Accord de libre-échange entre le Canada et le Chili

Liste tarifaire du Canada

Chapitres 53 - 54

Chapitre 53 Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord

Chapitre 54 Filaments synthétiques ou artificiels

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord sauf les produits suivants :

54.01 Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail.

5401.10.00 - De filaments synthétiques ; Catégorie=B-; Taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5401.20.00 - De filaments artificiels ; Catégorie=B-; Taux=4,5 % et 5,9 ¢/kg

54.02 Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex.

5402.10 - Fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides

5402.10.90 --- Autres ; Catégorie=B-; Taux=4,5 % et 5,9 ¢/kg

5402.20 - Fils à haute ténacité de polyesters

5402.20.90 --- Autres ; Catégorie=B-; Taux=4,5 % et 5,9 ¢/kg

- Fils texturés:

5402.31.00 -- De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins ; Catégorie=B-; Taux=4,5 % et 5,9 ¢/kg

5402.32 -- De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples plus de 50 tex

5402.32.90 --- Autres ; Catégorie=B-; Taux=4,5 % et 5,9 ¢/kg

5402.33.00 -- De polyesters ; Catégorie=B-; Taux=4,5 % et 5,9 ¢/kg

5402.39.00 -- Autres ; Catégorie=B-; Taux=4,5 % et 5,9 ¢/kg

- Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre:

5402.41 -- De nylon ou d'autres polyamides

5402.41.90 --- Autres ; Catégorie=B-; Taux=4,5 % et 5,9 ¢/kg

5402.43 -- De polyesters, autres

5402.43.10 --- Uniquement de polyesters, titrant pas moins de 75 décitex mais pas plus de 80 décitex et ayant 24 filaments par fils ; Catégorie=B-; Taux=4,5 % et 5,9 ¢/kg

5402.43.90 --- Autres ; Catégorie=B-; Taux=4,5 % et 5,9 ¢/kg

5402.49 -- Autres

5402.49.90 --- Autres ; Catégorie=B-; Taux=4,5 % et 5,9 ¢/kg

- Autres fils, simples, d'une torsion excédant 50 tours par mètre:

5402.51.00 -- De nylon ou d'autres polyamides ; Catégorie=B-; Taux=4,5 % et 5,9 ¢/kg

5402.52 -- De polyesters

5402.52.10 --- Uniquement de polyesters, titrant pas moins de 75 décitex mais pas plus de 80 décitex et ayant 24 filaments par fils ; Catégorie=B-; Taux=4,5 % et 5,9 ¢/kg

5402.52.90 --- Autres ; Catégorie=B-; Taux=4,5 % et 5,9 ¢/kg

5402.59.00 -- Autres ; Catégorie=B-; Taux=4,5 % et 5,9 ¢/kg

- Autres fils, retors ou câblés:

5402.61.00 -- De nylon ou d'autres polyamides ; Catégorie=B-; Taux=4,5 % et 5,9 ¢/kg

5402.62.00 -- De polyesters ; Catégorie=B-; Taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5402.69.00 -- Autres ; Catégorie=B-; Taux=4,5 % et 5,9 ¢/kg

54.03 Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex.

5403.10.00 - Fils à haute ténacité en rayonne viscose ; Catégorie=B-; Taux=4,5 %

5403.20.00 - Fils texturés ; Catégorie=B-; Taux=4,5 % et 5,9 ¢/kg

- Autres fils, simples:

5403.33.00 -- D'acétate de cellulose ; Catégorie=B-; Taux=4,5 % et 5,9 ¢/kg

5403.39.00 -- Autres ; Catégorie=B-; Taux=4,5 % et 5,9 ¢/kg

- Autres fils, retors ou câblés:

5403.42.00 -- D'acétate de cellulose ; Catégorie=B-; Taux=4,5 % et 5,9 ¢/kg

5403.49.00 -- Autres ; Catégorie=B-; Taux=4,5 % et 5,9 ¢/kg

54.04 Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm.

5404.10 - Monofilaments

5404.10.90 --- Autres ; Catégorie=B-; Taux=4,5 % et 5,9 ¢/kg

5404.90 - Autres

5404.90.90 --- Autres ; Catégorie=B-; Taux=4,5 % et 5,9 ¢/kg

5405.00.00 Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5mm. ; Catégorie=B-; Taux=4,5 % et 5,9 ¢/kg

54.06 Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail.

5406.10.00 - Fils de filaments synthétiques ; Catégorie=B-; Taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5406.20.00 - Fils de filaments artificiels ; Catégorie=B-; Taux=4,5 % et 5,9 ¢/kg

54.07 Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04.

5407.10.00 - Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters ; Catégorie=B-; Taux=17,5 %

5407.20.00 - Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires ; Catégorie=B-; Taux=17,5 %

5407.30.00 - Tissus'' visés à la Note 9 de la Section XI ; Catégorie=B-; Taux=17,5 %

- Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides:

5407.41.00 -- Écrus ou blanchis ; Catégorie=B-; Taux=17,5 %

5407.42.00 -- Teints ; Catégorie=B-; Taux=17,5 %

5407.43.00 -- En fils de diverses couleurs ; Catégorie=B-; Taux=17,5 %

5407.44.00 -- Imprimés ; Catégorie=B-; Taux=17,5 %

- Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés:

5407.51.00 -- Écrus ou blanchis ; Catégorie=B-; Taux=17,5 %

5407.52.00 -- Teints ; Catégorie=B-; Taux=17,5 %

5407.53.00 -- En fils de diverses couleurs ; Catégorie=B-; Taux=17,5 %

5407.54.00 -- Imprimés ; Catégorie=B-; Taux=17,5 %

- Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester:

5407.61 -- Contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés

5407.61.10 --- Uniquement de polyesters, en fils simples titrant pas moins de 75 décitex mais pas plus de 80 décitex, ayant 24 filaments par fils et d'une torsion de 900 tours ou plus par mètre ; Catégorie=B-; Taux=17,5 %

5407.61.90 --- Autres ; Catégorie=B-; Taux=17,5 %

5407.69.00 -- Autres ; Catégorie=B-; Taux=17,5 %

- Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques:

5407.71.00 -- Àcrus ou blanchis ; Catégorie=B-; Taux=17,5 %

5407.72.00 -- Teints ; Catégorie=B-; Taux=17,5 %

5407.73.00 -- En fils de diverses couleurs ; Catégorie=B-; Taux=17,5 %

5407.74.00 -- Imprimés ; Catégorie=B-; Taux=17,5 %

- Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton:

5407.81.00 -- Écrus ou blanchis ; Catégorie=B-; Taux=17,5 %

5407.82.00 -- Teints ; Catégorie=B-; Taux=17,5 %

5407.83.00 -- En fils de diverses couleurs ; Catégorie=B-; Taux=17,5 %

5407.84.00 -- Imprimés ; Catégorie=B-; Taux=17,5 %

- Autres tissus:

5407.91.00 -- Àcrus ou blanchis ; Catégorie=B-; Taux=17,5 %

5407.92.00 --Teints ; Catégorie=B-; Taux=17,5 %

5407.93.00 -- En fils de diverses couleurs ; Catégorie=B-; Taux=17,5 %

5407.94.00 -- Imprimés ; Catégorie=B-; Taux=17,5 %

54.08 Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.05.

5408.10.00 - Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose ; Catégorie=B-; Taux=17,5 %

- Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels:

5408.21.00 -- Écrus ou blanchis ; Catégorie=B-; Taux=17,5 %

5408.22 -- Teints

5408.22.10 --- De rayonne cupro-ammoniacale ; Catégorie=B-; Taux=17,5 %

5408.22.90 --- Autres ; Catégorie=B-; Taux=17,5 %

5408.23 -- En fils de diverses couleurs

5408.23.10 --- De rayonne cupro-ammoniacale ; Catégorie=B-; Taux=17,5 %

5408.23.90 --- Autres ; Catégorie=B-; Taux=17,5 %

5408.24 -- Imprimés

5408.24.10 --- De rayonne cupro-ammoniacale ; Catégorie=B-; Taux=17,5 %

5408.24.90 --- Autres ; Catégorie=B-; Taux=17,5 %

- Autres tissus:

5408.31.00 -- Écrus ou blanchis ; Catégorie=B-; Taux=17,5 %

5408.32.00 -- Teints ; Catégorie=B-; Taux=17,5 %

5408.33.00 -- En fils de diverses couleurs ; Catégorie=B-; Taux=17,5 %

5408.34.00 -- Imprimés ; Catégorie=B-; Taux=17,5 %