Canada - Chili Accord de libre-échange

Liste tarifaire du Canada

Chapitre 55

Numéro tarifaire, dénomination des marchandises, catégorie d'échelonnement et taux

Chapitre 55 Fibres synthétiques ou artificielles discontinues

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord sauf les produits suivants :

55.01 : Câbles de filaments synthétiques.

5501.10.00 : - De nylon ou d'autres polyamides; catégorie d'échelonnement=B-*; taux=5%

5501.20.00 : - De polyesters; catégorie d'échelonnement=B-*; taux=5%

5501.90.00 : - Autres; catégorie d'échelonnement=B-*; taux=5%

5502.00.00 : Câbles de filaments artificiels; catégorie d'échelonnement=B-*; taux=5%

55.03 : Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature.

5503.10.00 : - De nylon ou d'autres polyamides; catégorie d'échelonnement=A-; taux=2,5%

5503.20.00 : - De polyesters; catégorie d'échelonnement=A-; taux=2,5%

5503.40.00 : - De polypropylène; catégorie d'échelonnement=B-; taux=3,5 %

5503.90.00 : - Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=3,5 %

55.04 : Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature.

5504.90.00 : - Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=3,5 %

55.06 : Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature.

5506.10.00 : - De nylon ou d'autres polyamides; catégorie d'échelonnement=A-; taux=2,5%

5506.20.00 : - De polyesters; catégorie d'échelonnement=A-; taux=2,5%

5506.90.00 : - Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=3,5 %

55.08 : Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail.

5508.10.00 : - De fibres synthétiques discontinues; catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5508.20.00 : - De fibres artificielles discontinues; catégorie d'échelonnement=B-; taux=4,5 % et 5,9 ¢/kg

55.09 : Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail.

- Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides:

5509.11.00 : -- Simples; catégorie d'échelonnement=B-; taux=4,5 % et 5,9 ¢/kg

5509.12.00 : -- Retors ou câblés

- Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : catégorie d'échelonnement=B-; taux=4,5 % et 5,9 ¢/kg

5509.21.00 : -- Simples; catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5509.22 : -- Retors ou câblés

5509.22.10 : --- Uniquement de polyesters; catégorie d'échelonnement=B-; taux=4,5 % et 5,9 ¢/kg

5509.22.90 : --- Autres

- Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5509.31.00 : -- Simples; catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5509.32.00 : -- Retors ou câblés

- Autres fils, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues : catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5509.41.00 : -- Simples; catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5509.42.00 : -- Retors ou câblés

- Autres fils, de fibres discontinues de polyester : catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5509.51.00 : -- Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues; catégorie d'échelonnement=B-; taux=4,5 % et 5,9 ¢/kg

5509.52 : -- Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

5509.52.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=8,7 %

5509.53.00 : -- Mélangées principalement ou uniquement avec du coton; catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5509.59.00 : -- Autres

- Autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : catégorie d'échelonnement=B-; taux=4,5 % et 5,9 ¢/kg

5509.61.00 : -- Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins; catégorie d'échelonnement=B-; taux=8,7 %

5509.62.00 : -- Mélangées principalement ou uniquement avec du coton; catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5509.69.00 : -- Autres

- Autres fils : catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5509.91.00 : -- Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins; catégorie d'échelonnement=B-; taux=8,7 %

5509.92.00 : -- Mélangés principalement ou uniquement avec du coton; catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5509.99.00 : -- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

55.10 : Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail.

- Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues:

5510.11.00 : -- Simples; catégorie d'échelonnement=B-; taux=4,5 % et 5,9 ¢/kg

5510.12.00 : -- Retors ou câblés; catégorie d'échelonnement=B-; taux=4,5 % et 5,9 ¢/kg

5510.20.00 : - Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins; catégorie d'échelonnement=B-; taux=8,7 %

5510.30.00 : - Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton; catégorie d'échelonnement=B-; taux=4,5 % et 5,9 ¢/kg

5510.90.00 : - Autres fils; catégorie d'échelonnement=B-; taux=4,5 % et 5,9 ¢/kg

55.11 : Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail.

5511.10.00 : - De fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5511.20.00 : - De fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5511.30.00 : - De fibres artificielles discontinues; catégorie d'échelonnement=B-; taux=4,5 % et 5,9 ¢/kg

55.12 : Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues.

- Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester:

5512.11.00 : -- Écrus ou blanchis; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5512.19.00 : -- Autres

- Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5512.21.00 : -- Écrus ou blanchis; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5512.29.00 : -- Autres

- Autres : catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5512.91.00 : -- Écrus ou blanchis; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5512.99.00 : -- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

55.13 : Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m².

- Écrus ou blanchis:

5513.11.00 : -- En fibres discontinues de polyester, à armure toile; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5513.12.00 : -- En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5513.13.00 : -- Autres tissus de fibres discontinues de polyester; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5513.19.00 : -- Autres tissus

- Teints : catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5513.21.00 : -- En fibres discontinues de polyester, à armure toile; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5513.22.00 : -- En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5513.23.00 : -- Autres tissus de fibres discontinues de polyester; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5513.29.00 : -- Autres tissus

- En fils de diverses couleurs : catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5513.31.00 : -- En fibres discontinues de polyester, à armure toile; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5513.32.00 : -- En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5513.33.00 : -- Autres tissus de fibres discontinues de polyester; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5513.39.00 : -- Autres tissus

- Imprimés : catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5513.41.00 : -- En fibres discontinues de polyester, à armure toile; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5513.42.00 : -- En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5513.43.00 : -- Autres tissus de fibres discontinues de polyester; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5513.49.00 : -- Autres tissus; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

55.14 : Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m².

- Écrus ou blanchis:

5514.11.00 : -- En fibres discontinues de polyester, à armure toile; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5514.12.00 : -- En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5514.13.00 : -- Autres tissus de fibres discontinues de polyester; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5514.19.00 : -- Autres tissus

- Teints : catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5514.21.00 : -- En fibres discontinues de polyester, à armure toile; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5514.22.00 : -- En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5514.23.00 : -- Autres tissus de fibres discontinues de polyester; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5514.29.00 : -- Autres tissus

- En fils de diverses couleurs : catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5514.31.00 : -- En fibres discontinues de polyester, à armure toile; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5514.32 : --En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

5514.32.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5514.33.00 : -- Autres tissus de fibres discontinues de polyester; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5514.39.00 : -- Autres tissus

- Imprimés : catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5514.41.00 : -- En fibres discontinues de polyester, à armure toile; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5514.42.00 : -- En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5514.43.00 : -- Autres tissus de fibres discontinues de polyester; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5514.49.00 : -- Autres tissus; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

55.15 : Autres tissus de fibres synthétiques discontinues.

- De fibres discontinues de polyester:

5515.11.00 : -- Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5515.12.00 : -- Mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5515.13.00 : -- Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins; catégorie d'échelonnement=B-; taux=11,5 %

5515.19.00 : -- Autres

- De fibres discontinues acryliques ou modacryliques : catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5515.21.00 : -- Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5515.22.00 : -- Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins; catégorie d'échelonnement=B-; taux=11,5 %

5515.29.00 : -- Autres

- Autres tissus : catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5515.91.00 : -- Mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5515.92.00 : -- Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins; catégorie d'échelonnement=B-; taux=11,5 %

5515.99.00 : -- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

55.16 : Tissus de fibres artificielles discontinues.

- Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues:

5516.11.00 : -- Écrus ou blanchis; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5516.12.00 : -- Teints; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5516.13.00 : -- En fils de diverses couleurs; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5516.14.00 : -- Imprimés

- Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5516.21.00 : -- Écrus ou blanchis; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5516.22.00 : -- Teints; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5516.23.00 : -- En fils de diverses couleurs; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5516.24.00 : -- Imprimés

- Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins : catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5516.31.00 : -- Écrus ou blanchis; catégorie d'échelonnement=B-; taux=11,5 %

5516.32.00 : -- Teints; catégorie d'échelonnement=B-; taux=11,5 %

5516.33.00 : -- En fils de diverses couleurs; catégorie d'échelonnement=B-; taux=11,5 %

5516.34.00 : -- Imprimés

- Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton : catégorie d'échelonnement=B-; taux=11,5 %

5516.41.00 : -- Écrus ou blanchis; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5516.42.00 : -- Teints; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5516.43.00 : -- En fils de diverses couleurs; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5516.44.00 : -- Imprimés

- Autres : catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5516.91.00 : -- Écrus ou blanchis; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5516.92.00 : -- Teints; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5516.93.00 : -- En fils de diverses couleurs; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5516.94.00 : -- Imprimés; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

Chapitres 1-98