Canada - Chili Accord de libre-échange

Liste tarifaire du Canada

Chapitres 28 à 38

Chapitre 28 | Chapitre 29 | Chapitre 30 | Chapitre 31 | Chapitre 32 | Chapitre 33 | Chapitre 34 | Chapitre 35 | Chapitre 36 | Chapitre 37 | Chapitre 38

Chapitre 28 Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord

Chapitre 29 Produits chimiques organiques

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord sauf les produits suivants :

29.05 Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.

- Autres polyalcools:

2905.42.00 -- Pentaérythritol (penthaérythrite) ; Catégorie d'échelonnement=A- ; Taux=6 %

Chapitre 30 Produits pharmaceutiques

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord

Chapitre 31 Engrais

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord

Chapitre 32 Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord

Chapitre 33 Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord

Chapitre 34 Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiants, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, "cire pour l'art dentaire" et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord

Chapitre 35 Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord sauf les produits suivants :

35.02 Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines.

- Ovalbumine:

3502.11 -- Séchée

3502.11.20 --- Au-dessus de l'engagement d'accès ; Catégorie d'échelonnement=Y

3502.19 -- Autre

3502.19.20 --- Au-dessus de l'engagement d'accès ; Catégorie d'échelonnement=Y

3503.00 Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du no 35.01.

3503.00.90 --- Autres ; Catégorie d'échelonnement=X1 ; Taux=6 %

Chapitre 36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord

Chapitre 37 Produits photographiques ou cinématographiques

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord

Chapitre 38 Produits divers des industries chimiques

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord

Chapitres 1 à 98