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Codes de commodité - produits laitiers

Tableau 1 : Les codes de commodité pour les produits laitiers
Code de commodité GlobalSupplémentairesImportation pour réexportationDescription
0401.10.10.00.00000401.10.10.00.58000401.10.10.00.4700Lait et crème, inférieur ou égal à 1% en poids de matières grasses, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
0401.20.10.00.00000401.20.10.00.58000401.20.10.00.4700Lait et crème, > 1% mais inférieur ou égal à 6% en poids de matières grasses, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
0401.40.10.00.00000401.40.10.00.58000401.40.10.00.4700Crème, > 6 % mais inférieur ou égal à 10 % en poids de matières grasses, non concentrée ni additionnée de sucre ou d'autres édulcorants
0401.50.10.00.00000401.50.10.00.58000401.50.10.00.4700Crème, non concentrée ni additionnée de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 %
0402.10.10.00.00000402.10.10.00.58000402.10.10.00.4700Lait et crème, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, contenant au plus 1,5 % en poids de matières grasses
0402.21.11.00.00000402.21.11.00.58000402.21.11.00.4700Lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, contenant plus de 1,5 % en poids de matières grasses, non additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
0402.21.21.00.00000402.21.21.00.58000402.21.21.00.4700Crème en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, contenant plus de 1,5 % en poids de matières grasses, non additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
0402.29.11.00.00000402.29.11.00.58000402.29.11.00.4700Lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, contenant plus de 1,5 % en poids de matières grasses, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
0402.29.21.00.00000402.29.21.00.58000402.29.21.00.4700Crème, en granulés ou sous d'autres formes solides, contenant plus de 1,5 % en poids de matières grasses, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
0402.91.10.00.00000402.91.10.00.58000402.91.10.00.4700Lait et crème non en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, concentrés, non additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
0402.99.10.00.00000402.99.10.00.58000402.99.10.00.4700Lait et crème non en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
0403.10.10.10.00000403.10.10.10.58000403.10.10.10.4700Yoghourt, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisé ou additionné de fruits, de noix ou de cacao, certifié biologique
0403.10.10.20.00000403.10.10.20.58000403.10.10.20.4100Yoghourt, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisé ou additionné de fruits, de noix ou de cacao, non certifié biologique
0403.90.11.00.00000403.90.11.00.58000403.90.11.00.4700Babeurre en poudre, qu'il soit ou non additionné de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisé ou additionné de fruits, de noix ou de cacao
0403.90.91.10.00000403.90.91.10.58000403.90.91.10.4700Babeurre (autre qu'en poudre), qu'il soit ou non concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisé ou additionné de fruits, de noix ou de cacao
0403.90.91.90.00000403.90.91.90.58000403.90.91.90.4700Lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés (autres que du babeurre en poudre), qu'ils soient ou non concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits, de noix ou de cacao
0404.10.21.00.00000404.10.21.00.58000404.10.21.00.4700Lactosérum en poudre, additionné ou non de sucre ou d'autres édulcorants
0404.90.10.00.00000404.90.10.00.58000404.90.10.00.4700Produits consistant en des composés naturels du lait, qu'ils soient ou non additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs
0404.90.10.90.00000404.90.10.90.58000404.90.10.90.4700Autres produits consistant en des composés naturels du lait, qu'ils soient ou non additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs
0405.10.10.00.00000405.10.10.00.58000405.10.10.00.4700Beurre
0405.20.10.00.00000405.20.10.00.58000405.20.10.00.4700Pâtes à tartiner laitières
0405.90.10.00.00000405.90.10.00.58000405.90.10.00.4700Gras et huiles dérivés du lait, autres que le beurre ou les pâtes à tartiner laitières
1806.20.21.00.00001806.20.21.00.58001806.20.21.00.4700Mélanges de crème ou de lait glacés au chocolat
1806.90.11.00.00001806.90.11.00.58001806.90.11.00.4700Autres mélanges de crème ou de lait glacés au chocolat
1901.20.11.00.00001901.20.11.00.58001901.20.11.00.5800Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, en paquets d'un poids n'excédant pas 11.34 kg, classés dans la position 19.05 de la liste des dispositions tarifaires de l'annexe du tarif des douanes, contenant plus de 25 % en poids de matières grasses du beurre, non conditionnés pour la vente au détail
1901.20.21.00.00001901.20.21.00.58001901.20.21.00.5800Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 11.34 kg chacun, classés dans la position 19.05 de la liste des dispositions tarifaires de l'annexe du tarif des douanes, contenant plus de 25 % en poids de matières grasses du beurre, non conditionnés pour la vente au détail
1901.90.31.00.00001901.90.31.00.58001901.90.31.00.4700Mélanges de crème ou de lait glacés qui sont des préparations alimentaires de marchandises des positions 04.01 à 04.04 de la liste des dispositions tarifaires de l'annexe du tarif des douanes, contenant plus de 10 % et moins de 50 % de solides de lait en poids sec
1901.90.33.00.00001901.90.33.00.58001901.90.33.00.4700Préparations alimentaires de marchandises des positions 04.01 à 04.04 de la liste des dispositions tarifaires de l'annexe du tarif des douanes (autres que les mélanges de crème ou de lait glacés), contenant plus de 10 % et moins de 50 % de solides de lait en poids sec, non emballées pour la vente au détail
1901.90.51.00.00001901.90.51.00.58001901.90.51.00.4700Mélanges de crème ou de lait glacés qui sont des préparations alimentaires de marchandises des positions 04.01 à 04.04 de la liste des dispositions tarifaires de l'annexe du tarif des douanes, contenant 50 % ou plus de solides de lait en poids sec
1901.90.53.00.00001901.90.53.00.58001901.90.53.00.4700Préparations alimentaires de marchandises des positions 04.01 à 04.04 de la liste des dispositions tarifaires de l'annexe du tarif des douanes (autres que les mélanges de crème ou de lait glacés), contenant 50 % ou plus de solides de lait en poids sec, non emballées pour la vente au détail
2105.00.91.00.62012105.00.91.00.68012105.00.91.00.4701Fantaisies de crème glacée
2105.00.91.00.62022105.00.91.00.68022105.00.91.00.4702Crème glacée
2105.00.91.00.62032105.00.91.00.68032105.00.91.00.4703Autre crème glacée
2105.00.91.00.62042105.00.91.00.68042105.00.91.00.4704Fantaisies de lait glacé
2105.00.91.00.62052105.00.91.00.68052105.00.91.00.4705Lait glacé
2105.00.91.00.62062105.00.91.00.68062105.00.91.00.4706Autre lait glacé
2105.00.91.00.62072105.00.91.00.68072105.00.91.00.4707Produits fabriqués pricipalement de crème glacée ou lait glacé
2106.90.31.00.00002106.90.31.00.58002106.90.31.00.4700Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, non dénommés ni compris ailleurs
2106.90.33.00.00002106.90.33.00.58002106.90.33.00.4700Préparations (autres que les préparations classées dans les numéros tarifaires 2106.90.31 ou 2106.90.32 de la liste des dispositions tarifaires de l'annexe du tarif des douanes), contenant plus de 15 % en poids de matières grasses du lait, mais moins de 50 % en poids de contenu laitier, et pouvant servir de succédanés du beurre, non dénommées ni comprises ailleurs
2106.90.93.00.00002106.90.93.00.58002106.90.93.00.4700Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs, contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier
2202.90.42.00.00002202.90.42.00.58002202.90.42.00.4700Boissons non alcoolisées contenant du lait (autre que le lait au chocolat), contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, non conditionnées pour la vente au détail
2309.90.31.00.00002309.90.31.00.58002309.90.31.00.4700Aliments complets et compléments alimentaires, y compris les concentrés, contenant à l'état sec 50% ou plus en poids de solides de lait sans gras (autres que les préparations classées dans les nos tarifaires 2309.10.00, 2309.90.10 ou 2309.90.20 de la liste des dispositions tarifaires de l'annexe du tarif des douanes), non dénommés ni compris ailleurs
3504.00.11.00.00003504.00.11.00.58003504.00.11.00.4700Matières protéiques de lait présentant une teneur en protéines de lait égale ou supérieure à 85 %, calculée en poids sur extrait sec, qui ne proviennent pas d'un pays membre de l'aléna, du chili, du costa rica ni d'israël, et faisant l'objet de deux engagements que le gouvernement du canada a signés le 12 juin 2008, l'un avec les communautés européennes, l'autre avec le gouvernement de la suisse, concernant la modification de la liste des concessions du canada aux termes de l'accord instituant l'organisation mondiale du commerce, en ce qui a trait à la concession pour le numéro tarifaire no 3504.00.00 de la liste des dispositions tarifaires de l'annexe du tarif des douanes relative à ces matières.

Codes de commodité pour le fromage

Unité de mesure : Kilogramme (KG)

Legende:

  • Colonne A - EC
  • Colonne B - NON-EC
  • Colonne C - Ré-exportation

Nota: Pour chancun des types de fromage, il y a 3 codes SH, un pour les pays EC, un pour les pays NON-EC et un pour le ré-exportation

Tableau 2 : Fromage frais
CodeABCDescription
0406.10.10.00100166017701Fromage à la crème
0406.10.10.00100266027702Fromage Cottage
0406.10.10.00100366037703Fromage Ricotta
0406.10.10.00100466047704Autres fromages frais

Tableau 3 : Fromages râpés ou en poudre de tous types
CodeABCDescription
0406.20.11.00100166017701Fromage Cheddar râpé/en poudre
0406.20.91.00100266027702Fromage Mozzarella râpé/en poudre
0406.20.91.00100366037703Fromage Suisse (Emmental) râpé/en poudre
0406.20.91.00100466047704Fromage Parmesan râpé/en poudre
0406.20.91.00100566057705Fromage Romano râpé/en poudre
0406.20.91.00100666067706Autres types de fromage râpés ou en poudre

Tableau 4 : Fromages fondus, non râpés ni en poudre
CodeABCDescription
0406.30.10.00100166017701Fromage Cheddar fondu
0406.30.10.00100266027702Fromage Gruyère fondu
0406.30.10.00100366037703Fromage Suisse (Emmental)
0406.30.10.00100466047704Fromage Bleu fondu
0406.30.10.00100566057705Fromage Edam fondu
0406.30.10.00100666067706Fromage Gouda fondu
0406.30.10.00100766077707Fromage au naturel (avec condiments)
0406.30.10.00100866087708Fromage à tartiner fondu
0406.30.10.00100966097709Fromage fumé fondu
0406.30.10.00101066107710Autres fromage fondus

Tableau 5 : Fromages à pâte persillée
CodeABCDescription
0406.40.10.00100166017701Fromage bleu
0406.40.10.00100266027702Fromage Gorgonzola
0406.40.10.00100366037703Roquefort
0406.40.10.00100466047704Fromage Stilton
0406.40.10.00100566057705Autres fromages à pâte persillée

Tableau 6 : Fromage Cheddar et du type Cheddar
CodeABCDescription
0406.90.11.00100166017701Fromage Asiago
0406.90.11.00100266027702Fromage Brick
0406.90.11.00100366037703Fromage Caerphilly
0406.90.11.00100466047704Fromage Cheddar
0406.90.11.00100566057705Fromage Cheshire
0406.90.11.00100666067706Fromage Colby
0406.90.11.00100766077707Fromage fermier
0406.90.11.00100866087708Fromage Gloucester
0406.90.11.00100966097709Fromage Lancashire
0406.90.11.00101066107710Fromage Leicester
0406.90.11.00101166117711Fromage Montasio
0406.90.11.00101266127712Autres fromages du type Cheddar

Tableau 7 : Camembert et du type Camembert
CodeABCDescription
0406.90.21.00100166017701Fromage Camembert
0406.90.21.00100266027702Autres du type Camembert

Tableau 8 : Brie et du type Brie
CodeABCDescription
0406.90.31.00100166017701Fromage Brie
0406.90.31.00100266027702Fromage de chèvre
0406.90.31.00100366037703Fromage Gournay
0406.90.31.00100466047704Autres types de Brie

Tableau 9 : Fromage Gouda et du type Gouda
CodeABCDescription
0406.90.41.00100166017701Fromage Ambrosia
0406.90.41.00100266027702Fromage Bel Paese
0406.90.41.00100366037703Fromage Edam
0406.90.41.00100466047704Fromage Esrom
0406.90.41.00100566057705Fromage Fynbo
0406.90.41.00100666067706Fromage Gouda
0406.90.41.00100766077707Fromage Saint-Paulin
0406.90.41.00100866087708Fromage Tilsit
0406.90.41.00100966097709Fromage Trappist
0406.90.41.00101066107710Autres types de Gouda

Tableau 10 : Fromage Provolone et du type Provolone
CodeABCDescription
0406.90.51.00100166017701Fromage Provolone
0406.90.51.00100266027702Autres du type Provolone

Tableau 11 : Fromage Mozzarella et du type Mozzarella
CodeABCDescription
0406.90.61.00100166017701Fromage Kaskaval
0406.90.61.00100266027702Fromage Mozzarella
0406.90.61.00100366037703Autres du type Mozzarella

Tableau 12 : Suisse/Emmental et du type Suisse/Emmental
CodeABCDescription
0406.90.71.00100166017701Fromage Danbo
0406.90.71.00100266027702Fromage Emmental
0406.90.71.00100366037703Fromage Fontina
0406.90.71.00100466047704Fromage Grieve
0406.90.71.00100566057705Fromage Jarlsberg
0406.90.71.00100666067706Fromage Lappi
0406.90.71.00100766077707Fromage Norvegia
0406.90.71.00100866087708Fromage Raclette
0406.90.71.00100966097709Fromage Samsoe
0406.90.71.00101066107710Fromage Sbrinz
0406.90.71.00101166117711Autres du type Emmental

Tableau 13 : Gruyère et du type Gruyère
CodeABCDescription
0406.90.81.00100166017701Fromage Gruyère
0406.90.81.00100266027702Autres du type Gruyère

Tableau 14 : Havarti et du type Havarti
CodeABCDescription
0406.90.91.00100166017701Fromage Havarti
0406.90.91.00100266027702Autres du type Havarti

Tableau 15 : Parmesan et du type Parmesan
CodeABCDescription
0406.90.93.00100166017701Fromage Grana
0406.90.93.00100266027702Fromage Parmesan
0406.90.93.00100366037703Fromage Sardo
0406.90.93.00100466047704Autres du type fromage parmesan

Tableau 16 : Romano et du type Romano
CodeABCDescription
0406.90.95.00100166017701Fromage Romano
0406.90.95.00100166017701Fromage Pecorina Romano
0406.90.95.00100166017701Autres du type Romano

Tableau 17 : Autres fromages
CodeABCDescription
0406.90.98.00100166017701Fromage Banon
0406.90.98.00100266027702Fromage Butter
0406.90.98.00100366037703Fromage Crontonese
0406.90.98.00100466047704Fromage Feta
0406.90.98.00100566057705Fromage Gjetost
0406.90.98.00100666067706Fromage Kasseri
0406.90.98.00100766077707Fromage Kefalotyri
0406.90.98.00100866087708Fromage Leyden
0406.90.98.00100966097709Fromage Mitzithra
0406.90.98.00101066107710Fromage Munster
0406.90.98.00101166117711Fromage Rigatino
0406.90.98.00101266127712Fromage St. Jorge
0406.90.98.00101366137713Fromage Steppe
0406.90.98.00101466147714Fromage Svenbo
0406.90.98.00101566157715Fromage Vize
0406.90.98.00101666167716Autres fromages