôler les forces produites par ces surfaces.
« Système de commande et de contrôle automatisé » - 2-11
Les systèmes électroniques, à travers laquelle les informations essentielles au fonctionnement efficace du groupement, de grandes formations, la formation tactique, unité, navire, sous-unité ou d’armes sous le commandement est entré, traités et transmis. Ce résultat est obtenu par l’utilisation de l’ordinateur et d’autres matériel spécialisé destiné à soutenir les fonctions de commandement militaire et l’organisation de contrôle. Les principales fonctions d’un système d’information et de commandement sont : la collecte automatisée efficace, l’accumulation, le stockage et le traitement de l’information; l’affichage de la situation et les circonstances relatives à la préparation et la conduite des opérations de combat; calculs opérationnel et tactique pour l’attribution des ressources entre les groupements de forces ou des éléments de l’ordre de déploiement opérationnel de bataille ou de combat en fonction de la mission ou le stade de l’opération; la préparation des données pour l’appréciation de la situation et la prise de décision à tout moment pendant le fonctionnement ou la bataille; simulation par ordinateur des opérations
« Système actif de commande de vol » - Cat 7
Système ayant pour fonction d’empêcher les mouvements ou les charges structurelles indésirables de « aéronef » ou du missile en traitant de façon autonome les données de sortie émanant de plusieurs capteurs et en fournissant ensuite les instructions préventives nécessaires pour assurer une commande automatique.
« Système de commande de vol électrique » - Cat 7
Système princial de commande de vol numérique utilisant la rétroaction pour commander le vol d’un « aéronef » , dans lequel les commandes transmises aux effecteurs et actionneurs sont des signaux électriques.
« Système de commande de vol optique » - Cat 7
Système principal de commande de vol numérique utilisant la rétroaction pour commander le vol d’un « aéronef » , dans lequel les commandes transmises aux effecteurs et actionneurs sont des signaux optiques.
« Systèmes de compensation » - Cat 6
Constitués du capteur scalaire principal, d'un ou de plusieurs capteurs de référence (p. ex. « magnétomètres » vectoriels) ainsi que du logiciel permettant de réduire le bruit de rotation de corps rigide de la plate-forme.
« Système de navigation par satellites » - Cat 5P2, cat 7, 2-11
Un système composé de stations terrestres, d’une constellation de satellites et de récepteurs, qui permet de calculer la position des récepteurs en fonction des signaux reçus des satellites. Cela comprend le Système mondial de navigation par satellites et les systèmes régionaux de navigation par satellites.
« Système de navigation référencée par bases de données » (« DBRN ») - Cat 7
Système qui utilise diverses sources de données cartographiques préalablement mesurées, integrées en vue de fournir de manière dynamique des informations de navigation précises. Ces sources de données sont notamment des cartes bathymétriques, des cartes stellaires, des cartes gravimétriques, des cartes magnétiques ou des cartes topographiques numériques tridimensionelles.
« Systèmes FADEC » - Cat 9
Système de commande numérique de turbine à gaz qui est en mesure de commander en autonomie le fonctionnement du moteur dans toute sa gamme de fonctionnement, de la demande de démarrage jusqu’à son arrêt commandé, dans des conditions de fonctionnement normal ou en cas de défaillance.
« Taux d’échantillonnage » - Cat 3
Pour un convertisseur analogique-numérique (ADC), le nombre maximal d’échantillons mesurés à l’entrée analogique pendant une seconde, sauf pour les ADC à suréchantillonnage. Dans le cas des ADC à suréchantillonnage, le « taux d’échantillonnage » est considéré comme étant le débit de mots à la sortie. Le « taux d’échantillonnage » peut également désigner la fréquence d’échantillonnage, habituellement spécifiée en méga-échantillons par seconde (Méch/s) ou en giga-échantillons par seconde (Géch/s), ou en taux de conversion, habituellement spécifié en Hertz (Hz).
« Taux de transfert numérique » - Définitions
Débit total d’informations directement transférées sur tout type de support (voir aussi « Taux de transfert numérique total »).
« Taux de transfert numérique total » - Cat 5P1
Nombre de bits, y compris les bits de codage en ligne et les bits supplémentaires, etc., par unité de temps, passant entre les équipements correspondants dans un système de transmission numérique (voir aussi « Taux de transfert numérique »).
« Technologie » - Note générale sur la technologie, les deux listes
Le terme « technologie » désigne les renseignements spécifiques nécessaires au « développement », à la « production » ou à l’« utilisation » d’un produit. Ces renseignements revêtent la forme de documentation technique ou d’assistance technique. La « technologie » visée pour la Liste de marchandises à double usage est définie dans la Note générale de technologie et dans la Liste de marchandises à double usage. La « technologie » visée pour la Liste de matériel de guerre est définie dans le paragraphe 2-22.

Note technique :
  • 1. Les termes ‹ documentation technique › désignent des données pouvant se présenter sous des formes telles que bleus, plans, diagrammes, maquettes, formules, tableaux, dessins et spécifications d’ingénierie, manuels et instructions écrits ou enregistrés sur des supports ou dispositifs tels que disques, bandes magnétiques, mémoires mortes.
  • 2. Les termes ‹ assistance technique › désignent une assistance pouvant revêtir des formes telles que : instructions, procédés pratiques, formation, connaissances appliquées, services de consultants. L’‹ assistance technique › peut impliquer un transfert de ‹ documentation technique ›.
« Température critique » - Cat 1, cat 3, cat 5P1
La « température critique » d’un matériau « supraconducteur » spécifique (parfois appelée température de transition) est définie comme la température à laquelle un matériau perd toute résistance au flux de courant continu.
« Temps de commutation de fréquence » - Cat 3, cat 5P1
Temps (c’est à dire la durée) nécessaire à un signal, lorsqu’on effectue une commutation d’une fréquence de sortie initiale donnée pour arriver à ou dans l’une des mesures suivantes :

a. ±100 Hz d’une fréquence de sortie finale donnée de moins de 1 GHz; ou
b. ±0,1 partie par million d’une fréquence de sortie finale donnée égale ou supérieure à 1 GHz
« Temps d’établissement » - Cat 3
Temps requis pour que la valeur de sortie atteigne la valeur finale à un demi-bit près lors de la commutation entre deux niveaux quelconques des convertisseurs.
« Temps de propagation de la porte de base » - Cat 3
Valeur correspondant à la porte de base utilisée dans un « microcircuit intégré monolithique ». Pour une « famille » de « microcircuits intégrés monolithiques », cette valeur peut être spécifiée, soit comme le temps de propagation par porte typique pour une « famille » donnée, soit comme le temps de propagation typique par porte pour une « famille » donnée.

Notes techniques :
  • 1. Le « temps de propagation de la porte de base » ne doit pas être confondu avec les temps d’entrée/sortie d’un « microcircuit intégré monolithique » complexe.
  • 2. La « famille » est l’ensemble des microcircuits intégrés dont la méthodologie et les normes de fabrication, à l’exception de leurs fonctionnalités respectives, intègrent les trois éléments suivants :
    • L’architecture logicielle et matérielle commune;
    • La technologie de conception et de procédés commune;
    • Les caractéristiques de base communes.
« Toutes les corrections disponibles » - Cat 2
Toutes les mesures envisageables prises par le fabriquant pour minimiser les erreurs systématiques de positionnement d’un modèle de machine donné ou pour mesurer les erreurs de la machine à mesure de coordonnées particulière.
« Traitement de signal » - Cat 3, cat 4, cat 5P1, cat 6
Traitement de signaux extérieurs porteurs d’informations, au moyen d’algorithmes tels que la compression de temps, le filtrage, l’extraction, la sélection, la corrélation, la convolution ou les transformations entre domaines (par exemple, Transformée de Fourier rapide ou Transformée de Walsh).
« Traitement en temps réel » - Cat 6
Traitement de données par un système informatique opérant au niveau de fonctionnement nécessaire, en fonction des ressources disponibles, avec un temps de réponse garanti, sans tenir compte du chargement du système, quand il est activé par un phénomène extérieur.
« Tubes intensificateurs d’image de première génération » - 2-15
Tubes focalisés électrostatiquement, qui emploient à l’entrée et à la sortie des plaques en verre ou en fibres optiques, des photocathodes multialcalines (S-20 ou S-25), mais pas de plaque amplificatrice de microcanal.
« Utilisation » - Note générale sur la technologie, Liste de marchandise à double usage
Le terme « utilisation » recouvre l’exploitation, l’installation (y compris l’installation in situ), la maintenance (vérification), la réparation, la révision et la rénovation.
« Véhicule suborbital » - Cat 9
Véhicule muni d’une enceinte conçue pour transporter des passagers ou des marchandises et conçu pour :
a. Fonctionner au-dessus de la stratosphère;
b. Suivre une trajectoire non orbitale; et
c. Revenir sur terre avec les passagers en vie ou les marchandises intactes.
« Vecteur d’expression » - 2-7
Porteur (par exemple, un plasmagène ou un virus) utilisé pour introduire un matériau génétique dans des cellules hôtes.
« Véhicule aérien sans équipage » (VAE) - Cat 9, 2-10
Aéronef capable de décoller et d’effectuer un vol contrôlé ainsi que la navigation, sans aucune présence humaine à bord.
« Véhicules plus légers que l’air » - 2-10
Ballons et les « dirigeables » dont la sustentation est assurée par de l’air chaud ou un gaz plus léger que l’air comme l’hélium ou l’hydrogène.
« Véhicule spatial » - Cat 9, 2-11
Satellites actifs et passifs et les sondes spatiales.
« Voile » - (Déplacement axial) - Cat 2
Déplacement axial mesuré dans un plan perpendiculaire au plateau de la broche en un point proche de la circonférence du plateau de la broche (Réf. Norme ISO 230, partie 1, 1986, paragraphe 5.63).

Les acronyms et les abréviations utilisés dans les groupes 1 et 2

Tout acronyme ou abréviation utilisé comme terme défini figure dans les définitions de termes utilisés dans les groupes 1 et 2
ADCConvertisseur analogique-numérique
AGMAAmerican Gear Manufacturers’ Association
AHRSSystème de référence de cap et d'attitude
AISIAmerican Iron and Steel Institute
ALEEpitaxie par couche atomique
ANSIAmerican National Standards Institute
APAmorce à pont
APUGénérateur auxiliaire de bord
ASTMAmerican Society for Testing and Materials
ATCContrôle de la circulation aérienne
BJTTransistor bipolaire à jonctions
BLUBande latérale unique
C3ICommandement, communication, contrôle et renseignement
CAOConception assistée par ordinateur
CASChemical Abstracts Service
CCDDispositif à couplage de charge
CDUUnité de contrôle et visualisation
CEICommission électrotechnique internationale
CIMHCircuit intégré monolithique hyperfréquence
CMMMachine de mesure à coordonnées
CMOSDispositif à semiconducteur métal-oxyde
CNTDDépot thermique par nucléation contrôlée
CPLDDispositif logique programmable complexe
CRRContrôleur de réseau radio
CSBContrôleur de station de base
CVDDépôt en phase vapeur par procédé chimique
DACConvertisseur numérique-analogique
DANLNiveau de bruit moyen affiché
DBRNSystème de navigation référencée par bases de données 
DDSSynthétiseur numérique direct
DEWArmes à énergie dirigée
DMAAnalyse dynamomécanique
DMEÉquipement de mesure de distance
DMOSFETTransistor à double diffusion à effet de champ à oxydes métalliques
EB-PVDdépôt en phase vapeur par procédé physique par faisceau d'électrons
ECMUsinage électrochimique
ECPErreur circulaire probable
EDMMachine à décharge électrique
EEIEngin Explosif Improvisé
EEPROMMémoire morte programmable effaçable électriquement
EMCDBDouble base, moulé, modifié par un élastomère
ENDEssai non destructif
ENOBNombre effectif de bits
ERMElément résoluble minimal 
ETOThyristor de puissance
ETTThyristor à déclenchement électrique
FADECRégulation automatique à pleine autorité redondante
FEFil à exploser
FERFinition au moyen d'un fluide électrorhéologique
FMRFinition magnétorhéologique
FPGAMatrice de portes programmables par l’utilisateur
FPICDispositif d’interconnexion programmable par l’utilisateur
FPLADispositif logique programmable par l’utilisateur
GSMSystème mondial de communications mobiles
GTOThyristor blocable
HBTTransistor hétéro- bipolaire
HEMTTransistor à haute mobilité d'électrons
IEEEInstitute of Electrical and Electronic Engineers
IFEInitiateur à feuille explosive
IFOVChamp de vision instantané
IGBTTransistor bipolaire à grille isolée
IGCTThyristor à commutation à grille intégrée
ILSSystème d'atterrissage aux instruments
INSSystème de navigation à inertie
IPProtocole Internet
IRMImagerie par résonance magnétique
IRSSystème de référence à inertie
IRUUnité de référence inertielle
ISAAtmosphère type internationale
ISARRadar à synthèse d’ouverture inverse
ISOOrganisation internationale de normalisation
JTJoule-Thomson
LCPLocalisation cohérente passive
LHTLongueur hors tout
LIDARDétection et télémétrie par ondes lumineuses
LTMHLargeur totale à mi-hauteur
LTTThyristor déclenché par lumière
MAQModulation d’amplitude en quadrature
MCMonocristallin
MLSSystème d'atterrissage hyperfréquences
MOCVDDépôt en phase vapeur par procédé chimique organo-métallique
MOSFETTransistor à effet de champ à oxydes métalliques
MPHModule de puissance hyperfréquence
MRAMMémoire magnétique à accès aléatoire
MTBFMoyenne des temps de bon fonctionnement
MTTFDurée moyenne avant défaillance
NIPNuméro d'identification personnelle
OACIOrganisation de l'aviation civile internationale
OAMOpérations, administration ou maintenance
OFVOpération en virgule flottante
OHIOrganisation hydrographique internationale
ONOuverture numérique
OSIInterconnexion des systèmes ouverts
PAIPolyamide-imide aromatique
PARPlasma atomique réactif
PARPuissance apparente rayonnée
PARRadar d’approche de précision
PCCPerformance de crête corrigée 
PIREPuissance isotrope rayonnée équivalente
PMRRadio mobile privée
PNBVPoids nominal brut du véhicule
PPFProduit des paramètres du faisceau
PVDDépôt en phase vapeur par procédé physique
QERendement quantique
QNEQuantité nette d’explosif
RFRadiofréquence
ROICCircuits intégrés de lecture
RPURépétabilité du positionnement unidirectionnel
RTERéponse à la tension d’émission
SARRadar à synthèse d’ouverture
SBLSonar à balayage latéral
SCRRedresseurs commandés au silicium
SDSolidification dirigée
SELSeuil d’endommagement par laser
SFDRDynamique de modulation sans parasites
SHPLLaser à très grande puissance
SLARRadar embarqué à balayage latéral
SOISilicium sur isolant
SPLDDispositif logique programmable simple
SQUIDDispositif supraconducteur à interférence quantique
SRAMMémoire statique à accès aléatoire
SSOSonar à synthèse d’ouverture
SSRRadar secondaire de surveillance
TDVLTransformateur différentiel variable linéaire
TE-PVDDépôt en phase vapeur par procédé physique par évaporation thermique
TFRTransformée de Fourier rapide
TIRLecture totale
UALUnité arithmétique et logique
UCTUnité centrale de traitement
UILUnité interchangeable en ligne
UITUnion internationale des télécommunications
UMIUnité de mesure inertielle
URAunité remplaçable en atelier
UTSRésistance limite à la rupture
UVEUltraviolet extrême
VJFETTransistor à effet de champ à jonction verticale
VORRadiophares omnidirectionnels VHF
VTGVéhicule aérien téléguidé
WLANRéseau local sans fil

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